DEALZ - MARSEILLE 1

Informations de l'établissement :

Date de création : 09/07/2019

Dénomination usuelle : DEALZ

Enseigne : DEALZ

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 30648707500310 / Siren : 306487075 / NIC : 00310

N° de TVA : FR 80 306487075

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/02/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.5 : Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé

Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés.

47.59 : Commerce de détail de meubles, appareils d'éclairage et autres articles de ménage en magasin spécialisé

47.59B : Commerce de détail d'autres équipements du foyer

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’appareils d’éclairage
- le commerce de détail d’ustensiles ménagers, de coutellerie, de vaisselle, de verrerie, de porcelaine et de poterie
- le commerce de détail d’ouvrages en bois, liège et vannerie
- le commerce de détail d’appareils ménagers non électriques
- le commerce de détail d’instruments de musique et de partitions
- le commerce de détail de systèmes de sécurité à alarmes électriques, de dispositifs de verrouillage et de coffres-forts, sans services d’installation ou de maintenance
- le commerce de détail d’appareils et d’articles de ménage ou d’économie domestique n.c.a.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’antiquités (cf. 47.79Z)
- le commerce de détail de rideaux et de voilage (cf. 47.53Z) Produits associés : 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p

Coordonnées de l'établissement :
DEALZ

Adresse :
19 Rue DU MUSEE
13001 MARSEILLE 1

Liens de succession de l'établissement :

09/07/2019 : Succession

Prédécesseur : DEALZ
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1976

Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

Dénomination usuelle: MAC DAN

Activité principale : Commerce de détail d'autres équipements du foyer (NAFRev2 : 47.59B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

17/11/2016 : LA TABLE D'EMILIE

N° national/d'enregistrement : 4315345
Date de dépôt : 17/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle non en métaux précieux et notamment assiettes, tasses, plats. Articles de verrerie, porcelaine, faïence ; ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs ; boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre ; bouchons de verre ; boules de verre ; bouteilles ; brûle-parfums ; produits céramiques pour le ménage ; conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier notamment les nappes, serviette, torchon, essuie main ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, Société par action simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme ETIENNE Karine
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

17/11/2016 : WINKICE

N° national/d'enregistrement : 4315304
Date de dépôt : 17/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, Société par action simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme. Karine ETIENNE
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

17/11/2016 : DIXSCREAM

N° national/d'enregistrement : 4315338
Date de dépôt : 17/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, Société par action simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme. Karine ETIENNE
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

17/11/2016 : WINKICE

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, Société par action simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme. Karine ETIENNE
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714542
Date de demande : 05/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : LUCA & CO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

17/11/2016 : DIXSCREAM

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, Société par action simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme. Karine ETIENNE
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : LUCA & CO

17/11/2016 : WINKICE

N° national/d'enregistrement : 4315304
Date de dépôt : 17/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, Société par action simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme. Karine ETIENNE
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

17/11/2016 : DIXSCREAM

N° national/d'enregistrement : 4315338
Date de dépôt : 17/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, Société par action simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme. Karine ETIENNE
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

17/11/2016 : LA TABLE D'EMILIE

N° national/d'enregistrement : 4315345
Date de dépôt : 17/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle non en métaux précieux et notamment assiettes, tasses, plats. Arts de la table non en métaux précieux. Articles de verrerie, porcelaine, faïence ; ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs ; boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre ; bouchons de verre ; boules de verre ; bouteilles ; brûle-parfums ; produits céramiques pour le ménage ; conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier notamment les nappes, serviette, torchon, essuie main ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, Société par action simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme. Karine ETIENNE
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

20/07/2016 : INCROYABLEMENT MOINS CHER

N° national/d'enregistrement : 4288411
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d'un centre commercial ; Promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; Organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; Services de promotion de produits pour le compte de tiers ; Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; Services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation ; Services de vente au détail d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums ; produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette ; services de vente au détail de porcelaines, faïence, verres (récipients), verres à boire, vaisselle, tissus, couvre lits, nappes, tisses à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l' exception de l' habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main, machines-outils, produits de bricolage ; services de vente au détail de produits pour la construction, raccords ; services de vente au détail de produits d'entretien et de nettoyage, de meubles, d'électroménager, d'articles de décoration, d'appareils d'éclairage, d'articles de jardinage et de bricolage, pour la maison, ses abords et le jardin ; services de vente au détail d'épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; .

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : Mme. Karine ETIENNE
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

20/07/2016 : INCROYABLEMENT MOINS CHER

N° national/d'enregistrement : 4288411
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d'un centre commercial ; Promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; Organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; Services de promotion de produits pour le compte de tiers ; Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; Services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation ; Services de vente au détail d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums ; produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette ; services de vente au détail de porcelaines, faïence, verres (récipients), verres à boire, vaisselle, tissus, couvre lits, nappes, tisses à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l' exception de l' habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main, machines-outils, produits de bricolage ; services de vente au détail de produits pour la construction, raccords ; services de vente au détail de produits d'entretien et de nettoyage, de meubles, d'électroménager, d'articles de décoration, d'appareils d'éclairage, d'articles de jardinage et de bricolage, pour la maison, ses abords et le jardin ; services de vente au détail d'épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; .

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : Mme. Karine ETIENNE
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

20/07/2016 : INCROYABLEMENT MOINS CHER

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d'un centre commercial ; Promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; Organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; Services de promotion de produits pour le compte de tiers ; Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; Services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation ; Services de vente au détail d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums ; produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette ; services de vente au détail de porcelaines, faïence, verres (récipients), verres à boire, vaisselle, tissus, couvre lits, nappes, tisses à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l' exception de l' habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main, machines-outils, produits de bricolage ; services de vente au détail de produits pour la construction, raccords ; services de vente au détail de produits d'entretien et de nettoyage, de meubles, d'électroménager, d'articles de décoration, d'appareils d'éclairage, d'articles de jardinage et de bricolage, pour la maison, ses abords et le jardin ; services de vente au détail d'épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; .

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : Mme. Karine ETIENNE
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

02/03/2016 : MAC DAN

N° national/d'enregistrement : 4253524
Date de dépôt : 02/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d'un centre commercial ; promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; services de promotion de produits pour le compte de tiers ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation, services de vente au détail à savoir : appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction ou traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums, produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette, arts de la table non en métaux précieux, tissus, couvre lits, nappes, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main et instruments, machines-outils, produits de bricolage, la construction, raccords, l'équipement, l'exploitation et l'entretien de la maison et de ses abords, épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail, médias et grands magasins ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet à l'exception des appareils et instruments pour la conduite et la distribution de l'électricité, de transformation, accumuler, de réglage et contrôle d'électricité, batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; produits de l'imprimerie ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : M. LEROY OLIVIER
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 689027
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ; Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans. Classe 35 : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d'un centre commercial ; promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; services de promotion de produits pour le compte de tiers ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation, services de vente au détail à savoir : appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction ou traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums, produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette, arts de la table non en métaux précieux, tissus, couvre lits, nappes, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main et instruments, machines-outils, produits de bricolage, la construction, raccords, l'équipement, l'exploitation et l'entretien de la maison et de ses abords, épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail, médias et grands magasins ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet à l'exception des appareils et instruments pour la conduite et la distribution de l'électricité, de transformation, accumuler, de réglage et contrôle d'électricité, batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; produits de l'imprimerie ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/03/2016 : MAC DAN

N° national/d'enregistrement : 4253579
Date de dépôt : 02/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d'un centre commercial ; promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; services de promotion de produits pour le compte de tiers ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation, services de vente au détail à savoir : appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction ou traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums, produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette, arts de la table non en métaux précieux, tissus, couvre lits, nappes, tisses à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main et instruments, machines-outils, produits de bricolage, la construction, raccords, l'équipement, l'exploitation et l'entretien de la maison et de ses abords, épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail, médias et grands magasins ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet à l'exception des appareils et instruments pour la conduite et la distribution de l'électricité, de transformation, accumuler, de réglage et contrôle d'électricité, batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; produits de l'imprimerie ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des Artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : M. LEROY Olivier
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 689026
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ; Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans. Classe 35 : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d'un centre commercial ; promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; services de promotion de produits pour le compte de tiers ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation, services de vente au détail à savoir : appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction ou traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums, produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette, arts de la table non en métaux précieux, tissus, couvre lits, nappes, tisses à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main et instruments, machines-outils, produits de bricolage, la construction, raccords, l'équipement, l'exploitation et l'entretien de la maison et de ses abords, épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail, médias et grands magasins ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet à l'exception des appareils et instruments pour la conduite et la distribution de l'électricité, de transformation, accumuler, de réglage et contrôle d'électricité, batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; produits de l'imprimerie ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans.

02/03/2016 : MAC DAN

N° national/d'enregistrement : 4253524
Date de dépôt : 02/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d un centre commercial ; Promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; Organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; Services de promotion de produits pour le compte de tiers ; Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; Services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation, Services de vente au détail à savoir : appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction ou traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums, produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette, arts de la table non en métaux précieux, tissus, couvre lits, nappes, tisses à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l' exception de l' habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main et instruments, machines-outils, produits de bricolage, la construction, raccords, l'équipement, l'exploitation et l'entretien de la maison et de ses abords, épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail, médias et grands magasins ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet à l'exception des appareils et instruments pour la conduite et la distribution de l'électricité, de transformation, accumuler, de réglage et contrôle d'électricité, batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; produits de l imprimerie, livre.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : M. OLIVIER LEROY
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ; Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans. Classe 35 : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d'un centre commercial ; promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; services de promotion de produits pour le compte de tiers ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation, services de vente au détail à savoir : appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction ou traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums, produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette, arts de la table non en métaux précieux, tissus, couvre lits, nappes, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main et instruments, machines-outils, produits de bricolage, la construction, raccords, l'équipement, l'exploitation et l'entretien de la maison et de ses abords, épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail, médias et grands magasins ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet à l'exception des appareils et instruments pour la conduite et la distribution de l'électricité, de transformation, accumuler, de réglage et contrôle d'électricité, batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; produits de l'imprimerie ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

02/03/2016 : MAC DAN

N° national/d'enregistrement : 4253579
Date de dépôt : 02/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 24 :Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d'un centre commercial ; Promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; Organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; Services de promotion de produits pour le compte de tiers ; Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; Services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation, Services de vente au détail à savoir : appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction ou traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums, produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette, arts de la table non en métaux précieux, tissus, couvre lits, nappes, tisses à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l' exception de l' habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main et instruments, machines-outils, produits de bricolage, la construction, raccords, l'équipement, l'exploitation et l'entretien de la maison et de ses abords, épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail, médias et grands magasins ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet à l'exception des appareils et instruments pour la conduite et la distribution de l'électricité, de transformation, accumuler, de réglage et contrôle d'électricité, batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; produits de l'imprimerie.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des Artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : M. Olivier LEROY
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ; Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans. Classe 35 : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d'un centre commercial ; promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; services de promotion de produits pour le compte de tiers ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation, services de vente au détail à savoir : appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction ou traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums, produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette, arts de la table non en métaux précieux, tissus, couvre lits, nappes, tisses à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main et instruments, machines-outils, produits de bricolage, la construction, raccords, l'équipement, l'exploitation et l'entretien de la maison et de ses abords, épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail, médias et grands magasins ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet à l'exception des appareils et instruments pour la conduite et la distribution de l'électricité, de transformation, accumuler, de réglage et contrôle d'électricité, batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; produits de l'imprimerie ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

02/03/2016 : MAC DAN

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d un centre commercial ; Promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; Organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; Services de promotion de produits pour le compte de tiers ; Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; Services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation, Services de vente au détail à savoir : appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction ou traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums, produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette, arts de la table non en métaux précieux, tissus, couvre lits, nappes, tisses à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l' exception de l' habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main et instruments, machines-outils, produits de bricolage, la construction, raccords, l'équipement, l'exploitation et l'entretien de la maison et de ses abords, épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail, médias et grands magasins ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet à l'exception des appareils et instruments pour la conduite et la distribution de l'électricité, de transformation, accumuler, de réglage et contrôle d'électricité, batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; produits de l imprimerie, livre.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : M. OLIVIER LEROY
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

02/03/2016 : MAC DAN

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d un centre commercial ; Promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; Organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; Services de promotion de produits pour le compte de tiers ; Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; Services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation, Services de vente au détail à savoir : appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction ou traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums, produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette, arts de la table non en métaux précieux, tissus, couvre lits, nappes, tisses à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l' exception de l' habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main et instruments, machines-outils, produits de bricolage, la construction, raccords, l'équipement, l'exploitation et l'entretien de la maison et de ses abords, épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail, médias et grands magasins ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet à l'exception des appareils et instruments pour la conduite et la distribution de l'électricité, de transformation, accumuler, de réglage et contrôle d'électricité, batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; produits de l imprimerie, livre.

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

02/03/2016 : MAC DAN

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 24 :Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d'un centre commercial ; Promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; Organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; Services de promotion de produits pour le compte de tiers ; Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; Services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation, Services de vente au détail à savoir : appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction ou traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums, produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette, arts de la table non en métaux précieux, tissus, couvre lits, nappes, tisses à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l' exception de l' habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main et instruments, machines-outils, produits de bricolage, la construction, raccords, l'équipement, l'exploitation et l'entretien de la maison et de ses abords, épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail, médias et grands magasins ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet à l'exception des appareils et instruments pour la conduite et la distribution de l'électricité, de transformation, accumuler, de réglage et contrôle d'électricité, batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; produits de l'imprimerie.

