DE BUYER INDUSTRIES - LE VAL D'AJOL

Informations de l'établissement :

Date de création : 17/01/1996

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40346757400014 / Siren : 403467574 / NIC : 00014

N° de TVA : FR 68 403467574

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements

La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)

25.9 : Fabrication d'autres ouvrages en métaux

25.99 : Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.

25.99A : Fabrication d'articles métalliques ménagers

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles d’orfèvrerie en métaux communs
- la fabrication d’ustensiles métalliques pour la cuisson : casseroles, poêles à frire, cocottes, autocuiseurs, etc.
- la fabrication de moulins à légumes et autres appareils à main analogues
- la fabrication d’articles sanitaires en métal : baignoires, éviers, etc.
- la fabrication d’articles domestiques pour le rangement ou le transport : seaux, boites à lettres, arrosoirs, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de pailles de fer et de laines d’acier, de tampons à récurer Produits associés : 25.99.11, 25.99.12, 25.99.99p

Coordonnées de l'établissement :
DE BUYER INDUSTRIES

Adresse :
25 FAYMONT
88340 LE VAL D'AJOL

Marchés publics :

05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture d'articles et matériels de campement et de vie en campagne - Lot 8 : Petits matériels individuels pour alimentation
Classification : Articles de camping (37414000)

Numéro unique d’identification : 1300234500001320212020F1915100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 4 700 000 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (10) Aube
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Rambouillet

Titulaire :
DE BUYER INDUSTRIES (40346757400014)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev2 : 25.99A)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev1 : 28.7L)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

03/10/2023 : UN ACCORD UES CONCERNANT L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08823060071
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 18/10/2023
Date de dépôt : 12/10/2023
Date du texte : 03/10/2023
Date d'effet : 03/10/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : DE BUYER INDUSTRIES
Siret : 40346757400014
Code APE : 2599A
Secteur : Fabrication d'articles métalliques ménagers

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 17/01/1996

Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES

Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev2 : 25.99A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

05/05/2017 : B DE BUYER DEPUIS 1830

N° national/d'enregistrement : 4359664
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; récipients d'emballage en métal, contenants métalliques de stockage ou de transport ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; crochets de boucher ; tissus métalliques ; tubes, tuyaux, boîtes, coffres et conteneurs métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine et de pâtisserie ; moulins de cuisine électriques ; broyeurs de cuisine électriques ; robots de cuisine électriques ; centrifugeuses [machines] ; couteaux et ciseaux électriques ; découpeuses ; extracteurs de jus électriques, hache-viande [machines] ; ouvre-boîtes électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à râper les légumes ; machines pour la fabrication de pâtes alimentaires ; éplucheuses (machines) ; fouets électriques à usage ménager ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons et d'aliments ; aiguiseurs de couteaux et ciseaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour la cuisine et la pâtisserie, y compris ciseaux, coupe-légumes, coupe-pizza non électriques ; épluches fruits et légumes non électriques ; coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), évideurs de fruits et légumes, mandolines (coupe fruits et légumes) non électriques ; hache-légumes, hache-viande (outils), mortiers à pilon (outils à main), ouvre-boîtes non électriques, ouvre-huîtres, pilons [outils à main], tranchoirs à fruits, légumes, fromages non électriques, couteaux, fourchettes et cuillers ; pinces, girolles (rabots), rasoirs et ciseaux (non électriques) ; fusils à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage et l'affutage (non électriques rasoirs.) ; étuis et gaines pour couteaux ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, ustensiles et installations électriques de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons , y compris services à fondue, appareils pour cuire les aliments sur pierre, barbecues ; chalumeaux de cuisine, fers à caraméliser, lampes pour travailler le sucre, réchauds bain-marie et leurs corps de chauffe, grilles et plaques de fourneaux, friteuses électriques ; appareils, ustensiles et installations électriques de réfrigération, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour la cuisine, y compris buffets, garde-manger non métalliques ; présentoirs, notamment pour ustensiles et appareils de cuisine et de pâtisserie ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de suspension murale ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer (bruts ou mi-ouvrés), succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; coffres, corbeilles, conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; réservoirs, jerricanes (ni en métal, ni en maçonnerie) ; vitrines (meubles) ; casiers à bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine et la pâtisserie ; récipients et conteneurs isothermes, récipients et conteneurs calorifuges, récipients pour la présentation, le transport et/ou le stockage des aliments ; casseroles, faitouts, woks, batteries de cuisines, poêles, poêles à crêpes, poêles à frire, poêles à blinis, poêles à rôtir, poêles grill, poêles à paëlla, plats et grilles à rôtir, sauteuses, marmites, couvercles de poêles et casseroles, anses et poignées amovibles ou non pour les produits précités ; plaques de cuisson (récipients de cuisine) ; lèchefrites ; couvercles pour récipients et ustensiles de cuisine ; moules et cercles à pâtisserie, moules à gâteaux, moules de cuisine, emporte-pièces (articles de cuisine) ; entonnoirs ; bidons et gourdes ; boîtes et services à épices ; planches à découper pour la cuisine ; mortiers de cuisine ; presse fruits et légumes non électriques de cuisine ; friteuses non électriques ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; bassines et pieds pour bassine (récipients de cuisine) ; gants de cuisine et gants de barbecue, maniques ; moufles de protection à huîtres ; passoires, chinois, tamis (ustensiles de cuisine) ; fouets non électriques à usage ménager ; pinceaux de cuisine ; spatules (ustensiles de cuisine) ; moulins à usage domestique ; moulins de cuisine non électriques ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; pelles et pelles à tarte (accessoires de table) ; louches, pinces (ustensiles de cuisine) ; râpes de cuisine ; pistons (ustensiles de cuisine) ; poches à douilles ; tapis à pâtisserie ; coupe-pâte (couteaux de boulanger) ; plateaux à usage domestique ; pilons de cuisine ; siphons pour crème chantilly ; supports pour le séchage et le rangement d'instruments de pâtisserie ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer et matériel de nettoyage ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; vaisselle jetable.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Gilbey Legal, M. Richard Metzger
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789504
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

05/05/2017 : B DE BUYER DEPUIS 1830

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; récipients d'emballage en métal, contenants métalliques de stockage ou de transport ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; crochets de boucher ; tissus métalliques ; tubes, tuyaux, boîtes, coffres et conteneurs métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine et de pâtisserie ; moulins de cuisine électriques ; broyeurs de cuisine électriques ; robots de cuisine électriques ; centrifugeuses [machines] ; couteaux et ciseaux électriques ; découpeuses ; extracteurs de jus électriques, hache-viande [machines] ; ouvre-boîtes électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à râper les légumes ; machines pour la fabrication de pâtes alimentaires ; éplucheuses (machines) ; fouets électriques à usage ménager ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons et d'aliments ; aiguiseurs de couteaux et ciseaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour la cuisine et la pâtisserie, y compris ciseaux, coupe-légumes, coupe-pizza non électriques ; épluches fruits et légumes non électriques ; coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), évideurs de fruits et légumes, mandolines (coupe fruits et légumes) non électriques ; hache-légumes, hache-viande (outils), mortiers à pilon (outils à main), ouvre-boîtes non électriques, ouvre-huîtres, pilons [outils à main], tranchoirs à fruits, légumes, fromages non électriques, couteaux, fourchettes et cuillers ; pinces, girolles (rabots), rasoirs et ciseaux (non électriques) ; fusils à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage et l'affutage (non électriques rasoirs.) ; étuis et gaines pour couteaux ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, ustensiles et installations électriques de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons , y compris services à fondue, appareils pour cuire les aliments sur pierre, barbecues ; chalumeaux de cuisine, fers à caraméliser, lampes pour travailler le sucre, réchauds bain-marie et leurs corps de chauffe, grilles et plaques de fourneaux, friteuses électriques ; appareils, ustensiles et installations électriques de réfrigération, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour la cuisine, y compris buffets, garde-manger non métalliques ; présentoirs, notamment pour ustensiles et appareils de cuisine et de pâtisserie ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de suspension murale ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer (bruts ou mi-ouvrés), succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; coffres, corbeilles, conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; réservoirs, jerricanes (ni en métal, ni en maçonnerie) ; vitrines (meubles) ; casiers à bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine et la pâtisserie ; récipients et conteneurs isothermes, récipients et conteneurs calorifuges, récipients pour la présentation, le transport et/ou le stockage des aliments ; casseroles, faitouts, woks, batteries de cuisines, poêles, poêles à crêpes, poêles à frire, poêles à blinis, poêles à rôtir, poêles grill, poêles à paëlla, plats et grilles à rôtir, sauteuses, marmites, couvercles de poêles et casseroles, anses et poignées amovibles ou non pour les produits précités ; plaques de cuisson (récipients de cuisine) ; lèchefrites ; couvercles pour récipients et ustensiles de cuisine ; moules et cercles à pâtisserie, moules à gâteaux, moules de cuisine, emporte-pièces (articles de cuisine) ; entonnoirs ; bidons et gourdes ; boîtes et services à épices ; planches à découper pour la cuisine ; mortiers de cuisine ; presse fruits et légumes non électriques de cuisine ; friteuses non électriques ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; bassines et pieds pour bassine (récipients de cuisine) ; gants de cuisine et gants de barbecue, maniques ; moufles de protection à huîtres ; passoires, chinois, tamis (ustensiles de cuisine) ; fouets non électriques à usage ménager ; pinceaux de cuisine ; spatules (ustensiles de cuisine) ; moulins à usage domestique ; moulins de cuisine non électriques ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; pelles et pelles à tarte (accessoires de table) ; louches, pinces (ustensiles de cuisine) ; râpes de cuisine ; pistons (ustensiles de cuisine) ; poches à douilles ; tapis à pâtisserie ; coupe-pâte (couteaux de boulanger) ; plateaux à usage domestique ; pilons de cuisine ; siphons pour crème chantilly ; supports pour le séchage et le rangement d'instruments de pâtisserie ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer et matériel de nettoyage ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; vaisselle jetable.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Gilbey Legal, M. Richard Metzger
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

