DEN BRAVEN FRANCE (fermée)

Entreprise

DEN BRAVEN FRANCE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 04/01/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38907074900046 / Siren : 389070749 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 7 389070749
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
20 : Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
20.3 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
20.30 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
20.30Z : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de peintures et de vernis
- la fabrication de pigments, d’opacifiants et de couleurs préparés
- la fabrication de compositions vitrifiables, d’engobes et de préparations similaires
- la fabrication de mastics
- la fabrication d’enduits utilisés en peinture et d’autres enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
- la fabrication de solvants et de diluants organiques composites
- la fabrication de décapants pour peintures et vernis
- la fabrication d’encres d’imprimerie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de colorants et de pigments (cf. 20.12Z)
- la fabrication d’encres à écrire ou à dessiner (cf. 20.59Z) Produits associés : 20.30.11, 20.30.12, 20.30.21, 20.30.22, 20.30.23, 20.30.24, 20.30.99
Coordonnées de l'établissement :
DEN BRAVEN FRANCE
Adresse :
ZI LE MEUX
Rue DU GENERAL DE GAULLE

60880 LE MEUX
Historique de l'établissement :
30/04/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de peintures et vernis (NAFRev1 : 24.3Z)
25/12/1999 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
04/01/1999 : Succession
Prédécesseur : DEN BRAVEN FRANCE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/09/1992
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
13/11/1997 : TECSEAL
N° national/d'enregistrement : 97704001
Date de dépôt : 13/11/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, I'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : DEN BRAVEN FRANCE Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 389070749

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 546277
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620863
Date de demande : 20/03/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Bénéficiare 1 : DEN BRAVEN HOLDING B.V.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692627
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-51
Date du BOPI : 19/12/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351410
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

06/02/1997 : WILL'S
N° national/d'enregistrement : 97662828
Date de dépôt : 06/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/02/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; rines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : DEN BRAVEN FRANCE Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 389070749

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316350
Date de demande : 27/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 357643
Date de demande : 21/10/2002
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 546277
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620863
Date de demande : 20/03/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Bénéficiare 1 : DEN BRAVEN HOLDING B.V.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692627
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-12
Date du BOPI : 21/03/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335522
Date de demande : 28/02/2007
N° de BOPI : 2008-10

25/11/1987 : MONDIAL WILL'S
N° national/d'enregistrement : 1437170
Date de dépôt : 25/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/11/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mastics.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : DEN BRAVEN FRANCE Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 389070749

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 357643
Date de demande : 21/10/2002
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 546277
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620863
Date de demande : 20/03/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Bénéficiare 1 : DEN BRAVEN HOLDING B.V.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692627
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2101829
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351409
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

21/07/1982 : POLYFLEX
N° national/d'enregistrement : 1209772
Date de dépôt : 21/07/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 1, 2, 17.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, enduits;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, matières pour colmater, revêtir et jointoyer.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à colmater, étancher, obturer et calfeutrer.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : DEN BRAVEN FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 389070749
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE LE MEUX
60880 LE MEUX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169306
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 240118
Date de demande : 17/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 546277
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 583810
Date de demande : 06/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620863
Date de demande : 20/03/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Bénéficiare 1 : DEN BRAVEN HOLDING B.V.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692627
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007373
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224737
Date de demande : 10/07/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501120
Date de demande : 06/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 08/11/2002
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2002-45
Texte de l'erratum publié : La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 1, 2, 17.

21/07/1982 : TECSIL
N° national/d'enregistrement : 1209774
Date de dépôt : 21/07/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, enduits;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, matières pour colmater, revêtir et jointoyer.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à colmater, étancher, obturer et calfeutrer.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : DEN BRAVEN FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 389070749
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE LE MEUX
60880 LE MEUX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169306
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 240118
Date de demande : 17/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 546277
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 584030
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620863
Date de demande : 20/03/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Bénéficiare 1 : DEN BRAVEN HOLDING B.V.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692627
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007374
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224736
Date de demande : 10/07/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501119
Date de demande : 06/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

21/07/1982 : POLYFLEX
N° national/d'enregistrement : 1209772
Date de dépôt : 21/07/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 1, 2, 17.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, enduits;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, matières pour colmater, revêtir et jointoyer.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à colmater, étancher, obturer et calfeutrer.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : DEN BRAVEN FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 389070749
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE LE MEUX
60880 LE MEUX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169306
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 240118
Date de demande : 17/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 546277
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 583810
Date de demande : 06/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620863
Date de demande : 20/03/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Bénéficiare 1 : DEN BRAVEN HOLDING B.V.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692627
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 722814
Date de demande : 23/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : BOSTIK SA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767165
Date de demande : 27/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Bénéficiare 1 : BOSTIK SA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007373
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224737
Date de demande : 10/07/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501120
Date de demande : 06/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 08/11/2002
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2002-45
Texte de l'erratum publié : La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 1, 2, 17.