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

02/03/2016 : MAC DAN

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 24 :Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d'un centre commercial ; Promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; Organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; Services de promotion de produits pour le compte de tiers ; Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; Services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation, Services de vente au détail à savoir : appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction ou traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums, produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette, arts de la table non en métaux précieux, tissus, couvre lits, nappes, tisses à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l' exception de l' habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main et instruments, machines-outils, produits de bricolage, la construction, raccords, l'équipement, l'exploitation et l'entretien de la maison et de ses abords, épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail, médias et grands magasins ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet à l'exception des appareils et instruments pour la conduite et la distribution de l'électricité, de transformation, accumuler, de réglage et contrôle d'électricité, batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; produits de l'imprimerie.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des Artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : M. Olivier LEROY
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

02/02/2009 : LA MAISON D'ANDREA

N° national/d'enregistrement : 3626690
Date de dépôt : 02/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Feuilles de papier aluminium sous forme de rouleaux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Sacs poubelle, sacs congélation, papier sulfurisé et papier pour la cuisson.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION SA
Numéro de SIREN : 306487075

Mandataire 1 : VAUCLUSE DIFFUSION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 692763
Date de demande : 19/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Bénéficiare 1 : VAUCLUSE DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

02/02/2009 : LA MAISON D'ANDREA

N° national/d'enregistrement : 3626690
Date de dépôt : 02/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Feuilles de papier aluminium sous forme de rouleaux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Sacs poubelle, sacs congélation, papier sulfurisé et papier pour la cuisson.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION SA
Numéro de SIREN : 306487075

Mandataire 1 : VAUCLUSE DIFFUSION

Bénéficiare 1 : VAUCLUSE DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 697840
Date de demande : 05/04/2017
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

18/02/2008 : MAC PRICE Déstockage & fins de séries

N° national/d'enregistrement : 3557155
Date de dépôt : 18/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION S A
Numéro de SIREN : 306487075

Mandataire 1 : VAUCLUSE DIFFUSION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 490740
Date de demande : 12/02/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-11

15/02/2008 : MAC DAN

N° national/d'enregistrement : 3556190
Date de dépôt : 15/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 15/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie ; portefeuille, porte carte d'identité, porte monnaie, porte billets, porte documents, porte photos, étuis de cartes à jouer, sacs de voyage, sacs à main, valises, parapluies, serviettes en cuir ou imitation, attaché cases, sacs de sport, peaux, malles, sacs de sport, parasols, cannes, fouets et sellerie.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION SA
Numéro de SIREN : 306487075

Mandataire 1 : CABINET ROMAN Iannis ROMAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 477573
Date de demande : 21/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 692763
Date de demande : 19/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Bénéficiare 1 : VAUCLUSE DIFFUSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

15/02/2008 : MAC DAN

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie ; portefeuille, porte carte d'identité, porte monnaie, porte billets, porte documents, porte photos, étuis de cartes à jouer, sacs de voyage, sacs à main, valises, parapluies, serviettes en cuir ou imitation, attaché cases, sacs de sport, peaux, malles, sacs de sport, parasols, cannes, fouets et sellerie.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION SA
Numéro de SIREN : 306487075

Mandataire 1 : CABINET ROMAN Iannis ROMAN

Bénéficiare 1 : VAUCLUSE DIFFUSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 696541
Date de demande : 21/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 8 : Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Classe 11 : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Classe 15 : Instruments de musique. Classe 16 : Papier et articles en papier, carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie ; portefeuille, porte carte d'identité, porte monnaie, porte billets, porte documents, porte photos, étuis de cartes à jouer, sacs de voyage, sacs à main, valises, parapluies, serviettes en cuir ou imitation, attaché cases, sacs de sport, peaux, malles, sacs de sport, parasols, cannes, fouets et sellerie. Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques. Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

15/02/2008 : MAC DAN

N° national/d'enregistrement : 3556190
Date de dépôt : 15/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 15/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Instruments de musique. Papier et articles en papier, carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie ; portefeuille, porte carte d'identité, porte monnaie, porte billets, porte documents, porte photos, étuis de cartes à jouer, sacs de voyage, sacs à main, valises, parapluies, serviettes en cuir ou imitation, attaché cases, sacs de sport, peaux, malles, sacs de sport, parasols, cannes, fouets et sellerie. ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques. ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. ; Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). ; Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. ; Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). ; Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans. ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. ; Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). ; cartes à jouer ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. ; Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 34

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
RN 7, Quartier Rocalibert
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme ETIENNE Karine
Adresse :
18 Rue Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : VAUCLUSE DIFFUSION

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 8 : Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Classe 11 : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Classe 15 : Instruments de musique. Classe 16 : Papier et articles en papier, carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie ; portefeuille, porte carte d'identité, porte monnaie, porte billets, porte documents, porte photos, étuis de cartes à jouer, sacs de voyage, sacs à main, valises, parapluies, serviettes en cuir ou imitation, attaché cases, sacs de sport, peaux, malles, sacs de sport, parasols, cannes, fouets et sellerie. Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques. Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2671832
Date de demande : 08/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

06/10/2006 : LA MAISON D'ANDREA

N° national/d'enregistrement : 3455315
Date de dépôt : 06/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; cafetières électriques ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; sièges ; vannerie ; boîte en bois ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; tentes ; bâches ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ;
N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tapis pour automobiles ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des artisans
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme ETIENNE Karine
Adresse :
18 Rue Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628629
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

26/09/2005 : LA TABLE D'EMILIE

N° national/d'enregistrement : 3383315
Date de dépôt : 26/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table non en papier, à savoir nappe, serviette, torchon, essuie main. Vaisselle non en métaux précieux à savoir assiette, tasse, plats.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des Artisans
84420 POILENC
FR

Mandataire 1 : M. LEROY Olivier
Adresse :
18 Rue Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 692765
Date de demande : 19/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Bénéficiare 1 : VAUCLUSE DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612563
Date de demande : 11/03/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

26/09/2005 : LA TABLE D'EMILIE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table non en papier, à savoir nappe, serviette, torchon, essuie main. Vaisselle non en métaux précieux à savoir assiette, tasse, plats.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
384 rue des Artisans
84420 POILENC
FR

Mandataire 1 : M. LEROY Olivier
Adresse :
18 Rue Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612563
Date de demande : 11/03/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

13/12/2004 : GIOVAN

N° national/d'enregistrement : 3330850
Date de dépôt : 13/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, ceintures chaussettes, sous-vêtements. Bagagerie à savoir : Valises. Sacs de voyage. Trolley. Sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir). Sacs à dos. Attache case. Cartable. Sacs à main. Maroquinerie à savoir : Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants, et des ceintures). Sacs d'écoliers. Sacs à provisions. Sacoches. Porte-monnaie non en métaux précieux. Porte-feuille.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, SA
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
R N 7, Quartier Rocalibert
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : Mr ROTICCI Daniel
Adresse :
R N 7, Quartier Rocalibert
84420 PIOLENC
FR

Bénéficiare 1 : VAUCLUSE DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714542
Date de demande : 05/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : LUCA & CO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-04
Date du BOPI : 28/01/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2565716
Date de demande : 01/08/2014
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

13/12/2004 : GIOVANNA

N° national/d'enregistrement : 3330852
Date de dépôt : 13/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, ceintures chaussettes, sous-vêtements. Bagagerie à savoir : valises. Sacs de voyage. Trolley. Sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir). Sacs à dos. Attache case. Cartable. Sacs à main. Maroquinerie à savoir : articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants, des ceintures). Sacs d'écoliers. Sacs à provisions. Sacoches. Porte-monnaie non en métaux précieux, porte-feuille.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, SA
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
R N 7, Quartier Rocalibert
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : Mr ROTICCI Daniel
Adresse :
R N 7, Quartier Rocalibert
84420 PIOLENC
FR

Bénéficiare 1 : VAUCLUSE DIFFUSION

Bénéficiare 1 : LUCA & CO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-04
Date du BOPI : 28/01/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2565717
Date de demande : 01/08/2014
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

13/12/2004 : GIOVAN

N° national/d'enregistrement : 3330850
Date de dépôt : 13/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, ceintures chaussettes, sous-vêtements. Bagagerie à savoir : Valises. Sacs de voyage. Trolley. Sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir). Sacs à dos. Attache case. Cartable. Sacs à main. Maroquinerie à savoir : Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants, et des ceintures). Sacs d'écoliers. Sacs à provisions. Sacoches. Porte-monnaie non en métaux précieux. Porte-feuille.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, SA
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
R N 7, Quartier Rocalibert
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : Mr ROTICCI Daniel
Adresse :
R N 7, Quartier Rocalibert
84420 PIOLENC
FR

Bénéficiare 1 : VAUCLUSE DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-04
Date du BOPI : 28/01/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2565716
Date de demande : 01/08/2014
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

13/12/2004 : GIOVANNA

N° national/d'enregistrement : 3330852
Date de dépôt : 13/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, ceintures chaussettes, sous-vêtements. Bagagerie à savoir : valises. Sacs de voyage. Trolley. Sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir). Sacs à dos. Attache case. Cartable. Sacs à main. Maroquinerie à savoir : articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants, des ceintures). Sacs d'écoliers. Sacs à provisions. Sacoches. Porte-monnaie non en métaux précieux, porte-feuille.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : VAUCLUSE DIFFUSION, SA
Numéro de SIREN : 306487075
Adresse :
R N 7, Quartier Rocalibert
84420 PIOLENC
FR

Mandataire 1 : Mr ROTICCI Daniel
Adresse :
R N 7, Quartier Rocalibert
84420 PIOLENC
FR

Bénéficiare 1 : VAUCLUSE DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-04
Date du BOPI : 28/01/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2565717
Date de demande : 01/08/2014
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Publications au Bodacc :

02/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°178
NOJO : 001303MYG836269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Marseille 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AXE DEVELOPPEMENT

04/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°920
NOJO : 1303MYG81692800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Marseille 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°199
NOJO : 001303MYG813038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Marseille 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ELLIOTT Mark, Christopher

21/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°909
NOJO : 1303MYG73442100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Marseille 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°800
NOJO : 1303MYG69703400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Marseille 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/12/2019 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°178
NOJO : 001303MYG655080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 09/12/2019
Date de commencement d'activité : 09/07/2019
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Marseille 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ELLIOTT Mark, Christopher ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOUTO Yves
Montant du capital : 19314718.00 EUR

19/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°250
NOJO : 000001301396517
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ELLIOTT Mark, Christopher ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MOUTO YVES

14/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°394
NOJO : 000001301394566
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ELLIOTT Mark, Christopher ; Directeur général : MORRISON Alexandre, Ingram ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MOUTO YVES

29/03/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°73
NOJO : 005010000013120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 28/02/2019
Publication légale : TPBM Semaine Provence, le 20/02/2019
Oppositions : À l'adresse du fonds de cemmerce cédé sis à GAP (05000) - Lot n° 6 du lotissement du Plan de Gap, Zone d'activité de Tokoro et copie pour information à la SELALS FIDAL, Société d'Avocats, sis Phace Henri Verneuil, 79 Bd de Dunkerque CS 10437 - 13235 MARSEILLE CEDEX 02, représentée par Me Thierry GAUDIN
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 24/01/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de SDE de GAP le 04/02/2019, Dossier 201900004641. Référence : 0504P012019A00156. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 15 Avenue Renoir 06800 CAGNES-SUR-MER. Acte sous seing privé en date du 24/01/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de SDE de GAP le 04/02/2019, Dossier 201900004641. Référence : 0504P012019A00156. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Antibes 312 326 978
Dénomination : OUEST HARMONIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Gap 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

27/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°124
NOJO : 130139282200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°125
NOJO : 130139282700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/03/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°3617
NOJO : 083050000038234
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 29/03/2019
Publication légale : TPBM - Semaine Provence, le 20/02/2019
Oppositions : Au fonds vendu et pour la correspondance à la SELAS FIDAL, Place Henri Verneuil, 79 Bd de Dunkerque CS 10437, 13235 MARSEILLE Cedex 02
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 24/01/2019 le 01/02/2019. Référence : 8304P04 2019 A 00579. Adresse de l'ancien propriétaire : Avenue Robespierre Zac les 4 Chemins 83130 LA GARDE. Adresse du nouveau propriétaire : 15 Avenue Auguste Renoir 06800 CAGNES-SUR-MER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Antibes 312 326 978
Dénomination : OUEST HARMONIE
Sigle : MAXI BAZAR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

13/03/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°673
NOJO : 000003402235912
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/01/2019
Publication légale : Hérault Juridique et Economique, le 21/02/2019
Oppositions : Au siège du fonds cédé 1 rue du Terret 34500 Béziers pour la validité et pour la Correspondance CHEZ SELAS FIDAL STE D'AVOCATS place Henri Verneuil 79 Bd de Dunkerque CS 10437 13235 Marseille 02- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte SSP en date du 24/01/2019 enregistré au SDE de Béziers 2 le 01/02/2019 Dossier 2019 00004415 Réf 3401P04 2019 A 00194

Numéro d'identification : RCS Antibes 312 326 978
Dénomination : OUEST HARMONIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

12/03/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°537
NOJO : 066010000137329
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 15/02/2019
Publication légale : La Croix du Midi, le 22/02/2019
Oppositions : A l'adresse du fonds cédé 1995 Avenue du Languedoc 66000 PERPIGNAN et pour la correspondance à la SELAS FIDAL Société d'Avocats Maître Thierry GAUDIN Place Henri Verneuil 79 Boulevard de Dunkerque CS 10437 13235 MARSEILLE CEDEX 02
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 24/01/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de PERPIGNAN 1 le 04/02/2019, Dossier 8432. Référence : 6604P01 2019A00436 Enregistrement 810€. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 bis Rue Guy de Maupassant Immeuble Mirabeau II ZA Agavon 13170 LES PENNES-MIRABEAU. Adresse du nouveau propriétaire : 15 Avenue Renoir 06800 CAGNES-SUR-MER. Acte sous seing privé en date du 24/01/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de PERPIGNAN 1 le 04/02/2019, Dossier 8432. Référence : 6604P01 2019A00436 Enregistrement 810€. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Antibes 312 326 978
Dénomination : OUEST HARMONIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix en Provence 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

08/03/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°117
NOJO : 000001301391327
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 15/03/2019
Publication légale : TPBM Semaine Provence, le 20/02/2019
Oppositions : SELAS FIDAL 79, boulevard de Dunkerque CS 10437 13235 Marseille Cedex 02 pour la correspondance et pour la validité à l'adresse du fonds cédé avenue du 8 mai 1945 13730 Saint Victoret- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte SSP du 24/01/2019 enregistré au SDE d'Aix-en-Provence le 30/01/2019 Dossier 2019 00002496 référence 1324P61 2019 A 00925 Vendeur domicilié 1 bis rue Guy de Maupassant, immeuble Mirabeau II, ZA l'Agavon 13170 Les Pennes Mirabeau