05/05/2017 : B

N° national/d'enregistrement : 4359666
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; récipients d'emballage en métal, contenants métalliques de stockage ou de transport ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; crochets de boucher ; tissus métalliques ; tubes, tuyaux, boîtes, coffres et conteneurs métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine et de pâtisserie ; moulins de cuisine électriques ; broyeurs de cuisine électriques ; robots de cuisine électriques ; centrifugeuses [machines] ; couteaux et ciseaux électriques ; découpeuses ; extracteurs de jus électriques, hache-viande [machines] ; ouvre-boîtes électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à râper les légumes ; machines pour la fabrication de pâtes alimentaires ; éplucheuses (machines) ; fouets électriques à usage ménager ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons et d'aliments ; aiguiseurs de couteaux et ciseaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour la cuisine et la pâtisserie, y compris ciseaux, coupe-légumes, coupe-pizza non électriques ; épluches fruits et légumes non électriques ; coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), évideurs de fruits et légumes, mandolines (coupe fruits et légumes) non électriques ; hache-légumes, hache-viande (outils), mortiers à pilon (outils à main), ouvre-boîtes non électriques, ouvre-huîtres, pilons [outils à main], tranchoirs à fruits, légumes, fromages non électriques, couteaux, fourchettes et cuillers ; pinces, girolles (rabots), rasoirs et ciseaux (non électriques) ; fusils à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage et l'affutage (non électriques rasoirs.) ; étuis et gaines pour couteaux ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, ustensiles et installations électriques de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons , y compris services à fondue, appareils pour cuire les aliments sur pierre, barbecues ; chalumeaux de cuisine, fers à caraméliser, lampes pour travailler le sucre, réchauds bain-marie et leurs corps de chauffe, grilles et plaques de fourneaux, friteuses électriques ; appareils, ustensiles et installations électriques de réfrigération, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour la cuisine, y compris buffets, garde-manger non métalliques ; présentoirs, notamment pour ustensiles et appareils de cuisine et de pâtisserie ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de suspension murale ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer (bruts ou mi-ouvrés), succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; coffres, corbeilles, conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; réservoirs, jerricanes (ni en métal, ni en maçonnerie) ; vitrines (meubles) ; casiers à bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine et la pâtisserie ; récipients et conteneurs isothermes, récipients et conteneurs calorifuges, récipients pour la présentation, le transport et/ou le stockage des aliments ; casseroles, faitouts, woks, batteries de cuisines, poêles, poêles à crêpes, poêles à frire, poêles à blinis, poêles à rôtir, poêles grill, poêles à paëlla, plats et grilles à rôtir, sauteuses, marmites, couvercles de poêles et casseroles, anses et poignées amovibles ou non pour les produits précités ; plaques de cuisson (récipients de cuisine) ; lèchefrites ; couvercles pour récipients et ustensiles de cuisine ; moules et cercles à pâtisserie, moules à gâteaux, moules de cuisine, emporte-pièces (articles de cuisine) ; entonnoirs ; bidons et gourdes ; boîtes et services à épices ; planches à découper pour la cuisine ; mortiers de cuisine ; presse fruits et légumes non électriques de cuisine ; friteuses non électriques ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; bassines et pieds pour bassine (récipients de cuisine) ; gants de cuisine et gants de barbecue, maniques ; moufles de protection à huîtres ; passoires, chinois, tamis (ustensiles de cuisine) ; fouets non électriques à usage ménager ; pinceaux de cuisine ; spatules (ustensiles de cuisine) ; moulins à usage domestique ; moulins de cuisine non électriques ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; pelles et pelles à tarte (accessoires de table) ; louches, pinces (ustensiles de cuisine) ; râpes de cuisine ; pistons (ustensiles de cuisine) ; poches à douilles ; tapis à pâtisserie ; coupe-pâte (couteaux de boulanger) ; plateaux à usage domestique ; pilons de cuisine ; siphons pour crème chantilly ; supports pour le séchage et le rangement d'instruments de pâtisserie ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer et matériel de nettoyage ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; vaisselle jetable.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Gilbey Legal, M. Richard Metzger
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

05/05/2017 : B DE BUYER DEPUIS 1830

N° national/d'enregistrement : 4359664
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; récipients d'emballage en métal, contenants métalliques de stockage ou de transport ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; crochets de boucher ; tissus métalliques ; tubes, tuyaux, boîtes, coffres et conteneurs métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine et de pâtisserie ; moulins de cuisine électriques ; broyeurs de cuisine électriques ; robots de cuisine électriques ; centrifugeuses [machines] ; couteaux et ciseaux électriques ; découpeuses ; extracteurs de jus électriques, hache-viande [machines] ; ouvre-boîtes électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à râper les légumes ; machines pour la fabrication de pâtes alimentaires ; éplucheuses (machines) ; fouets électriques à usage ménager ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons et d'aliments ; aiguiseurs de couteaux et ciseaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour la cuisine et la pâtisserie, y compris ciseaux, coupe-légumes, coupe-pizza non électriques ; épluches fruits et légumes non électriques ; coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), évideurs de fruits et légumes, mandolines (coupe fruits et légumes) non électriques ; hache-légumes, hache-viande (outils), mortiers à pilon (outils à main), ouvre-boîtes non électriques, ouvre-huîtres, pilons [outils à main], tranchoirs à fruits, légumes, fromages non électriques, couteaux, fourchettes et cuillers ; pinces, girolles (rabots), rasoirs et ciseaux (non électriques) ; fusils à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage et l'affutage (non électriques rasoirs.) ; étuis et gaines pour couteaux ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, ustensiles et installations électriques de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons , y compris services à fondue, appareils pour cuire les aliments sur pierre, barbecues ; chalumeaux de cuisine, fers à caraméliser, lampes pour travailler le sucre, réchauds bain-marie et leurs corps de chauffe, grilles et plaques de fourneaux, friteuses électriques ; appareils, ustensiles et installations électriques de réfrigération, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour la cuisine, y compris buffets, garde-manger non métalliques ; présentoirs, notamment pour ustensiles et appareils de cuisine et de pâtisserie ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de suspension murale ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer (bruts ou mi-ouvrés), succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; coffres, corbeilles, conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; réservoirs, jerricanes (ni en métal, ni en maçonnerie) ; vitrines (meubles) ; casiers à bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine et la pâtisserie ; récipients et conteneurs isothermes, récipients et conteneurs calorifuges, récipients pour la présentation, le transport et/ou le stockage des aliments ; casseroles, faitouts, woks, batteries de cuisines, poêles, poêles à crêpes, poêles à frire, poêles à blinis, poêles à rôtir, poêles grill, poêles à paëlla, plats et grilles à rôtir, sauteuses, marmites, couvercles de poêles et casseroles, anses et poignées amovibles ou non pour les produits précités ; plaques de cuisson (récipients de cuisine) ; lèchefrites ; couvercles pour récipients et ustensiles de cuisine ; moules et cercles à pâtisserie, moules à gâteaux, moules de cuisine, emporte-pièces (articles de cuisine) ; entonnoirs ; bidons et gourdes ; boîtes et services à épices ; planches à découper pour la cuisine ; mortiers de cuisine ; presse fruits et légumes non électriques de cuisine ; friteuses non électriques ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; bassines et pieds pour bassine (récipients de cuisine) ; gants de cuisine et gants de barbecue, maniques ; moufles de protection à huîtres ; passoires, chinois, tamis (ustensiles de cuisine) ; fouets non électriques à usage ménager ; pinceaux de cuisine ; spatules (ustensiles de cuisine) ; moulins à usage domestique ; moulins de cuisine non électriques ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; pelles et pelles à tarte (accessoires de table) ; louches, pinces (ustensiles de cuisine) ; râpes de cuisine ; pistons (ustensiles de cuisine) ; poches à douilles ; tapis à pâtisserie ; coupe-pâte (couteaux de boulanger) ; plateaux à usage domestique ; pilons de cuisine ; siphons pour crème chantilly ; supports pour le séchage et le rangement d'instruments de pâtisserie ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer et matériel de nettoyage ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; vaisselle jetable.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Gilbey Legal, M. Richard Metzger
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : B

