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de Lannédern

DELABIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1956
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 61568008900013 / Siren : 615680089 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 35 615680089
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)
28.1 : Fabrication de machines d'usage général
28.14 : Fabrication d'autres articles de robinetterie
28.14Z : Fabrication d'autres articles de robinetterie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de robinetterie et de vannes industrielles, y compris les vannes de régulation et la robinetterie d’adduction
- la fabrication de robinetterie sanitaire
- la fabrication de robinetterie pour le chauffage

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’articles de robinetterie en caoutchouc vulcanisé non durci, en verre ou en matières céramiques (cf. 22.19Z, 23.19Z ou 23.44Z)
- la fabrication de soupapes d’admission et d’échappement pour moteurs à combustion interne (cf. 28.11Z)
- la fabrication de valves hydrauliques et pneumatiques et de systèmes de préparation de l’air pour une utilisation dans des systèmes pneumatiques (cf. 28.12Z) Produits associés : 28.14.11, 28.14.12, 28.14.13, 28.14.20, 28.14.99
Coordonnées de l'établissement :
DELABIE
Adresse :
18 Rue DU MARECHAL FOCH
80130 FRIVILLE-ESCARBOTIN
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles de robinetterie (NAFRev2 : 28.14Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles de robinetterie (NAFRev1 : 29.1F)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1956
Dénomination : DELABIE
Activité principale : Fabrication d'autres articles de robinetterie (NAFRev2 : 28.14Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
08/12/2016 : BE-LINE
N° national/d'enregistrement : 4320672
Date de dépôt : 08/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barre coudée à 135° métallique, barre de relèvement droite métallique, barre droite avec coulisseau métallique, barre de maintien en L métallique, barre de maintien en T métallique, coulisseau métallique pour pommeau de douche, patère métallique, barre relevable métallique, barre d'angle métallique, barre d'angle avec remontée métallique ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barre coudée à 135° non métallique, barre de relèvement droite non métallique, barre droite avec coulisseau non métallique, barre de maintien en L non métallique, barre de maintien en T non métallique, coulisseau non métallique pour pommeau de douche, patère non métallique, siège de douche, barre relevable non métallique, barre d'angle non métallique, barre d'angle avec remontée non métallique, tablette de rangement, miroir (glace) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-savon, porte-serviette, porte-papier WC, pot à balai.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18 rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

08/12/2016 : BE-LINE
N° national/d'enregistrement : 4320672
Date de dépôt : 08/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barre coudée à 135° métallique, barre de relèvement droite métallique, barre droite avec coulisseau métallique, barre de maintien en L métallique, barre de maintien en T métallique, coulisseau métallique pour pommeau de douche, patère métallique, barre relevable métallique, barre d'angle métallique, barre d'angle avec remontée métallique ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barre coudée à 135° non métallique, barre de relèvement droite non métallique, barre droite avec coulisseau non métallique, barre de maintien en L non métallique, barre de maintien en T non métallique, coulisseau non métallique pour pommeau de douche, patère non métallique, siège de douche, barre relevable non métallique, barre d'angle non métallique, barre d'angle avec remontée non métallique, tablette de rangement, miroir (glace) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-savon, porte-serviette, porte-papier WC, pot à balai.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18 rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

08/12/2016 : BE-LINE
N° national/d'enregistrement : 4320672
Date de dépôt : 08/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barre coudée à 135° métallique, barre de relèvement droite métallique, barre droite avec coulisseau métallique, barre de maintien en L métallique, barre de maintien en T métallique, coulisseau métallique pour pommeau de douche, patère métallique, barre relevable métallique, barre d'angle métallique, barre d'angle avec remontée métallique ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barre coudée à 135° non métallique, barre de relèvement droite non métallique, barre droite avec coulisseau non métallique, barre de maintien en L non métallique, barre de maintien en T non métallique, coulisseau non métallique pour pommeau de douche, patère non métallique, siège de douche, barre relevable non métallique, barre d'angle non métallique, barre d'angle avec remontée non métallique, tablette de rangement, miroir (glace) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-savon, porte-serviette, porte-papier WC, pot à balai.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18 rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

21/03/2016 : HYBRIMATIC
N° national/d'enregistrement : 4258454
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques,caillebotis métalliques, raccords métalliques de plomberie et sanitaire, supports métalliques pour ces différents produits, poignées de portes, garde-corps, patères métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils, vannes (parties de machines), vannes métalliques (parties de machines) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ecrans d'urinoir, appareils sanitaires, lavabos, douches,urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs en matériaux céramiques, métalliques ou de synthèse et leurs supports,installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs, mitigeurs thermostatiques, supports d'installation sanitaire,cabines de douche, panneaux de douche, écrans de douches, laveur d'yeux non à usage médical, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, machines pour la purification de l'eau.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18 rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/03/2016 : HYBRIMATIC
N° national/d'enregistrement : 4258454
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques,caillebotis métalliques, raccords métalliques de plomberie et sanitaire, supports métalliques pour ces différents produits, poignées de portes, garde-corps, patères métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils, vannes (parties de machines), vannes métalliques (parties de machines) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ecrans d'urinoir, appareils sanitaires, lavabos, douches,urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs en matériaux céramiques, métalliques ou de synthèse et leurs supports,installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs, mitigeurs thermostatiques, supports d'installation sanitaire,cabines de douche, panneaux de douche, écrans de douches, laveur d'yeux non à usage médical, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, machines pour la purification de l'eau.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18 rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

21/03/2016 : HYBRIMATIC
N° national/d'enregistrement : 4258454
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques,caillebotis métalliques, raccords métalliques de plomberie et sanitaire, supports métalliques pour ces différents produits, poignées de portes, garde-corps, patères métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils, vannes (parties de machines), vannes métalliques (parties de machines) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ecrans d'urinoir, appareils sanitaires, lavabos, douches,urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs en matériaux céramiques, métalliques ou de synthèse et leurs supports,installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs, mitigeurs thermostatiques, supports d'installation sanitaire,cabines de douche, panneaux de douche, écrans de douches, laveur d'yeux non à usage médical, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, machines pour la purification de l'eau.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18 rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

