DAROME

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Etat administratif : Ouvert

Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)

Successeur : DARBONNE AROMATIQUE
Continuité économique

Prédécesseur : DAROME
Transfert du siège
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4314828
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes surgelés ; fruits et légumes transformés et surgelés ; conserves de légumes ou de produits végétaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages (préparations pour faire du potage) ; gelées comestibles ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; salades de légumes ; zestes de fruits ; zestes de citrons ; écorces (zestes) de fruits ; mousses de légumes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de graines de courge à usage alimentaire ; ail conservé ; oignons (légumes) conservés ; jus végétaux pour la cuisine ; racines transformées pour l'alimentation humaine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; cacao ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; poudres pour glaces alimentaires ; anis étoilé ; pâtes alimentaires ; sel de céleri ; câpres ; sauces surgelées (condiments) ; sauces à salade ; sauces tomate ; sauces de soja ; jus de viandes (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces) ; marinades ; marinades à base d'aromates ; enrobages assaisonnés ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; herbes transformées ; herbes culinaires transformées ; herbes transformées (assaisonnements) ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; herbes séchées à usage culinaire ; algues (condiments) ; glace brute, naturelle ou artificielle ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; aromates pour soupes autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; vanilline [succédané de la vanille] ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; chapelure ; condiments ; gingembre (condiment) ; piments (assaisonnements) ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé ; thé glacé ; repas préparés à base de nouilles ; pesto (sauces) ; ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; aromates de fruits autres que les huiles essentielles ; aromates de citrons autres que les huiles essentielles ; extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles ; coulis de fruits (sauces) ; crème de tartre à usage culinaire ; crème de tartre pour la cuisson ; pizzas ; quiches ; sandwiches ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; herbes culinaires fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; germes (botanique) ; piments (plantes) ; plantes ; plants ; racines alimentaires ; oignons (bulbes de fleurs) ; oignons (légumes) frais ; épinards frais ; orties ; graines pour la culture d'herbes aromatiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits et légumes surgelés, fruits et légumes transformés et surgelés, conserves de légumes ou de produits végétaux, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, préparations pour faire des bouillons ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de concentrés (bouillons), potages (préparations pour faire du potage), gelées comestibles, aliments à base de légumes fermentés (kimchi), salades de légumes, zestes de fruits, zestes de citrons, écorces (zestes) de fruits, mousses de légumes, graines de soja conservées à usage alimentaire, huile de graines de lin à usage culinaire, huile de graines de courge à usage alimentaire, ail conservé, oignons (légumes) conservés, jus végétaux pour la cuisine, racines transformées pour l'alimentation humaine, thé, cacao, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, produits pour stabiliser la crème fouettée, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, anis étoilé, pâtes alimentaires, sel de céleri, câpres, sauces surgelées (condiments), sauces à salade, sauces tomate, sauces de soja, jus de viandes (sauces), coulis d'herbes aromatiques (sauces), coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces), marinades, marinades à base d'aromates ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'enrobages assaisonnés, d'aromates autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes transformées, d'herbes culinaires transformées, d'herbes transformées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes séchées à usage culinaire, d'algues (condiments) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de glace brute, naturelle ou artificielle ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de yaourt glacé (glaces alimentaires), aromates pour soupes autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromatisants à la vanille à usage culinaire, vanilline [succédané de la vanille], préparations aromatiques à usage alimentaire, herbes aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, chapelure, condiments, gingembre (condiments), piments (assaisonnements), édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, tisanes autres qu'à usage médicinal, infusions non médicinales, boissons à base de thé ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de thé glacé, repas préparés à base de nouilles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pesto (sauces), ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates de fruits autres que les huiles essentielles, d'aromates de citrons autres que les huiles essentielles, d'extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles, de coulis de fruits (sauces), de crème de tartre à usage culinaire, de crème de tartre pour la cuisson ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pizzas, quiches, sandwiches ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, herbes potagères fraîches, herbes culinaires fraîches, algues pour l'alimentation humaine, germes (botanique), piments (plantes), plantes, plants, racines alimentaires, oignons (bulbes de fleurs), oignons (légumes) frais, épinards frais, orties, graines pour la culture d'herbes aromatiques.
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4314830
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes surgelés ; fruits et légumes transformés et surgelés ; conserves de légumes ou de produits végétaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages (préparations pour faire du potage) ; gelées comestibles ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; salades de légumes ; zestes de fruits ; zestes de citrons ; écorces (zestes) de fruits ; mousses de légumes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huiles comestibles ; huiles aromatisées ; huiles épicées ; huiles de noix ; huiles d'olives ; huiles végétales à usage alimentaire ; huiles à base de truffes ; huiles comestibles pour cuisiner des aliments ; huiles de cuisson ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de graines de courge à usage alimentaire ; ail conservé ; oignons (légumes) conservés ; jus végétaux pour la cuisine ; racines transformées pour l'alimentation humaine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; cacao ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; poudres pour glaces alimentaires ; anis étoilé ; pâtes alimentaires ; sel de céleri ; câpres ; sauces surgelées (condiments) ; sauces à salade ; sauces tomate ; sauces de soja ; jus de viandes (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces) ; marinades ; marinades à base d'aromates ; enrobages assaisonnés ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; herbes transformées ; herbes culinaires transformées ; herbes transformées (assaisonnements) ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; herbes séchées à usage culinaire ; algues (condiments) ; glace brute, naturelle ou artificielle ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; aromates pour soupes autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; vanilline [succédané de la vanille] ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; chapelure ; condiments ; gingembre (condiment) ; piments (assaisonnements) ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé ; thé glacé ; repas préparés à base de nouilles ; pesto (sauces) ; ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; aromates de fruits autres que les huiles essentielles ; aromates de citrons autres que les huiles essentielles ; extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles ; substances aromatisées autres que huiles essentielles à ajouter aux aliments ; substances autres que huiles essentielles destinées à aromatiser des aliments ; substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter des goûts aux aliments ; coulis de fruits (sauces) ; crème de tartre à usage culinaire ; crème de tartre pour la cuisson ; pizzas ; quiches ; sandwiches ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; herbes culinaires fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; germes (botanique) ; piments (plantes) ; plantes ; plants ; racines alimentaires ; oignons (bulbes de fleurs) ; oignons (légumes) frais ; épinards frais ; orties ; graines pour la culture d'herbes aromatiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits et légumes surgelés, fruits et légumes transformés et surgelés, conserves de légumes ou de produits végétaux, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, préparations pour faire des bouillons ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de concentrés (bouillons), potages (préparations pour faire du potage), gelées comestibles, aliments à base de légumes fermentés (kimchi), salades de légumes, zestes de fruits, zestes de citrons, écorces (zestes) de fruits, mousses de légumes, graines de soja conservées à usage alimentaire, huiles comestibles, huiles aromatisées, huiles épicées, huiles de noix, huiles d'olives, huiles végétales à usage alimentaire, huiles à base de truffes, huiles comestibles pour cuisiner des aliments, huiles de cuisson, huile de graines de lin à usage culinaire, huile de graines de courge à usage alimentaire, ail conservé, oignons (légumes) conservés, jus végétaux pour la cuisine, racines transformées pour l'alimentation humaine, thé, cacao, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, produits pour stabiliser la crème fouettée, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, anis étoilé, pâtes alimentaires, sel de céleri, câpres, sauces surgelées (condiments), sauces à salade, sauces tomate, sauces de soja, jus de viandes (sauces), coulis d'herbes aromatiques (sauces), coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces), marinades, marinades à base d'aromates ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'enrobages assaisonnés, d'aromates autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes transformées, d'herbes culinaires transformées, d'herbes transformées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes séchées à usage culinaire, d'algues (condiments) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de glace brute, naturelle ou artificielle ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de yaourt glacé (glaces alimentaires), aromates pour soupes autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromatisants à la vanille à usage culinaire, vanilline [succédané de la vanille], préparations aromatiques à usage alimentaire, herbes aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, chapelure, condiments, gingembre (condiment), piments (assaisonnements), édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, tisanes autres qu'à usage médical, infusions non médicinales, boissons à base de thé ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de thé glacé, repas préparés à base de nouilles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pesto (sauces), ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates de fruits autres que les huiles essentielles, d'aromates de citrons autres que les huiles essentielles, d'extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles, de substances aromatisées autres que huiles essentielles à ajouter aux aliments, de substances autres que huiles essentielles destinées à aromatiser des aliments, de substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter des goûts aux aliments, de coulis de fruits (sauces), de crème de tartre à usage culinaire, de crème de tartre pour la cuisson ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pizzas, quiches, sandwiches ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, herbes potagères fraîches, herbes culinaires fraîches, algues pour l'alimentation humaine, germes (botanique), piments (plantes), plantes, plants, racines alimentaires, oignons (bulbes de fleurs), oignons (légumes) frais, épinards frais, orties, graines pour la culture d'herbes aromatiques.
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4314828
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes surgelés ; fruits et légumes transformés et surgelés ; conserves de légumes ou de produits végétaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages (préparations pour faire du potage) ; gelées comestibles ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; salades de légumes ; zestes de fruits ; zestes de citrons ; écorces (zestes) de fruits ; mousses de légumes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de graines de courge à usage alimentaire ; ail conservé ; oignons (légumes) conservés ; jus végétaux pour la cuisine ; racines transformées pour l'alimentation humaine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; cacao ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; poudres pour glaces alimentaires ; anis étoilé ; pâtes alimentaires ; sel de céleri ; câpres ; sauces surgelées (condiments) ; sauces à salade ; sauces tomate ; sauces de soja ; jus de viandes (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces) ; marinades ; marinades à base d'aromates ; enrobages assaisonnés ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; herbes transformées ; herbes culinaires transformées ; herbes transformées (assaisonnements) ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; herbes séchées à usage culinaire ; algues (condiments) ; glace brute, naturelle ou artificielle ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; aromates pour soupes autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; vanilline [succédané de la vanille] ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; chapelure ; condiments ; gingembre (condiment) ; piments (assaisonnements) ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé ; thé glacé ; repas préparés à base de nouilles ; pesto (sauces) ; ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; aromates de fruits autres que les huiles essentielles ; aromates de citrons autres que les huiles essentielles ; extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles ; coulis de fruits (sauces) ; crème de tartre à usage culinaire ; crème de tartre pour la cuisson ; pizzas ; quiches ; sandwiches ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; herbes culinaires fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; germes (botanique) ; piments (plantes) ; plantes ; plants ; racines alimentaires ; oignons (bulbes de fleurs) ; oignons (légumes) frais ; épinards frais ; orties ; graines pour la culture d'herbes aromatiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits et légumes surgelés, fruits et légumes transformés et surgelés, conserves de légumes ou de produits végétaux, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, préparations pour faire des bouillons ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de concentrés (bouillons), potages (préparations pour faire du potage), gelées comestibles, aliments à base de légumes fermentés (kimchi), salades de légumes, zestes de fruits, zestes de citrons, écorces (zestes) de fruits, mousses de légumes, graines de soja conservées à usage alimentaire, huile de graines de lin à usage culinaire, huile de graines de courge à usage alimentaire, ail conservé, oignons (légumes) conservés, jus végétaux pour la cuisine, racines transformées pour l'alimentation humaine, thé, cacao, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, produits pour stabiliser la crème fouettée, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, anis étoilé, pâtes alimentaires, sel de céleri, câpres, sauces surgelées (condiments), sauces à salade, sauces tomate, sauces de soja, jus de viandes (sauces), coulis d'herbes aromatiques (sauces), coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces), marinades, marinades à base d'aromates ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'enrobages assaisonnés, d'aromates autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes transformées, d'herbes culinaires transformées, d'herbes transformées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes séchées à usage culinaire, d'algues (condiments) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de glace brute, naturelle ou artificielle ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de yaourt glacé (glaces alimentaires), aromates pour soupes autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromatisants à la vanille à usage culinaire, vanilline [succédané de la vanille], préparations aromatiques à usage alimentaire, herbes aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, chapelure, condiments, gingembre (condiments), piments (assaisonnements), édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, tisanes autres qu'à usage médicinal, infusions non médicinales, boissons à base de thé ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de thé glacé, repas préparés à base de nouilles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pesto (sauces), ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates de fruits autres que les huiles essentielles, d'aromates de citrons autres que les huiles essentielles, d'extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles, de coulis de fruits (sauces), de crème de tartre à usage culinaire, de crème de tartre pour la cuisson ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pizzas, quiches, sandwiches ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, herbes potagères fraîches, herbes culinaires fraîches, algues pour l'alimentation humaine, germes (botanique), piments (plantes), plantes, plants, racines alimentaires, oignons (bulbes de fleurs), oignons (légumes) frais, épinards frais, orties, graines pour la culture d'herbes aromatiques.
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4314830
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes surgelés ; fruits et légumes transformés et surgelés ; conserves de légumes ou de produits végétaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages (préparations pour faire du potage) ; gelées comestibles ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; salades de légumes ; zestes de fruits ; zestes de citrons ; écorces (zestes) de fruits ; mousses de légumes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huiles comestibles ; huiles aromatisées ; huiles épicées ; huiles de noix ; huiles d'olives ; huiles végétales à usage alimentaire ; huiles à base de truffes ; huiles comestibles pour cuisiner des aliments ; huiles de cuisson ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de graines de courge à usage alimentaire ; ail conservé ; oignons (légumes) conservés ; jus végétaux pour la cuisine ; racines transformées pour l'alimentation humaine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; cacao ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; poudres pour glaces alimentaires ; anis étoilé ; pâtes alimentaires ; sel de céleri ; câpres ; sauces surgelées (condiments) ; sauces à salade ; sauces tomate ; sauces de soja ; jus de viandes (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces) ; marinades ; marinades à base d'aromates ; enrobages assaisonnés ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; herbes transformées ; herbes culinaires transformées ; herbes transformées (assaisonnements) ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; herbes séchées à usage culinaire ; algues (condiments) ; glace brute, naturelle ou artificielle ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; aromates pour soupes autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; vanilline [succédané de la vanille] ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; chapelure ; condiments ; gingembre (condiment) ; piments (assaisonnements) ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé ; thé glacé ; repas préparés à base de nouilles ; pesto (sauces) ; ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; aromates de fruits autres que les huiles essentielles ; aromates de citrons autres que les huiles essentielles ; extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles ; substances aromatisées autres que huiles essentielles à ajouter aux aliments ; substances autres que huiles essentielles destinées à aromatiser des aliments ; substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter des goûts aux aliments ; coulis de fruits (sauces) ; crème de tartre à usage culinaire ; crème de tartre pour la cuisson ; pizzas ; quiches ; sandwiches ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; herbes culinaires fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; germes (botanique) ; piments (plantes) ; plantes ; plants ; racines alimentaires ; oignons (bulbes de fleurs) ; oignons (légumes) frais ; épinards frais ; orties ; graines pour la culture d'herbes aromatiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits et légumes surgelés, fruits et légumes transformés et surgelés, conserves de légumes ou de produits végétaux, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, préparations pour faire des bouillons ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de concentrés (bouillons), potages (préparations pour faire du potage), gelées comestibles, aliments à base de légumes fermentés (kimchi), salades de légumes, zestes de fruits, zestes de citrons, écorces (zestes) de fruits, mousses de légumes, graines de soja conservées à usage alimentaire, huiles comestibles, huiles aromatisées, huiles épicées, huiles de noix, huiles d'olives, huiles végétales à usage alimentaire, huiles à base de truffes, huiles comestibles pour cuisiner des aliments, huiles de cuisson, huile de graines de lin à usage culinaire, huile de graines de courge à usage alimentaire, ail conservé, oignons (légumes) conservés, jus végétaux pour la cuisine, racines transformées pour l'alimentation humaine, thé, cacao, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, produits pour stabiliser la crème fouettée, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, anis étoilé, pâtes alimentaires, sel de céleri, câpres, sauces surgelées (condiments), sauces à salade, sauces tomate, sauces de soja, jus de viandes (sauces), coulis d'herbes aromatiques (sauces), coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces), marinades, marinades à base d'aromates ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'enrobages assaisonnés, d'aromates autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes transformées, d'herbes culinaires transformées, d'herbes transformées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes séchées à usage culinaire, d'algues (condiments) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de glace brute, naturelle ou artificielle ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de yaourt glacé (glaces alimentaires), aromates pour soupes autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromatisants à la vanille à usage culinaire, vanilline [succédané de la vanille], préparations aromatiques à usage alimentaire, herbes aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, chapelure, condiments, gingembre (condiment), piments (assaisonnements), édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, tisanes autres qu'à usage médical, infusions non médicinales, boissons à base de thé ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de thé glacé, repas préparés à base de nouilles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pesto (sauces), ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates de fruits autres que les huiles essentielles, d'aromates de citrons autres que les huiles essentielles, d'extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles, de substances aromatisées autres que huiles essentielles à ajouter aux aliments, de substances autres que huiles essentielles destinées à aromatiser des aliments, de substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter des goûts aux aliments, de coulis de fruits (sauces), de crème de tartre à usage culinaire, de crème de tartre pour la cuisson ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pizzas, quiches, sandwiches ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, herbes potagères fraîches, herbes culinaires fraîches, algues pour l'alimentation humaine, germes (botanique), piments (plantes), plantes, plants, racines alimentaires, oignons (bulbes de fleurs), oignons (légumes) frais, épinards frais, orties, graines pour la culture d'herbes aromatiques.
