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de Melay

DECLIC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 08/07/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39332209400037 / Siren : 393322094 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 94 393322094
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
82.19Z-P : Travaux à façon divers
Cette classe comprend :
-services de duplication ; -secrétariat à façon ; -expédition de documents

Cette classe ne comprend pas :
-l’impression de documents (impression offset, impression-minute, etc.) (cf.18.12Z) ;
-les activités de pré-presse (cf. 18.13Z) ;
-le publipostage (cf. 73.11Z) ;
-les services de sténographie spécialisés, tels que la transcription des délibérations des tribunaux (cf. 82.99Z)
Coordonnées de l'établissement :
DECLIC
Adresse :
ZI SUD
150 AVEN BENOIT FOURNEYRON

42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
16/02/2007 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Secrétariat et traduction (NAFRev1 : 74.8F)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2011 : Préccession
Successeur : DECLIC INFRA
08/07/2002 : Succession
Prédécesseur : DECLIC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1993
Dénomination : DECLIC
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1208
NOJO : 042020000166302
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
TOINON Cédric nom d'usage : TOINON n'est plus directeur général.
BOICHON Anthony Dominique Simon nom d'usage : BOICHON n'est plus directeur général.
Société à responsabilité limitée CLANA devient directeur général.
Société à responsabilité limitée CEDINVEST devient directeur général
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4381
NOJO : 420200001625680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4721
NOJO : 420200001341440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3202
NOJO : 420200001037470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3156
NOJO : 420200000850590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°811
NOJO : 042020000072027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SAPEDE Pascal Jean René nom d'usage : SAPEDE n'est plus président.
Société à responsabilité limitée B.
T.
H.
devient président
22/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°726
NOJO : 042020000070634
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SAPEDE Pascal Jean René nom d'usage : SAPEDE n'est plus gérant.
SAPEDE Pascal Jean René nom d'usage : SAPEDE devient président.
TOINON Cédric nom d'usage : TOINON n'est plus gérant.
TOINON Cédric nom d'usage : TOINON devient directeur général.
BOICHON Anthony Dominique Simon nom d'usage : BOICHON n'est plus gérant.
BOICHON Anthony Dominique Simon nom d'usage : BOICHON devient directeur général
28/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°871
NOJO : 042020000060317
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
TOINON Cédric nom d'usage : TOINON devient gérant.
BOICHON Anthony Dominique Simon nom d'usage : BOICHON devient gérant
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3637
NOJO : 420200000537000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3011
NOJO : 420200000327240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3984
NOJO : 214202395450083
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°1236
NOJO : 420214202385905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 78435.00 EUR
08/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2719
NOJO : 214202372066799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8004
NOJO : 214202346395787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5909
NOJO : 214202324460503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1959
NOJO : BXB14036002567J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 88245.00 EUR
25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4607
NOJO : BXC13190026593Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4670
NOJO : BXC12214006214D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/09/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°531
NOJO : BXA11248001040T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : essor de la loire 29/07/2011 - VFM ASSOCIES 1 rue de la brosse 42400 ST CHAMOND
Descriptif : Acquisition de deux branches d'activité: bureau d'études topographiques et de réseaux, maîtrise d'oeuvre pour un montant de 20000 euros

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 531 222 958
Dénomination : DECLIC INFRA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS SAINT ETIENNE 393 322 094
Dénomination : DECLIC
08/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°510
NOJO : BXB112440009194
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/06/1996
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4798
NOJO : BXC11229005118K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue Benoît Fourneyron Zone Industrielle Sud
42160 Andrézieux-Bouthéon
29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3726
NOJO : BXC10253005171Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue Benoît Fourneyron Z.I. Sud
42160 Andrézieux-Bouthéon
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5738
NOJO : BXC08239028349Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue Benoît Fourneyron Z.I. Sud
42160 Andrézieux-Bouthéon
23/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°605
NOJO : BDC08008703085N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montbrison 393 322 094
Dénomination : DECLIC
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
Z.I. Sud, avenue Benoît-Fourneyron,
42160 Andrézieux-Bouthéon
Historique de l'unité légale :
30/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/10/2019 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
16/02/2007 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
18/10/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Secrétariat et traduction (NAFRev1 : 74.8F)
Représentants légaux :
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Personne Physique