11/03/2016 : Securitouch
N° national/d'enregistrement : 4255961
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques,caillebotis métalliques, raccords métalliques de plomberie et sanitaire, supports métalliques pour ces différents produits, patères métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils, vannes (parties de machines), vannes métalliques (parties de machines) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ecrans d'urinoir, appareils sanitaires, lavabos, douches,urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs en matériaux céramiques, métalliques ou de synthèse et leurs supports,installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs, mitigeurs thermostatiques, supports d'installation sanitaire, cabines de douche, panneaux de douche, écrans de douches,laveur d'yeux non à usage médical, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, machines pour la purification de l'eau.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18 rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

11/03/2016 : Securitouch
N° national/d'enregistrement : 4255961
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques,caillebotis métalliques, raccords métalliques de plomberie et sanitaire, supports métalliques pour ces différents produits, patères métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils, vannes (parties de machines), vannes métalliques (parties de machines) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ecrans d'urinoir, appareils sanitaires, lavabos, douches,urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs en matériaux céramiques, métalliques ou de synthèse et leurs supports,installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs, mitigeurs thermostatiques, supports d'installation sanitaire, cabines de douche, panneaux de douche, écrans de douches,laveur d'yeux non à usage médical, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, machines pour la purification de l'eau.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18 rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

11/03/2016 : Securitouch
N° national/d'enregistrement : 4255961
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques,caillebotis métalliques, raccords métalliques de plomberie et sanitaire, supports métalliques pour ces différents produits, patères métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils, vannes (parties de machines), vannes métalliques (parties de machines) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ecrans d'urinoir, appareils sanitaires, lavabos, douches,urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs en matériaux céramiques, métalliques ou de synthèse et leurs supports,installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs, mitigeurs thermostatiques, supports d'installation sanitaire, cabines de douche, panneaux de douche, écrans de douches,laveur d'yeux non à usage médical, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, machines pour la purification de l'eau.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18 rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

19/09/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3946907
Date de dépôt : 19/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appuis métalliques, rampes, mains courantes, poignées de portes, garde corps, caillebotis métalliques, vannes, raccords métalliques de plomberie et sanitaires.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Injecteurs-mélangeurs non à usage médical, matériel de traitement des eaux.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie), transformateurs électriques, temporisateurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, doseurs de produits de désinfection.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bassins à usage médical, bassins hygiéniques.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cabines, panneaux, écrans de douche, écrans d'urinoir, appareils sanitaires : lavabos, douches, urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs, en matériaux céramiques, métalliques ou de synthèse et leurs supports, douche de sécurité, lave-yeux, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles non métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, gaines pour câbles électriques et plinthes.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barres d'appui non métalliques pour handicapés, rampes, poignées, siège de douche, tablettes de salle de bains, caillebotis non métalliques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs de savon et de papier hygiénique, porte serviettes (en métaux non précieux et non métalliques), porte savon (en métaux non précieux et non métalliques), porte verres et porte brosses à dents en métaux non précieux, porte balais pour toilettes, poubelles, patères, porte-manteau, lances et pistolets d'arrosage et de lavage des sols.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

17/11/2011 : DELABIE
N° national/d'enregistrement : 3874449
Date de dépôt : 17/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appuis métalliques, rampes, mains courantes, poignées de portes, garde corps, caillebotis métalliques, vannes, raccords métalliques de plomberie et sanitaires.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Injecteurs-mélangeurs non à usage médical, matériel de traitement des eaux.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie), transformateurs électriques, temporisateurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, doseurs de produits de désinfection.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bassins à usage médical, bassins hygiéniques.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cabines, panneaux, écrans de douche, écrans d'urinoir, appareils sanitaires : lavabos, douches, urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs, en matériaux céramiques, métalliques ou de synthèse et leurs supports, douche de sécurité, lave-yeux, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles non métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, gaines pour câbles électriques et plinthes.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barres d'appui non métalliques pour handicapés, rampes, poignées, siège de douche, tablettes de salle de bains, caillebotis non métalliques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs de savon et de papier hygiénique, porte serviettes (en métaux non précieux et non métalliques), porte savon (en métaux non précieux et non métalliques), porte verres et porte brosses à dents en métaux non précieux, porte balais pour toilettes, poubelles, patères, porte-manteau, lances et pistolets d'arrosage et de lavage des sols.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

17/11/2011 : DELABIE
N° national/d'enregistrement : 3874449
Date de dépôt : 17/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appuis métalliques, rampes, mains courantes, poignées de portes, garde corps, caillebotis métalliques, vannes, raccords métalliques de plomberie et sanitaires.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Injecteurs-mélangeurs non à usage médical, matériel de traitement des eaux.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie), transformateurs électriques, temporisateurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, doseurs de produits de désinfection.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bassins à usage médical, bassins hygiéniques.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cabines, panneaux, écrans de douche, écrans d'urinoir, appareils sanitaires : lavabos, douches, urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs, en matériaux céramiques, métalliques ou de synthèse et leurs supports, douche de sécurité, lave-yeux, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles non métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, gaines pour câbles électriques et plinthes.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barres d'appui non métalliques pour handicapés, rampes, poignées, siège de douche, tablettes de salle de bains, caillebotis non métalliques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs de savon et de papier hygiénique, porte serviettes (en métaux non précieux et non métalliques), porte savon (en métaux non précieux et non métalliques), porte verres et porte brosses à dents en métaux non précieux, porte balais pour toilettes, poubelles, patères, porte-manteau, lances et pistolets d'arrosage et de lavage des sols.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

17/11/2011 : DELABIE
N° national/d'enregistrement : 3874449
Date de dépôt : 17/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appuis métalliques, rampes, mains courantes, poignées de portes, garde corps, caillebotis métalliques, vannes, raccords métalliques de plomberie et sanitaires.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Injecteurs-mélangeurs non à usage médical, matériel de traitement des eaux.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie), transformateurs électriques, temporisateurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, doseurs de produits de désinfection.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bassins à usage médical, bassins hygiéniques.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cabines, panneaux, écrans de douche, écrans d'urinoir, appareils sanitaires : lavabos, douches, urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs, en matériaux céramiques, métalliques ou de synthèse et leurs supports, douche de sécurité, lave-yeux, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles non métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, gaines pour câbles électriques et plinthes.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barres d'appui non métalliques pour handicapés, rampes, poignées, siège de douche, tablettes de salle de bains, caillebotis non métalliques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs de savon et de papier hygiénique, porte serviettes (en métaux non précieux et non métalliques), porte savon (en métaux non précieux et non métalliques), porte verres et porte brosses à dents en métaux non précieux, porte balais pour toilettes, poubelles, patères, porte-manteau, lances et pistolets d'arrosage et de lavage des sols.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 871909
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