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4314828
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes surgelés ; fruits et légumes transformés et surgelés ; conserves de légumes ou de produits végétaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages (préparations pour faire du potage) ; gelées comestibles ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; salades de légumes ; zestes de fruits ; zestes de citrons ; écorces (zestes) de fruits ; mousses de légumes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de graines de courge à usage alimentaire ; ail conservé ; oignons (légumes) conservés ; jus végétaux pour la cuisine ; racines transformées pour l'alimentation humaine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; cacao ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; poudres pour glaces alimentaires ; anis étoilé ; pâtes alimentaires ; sel de céleri ; câpres ; sauces surgelées (condiments) ; sauces à salade ; sauces tomate ; sauces de soja ; jus de viandes (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces) ; marinades ; marinades à base d'aromates ; enrobages assaisonnés ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; herbes transformées ; herbes culinaires transformées ; herbes transformées (assaisonnements) ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; herbes séchées à usage culinaire ; algues (condiments) ; glace brute, naturelle ou artificielle ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; aromates pour soupes autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; vanilline [succédané de la vanille] ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; chapelure ; condiments ; gingembre (condiment) ; piments (assaisonnements) ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé ; thé glacé ; repas préparés à base de nouilles ; pesto (sauces) ; ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; aromates de fruits autres que les huiles essentielles ; aromates de citrons autres que les huiles essentielles ; extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles ; coulis de fruits (sauces) ; crème de tartre à usage culinaire ; crème de tartre pour la cuisson ; pizzas ; quiches ; sandwiches ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; herbes culinaires fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; germes (botanique) ; piments (plantes) ; plantes ; plants ; racines alimentaires ; oignons (bulbes de fleurs) ; oignons (légumes) frais ; épinards frais ; orties ; graines pour la culture d'herbes aromatiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits et légumes surgelés, fruits et légumes transformés et surgelés, conserves de légumes ou de produits végétaux, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, préparations pour faire des bouillons ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de concentrés (bouillons), potages (préparations pour faire du potage), gelées comestibles, aliments à base de légumes fermentés (kimchi), salades de légumes, zestes de fruits, zestes de citrons, écorces (zestes) de fruits, mousses de légumes, graines de soja conservées à usage alimentaire, huile de graines de lin à usage culinaire, huile de graines de courge à usage alimentaire, ail conservé, oignons (légumes) conservés, jus végétaux pour la cuisine, racines transformées pour l'alimentation humaine, thé, cacao, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, produits pour stabiliser la crème fouettée, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, anis étoilé, pâtes alimentaires, sel de céleri, câpres, sauces surgelées (condiments), sauces à salade, sauces tomate, sauces de soja, jus de viandes (sauces), coulis d'herbes aromatiques (sauces), coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces), marinades, marinades à base d'aromates ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'enrobages assaisonnés, d'aromates autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes transformées, d'herbes culinaires transformées, d'herbes transformées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes séchées à usage culinaire, d'algues (condiments) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de glace brute, naturelle ou artificielle ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de yaourt glacé (glaces alimentaires), aromates pour soupes autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromatisants à la vanille à usage culinaire, vanilline [succédané de la vanille], préparations aromatiques à usage alimentaire, herbes aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, chapelure, condiments, gingembre (condiments), piments (assaisonnements), édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, tisanes autres qu'à usage médicinal, infusions non médicinales, boissons à base de thé ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de thé glacé, repas préparés à base de nouilles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pesto (sauces), ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates de fruits autres que les huiles essentielles, d'aromates de citrons autres que les huiles essentielles, d'extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles, de coulis de fruits (sauces), de crème de tartre à usage culinaire, de crème de tartre pour la cuisson ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pizzas, quiches, sandwiches ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, herbes potagères fraîches, herbes culinaires fraîches, algues pour l'alimentation humaine, germes (botanique), piments (plantes), plantes, plants, racines alimentaires, oignons (bulbes de fleurs), oignons (légumes) frais, épinards frais, orties, graines pour la culture d'herbes aromatiques.
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4314830
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes surgelés ; fruits et légumes transformés et surgelés ; conserves de légumes ou de produits végétaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages (préparations pour faire du potage) ; gelées comestibles ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; salades de légumes ; zestes de fruits ; zestes de citrons ; écorces (zestes) de fruits ; mousses de légumes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huiles comestibles ; huiles aromatisées ; huiles épicées ; huiles de noix ; huiles d'olives ; huiles végétales à usage alimentaire ; huiles à base de truffes ; huiles comestibles pour cuisiner des aliments ; huiles de cuisson ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de graines de courge à usage alimentaire ; ail conservé ; oignons (légumes) conservés ; jus végétaux pour la cuisine ; racines transformées pour l'alimentation humaine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; cacao ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; poudres pour glaces alimentaires ; anis étoilé ; pâtes alimentaires ; sel de céleri ; câpres ; sauces surgelées (condiments) ; sauces à salade ; sauces tomate ; sauces de soja ; jus de viandes (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces) ; marinades ; marinades à base d'aromates ; enrobages assaisonnés ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; herbes transformées ; herbes culinaires transformées ; herbes transformées (assaisonnements) ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; herbes séchées à usage culinaire ; algues (condiments) ; glace brute, naturelle ou artificielle ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; aromates pour soupes autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; vanilline [succédané de la vanille] ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; chapelure ; condiments ; gingembre (condiment) ; piments (assaisonnements) ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé ; thé glacé ; repas préparés à base de nouilles ; pesto (sauces) ; ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; aromates de fruits autres que les huiles essentielles ; aromates de citrons autres que les huiles essentielles ; extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles ; substances aromatisées autres que huiles essentielles à ajouter aux aliments ; substances autres que huiles essentielles destinées à aromatiser des aliments ; substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter des goûts aux aliments ; coulis de fruits (sauces) ; crème de tartre à usage culinaire ; crème de tartre pour la cuisson ; pizzas ; quiches ; sandwiches ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; herbes culinaires fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; germes (botanique) ; piments (plantes) ; plantes ; plants ; racines alimentaires ; oignons (bulbes de fleurs) ; oignons (légumes) frais ; épinards frais ; orties ; graines pour la culture d'herbes aromatiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits et légumes surgelés, fruits et légumes transformés et surgelés, conserves de légumes ou de produits végétaux, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, préparations pour faire des bouillons ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de concentrés (bouillons), potages (préparations pour faire du potage), gelées comestibles, aliments à base de légumes fermentés (kimchi), salades de légumes, zestes de fruits, zestes de citrons, écorces (zestes) de fruits, mousses de légumes, graines de soja conservées à usage alimentaire, huiles comestibles, huiles aromatisées, huiles épicées, huiles de noix, huiles d'olives, huiles végétales à usage alimentaire, huiles à base de truffes, huiles comestibles pour cuisiner des aliments, huiles de cuisson, huile de graines de lin à usage culinaire, huile de graines de courge à usage alimentaire, ail conservé, oignons (légumes) conservés, jus végétaux pour la cuisine, racines transformées pour l'alimentation humaine, thé, cacao, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, produits pour stabiliser la crème fouettée, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, anis étoilé, pâtes alimentaires, sel de céleri, câpres, sauces surgelées (condiments), sauces à salade, sauces tomate, sauces de soja, jus de viandes (sauces), coulis d'herbes aromatiques (sauces), coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces), marinades, marinades à base d'aromates ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'enrobages assaisonnés, d'aromates autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes transformées, d'herbes culinaires transformées, d'herbes transformées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes séchées à usage culinaire, d'algues (condiments) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de glace brute, naturelle ou artificielle ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de yaourt glacé (glaces alimentaires), aromates pour soupes autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromatisants à la vanille à usage culinaire, vanilline [succédané de la vanille], préparations aromatiques à usage alimentaire, herbes aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, chapelure, condiments, gingembre (condiment), piments (assaisonnements), édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, tisanes autres qu'à usage médical, infusions non médicinales, boissons à base de thé ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de thé glacé, repas préparés à base de nouilles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pesto (sauces), ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates de fruits autres que les huiles essentielles, d'aromates de citrons autres que les huiles essentielles, d'extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles, de substances aromatisées autres que huiles essentielles à ajouter aux aliments, de substances autres que huiles essentielles destinées à aromatiser des aliments, de substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter des goûts aux aliments, de coulis de fruits (sauces), de crème de tartre à usage culinaire, de crème de tartre pour la cuisson ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pizzas, quiches, sandwiches ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, herbes potagères fraîches, herbes culinaires fraîches, algues pour l'alimentation humaine, germes (botanique), piments (plantes), plantes, plants, racines alimentaires, oignons (bulbes de fleurs), oignons (légumes) frais, épinards frais, orties, graines pour la culture d'herbes aromatiques.
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4302071
Date de dépôt : 26/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes surgelés ; fruits et légumes transformés et surgelés ; conserves de légumes ou de produits végétaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages (préparations pour faire du potage) ; gelées comestibles ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; salades de légumes ; zestes de fruits ; zestes de citrons ; écorces (zestes) de fruits ; mousses de légumes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de graines de courge à usage alimentaire ; ail conservé ; oignons (légumes) conservés ; jus végétaux pour la cuisine ; racines transformées pour l'alimentation humaine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; cacao ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; poudres pour glaces alimentaires ; anis étoilé ; pâtes alimentaires ; sel de céleri ; câpres ; sauces surgelées (condiments) ; sauces à salade ; sauces tomate ; sauces de soja ; jus de viandes (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces) ; marinades ; marinades à base d'aromates ; enrobages assaisonnés ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; herbes transformées ; herbes culinaires transformées ; herbes transformées (assaisonnements) ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; herbes séchées à usage culinaire ; algues (condiments) ; glace brute, naturelle ou artificielle ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; aromates pour soupes autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; vanilline [succédané de la vanille] ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; chapelure ; condiments ; gingembre (condiment) ; piments (assaisonnements) ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé ; thé glacé ; repas préparés à base de nouilles ; pesto (sauces) ; ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; aromates de fruits autres que les huiles essentielles ; aromates de citrons autres que les huiles essentielles ; extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles ; coulis de fruits (sauces) ; crème de tartre à usage culinaire ; crème de tartre pour la cuisson ; pizzas ; quiches ; sandwiches ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; herbes culinaires fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; germes (botanique) ; piments (plantes) ; plantes ; plants ; racines alimentaires ; oignons (bulbes de fleurs) ; oignons (légumes) frais ; épinards frais ; orties ; graines pour la culture d'herbes aromatiques ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits ; et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; bières aromatisées ; bières sans alcool ; boissons sans alcool à base de jus de fruits ; boissons sans alcool à base de jus de légumes ; boissons sans alcool à base d'herbes aromatiques ; boissons à base de légumes ; boissons à base de fruits et de légumes ; boissons à base de jus de légumes ; boissons à base de jus de fruits et de jus de légumes ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et d'herbes aromatiques ; boissons composées d'un mélange de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; boissons composées d'un mélange de fruits, de légumes et d'herbes aromatiques ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits, de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; boissons de fruits et de légumes mixés (smoothies) ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés) ; smoothies (boissons de fruits et de légumes mixés) ; boissons surgelées à base de fruits et jus de fruits ; boissons surgelées sans alcool à base de jus de fruits ; boissons surgelées sans alcool à base de jus de légumes ; boissons surgelées sans alcool à base d'herbes aromatiques ; boissons surgelées à base de légumes ; boissons surgelées à base de fruits et de légumes ; boissons surgelées à base de jus de légumes ; boissons surgelées à base de jus de fruits et de jus de légumes ; boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits et d'herbes aromatiques ; boissons surgelées composées d'un mélange de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; boissons surgelées composées d'un mélange de fruits, de légumes et d'herbes aromatiques ; boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits, de jus de légumes et d'herbes aromatiques.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits et légumes surgelés, fruits et légumes transformés et surgelés, conserves de légumes ou de produits végétaux, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, préparations pour faire des bouillons ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de concentrés (bouillons), potages (préparations pour faire du potage), gelées comestibles, aliments à base de légumes fermentés (kimchi), salades de légumes, zestes de fruits, zestes de citrons, écorces (zestes) de fruits, mousses de légumes, graines de soja conservées à usage alimentaire, huile de graines de lin à usage culinaire, huile de graines de courge à usage alimentaire, ail conservé, oignons (légumes) conservés, jus végétaux pour la cuisine, racines transformées pour l'alimentation humaine, thé, cacao, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, produits pour stabiliser la crème fouettée, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, anis étoilé, pâtes alimentaires, sel de céleri, câpres, sauces surgelées (condiments), sauces à salade, sauces tomate, sauces de soja, jus de viandes (sauces), coulis d'herbes aromatiques (sauces), coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces), marinades, marinades à base d'aromates ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'enrobages assaisonnés, d'aromates autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes transformées, d'herbes culinaires transformées, d'herbes transformées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes séchées à usage culinaire, d'algues (condiments) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de glace brute, naturelle ou artificielle ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de yaourt glacé (glaces alimentaires), aromates pour soupes autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromatisants à la vanille à usage culinaire, vanilline [succédané de la vanille], préparations aromatiques à usage alimentaire, herbes aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, chapelure, condiments, gingembre (condiment), piments (assaisonnements), édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, tisanes autres qu'à usage médicinal, infusions non médicinales, boissons à base de thé ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de thé glacé, repas préparés à base de nouilles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pesto (sauces), ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates de fruits autres que les huiles essentielles, d'aromates de citrons autres que les huiles essentielles, d'extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles, de coulis de fruits (sauces), de crème de tartre à usage culinaire, de crème de tartre pour la cuisson ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pizzas, quiches, sandwiches ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, herbes potagères fraîches, herbes culinaires fraîches, algues pour l'alimentation humaine, germes (botanique), piments (plantes), plantes, plants, racines alimentaires, oignons (bulbes de fleurs), oignons (légumes) frais, épinards frais, orties, graines pour la culture d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, bières aromatisées, bières sans alcool, boissons sans alcool à base de jus de fruits, boissons sans alcool à base de jus de légumes, boissons sans alcool à base d'herbes aromatiques, boissons à base de légumes, boissons à base de fruits et de légumes, boissons à base de jus de légumes, boissons à base de jus de fruits et de jus de légumes, boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes, boissons composées d'un mélange de jus de fruits et d'herbes aromatiques, boissons composées d'un mélange de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons composées d'un mélange de fruits, de légumes et d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons composées d'un mélange de jus de fruits, de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies), boissons de fruits et de légumes mixés (smoothies), smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés), smoothies (boissons de fruits et de légumes mixés), boissons surgelées à base de fruits et jus de fruits, boissons surgelées sans alcool à base de jus de fruits, boissons surgelées sans alcool à base de jus de légumes, boissons surgelées sans alcool à base d'herbes aromatiques, boissons surgelées à base de légumes, boissons surgelées à base de fruits et de légumes, boissons surgelées à base de jus de légumes, boissons surgelées à base de jus de fruits et de jus de légumes, boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes, boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits et d'herbes aromatiques, boissons surgelées composées d'un mélange de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons surgelées composées d'un mélange de fruits, de légumes et d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits, de jus de légumes et d'herbes aromatiques.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation et boissons) ; mise à disposition d'aliments et de boissons dans des restaurants et bars.
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

