DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE

Objet : Le présent marché est un marché de travaux ayant pour objet les fouilles archéologiques préventives et étude archéologique du bâti dans le cadre des travaux de restauration du front nord du château d’Angers.
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 1800460130001720212021T2710200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 151 658 €
Date de notification : 10/09/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : Ministère de la Culture - CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

Titulaire :
DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE (22490001900015)

Enseigne : CONSEIL DEPARTEMENTAL

Activité principale : Administration publique générale (NAFRev2 : 84.11Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Administration publique générale (NAF1993 : 75.1A)

N° national/d'enregistrement : 4361646
Date de dépôt : 15/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs ; Spiritueux ; Vodka ; Whisky ; alcool de menthe ; alcool de riz ; amers [liqueurs] ; anis [liqueur] ; anisette ; apéritifs* ; boissons distillées ; cocktails* ; curaçao ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; genièvre [eau-de-vie] ; hydromel ; kirsch.
  

Déposant 1 : Département de Maine et Loire, Collectivité territoriale département
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Place Michel Debré
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : M. Antoine Le Brun, FIDAL
Adresse :
Tour Prisma, 4-6 Avenue d'Alsace
92982 La Défense
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4361646
Date de dépôt : 15/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs ; Spiritueux ; Vodka ; Whisky ; alcool de menthe ; alcool de riz ; amers [liqueurs] ; anis [liqueur] ; anisette ; apéritifs* ; boissons distillées ; cocktails* ; curaçao ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; genièvre [eau-de-vie] ; hydromel ; kirsch.
  

Déposant 1 : Département de Maine et Loire, Collectivité territoriale département
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Place Michel Debré
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : M. Antoine Le Brun, FIDAL
Adresse :
Tour Prisma, 4-6 Avenue d'Alsace
92982 La Défense
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

N° national/d'enregistrement : 4361646
Date de dépôt : 15/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs ; Spiritueux ; Vodka ; Whisky ; alcool de menthe ; alcool de riz ; amers [liqueurs] ; anis [liqueur] ; anisette ; apéritifs* ; boissons distillées ; cocktails* ; curaçao ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; genièvre [eau-de-vie] ; hydromel ; kirsch.
  

Déposant 1 : Département de Maine et Loire, Collectivité territoriale département
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Place Michel Debré
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : M. Antoine Le Brun, FIDAL
Adresse :
Tour Prisma, 4-6 Avenue d'Alsace
92982 La Défense
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4324685
Date de dépôt : 23/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ail conservé ; ajvar [poivrons conservés] ; albumine à usage culinaire ; alginates à usage culinaire ; aliments à base de poisson ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; amandes moulues ; anchois ; arachides préparées ; artichauts conservés ; baies conservées ; beignets aux pommes de terre ; beurre d'arachides ; beurre ; beurre de cacao à usage alimentaire ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin [charcuterie] (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; bouillons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; préparations pour faire des bouillons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; bouquets [crevettes roses] non vivants / crevettes roses [bouquets] non vivantes ; en-cas à base de fruits ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; chasse [gibier] / gibier (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; chips de fruits ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; choucroute ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine ; compote de pommes ; compote de canneberges ; compotes ; concentré de tomates ; concentrés [bouillons] ; confitures ; conserves de poisson ; conserves de fruits ; conserves de viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; conserves de légumes ; coquillages non vivants ; cornichons ; crème de beurre ; crème [produit laitier] ; crème fouettée ; crevettes grises non vivantes ; croquettes alimentaires ; crustacés non vivants ; dattes ; écorces [zestes] de fruits / zestes de fruits ; écrevisses non vivantes ; extraits d'algues à usage alimentaire ; extraits de viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; fromages ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits confits / fruits cristallisés ; fruits cuits à l'étuvée ; fruits à coque préparés ; fruits conservés dans l'alcool ; compositions de fruits transformés ; fruits à coque confits ; fruits à coque aromatisés ; gélatine* (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; gelées de fruits ; gelées comestibles (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; gelées de viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; gingembre [confiture] ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; graisse de coco ; graisses comestibles / graisses alimentaires ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; harengs non vivants ; holothuries [concombres de mer] non vivantes ; homards non vivants ; hoummos [pâte de pois chiches] ; huile de colza comestible / huile de navette comestible ; huile de maïs ; huile de palmiste à usage alimentaire ; huile de sésame ; huile de palme à usage alimentaire ; huile d'olive comestible ; huile d'os comestible ; huile de tournesol comestible ; huile de coco ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huiles comestibles ; huîtres non vivantes ; ichtyocolle à usage alimentaire ; jambon (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; jaune d'oeuf ; juliennes [potages] ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; képhir ; kimchi [plat à base de légumes fermentés] ; koumys ; lait ; lait caillé ; lait de soja [succédané du lait] ; lait de poule sans alcool ; lait albumineux ; lait concentré sucré ; lait d'arachides à usage culinaire ; lait d'amandes à usage culinaire ; lait de riz [succédané de lait] ; lait en poudre* ; produits laitiers ; langoustes non vivantes ; lard (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; lécithine à usage culinaire ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; lentilles [légumes] conservées ; margarine ; marmelades ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; moelle à usage alimentaire (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; moules non vivantes ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; nids d'oiseaux comestibles ; noisettes préparées ; noix de coco séchées ; oignons [légumes] conservés ; olives conservées ; palourdes non vivantes ; pâte de courge à moelle ; pâte d'aubergine ; pâtés de foie (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; pectine à usage culinaire ; petit-lait ; piccalilli ; pickles ; pois conservés ; poisson conservé ; poisson saumuré ; poissons non vivants ; pollen préparé pour l'alimentation ; pommes chips / chips [pommes de terre] ; préparations pour faire du potage ; potages / consommés (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; présure ; prostokvasha [lait caillé] ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; ryazhenka [lait fermenté cuit au four] ; saindoux (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; salades de légumes ; salades de fruits ; salaisons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; sardines non vivantes ; saucisses / saucissons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; saucisses panées (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; saumon [poissons non vivants] ; smetana [crème aigre] ; suif à usage alimentaire ; tahini [pâte de graines de sésame] ; thon [poissons non vivants] ; tofu ; tripes (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; truffes conservées ; varech comestible grillé ; viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; viande conservée (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; viande de porc ; yakitori ; yaourt ; oeufs* ; oeufs en poudre ; oeufs d'escargots pour la consommation ; oeufs de poisson préparés.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Additifs de gluten à usage culinaire ; ail émincé [condiment] ; algues [condiments] ; aliments à base d'avoine ; amidon à usage alimentaire / fécule à usage alimentaire ; anis [grains] ; anis étoilé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; arômes de café ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles ; assaisonnements ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; avoine écachée ; avoine mondée ; baozi [petits pains farcis] ; barres de céréales hyperprotéinées ; barres de céréales ; bâtons de réglisse [confiserie] ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; biscottes ; biscuits ; biscuits de malt ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons à la menthe ; bonbons ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; brioches ; burritos ; cacao ; cacao au lait ; café ; café vert ; café au lait ; cannelle [épice] ; câpres ; caramels [bonbons] ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; chapelure ; cheeseburgers [sandwichs] ; chicorée [succédané du café] ; chocolat ; chocolat au lait [boisson] ; chow-chow [condiment] ; chutneys [condiments] ; clous de girofle ; condiments ; confiserie / sucreries ; confiserie à base d'amandes ; confiserie à base d'arachides ; coulis de fruits [sauces] ; couscous [semoule] ; crackers ; crème anglaise ; crème de tartre à usage culinaire ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; curcuma* ; curry [condiment] / cari [condiment] / cary [condiment] ; décorations au chocolat pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; extraits de malt pour l'alimentation ; préparations faites de céréales ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine d'orge ; farine de soja ; farine de pommes de terre* ; farine de tapioca* ; farines* ; farines de fruits à coque ; ferments pour pâtes ; fleur de farine / farine de blé ; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; fondants [confiserie] ; fruits à coque enrobés de chocolat ; gâteaux ; gâteaux de riz ; gaufres / bricelets ; gelée royale* ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; gimbap [plat coréen à base de riz] ; gingembre [condiment] ; préparations de glaçage pour jambons ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; glucose à usage culinaire ; gluten préparé pour l'alimentation ; gommes à mâcher* ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; halvas ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; jiaozi [boulettes de pâte farcies] ; jus de viande [sauces] ; ketchup [sauce] ; levain ; levure* ; liants pour glaces alimentaires / liaisons pour glaces alimentaires ; liants pour saucisses / liaisons pour saucisses ; macaronis ; macarons [pâtisserie] ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; maïs grillé ; malt pour l'alimentation humaine ; maltose ; marinades ; massepain ; mayonnaises ; mélanges pour okonomiyaki [galettes salées japonaises] ; mélasse ; menthe pour la confiserie ; miel ; mousses au chocolat ; moutarde ; muesli ; noix muscade ; nouilles ; okonomiyaki [galettes salées japonaises] ; orge mondé ; orge égrugé ; pain azyme ; pain d'épice ; pain ; papier comestible ; papier de riz comestible ; pastilles [confiserie] ; pâte d'amandes ; pâte à gâteaux ; pâte de fèves de soja [condiment] / miso [condiment] ; pâte à cuire ; pâte à tarte ; pâte de riz à usage culinaire ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtisserie ; pelmeni [boulettes de pâte farcies à la viande] ; pesto [sauce] ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; petits-beurre ; piments [assaisonnements] ; pizzas ; poivre ; poudings ; poudre pour gâteaux ; poudre à lever ; poudres pour la fabrication de crèmes glacées ; pralines ; propolis* ; quatre-épices ; quiches ; ramen [plat japonais à base de nouilles] ; ravioli ; réglisse [confiserie] ; relish [condiment] ; repas préparés à base de nouilles ; riz ; riz au lait ; rouleaux de printemps ; safran [assaisonnement] ; sagou ; sandwiches ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; sauces [condiments] ; sauces à salade ; sauces pour pâtes alimentaires ; sel pour conserver les aliments ; sel de cuisine ; sel de céleri ; semoule ; semoule de maïs ; sirop de mélasse ; sorbets [glaces alimentaires] ; spaghetti ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; succédanés du café ; sucre* ; sucre candi* ; sucre de palme ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; sushi ; taboulé ; tacos ; tapioca ; tartes ; thé* ; thé glacé ; tortillas ; tourtes ; vanilline [succédané de la vanille] ; vareniki [boulettes de pâte farcies] ; préparations végétales remplaçant le café ; vermicelles ; vinaigre de bière ; vinaigres ; yaourt glacé [glaces alimentaires].
