DEBRAY PATRICK

Entreprise

DEBRAY PATRICK
Dernière mise à jour : 30/10/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/10/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43805725900022 / Siren : 438057259 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 75 438057259
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
DEBRAY PATRICK
Adresse :
10 Rue DES BALCONS DE L ESTANG
34120 PEZENAS
Marchés publics :
21/01/2022 : Marché

Objet : Mandat de maitrise d'oeuvre pour l'extension et la réhabilitation du centre de secours de Clermont l'Hérault
Classification : Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment (71223000)

Numéro unique d’identification : 28340049700022164275308870300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 89 000 €
Date de notification : 25/01/2021

Lieu d'exécution : CLERMONT L'HERAULT
Acheteur : SDIS 34 DE L'HERAULT

Titulaire :
DEBRAY PATRICK SAS (43805725900022)
04/07/2019 : Marché

Objet : Recrutement d'une maîtrise d'oeuvre pour la mission OPC pour la création du QSL de Béziers
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 173101205000162019100013827700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 14 839 €
Date de notification : 04/07/2019

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse

Titulaire :
DEBRAY PATRICK SAS (43805725900022)
Liens de succession de l'établissement :
30/10/2011 : Succession
Prédécesseur : DEBRAY PATRICK
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/05/2001
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
18/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1037
NOJO : 3402MYG30435600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°965
NOJO : 3402MYG28330600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2216
NOJO : 340226579400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1182
NOJO : 340224994800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1907
NOJO : 340223344800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°839
NOJO : 000003402221723
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEBRAY Patrick
06/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3472
NOJO : 340221768300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3811
NOJO : 340220100900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2453
NOJO : 340218784600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4798
NOJO : 340217203300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2688
NOJO : 340216192400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3628
NOJO : BXC123140028678
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°276
NOJO : BXB113340005999
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
10 rue des Balcons de l'Estang
34120 Pézenas

Etablissement principal :
Adresse :
10 rue des Balcons de l'Estang
34120 Pézenas
02/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3801
NOJO : BXC11292002511E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3379
NOJO : BXC11005007546P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3869
NOJO : BXC10126003249Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 avenue de la Gare du Midi
34120 Pézenas
23/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2976
NOJO : BXC08015012448A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 avenue de la Gare du Midi
34120 Pézenas
23/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1526
NOJO : BXC08015009525V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Béziers 438 057 259
Dénomination : DEBRAY PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 avenue de la Gare du Midi
34120 Pézenas
Historique de l'unité légale :
30/12/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
30/10/2011 : code NIC
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
25/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Type : Personne Physique