N° national/d'enregistrement : 4302071
Date de dépôt : 26/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes surgelés ; fruits et légumes transformés et surgelés ; conserves de légumes ou de produits végétaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages (préparations pour faire du potage) ; gelées comestibles ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; salades de légumes ; zestes de fruits ; zestes de citrons ; écorces (zestes) de fruits ; mousses de légumes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de graines de courge à usage alimentaire ; ail conservé ; oignons (légumes) conservés ; jus végétaux pour la cuisine ; racines transformées pour l'alimentation humaine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; cacao ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; poudres pour glaces alimentaires ; anis étoilé ; pâtes alimentaires ; sel de céleri ; câpres ; sauces surgelées (condiments) ; sauces à salade ; sauces tomate ; sauces de soja ; jus de viandes (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces) ; marinades ; marinades à base d'aromates ; enrobages assaisonnés ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; herbes transformées ; herbes culinaires transformées ; herbes transformées (assaisonnements) ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; herbes séchées à usage culinaire ; algues (condiments) ; glace brute, naturelle ou artificielle ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; aromates pour soupes autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; vanilline [succédané de la vanille] ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; chapelure ; condiments ; gingembre (condiment) ; piments (assaisonnements) ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé ; thé glacé ; repas préparés à base de nouilles ; pesto (sauces) ; ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; aromates de fruits autres que les huiles essentielles ; aromates de citrons autres que les huiles essentielles ; extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles ; coulis de fruits (sauces) ; crème de tartre à usage culinaire ; crème de tartre pour la cuisson ; pizzas ; quiches ; sandwiches ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; herbes culinaires fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; germes (botanique) ; piments (plantes) ; plantes ; plants ; racines alimentaires ; oignons (bulbes de fleurs) ; oignons (légumes) frais ; épinards frais ; orties ; graines pour la culture d'herbes aromatiques ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits ; et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; bières aromatisées ; bières sans alcool ; boissons sans alcool à base de jus de fruits ; boissons sans alcool à base de jus de légumes ; boissons sans alcool à base d'herbes aromatiques ; boissons à base de légumes ; boissons à base de fruits et de légumes ; boissons à base de jus de légumes ; boissons à base de jus de fruits et de jus de légumes ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et d'herbes aromatiques ; boissons composées d'un mélange de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; boissons composées d'un mélange de fruits, de légumes et d'herbes aromatiques ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits, de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; boissons de fruits et de légumes mixés (smoothies) ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés) ; smoothies (boissons de fruits et de légumes mixés) ; boissons surgelées à base de fruits et jus de fruits ; boissons surgelées sans alcool à base de jus de fruits ; boissons surgelées sans alcool à base de jus de légumes ; boissons surgelées sans alcool à base d'herbes aromatiques ; boissons surgelées à base de légumes ; boissons surgelées à base de fruits et de légumes ; boissons surgelées à base de jus de légumes ; boissons surgelées à base de jus de fruits et de jus de légumes ; boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits et d'herbes aromatiques ; boissons surgelées composées d'un mélange de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; boissons surgelées composées d'un mélange de fruits, de légumes et d'herbes aromatiques ; boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits, de jus de légumes et d'herbes aromatiques.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits et légumes surgelés, fruits et légumes transformés et surgelés, conserves de légumes ou de produits végétaux, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, préparations pour faire des bouillons ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de concentrés (bouillons), potages (préparations pour faire du potage), gelées comestibles, aliments à base de légumes fermentés (kimchi), salades de légumes, zestes de fruits, zestes de citrons, écorces (zestes) de fruits, mousses de légumes, graines de soja conservées à usage alimentaire, huile de graines de lin à usage culinaire, huile de graines de courge à usage alimentaire, ail conservé, oignons (légumes) conservés, jus végétaux pour la cuisine, racines transformées pour l'alimentation humaine, thé, cacao, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, produits pour stabiliser la crème fouettée, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, anis étoilé, pâtes alimentaires, sel de céleri, câpres, sauces surgelées (condiments), sauces à salade, sauces tomate, sauces de soja, jus de viandes (sauces), coulis d'herbes aromatiques (sauces), coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces), marinades, marinades à base d'aromates ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'enrobages assaisonnés, d'aromates autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes transformées, d'herbes culinaires transformées, d'herbes transformées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes séchées à usage culinaire, d'algues (condiments) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de glace brute, naturelle ou artificielle ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de yaourt glacé (glaces alimentaires), aromates pour soupes autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromatisants à la vanille à usage culinaire, vanilline [succédané de la vanille], préparations aromatiques à usage alimentaire, herbes aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, chapelure, condiments, gingembre (condiment), piments (assaisonnements), édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, tisanes autres qu'à usage médicinal, infusions non médicinales, boissons à base de thé ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de thé glacé, repas préparés à base de nouilles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pesto (sauces), ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates de fruits autres que les huiles essentielles, d'aromates de citrons autres que les huiles essentielles, d'extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles, de coulis de fruits (sauces), de crème de tartre à usage culinaire, de crème de tartre pour la cuisson ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pizzas, quiches, sandwiches ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, herbes potagères fraîches, herbes culinaires fraîches, algues pour l'alimentation humaine, germes (botanique), piments (plantes), plantes, plants, racines alimentaires, oignons (bulbes de fleurs), oignons (légumes) frais, épinards frais, orties, graines pour la culture d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, bières aromatisées, bières sans alcool, boissons sans alcool à base de jus de fruits, boissons sans alcool à base de jus de légumes, boissons sans alcool à base d'herbes aromatiques, boissons à base de légumes, boissons à base de fruits et de légumes, boissons à base de jus de légumes, boissons à base de jus de fruits et de jus de légumes, boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes, boissons composées d'un mélange de jus de fruits et d'herbes aromatiques, boissons composées d'un mélange de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons composées d'un mélange de fruits, de légumes et d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons composées d'un mélange de jus de fruits, de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies), boissons de fruits et de légumes mixés (smoothies), smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés), smoothies (boissons de fruits et de légumes mixés), boissons surgelées à base de fruits et jus de fruits, boissons surgelées sans alcool à base de jus de fruits, boissons surgelées sans alcool à base de jus de légumes, boissons surgelées sans alcool à base d'herbes aromatiques, boissons surgelées à base de légumes, boissons surgelées à base de fruits et de légumes, boissons surgelées à base de jus de légumes, boissons surgelées à base de jus de fruits et de jus de légumes, boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes, boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits et d'herbes aromatiques, boissons surgelées composées d'un mélange de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons surgelées composées d'un mélange de fruits, de légumes et d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits, de jus de légumes et d'herbes aromatiques.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation et boissons) ; mise à disposition d'aliments et de boissons dans des restaurants et bars.
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