Nom : SAPEDE Pascal Jean René
Né le 22/11/1961 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
60 Avenue De la Tranchardiere
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Personne Physique

Nom : TOINON Cédric
Né le 30/03/1979 à Feurs (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit Cros Forez
42380 Luriecq
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Personne Physique

Nom : BOICHON Anthony Dominique Simon
Né le 28/02/1976 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
13 Impasse Saphir
69590 Saint-Symphorien-sur-Coise
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Personne Morale

Nom : B.T.H.
Siren : 799141627
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
13 Impasse Saphir
69590 Saint-Symphorien-sur-Coise
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Personne Physique

Nom : TOINON Cédric
Né le 30/03/1979 à Feurs (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
267 Rue de la Coursière
42560 Marols
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Personne Physique

Nom : BOICHON Anthony Dominique Simon
Né le 28/02/1976 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
13 Impasse Saphir
69590 Saint-Symphorien-sur-Coise
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Personne Physique

Nom : SAPEDE Pascal Jean René
Né le 22/11/1961 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
60 Avenue De la Tranchardiere
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Personne Physique

Nom : TOINON Cédric
Né le 30/03/1979 à Feurs (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit Cros Forez
42380 Luriecq
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Personne Physique

Nom : BOICHON Anthony Dominique Simon
Né le 28/02/1976 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
13 Impasse Saphir
69590 Saint-Symphorien-sur-Coise
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Personne Morale

Nom : B.T.H.
Siren : 799141627
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
13 Impasse Saphir
69590 Saint-Symphorien-sur-Coise
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Personne Physique

Nom : TOINON Cédric
Né le 30/03/1979 à Feurs (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
267 Rue de la Coursière
42560 Marols
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Personne Physique

Nom : BOICHON Anthony Dominique Simon
Né le 28/02/1976 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
13 Impasse Saphir
69590 Saint-Symphorien-sur-Coise
France
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Personne Physique

Nom : SAPEDE Pascal Jean René
Né le 22/11/1961 à Saint-Etienne
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
60 Avenue de la Tranchardière
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
FRANCE
Dépôts des actes :
20/11/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000013 déposé le 02/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification relative aux dirigeants d'une société
20/11/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000013 déposé le 02/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification relative aux dirigeants d'une société
20/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000013 déposé le 02/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification relative aux dirigeants d'une société
20/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000771 déposé le 12/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
16/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°009141 déposé le 10/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
16/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°009141 déposé le 10/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
16/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°008449 déposé le 10/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
01/10/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°007462 déposé le 04/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005382 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005382 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°012896 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
04/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°012896 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°241 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
23/12/2016 : Décision de gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°241 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
23/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°241 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°241 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
23/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000241 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Réduction du capital Modification des statuts
23/12/2016 : Décision de gérance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000241 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Réduction du capital Modification des statuts
23/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000241 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Réduction du capital Modification des statuts
23/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000241 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Réduction du capital Modification des statuts
23/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000241 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Réduction du capital Modification des statuts
23/12/2016 : Décision de gérance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000241 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Réduction du capital Modification des statuts
23/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000241 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Réduction du capital Modification des statuts
23/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000241 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Réduction du capital Modification des statuts
04/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°7357 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé
Décision : DEPOT PREALABLE A LA REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL
04/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°007357 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
04/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°007357 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
20/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°737 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°737 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Décision : de EURL en SARL
20/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°737 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°737 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
20/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000737 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
20/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000737 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
20/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000737 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
20/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°000737 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°5453 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°5453 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005453 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005453 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005453 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005453 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°1115454 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
20/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°115454 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
20/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°115454 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
04/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°1115454 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
04/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°115454 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
04/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°115454 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
08/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°1115453 déposé le 19/08/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 08/07/2002 Numéro de dépôt d'origine : 1044 / MONTBRISON TGI
08/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°115453 déposé le 19/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Réduction du capital Transfert du siège social de la personne morale Divers
08/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°115453 déposé le 19/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Réduction du capital Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°1115453 déposé le 19/08/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1044 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°1115453 déposé le 19/08/2002
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 1044 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°1115453 déposé le 19/08/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A ANDREZIEUX BOUTHEON AU LIEU Numéro de dépôt d'origine : 1044 / MONTBRISON TGI DE ZA DU BAS RO LLET 1 ALLLEE DE L'EUROPE A LA Numéro de dépôt d'origine : 1044 / MONTBRISON TGI FOUILLOUSE 42480 Numéro de dépôt d'origine : 1044 / MONTBRIS
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°1115453 déposé le 19/08/2002
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS Numéro de dépôt d'origine : 1044 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°1115454 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°1115454 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 1388 / MONTBRISON TGI
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°1115454 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 1388 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°115453 déposé le 19/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Réduction du capital Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°115454 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°115454 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°115453 déposé le 19/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Réduction du capital Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°115454 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°115454 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
Etablissements :
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Siège