10/12/2010 : BIOSAFE
N° national/d'enregistrement : 3789346
Date de dépôt : 10/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetterie, robinetterie dépourvue de bactéries.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757876
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

10/12/2010 : BIOFIL
N° national/d'enregistrement : 3789348
Date de dépôt : 10/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtre microbiologique pour robinetterie.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757875
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

10/12/2010 : BIOSAFE
N° national/d'enregistrement : 3789346
Date de dépôt : 10/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetterie, robinetterie dépourvue de bactéries.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80534 FRIVILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

10/12/2010 : BIOFIL
N° national/d'enregistrement : 3789348
Date de dépôt : 10/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtre microbiologique pour robinetterie.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80534 FRIVILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

23/06/2009 : SOGREPROVE
N° national/d'enregistrement : 3659101
Date de dépôt : 23/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barres de maintien métalliques.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sièges de douches.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barres de maintien non métalliques.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80530 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

23/06/2009 : SOGREPROVE
N° national/d'enregistrement : 3659101
Date de dépôt : 23/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barres de maintien métalliques.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sièges de douches.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barres de maintien non métalliques.

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80530 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

12/09/2006 : CHAVONNET
N° national/d'enregistrement : 3449872
Date de dépôt : 12/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques, caillebotis métalliques, vannes métalliques (parties de machines), raccords métalliques de plomberie et sanitaire, supports pour ces différents produits, poignées de portes, garde-corps, patères métalliques.Machines-outils, vannes (parties de machines), machines pour la purification de l'eau.Ecrans d'urinoir, appareils sanitaires, lavabos, douches, urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs en matériaux céramiques métalliques ou de synthèse et leurs supports, installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs, mitigeurs thermostatiques, supports pour des produits, supports d'installation sanitaire, cabines, panneaux, écrans de douches, douches de sécurité, laveur d'yeux, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, rampes, poignées, sièges de douche, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18 rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 677046
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Bénéficiare 1 : KBS FINANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 677047
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Bénéficiare 1 : CHAVONNET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 677048
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Bénéficiare 1 : DELABIE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629119
Date de demande : 30/09/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

12/09/2006 : CHAVONNET
N° national/d'enregistrement : 3449872
Date de dépôt : 12/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques, caillebotis métalliques, vannes métalliques (parties de machines), raccords métalliques de plomberie et sanitaire, supports pour ces différents produits, poignées de portes, garde-corps, patères métalliques.Machines-outils, vannes (parties de machines), machines pour la purification de l'eau.Ecrans d'urinoir, appareils sanitaires, lavabos, douches, urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs en matériaux céramiques métalliques ou de synthèse et leurs supports, installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs, mitigeurs thermostatiques, supports pour des produits, supports d'installation sanitaire, cabines, panneaux, écrans de douches, douches de sécurité, laveur d'yeux, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, rampes, poignées, sièges de douche, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18 rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 677046
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Bénéficiare 1 : KBS FINANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 677047
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Bénéficiare 1 : CHAVONNET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 677048
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Bénéficiare 1 : DELABIE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629119
Date de demande : 30/09/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

07/02/2006 : TEMPOSOFT
N° national/d'enregistrement : 3408589
Date de dépôt : 07/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques, caillebotis métalliques, vannes métalliques (parties de machines), raccords métalliques de plomberie et sanitaire, supports pour ces différents produits, poignées de portes, garde-corps, patères métalliques.Machines-outils, vannes (parties de machines), machines pour la purification de l'eau.Ecrans d'urinoir, appareils sanitaires, lavabos, douches, urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs en matériaux céramiques, métalliques ou de synthèse et leurs supports, installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs, supports pour ces produits, supports d'installation sanitaire, cabines, panneaux, écrans de douches, douches de sécurité, laveur d'yeux, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, rampes, poignées, sièges de douche, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18 rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611172
Date de demande : 25/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

07/02/2006 : TEMPOSOFT
N° national/d'enregistrement : 3408589
Date de dépôt : 07/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques, caillebotis métalliques, vannes métalliques (parties de machines), raccords métalliques de plomberie et sanitaire, supports pour ces différents produits, poignées de portes, garde-corps, patères métalliques.Machines-outils, vannes (parties de machines), machines pour la purification de l'eau.Ecrans d'urinoir, appareils sanitaires, lavabos, douches, urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs en matériaux céramiques, métalliques ou de synthèse et leurs supports, installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs, supports pour ces produits, supports d'installation sanitaire, cabines, panneaux, écrans de douches, douches de sécurité, laveur d'yeux, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, rampes, poignées, sièges de douche, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18 rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611172
Date de demande : 25/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

15/03/2005 : TEMPOFIX
N° national/d'enregistrement : 3346966
Date de dépôt : 15/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques, caillebotis métalliques, vannes métalliques (parties de machines), raccords métalliques de plomberie et sanitaire, supports pour ces différents produits. Ecrans d'urinoir, appareils sanitaires, lavabos, douches, urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs en matériaux céramiques, métalliques ou de synthèse et leurs supports, installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs, supports pour ces produits, supports d'installation sanitaire.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18 rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE-ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582232
Date de demande : 24/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

12/12/2001 : DELABIE
N° national/d'enregistrement : 3136560
Date de dépôt : 12/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques, rampes, mains courantes, poignées de portes, garde corps, caillebotis métalliques. Injecteurs-mélangeurs non à usage médical. Minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie) , transformateurs électriques, temporisateurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, doseurs de produits de désinfection. Cabines, panneaux, écrans de douche, écrans d'urinoir, appareils sanitaires : lavabos, douches, urinoirs, toilettes (wc) , éviers, vidoirs, en matériaux céramique, métalliques ou de synthèse et leurs supports, douches de sécurité, lave-yeux, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale. Tuyaux flexibles non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, gaines pour câbles électriques et plinthes. Barres d'appui non métalliques pour handicapés, rampes, poignées, siège de douche, tablettes de salle de bains, caillebotis non métalliques. Distributeurs de savon et de papier hygiénique, porte serviettes (en métaux non précieux et non métallique) , porte-savon (en métaux non précieux et non métallique) , porte-verres et porte-brosses à dents en métaux non précieux, porte-balais pour toilettes, poubelles en métaux non précieux et non métalliques, patères, porte-manteau, lances et pistolets d'arrosage et de lavage des sols.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484510
Date de demande : 17/11/2011
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