N° national/d'enregistrement : 4359666
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; récipients d'emballage en métal, contenants métalliques de stockage ou de transport ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; crochets de boucher ; tissus métalliques ; tubes, tuyaux, boîtes, coffres et conteneurs métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine et de pâtisserie ; moulins de cuisine électriques ; broyeurs de cuisine électriques ; robots de cuisine électriques ; centrifugeuses [machines] ; couteaux et ciseaux électriques ; découpeuses ; extracteurs de jus électriques, hache-viande [machines] ; ouvre-boîtes électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à râper les légumes ; machines pour la fabrication de pâtes alimentaires ; éplucheuses (machines) ; fouets électriques à usage ménager ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons et d'aliments ; aiguiseurs de couteaux et ciseaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour la cuisine et la pâtisserie, y compris ciseaux, coupe-légumes, coupe-pizza non électriques ; épluches fruits et légumes non électriques ; coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), évideurs de fruits et légumes, mandolines (coupe fruits et légumes) non électriques ; hache-légumes, hache-viande (outils), mortiers à pilon (outils à main), ouvre-boîtes non électriques, ouvre-huîtres, pilons [outils à main], tranchoirs à fruits, légumes, fromages non électriques, couteaux, fourchettes et cuillers ; pinces, girolles (rabots), rasoirs et ciseaux (non électriques) ; fusils à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage et l'affutage (non électriques rasoirs.) ; étuis et gaines pour couteaux ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, ustensiles et installations électriques de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons , y compris services à fondue, appareils pour cuire les aliments sur pierre, barbecues ; chalumeaux de cuisine, fers à caraméliser, lampes pour travailler le sucre, réchauds bain-marie et leurs corps de chauffe, grilles et plaques de fourneaux, friteuses électriques ; appareils, ustensiles et installations électriques de réfrigération, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour la cuisine, y compris buffets, garde-manger non métalliques ; présentoirs, notamment pour ustensiles et appareils de cuisine et de pâtisserie ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de suspension murale ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer (bruts ou mi-ouvrés), succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; coffres, corbeilles, conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; réservoirs, jerricanes (ni en métal, ni en maçonnerie) ; vitrines (meubles) ; casiers à bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine et la pâtisserie ; récipients et conteneurs isothermes, récipients et conteneurs calorifuges, récipients pour la présentation, le transport et/ou le stockage des aliments ; casseroles, faitouts, woks, batteries de cuisines, poêles, poêles à crêpes, poêles à frire, poêles à blinis, poêles à rôtir, poêles grill, poêles à paëlla, plats et grilles à rôtir, sauteuses, marmites, couvercles de poêles et casseroles, anses et poignées amovibles ou non pour les produits précités ; plaques de cuisson (récipients de cuisine) ; lèchefrites ; couvercles pour récipients et ustensiles de cuisine ; moules et cercles à pâtisserie, moules à gâteaux, moules de cuisine, emporte-pièces (articles de cuisine) ; entonnoirs ; bidons et gourdes ; boîtes et services à épices ; planches à découper pour la cuisine ; mortiers de cuisine ; presse fruits et légumes non électriques de cuisine ; friteuses non électriques ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; bassines et pieds pour bassine (récipients de cuisine) ; gants de cuisine et gants de barbecue, maniques ; moufles de protection à huîtres ; passoires, chinois, tamis (ustensiles de cuisine) ; fouets non électriques à usage ménager ; pinceaux de cuisine ; spatules (ustensiles de cuisine) ; moulins à usage domestique ; moulins de cuisine non électriques ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; pelles et pelles à tarte (accessoires de table) ; louches, pinces (ustensiles de cuisine) ; râpes de cuisine ; pistons (ustensiles de cuisine) ; poches à douilles ; tapis à pâtisserie ; coupe-pâte (couteaux de boulanger) ; plateaux à usage domestique ; pilons de cuisine ; siphons pour crème chantilly ; supports pour le séchage et le rangement d'instruments de pâtisserie ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer et matériel de nettoyage ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; vaisselle jetable.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Gilbey Legal, M. Richard Metzger
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : B DE BUYER DEPUIS 1830

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; récipients d'emballage en métal, contenants métalliques de stockage ou de transport ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; crochets de boucher ; tissus métalliques ; tubes, tuyaux, boîtes, coffres et conteneurs métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine et de pâtisserie ; moulins de cuisine électriques ; broyeurs de cuisine électriques ; robots de cuisine électriques ; centrifugeuses [machines] ; couteaux et ciseaux électriques ; découpeuses ; extracteurs de jus électriques, hache-viande [machines] ; ouvre-boîtes électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à râper les légumes ; machines pour la fabrication de pâtes alimentaires ; éplucheuses (machines) ; fouets électriques à usage ménager ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons et d'aliments ; aiguiseurs de couteaux et ciseaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour la cuisine et la pâtisserie, y compris ciseaux, coupe-légumes, coupe-pizza non électriques ; épluches fruits et légumes non électriques ; coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), évideurs de fruits et légumes, mandolines (coupe fruits et légumes) non électriques ; hache-légumes, hache-viande (outils), mortiers à pilon (outils à main), ouvre-boîtes non électriques, ouvre-huîtres, pilons [outils à main], tranchoirs à fruits, légumes, fromages non électriques, couteaux, fourchettes et cuillers ; pinces, girolles (rabots), rasoirs et ciseaux (non électriques) ; fusils à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage et l'affutage (non électriques rasoirs.) ; étuis et gaines pour couteaux ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, ustensiles et installations électriques de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons , y compris services à fondue, appareils pour cuire les aliments sur pierre, barbecues ; chalumeaux de cuisine, fers à caraméliser, lampes pour travailler le sucre, réchauds bain-marie et leurs corps de chauffe, grilles et plaques de fourneaux, friteuses électriques ; appareils, ustensiles et installations électriques de réfrigération, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour la cuisine, y compris buffets, garde-manger non métalliques ; présentoirs, notamment pour ustensiles et appareils de cuisine et de pâtisserie ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de suspension murale ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer (bruts ou mi-ouvrés), succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; coffres, corbeilles, conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; réservoirs, jerricanes (ni en métal, ni en maçonnerie) ; vitrines (meubles) ; casiers à bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine et la pâtisserie ; récipients et conteneurs isothermes, récipients et conteneurs calorifuges, récipients pour la présentation, le transport et/ou le stockage des aliments ; casseroles, faitouts, woks, batteries de cuisines, poêles, poêles à crêpes, poêles à frire, poêles à blinis, poêles à rôtir, poêles grill, poêles à paëlla, plats et grilles à rôtir, sauteuses, marmites, couvercles de poêles et casseroles, anses et poignées amovibles ou non pour les produits précités ; plaques de cuisson (récipients de cuisine) ; lèchefrites ; couvercles pour récipients et ustensiles de cuisine ; moules et cercles à pâtisserie, moules à gâteaux, moules de cuisine, emporte-pièces (articles de cuisine) ; entonnoirs ; bidons et gourdes ; boîtes et services à épices ; planches à découper pour la cuisine ; mortiers de cuisine ; presse fruits et légumes non électriques de cuisine ; friteuses non électriques ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; bassines et pieds pour bassine (récipients de cuisine) ; gants de cuisine et gants de barbecue, maniques ; moufles de protection à huîtres ; passoires, chinois, tamis (ustensiles de cuisine) ; fouets non électriques à usage ménager ; pinceaux de cuisine ; spatules (ustensiles de cuisine) ; moulins à usage domestique ; moulins de cuisine non électriques ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; pelles et pelles à tarte (accessoires de table) ; louches, pinces (ustensiles de cuisine) ; râpes de cuisine ; pistons (ustensiles de cuisine) ; poches à douilles ; tapis à pâtisserie ; coupe-pâte (couteaux de boulanger) ; plateaux à usage domestique ; pilons de cuisine ; siphons pour crème chantilly ; supports pour le séchage et le rangement d'instruments de pâtisserie ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer et matériel de nettoyage ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; vaisselle jetable.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Gilbey Legal, M. Richard Metzger
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : B

