DELSEY - PARIS 8

Informations de l'établissement :

Date de création : 07/03/2022

Dénomination usuelle : DELSEY

Enseigne : DELSEY

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 57201750700359 / Siren : 572017507 / NIC : 00359

N° de TVA : FR 22 572017507

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/06/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

15 : Industrie du cuir et de la chaussure

Cette division comprend la préparation et la teinture de fourrures, la transformation des peaux en cuir par le tan- nage ou le corroyage et la fabrication de produits en cuir destinés à la consommation finale. Elle comprend égale- ment la fabrication d’articles similaires à partir d’autres matières (imitations de cuir ou substituts du cuir), tels que chaussures en caoutchouc, articles de voyage en matières textiles, etc. L’inclusion des produits confectionnés à partir de substituts du cuir vient de ce que leur mode de production est similaire à celui des articles en cuir (comme dans le cas des articles de voyage) et parce qu’ils sont souvent fabriqués dans la même unité.

15.1 : Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures ; fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

15.12 : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

15.12Z : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles de voyage, d’articles de maroquinerie et d’articles similaires (sacs de sports, etc.) en toutes matières dès lors que la technologie utilisée est similaire à celle du cuir
- la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie
- la fabrication de fouets et de cravaches
- la fabrication de bracelets de montre non métalliques
- la fabrication d’articles divers en cuir ou en cuir reconstitué : courroies, joints, etc.
- la fabrication de lacets en cuir

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en cuir (cf. 14.11Z), de gants en cuir (cf. 14.19Z) ou de chaussures en cuir (cf. 15.20Z)
- la fabrication de selles de cycles et de motocycles (cf. 30.92Z)
- la fabrication de bracelets de montre en métaux précieux (cf. 32.12Z) ou ordinaires (cf. 32.13Z)
- la fabrication de ceintures de ligneurs et autres ceintures à usage professionnel (cf. 32.99Z) Produits associés : 15.12.11, 15.12.12, 15.12.13, 15.12.19, 15.12.99

Coordonnées de l'établissement :
DELSEY

Adresse :
25 Rue DU GENERAL FOY
75008 PARIS 8

Liens de succession de l'établissement :

07/03/2022 : Succession

Prédécesseur : DELSEY
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1957

Dénomination : DELSEY

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

DELSEY - Paris (siège)DELSEY - Paris (fermé)DELSEY - Romainville (fermé)DELSEY - Romans-sur-IsèreDELSEY - HonfleurDELSEY - SurvilliersDELSEY - Lavau (fermé)DELSEY - FranconvilleDELSEY - AubergenvilleDELSEY - L'Île-Saint-DenisDELSEY - BordeauxDELSEY - Saint-Julien-les-VillasDELSEY - Corbeil-EssonnesDELSEY - La SéguinièreDELSEY - CoquellesDELSEY - BesançonDELSEY - TalangeDELSEY - RoubaixDELSEY - Tremblay-en-France (fermé)DELSEY - Marly-la-Ville (fermé)DELSEY - Romainville (fermé)DELSEY - Paris (fermé)DELSEY - Lavau (fermé)DELSEY - Paris (fermé)DELSEY - Paris (fermé)DELSEY - Paris (fermé)DELSEY - Tremblay-en-France (fermé)DELSEY - Levallois-Perret (fermé)DELSEY - Saint-Ouen (fermé)DELSEY - Marly-la-Ville (fermé)DELSEY - Vailly-sur-Aisne (fermé)DELSEY - Bobigny (fermé)

Marques françaises :

16/03/2022 :

N° national/d'enregistrement : 4853038
Date de dépôt : 16/03/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises; sacs à main; sacs de voyage; sacs à dos; petites mallettes pour documents; trousses de voyage (maroquinerie); sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; cartables; cartables à roulettes; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie; trousses de toilette vides; porte-cartes (portefeuilles); étuis pour clés [maroquinerie]; bagages d'affaires ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : DELSEY
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
114 RUE MARCADET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Madame Audrey LACHAUD
Adresse :
Le centralis
63 Avenue du Général Leclerc
92340 Boug-la-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 855203
Date de demande : 19/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 860135
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

16/03/2022 :

N° national/d'enregistrement : 4853038
Date de dépôt : 16/03/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2032
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises; sacs à main; sacs de voyage; sacs à dos; petites mallettes pour documents; trousses de voyage (maroquinerie); sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; cartables; cartables à roulettes; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie; trousses de toilette vides; porte-cartes (portefeuilles); étuis pour clés [maroquinerie]; bagages d'affaires ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : DELSEY
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
114 RUE MARCADET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Madame Audrey LACHAUD
Adresse :
Le centralis
63 Avenue du Général Leclerc
92340 Boug-la-Reine
FR

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

19/12/2019 : DELSEY INITIAL PARIS

N° national/d'enregistrement : 4608839
Date de dépôt : 19/12/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises; sacs à main; sacs de voyage; sacs à dos; petites mallettes pour documents; trousses de voyage (maroquinerie); sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; cartables; cartables à roulettes; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie; trousses de toilette vides; porte-cartes (portefeuilles); étuis pour clés [maroquinerie]; bagages d'affaires ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France.

Déposant 1 : DELSEY
Forme juridique : société anonyme
Adresse :
114 rue Marcadet
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Madame Audrey LACHAUD
Adresse :
Le centralis
63 Avenue du Général Leclerc
92340 Bourg-La-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 858539
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

22/08/2019 : DELSEY PARIS

N° national/d'enregistrement : 4576396
Date de dépôt : 22/08/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/08/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises; sacs à main; sacs de voyage; sacs à dos; petites mallettes pour documents; trousses de voyage (maroquinerie); sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; cartables; cartables à roulettes; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie; trousses de toilette vides; porte-cartes (portefeuilles); étuis pour clés [maroquinerie]; bagages d'affaires; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Déposant 1 : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
114 Rue Marcadet
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Monsieur Guillaume DUBARD
Adresse :
Le Centralis
63 Avenue du Général Leclerc
92340 Bourg-la-Reine
FR

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

22/08/2019 : DELSEY UNLIMITED

N° national/d'enregistrement : 4576398
Date de dépôt : 22/08/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/08/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises; sacs à main; sacs de voyage; sacs à dos; petites mallettes pour documents; trousses de voyage (maroquinerie); sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; cartables; cartables à roulettes; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie; trousses de toilette vides; porte-cartes (portefeuilles); étuis pour clés [maroquinerie]; bagages d'affaires.

Déposant 1 : DELSEY
Forme juridique : Société anomyne
Adresse :
114 Rue Marcadet
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Monsieur Guillaume DUBARD
Adresse :
Le Centralis
63 Avenue du Général Leclerc
92340 Bourg-la-Reine
FR

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

22/08/2019 : DELSEY INFINITE

N° national/d'enregistrement : 4576400
Date de dépôt : 22/08/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/08/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises; sacs à main; sacs de voyage; sacs à dos; petites mallettes pour documents; trousses de voyage (maroquinerie); sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; cartables; cartables à roulettes; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie; trousses de toilette vides; porte-cartes (portefeuilles); étuis pour clés [maroquinerie]; bagages d'affaires.

Déposant 1 : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
114 Rue Marcadet
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Monsieur Guillaume DUBARD
Adresse :
Le Centralis
63 Avenue du Général Leclerc
92340 Bourg-la-Reine
FR

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

24/06/2019 : DELSEY INITIAL

N° national/d'enregistrement : 4562109
Date de dépôt : 24/06/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises; sacs à main; sacs de voyage; sacs à dos; petites mallettes pour documents; trousses de voyage (maroquinerie); sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; cartables; cartables à roulettes; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie; trousses de toilette vides; porte-cartes (portefeuilles); étuis pour clés [maroquinerie]; bagages d'affaires.

Déposant 1 : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
114 RUE MARCADET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Madame Audrey LACHAUD
Adresse :
Le Centralis
63 Avenue du Général Leclerc
92340 Bourg-La-Reine
FR

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

21/07/2016 : PLUGGAGE

N° national/d'enregistrement : 4288713
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; valises ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs à dos ; petites mallettes pour documents ; bagages d'affaires ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; cartables ; cartables à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Marque Département
Adresse :
58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

21/07/2016 : PLUGGAGE

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; valises ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs à dos ; petites mallettes pour documents ; bagages d'affaires ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; cartables ; cartables à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Marque Département
Adresse :
58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706133
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 859131
Date de demande : 07/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

21/07/2016 : PLUGGAGE

N° national/d'enregistrement : 4288713
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; valises ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs à dos ; petites mallettes pour documents ; bagages d'affaires ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; cartables ; cartables à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Marque Département
Adresse :
58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : PLUGGAGE

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; valises ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs à dos ; petites mallettes pour documents ; bagages d'affaires ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; cartables ; cartables à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Marque Département
Adresse :
58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706133
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

01/12/2014 : PLUGGAGE

N° national/d'enregistrement : 4138059
Date de dépôt : 01/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 avenue des Nations
93290 Tremblay-en-France
FR

Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, M. MARQUE DEPARTEMENT
Adresse :
58 Boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 859131
Date de demande : 07/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

02/02/2012 : DELSEY

N° national/d'enregistrement : 3894034
Date de dépôt : 02/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 667166
Date de demande : 18/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