12/12/2001 : DELABIE
N° national/d'enregistrement : 3136560
Date de dépôt : 12/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques, rampes, mains courantes, poignées de portes, garde corps, caillebotis métalliques. Injecteurs-mélangeurs non à usage médical. Minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie) , transformateurs électriques, temporisateurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, doseurs de produits de désinfection. Cabines, panneaux, écrans de douche, écrans d'urinoir, appareils sanitaires : lavabos, douches, urinoirs, toilettes (wc) , éviers, vidoirs, en matériaux céramique, métalliques ou de synthèse et leurs supports, douches de sécurité, lave-yeux, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale. Tuyaux flexibles non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, gaines pour câbles électriques et plinthes. Barres d'appui non métalliques pour handicapés, rampes, poignées, siège de douche, tablettes de salle de bains, caillebotis non métalliques. Distributeurs de savon et de papier hygiénique, porte serviettes (en métaux non précieux et non métallique) , porte-savon (en métaux non précieux et non métallique) , porte-verres et porte-brosses à dents en métaux non précieux, porte-balais pour toilettes, poubelles en métaux non précieux et non métalliques, patères, porte-manteau, lances et pistolets d'arrosage et de lavage des sols.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 871909
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484510
Date de demande : 17/11/2011
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796986
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

12/12/2001 : DELABIE
N° national/d'enregistrement : 3136560
Date de dépôt : 12/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques, rampes, mains courantes, poignées de portes, garde corps, caillebotis métalliques. Injecteurs-mélangeurs non à usage médical. Minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie) , transformateurs électriques, temporisateurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, doseurs de produits de désinfection. Cabines, panneaux, écrans de douche, écrans d'urinoir, appareils sanitaires : lavabos, douches, urinoirs, toilettes (wc) , éviers, vidoirs, en matériaux céramique, métalliques ou de synthèse et leurs supports, douches de sécurité, lave-yeux, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale. Tuyaux flexibles non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, gaines pour câbles électriques et plinthes. Barres d'appui non métalliques pour handicapés, rampes, poignées, siège de douche, tablettes de salle de bains, caillebotis non métalliques. Distributeurs de savon et de papier hygiénique, porte serviettes (en métaux non précieux et non métallique) , porte-savon (en métaux non précieux et non métallique) , porte-verres et porte-brosses à dents en métaux non précieux, porte-balais pour toilettes, poubelles en métaux non précieux et non métalliques, patères, porte-manteau, lances et pistolets d'arrosage et de lavage des sols.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484510
Date de demande : 17/11/2011
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796986
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

30/12/1991 : SPORTING
N° national/d'enregistrement : 91400200
Date de dépôt : 30/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils 'de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-01
Date du BOPI : 14/02/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211986
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486335
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786961
Date de demande : 06/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

30/12/1991 : SPORTING
N° national/d'enregistrement : 91400200
Date de dépôt : 30/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils 'de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-01
Date du BOPI : 14/02/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211986
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486335
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

20/12/1991 : PREMIX
N° national/d'enregistrement : 1716577
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, Société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211988
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486331
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786958
Date de demande : 06/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

20/12/1991 : TEMPOGENOU
N° national/d'enregistrement : 1716573
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211991
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486330
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

20/12/1991 : TEMPOCHASSE
N° national/d'enregistrement : 1716574
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211990
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486333
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

20/12/1991 : GYM
N° national/d'enregistrement : 1716575
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211989
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486332
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

20/12/1991 : TEMPOFOOT
N° national/d'enregistrement : 1716576
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets, temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211987
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486334
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

20/12/1991 : TEMPOGENOU
N° national/d'enregistrement : 1716573
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211991
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486330
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

20/12/1991 : TEMPOCHASSE
N° national/d'enregistrement : 1716574
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211990
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486333
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

20/12/1991 : GYM
N° national/d'enregistrement : 1716575
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211989
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486332
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

20/12/1991 : TEMPOFOOT
N° national/d'enregistrement : 1716576
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets, temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211987
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486334
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

20/12/1991 : PREMIX
N° national/d'enregistrement : 1716577
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211988
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486331
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

26/11/1991 : RENOVATION 2000
N° national/d'enregistrement : 1708857
Date de dépôt : 26/11/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 569964
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Bénéficiare 1 : DELABIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 627530
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211297
Date de demande : 20/11/2001
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490132
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

26/11/1991 : TEMPOFLUX
N° national/d'enregistrement : 1708858
Date de dépôt : 26/11/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211298
Date de demande : 20/11/2001
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483471
Date de demande : 08/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

26/11/1991 : DELABIE
N° national/d'enregistrement : 1708859
Date de dépôt : 26/11/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211299
Date de demande : 20/11/2001
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483470
Date de demande : 08/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

26/11/1991 : TEMPOFLUX
N° national/d'enregistrement : 1708858
Date de dépôt : 26/11/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211298
Date de demande : 20/11/2001
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483471
Date de demande : 08/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786963
Date de demande : 06/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

26/11/1991 : DELABIE
N° national/d'enregistrement : 1708859
Date de dépôt : 26/11/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211299
Date de demande : 20/11/2001
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483470
Date de demande : 08/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786960
Date de demande : 06/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

26/11/1991 : RENOVATION 2000
N° national/d'enregistrement : 1708857
Date de dépôt : 26/11/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et plus particulièrement robinets, robinets temporisés, robinets mélangeurs, robinets mitigeurs

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 569964
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Bénéficiare 1 : DELABIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 627530
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211297
Date de demande : 20/11/2001
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490132
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

07/05/1991 : BINOPTIC
N° national/d'enregistrement : 1660817
Date de dépôt : 07/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : robinets, becs verseurs électroniques