Adresse :
Avenue Benoit Fourneyron
ZI Sud
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue Benoit Fourneyron
ZI Sud
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : Bureau d'études
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Siège

Adresse :
150 Avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Etablissement principal

Adresse :
150 Avenue Benoit Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : Bureau d'études
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Siège

Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
ZI Sud
42160 Andrézieux-Bouthéon
FRANCE
10/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue Benoît Fourneyron
ZI Sud
42160 Andrézieux-Bouthéon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : Bureau d'études
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 19/08/2002 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1044 le 19/08/2002 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 02/08/2002
19/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
19/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 19/08/2002 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1044 le 19/08/2002 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 02/08/2002
19/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
10/01/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 19/08/2002 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1044 le 19/08/2002 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 02/08/2002
10/01/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
19/04/2019 : DECLIC
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Bureau d'études

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 78435.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
19/04/2019 : DECLIC
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Bureau d'études

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 78435.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
10/01/2017 : DECLIC
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 78435.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°003459 déposé le 19/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°003459 déposé le 19/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005058 déposé le 15/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005058 déposé le 15/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°004289 déposé le 01/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°004289 déposé le 01/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°4872 déposé le 16/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°004872 déposé le 16/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°004872 déposé le 16/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°4332 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°004332 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°004332 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°5092 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005092 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005092 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°4735 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°004735 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°004735 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°5665 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005665 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005665 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°5933 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005933 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005933 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°6606 déposé le 03/08/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°006606 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°006606 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°5822 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005822 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°005822 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°16573 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°016573 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°016573 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°16572 déposé le 08/03/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°016572 déposé le 08/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°016572 déposé le 08/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°16571 déposé le 04/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°016571 déposé le 04/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°016571 déposé le 04/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°16570 déposé le 02/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°016570 déposé le 02/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°016570 déposé le 02/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°16569 déposé le 03/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°016569 déposé le 03/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B50194
Dépôt : N°016569 déposé le 03/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/005383 du 07/06/2023
Numéro de gestion : 2002B50194
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires47 69146 2211 470
AHFonds commercial5 7705 7705 770
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles4 023
APConstructions69 47465 3634 1115 848
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels291 053205 36085 69395 034
ATAutres immobilisations corporelles110 86395 62115 24217 996
CUAutres participations9 9969 9969 996
BHAutres immobilisations financières5 1225 1225 122
BJTOTAL (I)539 968412 565127 403143 789
BPEn cours de production de services12 47612 47616 452
BXClients et comptes rattachés332 7201 434331 285359 546
BZAutres créances23 22523 22537 139
CFDisponibilités283 496283 496288 972
CHCharges constatées d’avance15 81915 81914 156
CJTOTAL (II)667 7361 434666 302716 265
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 207 704413 999793 705860 054
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 43588 245
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...29 05029 050