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; récipients d'emballage en métal, contenants métalliques de stockage ou de transport ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; crochets de boucher ; tissus métalliques ; tubes, tuyaux, boîtes, coffres et conteneurs métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine et de pâtisserie ; moulins de cuisine électriques ; broyeurs de cuisine électriques ; robots de cuisine électriques ; centrifugeuses [machines] ; couteaux et ciseaux électriques ; découpeuses ; extracteurs de jus électriques, hache-viande [machines] ; ouvre-boîtes électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à râper les légumes ; machines pour la fabrication de pâtes alimentaires ; éplucheuses (machines) ; fouets électriques à usage ménager ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons et d'aliments ; aiguiseurs de couteaux et ciseaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour la cuisine et la pâtisserie, y compris ciseaux, coupe-légumes, coupe-pizza non électriques ; épluches fruits et légumes non électriques ; coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), évideurs de fruits et légumes, mandolines (coupe fruits et légumes) non électriques ; hache-légumes, hache-viande (outils), mortiers à pilon (outils à main), ouvre-boîtes non électriques, ouvre-huîtres, pilons [outils à main], tranchoirs à fruits, légumes, fromages non électriques, couteaux, fourchettes et cuillers ; pinces, girolles (rabots), rasoirs et ciseaux (non électriques) ; fusils à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage et l'affutage (non électriques rasoirs.) ; étuis et gaines pour couteaux ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, ustensiles et installations électriques de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons , y compris services à fondue, appareils pour cuire les aliments sur pierre, barbecues ; chalumeaux de cuisine, fers à caraméliser, lampes pour travailler le sucre, réchauds bain-marie et leurs corps de chauffe, grilles et plaques de fourneaux, friteuses électriques ; appareils, ustensiles et installations électriques de réfrigération, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour la cuisine, y compris buffets, garde-manger non métalliques ; présentoirs, notamment pour ustensiles et appareils de cuisine et de pâtisserie ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de suspension murale ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer (bruts ou mi-ouvrés), succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; coffres, corbeilles, conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; réservoirs, jerricanes (ni en métal, ni en maçonnerie) ; vitrines (meubles) ; casiers à bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine et la pâtisserie ; récipients et conteneurs isothermes, récipients et conteneurs calorifuges, récipients pour la présentation, le transport et/ou le stockage des aliments ; casseroles, faitouts, woks, batteries de cuisines, poêles, poêles à crêpes, poêles à frire, poêles à blinis, poêles à rôtir, poêles grill, poêles à paëlla, plats et grilles à rôtir, sauteuses, marmites, couvercles de poêles et casseroles, anses et poignées amovibles ou non pour les produits précités ; plaques de cuisson (récipients de cuisine) ; lèchefrites ; couvercles pour récipients et ustensiles de cuisine ; moules et cercles à pâtisserie, moules à gâteaux, moules de cuisine, emporte-pièces (articles de cuisine) ; entonnoirs ; bidons et gourdes ; boîtes et services à épices ; planches à découper pour la cuisine ; mortiers de cuisine ; presse fruits et légumes non électriques de cuisine ; friteuses non électriques ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; bassines et pieds pour bassine (récipients de cuisine) ; gants de cuisine et gants de barbecue, maniques ; moufles de protection à huîtres ; passoires, chinois, tamis (ustensiles de cuisine) ; fouets non électriques à usage ménager ; pinceaux de cuisine ; spatules (ustensiles de cuisine) ; moulins à usage domestique ; moulins de cuisine non électriques ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; pelles et pelles à tarte (accessoires de table) ; louches, pinces (ustensiles de cuisine) ; râpes de cuisine ; pistons (ustensiles de cuisine) ; poches à douilles ; tapis à pâtisserie ; coupe-pâte (couteaux de boulanger) ; plateaux à usage domestique ; pilons de cuisine ; siphons pour crème chantilly ; supports pour le séchage et le rangement d'instruments de pâtisserie ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer et matériel de nettoyage ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; vaisselle jetable.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Gilbey Legal, M. Richard Metzger
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

20/04/2017 : MINERAL B ELEMENT

N° national/d'enregistrement : 4355940
Date de dépôt : 20/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie, poêles, casseroles, couvercles de poêles et casseroles, poêles à crêpes, poêles à frire, poêles à blinis, poêles à rôtir, poêles grill, poêles à paëlla, passoires, plats et grilles à rôtir ; woks ; anses et poignées amovibles ou non pour les produits précités.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
27 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. Richard Metzger
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 715810
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Bénéficiare 1 : DE BUYER INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

20/04/2017 : MINERAL B ELEMENT

N° national/d'enregistrement : 4355940
Date de dépôt : 20/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie, poêles, casseroles, couvercles de poêles et casseroles, poêles à crêpes, poêles à frire, poêles à blinis, poêles à rôtir, poêles grill, poêles à paëlla, passoires, plats et grilles à rôtir ; woks ; anses et poignées amovibles ou non pour les produits précités.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
27 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. Richard Metzger
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

20/04/2017 : MINERAL B ELEMENT

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie, poêles, casseroles, couvercles de poêles et casseroles, poêles à crêpes, poêles à frire, poêles à blinis, poêles à rôtir, poêles grill, poêles à paëlla, passoires, plats et grilles à rôtir ; woks ; anses et poignées amovibles ou non pour les produits précités.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
27 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. Richard Metzger
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

20/04/2017 : MINERAL B ELEMENT

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie, poêles, casseroles, couvercles de poêles et casseroles, poêles à crêpes, poêles à frire, poêles à blinis, poêles à rôtir, poêles grill, poêles à paëlla, passoires, plats et grilles à rôtir ; woks ; anses et poignées amovibles ou non pour les produits précités.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
27 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. Richard Metzger
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

11/06/2012 : FRENCH COLLECTION

N° national/d'enregistrement : 3926106
Date de dépôt : 11/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 11/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poêles, casseroles, et autres ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie ; poignées et anses pour les produits précités.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme BONIN Ecaterina
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814591
Date de demande : 23/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

10/11/2011 : LETUBE

N° national/d'enregistrement : 3873082
Date de dépôt : 10/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement pour la cuisine et la pâtisserie ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles pour la cuisine et la pâtisserie.

