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de Saint-Rémy-de-Provence

DAUM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39146121700013 / Siren : 391461217 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 7 391461217
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
DAUM
Adresse :
7 Rue DE L'ODEON
05000 GAP
Historique de l'établissement :
01/04/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAF1993 : 70.3A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1993
Dénomination : DAUM
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DAUM - Gap (siège)DAUM - Marseille
Publications au Bodacc :
12/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°121
NOJO : 050100000514350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°221
NOJO : 050100000434030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°386
NOJO : 050100000338860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°63
NOJO : 050100000243840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°122
NOJO : 050100000168850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°125
NOJO : 050100000094420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°247
NOJO : 050177498000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°687
NOJO : 050171237000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°231
NOJO : 050164030000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°40
NOJO : 050158326000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°69
NOJO : 050151552000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°592
NOJO : BXC12248000463R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°81
NOJO : BXC11292001112V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue Odéon
05000 Gap
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°452
NOJO : BXC103080077470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue Odéon
05000 Gap
30/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°460
NOJO : BXC092810090788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue Odéon
05000 Gap
25/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°152
NOJO : BXC08323000132E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Gap 391 461 217
Dénomination : DAUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue Odéon
05000 Gap
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAF1993 : 70.3A)
Représentants légaux :
11/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Personne Physique

Nom : PASCAL Claude Jean-Marie
Né le 17/07/1959 à Gap(05) (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
138 rue de Valserres
05000 Gap
FRANCE
Dépôts des actes :
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°576 déposé le 29/06/1993
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE 29/06/1993
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°576 déposé le 29/06/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUS 29/06/1993
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°576 déposé le 29/06/1993
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000032877 DECLARATION DE CONFORMITE
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°576 déposé le 29/06/1993
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000032878 STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°760 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°760 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°760 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : ACTE SOUS SEING PRIVE
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°760 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000069226 STATUTS MIS A JOUR
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°760 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000069227 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°760 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000069228 ACTE SOUS SEING PRIVE
Etablissements :
11/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Siège

Adresse :
7 rue Odéon
05000 Gap
FRANCE
11/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 rue Odéon
05000 Gap
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1993
Activité : Expertise immobilière, expertise en bâtiment, architecture
Origine du fonds : Divers
réation d'un fonds de commerc - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/09/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2009B03104
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Gap