21/07/1982 : TECSIL
N° national/d'enregistrement : 1209774
Date de dépôt : 21/07/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, enduits;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, matières pour colmater, revêtir et jointoyer.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à colmater, étancher, obturer et calfeutrer.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : DEN BRAVEN FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 389070749
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE LE MEUX
60880 LE MEUX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169306
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 240118
Date de demande : 17/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 546277
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 584030
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620863
Date de demande : 20/03/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Bénéficiare 1 : DEN BRAVEN HOLDING B.V.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692627
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 722814
Date de demande : 23/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : BOSTIK SA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767165
Date de demande : 27/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Bénéficiare 1 : BOSTIK SA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007374
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224736
Date de demande : 10/07/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501119
Date de demande : 06/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

21/07/1982 : POLYFLEX
N° national/d'enregistrement : 1209772
Date de dépôt : 21/07/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 1, 2, 17.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, enduits;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, matières pour colmater, revêtir et jointoyer.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à colmater, étancher, obturer et calfeutrer.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : DEN BRAVEN FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 389070749
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE LE MEUX
60880 LE MEUX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169306
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 240118
Date de demande : 17/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 546277
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 583810
Date de demande : 06/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620863
Date de demande : 20/03/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Bénéficiare 1 : DEN BRAVEN HOLDING B.V.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692627
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 722814
Date de demande : 23/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : BOSTIK SA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007373
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224737
Date de demande : 10/07/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501120
Date de demande : 06/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 08/11/2002
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2002-45
Texte de l'erratum publié : La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 1, 2, 17.

21/07/1982 : TECSIL
N° national/d'enregistrement : 1209774
Date de dépôt : 21/07/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, enduits;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, matières pour colmater, revêtir et jointoyer.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à colmater, étancher, obturer et calfeutrer.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : DEN BRAVEN FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 389070749
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE LE MEUX
60880 LE MEUX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169306
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 240118
Date de demande : 17/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 546277
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 584030
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620863
Date de demande : 20/03/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Bénéficiare 1 : DEN BRAVEN HOLDING B.V.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692627
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 722814
Date de demande : 23/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : BOSTIK SA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007374
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224736
Date de demande : 10/07/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501119
Date de demande : 06/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Publications au Bodacc :
08/05/2022 : Radiation

Annonce N°1296
NOJO : 006002MYG289247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Compiègne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 463600.00 EUR
05/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°3118
NOJO : 006002MYG289132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Date de commencement d'activité : 15/09/1992
Descriptif : transmission universelle du patrimoine.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2426
NOJO : 6002MYG27292400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Compiègne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1978
NOJO : 006002MYG266740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LATRILLE Julien ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
05/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3591
NOJO : 6002MYG25738100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Compiègne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6160
NOJO : 6002MYG24484900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Compiègne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1790
NOJO : 600216002434646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 18 Septembre 2017 ; Gérant : THEPOT Philippe Jean Yves en fonction le 15 Novembre 2018
03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5319
NOJO : 216002422638851
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Compiegne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
21/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°1128
NOJO : 600216002401941
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Compiegne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 18 Septembre 2017 ; Gérant : BEAL Jean-Luc en fonction le 18 Septembre 2017
20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5939
NOJO : 216002401115616
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Compiegne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3847
NOJO : 216002373502352
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Compiegne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4060
NOJO : 216002348416573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Compiegne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6654
NOJO : 216002331197474
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Compiegne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1449
NOJO : BXB14275002831E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Gérant : VAN DEN BOOGAARD Christiaan Hendricus Gerbertus en fonction le 30 Septembre 2014
20/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4253
NOJO : 216002311299146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Compiegne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1228
NOJO : BXB123450017035
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Date de commencement d'activité : 15/09/1992
Descriptif : Modification de représentant. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Gérant : SMADJA Gilles Simon en fonction le 07 Décembre 2012
07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4412
NOJO : BXC12235011405R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Compiegne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5583
NOJO : BXC11201005734W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Compiegne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle le Meux
60880 Armancourt
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8030
NOJO : BXC10231007012Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Compiègne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5540
NOJO : BXC093650003200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Compiègne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Sigle : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5648
NOJO : BXC08034004474P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Compiègne 389 070 749
Dénomination : DEN BRAVEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle le Meux
60880 Le Meux
Historique de l'unité légale :
30/04/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
23/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)
25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale : Fabrication de peintures et vernis (NAFRev1 : 24.3Z)
Représentants légaux :
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Type : Personne Physique

Nom : VAN DEN BOOGAARD Christiaan Hendricus Gerbertus
Né le 11/07/1973 à HAARLEM (PAYS-BAS)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : Gérant