Nom : DEBRAY Patrick
Né le 18/09/1961 à HAM (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 AV. DE LA GARE DU MIDI
34120 PEZENAS
FRANCE
Dépôts des actes :
30/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°4587 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PEZENAS 10 Rue des Balcons de l'Estang
20/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°1522 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°1522 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°4587 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
25/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 rue des Balcons de l'Estang
34120 Pézenas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/05/2001
Activité : Travaux études coordination de chantier assistance aux maîtres d'ouvrages.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/11/2016 : DEBRAY PATRICK
Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°6257 déposé le 25/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°6420 déposé le 19/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°5280 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°6479 déposé le 19/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°5607 déposé le 30/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°4941 déposé le 07/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°5346 déposé le 24/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°875 déposé le 13/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°5122 déposé le 19/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°5025 déposé le 19/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°4284 déposé le 22/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°925 déposé le 26/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°2888 déposé le 06/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°65 déposé le 15/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00322
Dépôt : N°3332 déposé le 19/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 10448 du 15/12/2022
Numéro de gestion : 2001B00322
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 3522 2705 0823 749
044Total Actif Immobilisé7 3522 2705 0823 749
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 9405 940
068Créances – Clients et comptes rattachés32 3271 10831 21925 457
072Créances – Autres2842841 053
080Valeurs mobilières de placement11 71311 7138 103
084Disponibilités6 6306 63015 034
092Charges constatées d’avance3973971 474
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance57 2901 10856 18251 121
110Total général Actif64 6423 37761 26554 870
120Capital social ou individuel8 0008 000
126Réserve légale800800
132Autres réserves51 98651 986
134Report à nouveau-19 555-38 100
136Résultat de l’exercice2 30518 545
142Total des capitaux propres - Total I43 53641 231
166Fournisseurs et comptes rattachés25255
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N371
172Autres dettes17 70413 384
176Total des dettes17 72913 639
180Total général Passif61 26554 870
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 170
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France111 985130 731
222Production stockée 5 940
230Autres produits567
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 117 925131 298
242Autres charges externes* 50 26751 629
243(dont taxe professionnelle) 719
244Impôts, taxes et versements assimilés1 2771 209
250Rémunérations du personnel 44 50840 458
252Charges sociales 18 57317 721
254Dotations aux amortissements 836538
256Dotations aux provisions 1 108
264Total des charges d’exploitation 115 460112 663
270Résultat d’exploitation 2 46518 635
300Charges exceptionnelles 16090
310Bénéfice ou perte 2 30518 545
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers770
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 1 400
490Total Immobilisations (Valeur brute) 8 976
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 170
494Total Immobilisations (Diminutions) 3 794
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 9672 du 15/11/2021
Numéro de gestion : 2001B00322
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 3522 2705 0823 749
044Total Actif Immobilisé7 3522 2705 0823 749
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 9405 940
068Créances – Clients et comptes rattachés32 3271 10831 21925 457
072Créances – Autres2842841 053
080Valeurs mobilières de placement11 71311 7138 103
084Disponibilités6 6306 63015 034
092Charges constatées d’avance3973971 474
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance57 2901 10856 18251 121
110Total général Actif64 6423 37761 26554 870
120Capital social ou individuel8 0008 000
126Réserve légale800800
132Autres réserves51 98651 986
134Report à nouveau-19 555-38 100
136Résultat de l’exercice2 30518 545
142Total des capitaux propres - Total I43 53641 231
166Fournisseurs et comptes rattachés25255
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N371
172Autres dettes17 70413 384
176Total des dettes17 72913 639
180Total général Passif61 26554 870
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 170
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France111 985130 731
222Production stockée 5 940
230Autres produits567
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 117 925131 298
242Autres charges externes* 50 26751 629
243(dont taxe professionnelle) 719
244Impôts, taxes et versements assimilés1 2771 209
250Rémunérations du personnel 44 50840 458
252Charges sociales 18 57317 721
254Dotations aux amortissements 836538
256Dotations aux provisions 1 108
264Total des charges d’exploitation 115 460112 663
270Résultat d’exploitation 2 46518 635
300Charges exceptionnelles 16090
310Bénéfice ou perte 2 30518 545
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers770
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 1 400
490Total Immobilisations (Valeur brute) 8 976
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 170
494Total Immobilisations (Diminutions) 3 794
30/06/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 7329 du 18/12/2020
Numéro de gestion : 2001B00322
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 3522 2705 0823 749
044Total Actif Immobilisé7 3522 2705 0823 749
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 9405 940
068Créances – Clients et comptes rattachés32 3271 10831 21925 457
072Créances – Autres2842841 053
080Valeurs mobilières de placement11 71311 7138 103
084Disponibilités6 6306 63015 034
092Charges constatées d’avance3973971 474
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance57 2901 10856 18251 121
110Total général Actif64 6423 37761 26554 870
120Capital social ou individuel8 0008 000
126Réserve légale800800
132Autres réserves51 98651 986
134Report à nouveau-19 555-38 100
136Résultat de l’exercice2 30518 545
142Total des capitaux propres - Total I43 53641 231
166Fournisseurs et comptes rattachés25255
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N371
172Autres dettes17 70413 384
176Total des dettes17 72913 639
180Total général Passif61 26554 870