Adresse :
30 Chemin Collline St Joseph
5 résidence Colline St Joseph
13009 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2009
Activité : expertise immobilière expertise en batiment architecture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/10/2016 : Ajout
Greffe : Gap (0501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2755
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2009
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de MARSEILLE (1303)
Personnes morales :
11/10/2016 : DAUM
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/09/2009 : DAUM
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/09/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°3309 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2809 déposé le 07/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2980 déposé le 14/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2705 déposé le 07/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2214 déposé le 22/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2722 déposé le 07/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2620 déposé le 20/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2234 déposé le 21/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2007 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1943 déposé le 28/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1567 déposé le 19/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1653 déposé le 05/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1379 déposé le 27/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1213 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1397 déposé le 12/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1049 déposé le 22/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°894 déposé le 25/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1213 déposé le 03/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : B2022/004692 du 15/11/2022
Numéro de gestion : 1993B00121
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial15 24515 245
028Immobilisations corporelles21 39112 6948 697
044Total Actif Immobilisé36 63612 69423 942
050Matières premières approvisionnements, en cours de production53 00053 000
068Créances – Clients et comptes rattachés158 00416 157141 847
072Créances – Autres1 7951 795
084Disponibilités16 28016 280
092Charges constatées d’avance12 01212 012
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance241 09116 157224 934
110Total général Actif277 72728 851248 876
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves58 959
136Résultat de l’exercice14 137
142Total des capitaux propres - Total I81 480
166Fournisseurs et comptes rattachés5 798
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N123 801
172Autres dettes161 598
176Total des dettes167 396
180Total général Passif248 876
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice833
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France203 088
222Production stockée 13 000
230Autres produits8 942
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 225 030
242Autres charges externes* 99 514
243(dont taxe professionnelle) 1 360
244Impôts, taxes et versements assimilés1 601
250Rémunérations du personnel 42 415
252Charges sociales 2 411
254Dotations aux amortissements 2 907
256Dotations aux provisions 16 157
262Autres charges 44 007
264Total des charges d’exploitation 209 012
270Résultat d’exploitation 16 018
290Produits exceptionnels 3
300Charges exceptionnelles 44
306Impôts sur les bénéfices 1 840
310Bénéfice ou perte 14 137
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 833
490Total Immobilisations (Valeur brute) 35 803
492Total Immobilisations (Augmentations) 833
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés16 157
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions16 157
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés7 590
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions7 590
31/03/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : B2021/004254 du 25/10/2021
Numéro de gestion : 1993B00121
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial15 24515 245
028Immobilisations corporelles21 39112 6948 697
044Total Actif Immobilisé36 63612 69423 942
050Matières premières approvisionnements, en cours de production53 00053 000
068Créances – Clients et comptes rattachés158 00416 157141 847
072Créances – Autres1 7951 795
084Disponibilités16 28016 280
092Charges constatées d’avance12 01212 012
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance241 09116 157224 934
110Total général Actif277 72728 851248 876
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves58 959
136Résultat de l’exercice14 137
142Total des capitaux propres - Total I81 480
166Fournisseurs et comptes rattachés5 798
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N123 801
172Autres dettes161 598
176Total des dettes167 396
180Total général Passif248 876
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice833
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France203 088
222Production stockée 13 000
230Autres produits8 942
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 225 030
242Autres charges externes* 99 514
243(dont taxe professionnelle) 1 360
244Impôts, taxes et versements assimilés1 601
250Rémunérations du personnel 42 415
252Charges sociales 2 411
254Dotations aux amortissements 2 907
256Dotations aux provisions 16 157
262Autres charges 44 007
264Total des charges d’exploitation 209 012
270Résultat d’exploitation 16 018
290Produits exceptionnels 3
300Charges exceptionnelles 44
306Impôts sur les bénéfices 1 840
310Bénéfice ou perte 14 137
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 833
490Total Immobilisations (Valeur brute) 35 803
492Total Immobilisations (Augmentations) 833
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés16 157
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions16 157
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés7 590
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions7 590
31/03/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : B2020/002923 du 25/09/2020
Numéro de gestion : 1993B00121
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial15 24515 245
028Immobilisations corporelles21 39112 6948 697
044Total Actif Immobilisé36 63612 69423 942
050Matières premières approvisionnements, en cours de production53 00053 000
068Créances – Clients et comptes rattachés158 00416 157141 847
072Créances – Autres1 7951 795
084Disponibilités16 28016 280
092Charges constatées d’avance12 01212 012
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance241 09116 157224 934
110Total général Actif277 72728 851248 876
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves58 959
136Résultat de l’exercice14 137
142Total des capitaux propres - Total I81 480
166Fournisseurs et comptes rattachés5 798
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N123 801
172Autres dettes161 598
176Total des dettes167 396
180Total général Passif248 876
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice833
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France203 088
222Production stockée 13 000
230Autres produits8 942