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410837
Date de demande : 13/04/2005
N° de BOPI : 2005-19

Bénéficiare 1 : DELABIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197480
Date de demande : 30/04/2001
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470329
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768191
Date de demande : 29/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

07/05/1991 : BINOPTIC
N° national/d'enregistrement : 1660817
Date de dépôt : 07/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : robinets, becs verseurs électroniques

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410837
Date de demande : 13/04/2005
N° de BOPI : 2005-19

Bénéficiare 1 : DELABIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197480
Date de demande : 30/04/2001
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470329
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

11/05/1989 : TEMPOMIX
N° national/d'enregistrement : 1530222
Date de dépôt : 11/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs; vannes
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch, BP 89
80534 FRIVILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143799
Date de demande : 05/05/1999
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407547
Date de demande : 15/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702431
Date de demande : 09/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

11/05/1989 : TEMPOMATIC
N° national/d'enregistrement : 1530223
Date de dépôt : 11/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs; vannes
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch, BP 89
80534 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143800
Date de demande : 05/05/1999
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407548
Date de demande : 15/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702580
Date de demande : 10/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

11/05/1989 : TEMPOMIX
N° national/d'enregistrement : 1530222
Date de dépôt : 11/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs; vannes
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch, BP 89
80534 FRIVILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143799
Date de demande : 05/05/1999
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407547
Date de demande : 15/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702431
Date de demande : 09/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

29/03/1984 : BINE
N° national/d'enregistrement : 1266957
Date de dépôt : 29/03/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 MAI 1974 à l'INPI no 172773 ET ENREGISTRE SOUS LE No 901364.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des articles de robinetterie et des appareils de distribution d'eau.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18 rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE-ESCARBOTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 396153
Date de demande : 12/07/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410837
Date de demande : 13/04/2005

Bénéficiare 1 : DELABIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2029792
N° de BOPI : 1994-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2261647
Date de demande : 29/03/2004
N° de BOPI : 2004-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554349
Date de demande : 28/03/2014
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

22/11/1982 : TEMPOSTOP
N° national/d'enregistrement : 1219579
Date de dépôt : 22/11/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils. Installations d'eclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigeration, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; tous produits en metal non compris dans d'autres classes, robinets temporises, robinets en metal, robinets melangeurs mitigeurs vannes ; raccord metalliques de plomberie et sanitaire.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : DELABIE, société en commandite simple
Numéro de SIREN : 615680089
Adresse :
18, rue du Maréchal Foch
80130 FRIVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783561
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Chaillot,
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2010780
N° de BOPI : 1993-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2231342
Date de demande : 20/11/2002
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514948
Date de demande : 26/11/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Publications au Bodacc :
26/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°3608
NOJO : 080020000177342
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Amiens 615 680 089
Dénomination : DELABIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 999600.00 EUR
18/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°2865
NOJO : 080020000160352
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Amiens 615 680 089
Dénomination : DELABIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DELABIE Jean-Claude Anatole Georges nom d'usage : DELABIE n'est plus directeur général
18/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°3559
NOJO : 080020000153643
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Amiens 615 680 089
Dénomination : DELABIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée DELSA devient président.
DELABIE Jean-Claude Anatole Georges nom d'usage : DELABIE devient directeur général.
DELABIE Gérard Jacques Georges nom d'usage : DELABIE devient directeur général.
DELABIE Luc Gaston Anatole nom d'usage : DELABIE devient directeur général.
DELABIE Patrick Paul Christian nom d'usage : DELABIE devient directeur général.
DELABIE Gérard Jacques Georges nom d'usage : DELABIE n'est plus gérant.
DELABIE Luc Gaston Anatole nom d'usage : DELABIE n'est plus gérant.
DELABIE Patrick Paul Christian nom d'usage : DELABIE n'est plus gérant.
Sté en commandite simple DELSA n'est plus associé commandité.
DELABIE Jean-Claude Anatole Georges nom d'usage : DELABIE n'est plus gérant.
DELABIE Jean-Claude Anatole Georges nom d'usage : DELABIE n'est plus associé commandité.
DELABIE Gérard Jacques Georges nom d'usage : DELABIE n'est plus associé commandité.
DELABIE Luc Gaston Anatole nom d'usage : DELABIE n'est plus associé commandité.
DELABIE Patrick Paul Christian nom d'usage : DELABIE n'est plus associé commandité
21/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°4208
NOJO : 080020000123215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Amiens 615 680 089
Dénomination : DELABIE
Forme juridique : Société en Commandite Simple

Administration :
SAS à capital variable ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration KPMG S.
A devient commissaire aux comptes titulaire
04/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°4202
NOJO : 080020000099301
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Amiens 615 680 089
Dénomination : DELABIE
Forme juridique : Société en Commandite Simple

Administration :
DELABIE Patrick Paul Christian nom d'usage : DELABIE devient gérant
27/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°2815
NOJO : 080020000074535
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Amiens 615 680 089
Dénomination : DELABIE
Forme juridique : Société en Commandite Simple

Administration :
BENZ Jean-Pierre nom d'usage : BENZ n'est plus commissaire aux comptes suppléant
02/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°3173
NOJO : BXB16027004967I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Amiens 615 680 089
Dénomination : DELABIE
Forme juridique : Société en Commandite Simple

Administration :
DELABIE Patrick Paul Christian nom d'usage : DELABIE devient associé commandité.

18/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1813
NOJO : BXB10223001787N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Date de commencement d'activité : 02/03/1928
Date d'effet : 2010-07-08
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Amiens 615 680 089
Dénomination : DELABIE
Forme juridique : Société en commandite simple

Administration :
Associé commandite : DELSA Commissaire aux comptes titulaire : AUDISOM Commissaire aux comptes suppléant : BENZ Jean-Pierre
Montant du capital : 1000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
18 rue du Mal Foch
BP 89
80534 Friville Cedex

Etablissement principal :
Adresse :
18 rue du Mal Foch
BP 89
80534 Friville Cedex
13/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°3565
NOJO : BXB08158002170C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ABBEVILLE (80)
Date de commencement d'activité : 02/03/1928
Date d'effet : 2008-12-28
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Abbeville 615 680 089
Dénomination : DELABIE
Forme juridique : Société en commandite simple

Administration :
Associé commandite : DELSACommissaire aux comptes titulaire : AUDISOM.
Commissaire aux comptes suppléant : BENZ Jean-Pierre.