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agrumes frais ; ail frais ; algarobilla [aliments pour animaux] ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux / substances alimentaires fortifiantes pour les animaux / fourrages fortifiants ; aliments pour animaux / produits alimentaires pour animaux ; aliments pour oiseaux ; amandes [fruits] ; animaux de ménagerie ; animaux vivants (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; appâts vivants pour la pêche ; arachides fraîches ; arbres [végétaux] ; arbres de Noël* ; arbustes ; artichauts frais ; avoine ; bagasses de canne à sucre à l'état brut ; baies fraîches ; baies de genévrier ; betteraves fraîches ; biscuits pour chiens ; blanc de champignon [semis] ; blé / froment ; bois bruts ; bois en grume ; boissons pour animaux de compagnie ; cannes à sucre ; caroubes brutes ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches / marrons frais ; chaux pour fourrage ; chicorée fraîche ; citrons frais ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; concombres frais ; cônes de houblon ; confits [aliments pour animaux] ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois / copeaux pour la fabrication de pâte de bois ; copra ; coques de noix de coco ; coquillages vivants ; courges fraîches ; courges à la moelle fraîches ; couronnes en fleurs naturelles ; crustacés vivants ; drêches ; écorces brutes ; écrevisses vivantes ; produits de l'élevage ; produits pour l'engraissement des animaux ; épinards frais ; farine de riz [fourrage] ; farine de lin [fourrage] ; farine d'arachides pour animaux ; farine de poisson pour l'alimentation animale ; farine de lin pour l'alimentation animale ; farines pour animaux ; fèves brutes de cacao ; fèves fraîches ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; foin ; fourrages / aliments pour bestiaux / aliments pour le bétail / pâture ; fruits à coque ; fruits frais ; compositions de fruits frais ; gazon naturel ; germes [botanique] ; germes de blé pour l'alimentation animale ; graines à planter / semences à planter ; graines de lin pour l'alimentation animale ; graines de lin comestibles non transformées ; grains [céréales] ; grains pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ; harengs vivants ; herbes potagères fraîches ; holothuries [concombres de mer] vivantes ; homards vivants ; houblon ; huîtres vivantes ; laitues fraîches / salades vertes [plantes] fraîches ; langoustes vivantes ; légumes frais ; lentilles [légumes] fraîches ; levure pour l'alimentation animale ; liège brut ; litières pour animaux ; maïs ; malt pour brasserie et distillerie ; marc [résidu de fruits] ; moules vivantes ; noisettes fraîches ; noix de coco ; noix de cola / noix de kola ; nourriture pour animaux de compagnie ; oignons [bulbes de fleurs] / bulbes ; oignons frais ; olives fraîches ; oranges fraîches ; orge* ; orties ; os de seiche pour oiseaux ; paille [tiges de céréales] ; paille [fourrage] ; paillis [couverture d'humus] ; palmes [feuilles de palmiers] ; palmiers ; papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; pâtées ; pieds de vigne ; piments [plantes] ; plantes séchées pour la décoration ; plantes d'aloe vera ; plants ; poireaux [porreaux] frais / porreaux [poireaux] frais ; pois frais ; poissons vivants ; pollen [matière première] ; pommes de pin ; pommes de terre ; produits pour la ponte de la volaille ; pouture ; racines de chicorée ; racines alimentaires ; raisins frais ; résidus de distillerie [aliments pour animaux] ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; rhubarbe fraîche ; riz non travaillé ; rosiers ; sable aromatique pour animaux domestiques [litière] ; sardines vivantes ; saumons vivants ; seigle ; sel pour le bétail ; sésame comestible non transformé ; vers à soie ; son de céréales ; thons vivants ; tourbe pour litières ; tourteaux ; tourteaux de colza ; tourteaux de maïs ; tourteaux d'arachides pour animaux ; troncs d'arbres ; truffes fraîches ; vinasse [résidu de vinification] ; volaille [animaux vivants] ; oeufs à couver ; oeufs de poissons ; oeufs de vers à soie ; fruits frais n'ayant subi aucune préparation pour la consommation à savoir : pommes, poires et framboises ; arbres [végétaux] ; arbustes ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; plantes séchées pour la décoration ; rosiers. Plantes à l'exception des échalotes ; échalotes bénéficiant de l'indication géographique : “ Echalote d'Anjou ”.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritifs sans alcool ; boissons de fruits sans alcool ; boissons à base de petit-lait ; préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] / smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait ; boissons protéinées pour sportifs ; boissons à base de riz, autres que succédanés de lait ; boissons sans alcool aromatisées au café ; boissons sans alcool aromatisées au thé ; cocktails sans alcool ; eau de Seltz ; eaux [boissons] ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; eaux lithinées ; eaux minérales [boissons] ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; eaux de table ; eaux gazeuses ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; jus végétaux [boissons] ; jus de tomates [boissons] ; jus de pommes ; jus de framboise ; jus de pomme gazéifié sans alcool ; kwas [boisson sans alcool] ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachides [boisson sans alcool] ; limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; moût de raisin ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; salsepareille [boisson sans alcool] ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; sodas ; sorbets [boissons].