02/02/2012 : DELSEY

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 738152
Date de demande : 12/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Bénéficiare 1 : DELSEY

02/02/2012 : DELSEY

N° national/d'enregistrement : 3894034
Date de dépôt : 02/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
114 RUE MARCADET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme LACHAUD Audrey
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis
92340 Bourg-la-Reine
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Bénéficiare 1 : DELSEY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804845
Date de demande : 07/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

02/02/2012 : DELSEY

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
114 RUE MARCADET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme LACHAUD Audrey
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis
92340 Bourg-la-Reine
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Bénéficiare 1 : DELSEY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 858539
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804845
Date de demande : 07/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

27/12/2011 : DELSEY

N° national/d'enregistrement : 3884837
Date de dépôt : 27/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie], parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
114 RUE MARCADET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme LACHAUD Audrey
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis
92340 Bourg-la-Reine
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Bénéficiare 1 : DELSEY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799297
Date de demande : 14/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

27/12/2011 : DELSEY

N° national/d'enregistrement : 3884833
Date de dépôt : 27/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER, Mme. Michèle COURNARIE
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

27/12/2011 : DELSEY

N° national/d'enregistrement : 3884837
Date de dépôt : 27/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie], parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER, Mme. Michèle COURNARIE
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

27/12/2011 : DELSEY

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER, Mme. Michèle COURNARIE
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Bénéficiare 1 : DELSEY

27/12/2011 : DELSEY

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie], parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER, Mme. Michèle COURNARIE
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Bénéficiare 1 : DELSEY

27/12/2011 : DELSEY

N° national/d'enregistrement : 3884833
Date de dépôt : 27/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
114 RUE MARCADET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme LACHAUD Audrey
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis
92340 Bourg-La-Reine
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Bénéficiare 1 : DELSEY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799299
Date de demande : 14/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

27/12/2011 : DELSEY

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
114 RUE MARCADET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme LACHAUD Audrey
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis
92340 Bourg-La-Reine
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Bénéficiare 1 : DELSEY

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799299
Date de demande : 14/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

27/12/2011 : DELSEY

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie], parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
114 RUE MARCADET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme LACHAUD Audrey
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis
92340 Bourg-la-Reine
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Bénéficiare 1 : DELSEY

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799297
Date de demande : 14/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

08/09/2011 : TRAVEL SMART

N° national/d'enregistrement : 3857309
Date de dépôt : 08/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
114 RUE MARCADET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme LACHAUD Audrey
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis
92340 Bourg-La-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791440
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

08/09/2011 : TRAVEL SMART

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
114 RUE MARCADET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme LACHAUD Audrey
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis
92340 Bourg-La-Reine
FR

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791440
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

29/05/2009 : SECURITECH

N° national/d'enregistrement : 3653992
Date de dépôt : 29/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contenants à savoir housses et sacs pour ordinateurs.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs de voyage, petites mallettes extra-plates pour le transport de documents, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, cartables, porte-documents.

Déposant 1 : DELSEY, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
114 RUE MARCADET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme LACHAUD Audrey
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716416
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

29/05/2009 : SECURITECH

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contenants à savoir housses et sacs pour ordinateurs.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs de voyage, petites mallettes extra-plates pour le transport de documents, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, cartables, porte-documents.

Déposant 1 : DELSEY, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
114 RUE MARCADET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme LACHAUD Audrey
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716416
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

15/04/2009 : LYPTUS

N° national/d'enregistrement : 3644246
Date de dépôt : 15/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes extra-plates pour le transport de documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
161, RUE DE COURCELLES
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

13/02/2009 : LYPTUS

N° national/d'enregistrement : 3629861
Date de dépôt : 13/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes extra-plates pour le transport de documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507

Mandataire 1 : BREMA-LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

23/01/2008 : GULLIPY

N° national/d'enregistrement : 3551012
Date de dépôt : 23/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites malettes extra-plates pour le transport de documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets et articles d'éveil (jouets) ; articles de gymnastique, de sport et d'éducation physique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Déposant 1 : DELSEY Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507

Mandataire 1 : BREMA-LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-26

22/12/2006 :

N° national/d'enregistrement : 3471461
Date de dépôt : 22/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites malettes extra-plates pour le transport de documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507

Mandataire 1 : CABINET LOYER

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

22/12/2006 :

N° national/d'enregistrement : 3471461
Date de dépôt : 22/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites malettes extra-plates pour le transport de documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507

Mandataire 1 : CABINET LOYER

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

05/06/2001 : DELSEY 4 X 4

N° national/d'enregistrement : 3103751
Date de dépôt : 05/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes extra plates pour le transport de documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions ; sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacshousses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Saisie notifiée
Référence associée à l'événement : 484782
Date de demande : 17/09/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Mainlevée de saisie
Référence associée à l'événement : 538335
Date de demande : 27/12/2010
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 667166
Date de demande : 18/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 738152
Date de demande : 12/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Bénéficiare 1 : DELSEY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-28
Date du BOPI : 13/07/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461374
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

05/06/2001 : DELSEY 4 X 4

N° national/d'enregistrement : 3103751
Date de dépôt : 05/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes extra plates pour le transport de documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions ; sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacshousses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Bénéficiare 1 : DELSEY

05/06/2001 : DELSEY 4 X 4

N° national/d'enregistrement : 3103751
Date de dépôt : 05/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes extra plates pour le transport de documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions ; sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacshousses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-28
Date du BOPI : 13/07/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461374
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

05/06/1998 : DELSEY CIRRUS

N° national/d'enregistrement : 98735534
Date de dépôt : 05/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/06/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes extra plates pour le transport de documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions ; sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507

Mandataire 1 : BREMA-LOYER

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Bénéficiare 1 : DELSEY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385267
Date de demande : 24/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

05/06/1998 : DELSEY CIRRUS

N° national/d'enregistrement : 98735534
Date de dépôt : 05/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes extra plates pour le transport de documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions ; sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507

Mandataire 1 : BREMA-LOYER

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Bénéficiare 1 : DELSEY

05/06/1998 : DELSEY CIRRUS

N° national/d'enregistrement : 98735534
Date de dépôt : 05/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/06/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes extra plates pour le transport de documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions ; sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507

Mandataire 1 : BREMA-LOYER

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385267
Date de demande : 24/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

20/01/1995 :

N° national/d'enregistrement : 95554321
Date de dépôt : 20/01/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Déposant 1 : DELSEY, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : Alain Bensoussan, Selas, M. Département Marques
Adresse :
58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 413850
Date de demande : 20/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 413851
Date de demande : 20/06/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 859131
Date de demande : 07/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-08
Date du BOPI : 24/02/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2280239
Date de demande : 26/01/2005
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2576849
Date de demande : 23/01/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

05/03/1993 : TROLLEY

N° national/d'enregistrement : 93458171
Date de dépôt : 05/03/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à main; sacs de voyage; sacs à dos; malles; valises; petites mallettes extra-plates pour le transport de documents; trousses de voyages; cannes et parapluies; articles de sellerie et de maroquinerie

Déposant 1 : DELSEY, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215, avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 361800
Date de demande : 19/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 361807
Date de demande : 19/12/2002
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 859131
Date de demande : 07/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-15
Date du BOPI : 16/04/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2228078
Date de demande : 23/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2518279
Date de demande : 09/01/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

24/09/1990 : AUDITOR

N° national/d'enregistrement : 1616791
Date de dépôt : 24/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, malles, valises, petites mallettes extra-plates pour le transport de documents, trousses de voyage, cannes et parapluies, articles de sellerie et de maroquinerie

Déposant 1 : DELSEY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215, Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2175448
Date de demande : 14/06/2000
N° de BOPI : 2000-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448351
Date de demande : 09/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

12/12/1988 : SYNER-TECH

N° national/d'enregistrement : 1502916
Date de dépôt : 12/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à main, sacs de voyage, malles, valises, petites mallettes extra-plates pour le transport de documents, cannes et parapluies, articles de sellerie et de maroquinerie.

Déposant 1 : DELSEY Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507

Mandataire 1 : BREMA-LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-21

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2122031
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387540
Date de demande : 15/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

05/10/1988 : SNAPPY

N° national/d'enregistrement : 1492201
Date de dépôt : 05/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadenas, serrures, porte-clefs, mousquetons (crochets maintenus fermés par un ressort) à clefs, à combinaison ou autres moyens de blocage, notamment cadenas, serrures et/ou mousquetons pour bagages tels que sacs à main, sacs de voyage, valises, malles ou mallettes.

Déposant 1 : DELSEY Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507

Mandataire 1 : BREMA-LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120958
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384781
Date de demande : 19/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

04/05/1988 : AIRSTYLE

N° national/d'enregistrement : 1463543
Date de dépôt : 04/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/05/2008
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 Mai 1978 A L'INPI No 277501 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1049170.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY,
Numéro de SIREN : 572017507

Mandataire 1 : Cabinet LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 248619
Date de demande : 27/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498382
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105628
Date de demande : 21/01/1998
N° de BOPI : 1998-09

15/01/1988 : EASYLINE

N° national/d'enregistrement : 1445098
Date de dépôt : 15/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles, mallettes, valises pour le voyage, sacs de voyage, porte-documents, trousses de toilette, parapluies, sellerie, tous objets de maroquinerie non compris dans d'autres classes.