Numéro d'identification : RCS Antibes 312 326 978
Dénomination : OUEST HARMONIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

21/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°342
NOJO : 000001301385993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AXE DEVELOPPEMENT (SAS) ; Directeur général : MORRISON Alexandre, Ingram ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MOUTO YVES

15/04/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°165
NOJO : 007020000110334
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : L'Echo et le Valentinois, le 17/06/2017
Oppositions : en l'étude de la scp Meissonnier Bernard, 3 boulevard du Lycée, bp 231 07000 PRIVAS
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 06/06/2017 Service Départemental de l'Enregistrement de TOURNON le 12/06/2017, Dossier Bordereau n°2017/396 Case n°3 Ext 539. Adresse de l'ancien propriétaire : 384 Rue des Artisans 84420 PIOLENC. Adresse du nouveau propriétaire : 3 Rue des Charmes Za parc technologique d'Alata 60100 CREIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 317 780 062
Dénomination : STOKOMANI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aubenas 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

22/03/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°580 - rectificatif
Annule l'annonce N°816, numéro de parution 20170192, BODACC A publiée le 2017-10-06
NOJO : 038010000440397
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 23/06/2017
Oppositions : Siège du fonds vendu 34 avenue de Provence 38160 Saint Marcellin.
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Adresse de l'ancien propriétaire : Rue des Artisans 84420 PIOLENC. Adresse du nouveau propriètaire : 16/26 rue Goubet 75019 PARIS. Enregistrement de l'acte du 06/06/2017 au SIE Grenoble Grésivaudan le 12/06/2017 bordreau 2017/399 case 1 ext 1988.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 753 308 238
Dénomination : ACTION FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

08/03/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°125
NOJO : 007020000109328
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : L'Echo et le Valentinois, le 17/06/2017
Oppositions : en l'étude de la scp Meissonnier Bernard, 3 boulevard du Lycée, bp 231 07000 PRIVAS
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 06/06/2017 Service Départemental de l'Enregistrement de TOURNON le 12/06/2017, Dossier Bordereau n°2017/396 Case n°3 Ext 539. Adresse de l'ancien propriétaire : 384 Rue des Artisans 84420 PIOLENC. Adresse du nouveau propriétaire : 3 Rue des Charmes Za parc technologique d'Alata 60100 CREIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 317 780 062
Dénomination : STOKOMANI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aubenas 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

02/03/2018 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°102 - rectificatif
Annule l'annonce N°91, numéro de parution 20180022, BODACC A publiée le 2018-02-01
NOJO : 000001101109265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : l'aude corbières minervois, le 22/06/2017
Oppositions : Scp Durand - Vervueren -6, rue de la République - Huissiers de Justice - 11000 Carcassonne - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : suivant acte ssp du 06.06.2017 enregistré sie de carcassonne le 12.06.2017 bordereau 2017/563 case 6 ext 935 - adresse ancien propriétaire : 384 rue des artisans 84420 piolenc

Numéro d'identification : RCS Compiègne 317 780 062
Dénomination : STOKOMANI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 25000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

09/02/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°131 - rectificatif
Annule l'annonce N°225, numéro de parution 20170115, BODACC A publiée le 2017-06-18
NOJO : 026020000216971
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 22/05/2017
Publication légale : L'Echo Drôme Ardèche, le 17/06/2017
Oppositions : SCP REIMONENEN ALAIN DUMONT AMANDINE 8 rue Maurice Sibille 26200 Montélimar
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 22/05/2017 enregistré au SIE de Valence le 06/06/2017 bordereau n° 2017/711 case n° 31 Ext.2665. Adresse de l'ancien propriétaire : 384 rue des Artisans 84420 Piolenc. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 317 780 062
Dénomination : STOKOMANI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

09/02/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°129 - rectificatif
Annule l'annonce N°221, numéro de parution 20180010, BODACC A publiée le 2018-01-16
NOJO : 026020000216972
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 09/06/2017
Publication légale : L'Echo Drôme Ardèche, le 17/06/2017
Oppositions : En l'étude de Me Franck de Belval, huissier de justice, sis 6 lot. Artisanal du Pont Noir BP 170 26702 Pierrelatte.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 09.06.2017 enregistré à SIE de Valence le 13/06/2017 bordereau n°2017/748 case n°10. Précédent propriétaire : VAUCLUSE DIFFUSION dont le siège est à PIOLENC (84420) – 384 rue des Artisans. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 380 794 511
Dénomination : CENTRAKOR STORES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix en Provence 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

09/02/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°130 - rectificatif
Annule l'annonce N°222, numéro de parution 20180010, BODACC A publiée le 2018-01-16
NOJO : 026020000216973
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/06/2017
Publication légale : L'Echo Drôme Ardèche, le 17/06/2017
Oppositions : En l'étude de Me Philippe Mouret, Huissier de Justice, sise 27 rue Paul Henri Spaak 26000 Valence.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/06/2017 enregistré à SIE de Valence le 12/06/2017 bordereau 2017/744 case n°13. Précédent propriétaire : VAUCLUSE DIFFUSION dont le siège est à PIOLENC (84420) – 384 rue des Artisans. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 380 794 511
Dénomination : CENTRAKOR STORES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix en Provence 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

08/02/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°81
NOJO : 007020000108576
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : L'Echo Drôme Ardèche, le 17/06/2017
Oppositions : en l'étude de la SCP MEISONNIER BERNARD, 3 bd du Lycée, bp 231, 07000 PRIVAS
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Bis Rue Guy de Maupassant Immeuble Mirabeau II ZA Agavon 13170 LES PENNES-MIRABEAU. Adresse du nouveau propriétaire : 3 Rue des Charmes Za parc technologique d'Alata 60100 CREIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 317 780 062
Dénomination : STOKOMANI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aubenas 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

01/02/2018 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°91
NOJO : 000001101108630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : l'aude corbières minervois, le 22/06/2017
Oppositions : Scp Durand - Vervueren -6, rue de la République - Huissiers de Justice - 11000 Carcassonne - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : suivant acte ssp du 06.06.2017 enregistré sie de carcassonne le 12.06.2017 bordereau 2017/563 case 6

Numéro d'identification : RCS Compiègne 317 780 062
Dénomination : STOKOMANI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 25000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

01/02/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°404 - rectificatif
Annule l'annonce N°214, numéro de parution 20170130, BODACC A publiée le 2017-07-09
NOJO : 000003405488222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/06/2017
Publication légale : 7OFFICIEL, le 20/06/2017
Oppositions : SCP LAFONT ROUVIERE JULLIAN - Huissiers 153, rue Claude Francois Parc 2000 34000 Montpellier- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé: - en date du 01/06/2017 - dossier: 2017/29242 Case 17A766 - enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Montpellier 2 - enregistré le 12/06/2017 Domicile de l'ancien propriétaire : 384 rue des Artisans 84420 Piolenc

Numéro d'identification : RCS Toulouse 380 794 511
Dénomination : CENTRAKOR STORES
Nom commercial : CENTRAKOR
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

28/01/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°354
NOJO : 030030000289716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : Le Réveil du Midi, le 23/06/2017
Oppositions : Maître Jean-François Hentz 3 rue Edgard Quinet 30100 Alès pour la validité et la correspondance.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 06/06/2017 Service Départemental de l'Enregistrement de SIE d'ALES le 13/06/2017, Dossier Bord 2017/409 case n°3 Ext 653. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 3 Rue des Charmes ZA Parc Technologique d'Alata 60100 CREIL. Adresse de l'ancien propriétaire : 384 rue des Artisans 84420 Piolenc Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 317 780 062
Dénomination : STOKOMANI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

26/01/2018 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°430 - rectificatif
Annule l'annonce N°424, numéro de parution 20170115, BODACC A publiée le 2017-06-18
NOJO : 420114201410848
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 22/05/2017
Publication légale : L'Essor (Loire - Rhône - Isère), le 16/06/2017
Oppositions : SELARL RAJON Jean-François 22 Rue Beaulieu 42300 Roanne pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte en date du 22 Mai 2017, enregistré au Sie de Roanne le 7 Juin 2017, bordereau 2017/326 case n 1. Siège social du cédant : 384 Rue des Artisans 84420 PIOLENC Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion Bodacc.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 317 780 062
Dénomination : STOKOMANI
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 25000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

16/01/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°221 - rectificatif
Annule l'annonce N°405, numéro de parution 20170124, BODACC A publiée le 2017-06-30
NOJO : 026020000215591
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 09/06/2017
Publication légale : L'Echo Drôme Ardèche, le 17/06/2017
Oppositions : En l'étude de Me Franck de Belval, huissier de justice, sis 6 lot. Artisanal du Pont Noir BP 170 26702 Pierrelatte.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 09.06.2017 enregistré à SIE de Valence le 13/06/2017 bordereau n°2017/748 case n°10. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 380 794 511
Dénomination : CENTRAKOR STORES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix en Provence 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

16/01/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°222 - rectificatif
Annule l'annonce N°403, numéro de parution 20170124, BODACC A publiée le 2017-06-30
NOJO : 026020000215593
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/06/2017
Publication légale : L'Echo Drôme Ardèche, le 17/06/2017
Oppositions : En l'étude de Me Philippe Mouret, Huissier de Justice, sise 27 rue Paul Henri Spaak 26000 Valence.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/06/2017 enregistré à SIE de Valence le 12/06/2017 bordereau 2017/744 case n°13. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 380 794 511
Dénomination : CENTRAKOR STORES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix en Provence 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

16/01/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°379 - rectificatif
Annule l'annonce N°400, numéro de parution 20170117, BODACC A publiée le 2017-06-21
NOJO : 031020000538668
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 09/06/2017
Publication légale : La Gazette du Midi, le 19/06/2017
Oppositions : SELARL ARNAUD Xavier, huissier de justice, 17 rue Alsace Lorraine, 31000 Toulouse
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 09.06.2017 enregistré le 12.06.2017 au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Toulouse 3 dossier 2017 28153 référence 217 A 07121 - Siège social du précédent propriétaire : 384 rue des Artisans 84420 Piolenc. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 380 794 511
Dénomination : CENTRAKOR STORES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 1278750.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

11/01/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°754 - rectificatif
Annule l'annonce N°1134, numéro de parution 20170125, BODACC A publiée le 2017-07-02
NOJO : 000008401351381
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 09/06/2017
Publication légale : TPBM, le 21/06/2017
Oppositions : Scp Catherine Bonnaud 12, avenue Eisenhower Centre d'Affaires Eisenhower 84000 Avignon- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Suivant acte SSP en date à Paris (75) du 09.06.2017, enregistré le 13.06.2017 au SIE de CARPENTRAS, Bordereau n°2017/506 Case n°10, Précédent propriétaire : VAUCLUSE DIFFUSION dont le siège est à PIOLENC (84420) - 384 rue des Artisans.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 380 794 511
Dénomination : CENTRAKOR STORES
Nom commercial : CENTRAKOR
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

10/01/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°655 - rectificatif
Annule l'annonce N°847, numéro de parution 20170127, BODACC A publiée le 2017-07-05
NOJO : 069010001091778
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 09/06/2017
Publication légale : Tout Lyon, le 17/06/2017
Oppositions : SCP Gilbert BRANCA et Karine GAUSSUIN, Huissier de Justice, 138 cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE
Descriptif : Adresse du précédent propriétaire : 384 Rue des Artisans 84420 PIOLENC - Acte SSP du 09/06/2017 enregistré au SIE de LYON-EST le 13/06/2017 Bordereau n°2017/387 Case n°3 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 380 794 511
Dénomination : CENTRAKOR STORES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

07/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°143
NOJO : 000001301359386
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 19314717.58 EUR

15/10/2017 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°830 - rectificatif
Annule l'annonce N°1548, numéro de parution 20170122, BODACC A publiée le 2017-06-28
NOJO : 000008401344251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : L'écho du mardi, le 27/06/2017
Oppositions : Au siège du fonds cédé - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé du 6 juin 2017, enregistré le13 juin 2017, au SIE de Avignon , bordereaun°2017/341 case 3 ext 895 Domicile du cédant: 384 rue des Artisans 84420 Piolenc

Numéro d'identification : RCS Paris 753 308 238
Dénomination : ACTION FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

06/10/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°816 - rectificatif
Annule l'annonce N°294, numéro de parution 20170121, BODACC A publiée le 2017-06-27
NOJO : 038010000425764
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 23/06/2017
Oppositions : Siège du fonds vendu 34 avenue de Provence 38160 Saint Marcellin.
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 753 308 238
Dénomination : ACTION FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

07/09/2017 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°55
NOJO : 000001203132799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : Midi Libre, le 06/09/2017
Oppositions : Avenue Joël Pilon 12740 Sebazac-Concoures - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 6 juin 2017 enregistré au SIE de Paris 17ème Les Batignolles le 12 juin 2017 Bordereau numéro 2017/329 case numéro 1 ext 2874 Domicile du vendeur : 384 rue des Artisans 84420 Piolenc

Numéro d'identification : RCS Paris 753 308 238
Dénomination : ACTION FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 15000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

04/08/2017 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1614
NOJO : 000008401338424
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 04/08/2017
Publication légale : L'écho du mardi, le 01/08/2017
Oppositions : rue d'Espagne - ZAC du Coudoulet 84100 Orange pour la validité et la correspondance - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé du 10 juillet 2017, enregistré le 20 juillet 2017, au SIE de Carpentras, bordereau n°2017/624 case 3 Domicile du cédant: 384 rue des artisans 84420 Piolenc

Numéro d'identification : RCS Paris 753 308 238
Dénomination : ACTION FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

01/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°144
NOJO : 000001301351572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°603
NOJO : 000008401336861
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ELLIS Roy ; Directeur général : MORRISON Alexander, Ingram ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves

09/07/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°214
NOJO : 000003405464562
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/06/2017
Publication légale : 7OFFICIEL, le 20/06/2017
Oppositions : SCP LAFONT ROUVIERE JULLIAN - Huissiers 153, rue Claude Francois Parc 2000 34000 Montpellier- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé: - en date du 01/06/2017 - dossier: 2017/29242 Case 17A766 - enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Montpellier 2 - enregistré le 12/06/2017 Domicile de l'ancien propriétaire : 384 rue des Artisans 84420 Piolenc

Numéro d'identification : RCS Toulouse 380 794 511
Dénomination : CENTRAKOR STORES
Nom commercial : CENTRAKOR
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

05/07/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°847
NOJO : 069010001043020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 09/06/2017
Publication légale : Tout Lyon, le 17/06/2017
Oppositions : SCP Gilbert BRANCA et Karine GAUSSUIN, Huissier de Justice, 138 cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE
Descriptif : Acte SSP du 09/06/2017 enregistré au SIE de LYON-EST le 13/06/2017 Bordereau n°2017/387 Case n°3 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 380 794 511
Dénomination : CENTRAKOR STORES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

02/07/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1134
NOJO : 000008401334020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 09/06/2017
Publication légale : TPBM, le 21/06/2017
Oppositions : Scp Catherine Bonnaud 12, avenue Eisenhower Centre d'Affaires Eisenhower 84000 Avignon- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 380 794 511
Dénomination : CENTRAKOR STORES
Nom commercial : CENTRAKOR
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

30/06/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°111
NOJO : 000001101103317
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : AUDE CORBIERES MINERVOIS, le 22/06/2017
Oppositions : Scp Durand - Vervueren 6, rue de la République Huissiers de Justice 11000 Carcassonne- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 317 780 062
Dénomination : STOKOMANI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 25000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

30/06/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°405
NOJO : 026020000204678
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 09/06/2017
Publication légale : L'Echo Drôme Ardèche, le 17/06/2017
Oppositions : En l'étude de Me Franck de Belval, huissier de justice, sis 6 lot. Artisanal du Pont Noir BP 170 26702 Pierrelatte.
Descriptif : Acte sous seing privé enregistré à SIE de Valence le 13/06/2017 bordereau n°2017/748 case n°10. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 380 794 511
Dénomination : CENTRAKOR STORES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

30/06/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°403
NOJO : 026020000204681
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/06/2017
Publication légale : L'Echo Drôme Ardèche, le 17/06/2017
Oppositions : En l'étude de Me Philippe Mouret, Huissier de Justice, sise 27 rue Paul Henri Spaak 26000 Valence.
Descriptif : Acte sous seing privé enregistré à SIE de Valence le 12/06/2017 bordereau 2017/744 case n°13. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 380 794 511
Dénomination : CENTRAKOR STORES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

28/06/2017 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1548
NOJO : 000008401333638
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : L'écho du mardi, le 27/06/2017
Oppositions : Au siège du fonds cédé - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé du 6 juin 2017, enregistré le13 juin 2017, au SIE de Avignon , bordereaun°2017/341 Domicile du cédant: 384 rue des Artisans 84420 Piolenc

Numéro d'identification : RCS Paris 753 308 238
Dénomination : ACTION FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

27/06/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°84
NOJO : 007020000102364
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : L'Echo et le Valentinois, le 17/06/2017
Oppositions : scp MEISSONNIER Bernard, 3 bl du Lycée, bp 231, 07000 PRIVAS
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 317 780 062
Dénomination : STOKOMANI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aubenas 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

27/06/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°224
NOJO : 030030000274269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : Le Réveil du Midi, le 23/06/2017
Oppositions : Maître Jean-François Hentz 3 rue Edgard Quinet 30100 Alès pour la validité et pour la corresponcance
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 317 780 062
Dénomination : STOKOMANI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

22/06/2017 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°173
NOJO : 000001101103238
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : Aude Corbières Minervois, le 22/06/2017
Oppositions : A l'Etude de la SCP Arnaud DURAND & Benoit VERVUEREN sise 6 rue de la République BP 188 11004 cARCASSONNE cEDEX - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 317 780 062
Dénomination : STOKOMANI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 25000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

21/06/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°400
NOJO : 031020000504207
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 09/06/2017
Publication légale : La Gazette du Midi, le 19/06/2017
Oppositions : SELARL ARNAUD Xavier, huissier de justice, 17 rue Alsace Lorraine, 31000 Toulouse
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 09.06.2017 enregistré le 12.06.2017 au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Toulouse 3 dossier 2017 28153 référence 217 A 07121 - Adresse du précédent propriétaire : 6 avenue de l'Enclos 31120 Portet sur Garonne. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 380 794 511
Dénomination : CENTRAKOR STORES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 1278750.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

18/06/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°225
NOJO : 026020000203935
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 22/05/2017
Publication légale : L'Echo Drôme Ardèche, le 17/06/2017
Oppositions : SCP REIMONENEN ALAIN DUMONT AMANDINE 8 rue Maurice Sibille 26200 Montélimar
Descriptif : Acte sous seing privé enregistré au SIE de Valence le 06/06/2017 bordereau n° 2017/711 case n° 31 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 317 780 062
Dénomination : STOKOMANI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

18/06/2017 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°424
NOJO : 420114201395982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 22/05/2017
Publication légale : L'Essor (Loire - Rhône - Isère), le 16/06/2017
Oppositions : SELARL RAJON Jean-François 22 Rue Beaulieu 42300 Roanne pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte en date du 22 Mai 2017, enregistré au SIe de Roanne le 7 Juin 2017, bordereau 2017/326 case n 1. Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion Bodacc.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 317 780 062
Dénomination : STOKOMANI
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 25000000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION

25/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1641
NOJO : 000008401320837
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AXE DEVELOPPEMENT (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves

20/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°1671
NOJO : 000008401318164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : multi diffusion, , (RCS NIMES (3003) 803 132 133)

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 914691.07 EUR

02/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1316
NOJO : BXB16273000473Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 30/06/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : KLB DIFFUSION, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), ZONE COMMERCIALE TOKORO 05000 Gap (RCS GAP (0501) 400 510 319)

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 914691.07 EUR

02/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1318
NOJO : BXB162730004752
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 30/06/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : CBN DIFFUSION, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 282 rue MERLOT - ZONE DE LA LOUVADE 34130 Mauguio (RCS MONTPELLIER (3405) 432 117 257) LM DIFFUSION, Société à responsabilité limitée à associé unique (SARLU), 1 rue TERRET 34500 Béziers (RCS BEZIERS (3402) 490 362 795) SRD DIFFUSION, Société par actions simplifiée (SAS), Quartier Rocalibert 84420 PIOLENC (RCS AVIGNON (8401) 412 107 021) DECORISSIMO, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 122 route DE CHATEAUNEUF 26200 Montélimar (RCS ROMANS (2602) 421 357 864) SMJ, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 147 route DE LODEVE - C/C LES PORRTES DU SOLEIL 34990 Juvignac (RCS MONTPELLIER (3405) 524 284 320) MDO, Société par actions simplifiée (SAS), 384 rue des Artisans 84420 PIOLENC (RCS AVIGNON (8401) 518 993 753) LFG DIFFUSION, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), QUARTIER CROIX D'OR 26700 Pierrelatte (RCS ROMANS (2602) 493 600 100) SARL CL.BUREAUTIQUE, Société à responsabilité limitée (SARL), Quartier Rocalibert RN 7 84420 PIOLENC (RCS AVIGNON (8401) 453 068 041) S.D.S, Société à responsabilité limitée (SARL), 28 Bis chemin des Grandes Combes 84420 PIOLENC (RCS AVIGNON (8401) 493 402 614)

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 914691.07 EUR

02/09/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°844
NOJO : BXA16244001761M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion VAUCLUSE DIFFUSION Société par actions simplifiée au capital de 914.691,07 euros Siège social : RN 7 - Quartier Rocalibert - 84420 Piolenc 306 487 075 R.C.S. Avignon ET MULTI DIFFUSION Société à responsabilité limitée au capital de 70.000 euros Siège social : 846, avenue Olivier de Serres - 30100 ALES 803 132 133 RCS Nîmes Avis de projet de fusion 1 - Fusion par voie d'absorption par la société VAUCLUSE DIFFUSION (" Société Absorbante ") de la société MULTI DIFFUSION (" Société Absorbée "). 2 - Évaluation de l'actif et du passif de la société MULTI DIFFUSION dont la transmission à la société VAUCLUSE DIFFUSION est prévue : -Actif : 822.213 euros -Passif : 1.223.633 euros 3 - La Société Absorbante détenant la totalité des actions composant le capital de la Société Absorbée, il ne sera procédé à aucun échange de titres et, en conséquence, à aucune augmentation de capital. 4 - L'écart entre l'actif net à transmettre et la valeur nette de la participation de la société MULTI DIFFUSION dans les comptes de la Société Absorbante entrainera un mali de fusion de - 400.720 euros. 5 - Le projet de fusion a été établi en date du 22.08.2016 et a été déposé aux Greffes des Tribunaux de Commerce d'Avignon et de Nîmes le 26 août 2016.

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 777490 EUR

02/06/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1545
NOJO : BXA16152000888S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION ENTRE VAUCLUSE DIFFUSION Société par actions simplifiée au capital de 777.490 euros Siège social : RN 7 - Quartier Rocalibert - 84420 Piolenc 306 487 075 R.C.S. Avignon ET SARL IDS Société par actions simplifiée au capital de 37.500 euros Siège social : 440 rue Magellan, Zone du Pont Rouge Est - 11000 Carcassonne 482 820 644 R.C.S. Carcassonne Avis de projet de fusion 1 - Fusion par voie d'absorption par la société VAUCLUSE DIFFUSION (" Société Absorbante ") de la société SARL IDS (" Société Absorbée "). 2 - Évaluation de l'actif et du passif de la société SARL IDS dont la transmission à la société VAUCLUSE DIFFUSION est prévue : -Actif : 1.317.674 euros -Passif : 1.340.396 euros 3 - La Société Absorbante détenant la totalité des actions composant le capital de la Société Absorbée, il ne sera procédé à aucun échange de titres et, en conséquence, à aucune augmentation de capital. 4 - L'écart entre l'actif net à transmettre et la valeur nette de la participation de la société SARL IDS dans les comptes de la Société Absorbante entrainera un mali de fusion de -292.722 euros. 5 - Le projet de fusion a été établi en date du 16.05.2015 et a été déposé aux Greffes des Tribunaux de Commerce d'Avignon et de Carcassonne le 23.05.2016. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 777490 EUR