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 225 030
242Autres charges externes* 99 514
243(dont taxe professionnelle) 1 360
244Impôts, taxes et versements assimilés1 601
250Rémunérations du personnel 42 415
252Charges sociales 2 411
254Dotations aux amortissements 2 907
256Dotations aux provisions 16 157
262Autres charges 44 007
264Total des charges d’exploitation 209 012
270Résultat d’exploitation 16 018
290Produits exceptionnels 3
300Charges exceptionnelles 44
306Impôts sur les bénéfices 1 840
310Bénéfice ou perte 14 137
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 833
490Total Immobilisations (Valeur brute) 35 803
492Total Immobilisations (Augmentations) 833
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés16 157
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions16 157
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés7 590
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions7 590
31/03/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : B2019/003410 du 06/09/2019
Numéro de gestion : 1993B00121
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial15 24515 245
028Immobilisations corporelles21 39112 6948 697
044Total Actif Immobilisé36 63612 69423 942
050Matières premières approvisionnements, en cours de production53 00053 000
068Créances – Clients et comptes rattachés158 00416 157141 847
072Créances – Autres1 7951 795
084Disponibilités16 28016 280
092Charges constatées d’avance12 01212 012
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance241 09116 157224 934
110Total général Actif277 72728 851248 876
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves58 959
136Résultat de l’exercice14 137
142Total des capitaux propres - Total I81 480
166Fournisseurs et comptes rattachés5 798
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N123 801
172Autres dettes161 598
176Total des dettes167 396
180Total général Passif248 876
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice833
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France203 088
222Production stockée 13 000
230Autres produits8 942
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 225 030
242Autres charges externes* 99 514
243(dont taxe professionnelle) 1 360
244Impôts, taxes et versements assimilés1 601
250Rémunérations du personnel 42 415
252Charges sociales 2 411
254Dotations aux amortissements 2 907
256Dotations aux provisions 16 157
262Autres charges 44 007
264Total des charges d’exploitation 209 012
270Résultat d’exploitation 16 018
290Produits exceptionnels 3
300Charges exceptionnelles 44
306Impôts sur les bénéfices 1 840
310Bénéfice ou perte 14 137
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 833
490Total Immobilisations (Valeur brute) 35 803
492Total Immobilisations (Augmentations) 833
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés16 157
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions16 157
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés7 590
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions7 590
31/03/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : B2018/002978 du 24/09/2018
Numéro de gestion : 1993B00121
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial15 24515 245
028Immobilisations corporelles21 39112 6948 697
044Total Actif Immobilisé36 63612 69423 942
050Matières premières approvisionnements, en cours de production53 00053 000
068Créances – Clients et comptes rattachés158 00416 157141 847
072Créances – Autres1 7951 795
084Disponibilités16 28016 280
092Charges constatées d’avance12 01212 012
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance241 09116 157224 934
110Total général Actif277 72728 851248 876
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves58 959
136Résultat de l’exercice14 137
142Total des capitaux propres - Total I81 480
166Fournisseurs et comptes rattachés5 798
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N123 801
172Autres dettes161 598
176Total des dettes167 396
180Total général Passif248 876
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice833
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France203 088
222Production stockée 13 000
230Autres produits8 942
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 225 030
242Autres charges externes* 99 514
243(dont taxe professionnelle) 1 360
244Impôts, taxes et versements assimilés1 601
250Rémunérations du personnel 42 415
252Charges sociales 2 411
254Dotations aux amortissements 2 907
256Dotations aux provisions 16 157
262Autres charges 44 007
264Total des charges d’exploitation 209 012
270Résultat d’exploitation 16 018
290Produits exceptionnels 3
300Charges exceptionnelles 44
306Impôts sur les bénéfices 1 840
310Bénéfice ou perte 14 137
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 833
490Total Immobilisations (Valeur brute) 35 803
492Total Immobilisations (Augmentations) 833
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés16 157
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions16 157
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés7 590
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions7 590
31/03/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : 2889 du 11/09/2017
Numéro de gestion : 1993B00121
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial15 24515 245
028Immobilisations corporelles21 39112 6948 697
044Total Actif Immobilisé36 63612 69423 942
050Matières premières approvisionnements, en cours de production53 00053 000
068Créances – Clients et comptes rattachés158 00416 157141 847
072Créances – Autres1 7951 795
084Disponibilités16 28016 280
092Charges constatées d’avance12 01212 012
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance241 09116 157224 934
110Total général Actif277 72728 851248 876
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves58 959
136Résultat de l’exercice14 137
142Total des capitaux propres - Total I81 480
166Fournisseurs et comptes rattachés5 798
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N123 801
172Autres dettes161 598
176Total des dettes167 396
180Total général Passif248 876
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice833
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France203 088
222Production stockée 13 000
230Autres produits8 942
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 225 030
242Autres charges externes* 99 514
243(dont taxe professionnelle) 1 360
244Impôts, taxes et versements assimilés1 601
250Rémunérations du personnel 42 415
252Charges sociales 2 411
254Dotations aux amortissements 2 907
256Dotations aux provisions 16 157
262Autres charges 44 007
264Total des charges d’exploitation 209 012
270Résultat d’exploitation 16 018
290Produits exceptionnels 3
300Charges exceptionnelles 44
306Impôts sur les bénéfices 1 840
310Bénéfice ou perte 14 137
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 833
490Total Immobilisations (Valeur brute) 35 803
492Total Immobilisations (Augmentations) 833
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés16 157
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions16 157
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés7 590
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions7 590

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