Déposant 1 : DELSEY Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507

Mandataire 1 : CABINET LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 178936
Date de demande : 24/11/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 464305
Date de demande : 22/11/2007
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2095945
N° de BOPI : 1997-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357657
Date de demande : 07/12/2007
N° de BOPI : 2008-10

05/01/1987 : GYL

N° national/d'enregistrement : 1387735
Date de dépôt : 05/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie, maroquinerie.

Déposant 1 : DELSEY Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507

Mandataire 1 : CABINET LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 207056
Date de demande : 07/10/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447425
Date de demande : 28/12/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077248
N° de BOPI : 1996-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330429
Date de demande : 29/12/2006
N° de BOPI : 2007-52

23/03/1984 : HELIUM

N° national/d'enregistrement : 1266419
Date de dépôt : 23/03/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, société anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, Mme GUILLERMARD Aude
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 390361
Date de demande : 08/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 390362
Date de demande : 08/04/2004
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 859131
Date de demande : 07/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2028128
N° de BOPI : 1994-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2254851
Date de demande : 17/12/2003
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2551749
Date de demande : 25/02/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

28/11/1983 : VISA

N° national/d'enregistrement : 1252544
Date de dépôt : 28/11/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 Novembre 1973 A L'INPI No 163497 ET ENREGISTRE SOUS LE No 884828.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux; malles et valises et attaché-cases.

Déposant 1 : DELSEY, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215 Avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 387009
Date de demande : 16/02/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 387010
Date de demande : 16/02/2004
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 859131
Date de demande : 07/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2023973
N° de BOPI : 1993-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2251196
Date de demande : 15/10/2003
N° de BOPI : 2003-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2538549
Date de demande : 03/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

10/11/1982 : SUPERIOR

N° national/d'enregistrement : 1218566
Date de dépôt : 10/11/1982
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles, valises, sacs de voyage, sacs de sport, porte-documents, serviettes, mallettes, et notamment mallettes pour documents et mallettes pour produits de toilette et de beauté, cartables, trousses d'écoliers

Déposant 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme LACHAUD Audrey
Adresse :
63 avenue du Général Leclerc, Le Centralis
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579739
Date de demande : 25/07/2012
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Bénéficiare 1 : DELSEY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 859131
Date de demande : 07/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007215
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2221639
Date de demande : 28/05/2002
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506836
Date de demande : 08/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826082
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

10/11/1982 : SUPERIOR

N° national/d'enregistrement : 1218566
Date de dépôt : 10/11/1982
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles, valises, sacs de voyage, sacs de sport, porte-documents, serviettes, mallettes, et notamment mallettes pour documents et mallettes pour produits de toilette et de beauté, cartables, trousses d'écoliers

Déposant 1 : DELSEY, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215, avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Bénéficiare 1 : DELSEY

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

25/08/1982 : DELSEY

N° national/d'enregistrement : 1211815
Date de dépôt : 25/08/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 Août 1972 A L'INPI No 137411 ET ENREGISTRE SOUS LE No 861574.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, articles en ces matière non compris dans d'autres classes;peaux;malles, valises, attaché-cases, beauty-cases, sacs de voyage;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme LACHAUD Audrey
Adresse :
63 avenue du Général Leclerc, Le Centralis
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 336167
Date de demande : 03/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Saisie notifiée
Référence associée à l'événement : 484782
Date de demande : 17/09/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Mainlevée de saisie
Référence associée à l'événement : 538335
Date de demande : 27/12/2010
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 667166
Date de demande : 18/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 738152
Date de demande : 12/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Bénéficiare 1 : DELSEY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 859131
Date de demande : 07/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2006015
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219564
Date de demande : 18/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499497
Date de demande : 21/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821068
Date de demande : 12/08/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

25/08/1982 : DELSEY

N° national/d'enregistrement : 1211815
Date de dépôt : 25/08/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 Août 1972 A L'INPI No 137411 ET ENREGISTRE SOUS LE No 861574.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, articles en ces matière non compris dans d'autres classes;peaux;malles, valises, attaché-cases, beauty-cases, sacs de voyage;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215, avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Bénéficiare 1 : DELSEY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2006015
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219564
Date de demande : 18/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499497
Date de demande : 21/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

25/08/1982 : DELSEY

N° national/d'enregistrement : 1211815
Date de dépôt : 25/08/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 Août 1972 A L'INPI No 137411 ET ENREGISTRE SOUS LE No 861574.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, articles en ces matière non compris dans d'autres classes;peaux;malles, valises, attaché-cases, beauty-cases, sacs de voyage;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215, avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2006015
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219564
Date de demande : 18/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499497
Date de demande : 21/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

25/08/1982 : DELSEY

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, articles en ces matière non compris dans d'autres classes;peaux;malles, valises, attaché-cases, beauty-cases, sacs de voyage;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.

Déposant 1 : DELSEY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
215, avenue des Nations
93290 TREMBLAY EN FRANCE
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Bénéficiare 1 : DHI COMPANY, WILMINGTON TRUST (LONDON) LIMITED

Bénéficiare 1 : DELSEY

Bénéficiare 1 : DELSEY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572017507
Adresse :
25 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Publications au Bodacc :

25/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3854
NOJO : 75012023S029422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Paris 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7563
NOJO : 75012022S079911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

11/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3606
NOJO : 75012021S050106
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4301
NOJO : 75012020S023292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3835
NOJO : 75012019S065649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

17/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°3346
NOJO : 930119301441173
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 11 Septembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 11 Septembre 2015 ; Administrateur : MONMARSON Jacques en fonction le 16 Novembre 2016 ; Président du conseil d'administration Administrateur : MONMARSON Jacques Max Jean-Marie en fonction le 08 Février 2019 ; Directeur général : POULET Isabelle Veronique en fonction le 08 Février 2019 ; Administrateur : BATAILLE Christophe en fonction le 14 Février 2019 ; Administrateur : PANSIOT Olivier Paul en fonction le 14 Février 2019 ; Administrateur : POULET Isabelle Véronique en fonction le 14 Février 2019

23/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°2462
NOJO : 930119301439325
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 11 Septembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 11 Septembre 2015 ; Administrateur : CHEVALIER Alexandre, Jean, François, Marie en fonction le 24 Juillet 2014 ; Administrateur : MONMARSON Jacques en fonction le 16 Novembre 2016 ; Directeur général : HEJL Jiri en fonction le 26 Décembre 2017 ; Président du conseil d'administration Administrateur : RICCI Martial Lucien Fabien en fonction le 21 Janvier 2019

24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12939
NOJO : 119301424794146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13396
NOJO : 119301399947191
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

15/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9766
NOJO : 119301380550507
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

29/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1705
NOJO : BXB161790013759
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 11 Septembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 11 Septembre 2015 Administrateur : CHEVALIER Alexandre, Jean, François, Marie en fonction le 24 Juillet 2014 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : Trieb Günther modification le 24 Mars 2015 Administrateur : LESIEUR Isabelle Lucienne modification le 22 Juin 2015 Administrateur : SAMSOEN Sophie Odile en fonction le 18 Juin 2015

02/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8230
NOJO : 119301347014327
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

26/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1739
NOJO : BXB15170001991Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 01/03/1928
Descriptif : Modification de représentant. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 30 Juillet 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 30 Juillet 2010 Administrateur : SOLDANO Luciano modification le 17 Janvier 2014 Administrateur : CHEVALIER Alexandre, Jean, François, Marie en fonction le 24 Juillet 2014 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : Trieb Günther modification le 24 Mars 2015 Administrateur : LESIEUR Isabelle Lucienne en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : SAMSOEN Sophie Odile en fonction le 18 Juin 2015

22/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1176
NOJO : BXB14226001099A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 30 Juillet 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 30 Juillet 2010 Administrateur : SOLDANO Luciano modification le 17 Janvier 2014 Administrateur : CHEVALIER Alexandre, Jean, François, Marie en fonction le 24 Juillet 2014 Président du comité d'administration Directeur général : Trieb Günther en fonction le 13 Août 2014

01/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°2075
NOJO : BXB14206002082G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président Directeur général Administrateur : JACOBSEN Ebbe modification le 08 Mars 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 30 Juillet 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 30 Juillet 2010 Administrateur : SOLDANO Luciano modification le 17 Janvier 2014 Administrateur : CHEVALIER Alexandre, Jean, François, Marie en fonction le 24 Juillet 2014

31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13282
NOJO : 119301325185832
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14671
NOJO : BXC13197008127F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

17/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°2069
NOJO : BXB13070001681V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président Directeur général Administrateur : JACOBSEN Ebbe modification le 08 Mars 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 30 Juillet 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 30 Juillet 2010 Administrateur : SOLDANO Luciano en fonction le 25 Août 2011 Administrateur : GENON Sophie, Noëlle, Marie-Pierre en fonction le 14 Octobre 2011

26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14235
NOJO : BXC12193003229X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

23/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1960
NOJO : BXB11290001905B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : JACOBSEN Ebbe modification le 12 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 30 Juillet 2010 Président directeur général et administrateur : CACHERA Frédéric modification le 12 Septembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 30 Juillet 2010 Administrateur : SOLDANO Luciano en fonction le 25 Août 2011 Administrateur : GENON Sophie, Noëlle, Marie-Pierre en fonction le 14 Octobre 2011