08/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1538
NOJO : BXA160960014863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion La Société par actions simplifiéeVAUCLUSE DIFFUSION Immatriculée au RCSAVIGNON 306 487 075 Au capital de 777 490 euros Divisé en15 000 actions SituéeRN 7 - Quartier Rocalibert, 84420 PIOLENC Représentée parMonsieur Franklin KEIJZER, Président, représenté par Monsieur Gilles BRAVARD conformément au pouvoir ci-annexé. ET La Société par actions simplifiéeCBN DIFFUSION Immatriculée au RCSMONTPELLIER 432 117 257 Au capital de 8 000 euros Divisé en500 actions Située282 rue Merlot, Zone de la Louvade 34130 MAUGUIO Représentée parMonsieur Stéphane ROTICCI Président La Société à responsabilité limitéeL.M DIFFUSION Immatriculée au RCSBEZIERS 490 362 795 Au capital de 2 000 euros Divisé en100 parts sociales Située1 rue Terret, 34500 BEZIERS Représentée parMonsieur Stéphane ROTICCI Gérant La Société par actions simplifiéeSRD DIFFUSION Immatriculée au RCSAVIGNON 412 107 021 Au capital de 100 000 euros Divisé en500 actions SituéeQuartier Rocalibert, 84420 PIOLENC Représentée parMonsieur Stéphane ROTICCI Président La Société par actions simplifiée DECORISSIMO Immatriculée au RCSROMANS 421 357 864 Au capital de 7 622,45 euros Divisé en500 actions Située122 route de Châteauneuf, 26200 MONTELIMAR Représentée parMonsieur Stéphane ROTICCI Président La Société par actions simplifiéeS.M.J Immatriculée au RCSMONTPELLIER 524 284 320 Au capital de 30 000 euros Divisé en300 actions Située147 route de Lodève, C/C Les Portes du Soleil 34990 JUVIGNAC Représentée parMonsieur Stéphane ROTICCI Président La Société par actions simplifiéeMDO Immatriculée au RCSAVIGNON 518 993 753 Au capital de 66 000 euros Divisé en660 actions SituéeQuartier Rocalibert, 84420 PIOLENC Représentée parMonsieur Stéphane ROTICCI Président La Société par actions simplifiéeL.F.G DIFFUSION Immatriculée au RCSROMANS 493 600 100 Au capital de 30 000 euros Divisé en1 500 actions SituéeQuartier le Croix d'Or, 26700 PIERRELATTE Représentée parMonsieur Stéphane ROTICCI Président La Société à responsabilité limitéeSARL CL.BUREAUTIQUE Immatriculée au RCSAVIGNON 453 068 041 Au capital de 7 500 euros Divisé en500 parts sociales SituéeRN 7 - Quartier Rocalibert, 84420 PIOLENC Représentée parMonsieur Stéphane ROTICCI Gérant La Société à responsabilité limitéeS.D.S Immatriculée au RCSAVIGNON 493 402 614 Au capital de 50 000 euros Divisé en500 parts sociales Située28 bis Chemin des Grandes Combes, 84420 PIOLENC Représentée parMonsieur Samuel MARIN Gérant 1.La société VAUCLUSE DIFFUSION et les sociétés CBN DIFFUSION, L.M DIFFUSION, SRD DIFFUSION, DECORISSIMO, S.M.J, MDO, L.F.G DIFFUSION, SARL BUREAUTIQUE et S.D.S, sus-désignées, ont établi le 19 février 2016, par acte sous-seing privé à PIOLENC, un projet de traité de fusion. 2.Aux termes de ce projet, les sociétés CBN DIFFUSION, L.M DIFFUSION, SRD DIFFUSION, DECORISSIMO, S.M.J, MDO, L.F.G DIFFUSION, SARL BUREAUTIQUE et S.D.S feraient apport à titre defusion-absorption à la société VAUCLUSE DIFFUSION de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent leur patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine des sociétés CBN DIFFUSION, L.M DIFFUSION, SRD DIFFUSION, DECORISSIMO, S.M.J, MDO, L.F.G DIFFUSION, SARL BUREAUTIQUE et S.D.S devant être dévolue à la société VAUCLUSE DIFFUSION dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. 3.Les comptes de des sociétés CBN DIFFUSION, L.M DIFFUSION, SRD DIFFUSION, DECORISSIMO, S.M.J, MDO, L.F.G DIFFUSION, SARL BUREAUTIQUE et S.D.S et de la société VAUCLUSE DIFFUSION, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 30 juin 2015, date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées. 4.Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle commun, les apports des sociétés absorbées sont évalués à leur valeur nette comptable au 30 juin 2015, conformément aux prescriptions comptables fixées par les articles 710-1 et suivants du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03 homologué par arrêté du 8 septembre 2014. Par dérogation, lorsque les apports doivent être évalués à la valeur nette comptable en application des règles de l'Autorité des Normes Comptables n° 2014-03, et que l'actif net comptable apporté est insuffisant pour permettre la libération du capital, les valeurs réelles des éléments apportés doivent être retenues. En conséquence, les apports réalisés par les sociétés visées CBN DIFFUSION, LM DIFFUSION, SRD DIFFUSION, DECORISSIMO, SMJ, MDO, SDS seront transcrits en valeurs réelles, à l'exception de la Société SMJ qui réalise une augmentation de capital avant la réalisation de la présente fusion. L'évaluation faite sur la base desdites valeurs aboutit aux valeurs suivantes : CBN DIFFUSION : "actifs apportés : 3.015.434 euros "passif pris en charge : 3.403.238 euros "l'actif net comptable à transmettre s'élève à -387.804 euros. "La valeur réelle de la Société est retenue. Ainsi, la valeur du fonds de commerce de la Société est portée, pour la réalisation des présentes, à 1 193 404,52 euroseuros. Une provision pour perte de rétroactivité est également constatée pour 331.493,67 euros. Soit un actif net corrigé à transmettre, arrêté à la somme de 322 147,85 euros. L.M DIFFUSION : "actifs apportés : 1.597.042 euros "passif pris en charge : 2.490.176 euros "l'actif net comptable à transmettre s'élève à -893.134 euros avant l'augmentation de capital de 900.000 euros dont la réalisation est prévue avant la réalisation des présentes. Le capital, ainsi augmenté de 900.000 euros, sera réduit par imputation des pertes de l'exercice antérieur (-498.919euros) et du report à nouveau négatif de (396.415) euros. "La valeur réelle de la Société est retenue. Ainsi, la valeur du fonds de commerce de la Société est portée, pour la réalisation des présentes, à 517 019,10 euros. Une provision pour perte de rétroactivité est également constatée pour -166 306,33 euros. Soit un actif net corrigé à transmettre, arrêté à la somme de 357 578,77 euros. SRD DIFFUSION : "actifs apportés : 2.193.935 euros "passif pris en charge : 2.513.758 euros "l'actif net à transmettre s'élève à -319.823 euros "la valeur réelle de la Société est retenue. Ainsi, la valeur du fonds de commerce de la Société est portée, pour la réalisation des présentes, à 1 545 130,20 euros. Une provision pour perte de rétroactivité est également constatée pour 569.784,00 euros. Soit un actif net corrigé à transmettre, arrêté à la somme de 582 656,20 euros. DECORISSIMO : "actifs apportés : 1.541.489 euros "passif pris en charge : 1.770.828 euros "l'actif net à transmettre s'élève à -229.338 euros "la valeur réelle de la Société est retenue. Ainsi, la valeur du fonds de commerce de la Société est portée, pour la réalisation des présentes, à 1 106 192,99 euros. Une provision pour perte de rétroactivité est également constatée pour 283 505,33 euros. Soit un actif net corrigé à transmettre, arrêté à la somme de 471 390,65 euros. S.M.J : "actifs apportés : 2.172.372 euros "passif pris en charge : 3.545.996 euros "l'actif net à transmettre s'élève à - 1.373.624 euros avant l'augmentation de capital de 1.400.000 euros dont la réalisation est prévue avant la réalisation des présentes. Le capital, ainsi augmenté de 1.400.000 euros, sera réduit par imputation des pertes de l'exercice antérieur (-501.977 euros) et du report à nouveau négatif de (901.647) euros. "Soit un actif net corrigé à transmettre, arrêté à la somme de 26.376,00 euros, après réalisation de l'augmentation de capital prévue pour un montant de 1.400.000 euros et imputation des pertes et du report à nouveau négatif. MDO : "actifs apportés : 3.188.451 euros "passif pris en charge : 3.885.429 euros augmenté des provisions pour risques de 15.000 euros "l'actif net à transmettre s'élève à -711.978 euros. "la valeur réelle de la Société est retenue. Ainsi, la valeur du fonds de commerce de la Société est portée, pour la réalisation des présentes, à 1 781 034,82 euros. Une provision pour perte de rétroactivité est également constatée pour -372 998,40 euros. Soit un actif net corrigé à transmettre, arrêté à la somme de 696 058,42 euros. L.F.G DIFFUSION : "actifs apportés : 1.363.992 euros "passif pris en charge : 873.184 euros "l'actif net à transmettre s'élève à 490.808 euros. SARL BUREAUTIQUE : "actifs apportés : 152.748 euros "passif pris en charge : 68.857 euros "l'actif net à transmettre s'élève à 83.890 euros S.D.S : "actifs apportés : 2.411.079 euros "passif pris en charge : 2.779.773 euros "l'actif net à transmettre s'élève à -383.894 euros. "la valeur réelle de la Société est retenue. Ainsi, la valeur du fonds de commerce de la Société est portée, pour la réalisation des présentes, à 1 199 300,96 euros. Une provision pour perte de rétroactivité est également constatée pour -258 484,00 euros. Soit un actif net corrigé à transmettre, arrêté à la somme de 356 922,96 euros. Rapport d'échange arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait de : -1 action de 51,83266667 euros chacune créée par la Société VAUCLUSE DIFFUSION contre 2,4272 actions de la Société CNB DIFFUSION; -1 action de 51,83266667 euros chacune créée par la Société VAUCLUSE DIFFUSION contre 2,1930 parts sociales de la Société SDS ; -1 action de 51,83266667 euros chacune créée par la Société VAUCLUSE DIFFUSION contre 1,6556 actions de la Société DECORISSIMO ; -1 action de 51,83266667 euros chacune créée par la Société VAUCLUSE DIFFUSION contre 1,3405 actions de la Société SRD DIFFUSION ; -1 action de 51,83266667 euros chacune créée par la Société VAUCLUSE DIFFUSION contre 0,4367 part sociale de la Société L.M DIFFUSION ; -1 action de 51,83266667 euros chacune créée par la Société VAUCLUSE DIFFUSION contre 9,4340 parts sociales de la Société C.L BUREAUTIQUE ; -1 action de 51,83266667 euros chacune créée par la Société VAUCLUSE DIFFUSION contre 2,5641 actions de la Société L.F.G DIFFUSION ; -1 action de 51,83266667 euros chacune créée par la Société VAUCLUSE DIFFUSION contre 1,4798 actions de la Société MDO ; -1 action de 51,83266667 euros chacune créée par la Société VAUCLUSE DIFFUSION contre 0,6608 action de la Société SMJ ; 5.En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par les sociétés absorbées, la société VAUCLUSE DIFFUSION procèdera à une augmentation de son capital social d'un montant de 149.070,75 euros par création de 2.876 Titres, d'un montant nominal de 51,83266667 euros chacun. Le capital de la Société absorbante sera ainsi porté à 926.560,75 euros. La différence entre le montant de l'actif net apporté par les sociétés absorbées et le montant de l'augmentation de capital, constituera une prime de fusion inscrite au passif du bilan de VAUCLUSE DIFFUSION sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux. Le prime de fusion serait globalement de 3 238 758,10 euros. La Société CBN DIFFUSION est l'associé unique de la Société LM DIFFUSION. Ne pouvant détenir ses propres parts sociales, la société VAUCLUSE DIFFUSION procédera, immédiatement après l'augmentation de capital, à une réduction de capital d'un montant égal à la valeur nominale de ses propres parts sociales détenues par suite de la fusion, lesdites parts sociales étant annulées. La différence entre la valeur d'apport des titres annulés et leur montant nominal sera imputée sur la prime de fusion ou sur un poste de capitaux propres disponible, à savoir la somme globale de 345 709,09 euros. 6.La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. Les sociétés absorbées seront dissoutes de plein droit, sans liquidation, et la société VAUCLUSE DIFFUSION sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de des sociétés absorbées, à la date de réalisation définitive de la fusion. 7.Toutefois, la fusion prendra effet fiscalement et comptablement, de façon rétroactive au 1er juillet 2015. 8.Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : POUR LA SOCIETE VAUCLUSE DIFFUSION : le 29.03.2016 au greffe du tribunal de commerce d'AVIGNON, POUR LA SOCIETE CBN DIFFUSION : le 25.03.2016 au greffe du tribunal de commerce de MONTPELLIER, POUR LA SOCIETE L.M DIFFUSION : le 29.03.2016 au greffe du tribunal de commerce de BEZIERS, POUR LA SOCIETE SRD DIFFUSION : le 29.03.2016 au greffe du tribunal de commerce d'AVIGNON, POUR LA SOCIETE DECORISSIMO : le 31.03.2016 au greffe du tribunal de commerce de ROMANS, POUR LA SOCIETE S.M.J : le 25.03.2016 au greffe du tribunal de commerce MONTPELLIER, POUR LA SOCIETE MDO : le 29.03.2016 au greffe du tribunal de commerce d'AVIGNON, POUR LA SOCIETE L.F.G DIFFUSION : le 31.03.2016 au greffe du tribunal de commerce de ROMANS, POUR LA SOCIETE SARL BUREAUTIQUE : le 29.03.2016 au greffe du tribunal de commerce d'AVIGNON, POUR LA SOCIETE S.D.S : le 29.03.2016 au greffe du tribunal de commerce d'AVIGNON, 9.Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au Bodacc, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis.

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 777490 EUR

25/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1304
NOJO : BXB16081001348H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KEIJZER Franklin Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves

09/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10439
NOJO : 840129715900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/03/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°3040
NOJO : BXA16061003966W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION ENTRE VAUCLUSE DIFFUSION Société par actions simplifiée au capital de 777.490 euros Siège social : RN 7 - Quartier Rocalibert - 84420 Piolenc 306 487 075 R.C.S. Avignon ET KLB DIFFUSION Société par actions simplifiée au capital de 105.000 euros Siège social : Zone Commerciale Tokoro, 16 bd d'orient - 05000 Gap 400 510 319 R.C.S. Gap Avis de projet de fusion 1 - Fusion par voie d'absorption par la société VAUCLUSE DIFFUSION (" Société Absorbante ") de la société KLB DIFFUSION (" Société Absorbée "). 2 - Évaluation de l'actif et du passif de la société KLB DIFFUSION dont la transmission à la société VAUCLUSE DIFFUSION est prévue : -Actif : 866.700 euros -Passif : 839.259 euros 3 - La Société Absorbante détenant la totalité des actions composant le capital de la Société Absorbée, il ne sera procédé à aucun échange de titres et, en conséquence, à aucune augmentation de capital. 4 - L'écart entre l'actif net à transmettre et la valeur nette de la participation de la société KLB DIFFUSION dans les comptes de la Société Absorbante entrainera un mali de fusion de 57.559 euros. 5 - Le projet de fusion a été établi en date du 11 février 2016et a été déposé aux Greffes des Tribunaux de Commerce d'Avignon LE 19.02.2016 et de Gap le 22.02.2016. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 777490 EUR

14/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1690
NOJO : BXB160400003745
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROTICCI Daniel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves

08/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1434
NOJO : BXB15033000321U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : ROTICCI Daniel Directeur général : KEIJZER Franklin Directeur général : LYTHGOE Matthew Administrateur : ROTICCI Daniel Commissaire aux comptes titulaire : CAMPANELLA Luc Commissaire aux comptes suppléant : BERGMANN Vincent

15/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9939
NOJO : 840126227900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société anonyme

31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12051
NOJO : 840123725000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société anonyme

30/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10851
NOJO : BXC12324010795E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société anonyme

16/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°2324
NOJO : BXB12130000905N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et mise en location-gérance d'une branche d'activité

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société anonyme

31/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°2367
NOJO : BXB12025000646E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : ROTICCI Daniel Directeur général délégué : ROTICCI Stéphane Administrateur : ROTICCI Stéphane Administrateur : ROTICCI Daniel Administrateur : ROTICCI Michel Administrateur : ROTICCI Laura Commissaire aux comptes titulaire : CAMPANELLA Luc Commissaire aux comptes suppléant : BERGMANN Vincent

06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13370
NOJO : BXC11326011126N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
RN 7 - Quartier Rocalibert
84420 Piolenc

22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11558
NOJO : BXC10308001856B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
RN 7 - Quartier Rocalibert
84420 Piolenc

25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9947
NOJO : BXC093020114954
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
RN 7 - Quartier Rocalibert
84420 Piolenc

24/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8969
NOJO : BXC08016010966U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Avignon 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
RN 7 - Quartier Rocalibert,
84420 Piolenc

14/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2927
NOJO : BDC09000403239G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Carpentras 306 487 075
Dénomination : VAUCLUSE DIFFUSION
Forme juridique : S.A

Adresse :
quartier Rocalibert, R.N. 7,
84420 Piolenc

Historique de l'unité légale :

15/12/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

09/07/2019 : code NIC

Code NIC : 00310

14/06/2017 : code NIC

Code NIC : 00302

22/05/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

30/09/2016 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'autres équipements du foyer (NAFRev2 : 47.59B)

03/12/2015 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

18/02/2008 : activité principale

Activité principale : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé (NAFRev2 : 47.19B)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

31/12/2005 : activité principale

Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAFRev1 : 51.4S)

31/12/2004 : activité principale

Activité principale : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé (NAFRev1 : 52.1J)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerces de détail divers en magasin spécialisé (NAFRev1 : 52.4Z)

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé (NAF1993 : 52.1J)

01/04/1979 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : MAC DAN
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00021

Représentants légaux :