Adresse :
Maltakade 5
3446 BC
FRANCE
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92524 Neuilly-sur-Seine Cedex
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°3168 déposé le 11/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°3933 déposé le 30/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
13/08/2013 : Ordonnance
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°3396 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/07/2013 : Ordonnance
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2723 déposé le 03/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
21/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°4986 déposé le 07/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/06/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°3003027 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS SOCIALES ENTRE MONSIEUR CORNELIS ET LA SOCIETE DEN BRAVEN SEALANTS
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°3003027 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°3003027 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
01/07/2009 : Ordonnance
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2902415 déposé le 01/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/07/2008 : Ordonnance
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2801032 déposé le 16/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2601231 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2601231 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2601231 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2601231 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2601231 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2600033 déposé le 06/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Fusion intervenue par voie d'absorption de la société DELOITTE TOUCHE TOHMATSU par la société DELOITTE TOUCHE TOHMATSU AUDIT devenue DELOITTE & ASSOCIES et constate que le mandat de commissaire aux comptes titulaire est poursuivi.
30/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2401382 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2301242 déposé le 19/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/07/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2301242 déposé le 19/09/2003
Etat : Déposé
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2300711 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
31/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2300708 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
07/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2300708 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
07/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°2300708 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : DU 31.12.2001 : Augmentation capital Réduction capital
11/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°9901303 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°9900116 déposé le 01/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°9900116 déposé le 01/02/1999
Etat : Déposé
Décision : A COMPTER DU 4 JANVIER 1999
28/12/1998 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°9900116 déposé le 01/02/1999
Etat : Déposé
28/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°9900116 déposé le 01/02/1999
Etat : Déposé
Etablissements :
11/07/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle Le Meux
60880 Le Meux
FRANCE
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle Le Meux
60880 Le Meux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/1992
Activité : La fabrication, la production, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation de produits isolation de peinture industrielle de cimentation de nettoyage, de facades de travaux d'étanchéité de revêtement que ce soit en son nom propre ou en tant que représentant, agent de commissionnaire, pour un tiers, l'achat, la vente, l'importation et l'exportation de métaux et produits pour la construction d'échantillons et de modèle de tissage, de produits de textile, d'article de sport, de produits synthétiques, de produits dérivés du bois
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/07/2016 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/02/1999
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 02/02/1999 : CETTE SOCIETE TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE LE THILLAY (95500) 18/20 CHEMIN DES JEUNES CHIENS AU MEUX A COMPTER DU 4 JANVIER 1999 DEPOT AU GREFFE LE 1ER FEVRIER 1999 LA GAZETTE DE PICARDIE DU 6 JANVIER 1999
11/07/2016 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 55840
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2016
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 30/06/2016
Personnes morales :
11/07/2016 : DEN BRAVEN FRANCE
Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : la fabrication, la production, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation de produits isolation de peinture industrielle de cimentation de netto- yage, de facades de travaux d'étanchéité de reve- tement qué ce soit en son nom propre ou en tant qué représentant, agent de commissionnaire, pour un tiers, l'achat, la vente, l'importation et l'exportation de métaux et produtis pour la cons- truction d'echantillons et de modele de tissage, de produits de textile, d'article de sport, de produits synthetiques, de produits dérivés du bois