20/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°2567
NOJO : BXB112570023208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

04/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1940
NOJO : BXB112410008609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : JACOBSEN Ebbe en fonction le 28 Février 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 30 Juillet 2010 Administrateur : CACHERA Frédéric en fonction le 30 Juillet 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG et Autres en fonction le 30 Juillet 2010 Administrateur : SOLDANO Luciano en fonction le 25 Août 2011

03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11904
NOJO : BXC112010107880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
215 avenue des Nations
93290 Tremblay-en-France

07/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9359
NOJO : BXC102180263694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

10/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1859
NOJO : BXB10215001890N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : JACOBSEN Ebbe en fonction le 28 Février 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 30 Juillet 2010 Administrateur : CARRER Nathalie en fonction le 30 Juillet 2010 Administrateur : CACHERA Frédéric en fonction le 30 Juillet 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 30 Juillet 2010

04/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°2214
NOJO : BXB09301002013K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AMSELEM Victor en fonction le 12 Juillet 2005 Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON en fonction le 30 Septembre 2005 Président directeur général et administrateur : JACOBSEN Ebbe en fonction le 28 Février 2007 Administrateur : PERSSON Olof en fonction le 26 Octobre 2009 Administrateur : MARIE Jean Paul en fonction le 26 Octobre 2009

06/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°5203
NOJO : BXB08078001092P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 017 507
Dénomination : DELSEY
Nom commercial : DELSEY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AMSELEM Victor en fonction le 12 Juillet 2005.
Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON en fonction le 30 Septembre 2005.
Président directeur général et administrateur : JACOBSEN Ebbe en fonction le 28 Février 2007.
Administrateur : ABOU GHANNAM Karim modification le 09 Mars 2007.
Administrateur : SADER Patrick en fonction le 26 Février 2008.

Historique de l'unité légale :

07/03/2022 : code NIC, caractère employeur

Code NIC : 00359
Caractère employeur : Non

14/01/2020 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

21/11/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

12/04/2019 : code NIC

Code NIC : 00326

20/11/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2010 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

02/12/2010 : dénomination, activité principale

Dénomination : DELSEY
Activité principale : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie (NAFRev2 : 15.12Z)

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie (NAFRev2 : 15.12Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie (NAFRev1 : 19.2Z)

Représentants légaux :

16/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Type : Personne Physique

Nom : TRIEB Günther
Né le 01/03/1959 à ST (AUTRICHE)
Nationalité : Autrichienne
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
744 Prospect Ave, Winnetka
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

16/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Type : Personne Physique

Nom : TRIEB Günther
Né le 01/03/1959 à ST (AUTRICHE)
Nationalité : Autrichienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
744 Prospect Ave, Winnetka
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

16/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Type : Personne Physique

Nom : TRIEB Günther
Né le 01/03/1959 à ST (AUTRICHE)
Nationalité : Autrichienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
744 Prospect Ave, Winnetka
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

16/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALIER Alexandre, Jean, François, Marie
Né le 05/01/1968 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
57 Rue Decamps
75116 Paris
FRANCE

16/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Type : Personne Physique

Nom : LESIEUR (LEMOINE) Isabelle Lucienne
Né le 07/05/1964 à Douai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Résidence Gauguin
59147 Gondecourt
FRANCE

16/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Type : Personne Physique

Nom : SAMSOEN (MORILLION) Sophie Odile
Né le 24/04/1967 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
80 Rue d'Hem
59170 Croix
FRANCE

16/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Type : Personne Physique

Nom : MONMARSON Jacques
Né le 02/07/1962 à Châteauroux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 Square DU BATEAU LAVOIR
77240 Seine-Port
FRANCE

16/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

16/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

31/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°27578 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

01/02/2016 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°16140 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

27/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°267 déposé le 06/01/2016
Etat : Déposé

27/11/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°267 déposé le 06/01/2016
Etat : Déposé

28/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°13572 déposé le 18/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

28/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°13572 déposé le 18/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/05/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°13572 déposé le 18/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration et de directeur général

17/07/2014 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°18036 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

17/07/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°18036 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

01/07/2014 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°18036 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général

12/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°16469 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

19/02/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°5376 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

18/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°12573 déposé le 21/06/2012
Etat : Déposé
Décision : modification de l'article 23

03/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°20074 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

02/08/2011 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°17407 déposé le 12/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

02/08/2011 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°17407 déposé le 12/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

29/06/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°16448 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

29/06/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°16448 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

25/05/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°16448 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

25/05/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°16448 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/06/2010 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°14204 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

28/06/2010 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°14204 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

28/06/2010 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°14204 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

28/06/2010 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°14204 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

08/06/2010 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°14204 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé

08/06/2010 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°14204 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé

26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°18922 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°18922 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°18922 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°18922 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

15/05/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°18922 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

15/05/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°18922 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

13/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°4284 déposé le 26/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

23/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°4284 déposé le 26/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

30/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°19303 déposé le 26/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/08/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°19303 déposé le 26/10/2007
Etat : Déposé

21/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°16815 déposé le 19/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

08/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°4246 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

08/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°4246 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

08/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°4246 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

08/02/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°4246 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé

30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°11067 déposé le 12/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°11067 déposé le 12/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

24/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°12385 déposé le 06/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

21/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°12386 déposé le 06/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

21/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°12386 déposé le 06/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

21/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°12386 déposé le 06/08/2004
Etat : Déposé

21/06/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°12386 déposé le 06/08/2004
Etat : Déposé

24/06/2002 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°16784 déposé le 02/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

24/06/2002 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°16784 déposé le 02/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°12598 déposé le 17/09/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DE CAPITAL

26/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°12598 déposé le 17/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

15/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°12597 déposé le 17/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

21/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°1977 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : DIRECTEUR GENERAL PARTANT

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°8626 déposé le 12/07/2000
Etat : Déposé
Décision : RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES

25/11/1999 : Lettre

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°15730 déposé le 24/12/1999
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

28/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°13264 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : ADJONCTION D ACTIVTE

01/07/1999 : Ordonnance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°9904 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 25/06/1999 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/09/1999

16/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°8625 déposé le 12/07/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DIRECTEUR GENERAL

01/12/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°13775 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Etablissements :

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B20640
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
228 rue Alfred Motte Delsey Factory Store
59100 Roubaix
France
Nom commercial : DELSEY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/2002
Activité : VENTE DE BAGAGES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Type : Siège

Adresse :
215 Avenue DES NATIONS
93290 Tremblay-en-France
FRANCE

16/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial Marques Avenue
8-10, quai du Chatelier
93450 L 'île Saint-Denis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/04/2013
Activité : Fabrication négoce d'articles de sellerie gainerie voyage plus généralement fabrication et négoce de tous articles pour son propre compte et/ou pour le compte de tiers; participation de la société dans toutes les opérations pouvant se rapporter à son objet par voie de création de sociétés nouvelles de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux de fusion d'association en participation ou autrement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Type : Etablissement principal

Adresse :
215 Avenue DES NATIONS
93290 Tremblay-en-France
FRANCE
Nom commercial : DELSEY
Enseigne : DELSEY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1928
Activité : Fabrication, négoce d'articles de sellerie, gainerie, voyage, plus généralement fabrication et négoce de tous articles pour son propre compte et/ou pour le compte de tiers. Participation de la sociéte dans toutes les opérations pouvant se rapporter à son objet par voie de création de sociétés nouvelles de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion, d'association en participation ou autrement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00276
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
77B RUE DE VESOUL
25000 BESANCON
FRANCE
Nom commercial : DELSEY
Enseigne : DELSEY FACTORY STORE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : COMMERCE D'ARTICLES DE MAROQUINERIE, DE BAGAGES ET ACCESSOIRES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2015B00546
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre commercial Marques
avenue A13 Cellule 17-19 bis
78410 Aubergenville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/02/2015
Activité : Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyages.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B03204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial
Marques Avenue A6
Lot B 38
91100 Corbeil-Essonnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/10/2008
Activité : Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1990B00946
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 Rue JULES VALLES
ZI DE MOIMONT II
95670 Marly-la-Ville
FRANCE
Nom commercial : DELSEY
Enseigne : DELSEY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1990
Activité : Stockage et expédition de bagages
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2010B04078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Quai des Chartrons
Hangar 18 Lot n° 8
Quai des Marques Bordeaux
33300 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : Delsey factory store
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2010
Activité : Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyages.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2010B00592
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
114 boulevard de Dijon Ctre Commercial
"Marques Avenue" Bat 1 lotissement N°11
10800 Saint-Julien-les-Villas
FRANCE
Enseigne : Delsey Factory store
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/02/2009
Activité : Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyages.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50239
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Marques Aven Boulevard du Parc - Lot 51
62231 Coquelles
FRANCE
Nom commercial : DELSEY
Enseigne : DELSEY FACTORY STORE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/12/2003
Activité : commerce de maroquinerie et d'articles de voyage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/05/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2008B00702
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre commercial MARQUES AVENUE LA SEGUINIERE,
Zone de la Ménardière , rue du Bocage
49280 La Séguinière
FRANCE
Enseigne : Delsey Factory Sotre
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/05/2008
Activité : Commerce de détail de Maroquinerie et d'articles de voyages
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/06/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2002B00453
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
MARQUES AVENUE
ZI TALANGE -HAUCONCOURT
57525 TALANGE
FRANCE
Nom commercial : DELSEY
Enseigne : DELSEY FACTORY STORE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/2002
Activité : VENTE DE BAGAGES ET ARTICLES DE VOYAGES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/06/2002 : Etablissement ouvert

Observations :

16/11/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 86762
Date d’ajout de l’observation : 29/02/1996
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

16/11/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 12046
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2004
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 ,

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Commerce de Calais a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6203 (CALAIS).