DDRéserve légale (1)8 8258 825
DGAutres réserves113 670154 363
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)172 132123 413
DLTOTAL (I)402 112403 896
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 67144 345
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés138 234190 393
DYDettes fiscales et sociales203 143219 414
EAAutres dettes3252 007
EBProduits constatés d’avance (2)31 220
ECTOTAL (IV)391 593456 158
EETOTAL GENERAL (I à V)793 705860 054
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an391 593437 500
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 342 3971 342 3971 325 486
FJChiffres d’affaires nets1 342 3971 342 3971 325 486
FMProduction stockée-3 97614 932
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 6455 205
FQAutres produits3053
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 354 0961 345 676
FWAutres achats et charges externes642 612708 336
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 7368 616
FYSalaires et traitements312 726321 135
FZCharges sociales94 49483 428
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 98851 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 527
GEAutres charges3 37212
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 116 9271 181 957
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 169163 720
GLAutres intérêts et produits assimilés5 0423 176
GPTotal des produits financiers (V)5 0423 176
GRIntérêts et charges assimilées6881 588
GUTotal des charges financières (VI)6881 588
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 3541 588
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)241 523165 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13445
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13445
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-134-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)69 25741 850
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 359 1381 348 853
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 187 0061 225 439
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)172 132123 413
A1Renvois : Transfert de charges8 5531 857
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 4414 78046 221
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles317 13749 207366 344
0NAMORTISSEMENTS Total Général358 57753 988412 565
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 5277 0921 434
7BTotal Provisions pour dépréciation8 5277 0921 434
7CTOTAL GENERAL8 5277 0921 434
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 092
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 122
VAClients douteux ou litigieux1 721
UXAutres créances clients330 999
UYPersonnel et comptes rattachés3 615
VBT. V. A.17 574
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 037
VSCharges constatées d’avance15 819
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES376 886371 7645 122
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine18 67118 671
8BFournisseurs et comptes rattaché138 234138 234
8CPersonnel et comptes rattachés62 38362 383
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 21645 216
8EImpôts sur les bénéfices13 35913 359
VWT.V.A.74 14674 146
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 0408 040
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)325325
8LProduits constatés d’avance31 22031 220
VYTOTAL – ETAT DES DETTES391 593391 593
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice25 655
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/005067 du 24/05/2022
Numéro de gestion : 2002B50194
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires47 69146 2211 470
AHFonds commercial5 7705 7705 770
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles4 023
APConstructions69 47465 3634 1115 848
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels291 053205 36085 69395 034
ATAutres immobilisations corporelles110 86395 62115 24217 996
CUAutres participations9 9969 9969 996
BHAutres immobilisations financières5 1225 1225 122
BJTOTAL (I)539 968412 565127 403143 789
BPEn cours de production de services12 47612 47616 452
BXClients et comptes rattachés332 7201 434331 285359 546
BZAutres créances23 22523 22537 139
CFDisponibilités283 496283 496288 972
CHCharges constatées d’avance15 81915 81914 156
CJTOTAL (II)667 7361 434666 302716 265
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 207 704413 999793 705860 054
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 43588 245
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...29 05029 050
DDRéserve légale (1)8 8258 825
DGAutres réserves113 670154 363
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)172 132123 413
DLTOTAL (I)402 112403 896
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 67144 345
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés138 234190 393
DYDettes fiscales et sociales203 143219 414
EAAutres dettes3252 007
EBProduits constatés d’avance (2)31 220
ECTOTAL (IV)391 593456 158
EETOTAL GENERAL (I à V)793 705860 054
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an391 593437 500
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 342 3971 342 3971 325 486
FJChiffres d’affaires nets1 342 3971 342 3971 325 486
FMProduction stockée-3 97614 932
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 6455 205
FQAutres produits3053
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 354 0961 345 676
FWAutres achats et charges externes642 612708 336
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 7368 616
FYSalaires et traitements312 726321 135
FZCharges sociales94 49483 428
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 98851 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 527
GEAutres charges3 37212
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 116 9271 181 957
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 169163 720
GLAutres intérêts et produits assimilés5 0423 176
GPTotal des produits financiers (V)5 0423 176
GRIntérêts et charges assimilées6881 588
GUTotal des charges financières (VI)6881 588
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 3541 588
