DAVANELEC

Entreprise

DAVANELEC
Dernière mise à jour : 03/05/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 03/05/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52223116600011 / Siren : 522231166 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 47 522231166
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
DAVANELEC
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE
POMMIERS

46400 SAINT-CERE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/05/2010
Dénomination : DAVANELEC
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
23/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1394
NOJO : 4601MYG90792000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 522 231 166
Dénomination : DAVANELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1028
NOJO : 4601MYG83711000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 522 231 166
Dénomination : DAVANELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4843
NOJO : 4601MYG79888000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 522 231 166
Dénomination : DAVANELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4112
NOJO : 460111166500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 522 231 166
Dénomination : DAVANELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3834
NOJO : 460110475300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 522 231 166
Dénomination : DAVANELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2017
NOJO : 460197170000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 522 231 166
Dénomination : DAVANELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6494
NOJO : 460191194000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 522 231 166
Dénomination : DAVANELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3452
NOJO : 460185436000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 522 231 166
Dénomination : DAVANELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6604
NOJO : 460180524000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 522 231 166
Dénomination : DAVANELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8621
NOJO : 460174910000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Cahors 522 231 166
Dénomination : DAVANELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6660
NOJO : BXC13192005177B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Cahors 522 231 166
Dénomination : DAVANELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6661
NOJO : BXC131920051812
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Cahors 522 231 166
Dénomination : DAVANELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/05/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°759
NOJO : BXA10134002211J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 07/05/2010
Date de commencement d'activité : 03/05/2010

Numéro d'identification : RCS Cahors 522 231 166
Dénomination : DAVANELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : COMTE David, Nicolas, Jean
Montant du capital : 17500 EUR

Etablissement principal :
Activité : Exploitation des installations de production d'électricité d'origine photovoltaïque. L'exploitation de tous procédés de production d'énergies renouvelables destinées à la revente
Origine des fonds : Création

Adresse :
zi de Pommiers
46400 Saint-Céré
Représentants légaux :
07/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2010B00146
Type : Personne Physique

Nom : COMTE David Nicolas Jean
Né le 30/05/1972 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
16 le Pouget
46400 Saint-Céré
FRANCE
Dépôts des actes :
21/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2010B00146
Dépôt : N°661 déposé le 07/05/2010
Etat : Déposé
21/04/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2010B00146
Dépôt : N°661 déposé le 07/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
07/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2010B00146
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
zi de Pommiers
46400 Saint-Céré
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/05/2010
Activité : Exploitation des installations de production d'électricité d'origine photovoltaïque. L'exploitation de tous procédés de production d'énergies renouvelables destinées à la revente
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/08/2015 : DAVANELEC
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/05/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 17500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2010B00146
Dépôt : N°1137 déposé le 22/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2010B00146
Dépôt : N°1868 déposé le 07/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2010B00146
Dépôt : N°1485 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2010B00146
Dépôt : N°1135 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2010B00146
Dépôt : N°1134 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1154 du 14/04/2022
Numéro de gestion : 2010B00146
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 3294 du 25/10/2021
Numéro de gestion : 2010B00146
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1939 du 18/09/2020
Numéro de gestion : 2010B00146
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1446 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 2010B00146
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 823 du 14/05/2018
Numéro de gestion : 2010B00146
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1083 du 19/05/2017
Numéro de gestion : 2010B00146
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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