07/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Type : Personne Morale

Nom : AXE DEVELOPPEMENT
Siren : 438635369
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
31 rue du Pre de Saint-Maur
22700 Perros-Guirec
FRANCE

07/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

07/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Type : Personne Physique

Nom : MOUTOU Yves
Né le 27/05/1957 à Saint-Dizier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
650 rue Henri Becquerel
34000 Montpellier
FRANCE

Dépôts des actes :

27/06/2017 : Procès-verbal de décision du dirigeant social

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°6108 déposé le 18/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

27/06/2017 : Procès-verbal de décision du dirigeant social

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°6108 déposé le 18/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

05/04/2017 : Rejet par ordonnance du président

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°3202 déposé le 07/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale

05/04/2017 : Rejet par ordonnance du président

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°3202 déposé le 07/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale

28/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°9909 déposé le 19/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°9909 déposé le 19/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°8656 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

30/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°8656 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

22/08/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°6633 déposé le 26/08/2016
Etat : Déposé

22/08/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°6633 déposé le 26/08/2016
Etat : Déposé

10/07/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°7441 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé

10/07/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°7441 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°7439 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°7441 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°7441 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°7439 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°7441 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°7441 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°5887 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

06/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°5887 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

16/05/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°3918 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

16/05/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°3918 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

19/02/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2525 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé

19/02/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2525 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé

11/02/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1234 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
Décision : STE ABSORBEE / KLB DIFUSION RCS GAP 400 510 319

11/02/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1234 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
Décision : STE ABSORBEE / KLB DIFUSION RCS GAP 400 510 319

22/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2057 déposé le 15/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

22/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2057 déposé le 15/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

03/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°816 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : EN SASU

03/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°816 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

03/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°816 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

03/12/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°816 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé

03/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°816 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : EN SASU

03/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°816 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

03/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°816 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

03/12/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°816 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé

01/12/2015 : Ordonnance du président

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°8640 déposé le 03/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

01/12/2015 : Ordonnance du président

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°8640 déposé le 03/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

19/11/2015 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°8456 déposé le 25/11/2015
Etat : Déposé
Décision : sas

19/11/2015 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°8456 déposé le 25/11/2015
Etat : Déposé
Décision : sas

19/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°887 déposé le 09/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

19/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°887 déposé le 09/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

12/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°578 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé

12/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°578 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé

12/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°578 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé

12/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°578 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé

23/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°402 déposé le 18/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°402 déposé le 18/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2322 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2322 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

24/10/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2662 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/10/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2662 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1127 déposé le 13/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1127 déposé le 13/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

09/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°8452942 déposé le 23/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

09/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°8452942 déposé le 23/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

01/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°845270 déposé le 08/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

01/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°845270 déposé le 08/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

27/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2040 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé

27/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2040 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé

27/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2040 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé

27/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2040 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé

16/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1604 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1604 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/11/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1931 déposé le 16/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

06/11/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1931 déposé le 16/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/12/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°8452189 déposé le 30/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/12/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°8452189 déposé le 30/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1462 déposé le 21/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

22/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1462 déposé le 21/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

06/08/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1462 déposé le 21/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

06/08/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1462 déposé le 21/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

30/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1461 déposé le 21/11/1994
Etat : Déposé

30/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1461 déposé le 21/11/1994
Etat : Déposé

28/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1461 déposé le 21/11/1994
Etat : Déposé

28/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1461 déposé le 21/11/1994
Etat : Déposé

07/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1461 déposé le 21/11/1994
Etat : Déposé

07/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1461 déposé le 21/11/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1462 déposé le 21/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1461 déposé le 21/11/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1604 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2040 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°845270 déposé le 08/01/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°887 déposé le 09/02/2015
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°5887 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°7439 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°7441 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°7441 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°8656 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1462 déposé le 21/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1461 déposé le 21/11/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1604 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2040 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°845270 déposé le 08/01/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°887 déposé le 09/02/2015
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°5887 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°7439 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°7441 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°7441 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°8656 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

07/12/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B03014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
147 route de Lodève
C/C les Portes du Soleil
34990 Juvignac
FRANCE
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Distribution au détail et en gros de tous produits liés à la personne à la maison activité de bazar
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - .M.
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/12/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
384 rue des Artisans
84420 Piolenc
FRANCE
Nom commercial : MAC DAN
Enseigne : Mac dan
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1976
Activité : Distribution en gros de tous produits Lies à la personne à la maison et de manière générale à l activité de bazar
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
onds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat à compter du 01/04/197 - iver - OTICCI - Mariu
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/12/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
ZAC Pan Europarc
Parc Logistique Rd8
84500 Bollène
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2010
Activité : Bureaux entrepôts de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
384 rue des Artisans
84420 Piolenc
FRANCE
Nom commercial : MAC DAN
Enseigne : Mac dan
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1976
Activité : Distribution en gros de tous produits Lies à la personne à la maison et de manière générale à l activité de bazar
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
onds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat à compter du 01/04/197 - iver - OTICCI - Mariu
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZAC Pan Europarc
Parc Logistique Rd8
84500 Bollène
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2010
Activité : Bureaux entrepôts de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue Jules Verne
Zone Commerciale Avignon Nord
84700 Sorgues
FRANCE
Nom commercial : MAC DAN
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2016
Activité : Vente au détail de tous produits Lies à la personne , à la maison, activité de bazar (code ape 4759b)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue d'Espagne
ZAC du Coudoulet
84100 Orange
FRANCE
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Distribution au détail et en gros de tous produits Lies à la personne à la maison et généralement activité de bazar
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
422 rue des Artisans
84420 Piolenc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/11/2016
Activité : Distribution au détail et en gros de tous produits Lies à la personne à la maison et de manière générale à l activité de bazar
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2016B00940
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
1 rue du Terret
34500 Béziers
FRANCE
Nom commercial : MAC DAN
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Distribution au détail et en gros de tous produits liés à la personne à la maison activité de bazar
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2016B00419
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
440 rue Magellan
Zone du Pont Rouge Est
11000 Carcassonne
FRANCE
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Distribution au détail de tous articles Lies à la personne et à la maison et de manière générale activité bazar
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2016B01795
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
42 Rue du Forez
Ctre Commercial les 7 Collines Bât C
30000 Nîmes
France
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Distribution au détail et en gros de tous produits liés à la personne, à la maison, généralement activité de bazar.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2016B01795
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
846 Avenue Olivier de Serres
30100 Alès
France
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2016
Activité : Distribution au détail de produits liés à la personne, à la maison, activité de bazar
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2016B01233
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
6 Rue Jean Jaurès
26800 Portes-lès-Valence
France
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Distribution en gros de tous produits liés à la personne à la maison et de manière générale à l'activité de bazar
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2016B01233
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Quartier de la Croix d'Or
26700 Pierrelatte
France
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Distribution en gros de tous produits lies a la personne a la maison et de manière générale a l'activité de bazar
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2016B01233
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
122 Route de Châteauneuf
26200 Montélimar
France
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Distribution en gros de tous produits lies a la personne à la maison et de manière générale à l'activité de bazar
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B03014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
282 rue Merlot
Zone de la Louvade
34130 Mauguio
FRANCE
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Distribution au détail et en gros de tous produits liés à la personne à la maison activité de bazar.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - BN DIFFUSIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B03014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
147 route de Lodève
C/C les Portes du Soleil
34990 Juvignac
FRANCE
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Distribution au détail et en gros de tous produits liés à la personne à la maison activité de bazar
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - .M.
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B03014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Centre Cial les Vignes Rouges
ZA la Méridienne
34700 Le Bosc
FRANCE
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Distribution au détail et en gros de tous produits liés à la personne à la maison activité de bazar.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - .M.
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2016B00335
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Zone Commerciale Tokoro
05000 Gap
FRANCE
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Vente textile, outillage et cadeaux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - AS KLB DIFFUSIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2016B00335
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
rue des Couteliers
Zone Industrielle les Preyts
05100 Briançon
FRANCE
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Commerce de détail, solderie: art de la table, décoration, textile, bazar, hygiène, confiserie, cadeaux, jouets.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - AS KLB DIFFUSIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2016B00558
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Le Mas Ouest
42 Rue de la Ferme du Mas
07430 Davézieux
France
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Distribution au détail et en gros de tous produits liés a la personne, à la maison, généralement activité de bazar.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B01630
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Avenue Robespierre
Zac les 4 Chemins
83130 La Garde
FRANCE
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Distribution au détail et en gros de tous produits liés à la personne, à la maison, généralement activité de bazar.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2016B01177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
1995 Avenue du Languedoc
66000 Perpignan
France
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Distribution au détail et en gros de tous produits liés à la personne, à la maison, activité de bazar
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B07131
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
122 Route Nationale 6
69720 Saint-Bonnet-de-Mure
France
Nom commercial : MAC DAN
Enseigne : Mac dan
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/2015
Activité : Commerce de détail d'autres équipements du foyer.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2016B00076
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
route d'Argent
ZAC de l'Estréniol
12740 Sebazac Concoures
FRANCE
Nom commercial : MAC DAN
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/02/2016
Activité : Distribution au détail et gros de tout produit lié à la personne, à la maison et bazar
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2015B00315
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Zone d'activité commerciale des Plaines
Le Pont du Rhins Ouest
42120 Perreux
FRANCE
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/10/2015
Activité : Distribution au détail et gros de tous produits liés à la personne, à la maison, bazar
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
34 Avenue de Provence
38160 Saint-Marcellin
France
Nom commercial : MAC DAN
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/2015
Activité : Distribution au détail et gros de tout produit lié à la personne, à la maison, et de manière générale à l'activité de bazar.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
6 Avenue de l'Enclos
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : MAC DAN
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2015
Activité : Vente au détail de tous produits liés à la personne, à la maison, activité de bazar.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B01363
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
37 avenue d'Aubière
63800 Cournon-d'Auvergne
FRANCE
Enseigne : MACDAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2015
Activité : Distribution au détail et gros de tous produits Lies à la personne, à la maison, bazar
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B02359
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
avenue du 8 mai 1945
13730 Saint-Victoret
FRANCE
Enseigne : MAC DAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2015
Activité : Distribution au détail et gros de tous produits liés à la personne, à la maison, bazar.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

07/12/2017 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 5340
Date d’ajout de l’observation : 26/02/2020
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 26/02/2020 avec effet au 31/01/2020 Au lieu de l'établissement Suppression du fonds

01/12/2017 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/12/2017 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 74
Numéro unique d’observation : 12284
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 30/06/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : CBN DIFFUSION, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 282 rue MERLOT - ZONE DE LA LOUVADE 34130 Mauguio (RCS MONTPELLIER (3405) 432 117 257) LM DIFFUSION, Société à responsabilité limitée à associé unique (SARLU), 1 rue TERRET 34500 Béziers (RCS BEZIERS (3402) 490 362 795) SRD DIFFUSION, Société par actions simplifiée (SAS), Quartier Rocalibert 84420 PIOLENC (RCS AVIGNON (8401) 412 107 021) DECORISSIMO, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 122 route DE CHATEAUNEUF 26200 Montélimar (RCS ROMANS (2602) 421 357 864) SMJ, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 147 route DE LODEVE - C/C LES PORRTES DU SOLEIL 34990 Juvignac (RCS MONTPELLIER (3405) 524 284 320) MDO, Société par actions simplifiée (SAS), 384 rue des Artisans 84420 PIOLENC (RCS AVIGNON (8401) 518 993 753) LFG DIFFUSION, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), QUARTIER CROIX D'OR 26700 Pierrelatte (RCS ROMANS (2602) 493 600 100) SARL CL.BUREAUTIQUE, Société à responsabilité limitée (SARL), Quartier Rocalibert RN 7 84420 PIOLENC (RCS AVIGNON (8401) 453 068 041) S.D.S, Société à responsabilité limitée (SARL), 28 Bis chemin des Grandes Combes 84420 PIOLENC (RCS AVIGNON (8401) 493 402 614)

01/12/2017 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 94
Numéro unique d’observation : 14812
Date d’ajout de l’observation : 14/11/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : multi diffusion, , (RCS NIMES (3003) 803 132 133)

07/04/2017 : Ajout

09/11/2016 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F16/016763
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 846 Avenue Olivier de Serres 30100 ALES à compter du 30/09/2016

09/02/2016 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 22238
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2016
Texte de l'observation : - Notification TC Avignon : changement de forme juridique et modification de l'adresse administrative

Personnes morales :

07/12/2017 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/09/2016
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 26/02/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non

01/12/2017 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1976

Economie sociale et solidaire : Non

07/04/2017 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 914691.07
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années