  

Déposant 1 : Département de Maine et Loire, Collectivité territoriale département
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Place Michel Debré
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL
Adresse :
4-6 avenue d'Alsace, CS 70040
92982 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4324685
Date de dépôt : 23/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ail conservé ; ajvar [poivrons conservés] ; albumine à usage culinaire ; alginates à usage culinaire ; aliments à base de poisson ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; amandes moulues ; anchois ; arachides préparées ; artichauts conservés ; baies conservées ; beignets aux pommes de terre ; beurre d'arachides ; beurre ; beurre de cacao à usage alimentaire ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin [charcuterie] (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; bouillons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; préparations pour faire des bouillons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; bouquets [crevettes roses] non vivants / crevettes roses [bouquets] non vivantes ; en-cas à base de fruits ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; chasse [gibier] / gibier (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; chips de fruits ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; choucroute ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine ; compote de pommes ; compote de canneberges ; compotes ; concentré de tomates ; concentrés [bouillons] ; confitures ; conserves de poisson ; conserves de fruits ; conserves de viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; conserves de légumes ; coquillages non vivants ; cornichons ; crème de beurre ; crème [produit laitier] ; crème fouettée ; crevettes grises non vivantes ; croquettes alimentaires ; crustacés non vivants ; dattes ; écorces [zestes] de fruits / zestes de fruits ; écrevisses non vivantes ; extraits d'algues à usage alimentaire ; extraits de viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; fromages ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits confits / fruits cristallisés ; fruits cuits à l'étuvée ; fruits à coque préparés ; fruits conservés dans l'alcool ; compositions de fruits transformés ; fruits à coque confits ; fruits à coque aromatisés ; gélatine* (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; gelées de fruits ; gelées comestibles (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; gelées de viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; gingembre [confiture] ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; graisse de coco ; graisses comestibles / graisses alimentaires ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; harengs non vivants ; holothuries [concombres de mer] non vivantes ; homards non vivants ; hoummos [pâte de pois chiches] ; huile de colza comestible / huile de navette comestible ; huile de maïs ; huile de palmiste à usage alimentaire ; huile de sésame ; huile de palme à usage alimentaire ; huile d'olive comestible ; huile d'os comestible ; huile de tournesol comestible ; huile de coco ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huiles comestibles ; huîtres non vivantes ; ichtyocolle à usage alimentaire ; jambon (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; jaune d'oeuf ; juliennes [potages] ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; képhir ; kimchi [plat à base de légumes fermentés] ; koumys ; lait ; lait caillé ; lait de soja [succédané du lait] ; lait de poule sans alcool ; lait albumineux ; lait concentré sucré ; lait d'arachides à usage culinaire ; lait d'amandes à usage culinaire ; lait de riz [succédané de lait] ; lait en poudre* ; produits laitiers ; langoustes non vivantes ; lard (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; lécithine à usage culinaire ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; lentilles [légumes] conservées ; margarine ; marmelades ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; moelle à usage alimentaire (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; moules non vivantes ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; nids d'oiseaux comestibles ; noisettes préparées ; noix de coco séchées ; oignons [légumes] conservés ; olives conservées ; palourdes non vivantes ; pâte de courge à moelle ; pâte d'aubergine ; pâtés de foie (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; pectine à usage culinaire ; petit-lait ; piccalilli ; pickles ; pois conservés ; poisson conservé ; poisson saumuré ; poissons non vivants ; pollen préparé pour l'alimentation ; pommes chips / chips [pommes de terre] ; préparations pour faire du potage ; potages / consommés (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; présure ; prostokvasha [lait caillé] ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; ryazhenka [lait fermenté cuit au four] ; saindoux (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; salades de légumes ; salades de fruits ; salaisons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; sardines non vivantes ; saucisses / saucissons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; saucisses panées (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; saumon [poissons non vivants] ; smetana [crème aigre] ; suif à usage alimentaire ; tahini [pâte de graines de sésame] ; thon [poissons non vivants] ; tofu ; tripes (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; truffes conservées ; varech comestible grillé ; viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; viande conservée (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; viande de porc ; yakitori ; yaourt ; oeufs* ; oeufs en poudre ; oeufs d'escargots pour la consommation ; oeufs de poisson préparés.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Additifs de gluten à usage culinaire ; ail émincé [condiment] ; algues [condiments] ; aliments à base d'avoine ; amidon à usage alimentaire / fécule à usage alimentaire ; anis [grains] ; anis étoilé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; arômes de café ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles ; assaisonnements ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; avoine écachée ; avoine mondée ; baozi [petits pains farcis] ; barres de céréales hyperprotéinées ; barres de céréales ; bâtons de réglisse [confiserie] ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; biscottes ; biscuits ; biscuits de malt ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons à la menthe ; bonbons ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; brioches ; burritos ; cacao ; cacao au lait ; café ; café vert ; café au lait ; cannelle [épice] ; câpres ; caramels [bonbons] ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; chapelure ; cheeseburgers [sandwichs] ; chicorée [succédané du café] ; chocolat ; chocolat au lait [boisson] ; chow-chow [condiment] ; chutneys [condiments] ; clous de girofle ; condiments ; confiserie / sucreries ; confiserie à base d'amandes ; confiserie à base d'arachides ; coulis de fruits [sauces] ; couscous [semoule] ; crackers ; crème anglaise ; crème de tartre à usage culinaire ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; curcuma* ; curry [condiment] / cari [condiment] / cary [condiment] ; décorations au chocolat pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; extraits de malt pour l'alimentation ; préparations faites de céréales ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine d'orge ; farine de soja ; farine de pommes de terre* ; farine de tapioca* ; farines* ; farines de fruits à coque ; ferments pour pâtes ; fleur de farine / farine de blé ; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; fondants [confiserie] ; fruits à coque enrobés de chocolat ; gâteaux ; gâteaux de riz ; gaufres / bricelets ; gelée royale* ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; gimbap [plat coréen à base de riz] ; gingembre [condiment] ; préparations de glaçage pour jambons ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; glucose à usage culinaire ; gluten préparé pour l'alimentation ; gommes à mâcher* ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; halvas ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; jiaozi [boulettes de pâte farcies] ; jus de viande [sauces] ; ketchup [sauce] ; levain ; levure* ; liants pour glaces alimentaires / liaisons pour glaces alimentaires ; liants pour saucisses / liaisons pour saucisses ; macaronis ; macarons [pâtisserie] ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; maïs grillé ; malt pour l'alimentation humaine ; maltose ; marinades ; massepain ; mayonnaises ; mélanges pour okonomiyaki [galettes salées japonaises] ; mélasse ; menthe pour la confiserie ; miel ; mousses au chocolat ; moutarde ; muesli ; noix muscade ; nouilles ; okonomiyaki [galettes salées japonaises] ; orge mondé ; orge égrugé ; pain azyme ; pain d'épice ; pain ; papier comestible ; papier de riz comestible ; pastilles [confiserie] ; pâte d'amandes ; pâte à gâteaux ; pâte de fèves de soja [condiment] / miso [condiment] ; pâte à cuire ; pâte à tarte ; pâte de riz à usage culinaire ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtisserie ; pelmeni [boulettes de pâte farcies à la viande] ; pesto [sauce] ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; petits-beurre ; piments [assaisonnements] ; pizzas ; poivre ; poudings ; poudre pour gâteaux ; poudre à lever ; poudres pour la fabrication de crèmes glacées ; pralines ; propolis* ; quatre-épices ; quiches ; ramen [plat japonais à base de nouilles] ; ravioli ; réglisse [confiserie] ; relish [condiment] ; repas préparés à base de nouilles ; riz ; riz au lait ; rouleaux de printemps ; safran [assaisonnement] ; sagou ; sandwiches ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; sauces [condiments] ; sauces à salade ; sauces pour pâtes alimentaires ; sel pour conserver les aliments ; sel de cuisine ; sel de céleri ; semoule ; semoule de maïs ; sirop de mélasse ; sorbets [glaces alimentaires] ; spaghetti ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; succédanés du café ; sucre* ; sucre candi* ; sucre de palme ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; sushi ; taboulé ; tacos ; tapioca ; tartes ; thé* ; thé glacé ; tortillas ; tourtes ; vanilline [succédané de la vanille] ; vareniki [boulettes de pâte farcies] ; préparations végétales remplaçant le café ; vermicelles ; vinaigre de bière ; vinaigres ; yaourt glacé [glaces alimentaires].