N° national/d'enregistrement : 4302071
Date de dépôt : 26/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes surgelés ; fruits et légumes transformés et surgelés ; conserves de légumes ou de produits végétaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages (préparations pour faire du potage) ; gelées comestibles ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; salades de légumes ; zestes de fruits ; zestes de citrons ; écorces (zestes) de fruits ; mousses de légumes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de graines de courge à usage alimentaire ; ail conservé ; oignons (légumes) conservés ; jus végétaux pour la cuisine ; racines transformées pour l'alimentation humaine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; cacao ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; poudres pour glaces alimentaires ; anis étoilé ; pâtes alimentaires ; sel de céleri ; câpres ; sauces surgelées (condiments) ; sauces à salade ; sauces tomate ; sauces de soja ; jus de viandes (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques (sauces) ; coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces) ; marinades ; marinades à base d'aromates ; enrobages assaisonnés ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; herbes transformées ; herbes culinaires transformées ; herbes transformées (assaisonnements) ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; herbes séchées à usage culinaire ; algues (condiments) ; glace brute, naturelle ou artificielle ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; aromates pour soupes autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; vanilline [succédané de la vanille] ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; chapelure ; condiments ; gingembre (condiment) ; piments (assaisonnements) ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé ; thé glacé ; repas préparés à base de nouilles ; pesto (sauces) ; ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; aromates de fruits autres que les huiles essentielles ; aromates de citrons autres que les huiles essentielles ; extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles ; coulis de fruits (sauces) ; crème de tartre à usage culinaire ; crème de tartre pour la cuisson ; pizzas ; quiches ; sandwiches ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; herbes culinaires fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; germes (botanique) ; piments (plantes) ; plantes ; plants ; racines alimentaires ; oignons (bulbes de fleurs) ; oignons (légumes) frais ; épinards frais ; orties ; graines pour la culture d'herbes aromatiques ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits ; et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; bières aromatisées ; bières sans alcool ; boissons sans alcool à base de jus de fruits ; boissons sans alcool à base de jus de légumes ; boissons sans alcool à base d'herbes aromatiques ; boissons à base de légumes ; boissons à base de fruits et de légumes ; boissons à base de jus de légumes ; boissons à base de jus de fruits et de jus de légumes ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et d'herbes aromatiques ; boissons composées d'un mélange de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; boissons composées d'un mélange de fruits, de légumes et d'herbes aromatiques ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits, de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; boissons de fruits et de légumes mixés (smoothies) ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés) ; smoothies (boissons de fruits et de légumes mixés) ; boissons surgelées à base de fruits et jus de fruits ; boissons surgelées sans alcool à base de jus de fruits ; boissons surgelées sans alcool à base de jus de légumes ; boissons surgelées sans alcool à base d'herbes aromatiques ; boissons surgelées à base de légumes ; boissons surgelées à base de fruits et de légumes ; boissons surgelées à base de jus de légumes ; boissons surgelées à base de jus de fruits et de jus de légumes ; boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits et d'herbes aromatiques ; boissons surgelées composées d'un mélange de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; boissons surgelées composées d'un mélange de fruits, de légumes et d'herbes aromatiques ; boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits, de jus de légumes et d'herbes aromatiques.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits et légumes surgelés, fruits et légumes transformés et surgelés, conserves de légumes ou de produits végétaux, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, préparations pour faire des bouillons ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de concentrés (bouillons), potages (préparations pour faire du potage), gelées comestibles, aliments à base de légumes fermentés (kimchi), salades de légumes, zestes de fruits, zestes de citrons, écorces (zestes) de fruits, mousses de légumes, graines de soja conservées à usage alimentaire, huile de graines de lin à usage culinaire, huile de graines de courge à usage alimentaire, ail conservé, oignons (légumes) conservés, jus végétaux pour la cuisine, racines transformées pour l'alimentation humaine, thé, cacao, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, produits pour stabiliser la crème fouettée, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, anis étoilé, pâtes alimentaires, sel de céleri, câpres, sauces surgelées (condiments), sauces à salade, sauces tomate, sauces de soja, jus de viandes (sauces), coulis d'herbes aromatiques (sauces), coulis d'herbes aromatiques surgelés (sauces), marinades, marinades à base d'aromates ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'enrobages assaisonnés, d'aromates autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes transformées, d'herbes culinaires transformées, d'herbes transformées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'herbes séchées à usage culinaire, d'algues (condiments) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de glace brute, naturelle ou artificielle ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de yaourt glacé (glaces alimentaires), aromates pour soupes autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromatisants à la vanille à usage culinaire, vanilline [succédané de la vanille], préparations aromatiques à usage alimentaire, herbes aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, chapelure, condiments, gingembre (condiment), piments (assaisonnements), édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, tisanes autres qu'à usage médicinal, infusions non médicinales, boissons à base de thé ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de thé glacé, repas préparés à base de nouilles ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pesto (sauces), ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'aromates de fruits autres que les huiles essentielles, d'aromates de citrons autres que les huiles essentielles, d'extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles, de coulis de fruits (sauces), de crème de tartre à usage culinaire, de crème de tartre pour la cuisson ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pizzas, quiches, sandwiches ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de graines et produits agricoles, horticoles, forestiers bruts ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, herbes potagères fraîches, herbes culinaires fraîches, algues pour l'alimentation humaine, germes (botanique), piments (plantes), plantes, plants, racines alimentaires, oignons (bulbes de fleurs), oignons (légumes) frais, épinards frais, orties, graines pour la culture d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, bières aromatisées, bières sans alcool, boissons sans alcool à base de jus de fruits, boissons sans alcool à base de jus de légumes, boissons sans alcool à base d'herbes aromatiques, boissons à base de légumes, boissons à base de fruits et de légumes, boissons à base de jus de légumes, boissons à base de jus de fruits et de jus de légumes, boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes, boissons composées d'un mélange de jus de fruits et d'herbes aromatiques, boissons composées d'un mélange de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons composées d'un mélange de fruits, de légumes et d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons composées d'un mélange de jus de fruits, de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies), boissons de fruits et de légumes mixés (smoothies), smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés), smoothies (boissons de fruits et de légumes mixés), boissons surgelées à base de fruits et jus de fruits, boissons surgelées sans alcool à base de jus de fruits, boissons surgelées sans alcool à base de jus de légumes, boissons surgelées sans alcool à base d'herbes aromatiques, boissons surgelées à base de légumes, boissons surgelées à base de fruits et de légumes, boissons surgelées à base de jus de légumes, boissons surgelées à base de jus de fruits et de jus de légumes, boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes, boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits et d'herbes aromatiques, boissons surgelées composées d'un mélange de jus de légumes et d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons surgelées composées d'un mélange de fruits, de légumes et d'herbes aromatiques ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons surgelées composées d'un mélange de jus de fruits, de jus de légumes et d'herbes aromatiques.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation et boissons) ; mise à disposition d'aliments et de boissons dans des restaurants et bars.
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4091283
Date de dépôt : 16/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes surgelés ; fruits et légumes transformés, conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; conserves de légumes ou de produits végétaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages (préparations pour faire du potage) ; gelées comestibles ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; salades de légumes ; zestes de fruits, zestes de citrons ; écorces (zestes) de fruits ; mousses de légumes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de graines de courge à usage alimentaire ; ail conservé ; oignons (légumes) conservés ; jus végétaux pour la cuisine ; racines transformées pour l'alimentation humaine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, cacao ; riz, tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires ; sauces surgelées (condiments), sauces à salade, sauces tomate, sauces de soja ; jus de viandes (sauces) ; enrobages assaisonnés ; aromates autres que les huiles essentielles, aromates conservés, congelés ou surgelés autres que les huiles essentielles ; herbes transformées, herbes culinaires transformées, herbes transformées (assaisonnements) ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; herbes séchées à usage culinaire ; algues (condiments) ; glaces alimentaires ; glace brute, naturelle ou artificielle ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; aromates pour soupes autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; chapelure ; condiments ; gingembre (condiment) ; piments (assaisonnements) ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; infusions autres qu'à usage médicinal ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé, thé glacé ; repas préparés à base de nouilles ; pesto (sauces) ; ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; aromates de fruits autres que les huiles essentielles, aromates de citrons autres que les huiles essentielles ; extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles ; coulis de fruits (sauces) ; crème de tartre à usage culinaire ; crème de tartre pour la cuisson ; pizzas ; quiches ; sandwiches ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; herbes culinaires fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; germes (botanique) ; piments (plantes) ; plantes ; plants ; racines alimentaires ; oignons (bulbes de fleurs) ; oignons (légumes) frais ; épinards frais ; semences [graines] ; graines [semences] pour la culture d'herbes aromatiques.
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