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)241 523165 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13445
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13445
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-134-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)69 25741 850
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 359 1381 348 853
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 187 0061 225 439
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)172 132123 413
A1Renvois : Transfert de charges8 5531 857
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 4414 78046 221
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles317 13749 207366 344
0NAMORTISSEMENTS Total Général358 57753 988412 565
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 5277 0921 434
7BTotal Provisions pour dépréciation8 5277 0921 434
7CTOTAL GENERAL8 5277 0921 434
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 092
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 122
VAClients douteux ou litigieux1 721
UXAutres créances clients330 999
UYPersonnel et comptes rattachés3 615
VBT. V. A.17 574
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 037
VSCharges constatées d’avance15 819
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES376 886371 7645 122
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine18 67118 671
8BFournisseurs et comptes rattaché138 234138 234
8CPersonnel et comptes rattachés62 38362 383
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 21645 216
8EImpôts sur les bénéfices13 35913 359
VWT.V.A.74 14674 146
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 0408 040
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)325325
8LProduits constatés d’avance31 22031 220
VYTOTAL – ETAT DES DETTES391 593391 593
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice25 655
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/004662 du 20/04/2021
Numéro de gestion : 2002B50194
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires47 69146 2211 470
AHFonds commercial5 7705 7705 770
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles4 023
APConstructions69 47465 3634 1115 848
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels291 053205 36085 69395 034
ATAutres immobilisations corporelles110 86395 62115 24217 996
CUAutres participations9 9969 9969 996
BHAutres immobilisations financières5 1225 1225 122
BJTOTAL (I)539 968412 565127 403143 789
BPEn cours de production de services12 47612 47616 452
BXClients et comptes rattachés332 7201 434331 285359 546
BZAutres créances23 22523 22537 139
CFDisponibilités283 496283 496288 972
CHCharges constatées d’avance15 81915 81914 156
CJTOTAL (II)667 7361 434666 302716 265
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 207 704413 999793 705860 054
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 43588 245
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...29 05029 050
DDRéserve légale (1)8 8258 825
DGAutres réserves113 670154 363
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)172 132123 413
DLTOTAL (I)402 112403 896
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 67144 345
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés138 234190 393
DYDettes fiscales et sociales203 143219 414
EAAutres dettes3252 007
EBProduits constatés d’avance (2)31 220
ECTOTAL (IV)391 593456 158
EETOTAL GENERAL (I à V)793 705860 054
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an391 593437 500
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 342 3971 342 3971 325 486
FJChiffres d’affaires nets1 342 3971 342 3971 325 486
FMProduction stockée-3 97614 932
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 6455 205
FQAutres produits3053
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 354 0961 345 676
FWAutres achats et charges externes642 612708 336
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 7368 616
FYSalaires et traitements312 726321 135
FZCharges sociales94 49483 428
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 98851 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 527
GEAutres charges3 37212
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 116 9271 181 957
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 169163 720
GLAutres intérêts et produits assimilés5 0423 176
GPTotal des produits financiers (V)5 0423 176
GRIntérêts et charges assimilées6881 588
GUTotal des charges financières (VI)6881 588
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 3541 588
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)241 523165 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13445
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13445
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-134-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)69 25741 850
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 359 1381 348 853
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 187 0061 225 439
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)172 132123 413
A1Renvois : Transfert de charges8 5531 857
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 4414 78046 221
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles317 13749 207366 344
0NAMORTISSEMENTS Total Général358 57753 988412 565
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 5277 0921 434
7BTotal Provisions pour dépréciation8 5277 0921 434
7CTOTAL GENERAL8 5277 0921 434
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 092
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 122
VAClients douteux ou litigieux1 721
UXAutres créances clients330 999
UYPersonnel et comptes rattachés3 615
VBT. V. A.17 574
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 037
VSCharges constatées d’avance15 819
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES376 886371 7645 122
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine18 67118 671
8BFournisseurs et comptes rattaché138 234138 234
8CPersonnel et comptes rattachés62 38362 383
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 21645 216
8EImpôts sur les bénéfices13 35913 359
VWT.V.A.74 14674 146