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agrumes frais ; ail frais ; algarobilla [aliments pour animaux] ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux / substances alimentaires fortifiantes pour les animaux / fourrages fortifiants ; aliments pour animaux / produits alimentaires pour animaux ; aliments pour oiseaux ; amandes [fruits] ; animaux de ménagerie ; animaux vivants (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; appâts vivants pour la pêche ; arachides fraîches ; arbres [végétaux] ; arbres de Noël* ; arbustes ; artichauts frais ; avoine ; bagasses de canne à sucre à l'état brut ; baies fraîches ; baies de genévrier ; betteraves fraîches ; biscuits pour chiens ; blanc de champignon [semis] ; blé / froment ; bois bruts ; bois en grume ; boissons pour animaux de compagnie ; cannes à sucre ; caroubes brutes ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches / marrons frais ; chaux pour fourrage ; chicorée fraîche ; citrons frais ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; concombres frais ; cônes de houblon ; confits [aliments pour animaux] ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois / copeaux pour la fabrication de pâte de bois ; copra ; coques de noix de coco ; coquillages vivants ; courges fraîches ; courges à la moelle fraîches ; couronnes en fleurs naturelles ; crustacés vivants ; drêches ; écorces brutes ; écrevisses vivantes ; produits de l'élevage ; produits pour l'engraissement des animaux ; épinards frais ; farine de riz [fourrage] ; farine de lin [fourrage] ; farine d'arachides pour animaux ; farine de poisson pour l'alimentation animale ; farine de lin pour l'alimentation animale ; farines pour animaux ; fèves brutes de cacao ; fèves fraîches ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; foin ; fourrages / aliments pour bestiaux / aliments pour le bétail / pâture ; fruits à coque ; fruits frais ; compositions de fruits frais ; gazon naturel ; germes [botanique] ; germes de blé pour l'alimentation animale ; graines à planter / semences à planter ; graines de lin pour l'alimentation animale ; graines de lin comestibles non transformées ; grains [céréales] ; grains pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ; harengs vivants ; herbes potagères fraîches ; holothuries [concombres de mer] vivantes ; homards vivants ; houblon ; huîtres vivantes ; laitues fraîches / salades vertes [plantes] fraîches ; langoustes vivantes ; légumes frais ; lentilles [légumes] fraîches ; levure pour l'alimentation animale ; liège brut ; litières pour animaux ; maïs ; malt pour brasserie et distillerie ; marc [résidu de fruits] ; moules vivantes ; noisettes fraîches ; noix de coco ; noix de cola / noix de kola ; nourriture pour animaux de compagnie ; oignons [bulbes de fleurs] / bulbes ; oignons frais ; olives fraîches ; oranges fraîches ; orge* ; orties ; os de seiche pour oiseaux ; paille [tiges de céréales] ; paille [fourrage] ; paillis [couverture d'humus] ; palmes [feuilles de palmiers] ; palmiers ; papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; pâtées ; pieds de vigne ; piments [plantes] ; plantes ; plantes séchées pour la décoration ; plantes d'aloe vera ; plants ; poireaux [porreaux] frais / porreaux [poireaux] frais ; pois frais ; poissons vivants ; pollen [matière première] ; pommes de pin ; pommes de terre ; produits pour la ponte de la volaille ; pouture ; racines de chicorée ; racines alimentaires ; raisins frais ; résidus de distillerie [aliments pour animaux] ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; rhubarbe fraîche ; riz non travaillé ; rosiers ; sable aromatique pour animaux domestiques [litière] ; sardines vivantes ; saumons vivants ; seigle ; sel pour le bétail ; sésame comestible non transformé ; vers à soie ; son de céréales ; thons vivants ; tourbe pour litières ; tourteaux ; tourteaux de colza ; tourteaux de maïs ; tourteaux d'arachides pour animaux ; troncs d'arbres ; truffes fraîches ; vinasse [résidu de vinification] ; volaille [animaux vivants] ; oeufs à couver ; oeufs de poissons ; oeufs de vers à soie ; fruits frais n'ayant subi aucune préparation pour la consommation à savoir : pommes, poires et framboises ; arbres [végétaux] ; arbustes ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; plantes séchées pour la décoration ; rosiers.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritifs sans alcool ; boissons de fruits sans alcool ; boissons à base de petit-lait ; préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] / smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait ; boissons protéinées pour sportifs ; boissons à base de riz, autres que succédanés de lait ; boissons sans alcool aromatisées au café ; boissons sans alcool aromatisées au thé ; cocktails sans alcool ; eau de Seltz ; eaux [boissons] ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; eaux lithinées ; eaux minérales [boissons] ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; eaux de table ; eaux gazeuses ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; jus végétaux [boissons] ; jus de tomates [boissons] ; jus de pommes ; jus de framboise ; jus de pomme gazéifié sans alcool ; kwas [boisson sans alcool] ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachides [boisson sans alcool] ; limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; moût de raisin ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; salsepareille [boisson sans alcool] ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; sodas ; sorbets [boissons].