Déposant 1 : BE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 Le Val d'Ajol
FR

Mandataire 1 : GILBEY DELOREY, M. Richard Metzger
Adresse :
69 rue de Richelieu
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 589961
Date de demande : 04/12/2012
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

10/11/2011 : LETUBE

N° national/d'enregistrement : 3873082
Date de dépôt : 10/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement pour la cuisine et la pâtisserie ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles pour la cuisine et la pâtisserie.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 FAYMONT
88340 LE VAL-D'AJOL
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, M. PICARD PHILIPPE
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75009 PARIS
FR

15/03/2011 : VIPER

N° national/d'enregistrement : 3814627
Date de dépôt : 15/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coupe-légumes.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL-D'AJOL
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, M. PICARD Philippe
Adresse :
66 Rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776301
Date de demande : 12/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

15/03/2011 : VANTAGE

N° national/d'enregistrement : 3814642
Date de dépôt : 15/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments à main pour la cuisine.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL-D'AJOL
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, M. PICARD Philippe
Adresse :
66 Rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776300
Date de demande : 12/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

03/09/2010 : B ELEMENT

N° national/d'enregistrement : 3763843
Date de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poêles à frire et ustensiles pour la cuisine non électriques.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25, Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : GILBEY DELOREY
Adresse :
69 rue de Richelieu
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

19/08/2010 : Prima Matera

N° national/d'enregistrement : 3761153
Date de dépôt : 19/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et récipients pour la cuisine, à savoir casseroles.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574

Mandataire 1 : Plasseraud IP, Société civile, M. Picard Philippe

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754879
Date de demande : 20/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

23/07/2010 : CHOC GRANIT

N° national/d'enregistrement : 3755840
Date de dépôt : 23/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients (non électriques) pour la cuisine ; poêles à frire.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403467574

Mandataire 1 : Plasseraud IP, Société civile, M. Picard Philippe

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751300
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

17/09/2009 : DE BUYER

N° national/d'enregistrement : 3676874
Date de dépôt : 17/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, notamment pâte à polir pour ustensiles de cuisine ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; récipients d'emballage en métal, conteneurs métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; crochets de boucher ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine ; machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entrainés manuellement et leurs parties, notamment pour la cuisine et la pâtisserie, y compris coupe-légumes, découpoirs, moulins à légumes et coupe-pizza ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; pinces ; armes blanches ; rasoirs. ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, y compris thermomètres à usage non médical, minuteurs, doseurs et récipients de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; vêtements de protection contre les accidents, y compris gants et tabliers. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, ustensiles et installations électriques de cuisson, y compris services à fondue, appareils pour cuire les aliments sur pierre, chalumeaux de cuisine, fers à caraméliser, lampes pour travailler le sucre, réchauds bain-marie et leurs corps de chauffe, grilles et plaques de fourneaux et de cuisson ; appareils, ustensiles et installations électriques de réfrigération, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordures en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier de cuisson, tubes en papier, cartonnages, boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie y compris livres, recettes et fiches de cuisine ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, feuilles et films ; papier d'emballage ; emballages en carton et en papier ; caractères d'imprimerie ; clichés. ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour la cuisine, y compris buffets, garde-manger non métalliques et présentoirs, notamment pour ustensiles et appareils de cuisine ; glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage, la cuisine et la pâtisserie y compris récipients et conteneurs isothermes, récipients et conteneurs calorifuges, récipients pour la présentation, le transport et/ou le stockage des aliments, casseroles, fait-tout, woks, poêles, sauteuses, couvercles pour récipients et ustensiles de cuisine, moules à pâtisserie, pelles à tarte, bidons et gourdes, boîtes et services à épices, siphons pour crème Chantilly, tapis et papier de cuisson, supports pour le séchage et le rangement d'instruments de pâtisserie ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, M. PICARD Philippe
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726914
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

06/03/2009 : MINERAL PAN

N° national/d'enregistrement : 3634870
Date de dépôt : 06/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poêles à frire.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574

Mandataire 1 : GILBEY DELOREY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 536195
Date de demande : 23/11/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-16
Date du BOPI : 17/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

06/03/2009 : MINERAL PAN

N° national/d'enregistrement : 3634870
Date de dépôt : 06/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poêles à frire.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, M. PICARD Philippe
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

09/02/2009 : KOBRA V 19.3

N° national/d'enregistrement : 3628303
Date de dépôt : 09/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coupe-légumes.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, M. PICARD Philippe
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703098
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

09/02/2009 : ULTRA

N° national/d'enregistrement : 3628304
Date de dépôt : 09/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coupe-légumes.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, M. PICARD Philippe
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703107
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

12/09/2005 : AFFINITY

N° national/d'enregistrement : 3379446
Date de dépôt : 12/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Batterie de cuisine à savoir : casseroles, poêles, sauteuses, faitouts, sautoirs, woak.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Gilbey Legal, M. Metzger Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-42
Date du BOPI : 21/10/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598282
Date de demande : 29/09/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

02/05/2001 : LA MANDOLINE

N° national/d'enregistrement : 3098147
Date de dépôt : 02/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Gilbey Delorey
Adresse :
69 rue de Richelieu
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : DE BUYER INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 820055
Date de demande : 22/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

02/05/2001 : LA MANDOLINE

N° national/d'enregistrement : 3098147
Date de dépôt : 02/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, M. PICARD Philippe
Adresse :
66 Rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : DE BUYER INDUSTRIES

Bénéficiare 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-23
Date du BOPI : 08/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461046
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780564
Date de demande : 27/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

20/10/2000 : MOUL'FLEX

N° national/d'enregistrement : 3059396
Date de dépôt : 20/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moule souple adapté au four et à la congélation pour la réalisation de gâteaux, glaces et plats cuisinés.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Gilbey Delorey
Adresse :
69 rue de Richelieu
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 337006
Date de demande : 17/12/2001

Bénéficiare 1 : DE BUYER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 424043
Date de demande : 10/11/2005
N° de BOPI : 2006-02

Bénéficiare 1 : DE BUYER INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-47
Date du BOPI : 24/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452945
Date de demande : 12/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

19/01/2000 : PRIORITY

N° national/d'enregistrement : 3002130
Date de dépôt : 19/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisine et de cuisson.

Déposant 1 : DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL-D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Plasseraud IP, Société civile, M. PICARD Philippe
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : DE BUYER INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-08
Date du BOPI : 25/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427209
Date de demande : 08/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735562
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

27/11/1998 : DE BUYER

N° national/d'enregistrement : 98761498
Date de dépôt : 27/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; feuilles métalliques pour l'emballage et empaquetage. Récipients d'emballage en métal, moules métalliques pour la fonderie, métaux communs bruts ou semi-ouvrés. Papier d'emballage en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré, vaisselle en verre, porcelaine et faïence.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21

Déposant 1 : De Buyer Industries, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Gilbey Legal, M. Metzger Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 424043
Date de demande : 10/11/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-01
Date du BOPI : 04/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384377
Date de demande : 15/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684841
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

11/03/1998 : ELASTOMOULE

N° national/d'enregistrement : 98722270
Date de dépôt : 11/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : - moules de cuisine.

Déposant 1 : De Buyer Industries, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. Metzger Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 337006
Date de demande : 17/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 424043
Date de demande : 10/11/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-16
Date du BOPI : 17/04/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360243
Date de demande : 10/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670871
Date de demande : 30/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

23/01/1998 : CHOC CERAMIC

N° national/d'enregistrement : 98714384
Date de dépôt : 23/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisine notamment poêles anti-adhésives.

Déposant 1 : De Buyer Industries, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. Metzger Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 424043
Date de demande : 10/11/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-09
Date du BOPI : 27/02/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356954
Date de demande : 29/11/2007
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670862
Date de demande : 30/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

23/01/1998 : CHOC CLASSIC

N° national/d'enregistrement : 98714385
Date de dépôt : 23/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisine notamment poêles anti-adhésives.

Déposant 1 : De Buyer Industries, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. Metzger Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 424043
Date de demande : 10/11/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-09
Date du BOPI : 27/02/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356953
Date de demande : 29/11/2007
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670860
Date de demande : 30/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

23/01/1998 : CHOC JUNIOR

N° national/d'enregistrement : 98714386
Date de dépôt : 23/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisine notamment poêles anti-adhésives.

Déposant 1 : De Buyer Industries, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 424043
Date de demande : 10/11/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-09
Date du BOPI : 27/02/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356841
Date de demande : 29/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670859
Date de demande : 30/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

20/10/1988 : MATINOX DECORS

N° national/d'enregistrement : 1494741
Date de dépôt : 20/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Le renouvellement de la marque MATINOX DECORS (semi-figurative), No 1 494 741 a été publié par erreur dans le bopi 18/42 NL VL. II du 19 OCTOBRE 2018. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) et, plus particulièrement ustensiles et récipients pour cuisiniers, traiteurs et pâtissiers.