Montant du capital : 250000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
18 rue du Mal Foch
BP 89
80534 Friville Cedex

Etablissement principal :
Adresse :
18 rue du Mal Foch
BP 89
80534 Friville Cedex
Historique de l'unité légale :
24/06/2022 : catégorie juridique, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles de robinetterie (NAFRev2 : 28.14Z)
10/04/2007 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : DELABIE
Catégorie juridique : Société en commandite simple
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles de robinetterie (NAFRev1 : 29.1F)
Représentants légaux :
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Jean-Claude Anatole Georges
Né le 08/01/1940 à Orchies (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Rue de Normandie
76260 Eu
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Jean-Claude Anatole Georges
Né le 08/01/1940 à Orchies (France)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
8 Rue de Normandie
76260 Eu
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Gérard Jacques Georges
Né le 24/02/1946 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
26 Rue de l'Eglise
80960 Saint-Blimont
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Gérard Jacques Georges
Né le 24/02/1946 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
26 Rue de l'Eglise
80960 Saint-Blimont
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Luc Gaston Anatole
Né le 15/05/1961 à Eu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chateau de Bailly
76680 Saint-Saëns
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Luc Gaston Anatole
Né le 15/05/1961 à Eu (France)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
Chateau de Bailly
76680 Saint-Saëns
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : DELSA
Siren : 343152435
Forme juridique : Société en commandite simple
Qualité : associé commandité

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Patrick Paul Christian
Né le 17/03/1970 à Abbeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
47 rue Domaine du Lac
80770 Beauchamps
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : AUDISOM
Siren : 453203440
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
86 Rue Saint-fuscien
80000 Amiens
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : BENZ Jean-Pierre
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
58 Rue De la Dodane
80000 Amiens
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Jean-Claude Anatole Georges
Né le 08/01/1940 à Orchies (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Rue de Normandie
76260 Eu
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Jean-Claude Anatole Georges
Né le 08/01/1940 à Orchies (France)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
8 Rue de Normandie
76260 Eu
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Gérard Jacques Georges
Né le 24/02/1946 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
26 Rue de l'Eglise
80960 Saint-Blimont
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Gérard Jacques Georges
Né le 24/02/1946 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
26 Rue de l'Eglise
80960 Saint-Blimont
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Luc Gaston Anatole
Né le 15/05/1961 à Eu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chateau de Bailly
76680 Saint-Saëns
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Luc Gaston Anatole
Né le 15/05/1961 à Eu (France)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
Chateau de Bailly
76680 Saint-Saëns
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Patrick Paul Christian
Né le 17/03/1970 à Abbeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
47 rue Domaine du Lac
80770 Beauchamps
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Patrick Paul Christian
Né le 17/03/1970 à Abbeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
47 rue Domaine du Lac
80770 Beauchamps
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : DELSA
Siren : 343152435
Forme juridique : Société en commandite simple
Qualité : associé commandité

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : AUDISOM
Siren : 453203440
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
86 Rue Saint-fuscien
80000 Amiens
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Jean-Claude Anatole Georges
Né le 08/01/1940 à Orchies (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Rue de Normandie
76260 Eu
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Jean-Claude Anatole Georges
Né le 08/01/1940 à Orchies (France)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
8 Rue de Normandie
76260 Eu
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Gérard Jacques Georges
Né le 24/02/1946 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
26 Rue de l'Eglise
80960 Saint-Blimont
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Gérard Jacques Georges
Né le 24/02/1946 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
26 Rue de l'Eglise
80960 Saint-Blimont
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Luc Gaston Anatole
Né le 15/05/1961 à Eu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chateau de Bailly
76680 Saint-Saëns
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Luc Gaston Anatole
Né le 15/05/1961 à Eu (France)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
Chateau de Bailly
76680 Saint-Saëns
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Patrick Paul Christian
Né le 17/03/1970 à Abbeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
47 rue Domaine du Lac
80770 Beauchamps
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Patrick Paul Christian
Né le 17/03/1970 à Abbeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
47 rue Domaine du Lac
80770 Beauchamps
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : DELSA
Siren : 343152435
Forme juridique : Société en commandite simple
Qualité : associé commandité

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : AUDISOM
Siren : 453203440
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
86 Rue Saint-fuscien
80000 Amiens
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-PARIS LA DÉFENSE 1 1-2 PLACE DES SAISONS
92400 Courbevoie
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Rue Gambetta
Paris la Défense
92066 Nanterre Cedex
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Jean-Claude Anatole Georges
Né le 08/01/1940 à Orchies (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Rue de Normandie
76260 Eu
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Jean-Claude Anatole Georges
Né le 08/01/1940 à Orchies (France)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
8 Rue de Normandie
76260 Eu
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Gérard Jacques Georges
Né le 24/02/1946 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
26 Rue de l'Eglise
80960 Saint-Blimont
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Gérard Jacques Georges
Né le 24/02/1946 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
26 Rue de l'Eglise
80960 Saint-Blimont
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Luc Gaston Anatole
Né le 15/05/1961 à Eu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chateau de Bailly
76680 Saint-Saëns
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Luc Gaston Anatole
Né le 15/05/1961 à Eu (France)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
Chateau de Bailly
76680 Saint-Saëns
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Patrick Paul Christian
Né le 17/03/1970 à Abbeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
47 rue Domaine du Lac
80770 Beauchamps
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Patrick Paul Christian
Né le 17/03/1970 à Abbeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
47 rue Domaine du Lac
80770 Beauchamps
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : DELSA
Siren : 343152435
Forme juridique : Société en commandite simple
Qualité : associé commandité