N° national/d'enregistrement : 3948749
Date de dépôt : 25/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 25/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques ; aromates (huiles essentielles), aromates pour boissons (huiles essentielles) ; huiles aromatiques, huiles essentielles aromatiques ; préparations d'aromathérapie ; crèmes d'aromathérapie (à usage cosmétiques), huiles d'aromathérapie (à usage cosmétiques), lotions d'aromathérapie (à usage cosmétiques) ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; désinfectants ; boissons à usage médical, boissons diététiques à usage médical, boissons enrichies en éléments nutritionnels, boissons enrichies en éléments nutritionnels (à usage médical) ; mélanges pour boissons en poudre aromatisées aux fruits en tant que compléments alimentaires ; tisanes ; thé médicinal ; préparations alimentaires médicinales enrichies en vitamines, minéraux et destinées aux enfants et adultes malades ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments, d'acides gras, d'acides aminés, d'enzymes et de coenzymes, d'extraits de plantes à usage médicinal, de protéines, de glucides, de minéraux, de lipides, d'hormones, d'analogues structuraux d'hormones, de beta carotène, de stérols ou autres nutriments pour la consommation humaine ; compléments nutritionnels ; produits pour la purification de l'air ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; médicaments pour la médecine humaine ; remèdes pour la médecine humaine ; herbes médicinales ; herbes à usage médicinal ; extraits d'herbes et de plantes à usage médicinal ; racines médicinales ; essence d'aneth à usage médical ; fenouil à usage médical ; menthe à usage pharmaceutique ; racines de rhubarbe à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; digestifs à usage pharmaceutique ; pilules amaigrissantes, pilules amincissantes, pilules antioxydantes, pilules autobronzantes ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes surgelés ; fruits et légumes transformés, conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; conserves de légumes ou de produits végétaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; gelées comestibles ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; salades de légumes ; zestes de fruits, zestes de citrons ; écorces (zestes) de fruits ; mousses de légumes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de graines de courge à usage alimentaire ; oignons (légumes) conservés ; racines transformées pour l'alimentation humaine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz, tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires ; sauces surgelées (condiments), sauces à salade, sauces tomate, sauces de soja ; jus de viandes (sauces) ; enrobages assaisonnés ; aromates autres que les huiles essentielles, aromates conservés, congelés ou surgelées autres que les huiles essentielles ; herbes transformées, herbes culinaires transformées, herbes transformées (assaisonnements) ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; herbes séchées à usage culinaire ; algues (condiments) ; glaces alimentaires ; glace brute, naturelle ou artificielle ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; aromates pour soupes autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; chapelure ; condiments ; gingembre (condiment) ; piments (assaisonnements) ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé, thé glacé ; repas préparés à base de nouilles ; pesto (sauces) ; ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; aromates de fruits autres que les huiles essentielles, aromates de citrons autres que les huiles essentielles ; extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; herbes culinaires fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; germes (botanique) ; piments (plantes) ; plantes ; plants ; racines alimentaires ; oignons (bulbes de fleurs) ; oignons (légumes) frais ; épinards frais.
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