20/06/2002 : Ajout

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. A COMPTER DU 15.05.2001

20/06/2002 : Ajout

Personnes morales :

04/05/2017 : DELSEY

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/07/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/07/2002

Economie sociale et solidaire : Non

16/11/2016 : DELSEY

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/1998
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/12/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 9099576.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 29 années

02/03/2016 : DELSEY

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2003

Economie sociale et solidaire : Non

25/03/2015 : DELSEY

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyages.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2015

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : DELSEY

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/05/1990

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : DELSEY

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/10/2008

Economie sociale et solidaire : Non

24/11/2010 : DELSEY

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/2010

Economie sociale et solidaire : Non

19/11/2010 : DELSEY

Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2010

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : DELSEY

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2003

Economie sociale et solidaire : Non

29/05/2008 : DELSEY

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/2008

Economie sociale et solidaire : Non

20/06/2002 : DELSEY

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/2002

Economie sociale et solidaire : Oui

20/06/2002 : DELSEY

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°23140 déposé le 24/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°4898 déposé le 12/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°6375 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°5702 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°5549 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°6964 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°8754 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°13757 déposé le 17/10/2007
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°12292 déposé le 20/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°6915 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°5934 déposé le 11/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°8924 déposé le 05/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°16489 déposé le 04/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°4994 déposé le 18/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°4391 déposé le 07/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B04453
Dépôt : N°10535 déposé le 14/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 29422 du 08/06/2023
Numéro de gestion : 2019B13156
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 662 131	1 746 587	915 544	1 232 064
AH	Fonds commercial	758 954	758 954
AN	Terrains	352 958		352 958	352 958
AP	Constructions	1 988 813	1 554 923	433 889	428 007
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 309 555	1 125 078	184 478	40 250
AT	Autres immobilisations corporelles	5 091 170	3 796 115	1 295 055	1 114 158
AX	Avances et acomptes	522 708		522 708	72 998
CU	Autres participations	1 785 069		1 785 069	863 580
BB	Créances rattachées à des participations	3 200 000		3 200 000	3 300 000
BH	Autres immobilisations financières	72 388		72 388	53 452
BJ	TOTAL (I)	17 743 744	8 981 657	8 762 087	7 457 466
BL	Matières premières, approvisionnements	330 605		330 605	262 112
BN	En cours de production de biens	637 797		637 797	633 751
BT	Marchandises	19 134 769		19 134 769	16 688 532
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	34 432		34 432
BX	Clients et comptes rattachés	42 981 399	171 222	42 810 177	38 001 755
BZ	Autres créances	30 905 641		30 905 641	20 163 759
CF	Disponibilités	1 031 985		1 031 985	2 938 696
CH	Charges constatées d’avance	560 555		560 555	456 569
CJ	TOTAL (II)	95 617 182	171 222	95 445 960	79 145 174
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 459 836		2 459 836	1 446 579
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	115 820 763	9 152 879	106 667 883	88 049 219
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 099 576	9 099 576
DD	Réserve légale (1)	909 957	909 957
DG	Autres réserves	386 844	386 844
DH	Report à nouveau	33 238 431	27 809 362
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 296 723	5 429 069
DK	Provisions réglementées	682 802	572 277
DL	TOTAL (I)	45 614 333	44 207 084
DP	Provisions pour risques	5 516 485	2 306 739
DR	TOTAL (III)	5 516 485	2 306 739
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 265 092	1 501 053
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 295 432	17 516 142
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	25 490 653	15 227 898
DY	Dettes fiscales et sociales	4 069 539	4 304 167
EA	Autres dettes	2 265 227	960 402
EC	TOTAL (IV)	53 385 943	39 509 662
ED	(V)	2 151 123	2 025 733
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	106 667 883	88 049 219
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	36 792 780	52 474 913	89 267 694	87 454 020
FD	Production vendue biens	540		540	936
FG	Production vendue services	2 121 139	1 598 387	3 719 527	1 428 356
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 914 460	54 073 300	92 987 760	88 883 312
FM	Production stockée			4 046	-28 522
FN	Production immobilisée			234 192
FO	Subventions d’exploitation			42 817	61 536
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			148 878	183 142
FQ	Autres produits			2 072 424	5 829 568
FR	Total des produits d’exploitation (I)			95 490 117	94 929 035
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			57 330 797	52 663 794
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 446 237	403 662
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			422 758	531 838
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 382	240 780
FW	Autres achats et charges externes			19 220 698	17 063 520
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 276 063	1 386 540
FY	Salaires et traitements			8 715 453	7 940 822
FZ	Charges sociales			3 968 834	3 760 254
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 061 497	843 689
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			48 860	186 473
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 359 488
GE	Autres charges			557 230	637 601
GF	Total des charges d’exploitation (II)			92 511 059	85 658 972
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 979 059	9 270 063
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			174	669
GL	Autres intérêts et produits assimilés			527 831	353 887
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 446 579	883 098
GN	Différences positives de change			1 842 068	2 711 005
GP	Total des produits financiers (V)			3 816 651	3 948 659
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 459 837	1 446 579
GR	Intérêts et charges assimilées			874 125	459 328
GS	Différences négatives de change			968 266	2 340 583
GU	Total des charges financières (VI)			4 302 228	4 246 490
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-485 577	-297 830
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 493 482	8 972 233
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	70 029
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 800	2 322
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	330 000	22 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	401 829	24 322
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	896 226	160 175
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	373 138
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	277 526	186 526
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 546 890	346 701
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 145 061	-322 378
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		584 984
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	51 699	2 635 801
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	99 708 598	98 902 016
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	98 411 875	93 472 947
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 296 723	5 429 069
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 519 083	435 756	849 369	1 105 470
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 996 170	625 741	145 795	6 476 116
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 515 253	1 061 497	995 163	7 581 586
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				682 802
3Z	Total Provisions réglementées	572 277	110 526		682 802
4A	Provisions pour litiges				227 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				2 355 828
4T	Provisions pour perte de change				2 459 837
5V	Autres provisions pour risques et charges				473 820
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 306 739	4 986 325	1 776 579	5 516 485
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 400 071			1 400 071
6N	Sur stocks et en cours	64 111		64 111
6T	Sur comptes clients	122 362	48 860		171 222
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 586 544	48 860	64 111	1 571 293
7C	TOTAL GENERAL	4 465 560	5 145 711	1 840 690	7 770 580
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 408 348	64 111
UG	- Financières		2 459 837	1 446 579
UJ	- Exceptionnelles		277 526	330 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 200 000	100 000
UT	Autres immobilisations financières	72 388
VA	Clients douteux ou litigieux	198 702
UX	Autres créances clients	42 782 697
UY	Personnel et comptes rattachés	24 156
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 690
VB	T. V. A.	811 768
VP	Divers	1 598 974
VC	Groupe et associés	27 686 882
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	776 171
VS	Charges constatées d’avance	560 555
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	77 719 983	74 547 595	3 172 388
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 265 092	3 265 092
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	25 490 653	25 490 653
8C	Personnel et comptes rattachés	1 344 527	1 344 527
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 765 212	1 765 212
VW	T.V.A.	944 799	944 799
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 002	15 002
VI	Groupe et associés	18 295 432	9 532 142		8 763 289
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 265 227	2 265 227
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	53 385 943	44 622 653		8 763 289
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	331 221