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1999
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/02/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 463600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°3221 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°3337 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°5171 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°6231 déposé le 27/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°4179 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°3310 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°3917 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°5759 déposé le 07/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°117 déposé le 14/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°263 déposé le 07/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°803 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°12 déposé le 05/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°1939 déposé le 22/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°1734 déposé le 24/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°446 déposé le 09/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°3361 déposé le 24/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°1985 déposé le 06/03/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00023
Dépôt : N°1171 déposé le 09/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 3363 du 03/06/2021
Numéro de gestion : 1999B00023
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires207 714188 48819 22650 199
AHFonds commercial785 477785 477785 477
ANTerrains503 082503 082503 082
APConstructions5 880 9984 098 4561 782 5421 914 137
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 933 9975 438 4361 495 5601 785 004
ATAutres immobilisations corporelles280 179197 28882 891111 613
AVImmobilisations en cours265 673265 6736 966
BHAutres immobilisations financières3 3343 3343 467
BJTOTAL (I)14 860 4559 922 6694 937 7865 159 945
BLMatières premières, approvisionnements1 509 0971 509 0971 425 920
BNEn cours de production de biens-43
BPEn cours de production de services169 690169 69065 771
BRProduits intermédiaires et finis578 07634 448543 629878 233
BTMarchandises318 309318 309771 592
BXClients et comptes rattachés4 004 095137 8323 866 2644 649 140
BZAutres créances1 006 2501 006 250811 422
CDValeurs mobilières de placement130130130
CFDisponibilités850 951850 951547 881
CHCharges constatées d’avance106 016106 016139 242
CJTOTAL (II)8 542 614172 2798 370 3359 289 288
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 403 06810 094 94813 308 12014 449 233
CRParts à plus d’un an486 400
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel463 600463 600
DDRéserve légale (1)46 36046 360
DHReport à nouveau-962 087694 410
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-503 220-1 656 497
DLTOTAL (I)-955 347-452 127
DPProvisions pour risques13 794
DQProvisions pour charges384 677318 655
DRTOTAL (III)398 471318 655
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 5403 007 457
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 800 0003 662 612
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 573 6975 920 769
DYDettes fiscales et sociales1 047 7581 071 200
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés35 55831 827
EAAutres dettes1 002 500777 940
EBProduits constatés d’avance (2)397 945110 900
ECTOTAL (IV)13 864 99714 582 706
EETOTAL GENERAL (I à V)13 308 12014 449 233
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 064 99712 582 706
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 5407 457
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 791 997375 76711 167 7646 919 718
FDProduction vendue biens8 051 75313 955 04822 006 80128 381 719
FGProduction vendue services81 21481 786163 00070 599
FJChiffres d’affaires nets18 924 96514 412 60133 337 56635 372 037
FMProduction stockée-85 182-97 338
FOSubventions d’exploitation6 3414 593
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges170 88390 600
FQAutres produits7 21922 092
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 436 82735 391 983
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 385 6386 517 937
FTVariation de stock (marchandises)508 962-525 472
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 712 93718 676 195
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)131 255127 173
FWAutres achats et charges externes4 142 8865 180 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés428 512413 594
FYSalaires et traitements3 563 2793 660 622
FZCharges sociales1 713 8751 701 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements655 454639 504
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions178 041171 912
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions79 81692 443
GEAutres charges27 00182 643
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 527 65536 738 585
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-90 828-1 346 602
GJProduits financiers de participations33
GLAutres intérêts et produits assimilés41 535
GNDifférences positives de change19 336
GPTotal des produits financiers (V)720 874
GRIntérêts et charges assimilées546 537492 052
GSDifférences négatives de change635528
GUTotal des charges financières (VI)547 172492 580
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-547 165-471 706
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-637 993-1 818 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital74 445
HDTotal des produits exceptionnels (VII)74 445
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion32 56024 615
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital30 32380 546
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)62 883105 161
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-62 883-30 716
HKImpôts sur les bénéfices (X)-197 656-192 526
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)33 436 83435 487 303
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 940 05437 143 800
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-503 220-1 656 497
HPRenvois : Crédit-bail mobilier20 246
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles164 64036 56812 720188 488
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 115 753618 8854579 734 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 280 393655 45313 1779 922 669
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges13 794
4XProvisions pour pensions et obligations similaires384 677
5ZTotal Provisions pour risques et charges318 65579 816398 471
6NSur stocks et en cours159 09841 252165 90334 448
6TSur comptes clients5 973136 7894 931137 832
7BTotal Provisions pour dépréciation165 071178 041170 833172 279
7CTOTAL GENERAL483 726257 857170 833570 750
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation257 857170 833
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 334
VAClients douteux ou litigieux139 388
UXAutres créances clients3 864 707