N° national/d'enregistrement : 3940774
Date de dépôt : 16/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques ; aromates (huiles essentielles), aromates pour boissons (huiles essentielles) ; huiles aromatiques, huiles essentielles aromatiques ; préparations d'aromathérapie ; crèmes d'aromathérapie (à usage cosmétiques), huiles d'aromathérapie (à usage cosmétiques), lotions d'aromathérapie (à usage cosmétiques) ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; désinfectants ; boissons à usage médical, boissons diététiques à usage médical, boissons enrichies en éléments nutritionnels, boissons enrichies en éléments nutritionnels (à usage médical) ; mélanges pour boissons en poudre aromatisées aux fruits en tant que compléments alimentaires ; tisanes ; thé médicinal ; préparations alimentaires médicinales enrichies en vitamines, minéraux et destinées aux enfants et adultes malades ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments, d'acides gras, d'acides aminés, d'enzymes et de coenzymes, d'extraits de plantes à usage médicinal, de protéines, de glucides, de minéraux, de lipides, d'hormones, d'analogues structuraux d'hormones, de beta carotène, de stérols ou autres nutriments pour la consommation humaine ; compléments nutritionnels ; produits pour la purification de l'air ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; médicaments pour la médecine humaine ; remèdes pour la médecine humaine ; herbes médicinales ; herbes à usage médicinal ; extraits d'herbes et de plantes à usage médicinal ; racines médicinales ; essence d'aneth à usage médical ; fenouil à usage médical ; menthe à usage pharmaceutique ; racines de rhubarbe à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; digestifs à usage pharmaceutique ; pilules amaigrissantes, pilules amincissantes, pilules antioxydantes, pilules autobronzantes ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes surgelés ; fruits et légumes transformés, conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; conserves de légumes ou de produits végétaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; gelées comestibles ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; salades de légumes ; zestes de fruits, zestes de citrons ; écorces (zestes) de fruits ; mousses de légumes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de graines de courge à usage alimentaire ; oignons (légumes) conservés ; racines transformées pour l'alimentation humaine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz, tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiseries ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires ; sauces surgelées (condiments), sauces à salade, sauces tomate, sauces de soja ; jus de viandes (sauces) ; enrobages assaisonnés ; aromates autres que les huiles essentielles, aromates conservés, congelés ou surgelées autres que les huiles essentielles ; herbes transformées, herbes culinaires transformées, herbes transformées (assaisonnements) ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; herbes séchées à usage culinaire ; algues (condiments) ; glaces alimentaires ; glace brute, naturelle ou artificielle ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; aromates pour soupes autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; chapelure ; condiments ; gingembre (condiment) ; piments (assaisonnements) ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé, thé glacé ; repas préparés à base de nouilles ; pesto (sauces) ; ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; aromates de fruits autres que les huiles essentielles, aromates de citrons autres que les huiles essentielles ; extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; grains (céréales) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; herbes culinaires fraîches ; graines (semences) ; algues pour l'alimentation humaine ; germes (botanique) ; piments (plantes) ; plantes ; plants ; racines alimentaires ; oignons (bulbes de fleurs) ; oignons (légumes) frais ; épinards frais.
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