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : AUDISOM
Siren : 453203440
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
86 Rue Saint-fuscien
80000 Amiens
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Jean-Claude Anatole Georges
Né le 08/01/1940 à Orchies (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Rue de Normandie
76260 Eu
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Jean-Claude Anatole Georges
Né le 08/01/1940 à Orchies (France)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
8 Rue de Normandie
76260 Eu
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Gérard Jacques Georges
Né le 24/02/1946 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
26 Rue de l'Eglise
80960 Saint-Blimont
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Gérard Jacques Georges
Né le 24/02/1946 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
26 Rue de l'Eglise
80960 Saint-Blimont
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Luc Gaston Anatole
Né le 15/05/1961 à Eu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chateau de Bailly
76680 Saint-Saëns
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Luc Gaston Anatole
Né le 15/05/1961 à Eu (France)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
Chateau de Bailly
76680 Saint-Saëns
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Patrick Paul Christian
Né le 17/03/1970 à Abbeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
47 rue Domaine du Lac
80770 Beauchamps
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Patrick Paul Christian
Né le 17/03/1970 à Abbeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : associé commandité

Adresse :
47 rue Domaine du Lac
80770 Beauchamps
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : DELSA
Siren : 343152435
Forme juridique : Société en commandite simple
Qualité : associé commandité

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : AUDISOM
Siren : 453203440
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
86 Rue Saint-fuscien
80000 Amiens
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-PARIS LA DÉFENSE 1 1-2 PLACE DES SAISONS
92400 Courbevoie
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Rue Gambetta
Paris la Défense
92066 Nanterre Cedex
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : DELSA
Siren : 343152435
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
11 Rue Lobineau
75006 Paris
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Jean-Claude Anatole Georges
Né le 08/01/1940 à Orchies (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
8 Rue de Normandie
76260 Eu
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Gérard Jacques Georges
Né le 24/02/1946 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
26 Rue de l'Eglise
80960 Saint-Blimont
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Luc Gaston Anatole
Né le 15/05/1961 à Eu (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
11 Rue Lobineau
75006 Paris
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Patrick Paul Christian
Né le 17/03/1970 à Abbeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
17 Rue Du Bouloi
75001 Paris
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : AUDISOM
Siren : 453203440
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
654 Rue Roger Salengro
80450 Camon
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-PARIS LA DÉFENSE 1 1-2 PLACE DES SAISONS
92400 Courbevoie
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Rue Gambetta
Paris la Défense
92066 Nanterre Cedex
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : DELSA
Siren : 343152435
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
11 Rue Lobineau
75006 Paris
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Gérard Jacques Georges
Né le 24/02/1946 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
26 Rue de l'Eglise
80960 Saint-Blimont
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Luc Gaston Anatole
Né le 15/05/1961 à Eu (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
11 Rue Lobineau
75006 Paris
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Patrick Paul Christian
Né le 17/03/1970 à Abbeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
17 Rue Du Bouloi
75001 Paris
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : AUDISOM
Siren : 453203440
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
654 Rue Roger Salengro
80450 Camon
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-PARIS LA DÉFENSE 1 1-2 PLACE DES SAISONS
92400 Courbevoie
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Rue Gambetta
Paris la Défense
92066 Nanterre Cedex
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : DELSA
Siren : 343152435
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
11 Rue Lobineau
75006 Paris
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Gérard Jacques Georges
Né le 24/02/1946 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
26 Rue de l'Eglise
80960 Saint-Blimont
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Luc Gaston Anatole
Né le 15/05/1961 à Eu (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
11 Rue Lobineau
75006 Paris
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Physique

Nom : DELABIE Patrick Paul Christian
Né le 17/03/1970 à Abbeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
17 Rue Du Bouloi
75001 Paris
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : AUDISOM
Siren : 453203440
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
654 Rue Roger Salengro
80450 Camon
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-PARIS LA DÉFENSE 1 1-2 PLACE DES SAISONS
92400 Courbevoie
France
28/09/1992 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Rue Gambetta
Paris la Défense
92066 Nanterre Cedex
France
Dépôts des actes :
24/11/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°006693 déposé le 13/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/11/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°006693 déposé le 13/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004428 déposé le 09/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004428 déposé le 09/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004428 déposé le 09/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004428 déposé le 09/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004428 déposé le 09/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004428 déposé le 09/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
16/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000133 déposé le 08/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
16/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000133 déposé le 08/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
16/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000133 déposé le 08/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
16/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000133 déposé le 08/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002813 déposé le 26/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002813 déposé le 26/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002813 déposé le 26/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002813 déposé le 26/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002813 déposé le 26/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
22/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012634 déposé le 08/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
22/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012634 déposé le 08/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
22/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012634 déposé le 08/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
22/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012634 déposé le 08/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
22/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012634 déposé le 08/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004116 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
30/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004116 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
30/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004116 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
30/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004116 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
30/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004116 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
22/06/2017 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004116 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
22/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004116 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
22/06/2017 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004116 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
22/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004116 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
22/06/2017 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004116 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
22/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004116 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
22/06/2017 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004116 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
22/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004116 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
22/06/2017 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004116 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
22/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°004116 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
30/12/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000288 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000288 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000288 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000288 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000288 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000288 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000288 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000288 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000288 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000288 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000288 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°000288 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/08/2010 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002790 déposé le 04/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
04/08/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002790 déposé le 04/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
04/08/2010 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002790 déposé le 04/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
04/08/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002790 déposé le 04/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
04/08/2010 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002790 déposé le 04/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
04/08/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002790 déposé le 04/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
04/08/2010 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002790 déposé le 04/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
04/08/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002790 déposé le 04/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
04/08/2010 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002790 déposé le 04/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
04/08/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002790 déposé le 04/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
04/08/2010 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002790 déposé le 04/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
04/08/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°002790 déposé le 04/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
17/07/2009 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°092683 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
17/07/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°092683 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
17/07/2009 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°092683 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
17/07/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°092683 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
17/07/2009 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°092683 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
17/07/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°092683 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
17/07/2009 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°092683 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
17/07/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°092683 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
17/07/2009 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°092683 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
17/07/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°092683 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
17/07/2009 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°092683 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
17/07/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°092683 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013803 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013803 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013803 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013803 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013803 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013803 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
10/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013662 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
14/12/2007 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013268 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
14/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013268 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
14/12/2007 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013268 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
14/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013268 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
14/12/2007 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013268 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
14/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013268 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
14/12/2007 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013268 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
14/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013268 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
14/12/2007 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013268 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
14/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013268 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
14/12/2007 : Décision(s) des associés
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013268 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
14/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°013268 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
25/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
25/05/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°012788 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination de gérant (s)
09/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°900463 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
09/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°900463 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
09/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°900463 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
09/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°900463 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
09/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°900463 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
09/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°900463 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
09/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°900463 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
09/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°900463 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
09/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°900463 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
09/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°900463 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
09/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°900463 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
09/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°900463 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
26/11/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°905541 déposé le 26/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/11/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°905541 déposé le 26/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/11/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°905541 déposé le 26/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/11/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°905541 déposé le 26/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/11/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°905541 déposé le 26/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/11/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°905541 déposé le 26/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
28/09/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Siège