  

Déposant 1 : Département de Maine et Loire, Collectivité territoriale département
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Place Michel Debré
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL
Adresse :
4-6 avenue d'Alsace, CS 70040
92982 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

N° national/d'enregistrement : 4324685
Date de dépôt : 23/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ail conservé ; ajvar [poivrons conservés] ; albumine à usage culinaire ; alginates à usage culinaire ; aliments à base de poisson ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; amandes moulues ; anchois ; arachides préparées ; artichauts conservés ; baies conservées ; beignets aux pommes de terre ; beurre d'arachides ; beurre ; beurre de cacao à usage alimentaire ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin [charcuterie] (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; bouillons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; préparations pour faire des bouillons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; bouquets [crevettes roses] non vivants / crevettes roses [bouquets] non vivantes ; en-cas à base de fruits ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; chasse [gibier] / gibier (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; chips de fruits ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; choucroute ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine ; compote de pommes ; compote de canneberges ; compotes ; concentré de tomates ; concentrés [bouillons] ; confitures ; conserves de poisson ; conserves de fruits ; conserves de viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; conserves de légumes ; coquillages non vivants ; cornichons ; crème de beurre ; crème [produit laitier] ; crème fouettée ; crevettes grises non vivantes ; croquettes alimentaires ; crustacés non vivants ; dattes ; écorces [zestes] de fruits / zestes de fruits ; écrevisses non vivantes ; extraits d'algues à usage alimentaire ; extraits de viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; fromages ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits confits / fruits cristallisés ; fruits cuits à l'étuvée ; fruits à coque préparés ; fruits conservés dans l'alcool ; compositions de fruits transformés ; fruits à coque confits ; fruits à coque aromatisés ; gélatine* (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; gelées de fruits ; gelées comestibles (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; gelées de viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; gingembre [confiture] ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; graisse de coco ; graisses comestibles / graisses alimentaires ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; harengs non vivants ; holothuries [concombres de mer] non vivantes ; homards non vivants ; hoummos [pâte de pois chiches] ; huile de colza comestible / huile de navette comestible ; huile de maïs ; huile de palmiste à usage alimentaire ; huile de sésame ; huile de palme à usage alimentaire ; huile d'olive comestible ; huile d'os comestible ; huile de tournesol comestible ; huile de coco ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huiles comestibles ; huîtres non vivantes ; ichtyocolle à usage alimentaire ; jambon (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; jaune d'oeuf ; juliennes [potages] ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; képhir ; kimchi [plat à base de légumes fermentés] ; koumys ; lait ; lait caillé ; lait de soja [succédané du lait] ; lait de poule sans alcool ; lait albumineux ; lait concentré sucré ; lait d'arachides à usage culinaire ; lait d'amandes à usage culinaire ; lait de riz [succédané de lait] ; lait en poudre* ; produits laitiers ; langoustes non vivantes ; lard (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; lécithine à usage culinaire ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; lentilles [légumes] conservées ; margarine ; marmelades ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; moelle à usage alimentaire (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; moules non vivantes ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; nids d'oiseaux comestibles ; noisettes préparées ; noix de coco séchées ; oignons [légumes] conservés ; olives conservées ; palourdes non vivantes ; pâte de courge à moelle ; pâte d'aubergine ; pâtés de foie (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; pectine à usage culinaire ; petit-lait ; piccalilli ; pickles ; pois conservés ; poisson conservé ; poisson saumuré ; poissons non vivants ; pollen préparé pour l'alimentation ; pommes chips / chips [pommes de terre] ; préparations pour faire du potage ; potages / consommés (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; présure ; prostokvasha [lait caillé] ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; ryazhenka [lait fermenté cuit au four] ; saindoux (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; salades de légumes ; salades de fruits ; salaisons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; sardines non vivantes ; saucisses / saucissons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; saucisses panées (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; saumon [poissons non vivants] ; smetana [crème aigre] ; suif à usage alimentaire ; tahini [pâte de graines de sésame] ; thon [poissons non vivants] ; tofu ; tripes (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; truffes conservées ; varech comestible grillé ; viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; viande conservée (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; viande de porc ; yakitori ; yaourt ; oeufs* ; oeufs en poudre ; oeufs d'escargots pour la consommation ; oeufs de poisson préparés.