Déposant 1 : De Buyer Industries, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Gilbey Legal, M. Metzger Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 263132
Date de demande : 29/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 264580
Date de demande : 14/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 467062
Date de demande : 15/01/2008
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650119
Date de demande : 12/06/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Bénéficiare 1 : DE BUYER INDUSTRIES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2128095
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381921
Date de demande : 13/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684832
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 19/10/2018
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2018-42
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque MATINOX DECORS (semi-figurative), No 1 494 741 a été publié par erreur dans le bopi 18/42 NL VL. II du 19 OCTOBRE 2018. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue

20/10/1988 : MATINOX DECORS

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) et, plus particulièrement ustensiles et récipients pour cuisiniers, traiteurs et pâtissiers.

Déposant 1 : De Buyer Industries, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Gilbey Legal, M. Metzger Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : DE BUYER INDUSTRIES

20/10/1988 : MATINOX DECORS

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) et, plus particulièrement ustensiles et récipients pour cuisiniers, traiteurs et pâtissiers.

Déposant 1 : De Buyer Industries, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Gilbey Legal, M. Metzger Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : DE BUYER INDUSTRIES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 749133
Date de demande : 14/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2128095
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684832
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381921
Date de demande : 13/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 19/10/2018
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2018-42
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque MATINOX DECORS (semi-figurative), No 1 494 741 a été publié par erreur dans le bopi 18/42 NL VL. II du 19 OCTOBRE 2018. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue

20/10/1988 : MATINOX DECORS

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) et, plus particulièrement ustensiles et récipients pour cuisiniers, traiteurs et pâtissiers.

Déposant 1 : De Buyer Industries, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403467574
Adresse :
25 Faymont
88340 LE VAL D'AJOL
FR

Mandataire 1 : Gilbey Legal, M. Metzger Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : DE BUYER INDUSTRIES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2128095
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684832
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381921
Date de demande : 13/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 19/10/2018
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2018-42
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque MATINOX DECORS (semi-figurative), No 1 494 741 a été publié par erreur dans le bopi 18/42 NL VL. II du 19 OCTOBRE 2018. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue

Publications au Bodacc :

08/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10450
NOJO : 8801MYG19010500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14508
NOJO : 8801MYG16859700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6484
NOJO : 880116080200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°4199
NOJO : 000008801160262
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANAXES GLOBAL CONSULTING (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

08/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4909
NOJO : 880114771000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°2048
NOJO : 000008801145396
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANAXES GLOBAL CONSULTING (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ASTREE CONSEIL (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : DELPRAT Gérard ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

12/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°1826
NOJO : 000008801138492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PINAULT Guilhem, Pierre, Georges ; Commissaire aux comptes titulaire : ASTREE CONSEIL (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : DELPRAT Gérard ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

22/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°1844
NOJO : 000008801110665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CILATEX (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ASTREE CONSEIL (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : DELPRAT Gérard ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

09/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°3323
NOJO : 000008801109419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

06/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9529
NOJO : 880110150100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10878
NOJO : 880198481000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7981
NOJO : 880188695000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10485
NOJO : 880177015000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14120
NOJO : BXC13099005721M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13845
NOJO : BXC12130002383W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13846
NOJO : BXC121300023850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1536
NOJO : BXB11097001999I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HAUMESSER Claude-Marie, Jérôme Commissaire aux comptes titulaire : ASTREE CONSEIL (SA) Commissaire aux comptes suppléant : DELPRAT Gérard

12/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10682
NOJO : BXC10088001009O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25 Faymont
88340 Le Val-d'Ajol

12/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8790
NOJO : BXC08190004793X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 467 574
Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25 Faymont
88340 Le Val-d'Ajol

Historique de l'unité légale :

01/04/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

22/11/2013 : dénomination

Dénomination : DE BUYER INDUSTRIES

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev2 : 25.99A)

31/03/2006 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev1 : 28.7L)

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : DE BUYER INDSUTRIES

18/01/1996 : dénomination

Dénomination : DE BUYER

Représentants légaux :

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Type : Personne Morale

Nom : CILATEX
Siren : 808781736
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
9 A rue des Coteaux
68140 Gunsbach
FRANCE

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Type : Personne Morale

Nom : ASTREE CONSEIL
Siren : 352482160
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
45-50 rue Aristide Briand
92300 Levallois-Perret
FRANCE

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 place des Saisons
92400 Courbevoie-Paris-la Défense 1
FRANCE

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Type : Personne Physique

Nom : DELPRAT Gérard
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 RUE PAUL DEMANGE
78290 CROISSY SUR SEINE
FRANCE

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 - 2 place des Saisons
92400 Courbevoie-Paris La Defense 1
FRANCE

Dépôts des actes :

24/08/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°4091 déposé le 02/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

24/08/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°4091 déposé le 02/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

24/08/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°4091 déposé le 02/12/2016
Etat : Déposé
Décision : démission du Président

19/04/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°149 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

29/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°4088 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°4088 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

29/07/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°4088 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé

09/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°1067 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°306 déposé le 16/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission du directeur général

31/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°1384 déposé le 22/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau Président

26/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°20040549 déposé le 09/04/2004
Etat : Déposé

28/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°20020932 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de

26/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°20010424 déposé le 26/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/07/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°20000851 déposé le 12/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

09/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°9800316 déposé le 12/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

20/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°97000057 déposé le 16/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°96000682 déposé le 04/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°96000682 déposé le 04/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de

02/01/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°96000070 déposé le 18/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°20010424 déposé le 26/03/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°20010424 déposé le 26/03/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°20020890 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES PROJET DE CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA STE DE BUYERINDUSTRIES A LA STE MATINOX DECORS DU 07/05/2002

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°20020932 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°20040549 déposé le 09/04/2004
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°20040549 déposé le 09/04/2004
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DU 09/02/2004

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°20040549 déposé le 09/04/2004
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SAS. FIN DES FONCTIONS DESADMINISTRATEURS. NOMINATION DU PRESIDENT. NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL, NOMIN

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°96000070 déposé le 18/01/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES ATTESTATION DE DEPOT DE FONDS ACTE DE NOMINATION DES PREMIERS DIRIGEANTS SOCIAUX DU 02/1/96

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°96000369 déposé le 05/04/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES CONTRAT D'APPORT ENTRE DE BUYER FAYMONT SA ET EDBF DU 29 MARS 1996

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°96000682 déposé le 04/07/1996
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°96000682 déposé le 04/07/1996
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°97000057 déposé le 16/01/1997
Etat : Déposé

N.C : Rapport du président

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°2715 déposé le 27/08/2015
Etat : Déposé
Décision : rapport du président à l'assemblée générale extraordinaire en date du 29 juillet 2015 (propostion de modifications statutaires avec projet de refonte des statuts annexé au rapport)

Etablissements :

16/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
25 Faymont
88340 Le Val-d'Ajol
FRANCE
Nom commercial : DE BUYER INDUSTRIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1996
Activité : Fabrication et vente d'articles de ménage en tous matériaux
Origine du fonds : Divers
onds acquis par appor - récédent propriétaire exploitan - OFIVAL - COMPAGNIE FINANCIERE ET IMMOBILIERE DU VAL D'JO
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