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
28/09/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/1928
Activité : fonderie e bronze, cuivre, laiton et métaux non ferreux, robinetterie, décolletage de tous métaux et autres matières ainsi que le négoce de tous produits de robinetterie et autres objets en cuivre et métaux non ferreux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/09/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Siège

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
28/09/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/1928
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce et d'industrie de robinetterie et équipements sanitaires, en laiton et métaux non ferreux et autres matières, ainsi que le négoce de tous produits de robinetterie et articles sanitaires et autres objets en métaux non ferreux, acier inoxydable, et autres matières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/09/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Siège

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
28/09/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/1928
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce et d'industrie de robinetterie et équipements sanitaires, en laiton et métaux non ferreux et autres matières, ainsi que le négoce de tous produits de robinetterie et articles sanitaires et autres objets en métaux non ferreux, acier inoxydable, et autres matières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/09/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Siège

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
28/09/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/1928
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce et d'industrie de robinetterie et équipements sanitaires, en laiton et métaux non ferreux et autres matières, ainsi que le négoce de tous produits de robinetterie et articles sanitaires et autres objets en métaux non ferreux, acier inoxydable, et autres matières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/09/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Siège

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
28/09/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/1928
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce et d'industrie de robinetterie et équipements sanitaires, en laiton et métaux non ferreux et autres matières, ainsi que le négoce de tous produits de robinetterie et articles sanitaires et autres objets en métaux non ferreux, acier inoxydable, et autres matières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/09/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Siège

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
28/09/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 Rue du Maréchal Foch
80130 Friville-Escarbotin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/1928
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce et d'industrie de robinetterie et équipements sanitaires, en laiton et métaux non ferreux et autres matières, ainsi que le négoce de tous produits de robinetterie et articles sanitaires et autres objets en métaux non ferreux, acier inoxydable, et autres matières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/09/1992 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/05/1956
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Durée de la société : 25 Ans à compter du 3/2/28, prorogée de 90 Ans à compter du 2/3/53.
28/09/1992 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TC) === : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Abbeville a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
28/09/1992 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/05/1956
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Durée de la société : 25 Ans à compter du 3/2/28, prorogée de 90 Ans à compter du 2/3/53.
28/09/1992 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TC) === : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Abbeville a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
28/09/1992 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/05/1956
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Durée de la société : 25 Ans à compter du 3/2/28, prorogée de 90 Ans à compter du 2/3/53.
28/09/1992 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TC) === : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Abbeville a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
28/09/1992 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/05/1956
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Durée de la société : 25 Ans à compter du 3/2/28, prorogée de 90 Ans à compter du 2/3/53.
28/09/1992 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TC) === : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Abbeville a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
28/09/1992 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/05/1956
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Durée de la société : 25 Ans à compter du 3/2/28, prorogée de 90 Ans à compter du 2/3/53.
28/09/1992 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TC) === : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Abbeville a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
28/09/1992 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/05/1956
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Durée de la société : 25 Ans à compter du 3/2/28, prorogée de 90 Ans à compter du 2/3/53.
28/09/1992 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TC) === : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Abbeville a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
Personnes morales :
28/09/1992 : DELABIE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en commandite simple
Activité principale : fonderie e bronze, cuivre, laiton et métaux non ferreux, robinetterie, décolletage de tous métaux et autres matières ainsi que le négoce de tous produits de robinetterie et autres objets en cuivre et métaux non ferreux

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/1956
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/03/1928

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 87 années
28/09/1992 : DELABIE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en commandite simple
Activité principale : Exploitation d'un fonds de commerce et d'industrie de robinetterie et équipements sanitaires, en laiton et métaux non ferreux et autres matières, ainsi que le négoce de tous produits de robinetterie et articles sanitaires et autres objets en métaux non ferreux, acier inoxydable, et autres matières

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/1956
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/03/1928

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 87 années
28/09/1992 : DELABIE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en commandite simple
Activité principale : Exploitation d'un fonds de commerce et d'industrie de robinetterie et équipements sanitaires, en laiton et métaux non ferreux et autres matières, ainsi que le négoce de tous produits de robinetterie et articles sanitaires et autres objets en métaux non ferreux, acier inoxydable, et autres matières

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/1956
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/03/1928

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 87 années
28/09/1992 : DELABIE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation d'un fonds de commerce et d'industrie de robinetterie et équipements sanitaires, en laiton et métaux non ferreux et autres matières, ainsi que le négoce de tous produits de robinetterie et articles sanitaires et autres objets en métaux non ferreux, acier inoxydable, et autres matières

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/1956
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/03/1928

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 87 années
28/09/1992 : DELABIE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation d'un fonds de commerce et d'industrie de robinetterie et équipements sanitaires, en laiton et métaux non ferreux et autres matières, ainsi que le négoce de tous produits de robinetterie et articles sanitaires et autres objets en métaux non ferreux, acier inoxydable, et autres matières

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/1956
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/03/1928

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 87 années
28/09/1992 : DELABIE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation d'un fonds de commerce et d'industrie de robinetterie et équipements sanitaires, en laiton et métaux non ferreux et autres matières, ainsi que le négoce de tous produits de robinetterie et articles sanitaires et autres objets en métaux non ferreux, acier inoxydable, et autres matières

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/1956
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/03/1928

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 87 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°908203 déposé le 28/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°908203 déposé le 28/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°908203 déposé le 28/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°908203 déposé le 28/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°908203 déposé le 28/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°908203 déposé le 28/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°907893 déposé le 03/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°907893 déposé le 03/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°907893 déposé le 03/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°907893 déposé le 03/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°907893 déposé le 03/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°907893 déposé le 03/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°907679 déposé le 27/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°907679 déposé le 27/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°907679 déposé le 27/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°907679 déposé le 27/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B70068
Dépôt : N°907679 déposé le 27/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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