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 79911 du 07/07/2022
Numéro de gestion : 2019B13156
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 662 131	1 746 587	915 544	1 232 064
AH	Fonds commercial	758 954	758 954
AN	Terrains	352 958		352 958	352 958
AP	Constructions	1 988 813	1 554 923	433 889	428 007
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 309 555	1 125 078	184 478	40 250
AT	Autres immobilisations corporelles	5 091 170	3 796 115	1 295 055	1 114 158
AX	Avances et acomptes	522 708		522 708	72 998
CU	Autres participations	1 785 069		1 785 069	863 580
BB	Créances rattachées à des participations	3 200 000		3 200 000	3 300 000
BH	Autres immobilisations financières	72 388		72 388	53 452
BJ	TOTAL (I)	17 743 744	8 981 657	8 762 087	7 457 466
BL	Matières premières, approvisionnements	330 605		330 605	262 112
BN	En cours de production de biens	637 797		637 797	633 751
BT	Marchandises	19 134 769		19 134 769	16 688 532
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	34 432		34 432
BX	Clients et comptes rattachés	42 981 399	171 222	42 810 177	38 001 755
BZ	Autres créances	30 905 641		30 905 641	20 163 759
CF	Disponibilités	1 031 985		1 031 985	2 938 696
CH	Charges constatées d’avance	560 555		560 555	456 569
CJ	TOTAL (II)	95 617 182	171 222	95 445 960	79 145 174
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 459 836		2 459 836	1 446 579
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	115 820 763	9 152 879	106 667 883	88 049 219
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 099 576	9 099 576
DD	Réserve légale (1)	909 957	909 957
DG	Autres réserves	386 844	386 844
DH	Report à nouveau	33 238 431	27 809 362
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 296 723	5 429 069
DK	Provisions réglementées	682 802	572 277
DL	TOTAL (I)	45 614 333	44 207 084
DP	Provisions pour risques	5 516 485	2 306 739
DR	TOTAL (III)	5 516 485	2 306 739
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 265 092	1 501 053
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 295 432	17 516 142
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	25 490 653	15 227 898
DY	Dettes fiscales et sociales	4 069 539	4 304 167
EA	Autres dettes	2 265 227	960 402
EC	TOTAL (IV)	53 385 943	39 509 662
ED	(V)	2 151 123	2 025 733
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	106 667 883	88 049 219
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	36 792 780	52 474 913	89 267 694	87 454 020
FD	Production vendue biens	540		540	936
FG	Production vendue services	2 121 139	1 598 387	3 719 527	1 428 356
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 914 460	54 073 300	92 987 760	88 883 312
FM	Production stockée			4 046	-28 522
FN	Production immobilisée			234 192
FO	Subventions d’exploitation			42 817	61 536
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			148 878	183 142
FQ	Autres produits			2 072 424	5 829 568
FR	Total des produits d’exploitation (I)			95 490 117	94 929 035
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			57 330 797	52 663 794
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 446 237	403 662
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			422 758	531 838
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 382	240 780
FW	Autres achats et charges externes			19 220 698	17 063 520
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 276 063	1 386 540
FY	Salaires et traitements			8 715 453	7 940 822
FZ	Charges sociales			3 968 834	3 760 254
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 061 497	843 689
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			48 860	186 473
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 359 488
GE	Autres charges			557 230	637 601
GF	Total des charges d’exploitation (II)			92 511 059	85 658 972
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 979 059	9 270 063
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			174	669
GL	Autres intérêts et produits assimilés			527 831	353 887
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 446 579	883 098
GN	Différences positives de change			1 842 068	2 711 005
GP	Total des produits financiers (V)			3 816 651	3 948 659
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 459 837	1 446 579
GR	Intérêts et charges assimilées			874 125	459 328
GS	Différences négatives de change			968 266	2 340 583
GU	Total des charges financières (VI)			4 302 228	4 246 490
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-485 577	-297 830
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 493 482	8 972 233
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	70 029
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 800	2 322
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	330 000	22 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	401 829	24 322
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	896 226	160 175
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	373 138
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	277 526	186 526
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 546 890	346 701
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 145 061	-322 378
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		584 984
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	51 699	2 635 801
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	99 708 598	98 902 016
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	98 411 875	93 472 947
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 296 723	5 429 069
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 519 083	435 756	849 369	1 105 470
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 996 170	625 741	145 795	6 476 116
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 515 253	1 061 497	995 163	7 581 586
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				682 802
3Z	Total Provisions réglementées	572 277	110 526		682 802
4A	Provisions pour litiges				227 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				2 355 828
4T	Provisions pour perte de change				2 459 837
5V	Autres provisions pour risques et charges				473 820
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 306 739	4 986 325	1 776 579	5 516 485
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 400 071			1 400 071
6N	Sur stocks et en cours	64 111		64 111
6T	Sur comptes clients	122 362	48 860		171 222
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 586 544	48 860	64 111	1 571 293
7C	TOTAL GENERAL	4 465 560	5 145 711	1 840 690	7 770 580
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 408 348	64 111
UG	- Financières		2 459 837	1 446 579
UJ	- Exceptionnelles		277 526	330 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 200 000	100 000
UT	Autres immobilisations financières	72 388
VA	Clients douteux ou litigieux	198 702
UX	Autres créances clients	42 782 697
UY	Personnel et comptes rattachés	24 156
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 690
VB	T. V. A.	811 768
VP	Divers	1 598 974
VC	Groupe et associés	27 686 882
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	776 171
VS	Charges constatées d’avance	560 555
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	77 719 983	74 547 595	3 172 388
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 265 092	3 265 092
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	25 490 653	25 490 653
8C	Personnel et comptes rattachés	1 344 527	1 344 527
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 765 212	1 765 212
VW	T.V.A.	944 799	944 799
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 002	15 002
VI	Groupe et associés	18 295 432	9 532 142		8 763 289
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 265 227	2 265 227
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	53 385 943	44 622 653		8 763 289
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	331 221

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 23292 du 20/05/2020
Numéro de gestion : 2019B13156
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 662 131	1 746 587	915 544	1 232 064
AH	Fonds commercial	758 954	758 954
AN	Terrains	352 958		352 958	352 958
AP	Constructions	1 988 813	1 554 923	433 889	428 007
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 309 555	1 125 078	184 478	40 250
AT	Autres immobilisations corporelles	5 091 170	3 796 115	1 295 055	1 114 158
AX	Avances et acomptes	522 708		522 708	72 998
CU	Autres participations	1 785 069		1 785 069	863 580
BB	Créances rattachées à des participations	3 200 000		3 200 000	3 300 000
BH	Autres immobilisations financières	72 388		72 388	53 452
BJ	TOTAL (I)	17 743 744	8 981 657	8 762 087	7 457 466
BL	Matières premières, approvisionnements	330 605		330 605	262 112
BN	En cours de production de biens	637 797		637 797	633 751
BT	Marchandises	19 134 769		19 134 769	16 688 532
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	34 432		34 432
BX	Clients et comptes rattachés	42 981 399	171 222	42 810 177	38 001 755
BZ	Autres créances	30 905 641		30 905 641	20 163 759
CF	Disponibilités	1 031 985		1 031 985	2 938 696
CH	Charges constatées d’avance	560 555		560 555	456 569
CJ	TOTAL (II)	95 617 182	171 222	95 445 960	79 145 174
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 459 836		2 459 836	1 446 579
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	115 820 763	9 152 879	106 667 883	88 049 219
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 099 576	9 099 576
DD	Réserve légale (1)	909 957	909 957
DG	Autres réserves	386 844	386 844
DH	Report à nouveau	33 238 431	27 809 362
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 296 723	5 429 069
DK	Provisions réglementées	682 802	572 277
DL	TOTAL (I)	45 614 333	44 207 084
DP	Provisions pour risques	5 516 485	2 306 739
DR	TOTAL (III)	5 516 485	2 306 739
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 265 092	1 501 053
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 295 432	17 516 142
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	25 490 653	15 227 898
DY	Dettes fiscales et sociales	4 069 539	4 304 167
EA	Autres dettes	2 265 227	960 402
EC	TOTAL (IV)	53 385 943	39 509 662
ED	(V)	2 151 123	2 025 733
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	106 667 883	88 049 219
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	36 792 780	52 474 913	89 267 694	87 454 020
FD	Production vendue biens	540		540	936
FG	Production vendue services	2 121 139	1 598 387	3 719 527	1 428 356
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 914 460	54 073 300	92 987 760	88 883 312
FM	Production stockée			4 046	-28 522
FN	Production immobilisée			234 192
FO	Subventions d’exploitation			42 817	61 536
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			148 878	183 142
FQ	Autres produits			2 072 424	5 829 568
FR	Total des produits d’exploitation (I)			95 490 117	94 929 035
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			57 330 797	52 663 794
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 446 237	403 662
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			422 758	531 838
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 382	240 780
FW	Autres achats et charges externes			19 220 698	17 063 520
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 276 063	1 386 540
FY	Salaires et traitements			8 715 453	7 940 822
FZ	Charges sociales			3 968 834	3 760 254
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 061 497	843 689
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			48 860	186 473
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 359 488
GE	Autres charges			557 230	637 601
GF	Total des charges d’exploitation (II)			92 511 059	85 658 972
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 979 059	9 270 063
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			174	669
GL	Autres intérêts et produits assimilés			527 831	353 887
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 446 579	883 098
GN	Différences positives de change			1 842 068	2 711 005
GP	Total des produits financiers (V)			3 816 651	3 948 659
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 459 837	1 446 579
GR	Intérêts et charges assimilées			874 125	459 328
GS	Différences négatives de change			968 266	2 340 583
GU	Total des charges financières (VI)			4 302 228	4 246 490
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-485 577	-297 830
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 493 482	8 972 233
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	70 029
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 800	2 322
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	330 000	22 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	401 829	24 322
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	896 226	160 175
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	373 138
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	277 526	186 526
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 546 890	346 701
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 145 061	-322 378
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		584 984
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	51 699	2 635 801
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	99 708 598	98 902 016
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	98 411 875	93 472 947
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 296 723	5 429 069
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 519 083	435 756	849 369	1 105 470
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 996 170	625 741	145 795	6 476 116
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 515 253	1 061 497	995 163	7 581 586
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				682 802
3Z	Total Provisions réglementées	572 277	110 526		682 802
4A	Provisions pour litiges				227 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				2 355 828
4T	Provisions pour perte de change				2 459 837
5V	Autres provisions pour risques et charges				473 820
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 306 739	4 986 325	1 776 579	5 516 485
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 400 071			1 400 071
6N	Sur stocks et en cours	64 111		64 111
6T	Sur comptes clients	122 362	48 860		171 222
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 586 544	48 860	64 111	1 571 293
7C	TOTAL GENERAL	4 465 560	5 145 711	1 840 690	7 770 580
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 408 348	64 111
UG	- Financières		2 459 837	1 446 579
UJ	- Exceptionnelles		277 526	330 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 200 000	100 000
UT	Autres immobilisations financières	72 388
VA	Clients douteux ou litigieux	198 702
UX	Autres créances clients	42 782 697
UY	Personnel et comptes rattachés	24 156
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 690
VB	T. V. A.	811 768
VP	Divers	1 598 974
VC	Groupe et associés	27 686 882
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	776 171
VS	Charges constatées d’avance	560 555
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	77 719 983	74 547 595	3 172 388
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 265 092	3 265 092
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	25 490 653	25 490 653
8C	Personnel et comptes rattachés	1 344 527	1 344 527
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 765 212	1 765 212
VW	T.V.A.	944 799	944 799
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 002	15 002
VI	Groupe et associés	18 295 432	9 532 142		8 763 289
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 265 227	2 265 227
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	53 385 943	44 622 653		8 763 289
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	331 221

