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de Beaucroissant

DE L EMERAUDE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40208285300019 / Siren : 402082853 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 27 402082853
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
DE L EMERAUDE
Adresse :
520 Rue DES BAINS
38140 BEAUCROISSANT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1995
Dénomination : DE L EMERAUDE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
16/09/2015 : Transformation d'un GAEC

Annonce N°517
NOJO : BXA15252001604U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Transformation d'un GAEC
Date de commencement d'activité : 01/07/1995
Descriptif : Transformation d'un GAEC.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 402 082 853
Dénomination : DE L EMERAUDE
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : LIOBARD Didier Henri Jean nom d'usage : LIOBARD.

Montant du capital : 48000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
30/06/2015 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : DE L EMERAUDE
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
11/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00402
Type : Personne Physique

Nom : LIOBARD Didier Henri Jean
Né le 31/10/1970 à Tullins (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Route DES BAINS
38140 Beaucroissant
France
Dépôts des actes :
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00402
Dépôt : N°007481 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transformation GAEC en EARL Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00402
Dépôt : N°003593 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00402
Dépôt : N°004567 déposé le 16/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
16/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00402
Dépôt : N°004567 déposé le 16/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
11/09/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00402
Dépôt : N°004479 déposé le 11/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00402
Dépôt : N°003593 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00402
Dépôt : N°007481 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transformation GAEC en EARL Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
11/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00402
Type : Siège

Adresse :
520 Route DES BAINS
38140 Beaucroissant
France
11/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00402
Type : Etablissement principal

Adresse :
520 Route DES BAINS
38140 Beaucroissant
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1995
Activité : Exploitation agricole
Observations :
11/08/2015 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe de GRENOBLE le 11.09.1995 LA TERRE DAUPHINOISE du 23.08.1995
Personnes morales :
11/08/2015 : DE L EMERAUDE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 48000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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