DEMEURES NANTAISES

Entreprise

DEMEURES NANTAISES
Dernière mise à jour : 01/06/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47986128800047 / Siren : 479861288 / NIC : 00047
N° de TVA : FR 86 479861288
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
DEMEURES NANTAISES
Adresse :
98 bis Rue DU STADE
44220 COUERON
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2022 : Succession
Prédécesseur : DEMEURES NANTAISES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/12/2004
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6424
NOJO : 44012023S015452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7972
NOJO : 44012022S011627
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
04/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1859
NOJO : 44012021S010026
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6617
NOJO : 44012020S010374
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1152
NOJO : 44012019S012484
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6082
NOJO : 44012018S012084
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4548
NOJO : 44012017S008631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3072
NOJO : 44012016S013425
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11310
NOJO : 44012015S010595
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5689
NOJO : 44012014S013442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°429
NOJO : BXB132390011893
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
modification du Gérant Laborieux, Daniel, modification du Gérant Fontaine, Thomas Claude
Montant du capital : 7500 EUR
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7130
NOJO : BXC13204002358D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4799
NOJO : BXC12158004492L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6820
NOJO : BXC111030011714
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 avenue des Thébaudières
44800 Saint Herblain
17/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2684
NOJO : BXC10125001784U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 avenue des Thébaudières
44800 Saint Herblain
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4906
NOJO : BXC08183014048L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 avenue des Thébaudières
44800 Saint Herblain
24/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5765
NOJO : BXC081930035598
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nantes 479 861 288
Dénomination : DEMEURES NANTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 avenue des Thébaudières
44800 Saint Herblain
Historique de l'unité légale :
01/06/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00047
Caractère employeur : Non
13/11/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/06/2013 : code NIC
Code NIC : 00039
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
16/05/2007 : code NIC
Code NIC : 00021
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
08/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Type : Personne Physique

Nom : FONTAINE Thomas Claude
Né le 24/05/1978 à Saint-Malo (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
95 bis boulevard de la Libération
44220 Coueron
France
08/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Type : Personne Physique

Nom : FONTAINE Thomas Claude
Né le 24/05/1978 à Saint-Malo (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
95 bis boulevard de la Libération
44220 Coueron
France
19/08/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Type : Personne Physique

Nom : LABORIEUX Daniel
Né le 20/04/1967 à SORGUN (TURQUIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
16 rue du Clos Guineau
44220 Coueron
France
19/08/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Type : Personne Physique

Nom : FONTAINE Thomas Claude
Né le 24/05/1978 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
95 bis boulevard de la Libération
44220 Coueron
France
Dépôts des actes :
01/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°12039 déposé le 08/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°12039 déposé le 08/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°12039 déposé le 08/07/2022
Etat : Déposé
13/11/2020 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°1739 déposé le 28/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social Réalisation définitive
13/11/2020 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°1739 déposé le 28/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°1739 déposé le 28/01/2021
Etat : Déposé
07/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°13942 déposé le 12/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social sous condition suspensive de l'absence des oppositions
03/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2073 déposé le 22/12/2017
Etat : Déposé
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°8970 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°8970 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°8970 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°8970 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°8970 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°8970 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
15/05/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2706358 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
15/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2706358 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2706358 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2706358 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/05/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2706358 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
15/05/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2706358 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
15/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2706358 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2706358 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2706358 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/05/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2706358 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
08/12/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2409875 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
08/12/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2409875 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
08/12/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2409875 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
08/12/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2409875 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
07/12/2004 : Attestation bancaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2409875 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
07/12/2004 : Attestation bancaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°2409875 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Etablissements :
08/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
98 bis rue du Stade
44220 Couëron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/12/2004
Activité : Bureau d'études et maîtrise d'oeuvre, vente de contrats de construction tous corps d'état, marchand de biens. Acquisition, vente et construction d'immeubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue Sainte Marguerite
44800 Saint Herblain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/12/2004
Activité : Bureau d'études et maîtrise d'oeuvre, Vente de contrats de construction tous corps d'état, marchand de biens. Acquisition, Vente et construction d'immeubles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/07/2022 : DEMEURES NANTAISES
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/12/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 3750.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
19/08/2013 : DEMEURES NANTAISES
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/12/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°11627 déposé le 22/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°10026 déposé le 27/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°10374 déposé le 31/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°12484 déposé le 01/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°12084 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°8631 déposé le 04/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°13425 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°13425 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°10595 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°10595 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°13442 déposé le 05/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°13442 déposé le 05/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°8940 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°8940 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°3813 déposé le 03/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°3813 déposé le 03/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°02592 déposé le 22/03/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°02592 déposé le 22/03/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°02261 déposé le 16/03/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°02261 déposé le 16/03/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°05283 déposé le 08/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°05283 déposé le 08/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°04934 déposé le 04/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°04934 déposé le 04/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°05458 déposé le 03/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°05458 déposé le 03/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°06448 déposé le 24/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B02281
Dépôt : N°06448 déposé le 24/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 11627 du 21/06/2022
Numéro de gestion : 2004B02281
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires509509
ATAutres immobilisations corporelles9 0385 8043 2341 858
BJTOTAL (I)9 5476 3133 2341 858
BLMatières premières, approvisionnements5 7845 7844 969
BXClients et comptes rattachés99 73699 73663 266
BZAutres créances4654658 007
CFDisponibilités123 478123 478108 961
CHCharges constatées d’avance5 6605 660
CJTOTAL (II)235 123235 123185 204
COTOTAL GENERAL (0 à V)244 6706 313238 357187 062
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves93 681113 314
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 5775 867
DLTOTAL (I)137 508127 431
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 6081 650
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3324 882
DYDettes fiscales et sociales68 90953 098
ECTOTAL (IV)100 84959 630
EETOTAL GENERAL (I à V)238 357187 061
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services502 291502 291405 863
FJChiffres d’affaires nets502 291502 291405 863
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges601 205
FQAutres produits147
FRTotal des produits d’exploitation (I)502 365407 075
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-815-2 965
FWAutres achats et charges externes138 496127 724
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 5649 559
FYSalaires et traitements221 876197 715
FZCharges sociales88 91765 364
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements982924
GEAutres charges-403 034
GFTotal des charges d’exploitation (II)460 979401 356
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)41 3865 718
GLAutres intérêts et produits assimilés1 384989
GPTotal des produits financiers (V)1 384989
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 384989
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 7706 707
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion152270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)152270
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-152-270
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 041570
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)503 749408 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)468 172402 196
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)35 5775 867
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles509509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 8229815 804
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 8229815 804
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 10026 du 26/05/2021
Numéro de gestion : 2004B02281
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires509509
ATAutres immobilisations corporelles9 0385 8043 2341 858
BJTOTAL (I)9 5476 3133 2341 858
BLMatières premières, approvisionnements5 7845 7844 969
BXClients et comptes rattachés99 73699 73663 266
BZAutres créances4654658 007
CFDisponibilités123 478123 478108 961
CHCharges constatées d’avance5 6605 660
CJTOTAL (II)235 123235 123185 204
COTOTAL GENERAL (0 à V)244 6706 313238 357187 062
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves93 681113 314
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 5775 867
DLTOTAL (I)137 508127 431
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 6081 650
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3324 882
DYDettes fiscales et sociales68 90953 098
ECTOTAL (IV)100 84959 630
EETOTAL GENERAL (I à V)238 357187 061
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services502 291502 291405 863
FJChiffres d’affaires nets502 291502 291405 863
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges601 205
FQAutres produits147
FRTotal des produits d’exploitation (I)502 365407 075
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-815-2 965
FWAutres achats et charges externes138 496127 724
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 5649 559
FYSalaires et traitements221 876197 715
FZCharges sociales88 91765 364
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements982924
GEAutres charges-403 034
GFTotal des charges d’exploitation (II)460 979401 356
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)41 3865 718
GLAutres intérêts et produits assimilés1 384989
GPTotal des produits financiers (V)1 384989
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 384989
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 7706 707
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion152270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)152270