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 170
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France111 985130 731
222Production stockée 5 940
230Autres produits567
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 117 925131 298
242Autres charges externes* 50 26751 629
243(dont taxe professionnelle) 719
244Impôts, taxes et versements assimilés1 2771 209
250Rémunérations du personnel 44 50840 458
252Charges sociales 18 57317 721
254Dotations aux amortissements 836538
256Dotations aux provisions 1 108
264Total des charges d’exploitation 115 460112 663
270Résultat d’exploitation 2 46518 635
300Charges exceptionnelles 16090
310Bénéfice ou perte 2 30518 545
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers770
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 1 400
490Total Immobilisations (Valeur brute) 8 976
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 170
494Total Immobilisations (Diminutions) 3 794
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 8200 du 05/12/2019
Numéro de gestion : 2001B00322
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 3522 2705 0823 749
044Total Actif Immobilisé7 3522 2705 0823 749
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 9405 940
068Créances – Clients et comptes rattachés32 3271 10831 21925 457
072Créances – Autres2842841 053
080Valeurs mobilières de placement11 71311 7138 103
084Disponibilités6 6306 63015 034
092Charges constatées d’avance3973971 474
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance57 2901 10856 18251 121
110Total général Actif64 6423 37761 26554 870
120Capital social ou individuel8 0008 000
126Réserve légale800800
132Autres réserves51 98651 986
134Report à nouveau-19 555-38 100
136Résultat de l’exercice2 30518 545
142Total des capitaux propres - Total I43 53641 231
166Fournisseurs et comptes rattachés25255
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N371
172Autres dettes17 70413 384
176Total des dettes17 72913 639
180Total général Passif61 26554 870
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 170
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France111 985130 731
222Production stockée 5 940
230Autres produits567
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 117 925131 298
242Autres charges externes* 50 26751 629
243(dont taxe professionnelle) 719
244Impôts, taxes et versements assimilés1 2771 209
250Rémunérations du personnel 44 50840 458
252Charges sociales 18 57317 721
254Dotations aux amortissements 836538
256Dotations aux provisions 1 108
264Total des charges d’exploitation 115 460112 663
270Résultat d’exploitation 2 46518 635
300Charges exceptionnelles 16090
310Bénéfice ou perte 2 30518 545
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers770
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 1 400
490Total Immobilisations (Valeur brute) 8 976
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 170
494Total Immobilisations (Diminutions) 3 794
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 8819 du 17/12/2018
Numéro de gestion : 2001B00322
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 3522 2705 0823 749
044Total Actif Immobilisé7 3522 2705 0823 749
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 9405 940
068Créances – Clients et comptes rattachés32 3271 10831 21925 457
072Créances – Autres2842841 053
080Valeurs mobilières de placement11 71311 7138 103
084Disponibilités6 6306 63015 034
092Charges constatées d’avance3973971 474
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance57 2901 10856 18251 121
110Total général Actif64 6423 37761 26554 870
120Capital social ou individuel8 0008 000
126Réserve légale800800
132Autres réserves51 98651 986
134Report à nouveau-19 555-38 100
136Résultat de l’exercice2 30518 545
142Total des capitaux propres - Total I43 53641 231
166Fournisseurs et comptes rattachés25255
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N371
172Autres dettes17 70413 384
176Total des dettes17 72913 639
180Total général Passif61 26554 870
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 170
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France111 985130 731
222Production stockée 5 940
230Autres produits567
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 117 925131 298
242Autres charges externes* 50 26751 629
243(dont taxe professionnelle) 719
244Impôts, taxes et versements assimilés1 2771 209
250Rémunérations du personnel 44 50840 458
252Charges sociales 18 57317 721
254Dotations aux amortissements 836538
256Dotations aux provisions 1 108
264Total des charges d’exploitation 115 460112 663
270Résultat d’exploitation 2 46518 635
300Charges exceptionnelles 16090
310Bénéfice ou perte 2 30518 545
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers770
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 1 400
490Total Immobilisations (Valeur brute) 8 976
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 170
494Total Immobilisations (Diminutions) 3 794
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 321 du 29/01/2018
Numéro de gestion : 2001B00322
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 3522 2705 0823 749
044Total Actif Immobilisé7 3522 2705 0823 749
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 9405 940
068Créances – Clients et comptes rattachés32 3271 10831 21925 457
072Créances – Autres2842841 053
080Valeurs mobilières de placement11 71311 7138 103
084Disponibilités6 6306 63015 034
092Charges constatées d’avance3973971 474
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance57 2901 10856 18251 121
110Total général Actif64 6423 37761 26554 870
120Capital social ou individuel8 0008 000
126Réserve légale800800
132Autres réserves51 98651 986
134Report à nouveau-19 555-38 100
136Résultat de l’exercice2 30518 545
142Total des capitaux propres - Total I43 53641 231
166Fournisseurs et comptes rattachés25255
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N371
172Autres dettes17 70413 384
176Total des dettes17 72913 639
180Total général Passif61 26554 870
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 170
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France111 985130 731
222Production stockée 5 940
230Autres produits567
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 117 925131 298
242Autres charges externes* 50 26751 629
243(dont taxe professionnelle) 719
244Impôts, taxes et versements assimilés1 2771 209
250Rémunérations du personnel 44 50840 458
252Charges sociales 18 57317 721
254Dotations aux amortissements 836538
256Dotations aux provisions 1 108
264Total des charges d’exploitation 115 460112 663
270Résultat d’exploitation 2 46518 635
300Charges exceptionnelles 16090
310Bénéfice ou perte 2 30518 545
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers770
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 1 400
490Total Immobilisations (Valeur brute) 8 976
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 170
494Total Immobilisations (Diminutions) 3 794

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