24/11/2016 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non

24/11/2016 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non

09/11/2016 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non

06/10/2016 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non

27/09/2016 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non

15/09/2016 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non

11/09/2016 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non

08/09/2016 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non

07/09/2016 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non

08/03/2016 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non

24/02/2016 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non

09/02/2016 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/10/2015

Economie sociale et solidaire : Non

22/01/2016 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

15/01/2016 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

17/12/2015 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

17/12/2015 : VAUCLUSE DIFFUSION

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1033 déposé le 15/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°11382 déposé le 29/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°9212 déposé le 09/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°10406 déposé le 29/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°13061 déposé le 26/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°10482 déposé le 11/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°9801 déposé le 05/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°50 déposé le 02/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°8452165 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2355 déposé le 10/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2034 déposé le 16/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2003 déposé le 16/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°2295 déposé le 04/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1912 déposé le 14/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1833 déposé le 11/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1977 déposé le 08/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1976 déposé le 08/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1976B40064
Dépôt : N°1527 déposé le 18/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 19717 du 30/09/2022
Numéro de gestion : 2019B05408
Code activité : 4759B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	37 950	26 971	10 980
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	657 619	60 232	597 387
AF	Concessions, brevets et droits similaires	744 718	150 126	594 592	34 458
AH	Fonds commercial	9 143 519	3 340 249	5 803 270	8 994
AP	Constructions	1 018 950	792 154	226 796
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	854 722	524 806	329 915	9 920
AT	Autres immobilisations corporelles	16 899 781	5 826 132	11 073 649	295 012
CU	Autres participations	12 127		12 127	3 811
BF	Prêts	1 964		1 964	1 008 576
BH	Autres immobilisations financières	612 178		612 178	24 861
BJ	TOTAL (I)	29 983 528	10 720 670	19 262 858	1 385 633
BL	Matières premières, approvisionnements	415 779	213 257	202 522	143 320
BT	Marchandises	24 978 478	5 781 624	19 196 854	10 350 780
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	27 738		27 738
BX	Clients et comptes rattachés	1 514 184	560 750	953 434	5 595 751
BZ	Autres créances	3 212 696		3 212 696	17 212 050
CF	Disponibilités	812 760		812 760	625
CH	Charges constatées d’avance	1 073 186		1 073 186	46 496
CJ	TOTAL (II)	32 034 820	6 555 630	25 479 190	33 349 023
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	62 018 348	17 276 301	44 742 048	34 734 655
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	914 691	777 490
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 221 330
DD	Réserve légale (1)	77 749	77 749
DF	Réserves réglementées (1)	166 703	166 703
DG	Autres réserves	11 789 201	11 789 201
DH	Report à nouveau	932 573	5 160 114
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-37 020 322	-4 233 829
DL	TOTAL (I)	-17 918 075	13 737 428
DP	Provisions pour risques	1 446 508	30 000
DR	TOTAL (III)	1 446 508	30 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	48 341 480	11 041 492
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	251 953	2 647 746
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 561
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 191 950	6 192 059
DY	Dettes fiscales et sociales	2 087 963	653 650
EA	Autres dettes	336 710	432 281
EC	TOTAL (IV)	61 213 615	20 967 227
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	44 742 048	34 734 655
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	48 301 466		48 301 466	44 341 825
FG	Production vendue services	256 550		256 550	1 384 488
FJ	Chiffres d’affaires nets	48 558 016		48 558 016	45 726 313
FO	Subventions d’exploitation			19 967
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			9 037 589	1 137 879
FQ	Autres produits			125 810	468 621
FR	Total des produits d’exploitation (I)			57 741 382	47 332 814
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			38 483 320	38 282 745
FT	Variation de stock (marchandises)			3 656 711	-1 992 620
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 055 589	241 100
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-123 212	-49 662
FW	Autres achats et charges externes			19 440 318	7 306 161
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 031 799	357 185
FY	Salaires et traitements			10 424 676	1 541 964
FZ	Charges sociales			3 692 132	656 674
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 744 573	156 210
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			4 009 627
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 222 350	4 865 190
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			427 825	30 000
GE	Autres charges			244 136	17
GF	Total des charges d’exploitation (II)			91 309 846	51 394 963
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-33 568 464	-4 062 150
GJ	Produits financiers de participations			133	72
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 741	38 950
GL	Autres intérêts et produits assimilés			35 057	97 832
GN	Différences positives de change			77 901	18 986
GP	Total des produits financiers (V)			116 833	155 839
GR	Intérêts et charges assimilées			1 391 091	285 806
GS	Différences négatives de change			64 677	19 205
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			928 408
GU	Total des charges financières (VI)			2 384 177	305 010
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 267 344	-149 171
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-35 835 808	-4 211 321
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	44 027	1 999
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	15 057	217 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	59 084	219 499
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	76 045	4 290
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	593 786	217 500
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 003 682
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 673 514	221 790
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 614 430	-2 291
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-429 916	20 217
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	57 917 298	47 708 151
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	94 937 620	51 941 981
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-37 020 322	-4 233 829
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		87 202		87 202
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	58 724	137 598	46 196	150 126
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 060 859	7 287 410	2 874 554	6 473 715
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 119 583	7 512 210	2 920 750	6 711 043
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				442 825
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 003 682
5Z	Total Provisions pour risques et charges	30 000	1 431 507	45 200	1 446 508
6A	sur immobilisations – incorporelles		3 340 249		3 340 249
6E	sur immobilisations – corporelles		669 378		669 378
6N	Sur stocks et en cours	5 259 030	6 014 993	7 603 183	5 994 880
6T	Sur comptes clients	501 984	1 207 357	1 148 591	560 750
7B	Total Provisions pour dépréciation	5 761 014	11 231 977	8 751 774	10 565 257
7C	TOTAL GENERAL	5 791 014	12 663 484	8 796 974	12 011 764
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		7 650 175	8 796 974
UJ	- Exceptionnelles		5 013 309
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 964		1 964
UT	Autres immobilisations financières	612 178		612 178
VA	Clients douteux ou litigieux	1 091 297		1 091 297
UX	Autres créances clients	422 887	422 887
UY	Personnel et comptes rattachés	4 001	4 001
VM	Impôts sur les bénéfices	246 696	246 696
VB	T. V. A.	1 792 581	1 792 581
VP	Divers	687 495	687 495
VC	Groupe et associés	460 636	460 636
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	21 287	21 287
VS	Charges constatées d’avance	1 073 186	1 073 186
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 414 208	4 708 769	1 705 439
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 597 846	6 597 846
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	41 743 634	432 599	1 115 137
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	10 191 950	10 191 950
8C	Personnel et comptes rattachés	726 174	726 174
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	802 990	802 990
VW	T.V.A.	302	302
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	558 497	558 497
VI	Groupe et associés	251 953	251 953
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	336 710	336 710
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	61 210 056	19 899 021	1 115 137	40 195 898
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	44 805 276
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 095 050

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 14218 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 2019B05408
Code activité : 4759B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	37 950	26 971	10 980
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	657 619	60 232	597 387
AF	Concessions, brevets et droits similaires	744 718	150 126	594 592	34 458
AH	Fonds commercial	9 143 519	3 340 249	5 803 270	8 994
AP	Constructions	1 018 950	792 154	226 796
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	854 722	524 806	329 915	9 920
AT	Autres immobilisations corporelles	16 899 781	5 826 132	11 073 649	295 012
CU	Autres participations	12 127		12 127	3 811
BF	Prêts	1 964		1 964	1 008 576
BH	Autres immobilisations financières	612 178		612 178	24 861
BJ	TOTAL (I)	29 983 528	10 720 670	19 262 858	1 385 633
BL	Matières premières, approvisionnements	415 779	213 257	202 522	143 320
BT	Marchandises	24 978 478	5 781 624	19 196 854	10 350 780
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	27 738		27 738
BX	Clients et comptes rattachés	1 514 184	560 750	953 434	5 595 751
BZ	Autres créances	3 212 696		3 212 696	17 212 050
CF	Disponibilités	812 760		812 760	625
CH	Charges constatées d’avance	1 073 186		1 073 186	46 496
CJ	TOTAL (II)	32 034 820	6 555 630	25 479 190	33 349 023
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	62 018 348	17 276 301	44 742 048	34 734 655
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	914 691	777 490
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 221 330
DD	Réserve légale (1)	77 749	77 749
DF	Réserves réglementées (1)	166 703	166 703
DG	Autres réserves	11 789 201	11 789 201
DH	Report à nouveau	932 573	5 160 114
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-37 020 322	-4 233 829
DL	TOTAL (I)	-17 918 075	13 737 428
DP	Provisions pour risques	1 446 508	30 000
DR	TOTAL (III)	1 446 508	30 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	48 341 480	11 041 492
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	251 953	2 647 746
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 561
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 191 950	6 192 059
DY	Dettes fiscales et sociales	2 087 963	653 650
EA	Autres dettes	336 710	432 281
EC	TOTAL (IV)	61 213 615	20 967 227
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	44 742 048	34 734 655
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	48 301 466		48 301 466	44 341 825
FG	Production vendue services	256 550		256 550	1 384 488
FJ	Chiffres d’affaires nets	48 558 016		48 558 016	45 726 313
FO	Subventions d’exploitation			19 967
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			9 037 589	1 137 879
FQ	Autres produits			125 810	468 621
FR	Total des produits d’exploitation (I)			57 741 382	47 332 814
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			38 483 320	38 282 745
FT	Variation de stock (marchandises)			3 656 711	-1 992 620
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 055 589	241 100
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-123 212	-49 662
FW	Autres achats et charges externes			19 440 318	7 306 161
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 031 799	357 185
FY	Salaires et traitements			10 424 676	1 541 964
FZ	Charges sociales			3 692 132	656 674
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 744 573	156 210
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			4 009 627
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 222 350	4 865 190
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			427 825	30 000
GE	Autres charges			244 136	17
GF	Total des charges d’exploitation (II)			91 309 846	51 394 963
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-33 568 464	-4 062 150
GJ	Produits financiers de participations			133	72
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 741	38 950
GL	Autres intérêts et produits assimilés			35 057	97 832
GN	Différences positives de change			77 901	18 986
GP	Total des produits financiers (V)			116 833	155 839
GR	Intérêts et charges assimilées			1 391 091	285 806
GS	Différences négatives de change			64 677	19 205
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			928 408
GU	Total des charges financières (VI)			2 384 177	305 010
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 267 344	-149 171
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-35 835 808	-4 211 321
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	44 027	1 999
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	15 057	217 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	59 084	219 499
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	76 045	4 290
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	593 786	217 500
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 003 682
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 673 514	221 790
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 614 430	-2 291
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-429 916	20 217
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	57 917 298	47 708 151
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	94 937 620	51 941 981
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-37 020 322	-4 233 829
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		87 202		87 202
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	58 724	137 598	46 196	150 126
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 060 859	7 287 410	2 874 554	6 473 715
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 119 583	7 512 210	2 920 750	6 711 043
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				442 825
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 003 682
5Z	Total Provisions pour risques et charges	30 000	1 431 507	45 200	1 446 508
6A	sur immobilisations – incorporelles		3 340 249		3 340 249
6E	sur immobilisations – corporelles		669 378		669 378
6N	Sur stocks et en cours	5 259 030	6 014 993	7 603 183	5 994 880
6T	Sur comptes clients	501 984	1 207 357	1 148 591	560 750
7B	Total Provisions pour dépréciation	5 761 014	11 231 977	8 751 774	10 565 257
7C	TOTAL GENERAL	5 791 014	12 663 484	8 796 974	12 011 764
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		7 650 175	8 796 974
UJ	- Exceptionnelles		5 013 309
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 964		1 964
UT	Autres immobilisations financières	612 178		612 178
VA	Clients douteux ou litigieux	1 091 297		1 091 297
UX	Autres créances clients	422 887	422 887
UY	Personnel et comptes rattachés	4 001	4 001
VM	Impôts sur les bénéfices	246 696	246 696
VB	T. V. A.	1 792 581	1 792 581
VP	Divers	687 495	687 495
VC	Groupe et associés	460 636	460 636
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	21 287	21 287
VS	Charges constatées d’avance	1 073 186	1 073 186
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 414 208	4 708 769	1 705 439
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 597 846	6 597 846
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	41 743 634	432 599	1 115 137
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	10 191 950	10 191 950
8C	Personnel et comptes rattachés	726 174	726 174
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	802 990	802 990
VW	T.V.A.	302	302
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	558 497	558 497
VI	Groupe et associés	251 953	251 953
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	336 710	336 710
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	61 210 056	19 899 021	1 115 137	40 195 898
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	44 805 276
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 095 050

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 16728 du 07/12/2020
Numéro de gestion : 2019B05408
Code activité : 4759B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	37 950	26 971	10 980
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	657 619	60 232	597 387
AF	Concessions, brevets et droits similaires	744 718	150 126	594 592	34 458
AH	Fonds commercial	9 143 519	3 340 249	5 803 270	8 994
AP	Constructions	1 018 950	792 154	226 796
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	854 722	524 806	329 915	9 920
AT	Autres immobilisations corporelles	16 899 781	5 826 132	11 073 649	295 012
CU	Autres participations	12 127		12 127	3 811
BF	Prêts	1 964		1 964	1 008 576
BH	Autres immobilisations financières	612 178		612 178	24 861
BJ	TOTAL (I)	29 983 528	10 720 670	19 262 858	1 385 633
BL	Matières premières, approvisionnements	415 779	213 257	202 522	143 320
BT	Marchandises	24 978 478	5 781 624	19 196 854	10 350 780
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	27 738		27 738
BX	Clients et comptes rattachés	1 514 184	560 750	953 434	5 595 751
BZ	Autres créances	3 212 696		3 212 696	17 212 050
CF	Disponibilités	812 760		812 760	625
CH	Charges constatées d’avance	1 073 186		1 073 186	46 496
CJ	TOTAL (II)	32 034 820	6 555 630	25 479 190	33 349 023
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	62 018 348	17 276 301	44 742 048	34 734 655
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	914 691	777 490
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 221 330
DD	Réserve légale (1)	77 749	77 749
DF	Réserves réglementées (1)	166 703	166 703
DG	Autres réserves	11 789 201	11 789 201
DH	Report à nouveau	932 573	5 160 114
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-37 020 322	-4 233 829
DL	TOTAL (I)	-17 918 075	13 737 428
DP	Provisions pour risques	1 446 508	30 000
DR	TOTAL (III)	1 446 508	30 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	48 341 480	11 041 492
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	251 953	2 647 746
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 561
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 191 950	6 192 059
DY	Dettes fiscales et sociales	2 087 963	653 650
EA	Autres dettes	336 710	432 281
EC	TOTAL (IV)	61 213 615	20 967 227
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	44 742 048	34 734 655
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	48 301 466		48 301 466	44 341 825
FG	Production vendue services	256 550		256 550	1 384 488
FJ	Chiffres d’affaires nets	48 558 016		48 558 016	45 726 313
FO	Subventions d’exploitation			19 967
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			9 037 589	1 137 879
FQ	Autres produits			125 810	468 621
FR	Total des produits d’exploitation (I)			57 741 382	47 332 814
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			38 483 320	38 282 745
FT	Variation de stock (marchandises)			3 656 711	-1 992 620
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 055 589	241 100
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-123 212	-49 662
FW	Autres achats et charges externes			19 440 318	7 306 161
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 031 799	357 185
FY	Salaires et traitements			10 424 676	1 541 964
FZ	Charges sociales			3 692 132	656 674
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 744 573	156 210
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			4 009 627
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 222 350	4 865 190
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			427 825	30 000
GE	Autres charges			244 136	17
GF	Total des charges d’exploitation (II)			91 309 846	51 394 963
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-33 568 464	-4 062 150
GJ	Produits financiers de participations			133	72
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 741	38 950
GL	Autres intérêts et produits assimilés			35 057	97 832
GN	Différences positives de change			77 901	18 986
GP	Total des produits financiers (V)			116 833	155 839
GR	Intérêts et charges assimilées			1 391 091	285 806
GS	Différences négatives de change			64 677	19 205
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			928 408
GU	Total des charges financières (VI)			2 384 177	305 010
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 267 344	-149 171
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-35 835 808	-4 211 321
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	44 027	1 999
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	15 057	217 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	59 084	219 499
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	76 045	4 290
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	593 786	217 500
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 003 682
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 673 514	221 790
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 614 430	-2 291
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-429 916	20 217
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	57 917 298	47 708 151
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	94 937 620	51 941 981
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-37 020 322	-4 233 829
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		87 202		87 202
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	58 724	137 598	46 196	150 126
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 060 859	7 287 410	2 874 554	6 473 715
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 119 583	7 512 210	2 920 750	6 711 043
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				442 825
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 003 682
5Z	Total Provisions pour risques et charges	30 000	1 431 507	45 200	1 446 508
6A	sur immobilisations – incorporelles		3 340 249		3 340 249
6E	sur immobilisations – corporelles		669 378		669 378
6N	Sur stocks et en cours	5 259 030	6 014 993	7 603 183	5 994 880
6T	Sur comptes clients	501 984	1 207 357	1 148 591	560 750
7B	Total Provisions pour dépréciation	5 761 014	11 231 977	8 751 774	10 565 257
7C	TOTAL GENERAL	5 791 014	12 663 484	8 796 974	12 011 764
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		7 650 175	8 796 974
UJ	- Exceptionnelles		5 013 309
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 964		1 964
UT	Autres immobilisations financières	612 178		612 178
VA	Clients douteux ou litigieux	1 091 297		1 091 297
UX	Autres créances clients	422 887	422 887
UY	Personnel et comptes rattachés	4 001	4 001
VM	Impôts sur les bénéfices	246 696	246 696
VB	T. V. A.	1 792 581	1 792 581
VP	Divers	687 495	687 495
VC	Groupe et associés	460 636	460 636
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	21 287	21 287
VS	Charges constatées d’avance	1 073 186	1 073 186
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 414 208	4 708 769	1 705 439
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 597 846	6 597 846
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	41 743 634	432 599	1 115 137
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	10 191 950	10 191 950
8C	Personnel et comptes rattachés	726 174	726 174
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	802 990	802 990
VW	T.V.A.	302	302
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	558 497	558 497
VI	Groupe et associés	251 953	251 953
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	336 710	336 710
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	61 210 056	19 899 021	1 115 137	40 195 898
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	44 805 276
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 095 050

30/09/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 16728 du 07/12/2020
Numéro de gestion : 2019B05408
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 2847 du 19/03/2019
Numéro de gestion : 2015B02359
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	37 950	26 971	10 980
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	657 619	60 232	597 387
AF	Concessions, brevets et droits similaires	744 718	150 126	594 592	34 458
AH	Fonds commercial	9 143 519	3 340 249	5 803 270	8 994
AP	Constructions	1 018 950	792 154	226 796
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	854 722	524 806	329 915	9 920
AT	Autres immobilisations corporelles	16 899 781	5 826 132	11 073 649	295 012
CU	Autres participations	12 127		12 127	3 811
BF	Prêts	1 964		1 964	1 008 576
BH	Autres immobilisations financières	612 178		612 178	24 861
BJ	TOTAL (I)	29 983 528	10 720 670	19 262 858	1 385 633
BL	Matières premières, approvisionnements	415 779	213 257	202 522	143 320
BT	Marchandises	24 978 478	5 781 624	19 196 854	10 350 780
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	27 738		27 738
BX	Clients et comptes rattachés	1 514 184	560 750	953 434	5 595 751
BZ	Autres créances	3 212 696		3 212 696	17 212 050
CF	Disponibilités	812 760		812 760	625
CH	Charges constatées d’avance	1 073 186		1 073 186	46 496
CJ	TOTAL (II)	32 034 820	6 555 630	25 479 190	33 349 023
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	62 018 348	17 276 301	44 742 048	34 734 655
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	914 691	777 490
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 221 330
DD	Réserve légale (1)	77 749	77 749
DF	Réserves réglementées (1)	166 703	166 703
DG	Autres réserves	11 789 201	11 789 201
DH	Report à nouveau	932 573	5 160 114
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-37 020 322	-4 233 829
DL	TOTAL (I)	-17 918 075	13 737 428
DP	Provisions pour risques	1 446 508	30 000
DR	TOTAL (III)	1 446 508	30 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	48 341 480	11 041 492
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	251 953	2 647 746
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 561
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 191 950	6 192 059
DY	Dettes fiscales et sociales	2 087 963	653 650
EA	Autres dettes	336 710	432 281
EC	TOTAL (IV)	61 213 615	20 967 227
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	44 742 048	34 734 655
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	48 301 466		48 301 466	44 341 825
FG	Production vendue services	256 550		256 550	1 384 488
FJ	Chiffres d’affaires nets	48 558 016		48 558 016	45 726 313
FO	Subventions d’exploitation			19 967
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			9 037 589	1 137 879
FQ	Autres produits			125 810	468 621
FR	Total des produits d’exploitation (I)			57 741 382	47 332 814
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			38 483 320	38 282 745
FT	Variation de stock (marchandises)			3 656 711	-1 992 620
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 055 589	241 100
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-123 212	-49 662
FW	Autres achats et charges externes			19 440 318	7 306 161
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 031 799	357 185
FY	Salaires et traitements			10 424 676	1 541 964
FZ	Charges sociales			3 692 132	656 674
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 744 573	156 210
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			4 009 627
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 222 350	4 865 190
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			427 825	30 000
GE	Autres charges			244 136	17
GF	Total des charges d’exploitation (II)			91 309 846	51 394 963
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-33 568 464	-4 062 150
GJ	Produits financiers de participations			133	72
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 741	38 950
GL	Autres intérêts et produits assimilés			35 057	97 832
GN	Différences positives de change			77 901	18 986
GP	Total des produits financiers (V)			116 833	155 839
GR	Intérêts et charges assimilées			1 391 091	285 806
GS	Différences négatives de change			64 677	19 205
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			928 408
GU	Total des charges financières (VI)			2 384 177	305 010
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 267 344	-149 171
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-35 835 808	-4 211 321
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	44 027	1 999
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	15 057	217 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	59 084	219 499
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	76 045	4 290
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	593 786	217 500
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 003 682
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 673 514	221 790
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 614 430	-2 291
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-429 916	20 217
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	57 917 298	47 708 151
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	94 937 620	51 941 981
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-37 020 322	-4 233 829
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		87 202		87 202
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	58 724	137 598	46 196	150 126
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 060 859	7 287 410	2 874 554	6 473 715
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 119 583	7 512 210	2 920 750	6 711 043
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				442 825
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 003 682
5Z	Total Provisions pour risques et charges	30 000	1 431 507	45 200	1 446 508
6A	sur immobilisations – incorporelles		3 340 249		3 340 249
6E	sur immobilisations – corporelles		669 378		669 378
6N	Sur stocks et en cours	5 259 030	6 014 993	7 603 183	5 994 880
6T	Sur comptes clients	501 984	1 207 357	1 148 591	560 750
7B	Total Provisions pour dépréciation	5 761 014	11 231 977	8 751 774	10 565 257
7C	TOTAL GENERAL	5 791 014	12 663 484	8 796 974	12 011 764
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		7 650 175	8 796 974
UJ	- Exceptionnelles		5 013 309
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 964		1 964
UT	Autres immobilisations financières	612 178		612 178
VA	Clients douteux ou litigieux	1 091 297		1 091 297
UX	Autres créances clients	422 887	422 887
UY	Personnel et comptes rattachés	4 001	4 001
VM	Impôts sur les bénéfices	246 696	246 696
VB	T. V. A.	1 792 581	1 792 581
VP	Divers	687 495	687 495
VC	Groupe et associés	460 636	460 636
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	21 287	21 287
VS	Charges constatées d’avance	1 073 186	1 073 186
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 414 208	4 708 769	1 705 439
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 597 846	6 597 846
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	41 743 634	432 599	1 115 137
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	10 191 950	10 191 950
8C	Personnel et comptes rattachés	726 174	726 174
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	802 990	802 990
VW	T.V.A.	302	302
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	558 497	558 497
VI	Groupe et associés	251 953	251 953
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	336 710	336 710
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	61 210 056	19 899 021	1 115 137	40 195 898
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	44 805 276
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 095 050

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 2843 du 19/03/2019
Numéro de gestion : 2015B02359
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	37 950	26 971	10 980
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	657 619	60 232	597 387
AF	Concessions, brevets et droits similaires	744 718	150 126	594 592	34 458
AH	Fonds commercial	9 143 519	3 340 249	5 803 270	8 994
AP	Constructions	1 018 950	792 154	226 796
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	854 722	524 806	329 915	9 920
AT	Autres immobilisations corporelles	16 899 781	5 826 132	11 073 649	295 012
CU	Autres participations	12 127		12 127	3 811
BF	Prêts	1 964		1 964	1 008 576
BH	Autres immobilisations financières	612 178		612 178	24 861
BJ	TOTAL (I)	29 983 528	10 720 670	19 262 858	1 385 633
BL	Matières premières, approvisionnements	415 779	213 257	202 522	143 320
BT	Marchandises	24 978 478	5 781 624	19 196 854	10 350 780
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	27 738		27 738
BX	Clients et comptes rattachés	1 514 184	560 750	953 434	5 595 751
BZ	Autres créances	3 212 696		3 212 696	17 212 050
CF	Disponibilités	812 760		812 760	625
CH	Charges constatées d’avance	1 073 186		1 073 186	46 496
CJ	TOTAL (II)	32 034 820	6 555 630	25 479 190	33 349 023
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	62 018 348	17 276 301	44 742 048	34 734 655
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	914 691	777 490
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 221 330
DD	Réserve légale (1)	77 749	77 749
DF	Réserves réglementées (1)	166 703	166 703
DG	Autres réserves	11 789 201	11 789 201
DH	Report à nouveau	932 573	5 160 114
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-37 020 322	-4 233 829
DL	TOTAL (I)	-17 918 075	13 737 428
DP	Provisions pour risques	1 446 508	30 000
DR	TOTAL (III)	1 446 508	30 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	48 341 480	11 041 492
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	251 953	2 647 746
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 561
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 191 950	6 192 059
DY	Dettes fiscales et sociales	2 087 963	653 650
EA	Autres dettes	336 710	432 281
EC	TOTAL (IV)	61 213 615	20 967 227
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	44 742 048	34 734 655
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	48 301 466		48 301 466	44 341 825
FG	Production vendue services	256 550		256 550	1 384 488
FJ	Chiffres d’affaires nets	48 558 016		48 558 016	45 726 313
FO	Subventions d’exploitation			19 967
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			9 037 589	1 137 879
FQ	Autres produits			125 810	468 621
FR	Total des produits d’exploitation (I)			57 741 382	47 332 814
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			38 483 320	38 282 745
FT	Variation de stock (marchandises)			3 656 711	-1 992 620
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 055 589	241 100
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-123 212	-49 662
FW	Autres achats et charges externes			19 440 318	7 306 161
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 031 799	357 185
FY	Salaires et traitements			10 424 676	1 541 964
FZ	Charges sociales			3 692 132	656 674
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 744 573	156 210
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			4 009 627
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 222 350	4 865 190
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			427 825	30 000
GE	Autres charges			244 136	17
GF	Total des charges d’exploitation (II)			91 309 846	51 394 963
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-33 568 464	-4 062 150
GJ	Produits financiers de participations			133	72
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 741	38 950
GL	Autres intérêts et produits assimilés			35 057	97 832
GN	Différences positives de change			77 901	18 986
GP	Total des produits financiers (V)			116 833	155 839
GR	Intérêts et charges assimilées			1 391 091	285 806
GS	Différences négatives de change			64 677	19 205
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			928 408
GU	Total des charges financières (VI)			2 384 177	305 010
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 267 344	-149 171
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-35 835 808	-4 211 321
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	44 027	1 999
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	15 057	217 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	59 084	219 499
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	76 045	4 290
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	593 786	217 500
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 003 682
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 673 514	221 790
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 614 430	-2 291
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-429 916	20 217
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	57 917 298	47 708 151
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	94 937 620	51 941 981
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-37 020 322	-4 233 829
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		87 202		87 202
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	58 724	137 598	46 196	150 126
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 060 859	7 287 410	2 874 554	6 473 715
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 119 583	7 512 210	2 920 750	6 711 043
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				442 825
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 003 682
5Z	Total Provisions pour risques et charges	30 000	1 431 507	45 200	1 446 508
6A	sur immobilisations – incorporelles		3 340 249		3 340 249
6E	sur immobilisations – corporelles		669 378		669 378
6N	Sur stocks et en cours	5 259 030	6 014 993	7 603 183	5 994 880
6T	Sur comptes clients	501 984	1 207 357	1 148 591	560 750
7B	Total Provisions pour dépréciation	5 761 014	11 231 977	8 751 774	10 565 257
7C	TOTAL GENERAL	5 791 014	12 663 484	8 796 974	12 011 764
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		7 650 175	8 796 974
UJ	- Exceptionnelles		5 013 309
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 964		1 964
UT	Autres immobilisations financières	612 178		612 178
VA	Clients douteux ou litigieux	1 091 297		1 091 297
UX	Autres créances clients	422 887	422 887
UY	Personnel et comptes rattachés	4 001	4 001
VM	Impôts sur les bénéfices	246 696	246 696
VB	T. V. A.	1 792 581	1 792 581
VP	Divers	687 495	687 495
VC	Groupe et associés	460 636	460 636
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	21 287	21 287
VS	Charges constatées d’avance	1 073 186	1 073 186
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 414 208	4 708 769	1 705 439
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 597 846	6 597 846
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	41 743 634	432 599	1 115 137
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	10 191 950	10 191 950
8C	Personnel et comptes rattachés	726 174	726 174
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	802 990	802 990
VW	T.V.A.	302	302
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	558 497	558 497
VI	Groupe et associés	251 953	251 953
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	336 710	336 710
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	61 210 056	19 899 021	1 115 137	40 195 898
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	44 805 276
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 095 050

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