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux14
VMImpôts sur les bénéfices556 774
VBT. V. A.244 502
VPDivers8 455
VCGroupe et associés102 466
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)94 039
VSCharges constatées d’avance106 016
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 119 6954 633 295486 400
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 5407 540
8AEmprunts et dettes financières divers7 800 0001 000 0006 800 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 573 6973 573 697
8CPersonnel et comptes rattachés348 410348 410
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux500 622500 622
VWT.V.A.140 052140 052
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 67358 673
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés35 55835 558
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 002 5001 002 500
8LProduits constatés d’avance397 945397 945
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 864 9977 064 9976 800 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 800 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 000 000
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 2208 du 02/06/2020
Numéro de gestion : 1999B00023
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 2208 du 02/06/2020
Numéro de gestion : 1999B00023
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires207 714188 48819 22650 199
AHFonds commercial785 477785 477785 477
ANTerrains503 082503 082503 082
APConstructions5 880 9984 098 4561 782 5421 914 137
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 933 9975 438 4361 495 5601 785 004
ATAutres immobilisations corporelles280 179197 28882 891111 613
AVImmobilisations en cours265 673265 6736 966
BHAutres immobilisations financières3 3343 3343 467
BJTOTAL (I)14 860 4559 922 6694 937 7865 159 945
BLMatières premières, approvisionnements1 509 0971 509 0971 425 920
BNEn cours de production de biens-43
BPEn cours de production de services169 690169 69065 771
BRProduits intermédiaires et finis578 07634 448543 629878 233
BTMarchandises318 309318 309771 592
BXClients et comptes rattachés4 004 095137 8323 866 2644 649 140
BZAutres créances1 006 2501 006 250811 422
CDValeurs mobilières de placement130130130
CFDisponibilités850 951850 951547 881
CHCharges constatées d’avance106 016106 016139 242
CJTOTAL (II)8 542 614172 2798 370 3359 289 288
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 403 06810 094 94813 308 12014 449 233
CRParts à plus d’un an486 400
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel463 600463 600
DDRéserve légale (1)46 36046 360
DHReport à nouveau-962 087694 410
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-503 220-1 656 497
DLTOTAL (I)-955 347-452 127
DPProvisions pour risques13 794
DQProvisions pour charges384 677318 655
DRTOTAL (III)398 471318 655
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 5403 007 457
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 800 0003 662 612
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 573 6975 920 769
DYDettes fiscales et sociales1 047 7581 071 200
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés35 55831 827
EAAutres dettes1 002 500777 940
EBProduits constatés d’avance (2)397 945110 900
ECTOTAL (IV)13 864 99714 582 706
EETOTAL GENERAL (I à V)13 308 12014 449 233
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 064 99712 582 706
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 5407 457
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 791 997375 76711 167 7646 919 718
FDProduction vendue biens8 051 75313 955 04822 006 80128 381 719
FGProduction vendue services81 21481 786163 00070 599
FJChiffres d’affaires nets18 924 96514 412 60133 337 56635 372 037
FMProduction stockée-85 182-97 338
FOSubventions d’exploitation6 3414 593
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges170 88390 600
FQAutres produits7 21922 092
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 436 82735 391 983
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 385 6386 517 937
FTVariation de stock (marchandises)508 962-525 472
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 712 93718 676 195
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)131 255127 173
FWAutres achats et charges externes4 142 8865 180 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés428 512413 594
FYSalaires et traitements3 563 2793 660 622
FZCharges sociales1 713 8751 701 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements655 454639 504
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions178 041171 912
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions79 81692 443
GEAutres charges27 00182 643
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 527 65536 738 585
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-90 828-1 346 602
GJProduits financiers de participations33
GLAutres intérêts et produits assimilés41 535
GNDifférences positives de change19 336
GPTotal des produits financiers (V)720 874
GRIntérêts et charges assimilées546 537492 052
GSDifférences négatives de change635528
GUTotal des charges financières (VI)547 172492 580
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-547 165-471 706
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-637 993-1 818 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital74 445
HDTotal des produits exceptionnels (VII)74 445
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion32 56024 615
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital30 32380 546
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)62 883105 161
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-62 883-30 716
HKImpôts sur les bénéfices (X)-197 656-192 526
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)33 436 83435 487 303
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 940 05437 143 800
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-503 220-1 656 497
HPRenvois : Crédit-bail mobilier20 246
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles164 64036 56812 720188 488
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 115 753618 8854579 734 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 280 393655 45313 1779 922 669
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges13 794
4XProvisions pour pensions et obligations similaires384 677
5ZTotal Provisions pour risques et charges318 65579 816398 471
6NSur stocks et en cours159 09841 252165 90334 448
6TSur comptes clients5 973136 7894 931137 832
7BTotal Provisions pour dépréciation165 071178 041170 833172 279
7CTOTAL GENERAL483 726257 857170 833570 750
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation257 857170 833
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 334
VAClients douteux ou litigieux139 388
UXAutres créances clients3 864 707
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux14
VMImpôts sur les bénéfices556 774
VBT. V. A.244 502
VPDivers8 455
VCGroupe et associés102 466
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)94 039