N° national/d'enregistrement : 3940774
Date de dépôt : 16/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques ; aromates (huiles essentielles), aromates pour boissons (huiles essentielles) ; huiles aromatiques, huiles essentielles aromatiques ; préparations d'aromathérapie ; crèmes d'aromathérapie (à usage cosmétiques), huiles d'aromathérapie (à usage cosmétiques), lotions d'aromathérapie (à usage cosmétiques) ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; désinfectants ; boissons à usage médical, boissons diététiques à usage médical, boissons enrichies en éléments nutritionnels, boissons enrichies en éléments nutritionnels (à usage médical) ; mélanges pour boissons en poudre aromatisées aux fruits en tant que compléments alimentaires ; tisanes ; thé médicinal ; préparations alimentaires médicinales enrichies en vitamines, minéraux et destinées aux enfants et adultes malades ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments, d'acides gras, d'acides aminés, d'enzymes et de coenzymes, d'extraits de plantes à usage médicinal, de protéines, de glucides, de minéraux, de lipides, d'hormones, d'analogues structuraux d'hormones, de beta carotène, de stérols ou autres nutriments pour la consommation humaine ; compléments nutritionnels ; produits pour la purification de l'air ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; médicaments pour la médecine humaine ; remèdes pour la médecine humaine ; herbes médicinales ; herbes à usage médicinal ; extraits d'herbes et de plantes à usage médicinal ; racines médicinales ; essence d'aneth à usage médical ; fenouil à usage médical ; menthe à usage pharmaceutique ; racines de rhubarbe à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; digestifs à usage pharmaceutique ; pilules amaigrissantes, pilules amincissantes, pilules antioxydantes, pilules autobronzantes ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes surgelés ; fruits et légumes transformés, conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; conserves de légumes ou de produits végétaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; gelées comestibles ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; salades de légumes ; zestes de fruits, zestes de citrons ; écorces (zestes) de fruits ; mousses de légumes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de graines de courge à usage alimentaire ; oignons (légumes) conservés ; racines transformées pour l'alimentation humaine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz, tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiseries ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires ; sauces surgelées (condiments), sauces à salade, sauces tomate, sauces de soja ; jus de viandes (sauces) ; enrobages assaisonnés ; aromates autres que les huiles essentielles, aromates conservés, congelés ou surgelées autres que les huiles essentielles ; herbes transformées, herbes culinaires transformées, herbes transformées (assaisonnements) ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées (assaisonnements) ; herbes séchées à usage culinaire ; algues (condiments) ; glaces alimentaires ; glace brute, naturelle ou artificielle ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; aromates pour soupes autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; chapelure ; condiments ; gingembre (condiment) ; piments (assaisonnements) ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé, thé glacé ; repas préparés à base de nouilles ; pesto (sauces) ; ginseng transformé utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromate ; aromates de fruits autres que les huiles essentielles, aromates de citrons autres que les huiles essentielles ; extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; grains (céréales) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; herbes culinaires fraîches ; graines (semences) ; algues pour l'alimentation humaine ; germes (botanique) ; piments (plantes) ; plantes ; plants ; racines alimentaires ; oignons (bulbes de fleurs) ; oignons (légumes) frais ; épinards frais.
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814384
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

N° national/d'enregistrement : 3826696
Date de dépôt : 27/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles graisses alimentaires beurre charcuterie salaisons crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson fromages boissons lactées où le lait prédomine, herbes surgelées ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
  

Déposant 1 : DAROME, SAS
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 Boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : DAROME
Adresse :
6 Boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 645995
Date de demande : 02/04/2015
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

N° national/d'enregistrement : 3759701
Date de dépôt : 10/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes aromatiques, herbes aromatiques surgelées ; herbes potagères conservées. ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epices ; sauces (condiments).
  

Déposant 1 : DAROME, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957

Mandataire 1 : GUILLAUME MORTREUX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

N° national/d'enregistrement : 3710214
Date de dépôt : 04/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; fruits congelés, conserves de légumes ou produits végétaux. ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces surgelées, sauces à salade, sauces tomate, sauces de soja, jus de viandes (sauces) ; épices ; glace à rafraîchir, pâtes alimentaires ; herbes aromatiques surgelées, herbes potagères conservées. ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.
  

Déposant 1 : DAROME, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 Boulevard Joffre
91490 Milly la Forêt
FR

Mandataire 1 : Guillaume Mortreux NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 Levallois Perret
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3593753
Date de dépôt : 11/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; fruits congelés ; conserves.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires ; herbes aromatiques surgelées et herbes potagères conservées.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.
  

Déposant 1 : DAROME société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-38
Date du BOPI : 19/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-03

N° national/d'enregistrement : 3590845
Date de dépôt : 25/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; fruits congelés ; conserves.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires ; herbes aromatiques surgelées et herbes potagères conservées.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.
  

Déposant 1 : DAROME société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-01

N° national/d'enregistrement : 3586785
Date de dépôt : 07/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; herbes aromatiques surgelées ; fruits congelés, herbes potagères conservées ; conserves de légumes ou produits végétaux.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces surgelées, sauces à salade, sauces tomate, sauces de soja, jus de viandes (sauces) ; épices ; glace à rafraîchir, pâtes alimentaires.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.
  

Déposant 1 : DAROME société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : BREDEMA
Adresse :
38, Avenue de l'Opéra
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

N° national/d'enregistrement : 3584403
Date de dépôt : 25/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétologiques.
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical, à savoir boissons et tisanes médicinales ; aliments pour bébés ; préparations alimentaires médicinales enrichies en vitamines, minéraux et destinés aux enfants et adultes malades ; préparations de vitamines, d'oligo éléments, d'acides gras, d'acides aminés, d'enzymes et de coenzymes, d'extraits de plantes à usage médicinal, de protéines, de glucides, de minéraux, de lipides, d'hormones, d'analogues structuraux d'hormones, de beta carotène, de stérols ou autres nutriments pour la consommation humaine ; substances diététiques à usage médicale comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres ou des substances diététiques à usage médical telles que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; désinfectants.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâtes alimentaires.
  

Déposant 1 : DAROME société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-48

N° national/d'enregistrement : 3503265
Date de dépôt : 30/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; herbes aromatiques surgelées ; fruits congelés, herbes potagères conservées ; conserves de légumes ou produits végétaux.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâtes alimentaires.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.
  

Déposant 1 : DAROME
Numéro de SIREN : 433967957

Mandataire 1 : CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-27
Date du BOPI : 06/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-44

N° national/d'enregistrement : 3454982
Date de dépôt : 06/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; herbes aromatiques surgelées ; fruits congelés, herbes potagères conservées, conserves de légumes ou produits végétaux.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâtes alimentaires.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.
  

Déposant 1 : DAROME société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957

Mandataire 1 : CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-11

N° national/d'enregistrement : 3237839
Date de dépôt : 23/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; herbes aromatiques surgelées ; fruits congelés, herbes potagères conservées ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de légumes, de fruits et de produits végétaux.
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-35
Date du BOPI : 29/08/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532709
Date de demande : 20/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

N° national/d'enregistrement : 95552507
Date de dépôt : 06/01/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; herbes aromatiques surgelées, fruits congelés, herbes potagères conservées.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; pâtes alimentaires.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; malt; herbes potagères fraîches.Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruits surgelés, extraits de fruits sans alcool
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404313
Date de demande : 17/12/2004
N° de BOPI : 2005-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 641797
Date de demande : 28/01/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Bénéficiare 1 : DAROME

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-06
Date du BOPI : 10/02/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2278488
Date de demande : 04/01/2005
N° de BOPI : 2005-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2577255
Date de demande : 28/01/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

N° national/d'enregistrement : 1550032
Date de dépôt : 06/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique DATE DE DEPOT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 5 OCTOBRE 1988

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes aromatiques surgelées
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377518
Date de demande : 17/09/2003
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 736307
Date de demande : 19/10/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

Bénéficiare 1 : DAROME

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127404
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388742
Date de demande : 31/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696912
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 22/02/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-08
Texte de l'erratum publié : La rubrique DATE DE DEPOT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 5 OCTOBRE 1988

N° national/d'enregistrement : 1550032
Date de dépôt : 06/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes aromatiques surgelées
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377518
Date de demande : 17/09/2003
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 736307
Date de demande : 19/10/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

Bénéficiare 1 : DAROME

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127404
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388742
Date de demande : 31/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696912
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

N° national/d'enregistrement : 1550032
Date de dépôt : 05/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique DATE DE DEPOT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 5 OCTOBRE 1988

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes aromatiques surgelées
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377518
Date de demande : 17/09/2003
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 736307
Date de demande : 19/10/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

Bénéficiare 1 : DAROME

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127404
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388742
Date de demande : 31/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696912
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 22/02/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-08
Texte de l'erratum publié : La rubrique DATE DE DEPOT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 5 OCTOBRE 1988

N° national/d'enregistrement : 1550032
Date de dépôt : 05/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique DATE DE DEPOT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 5 OCTOBRE 1988

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes aromatiques surgelées
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377518
Date de demande : 17/09/2003
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 736307
Date de demande : 19/10/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

Bénéficiare 1 : DAROME

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127404
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388742
Date de demande : 31/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696912
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 22/02/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-08
Texte de l'erratum publié : La rubrique DATE DE DEPOT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 5 OCTOBRE 1988