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 0408 040
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)325325
8LProduits constatés d’avance31 22031 220
VYTOTAL – ETAT DES DETTES391 593391 593
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice25 655
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/007446 du 07/08/2020
Numéro de gestion : 2002B50194
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires47 69146 2211 470
AHFonds commercial5 7705 7705 770
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles4 023
APConstructions69 47465 3634 1115 848
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels291 053205 36085 69395 034
ATAutres immobilisations corporelles110 86395 62115 24217 996
CUAutres participations9 9969 9969 996
BHAutres immobilisations financières5 1225 1225 122
BJTOTAL (I)539 968412 565127 403143 789
BPEn cours de production de services12 47612 47616 452
BXClients et comptes rattachés332 7201 434331 285359 546
BZAutres créances23 22523 22537 139
CFDisponibilités283 496283 496288 972
CHCharges constatées d’avance15 81915 81914 156
CJTOTAL (II)667 7361 434666 302716 265
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 207 704413 999793 705860 054
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 43588 245
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...29 05029 050
DDRéserve légale (1)8 8258 825
DGAutres réserves113 670154 363
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)172 132123 413
DLTOTAL (I)402 112403 896
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 67144 345
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés138 234190 393
DYDettes fiscales et sociales203 143219 414
EAAutres dettes3252 007
EBProduits constatés d’avance (2)31 220
ECTOTAL (IV)391 593456 158
EETOTAL GENERAL (I à V)793 705860 054
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an391 593437 500
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 342 3971 342 3971 325 486
FJChiffres d’affaires nets1 342 3971 342 3971 325 486
FMProduction stockée-3 97614 932
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 6455 205
FQAutres produits3053
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 354 0961 345 676
FWAutres achats et charges externes642 612708 336
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 7368 616
FYSalaires et traitements312 726321 135
FZCharges sociales94 49483 428
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 98851 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 527
GEAutres charges3 37212
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 116 9271 181 957
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 169163 720
GLAutres intérêts et produits assimilés5 0423 176
GPTotal des produits financiers (V)5 0423 176
GRIntérêts et charges assimilées6881 588
GUTotal des charges financières (VI)6881 588
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 3541 588
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)241 523165 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13445
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13445
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-134-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)69 25741 850
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 359 1381 348 853
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 187 0061 225 439
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)172 132123 413
A1Renvois : Transfert de charges8 5531 857
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 4414 78046 221
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles317 13749 207366 344
0NAMORTISSEMENTS Total Général358 57753 988412 565
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 5277 0921 434
7BTotal Provisions pour dépréciation8 5277 0921 434
7CTOTAL GENERAL8 5277 0921 434
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 092
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 122
VAClients douteux ou litigieux1 721
UXAutres créances clients330 999
UYPersonnel et comptes rattachés3 615
VBT. V. A.17 574
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 037
VSCharges constatées d’avance15 819
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES376 886371 7645 122
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine18 67118 671
8BFournisseurs et comptes rattaché138 234138 234
8CPersonnel et comptes rattachés62 38362 383
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 21645 216
8EImpôts sur les bénéfices13 35913 359
VWT.V.A.74 14674 146
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 0408 040
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)325325
8LProduits constatés d’avance31 22031 220
VYTOTAL – ETAT DES DETTES391 593391 593
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice25 655
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/003459 du 19/04/2019
Numéro de gestion : 2002B50194
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires47 69146 2211 470
AHFonds commercial5 7705 7705 770
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles4 023
APConstructions69 47465 3634 1115 848
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels291 053205 36085 69395 034
ATAutres immobilisations corporelles110 86395 62115 24217 996
CUAutres participations9 9969 9969 996
BHAutres immobilisations financières5 1225 1225 122
BJTOTAL (I)539 968412 565127 403143 789
BPEn cours de production de services12 47612 47616 452
BXClients et comptes rattachés332 7201 434331 285359 546
BZAutres créances23 22523 22537 139
CFDisponibilités283 496283 496288 972
CHCharges constatées d’avance15 81915 81914 156
CJTOTAL (II)667 7361 434666 302716 265
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 207 704413 999793 705860 054
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 43588 245
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...29 05029 050
DDRéserve légale (1)8 8258 825
DGAutres réserves113 670154 363
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)172 132123 413
DLTOTAL (I)402 112403 896
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 67144 345
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés138 234190 393
DYDettes fiscales et sociales203 143219 414
EAAutres dettes3252 007
EBProduits constatés d’avance (2)31 220
ECTOTAL (IV)391 593456 158
EETOTAL GENERAL (I à V)793 705860 054
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an391 593437 500
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 342 3971 342 3971 325 486
FJChiffres d’affaires nets1 342 3971 342 3971 325 486
FMProduction stockée-3 97614 932
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 6455 205
FQAutres produits3053
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 354 0961 345 676
FWAutres achats et charges externes642 612708 336
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 7368 616
FYSalaires et traitements312 726321 135
FZCharges sociales94 49483 428
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 98851 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 527
GEAutres charges3 37212
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 116 9271 181 957
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 169163 720
GLAutres intérêts et produits assimilés5 0423 176
GPTotal des produits financiers (V)5 0423 176
GRIntérêts et charges assimilées6881 588
GUTotal des charges financières (VI)6881 588
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 3541 588
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)241 523165 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13445
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13445
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-134-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)69 25741 850
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 359 1381 348 853
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 187 0061 225 439
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)172 132123 413
A1Renvois : Transfert de charges8 5531 857
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 4414 78046 221
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles317 13749 207366 344
0NAMORTISSEMENTS Total Général358 57753 988412 565
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 5277 0921 434
7BTotal Provisions pour dépréciation8 5277 0921 434
7CTOTAL GENERAL8 5277 0921 434
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 092
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 122
VAClients douteux ou litigieux1 721
UXAutres créances clients330 999
UYPersonnel et comptes rattachés3 615
VBT. V. A.17 574
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 037
VSCharges constatées d’avance15 819
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES376 886371 7645 122
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine18 67118 671
8BFournisseurs et comptes rattaché138 234138 234
8CPersonnel et comptes rattachés62 38362 383
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 21645 216
8EImpôts sur les bénéfices13 35913 359
VWT.V.A.74 14674 146
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 0408 040
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)325325
8LProduits constatés d’avance31 22031 220
VYTOTAL – ETAT DES DETTES391 593391 593
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice25 655
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/005058 du 15/06/2018
Numéro de gestion : 2002B50194
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires47 69146 2211 470
AHFonds commercial5 7705 7705 770
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles4 023
APConstructions69 47465 3634 1115 848
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels291 053205 36085 69395 034
ATAutres immobilisations corporelles110 86395 62115 24217 996
CUAutres participations9 9969 9969 996
BHAutres immobilisations financières5 1225 1225 122
BJTOTAL (I)539 968412 565127 403143 789
BPEn cours de production de services12 47612 47616 452
BXClients et comptes rattachés332 7201 434331 285359 546
BZAutres créances23 22523 22537 139
CFDisponibilités283 496283 496288 972
CHCharges constatées d’avance15 81915 81914 156
CJTOTAL (II)667 7361 434666 302716 265
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 207 704413 999793 705860 054
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 43588 245
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...29 05029 050
DDRéserve légale (1)8 8258 825
DGAutres réserves113 670154 363
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)172 132123 413
DLTOTAL (I)402 112403 896
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 67144 345
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés138 234190 393
DYDettes fiscales et sociales203 143219 414
EAAutres dettes3252 007
EBProduits constatés d’avance (2)31 220
ECTOTAL (IV)391 593456 158
EETOTAL GENERAL (I à V)793 705860 054
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an391 593437 500
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 342 3971 342 3971 325 486
FJChiffres d’affaires nets1 342 3971 342 3971 325 486
FMProduction stockée-3 97614 932
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 6455 205
FQAutres produits3053
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 354 0961 345 676
FWAutres achats et charges externes642 612708 336
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 7368 616
FYSalaires et traitements312 726321 135
FZCharges sociales94 49483 428
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 98851 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 527
GEAutres charges3 37212
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 116 9271 181 957
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 169163 720
GLAutres intérêts et produits assimilés5 0423 176
GPTotal des produits financiers (V)5 0423 176
GRIntérêts et charges assimilées6881 588
GUTotal des charges financières (VI)6881 588
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 3541 588
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)241 523165 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13445
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13445
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-134-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)69 25741 850