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 65649 du 02/07/2019
Numéro de gestion : 2019B13156
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 662 131	1 746 587	915 544	1 232 064
AH	Fonds commercial	758 954	758 954
AN	Terrains	352 958		352 958	352 958
AP	Constructions	1 988 813	1 554 923	433 889	428 007
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 309 555	1 125 078	184 478	40 250
AT	Autres immobilisations corporelles	5 091 170	3 796 115	1 295 055	1 114 158
AX	Avances et acomptes	522 708		522 708	72 998
CU	Autres participations	1 785 069		1 785 069	863 580
BB	Créances rattachées à des participations	3 200 000		3 200 000	3 300 000
BH	Autres immobilisations financières	72 388		72 388	53 452
BJ	TOTAL (I)	17 743 744	8 981 657	8 762 087	7 457 466
BL	Matières premières, approvisionnements	330 605		330 605	262 112
BN	En cours de production de biens	637 797		637 797	633 751
BT	Marchandises	19 134 769		19 134 769	16 688 532
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	34 432		34 432
BX	Clients et comptes rattachés	42 981 399	171 222	42 810 177	38 001 755
BZ	Autres créances	30 905 641		30 905 641	20 163 759
CF	Disponibilités	1 031 985		1 031 985	2 938 696
CH	Charges constatées d’avance	560 555		560 555	456 569
CJ	TOTAL (II)	95 617 182	171 222	95 445 960	79 145 174
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 459 836		2 459 836	1 446 579
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	115 820 763	9 152 879	106 667 883	88 049 219
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 099 576	9 099 576
DD	Réserve légale (1)	909 957	909 957
DG	Autres réserves	386 844	386 844
DH	Report à nouveau	33 238 431	27 809 362
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 296 723	5 429 069
DK	Provisions réglementées	682 802	572 277
DL	TOTAL (I)	45 614 333	44 207 084
DP	Provisions pour risques	5 516 485	2 306 739
DR	TOTAL (III)	5 516 485	2 306 739
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 265 092	1 501 053
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 295 432	17 516 142
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	25 490 653	15 227 898
DY	Dettes fiscales et sociales	4 069 539	4 304 167
EA	Autres dettes	2 265 227	960 402
EC	TOTAL (IV)	53 385 943	39 509 662
ED	(V)	2 151 123	2 025 733
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	106 667 883	88 049 219
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	36 792 780	52 474 913	89 267 694	87 454 020
FD	Production vendue biens	540		540	936
FG	Production vendue services	2 121 139	1 598 387	3 719 527	1 428 356
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 914 460	54 073 300	92 987 760	88 883 312
FM	Production stockée			4 046	-28 522
FN	Production immobilisée			234 192
FO	Subventions d’exploitation			42 817	61 536
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			148 878	183 142
FQ	Autres produits			2 072 424	5 829 568
FR	Total des produits d’exploitation (I)			95 490 117	94 929 035
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			57 330 797	52 663 794
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 446 237	403 662
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			422 758	531 838
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 382	240 780
FW	Autres achats et charges externes			19 220 698	17 063 520
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 276 063	1 386 540
FY	Salaires et traitements			8 715 453	7 940 822
FZ	Charges sociales			3 968 834	3 760 254
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 061 497	843 689
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			48 860	186 473
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 359 488
GE	Autres charges			557 230	637 601
GF	Total des charges d’exploitation (II)			92 511 059	85 658 972
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 979 059	9 270 063
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			174	669
GL	Autres intérêts et produits assimilés			527 831	353 887
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 446 579	883 098
GN	Différences positives de change			1 842 068	2 711 005
GP	Total des produits financiers (V)			3 816 651	3 948 659
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 459 837	1 446 579
GR	Intérêts et charges assimilées			874 125	459 328
GS	Différences négatives de change			968 266	2 340 583
GU	Total des charges financières (VI)			4 302 228	4 246 490
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-485 577	-297 830
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 493 482	8 972 233
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	70 029
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 800	2 322
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	330 000	22 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	401 829	24 322
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	896 226	160 175
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	373 138
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	277 526	186 526
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 546 890	346 701
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 145 061	-322 378
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		584 984
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	51 699	2 635 801
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	99 708 598	98 902 016
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	98 411 875	93 472 947
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 296 723	5 429 069
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 519 083	435 756	849 369	1 105 470
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 996 170	625 741	145 795	6 476 116
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 515 253	1 061 497	995 163	7 581 586
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				682 802
3Z	Total Provisions réglementées	572 277	110 526		682 802
4A	Provisions pour litiges				227 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				2 355 828
4T	Provisions pour perte de change				2 459 837
5V	Autres provisions pour risques et charges				473 820
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 306 739	4 986 325	1 776 579	5 516 485
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 400 071			1 400 071
6N	Sur stocks et en cours	64 111		64 111
6T	Sur comptes clients	122 362	48 860		171 222
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 586 544	48 860	64 111	1 571 293
7C	TOTAL GENERAL	4 465 560	5 145 711	1 840 690	7 770 580
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 408 348	64 111
UG	- Financières		2 459 837	1 446 579
UJ	- Exceptionnelles		277 526	330 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 200 000	100 000
UT	Autres immobilisations financières	72 388
VA	Clients douteux ou litigieux	198 702
UX	Autres créances clients	42 782 697
UY	Personnel et comptes rattachés	24 156
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 690
VB	T. V. A.	811 768
VP	Divers	1 598 974
VC	Groupe et associés	27 686 882
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	776 171
VS	Charges constatées d’avance	560 555
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	77 719 983	74 547 595	3 172 388
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 265 092	3 265 092
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	25 490 653	25 490 653
8C	Personnel et comptes rattachés	1 344 527	1 344 527
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 765 212	1 765 212
VW	T.V.A.	944 799	944 799
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 002	15 002
VI	Groupe et associés	18 295 432	9 532 142		8 763 289
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 265 227	2 265 227
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	53 385 943	44 622 653		8 763 289
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	331 221