16/01/2017 : DE BUYER INDUSTRIES

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 3696000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°1542 déposé le 20/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°165 déposé le 20/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°993 déposé le 17/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°636 déposé le 12/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°1037 déposé le 03/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°1343 déposé le 27/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°1341 déposé le 27/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°730 déposé le 08/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°753 déposé le 30/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°169 déposé le 01/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°1102 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°167 déposé le 08/02/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°486 déposé le 13/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°285 déposé le 11/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°1049 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°2017 déposé le 22/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°909 déposé le 22/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°2145 déposé le 06/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00016
Dépôt : N°260 déposé le 09/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2427 du 02/06/2023
Numéro de gestion : 1996B00016
Code activité : 2599A : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	762 003	490 286	271 717	271 149
AH	Fonds commercial	152 820		152 820	152 820
AP	Constructions	3 291 938	720 086	2 571 852	460 233
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 867 390	6 476 452	1 390 937	1 339 191
AT	Autres immobilisations corporelles	2 385 325	1 854 902	530 423	603 088
AV	Immobilisations en cours	181 610		181 610	2 334 068
CU	Autres participations	791 053	658 203	132 850	132 850
BF	Prêts	86 620		86 620	64 210
BJ	TOTAL (I)	15 731 676	10 199 930	5 531 745	5 550 526
BL	Matières premières, approvisionnements	2 778 383	209 766	2 568 617	2 889 833
BN	En cours de production de biens	1 158 239		1 158 239	1 338 192
BR	Produits intermédiaires et finis	2 315 294	33 584	2 281 711	1 903 888
BT	Marchandises	1 546 714	54 950	1 491 764	1 122 710
BX	Clients et comptes rattachés	5 644 030	36 786	5 607 245	7 206 067
BZ	Autres créances	2 061 156	164 158	1 896 998	21 837 691
CF	Disponibilités	2 601 905		2 601 905	2 540 052
CH	Charges constatées d’avance	336 888		336 888	270 184
CJ	TOTAL (II)	18 442 611	499 243	17 943 367	19 454 745
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 758		2 758	55 521
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	34 177 044	10 699 173	23 477 871	25 060 792
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 696 000	3 695 000
DD	Réserve légale (1)	369 600	369 600
DG	Autres réserves	9 824 907	9 223 170
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 424 232	1 976 738
DJ	Subventions d’investissement	69 813	48 681
DK	Provisions réglementées	89 966	83 734
DL	TOTAL (I)	15 474 518	15 397 973
DN	Avances conditionnées	145 175	149 657
DO	TOTAL (II)	145 178	149 657
DP	Provisions pour risques	17 958	70 722
DR	TOTAL (III)	17 958	70 722
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 567 267	3 216 001
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 165 989	3 698 011
DY	Dettes fiscales et sociales	1 845 358	2 141 232
EA	Autres dettes	260 060	357 372
EC	TOTAL (IV)	7 839 684	9 412 617
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 477 871	25 060 792
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	5 453 750	2 611 984	8 065 733	8 360 749
FD	Production vendue biens	9 524 336	11 586 714	21 111 051	217 057 851
FG	Production vendue services	247 039	86 261	333 300	365 904
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 225 125	14 284 958	29 510 084	30 436 438
FM	Production stockée			197 871	247 210
FN	Production immobilisée				306 210
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			121 518	121 518
FQ	Autres produits			6 791	2 755
FR	Total des produits d’exploitation (I)			29 836 264	31 291 304
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			34 137 461	3 472 378
FT	Variation de stock (marchandises)			-369 053	41 859
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 721 321	7 195 811
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			321 266	-15 151
FW	Autres achats et charges externes			8 296 980	82 550 611
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			497 338	4 520 601
FY	Salaires et traitements			5 104 599	52 110 851
FZ	Charges sociales			1 922 160	20 426 601
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			850 478	7 283 711
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 390	47 025
GE	Autres charges			1 170	175
GF	Total des charges d’exploitation (II)			26 786 895	27 443 845
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 049 369	3 847 459
GL	Autres intérêts et produits assimilés			16 503	15 538
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			55 521
GN	Différences positives de change			65 302	21 101
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			227	881
GP	Total des produits financiers (V)			137 559	37 520
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 758	712 356
GR	Intérêts et charges assimilées			88 817	78 012
GS	Différences négatives de change			54 990	35 194
GU	Total des charges financières (VI)			146 565	825 562
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 006	-788 043
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 040 363	3 059 416
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 580	324 709
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	13 608	182 367
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	18 198	507 076
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	955 183	106 398
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	19 800	19 800
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	975 983	126 198
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-957 786	380 878
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	214 278	342 030
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	444 068	1 121 526
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	29 992 020	31 835 900
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	28 567 789	29 859 162
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 424 232	1 976 738
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 6974 du 02/11/2021
Numéro de gestion : 1996B00016
Code activité : 2599A : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	762 003	490 286	271 717	271 149
AH	Fonds commercial	152 820		152 820	152 820
AP	Constructions	3 291 938	720 086	2 571 852	460 233
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 867 390	6 476 452	1 390 937	1 339 191
AT	Autres immobilisations corporelles	2 385 325	1 854 902	530 423	603 088
AV	Immobilisations en cours	181 610		181 610	2 334 068
CU	Autres participations	791 053	658 203	132 850	132 850
BF	Prêts	86 620		86 620	64 210
BJ	TOTAL (I)	15 731 676	10 199 930	5 531 745	5 550 526
BL	Matières premières, approvisionnements	2 778 383	209 766	2 568 617	2 889 833
BN	En cours de production de biens	1 158 239		1 158 239	1 338 192
BR	Produits intermédiaires et finis	2 315 294	33 584	2 281 711	1 903 888
BT	Marchandises	1 546 714	54 950	1 491 764	1 122 710
BX	Clients et comptes rattachés	5 644 030	36 786	5 607 245	7 206 067
BZ	Autres créances	2 061 156	164 158	1 896 998	21 837 691
CF	Disponibilités	2 601 905		2 601 905	2 540 052
CH	Charges constatées d’avance	336 888		336 888	270 184
CJ	TOTAL (II)	18 442 611	499 243	17 943 367	19 454 745
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 758		2 758	55 521
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	34 177 044	10 699 173	23 477 871	25 060 792
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 696 000	3 695 000
DD	Réserve légale (1)	369 600	369 600
DG	Autres réserves	9 824 907	9 223 170
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 424 232	1 976 738
DJ	Subventions d’investissement	69 813	48 681
DK	Provisions réglementées	89 966	83 734
DL	TOTAL (I)	15 474 518	15 397 973
DN	Avances conditionnées	145 175	149 657
DO	TOTAL (II)	145 178	149 657
DP	Provisions pour risques	17 958	70 722
DR	TOTAL (III)	17 958	70 722
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 567 267	3 216 001
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 165 989	3 698 011
DY	Dettes fiscales et sociales	1 845 358	2 141 232
EA	Autres dettes	260 060	357 372
EC	TOTAL (IV)	7 839 684	9 412 617
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 477 871	25 060 792
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	5 453 750	2 611 984	8 065 733	8 360 749
FD	Production vendue biens	9 524 336	11 586 714	21 111 051	217 057 851
FG	Production vendue services	247 039	86 261	333 300	365 904
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 225 125	14 284 958	29 510 084	30 436 438
FM	Production stockée			197 871	247 210
FN	Production immobilisée				306 210
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			121 518	121 518
FQ	Autres produits			6 791	2 755
FR	Total des produits d’exploitation (I)			29 836 264	31 291 304
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			34 137 461	3 472 378
FT	Variation de stock (marchandises)			-369 053	41 859
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 721 321	7 195 811
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			321 266	-15 151
FW	Autres achats et charges externes			8 296 980	82 550 611
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			497 338	4 520 601
FY	Salaires et traitements			5 104 599	52 110 851
FZ	Charges sociales			1 922 160	20 426 601
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			850 478	7 283 711
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 390	47 025
GE	Autres charges			1 170	175
GF	Total des charges d’exploitation (II)			26 786 895	27 443 845
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 049 369	3 847 459
GL	Autres intérêts et produits assimilés			16 503	15 538
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			55 521
GN	Différences positives de change			65 302	21 101
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			227	881
GP	Total des produits financiers (V)			137 559	37 520
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 758	712 356
GR	Intérêts et charges assimilées			88 817	78 012
GS	Différences négatives de change			54 990	35 194
GU	Total des charges financières (VI)			146 565	825 562
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 006	-788 043
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 040 363	3 059 416
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 580	324 709
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	13 608	182 367
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	18 198	507 076
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	955 183	106 398
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	19 800	19 800
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	975 983	126 198
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-957 786	380 878
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	214 278	342 030
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	444 068	1 121 526
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	29 992 020	31 835 900
