DE SINETY - SAINT-VINCENT-DE-LAMONTJOIE

Informations de l'établissement :

Date de création : 25/11/1996

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 41031104700014 / Siren : 410311047 / NIC : 00014

N° de TVA : FR 49 410311047

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev1)

Section A : Agriculture, chasse, sylviculture

Sous-section AA : Agriculture, chasse, sylviculture

Division 01 : Agriculture, chasse, services annexes

Groupe 01.1 : Culture

Classe 01.1F : Culture fruitière

Activités correspondantes en nomenclature NAFRev2:

01.22Z : Culture de fruits tropicaux et subtropicaux

CC : production d'avocats, bananes, dattes, figues et autres fruits tropicaux et subtropicaux (CPA 02 : 01.13.21p) NC :- production des fruits tropicaux à coques (CPA 02 : 01.13.21p) - production de noix de coco (CPA 02 : 01.13.21p)

01.23Z : Culture d'agrumes

01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau

CC : production de pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, nectarines, prunes, prunelles (CPA 02 : 01.13.23p)

01.25Zp :

CC : - production de kiwis, framboises, fraise et autres fruits et baies des climats tempérés (CPA 02 : 01.13.23p) - production de fruits à coques (CPA 02 : 01.13.24p) CA : production des fruits tropicaux à coques (CPA 02 : 01.13.21p) NC : - production de noix de coco (CPA 02 : 01.13.21p) - collecte de fruits à coques (CPA 02 : 01.13.24p) et de baies poussant à l'état sauvage (CPA 02 : 01.13.23p) - traitement des semences de cultures fruitières

01.26Zp :

CC :- production d'olives et d'autres fruits oléagineux (CPA 02 : 01.13.24p) CA : production de noix de coco (CPA 02 : 01.13.21p) NC : suppression de la convention affectant en 01.1F les unités assurant la production d'huile d'olives (15.4A) à partir d'olives produites sur la même exploitation (01.1F)

01.27Z : Culture de plantes à boissons

CC : culture de café, thé, cacao, bruts (CPA 02 : 01.13.34p) NC : préparation des fèves de cacao (CPA 02 : 01.13.34p)

01.28Zp :

CC : culture de plantes à épices (CPA 02 : 01.13.40)

01.63Zp :

CA : préparation des fèves de cacao (CPA 02 : 01.13.34p)

01.64Zp :

CC : traitement des semences de cultures fruitières

02.30Zp :

CA : collecte de fruits à coques (CPA 02 : 01.13.24p) et de baies poussant à l'état sauvage (CPA 02 : 01.13.23p)

10.41Ap :

CA : suppression de la convention affectant en 01.1F les unités assurant la production d'huile d'olives (15.4A) à partir d'olives produites sur la même exploitation (01.1F)

Coordonnées de l'établissement :
DE SINETY

Adresse :
COUSTALAS
47310 SAINT-VINCENT-DE-LAMONTJOIE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Culture de fruits à pépins et à noyau (NAFRev2 : 01.24Z)

31/12/2007 : état administratif

Etat administratif : Fermé

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Culture fruitière (NAF1993 : 01.1F)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 25/11/1996

Nom : Mme VARLET HELENE

Nom d'usage : DE SINETY

Activité principale : Culture fruitière (NAFRev1 : 01.1F)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

DE SINETY - Saint-Vincent-de-Lamontjoie (fermé)DE SINETY - Lougratte (fermé)

Historique de l'unité légale :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Culture de fruits à pépins et à noyau (NAFRev2 : 01.24Z)

31/12/2007 : état administratif

Etat administratif : Cessée

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Culture fruitière (NAF1993 : 01.1F)

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2000A60164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Agen

Adresse :
TOURETTE
47290 LOUGRATTE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/2000
Activité : ENSEIGNEMENT DE L'EQUITATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Villeneuve sur Lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DOMICILE PERSONNEL : COULON DE BAS - 47600 FIEUX

Personnes physiques :

01/01/2009 : VARLET Helene Marie

Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Nom d'usage : DE SINETY

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/11/2000

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