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 11642 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 1998B04453
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 662 131	1 746 587	915 544	1 232 064
AH	Fonds commercial	758 954	758 954
AN	Terrains	352 958		352 958	352 958
AP	Constructions	1 988 813	1 554 923	433 889	428 007
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 309 555	1 125 078	184 478	40 250
AT	Autres immobilisations corporelles	5 091 170	3 796 115	1 295 055	1 114 158
AX	Avances et acomptes	522 708		522 708	72 998
CU	Autres participations	1 785 069		1 785 069	863 580
BB	Créances rattachées à des participations	3 200 000		3 200 000	3 300 000
BH	Autres immobilisations financières	72 388		72 388	53 452
BJ	TOTAL (I)	17 743 744	8 981 657	8 762 087	7 457 466
BL	Matières premières, approvisionnements	330 605		330 605	262 112
BN	En cours de production de biens	637 797		637 797	633 751
BT	Marchandises	19 134 769		19 134 769	16 688 532
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	34 432		34 432
BX	Clients et comptes rattachés	42 981 399	171 222	42 810 177	38 001 755
BZ	Autres créances	30 905 641		30 905 641	20 163 759
CF	Disponibilités	1 031 985		1 031 985	2 938 696
CH	Charges constatées d’avance	560 555		560 555	456 569
CJ	TOTAL (II)	95 617 182	171 222	95 445 960	79 145 174
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 459 836		2 459 836	1 446 579
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	115 820 763	9 152 879	106 667 883	88 049 219
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 099 576	9 099 576
DD	Réserve légale (1)	909 957	909 957
DG	Autres réserves	386 844	386 844
DH	Report à nouveau	33 238 431	27 809 362
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 296 723	5 429 069
DK	Provisions réglementées	682 802	572 277
DL	TOTAL (I)	45 614 333	44 207 084
DP	Provisions pour risques	5 516 485	2 306 739
DR	TOTAL (III)	5 516 485	2 306 739
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 265 092	1 501 053
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 295 432	17 516 142
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	25 490 653	15 227 898
DY	Dettes fiscales et sociales	4 069 539	4 304 167
EA	Autres dettes	2 265 227	960 402
EC	TOTAL (IV)	53 385 943	39 509 662
ED	(V)	2 151 123	2 025 733
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	106 667 883	88 049 219
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	36 792 780	52 474 913	89 267 694	87 454 020
FD	Production vendue biens	540		540	936
FG	Production vendue services	2 121 139	1 598 387	3 719 527	1 428 356
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 914 460	54 073 300	92 987 760	88 883 312
FM	Production stockée			4 046	-28 522
FN	Production immobilisée			234 192
FO	Subventions d’exploitation			42 817	61 536
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			148 878	183 142
FQ	Autres produits			2 072 424	5 829 568
FR	Total des produits d’exploitation (I)			95 490 117	94 929 035
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			57 330 797	52 663 794
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 446 237	403 662
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			422 758	531 838
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 382	240 780
FW	Autres achats et charges externes			19 220 698	17 063 520
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 276 063	1 386 540
FY	Salaires et traitements			8 715 453	7 940 822
FZ	Charges sociales			3 968 834	3 760 254
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 061 497	843 689
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			48 860	186 473
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 359 488
GE	Autres charges			557 230	637 601
GF	Total des charges d’exploitation (II)			92 511 059	85 658 972
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 979 059	9 270 063
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			174	669
GL	Autres intérêts et produits assimilés			527 831	353 887
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 446 579	883 098
GN	Différences positives de change			1 842 068	2 711 005
GP	Total des produits financiers (V)			3 816 651	3 948 659
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 459 837	1 446 579
GR	Intérêts et charges assimilées			874 125	459 328
GS	Différences négatives de change			968 266	2 340 583
GU	Total des charges financières (VI)			4 302 228	4 246 490
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-485 577	-297 830
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 493 482	8 972 233
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	70 029
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 800	2 322
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	330 000	22 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	401 829	24 322
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	896 226	160 175
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	373 138
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	277 526	186 526
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 546 890	346 701
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 145 061	-322 378
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		584 984
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	51 699	2 635 801
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	99 708 598	98 902 016
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	98 411 875	93 472 947
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 296 723	5 429 069
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 519 083	435 756	849 369	1 105 470
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 996 170	625 741	145 795	6 476 116
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 515 253	1 061 497	995 163	7 581 586
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				682 802
3Z	Total Provisions réglementées	572 277	110 526		682 802
4A	Provisions pour litiges				227 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				2 355 828
4T	Provisions pour perte de change				2 459 837
5V	Autres provisions pour risques et charges				473 820
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 306 739	4 986 325	1 776 579	5 516 485
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 400 071			1 400 071
6N	Sur stocks et en cours	64 111		64 111
6T	Sur comptes clients	122 362	48 860		171 222
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 586 544	48 860	64 111	1 571 293
7C	TOTAL GENERAL	4 465 560	5 145 711	1 840 690	7 770 580
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 408 348	64 111
UG	- Financières		2 459 837	1 446 579
UJ	- Exceptionnelles		277 526	330 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 200 000	100 000
UT	Autres immobilisations financières	72 388
VA	Clients douteux ou litigieux	198 702
UX	Autres créances clients	42 782 697
UY	Personnel et comptes rattachés	24 156
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 690
VB	T. V. A.	811 768
VP	Divers	1 598 974
VC	Groupe et associés	27 686 882
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	776 171
VS	Charges constatées d’avance	560 555
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	77 719 983	74 547 595	3 172 388
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 265 092	3 265 092
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	25 490 653	25 490 653
8C	Personnel et comptes rattachés	1 344 527	1 344 527
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 765 212	1 765 212
VW	T.V.A.	944 799	944 799
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 002	15 002
VI	Groupe et associés	18 295 432	9 532 142		8 763 289
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 265 227	2 265 227
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	53 385 943	44 622 653		8 763 289
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	331 221

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 12282 du 08/08/2017
Numéro de gestion : 1998B04453
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 662 131	1 746 587	915 544	1 232 064
AH	Fonds commercial	758 954	758 954
AN	Terrains	352 958		352 958	352 958
AP	Constructions	1 988 813	1 554 923	433 889	428 007
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 309 555	1 125 078	184 478	40 250
AT	Autres immobilisations corporelles	5 091 170	3 796 115	1 295 055	1 114 158
AX	Avances et acomptes	522 708		522 708	72 998
CU	Autres participations	1 785 069		1 785 069	863 580
BB	Créances rattachées à des participations	3 200 000		3 200 000	3 300 000
BH	Autres immobilisations financières	72 388		72 388	53 452
BJ	TOTAL (I)	17 743 744	8 981 657	8 762 087	7 457 466
BL	Matières premières, approvisionnements	330 605		330 605	262 112
BN	En cours de production de biens	637 797		637 797	633 751
BT	Marchandises	19 134 769		19 134 769	16 688 532
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	34 432		34 432
BX	Clients et comptes rattachés	42 981 399	171 222	42 810 177	38 001 755
BZ	Autres créances	30 905 641		30 905 641	20 163 759
CF	Disponibilités	1 031 985		1 031 985	2 938 696
CH	Charges constatées d’avance	560 555		560 555	456 569
CJ	TOTAL (II)	95 617 182	171 222	95 445 960	79 145 174
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 459 836		2 459 836	1 446 579
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	115 820 763	9 152 879	106 667 883	88 049 219
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 099 576	9 099 576
DD	Réserve légale (1)	909 957	909 957
DG	Autres réserves	386 844	386 844
DH	Report à nouveau	33 238 431	27 809 362
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 296 723	5 429 069
DK	Provisions réglementées	682 802	572 277
DL	TOTAL (I)	45 614 333	44 207 084
DP	Provisions pour risques	5 516 485	2 306 739
DR	TOTAL (III)	5 516 485	2 306 739
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 265 092	1 501 053
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 295 432	17 516 142
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	25 490 653	15 227 898
DY	Dettes fiscales et sociales	4 069 539	4 304 167
EA	Autres dettes	2 265 227	960 402
EC	TOTAL (IV)	53 385 943	39 509 662
ED	(V)	2 151 123	2 025 733
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	106 667 883	88 049 219
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	36 792 780	52 474 913	89 267 694	87 454 020
FD	Production vendue biens	540		540	936
FG	Production vendue services	2 121 139	1 598 387	3 719 527	1 428 356
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 914 460	54 073 300	92 987 760	88 883 312
FM	Production stockée			4 046	-28 522
FN	Production immobilisée			234 192
FO	Subventions d’exploitation			42 817	61 536
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			148 878	183 142
FQ	Autres produits			2 072 424	5 829 568
FR	Total des produits d’exploitation (I)			95 490 117	94 929 035
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			57 330 797	52 663 794
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 446 237	403 662
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			422 758	531 838
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 382	240 780
FW	Autres achats et charges externes			19 220 698	17 063 520
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 276 063	1 386 540
FY	Salaires et traitements			8 715 453	7 940 822
FZ	Charges sociales			3 968 834	3 760 254
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 061 497	843 689
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			48 860	186 473
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 359 488
GE	Autres charges			557 230	637 601
GF	Total des charges d’exploitation (II)			92 511 059	85 658 972
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 979 059	9 270 063
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			174	669
GL	Autres intérêts et produits assimilés			527 831	353 887
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 446 579	883 098
GN	Différences positives de change			1 842 068	2 711 005
GP	Total des produits financiers (V)			3 816 651	3 948 659
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 459 837	1 446 579
GR	Intérêts et charges assimilées			874 125	459 328
GS	Différences négatives de change			968 266	2 340 583
GU	Total des charges financières (VI)			4 302 228	4 246 490
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-485 577	-297 830
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 493 482	8 972 233
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	70 029
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 800	2 322
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	330 000	22 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	401 829	24 322
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	896 226	160 175
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	373 138
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	277 526	186 526
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 546 890	346 701
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 145 061	-322 378
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		584 984
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	51 699	2 635 801
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	99 708 598	98 902 016
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	98 411 875	93 472 947
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 296 723	5 429 069
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 519 083	435 756	849 369	1 105 470
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 996 170	625 741	145 795	6 476 116
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 515 253	1 061 497	995 163	7 581 586
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				682 802
3Z	Total Provisions réglementées	572 277	110 526		682 802
4A	Provisions pour litiges				227 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				2 355 828
4T	Provisions pour perte de change				2 459 837
5V	Autres provisions pour risques et charges				473 820
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 306 739	4 986 325	1 776 579	5 516 485
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 400 071			1 400 071
6N	Sur stocks et en cours	64 111		64 111
6T	Sur comptes clients	122 362	48 860		171 222
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 586 544	48 860	64 111	1 571 293
7C	TOTAL GENERAL	4 465 560	5 145 711	1 840 690	7 770 580
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 408 348	64 111
UG	- Financières		2 459 837	1 446 579
UJ	- Exceptionnelles		277 526	330 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 200 000	100 000
UT	Autres immobilisations financières	72 388
VA	Clients douteux ou litigieux	198 702
UX	Autres créances clients	42 782 697
UY	Personnel et comptes rattachés	24 156
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 690
VB	T. V. A.	811 768
VP	Divers	1 598 974
VC	Groupe et associés	27 686 882
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	776 171
VS	Charges constatées d’avance	560 555
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	77 719 983	74 547 595	3 172 388
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 265 092	3 265 092
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	25 490 653	25 490 653
8C	Personnel et comptes rattachés	1 344 527	1 344 527
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 765 212	1 765 212
VW	T.V.A.	944 799	944 799
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 002	15 002
VI	Groupe et associés	18 295 432	9 532 142		8 763 289
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 265 227	2 265 227
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	53 385 943	44 622 653		8 763 289
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	331 221

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