N° national/d'enregistrement : 1550032
Date de dépôt : 05/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique DATE DE DEPOT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 5 OCTOBRE 1988

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes aromatiques surgelées
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377518
Date de demande : 17/09/2003
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 736307
Date de demande : 19/10/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

Bénéficiare 1 : DAROME

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127404
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388742
Date de demande : 31/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696912
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 22/02/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-08
Texte de l'erratum publié : La rubrique DATE DE DEPOT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 5 OCTOBRE 1988

N° national/d'enregistrement : 1461552
Date de dépôt : 22/04/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 502433
Date de demande : 20/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Bénéficiare 1 : DAROME LE CESSIONNAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114029
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355748
Date de demande : 18/12/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677888
Date de demande : 05/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

N° national/d'enregistrement : 1461552
Date de dépôt : 22/04/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : DAROME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433967957
Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 MILLY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 502433
Date de demande : 20/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Bénéficiare 1 : DAROME LE CESSIONNAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114029
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355748
Date de demande : 18/12/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677888
Date de demande : 05/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Annonce N°1894
NOJO : 007801MYG612010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DARBONNE Charles André Hervé ; Directeur général : DARBONNE Luc ; Directeur général : DURIF Serge ; Commissaire aux comptes titulaire : GVA AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : BONNIN Philippe

Annonce N°2600
NOJO : 007801MYG609366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DARBONNE Charles André Hervé ; Directeur général : DARBONNE Luc ; Commissaire aux comptes titulaire : GVA AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : BONNIN Philippe

Annonce N°1968
NOJO : BXB16039002022B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : GVA AUDIT modification le 05 Février 2016 Commissaire aux comptes suppléant : BONNIN Philippe en fonction le 18 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BEILLEVAIRE Simon en fonction le 08 Juillet 2013 Président Président du directoire Membre du directoire : DARBONNE Charles André Hervé modification le 18 Décembre 2014 Vice-président Membre du conseil de surveillance : BROUSSE Jean en fonction le 18 Décembre 2014 Membre du conseil de surveillance : DELECOURT Philippe en fonction le 18 Décembre 2014 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DARBONNE Luc modification le 05 Février 2015 Membre du conseil de surveillance : GENESTE Patrick en fonction le 18 Décembre 2014 Membre du directoire Directeur général : JAUBERT Frédéric en fonction le 18 Décembre 2014 Membre du directoire : DURIF Serge en fonction le 05 Février 2016

Annonce N°1707
NOJO : BXB14353002230W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : SCP GVA en fonction le 18 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BONNIN Philippe en fonction le 18 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BEILLEVAIRE Simon en fonction le 08 Juillet 2013 Président Président du directoire Membre du directoire : DARBONNE Charles André Hervé modification le 18 Décembre 2014 Membre du directoire : REID Matthew en fonction le 18 Décembre 2014 Vice-président Membre du conseil de surveillance : BROUSSE Jean en fonction le 18 Décembre 2014 Membre du conseil de surveillance : DELECOURT Philippe en fonction le 18 Décembre 2014 Président Membre du conseil de surveillance : DARBONNE Luc en fonction le 18 Décembre 2014 Membre du conseil de surveillance : GENESTE Patrick en fonction le 18 Décembre 2014 Membre du directoire Directeur général : JAUBERT Frédéric en fonction le 18 Décembre 2014

Annonce N°2149
NOJO : BXB14336002002P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : SCP GVA en fonction le 18 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BONNIN Philippe en fonction le 18 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BEILLEVAIRE Simon en fonction le 08 Juillet 2013 Président : DARBONNE Charles André Hervé modification le 01 Décembre 2014

Annonce N°1511
NOJO : BXB133640011220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DARBONNE Luc en fonction le 21 Janvier 2002 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : SCP GVA en fonction le 18 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BONNIN Philippe en fonction le 18 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BEILLEVAIRE Simon en fonction le 08 Juillet 2013 Directeur général : DARBONNE Charles André Hervé en fonction le 27 Décembre 2013

Annonce N°1746
NOJO : BXB13190001155Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DARBONNE Luc en fonction le 21 Janvier 2002 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : SCP GVA en fonction le 18 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BONNIN Philippe en fonction le 18 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BEILLEVAIRE Simon en fonction le 08 Juillet 2013

Annonce N°10707
NOJO : BXC12201005621O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 Milly-la-Forêt

Annonce N°1787
NOJO : BXB11301002037Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5974595.20 EUR

Annonce N°12124
NOJO : BXC111920235420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2699
NOJO : BXB11040000497W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6832187.60 EUR

Annonce N°1326
NOJO : BXB102950012650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DARBONNE Luc en fonction le 21 Janvier 2002 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD en fonction le 21 Janvier 2002 Commissaire aux comptes suppléant : BOUILLET Philippe en fonction le 29 Mars 2002 Commissaire aux comptes titulaire : SCP GVA en fonction le 18 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BONNIN Philippe en fonction le 18 Juillet 2007

Annonce N°6663
NOJO : BXC10211004334F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°6692
NOJO : BXC082030055703
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 Milly-la-Forêt

Annonce N°2276
NOJO : BXB08168002212B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DARBONNE Luc en fonction le 21 Janvier 2002.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD en fonction le 21 Janvier 2002.
Commissaire aux comptes suppléant : BOUILLET Philippe en fonction le 29 Mars 2002.
Commissaire aux comptes titulaire : SCP GVA en fonction le 18 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : BONNIN Philippe en fonction le 18 Juillet 2007.
Délégué général : TORDEUX Philippe Henry Frédéric en fonction le 15 Juin 2009.

Annonce N°5709
NOJO : BXC08219004903K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Evry 433 967 957
Dénomination : DAROME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
6 boulevard Joffre
91490 Milly-la-Forêt

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Type : Personne Physique

Nom : DARBONNE Charles André Hervé
Né le 26/05/1978 à Bourg-la-Reine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 Boulevard Orloff
77300 Fontainebleau
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Type : Personne Physique

Nom : DARBONNE Luc
Né le 19/01/1950 à Corbeil-Essonnes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Le Prieuré
91490 Oncy-sur-École
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue HENRI REGNAULT
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Type : Personne Morale

Nom : GVA AUDIT
Siren : 347496788
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
105 Avenue RAYMOND POINCARE
75116 Paris
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Type : Personne Physique

Nom : BONNIN Philippe
Né le 03/08/1961 à Poitiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
105 Avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Type : Personne Physique

Nom : BEILLEVAIRE Simon
Né le 28/05/1971 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°304 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°304 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°304 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°304 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°1931 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°15508 déposé le 18/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°15508 déposé le 18/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°15508 déposé le 18/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°15508 déposé le 18/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°15508 déposé le 18/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°15508 déposé le 18/12/2014
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°14686 déposé le 01/12/2014
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°14709 déposé le 01/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°15508 déposé le 18/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°15122 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°7939 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°7939 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°12668 déposé le 27/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°12668 déposé le 27/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°12668 déposé le 27/10/2011
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°1689 déposé le 07/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°1689 déposé le 07/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°1689 déposé le 07/02/2011
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°14533 déposé le 17/12/2010
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°11896 déposé le 20/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°6279 déposé le 15/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°7585 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°7585 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°7585 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°11456 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°11456 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°9231 déposé le 06/09/2005
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°10753 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°10753 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°10753 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°7749 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°7749 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUES

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°10753 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°7325 déposé le 08/07/2005
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°7325 déposé le 08/07/2005
Etat : Déposé
Décision : NON MOTIVEE PAR DES PERTES

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°10686 déposé le 18/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°10686 déposé le 18/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°10686 déposé le 18/10/2005
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°5293 déposé le 18/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°8144 déposé le 11/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°8144 déposé le 11/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°8144 déposé le 11/08/2003
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°802 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°802 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°802 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°802 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°11300 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°11300 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF SOUS CONDITION SUSPENSIVE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°11300 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°3901 déposé le 29/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°816 déposé le 21/01/2002
Etat : Déposé
Décision : DECISION DU PRESIDENT

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°816 déposé le 21/01/2002
Etat : Déposé
Décision : de : Ferme Saint Louis Poligny 77167 BAGNEAUX SUR LOING - au : 6 Boulevard Joffre 91490 MILLY LA FORET

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°816 déposé le 21/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°816 déposé le 21/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°816 déposé le 21/01/2002
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Type : Siège

Adresse :
6 Boulevard Joffre
91490 Milly-la-Forêt
FRANCE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Boulevard JOFFRE
91490 Milly-la-Forêt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2001
Activité : HOLDING
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2002
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 19
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2005
Texte de l'observation : DECRET N°88-418 DU 22/04/1988, augmentation de capital par voie de fusion, société ayant participé à l'opération de fusion : DARCANE SARL 6 Bld Joffre 91490 Milly la Forêt (RCS EVRY 434 007 878)

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2001
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 11/12/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 5974595.2
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°7377 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°6486 déposé le 28/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°5861 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°6352 déposé le 07/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°5650 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°5330 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°9982 déposé le 22/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°6165 déposé le 20/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°5814 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°6564 déposé le 23/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01818
Dépôt : N°5420 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe