DE DANGERMEL

Entreprise

DE DANGERMEL
Dernière mise à jour : 31/12/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38853354900019 / Siren : 388533549 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 62 388533549
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
DE DANGERMEL
Adresse :
FERME DE DANGERMEL
62170 ECUIRES
Historique de l'établissement :
31/12/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1992 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1992
Dénomination : DE DANGERMEL
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°974
NOJO : 000000620285469
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 388 533 549
Dénomination : DE DANGERMEL
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAESSE Pierre-Henri, Jean, Arthur ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAESSE Justin, Pascal, Frédéric
Montant du capital : 484000 EUR
04/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1008
NOJO : BXB13270000425K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 388 533 549
Dénomination : DE DANGERMEL
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAESSE Bernard Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAESSE Pierre-Henri, Jean, Arthur Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAESSE Justin, Pascal, Frédéric
12/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°485
NOJO : BXB12219000507Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 388 533 549
Dénomination : DE DANGERMEL
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant associé indéfiniment responsable : MAESSE Bernard
Montant du capital : 334400 EUR
Historique de l'unité légale :
18/06/2012 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : DE DANGERMEL
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
17/09/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Type : Personne Physique

Nom : MAESSE Bernard
Né le 09/10/1950 à Dominois
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Ferme de Dangermel
62170 Ecuires
FRANCE
17/09/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Type : Personne Physique

Nom : MAESSE Bernard
Né le 09/10/1950 à Dominois
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Ferme de Dangermel
62170 Ecuires
FRANCE
17/09/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Type : Personne Physique

Nom : MAESSE Pierre-Henri, Jean, Arthur
Né le 26/10/1981 à Cucq (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 Square Ronsard 232 avenue Napoléon
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE
17/09/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Type : Personne Physique

Nom : MAESSE Pierre-Henri, Jean, Arthur
Né le 26/10/1981 à Cucq (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
8 Square Ronsard 232 avenue Napoléon
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE
17/09/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Type : Personne Physique

Nom : MAESSE Justin, Pascal, Frédéric
Né le 24/11/1983 à Cucq (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
180 boulevard Henri Harpignies Appt 27
59300 Valenciennes
FRANCE
17/09/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Type : Personne Physique

Nom : MAESSE Justin, Pascal, Frédéric
Né le 24/11/1983 à Cucq (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
180 boulevard Henri Harpignies Appt 27
59300 Valenciennes
FRANCE
17/09/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Type : Personne Morale

Nom : MAESSE-ROUSSEL-INVESTISSEMENTS
Siren : 433390754
Forme juridique : Société civile
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Ferme de Dangermel
62170 Ecuires
FRANCE
17/09/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Type : Personne Physique

Nom : MAESSE Bernard
Né le 09/10/1950 à DOMINOIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Ferme de Dangermel
62170 Montreuil
FRANCE
17/09/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEL (MASESSE) Elisabeth
Né le 27/03/1949 à BOISJEAN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Ferme de Dangermel
62170 Montreuil
FRANCE
Dépôts des actes :
20/08/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Dépôt : N°3147 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : par Monsieur MAESSE Bernard à MAESSE Pierre-Henri et MAESSE Justin
20/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Dépôt : N°3147 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
20/08/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Dépôt : N°3147 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Dépôt : N°2649 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Dépôt : N°2649 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Dépôt : N°2649 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : de EARL en SCEA
18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Dépôt : N°2649 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : de EARL DE DANGERMEL en DE DANGERMEL
18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Dépôt : N°2649 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Dépôt : N°2649 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Dépôt : N°921184 déposé le 09/09/1992
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS 31/07/1992 FORMATION STE NON COMMERCIALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Dépôt : N°2700396 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Dépôt : N°2700396 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 28/01/2007 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Dépôt : N°2700396 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 28/01/2007
Etablissements :
17/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1992D00158
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Ferme de Dangermel
62170 Montreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1992
Activité : Exploitation agricole
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
17/09/2013 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
17/09/2013 : DE DANGERMEL
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 334400.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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