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-152-270
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 041570
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)503 749408 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)468 172402 196
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)35 5775 867
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles509509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 8229815 804
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 8229815 804
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 10374 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 2004B02281
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires509509
ATAutres immobilisations corporelles9 0385 8043 2341 858
BJTOTAL (I)9 5476 3133 2341 858
BLMatières premières, approvisionnements5 7845 7844 969
BXClients et comptes rattachés99 73699 73663 266
BZAutres créances4654658 007
CFDisponibilités123 478123 478108 961
CHCharges constatées d’avance5 6605 660
CJTOTAL (II)235 123235 123185 204
COTOTAL GENERAL (0 à V)244 6706 313238 357187 062
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves93 681113 314
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 5775 867
DLTOTAL (I)137 508127 431
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 6081 650
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3324 882
DYDettes fiscales et sociales68 90953 098
ECTOTAL (IV)100 84959 630
EETOTAL GENERAL (I à V)238 357187 061
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services502 291502 291405 863
FJChiffres d’affaires nets502 291502 291405 863
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges601 205
FQAutres produits147
FRTotal des produits d’exploitation (I)502 365407 075
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-815-2 965
FWAutres achats et charges externes138 496127 724
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 5649 559
FYSalaires et traitements221 876197 715
FZCharges sociales88 91765 364
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements982924
GEAutres charges-403 034
GFTotal des charges d’exploitation (II)460 979401 356
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)41 3865 718
GLAutres intérêts et produits assimilés1 384989
GPTotal des produits financiers (V)1 384989
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 384989
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 7706 707
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion152270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)152270
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-152-270
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 041570
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)503 749408 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)468 172402 196
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)35 5775 867
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles509509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 8229815 804
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 8229815 804
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 12484 du 01/08/2019
Numéro de gestion : 2004B02281
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires509509
ATAutres immobilisations corporelles9 0385 8043 2341 858
BJTOTAL (I)9 5476 3133 2341 858
BLMatières premières, approvisionnements5 7845 7844 969
BXClients et comptes rattachés99 73699 73663 266
BZAutres créances4654658 007
CFDisponibilités123 478123 478108 961
CHCharges constatées d’avance5 6605 660
CJTOTAL (II)235 123235 123185 204
COTOTAL GENERAL (0 à V)244 6706 313238 357187 062
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves93 681113 314
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 5775 867
DLTOTAL (I)137 508127 431
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 6081 650
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3324 882
DYDettes fiscales et sociales68 90953 098
ECTOTAL (IV)100 84959 630
EETOTAL GENERAL (I à V)238 357187 061
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services502 291502 291405 863
FJChiffres d’affaires nets502 291502 291405 863
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges601 205
FQAutres produits147
FRTotal des produits d’exploitation (I)502 365407 075
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-815-2 965
FWAutres achats et charges externes138 496127 724
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 5649 559
FYSalaires et traitements221 876197 715
FZCharges sociales88 91765 364
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements982924
GEAutres charges-403 034
GFTotal des charges d’exploitation (II)460 979401 356
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)41 3865 718
GLAutres intérêts et produits assimilés1 384989
GPTotal des produits financiers (V)1 384989
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 384989
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 7706 707
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion152270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)152270
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-152-270
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 041570
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)503 749408 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)468 172402 196
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)35 5775 867
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles509509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 8229815 804
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 8229815 804
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 12084 du 08/08/2018
Numéro de gestion : 2004B02281
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires509509
ATAutres immobilisations corporelles9 0385 8043 2341 858
BJTOTAL (I)9 5476 3133 2341 858
BLMatières premières, approvisionnements5 7845 7844 969
BXClients et comptes rattachés99 73699 73663 266
BZAutres créances4654658 007
CFDisponibilités123 478123 478108 961
CHCharges constatées d’avance5 6605 660
CJTOTAL (II)235 123235 123185 204
COTOTAL GENERAL (0 à V)244 6706 313238 357187 062
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves93 681113 314
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 5775 867
DLTOTAL (I)137 508127 431
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 6081 650
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3324 882
DYDettes fiscales et sociales68 90953 098
ECTOTAL (IV)100 84959 630
EETOTAL GENERAL (I à V)238 357187 061
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services502 291502 291405 863
FJChiffres d’affaires nets502 291502 291405 863
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges601 205
FQAutres produits147
FRTotal des produits d’exploitation (I)502 365407 075
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-815-2 965
FWAutres achats et charges externes138 496127 724
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 5649 559
FYSalaires et traitements221 876197 715
FZCharges sociales88 91765 364
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements982924
GEAutres charges-403 034
GFTotal des charges d’exploitation (II)460 979401 356
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)41 3865 718
GLAutres intérêts et produits assimilés1 384989
GPTotal des produits financiers (V)1 384989
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 384989
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 7706 707
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion152270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)152270
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-152-270
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 041570
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)503 749408 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)468 172402 196
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)35 5775 867
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles509509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 8229815 804
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 8229815 804
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 8631 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 2004B02281
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires509509
ATAutres immobilisations corporelles9 0385 8043 2341 858
BJTOTAL (I)9 5476 3133 2341 858
BLMatières premières, approvisionnements5 7845 7844 969
BXClients et comptes rattachés99 73699 73663 266
BZAutres créances4654658 007
CFDisponibilités123 478123 478108 961
CHCharges constatées d’avance5 6605 660
CJTOTAL (II)235 123235 123185 204
COTOTAL GENERAL (0 à V)244 6706 313238 357187 062
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves93 681113 314
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 5775 867
DLTOTAL (I)137 508127 431
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 6081 650
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3324 882
DYDettes fiscales et sociales68 90953 098
ECTOTAL (IV)100 84959 630
EETOTAL GENERAL (I à V)238 357187 061
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services502 291502 291405 863
FJChiffres d’affaires nets502 291502 291405 863
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges601 205
FQAutres produits147
FRTotal des produits d’exploitation (I)502 365407 075
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-815-2 965
FWAutres achats et charges externes138 496127 724
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 5649 559
FYSalaires et traitements221 876197 715
FZCharges sociales88 91765 364
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements982924
GEAutres charges-403 034
GFTotal des charges d’exploitation (II)460 979401 356
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)41 3865 718
GLAutres intérêts et produits assimilés1 384989
GPTotal des produits financiers (V)1 384989
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 384989
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 7706 707
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion152270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)152270
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-152-270
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 041570
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)503 749408 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)468 172402 196
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)35 5775 867
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles509509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 8229815 804
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 8229815 804

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