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	28 567 789	29 859 162
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 424 232	1 976 738
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 6267 du 16/12/2020
Numéro de gestion : 1996B00016
Code activité : 2599A : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	762 003	490 286	271 717	271 149
AH	Fonds commercial	152 820		152 820	152 820
AP	Constructions	3 291 938	720 086	2 571 852	460 233
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 867 390	6 476 452	1 390 937	1 339 191
AT	Autres immobilisations corporelles	2 385 325	1 854 902	530 423	603 088
AV	Immobilisations en cours	181 610		181 610	2 334 068
CU	Autres participations	791 053	658 203	132 850	132 850
BF	Prêts	86 620		86 620	64 210
BJ	TOTAL (I)	15 731 676	10 199 930	5 531 745	5 550 526
BL	Matières premières, approvisionnements	2 778 383	209 766	2 568 617	2 889 833
BN	En cours de production de biens	1 158 239		1 158 239	1 338 192
BR	Produits intermédiaires et finis	2 315 294	33 584	2 281 711	1 903 888
BT	Marchandises	1 546 714	54 950	1 491 764	1 122 710
BX	Clients et comptes rattachés	5 644 030	36 786	5 607 245	7 206 067
BZ	Autres créances	2 061 156	164 158	1 896 998	21 837 691
CF	Disponibilités	2 601 905		2 601 905	2 540 052
CH	Charges constatées d’avance	336 888		336 888	270 184
CJ	TOTAL (II)	18 442 611	499 243	17 943 367	19 454 745
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 758		2 758	55 521
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	34 177 044	10 699 173	23 477 871	25 060 792
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 696 000	3 695 000
DD	Réserve légale (1)	369 600	369 600
DG	Autres réserves	9 824 907	9 223 170
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 424 232	1 976 738
DJ	Subventions d’investissement	69 813	48 681
DK	Provisions réglementées	89 966	83 734
DL	TOTAL (I)	15 474 518	15 397 973
DN	Avances conditionnées	145 175	149 657
DO	TOTAL (II)	145 178	149 657
DP	Provisions pour risques	17 958	70 722
DR	TOTAL (III)	17 958	70 722
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 567 267	3 216 001
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 165 989	3 698 011
DY	Dettes fiscales et sociales	1 845 358	2 141 232
EA	Autres dettes	260 060	357 372
EC	TOTAL (IV)	7 839 684	9 412 617
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 477 871	25 060 792
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	5 453 750	2 611 984	8 065 733	8 360 749
FD	Production vendue biens	9 524 336	11 586 714	21 111 051	217 057 851
FG	Production vendue services	247 039	86 261	333 300	365 904
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 225 125	14 284 958	29 510 084	30 436 438
FM	Production stockée			197 871	247 210
FN	Production immobilisée				306 210
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			121 518	121 518
FQ	Autres produits			6 791	2 755
FR	Total des produits d’exploitation (I)			29 836 264	31 291 304
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			34 137 461	3 472 378
FT	Variation de stock (marchandises)			-369 053	41 859
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 721 321	7 195 811
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			321 266	-15 151
FW	Autres achats et charges externes			8 296 980	82 550 611
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			497 338	4 520 601
FY	Salaires et traitements			5 104 599	52 110 851
FZ	Charges sociales			1 922 160	20 426 601
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			850 478	7 283 711
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 390	47 025
GE	Autres charges			1 170	175
GF	Total des charges d’exploitation (II)			26 786 895	27 443 845
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 049 369	3 847 459
GL	Autres intérêts et produits assimilés			16 503	15 538
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			55 521
GN	Différences positives de change			65 302	21 101
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			227	881
GP	Total des produits financiers (V)			137 559	37 520
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 758	712 356
GR	Intérêts et charges assimilées			88 817	78 012
GS	Différences négatives de change			54 990	35 194
GU	Total des charges financières (VI)			146 565	825 562
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 006	-788 043
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 040 363	3 059 416
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 580	324 709
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	13 608	182 367
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	18 198	507 076
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	955 183	106 398
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	19 800	19 800
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	975 983	126 198
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-957 786	380 878
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	214 278	342 030
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	444 068	1 121 526
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	29 992 020	31 835 900
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	28 567 789	29 859 162
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 424 232	1 976 738
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 6710 du 03/12/2019
Numéro de gestion : 1996B00016
Code activité : 2599A : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	762 003	490 286	271 717	271 149
AH	Fonds commercial	152 820		152 820	152 820
AP	Constructions	3 291 938	720 086	2 571 852	460 233
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 867 390	6 476 452	1 390 937	1 339 191
AT	Autres immobilisations corporelles	2 385 325	1 854 902	530 423	603 088
AV	Immobilisations en cours	181 610		181 610	2 334 068
CU	Autres participations	791 053	658 203	132 850	132 850
BF	Prêts	86 620		86 620	64 210
BJ	TOTAL (I)	15 731 676	10 199 930	5 531 745	5 550 526
BL	Matières premières, approvisionnements	2 778 383	209 766	2 568 617	2 889 833
BN	En cours de production de biens	1 158 239		1 158 239	1 338 192
BR	Produits intermédiaires et finis	2 315 294	33 584	2 281 711	1 903 888
BT	Marchandises	1 546 714	54 950	1 491 764	1 122 710
BX	Clients et comptes rattachés	5 644 030	36 786	5 607 245	7 206 067
BZ	Autres créances	2 061 156	164 158	1 896 998	21 837 691
CF	Disponibilités	2 601 905		2 601 905	2 540 052
CH	Charges constatées d’avance	336 888		336 888	270 184
CJ	TOTAL (II)	18 442 611	499 243	17 943 367	19 454 745
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 758		2 758	55 521
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	34 177 044	10 699 173	23 477 871	25 060 792
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 696 000	3 695 000
DD	Réserve légale (1)	369 600	369 600
DG	Autres réserves	9 824 907	9 223 170
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 424 232	1 976 738
DJ	Subventions d’investissement	69 813	48 681
DK	Provisions réglementées	89 966	83 734
DL	TOTAL (I)	15 474 518	15 397 973
DN	Avances conditionnées	145 175	149 657
DO	TOTAL (II)	145 178	149 657
DP	Provisions pour risques	17 958	70 722
DR	TOTAL (III)	17 958	70 722
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 567 267	3 216 001
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 165 989	3 698 011
DY	Dettes fiscales et sociales	1 845 358	2 141 232
EA	Autres dettes	260 060	357 372
EC	TOTAL (IV)	7 839 684	9 412 617
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 477 871	25 060 792
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	5 453 750	2 611 984	8 065 733	8 360 749
FD	Production vendue biens	9 524 336	11 586 714	21 111 051	217 057 851
FG	Production vendue services	247 039	86 261	333 300	365 904
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 225 125	14 284 958	29 510 084	30 436 438
FM	Production stockée			197 871	247 210
FN	Production immobilisée				306 210
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			121 518	121 518
FQ	Autres produits			6 791	2 755
FR	Total des produits d’exploitation (I)			29 836 264	31 291 304
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			34 137 461	3 472 378
FT	Variation de stock (marchandises)			-369 053	41 859
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 721 321	7 195 811
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			321 266	-15 151
FW	Autres achats et charges externes			8 296 980	82 550 611
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			497 338	4 520 601
FY	Salaires et traitements			5 104 599	52 110 851
FZ	Charges sociales			1 922 160	20 426 601
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			850 478	7 283 711
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 390	47 025
GE	Autres charges			1 170	175
GF	Total des charges d’exploitation (II)			26 786 895	27 443 845
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 049 369	3 847 459
GL	Autres intérêts et produits assimilés			16 503	15 538
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			55 521
GN	Différences positives de change			65 302	21 101
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			227	881
GP	Total des produits financiers (V)			137 559	37 520
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 758	712 356
GR	Intérêts et charges assimilées			88 817	78 012
GS	Différences négatives de change			54 990	35 194
GU	Total des charges financières (VI)			146 565	825 562
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 006	-788 043
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 040 363	3 059 416
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 580	324 709
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	13 608	182 367
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	18 198	507 076
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	955 183	106 398
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	19 800	19 800
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	975 983	126 198
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-957 786	380 878
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	214 278	342 030
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	444 068	1 121 526
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	29 992 020	31 835 900
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	28 567 789	29 859 162
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 424 232	1 976 738
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

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Bulletin des annonces légales et obligtoires (BALO) :

12/03/2007 : Autres opérations (59)

Société : De Buyer Industries
Catégorie 2 : Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs (59_N2)
Numéro d'affaire : 2585
Texte de l'annonce :

0702585

12 mars 2007

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°31

Autres opérations
____________________

Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs
____________________

DE BUYER INDUSTRIES

Société par actions simplifiée au capital de 3 696 000 €.

Siège social : BP2 Faymont ; 88340 Le Val d’Ajol

403 467 574 000 14 R.C.S. Epinal.

La présente insertion, faite en application de l’article 3 du décret n° 83-359 du 2 mai 1983, a pour objet d’informer MM les actionnaires que CM-CIC Securities (CM-CIC Emetteur – adhérent 25) 6 avenue de Provence – 75441 Paris cedex 9, a été désigné comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires d’actions nominatives.

0702585

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