VSCharges constatées d’avance106 016
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 119 6954 633 295486 400
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 5407 540
8AEmprunts et dettes financières divers7 800 0001 000 0006 800 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 573 6973 573 697
8CPersonnel et comptes rattachés348 410348 410
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux500 622500 622
VWT.V.A.140 052140 052
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 67358 673
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés35 55835 558
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 002 5001 002 500
8LProduits constatés d’avance397 945397 945
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 864 9977 064 9976 800 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 800 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 000 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 2595 du 13/06/2019
Numéro de gestion : 1999B00023
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires207 714188 48819 22650 199
AHFonds commercial785 477785 477785 477
ANTerrains503 082503 082503 082
APConstructions5 880 9984 098 4561 782 5421 914 137
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 933 9975 438 4361 495 5601 785 004
ATAutres immobilisations corporelles280 179197 28882 891111 613
AVImmobilisations en cours265 673265 6736 966
BHAutres immobilisations financières3 3343 3343 467
BJTOTAL (I)14 860 4559 922 6694 937 7865 159 945
BLMatières premières, approvisionnements1 509 0971 509 0971 425 920
BNEn cours de production de biens-43
BPEn cours de production de services169 690169 69065 771
BRProduits intermédiaires et finis578 07634 448543 629878 233
BTMarchandises318 309318 309771 592
BXClients et comptes rattachés4 004 095137 8323 866 2644 649 140
BZAutres créances1 006 2501 006 250811 422
CDValeurs mobilières de placement130130130
CFDisponibilités850 951850 951547 881
CHCharges constatées d’avance106 016106 016139 242
CJTOTAL (II)8 542 614172 2798 370 3359 289 288
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 403 06810 094 94813 308 12014 449 233
CRParts à plus d’un an486 400
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel463 600463 600
DDRéserve légale (1)46 36046 360
DHReport à nouveau-962 087694 410
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-503 220-1 656 497
DLTOTAL (I)-955 347-452 127
DPProvisions pour risques13 794
DQProvisions pour charges384 677318 655
DRTOTAL (III)398 471318 655
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 5403 007 457
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 800 0003 662 612
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 573 6975 920 769
DYDettes fiscales et sociales1 047 7581 071 200
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés35 55831 827
EAAutres dettes1 002 500777 940
EBProduits constatés d’avance (2)397 945110 900
ECTOTAL (IV)13 864 99714 582 706
EETOTAL GENERAL (I à V)13 308 12014 449 233
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 064 99712 582 706
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 5407 457
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 791 997375 76711 167 7646 919 718
FDProduction vendue biens8 051 75313 955 04822 006 80128 381 719
FGProduction vendue services81 21481 786163 00070 599
FJChiffres d’affaires nets18 924 96514 412 60133 337 56635 372 037
FMProduction stockée-85 182-97 338
FOSubventions d’exploitation6 3414 593
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges170 88390 600
FQAutres produits7 21922 092
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 436 82735 391 983
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 385 6386 517 937
FTVariation de stock (marchandises)508 962-525 472
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 712 93718 676 195
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)131 255127 173
FWAutres achats et charges externes4 142 8865 180 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés428 512413 594
FYSalaires et traitements3 563 2793 660 622
FZCharges sociales1 713 8751 701 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements655 454639 504
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions178 041171 912
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions79 81692 443
GEAutres charges27 00182 643
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 527 65536 738 585
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-90 828-1 346 602
GJProduits financiers de participations33
GLAutres intérêts et produits assimilés41 535
GNDifférences positives de change19 336
GPTotal des produits financiers (V)720 874
GRIntérêts et charges assimilées546 537492 052
GSDifférences négatives de change635528
GUTotal des charges financières (VI)547 172492 580
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-547 165-471 706
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-637 993-1 818 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital74 445
HDTotal des produits exceptionnels (VII)74 445
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion32 56024 615
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital30 32380 546
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)62 883105 161
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-62 883-30 716
HKImpôts sur les bénéfices (X)-197 656-192 526
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)33 436 83435 487 303
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 940 05437 143 800
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-503 220-1 656 497
HPRenvois : Crédit-bail mobilier20 246
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles164 64036 56812 720188 488
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 115 753618 8854579 734 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 280 393655 45313 1779 922 669
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges13 794
4XProvisions pour pensions et obligations similaires384 677
5ZTotal Provisions pour risques et charges318 65579 816398 471
6NSur stocks et en cours159 09841 252165 90334 448
6TSur comptes clients5 973136 7894 931137 832
7BTotal Provisions pour dépréciation165 071178 041170 833172 279
7CTOTAL GENERAL483 726257 857170 833570 750
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation257 857170 833
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 334
VAClients douteux ou litigieux139 388
UXAutres créances clients3 864 707
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux14
VMImpôts sur les bénéfices556 774
VBT. V. A.244 502
VPDivers8 455
VCGroupe et associés102 466
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)94 039
VSCharges constatées d’avance106 016
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 119 6954 633 295486 400
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 5407 540
8AEmprunts et dettes financières divers7 800 0001 000 0006 800 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 573 6973 573 697
