DAVID ANTOINE (fermée)

Entreprise

DAVID ANTOINE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 08/06/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50868783700023 / Siren : 508687837 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 62 508687837
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/10/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
90 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Cette division comprend l’exploitation d’installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d’événements ou d’expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. Cette division ne comprend pas :
- la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)
- les jeux de hasard et d’argent (cf. 92)
- les activités sportives, récréatives et de loisirs (cf. 93)
- la production et la distribution de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la projection de films (cf. 59.14Z)
- les services de radiodiffusion et de télévision (cf. 60.1, 60.2)
90.0 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Ce groupe comprend :
- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées
90.03 : Création artistique
Cette classe ne comprend pas :
- la restauration d’orgues et autres instruments de musique historiques (cf. 33.19Z)
- la production de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C et 59.12Z)
- la restauration de meubles à l’exclusion de la restauration dans le cadre de musées (cf. 95.24Z)
90.03B : Autre création artistique
Cette sous-classe comprend :
- les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
- les activités des compositeurs de musique
- les activités des journalistes indépendants Produits associés : 90.03.11p, 90.03.12
Coordonnées de l'établissement :
DAVID ANTOINE
Adresse :
9 Rue DU PETIT PAQUIS
88170 SANDAUCOURT
Historique de l'établissement :
31/12/2017 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/11/2008
Nom : M. ANTOINE DAVID
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
19/01/2009 : DISTRAL
N° national/d'enregistrement : 3623463
Date de dépôt : 19/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.

Déposant 1 : ANTOINE David
Numéro de SIREN : 508687837
Adresse :
46 route d'Heyrieux
38540 GRENAY
FR

Mandataire 1 : Distral guitare
Adresse :
46 route d'Heyrieux
38540 GRENAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Historique de l'unité légale :
31/12/2017 : état administratif
Etat administratif : Cessée
08/06/2011 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
Code NIC : 00023
31/05/2009 : état administratif
Etat administratif : Cessée
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