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 359 1381 348 853
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 187 0061 225 439
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)172 132123 413
A1Renvois : Transfert de charges8 5531 857
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 4414 78046 221
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles317 13749 207366 344
0NAMORTISSEMENTS Total Général358 57753 988412 565
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 5277 0921 434
7BTotal Provisions pour dépréciation8 5277 0921 434
7CTOTAL GENERAL8 5277 0921 434
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 092
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 122
VAClients douteux ou litigieux1 721
UXAutres créances clients330 999
UYPersonnel et comptes rattachés3 615
VBT. V. A.17 574
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 037
VSCharges constatées d’avance15 819
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES376 886371 7645 122
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine18 67118 671
8BFournisseurs et comptes rattaché138 234138 234
8CPersonnel et comptes rattachés62 38362 383
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 21645 216
8EImpôts sur les bénéfices13 35913 359
VWT.V.A.74 14674 146
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 0408 040
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)325325
8LProduits constatés d’avance31 22031 220
VYTOTAL – ETAT DES DETTES391 593391 593
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice25 655
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 4289 du 01/06/2017
Numéro de gestion : 2002B50194
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires47 69146 2211 470
AHFonds commercial5 7705 7705 770
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles4 023
APConstructions69 47465 3634 1115 848
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels291 053205 36085 69395 034
ATAutres immobilisations corporelles110 86395 62115 24217 996
CUAutres participations9 9969 9969 996
BHAutres immobilisations financières5 1225 1225 122
BJTOTAL (I)539 968412 565127 403143 789
BPEn cours de production de services12 47612 47616 452
BXClients et comptes rattachés332 7201 434331 285359 546
BZAutres créances23 22523 22537 139
CFDisponibilités283 496283 496288 972
CHCharges constatées d’avance15 81915 81914 156
CJTOTAL (II)667 7361 434666 302716 265
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 207 704413 999793 705860 054
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 43588 245
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...29 05029 050
DDRéserve légale (1)8 8258 825
DGAutres réserves113 670154 363
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)172 132123 413
DLTOTAL (I)402 112403 896
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 67144 345
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés138 234190 393
DYDettes fiscales et sociales203 143219 414
EAAutres dettes3252 007
EBProduits constatés d’avance (2)31 220
ECTOTAL (IV)391 593456 158
EETOTAL GENERAL (I à V)793 705860 054
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an391 593437 500
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 342 3971 342 3971 325 486
FJChiffres d’affaires nets1 342 3971 342 3971 325 486
FMProduction stockée-3 97614 932
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 6455 205
FQAutres produits3053
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 354 0961 345 676
FWAutres achats et charges externes642 612708 336
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 7368 616
FYSalaires et traitements312 726321 135
FZCharges sociales94 49483 428
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 98851 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 527
GEAutres charges3 37212
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 116 9271 181 957
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 169163 720
GLAutres intérêts et produits assimilés5 0423 176
GPTotal des produits financiers (V)5 0423 176
GRIntérêts et charges assimilées6881 588
GUTotal des charges financières (VI)6881 588
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 3541 588
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)241 523165 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13445
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13445
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-134-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)69 25741 850
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 359 1381 348 853
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 187 0061 225 439
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)172 132123 413
A1Renvois : Transfert de charges8 5531 857
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 4414 78046 221
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles317 13749 207366 344
0NAMORTISSEMENTS Total Général358 57753 988412 565
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 5277 0921 434
7BTotal Provisions pour dépréciation8 5277 0921 434
7CTOTAL GENERAL8 5277 0921 434
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 092
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 122
VAClients douteux ou litigieux1 721
UXAutres créances clients330 999
UYPersonnel et comptes rattachés3 615
VBT. V. A.17 574
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 037
VSCharges constatées d’avance15 819
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES376 886371 7645 122
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine18 67118 671
8BFournisseurs et comptes rattaché138 234138 234
8CPersonnel et comptes rattachés62 38362 383
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 21645 216
8EImpôts sur les bénéfices13 35913 359
VWT.V.A.74 14674 146
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 0408 040
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)325325
8LProduits constatés d’avance31 22031 220
VYTOTAL – ETAT DES DETTES391 593391 593
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice25 655

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