8CPersonnel et comptes rattachés348 410348 410
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux500 622500 622
VWT.V.A.140 052140 052
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 67358 673
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés35 55835 558
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 002 5001 002 500
8LProduits constatés d’avance397 945397 945
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 864 9977 064 9976 800 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 800 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 000 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 2380 du 19/06/2018
Numéro de gestion : 1999B00023
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires207 714188 48819 22650 199
AHFonds commercial785 477785 477785 477
ANTerrains503 082503 082503 082
APConstructions5 880 9984 098 4561 782 5421 914 137
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 933 9975 438 4361 495 5601 785 004
ATAutres immobilisations corporelles280 179197 28882 891111 613
AVImmobilisations en cours265 673265 6736 966
BHAutres immobilisations financières3 3343 3343 467
BJTOTAL (I)14 860 4559 922 6694 937 7865 159 945
BLMatières premières, approvisionnements1 509 0971 509 0971 425 920
BNEn cours de production de biens-43
BPEn cours de production de services169 690169 69065 771
BRProduits intermédiaires et finis578 07634 448543 629878 233
BTMarchandises318 309318 309771 592
BXClients et comptes rattachés4 004 095137 8323 866 2644 649 140
BZAutres créances1 006 2501 006 250811 422
CDValeurs mobilières de placement130130130
CFDisponibilités850 951850 951547 881
CHCharges constatées d’avance106 016106 016139 242
CJTOTAL (II)8 542 614172 2798 370 3359 289 288
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 403 06810 094 94813 308 12014 449 233
CRParts à plus d’un an486 400
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel463 600463 600
DDRéserve légale (1)46 36046 360
DHReport à nouveau-962 087694 410
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-503 220-1 656 497
DLTOTAL (I)-955 347-452 127
DPProvisions pour risques13 794
DQProvisions pour charges384 677318 655
DRTOTAL (III)398 471318 655
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 5403 007 457
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 800 0003 662 612
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 573 6975 920 769
DYDettes fiscales et sociales1 047 7581 071 200
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés35 55831 827
EAAutres dettes1 002 500777 940
EBProduits constatés d’avance (2)397 945110 900
ECTOTAL (IV)13 864 99714 582 706
EETOTAL GENERAL (I à V)13 308 12014 449 233
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 064 99712 582 706
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 5407 457
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 791 997375 76711 167 7646 919 718
FDProduction vendue biens8 051 75313 955 04822 006 80128 381 719
FGProduction vendue services81 21481 786163 00070 599
FJChiffres d’affaires nets18 924 96514 412 60133 337 56635 372 037
FMProduction stockée-85 182-97 338
FOSubventions d’exploitation6 3414 593
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges170 88390 600
FQAutres produits7 21922 092
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 436 82735 391 983
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 385 6386 517 937
FTVariation de stock (marchandises)508 962-525 472
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 712 93718 676 195
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)131 255127 173
FWAutres achats et charges externes4 142 8865 180 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés428 512413 594
FYSalaires et traitements3 563 2793 660 622
FZCharges sociales1 713 8751 701 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements655 454639 504
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions178 041171 912
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions79 81692 443
GEAutres charges27 00182 643
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 527 65536 738 585
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-90 828-1 346 602
GJProduits financiers de participations33
GLAutres intérêts et produits assimilés41 535
GNDifférences positives de change19 336
GPTotal des produits financiers (V)720 874
GRIntérêts et charges assimilées546 537492 052
GSDifférences négatives de change635528
GUTotal des charges financières (VI)547 172492 580
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-547 165-471 706
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-637 993-1 818 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital74 445
HDTotal des produits exceptionnels (VII)74 445
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion32 56024 615
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital30 32380 546
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)62 883105 161
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-62 883-30 716
HKImpôts sur les bénéfices (X)-197 656-192 526
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)33 436 83435 487 303
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 940 05437 143 800
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-503 220-1 656 497
HPRenvois : Crédit-bail mobilier20 246
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles164 64036 56812 720188 488
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 115 753618 8854579 734 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 280 393655 45313 1779 922 669
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges13 794
4XProvisions pour pensions et obligations similaires384 677
5ZTotal Provisions pour risques et charges318 65579 816398 471
6NSur stocks et en cours159 09841 252165 90334 448
6TSur comptes clients5 973136 7894 931137 832
7BTotal Provisions pour dépréciation165 071178 041170 833172 279
7CTOTAL GENERAL483 726257 857170 833570 750
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation257 857170 833
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 334
VAClients douteux ou litigieux139 388
UXAutres créances clients3 864 707
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux14
VMImpôts sur les bénéfices556 774
VBT. V. A.244 502
VPDivers8 455
VCGroupe et associés102 466
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)94 039
VSCharges constatées d’avance106 016
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 119 6954 633 295486 400
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 5407 540
8AEmprunts et dettes financières divers7 800 0001 000 0006 800 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 573 6973 573 697
8CPersonnel et comptes rattachés348 410348 410
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux500 622500 622
VWT.V.A.140 052140 052
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 67358 673
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés35 55835 558
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 002 5001 002 500
8LProduits constatés d’avance397 945397 945
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 864 9977 064 9976 800 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 800 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 000 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 4975 du 05/09/2017
Numéro de gestion : 1999B00023
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires207 714188 48819 22650 199
AHFonds commercial785 477785 477785 477
ANTerrains503 082503 082503 082
APConstructions5 880 9984 098 4561 782 5421 914 137
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 933 9975 438 4361 495 5601 785 004
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AVImmobilisations en cours265 673265 6736 966
BHAutres immobilisations financières3 3343 3343 467
BJTOTAL (I)14 860 4559 922 6694 937 7865 159 945
BLMatières premières, approvisionnements1 509 0971 509 0971 425 920
BNEn cours de production de biens-43
BPEn cours de production de services169 690169 69065 771
BRProduits intermédiaires et finis578 07634 448543 629878 233
BTMarchandises318 309318 309771 592
BXClients et comptes rattachés4 004 095137 8323 866 2644 649 140
BZAutres créances1 006 2501 006 250811 422
CDValeurs mobilières de placement130130130
CFDisponibilités850 951850 951547 881
CHCharges constatées d’avance106 016106 016139 242
CJTOTAL (II)8 542 614172 2798 370 3359 289 288
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 403 06810 094 94813 308 12014 449 233
CRParts à plus d’un an486 400
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel463 600463 600
DDRéserve légale (1)46 36046 360
DHReport à nouveau-962 087694 410
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-503 220-1 656 497
DLTOTAL (I)-955 347-452 127
DPProvisions pour risques13 794
DQProvisions pour charges384 677318 655
DRTOTAL (III)398 471318 655
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 5403 007 457
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 800 0003 662 612
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 573 6975 920 769
DYDettes fiscales et sociales1 047 7581 071 200
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés35 55831 827
EAAutres dettes1 002 500777 940
EBProduits constatés d’avance (2)397 945110 900
ECTOTAL (IV)13 864 99714 582 706
EETOTAL GENERAL (I à V)13 308 12014 449 233
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 064 99712 582 706
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 5407 457
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 791 997375 76711 167 7646 919 718
FDProduction vendue biens8 051 75313 955 04822 006 80128 381 719
FGProduction vendue services81 21481 786163 00070 599
FJChiffres d’affaires nets18 924 96514 412 60133 337 56635 372 037
FMProduction stockée-85 182-97 338
FOSubventions d’exploitation6 3414 593
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges170 88390 600
FQAutres produits7 21922 092
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 436 82735 391 983
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 385 6386 517 937
FTVariation de stock (marchandises)508 962-525 472
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 712 93718 676 195
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)131 255127 173
FWAutres achats et charges externes4 142 8865 180 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés428 512413 594
FYSalaires et traitements3 563 2793 660 622
FZCharges sociales1 713 8751 701 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements655 454639 504
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions178 041171 912
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions79 81692 443
GEAutres charges27 00182 643
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 527 65536 738 585
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-90 828-1 346 602
GJProduits financiers de participations33
GLAutres intérêts et produits assimilés41 535
GNDifférences positives de change19 336
GPTotal des produits financiers (V)720 874
GRIntérêts et charges assimilées546 537492 052
GSDifférences négatives de change635528
GUTotal des charges financières (VI)547 172492 580
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-547 165-471 706
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-637 993-1 818 308
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital74 445
HDTotal des produits exceptionnels (VII)74 445
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion32 56024 615
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital30 32380 546
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)62 883105 161
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-62 883-30 716
HKImpôts sur les bénéfices (X)-197 656-192 526
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)33 436 83435 487 303
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 940 05437 143 800
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-503 220-1 656 497
HPRenvois : Crédit-bail mobilier20 246
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles164 64036 56812 720188 488
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 115 753618 8854579 734 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 280 393655 45313 1779 922 669
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges13 794
4XProvisions pour pensions et obligations similaires384 677
5ZTotal Provisions pour risques et charges318 65579 816398 471
6NSur stocks et en cours159 09841 252165 90334 448
6TSur comptes clients5 973136 7894 931137 832
7BTotal Provisions pour dépréciation165 071178 041170 833172 279
7CTOTAL GENERAL483 726257 857170 833570 750
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation257 857170 833
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 334
VAClients douteux ou litigieux139 388
UXAutres créances clients3 864 707
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux14
VMImpôts sur les bénéfices556 774
VBT. V. A.244 502
VPDivers8 455
VCGroupe et associés102 466
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)94 039
VSCharges constatées d’avance106 016
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 119 6954 633 295486 400
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 5407 540
8AEmprunts et dettes financières divers7 800 0001 000 0006 800 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 573 6973 573 697
8CPersonnel et comptes rattachés348 410348 410
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux500 622500 622
VWT.V.A.140 052140 052
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 67358 673
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés35 55835 558
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 002 5001 002 500
8LProduits constatés d’avance397 945397 945
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 864 9977 064 9976 800 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 800 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 000 000
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