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Additifs de gluten à usage culinaire ; ail émincé [condiment] ; algues [condiments] ; aliments à base d'avoine ; amidon à usage alimentaire / fécule à usage alimentaire ; anis [grains] ; anis étoilé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; arômes de café ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles ; assaisonnements ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; avoine écachée ; avoine mondée ; baozi [petits pains farcis] ; barres de céréales hyperprotéinées ; barres de céréales ; bâtons de réglisse [confiserie] ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; biscottes ; biscuits ; biscuits de malt ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons à la menthe ; bonbons ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; brioches ; burritos ; cacao ; cacao au lait ; café ; café vert ; café au lait ; cannelle [épice] ; câpres ; caramels [bonbons] ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; chapelure ; cheeseburgers [sandwichs] ; chicorée [succédané du café] ; chocolat ; chocolat au lait [boisson] ; chow-chow [condiment] ; chutneys [condiments] ; clous de girofle ; condiments ; confiserie / sucreries ; confiserie à base d'amandes ; confiserie à base d'arachides ; coulis de fruits [sauces] ; couscous [semoule] ; crackers ; crème anglaise ; crème de tartre à usage culinaire ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; curcuma* ; curry [condiment] / cari [condiment] / cary [condiment] ; décorations au chocolat pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; extraits de malt pour l'alimentation ; préparations faites de céréales ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine d'orge ; farine de soja ; farine de pommes de terre* ; farine de tapioca* ; farines* ; farines de fruits à coque ; ferments pour pâtes ; fleur de farine / farine de blé ; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; fondants [confiserie] ; fruits à coque enrobés de chocolat ; gâteaux ; gâteaux de riz ; gaufres / bricelets ; gelée royale* ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; gimbap [plat coréen à base de riz] ; gingembre [condiment] ; préparations de glaçage pour jambons ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; glucose à usage culinaire ; gluten préparé pour l'alimentation ; gommes à mâcher* ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; halvas ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; jiaozi [boulettes de pâte farcies] ; jus de viande [sauces] ; ketchup [sauce] ; levain ; levure* ; liants pour glaces alimentaires / liaisons pour glaces alimentaires ; liants pour saucisses / liaisons pour saucisses ; macaronis ; macarons [pâtisserie] ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; maïs grillé ; malt pour l'alimentation humaine ; maltose ; marinades ; massepain ; mayonnaises ; mélanges pour okonomiyaki [galettes salées japonaises] ; mélasse ; menthe pour la confiserie ; miel ; mousses au chocolat ; moutarde ; muesli ; noix muscade ; nouilles ; okonomiyaki [galettes salées japonaises] ; orge mondé ; orge égrugé ; pain azyme ; pain d'épice ; pain ; papier comestible ; papier de riz comestible ; pastilles [confiserie] ; pâte d'amandes ; pâte à gâteaux ; pâte de fèves de soja [condiment] / miso [condiment] ; pâte à cuire ; pâte à tarte ; pâte de riz à usage culinaire ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtisserie ; pelmeni [boulettes de pâte farcies à la viande] ; pesto [sauce] ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; petits-beurre ; piments [assaisonnements] ; pizzas ; poivre ; poudings ; poudre pour gâteaux ; poudre à lever ; poudres pour la fabrication de crèmes glacées ; pralines ; propolis* ; quatre-épices ; quiches ; ramen [plat japonais à base de nouilles] ; ravioli ; réglisse [confiserie] ; relish [condiment] ; repas préparés à base de nouilles ; riz ; riz au lait ; rouleaux de printemps ; safran [assaisonnement] ; sagou ; sandwiches ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; sauces [condiments] ; sauces à salade ; sauces pour pâtes alimentaires ; sel pour conserver les aliments ; sel de cuisine ; sel de céleri ; semoule ; semoule de maïs ; sirop de mélasse ; sorbets [glaces alimentaires] ; spaghetti ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; succédanés du café ; sucre* ; sucre candi* ; sucre de palme ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; sushi ; taboulé ; tacos ; tapioca ; tartes ; thé* ; thé glacé ; tortillas ; tourtes ; vanilline [succédané de la vanille] ; vareniki [boulettes de pâte farcies] ; préparations végétales remplaçant le café ; vermicelles ; vinaigre de bière ; vinaigres ; yaourt glacé [glaces alimentaires].
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agrumes frais ; ail frais ; algarobilla [aliments pour animaux] ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux / substances alimentaires fortifiantes pour les animaux / fourrages fortifiants ; aliments pour animaux / produits alimentaires pour animaux ; aliments pour oiseaux ; amandes [fruits] ; animaux de ménagerie ; animaux vivants (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; appâts vivants pour la pêche ; arachides fraîches ; arbres [végétaux] ; arbres de Noël* ; arbustes ; artichauts frais ; avoine ; bagasses de canne à sucre à l'état brut ; baies fraîches ; baies de genévrier ; betteraves fraîches ; biscuits pour chiens ; blanc de champignon [semis] ; blé / froment ; bois bruts ; bois en grume ; boissons pour animaux de compagnie ; cannes à sucre ; caroubes brutes ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches / marrons frais ; chaux pour fourrage ; chicorée fraîche ; citrons frais ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; concombres frais ; cônes de houblon ; confits [aliments pour animaux] ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois / copeaux pour la fabrication de pâte de bois ; copra ; coques de noix de coco ; coquillages vivants ; courges fraîches ; courges à la moelle fraîches ; couronnes en fleurs naturelles ; crustacés vivants ; drêches ; écorces brutes ; écrevisses vivantes ; produits de l'élevage ; produits pour l'engraissement des animaux ; épinards frais ; farine de riz [fourrage] ; farine de lin [fourrage] ; farine d'arachides pour animaux ; farine de poisson pour l'alimentation animale ; farine de lin pour l'alimentation animale ; farines pour animaux ; fèves brutes de cacao ; fèves fraîches ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; foin ; fourrages / aliments pour bestiaux / aliments pour le bétail / pâture ; fruits à coque ; fruits frais ; compositions de fruits frais ; gazon naturel ; germes [botanique] ; germes de blé pour l'alimentation animale ; graines à planter / semences à planter ; graines de lin pour l'alimentation animale ; graines de lin comestibles non transformées ; grains [céréales] ; grains pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ; harengs vivants ; herbes potagères fraîches ; holothuries [concombres de mer] vivantes ; homards vivants ; houblon ; huîtres vivantes ; laitues fraîches / salades vertes [plantes] fraîches ; langoustes vivantes ; légumes frais ; lentilles [légumes] fraîches ; levure pour l'alimentation animale ; liège brut ; litières pour animaux ; maïs ; malt pour brasserie et distillerie ; marc [résidu de fruits] ; moules vivantes ; noisettes fraîches ; noix de coco ; noix de cola / noix de kola ; nourriture pour animaux de compagnie ; oignons [bulbes de fleurs] / bulbes ; oignons frais ; olives fraîches ; oranges fraîches ; orge* ; orties ; os de seiche pour oiseaux ; paille [tiges de céréales] ; paille [fourrage] ; paillis [couverture d'humus] ; palmes [feuilles de palmiers] ; palmiers ; papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; pâtées ; pieds de vigne ; piments [plantes] ; plantes ; plantes séchées pour la décoration ; plantes d'aloe vera ; plants ; poireaux [porreaux] frais / porreaux [poireaux] frais ; pois frais ; poissons vivants ; pollen [matière première] ; pommes de pin ; pommes de terre ; produits pour la ponte de la volaille ; pouture ; racines de chicorée ; racines alimentaires ; raisins frais ; résidus de distillerie [aliments pour animaux] ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; rhubarbe fraîche ; riz non travaillé ; rosiers ; sable aromatique pour animaux domestiques [litière] ; sardines vivantes ; saumons vivants ; seigle ; sel pour le bétail ; sésame comestible non transformé ; vers à soie ; son de céréales ; thons vivants ; tourbe pour litières ; tourteaux ; tourteaux de colza ; tourteaux de maïs ; tourteaux d'arachides pour animaux ; troncs d'arbres ; truffes fraîches ; vinasse [résidu de vinification] ; volaille [animaux vivants] ; oeufs à couver ; oeufs de poissons ; oeufs de vers à soie ; fruits frais n'ayant subi aucune préparation pour la consommation à savoir : pommes, poires et framboises ; arbres [végétaux] ; arbustes ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; plantes séchées pour la décoration ; rosiers.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritifs sans alcool ; boissons de fruits sans alcool ; boissons à base de petit-lait ; préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] / smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait ; boissons protéinées pour sportifs ; boissons à base de riz, autres que succédanés de lait ; boissons sans alcool aromatisées au café ; boissons sans alcool aromatisées au thé ; cocktails sans alcool ; eau de Seltz ; eaux [boissons] ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; eaux lithinées ; eaux minérales [boissons] ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; eaux de table ; eaux gazeuses ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; jus végétaux [boissons] ; jus de tomates [boissons] ; jus de pommes ; jus de framboise ; jus de pomme gazéifié sans alcool ; kwas [boisson sans alcool] ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachides [boisson sans alcool] ; limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; moût de raisin ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; salsepareille [boisson sans alcool] ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; sodas ; sorbets [boissons].
  

Déposant 1 : Département de Maine et Loire, Collectivité territoriale département
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Place Michel Debré
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL
Adresse :
4-6 avenue d'Alsace, CS 70040
92982 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

N° national/d'enregistrement : 4278396
Date de dépôt : 08/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie ; boucles d'oreilles en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets de montres, breloques, cadrans solaires, objets d'art en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux, épingles de cravates, fixe cravates, parures (bijouterie) ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jetés de lit ; tapis de table ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), serviettes de bain, serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies et housses d'oreillers, housse de couettes, housses pour coussins, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, couverture de table, plaids, couettes (couverture), couvertures de voyages, housse de matelas, housse de protection pour meubles, couvre-pieds, linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), tissus d'ameublement, nappes, napperons et napperons individuel (en matière textile), drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus (pour chaise, fauteuils et canapé), étiquettes en tissu, chemins de table, dessous de carafes, ronds de table, tapis de table en matières textiles, toiles cirées (nappes), tissus pour la lingerie, enveloppes de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes, essuie-mains en matières textiles, serviettes de plage, mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles, gants et serviettes de toilette en matières textiles, essuie-verres, embrasses en matières textiles, tissus et étoffes pour meubles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, bannières, calicots, drapeaux et fanions (non en papier), couvertures de voyage ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epices ; mélanges d'épices, mélanges d'herbes et d'épices, poudres d'épices, curry, poudres de curry, mélanges de curry, mélanges pour assaisonnements, mélanges aromatiques (préparation aromatique à usage alimentaire) ; épices séchées et herbes ; épices mouillées et herbes ; mélanges d'algues ; marinades ; huiles pour aromatiser les aliments autres que les huiles essentielles ; piments, vanilles, poivres ; fleurs de sels, fleurs de sels aromatisées ; sels ; moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments ; aromates ; herbes ; assaisonnements ; infusions (non médicinales) ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pâtes ; pain, pâtisserie et confiserie ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; biscuiterie, biscuits apéritifs ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat, bonbons de chocolats ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, d'herbes et épices ; plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104
49041 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4278396
Date de dépôt : 08/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie ; boucles d'oreilles en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets de montres, breloques, cadrans solaires, objets d'art en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux, épingles de cravates, fixe cravates, parures (bijouterie) ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jetés de lit ; tapis de table ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), serviettes de bain, serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies et housses d'oreillers, housse de couettes, housses pour coussins, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, couverture de table, plaids, couettes (couverture), couvertures de voyages, housse de matelas, housse de protection pour meubles, couvre-pieds, linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), tissus d'ameublement, nappes, napperons et napperons individuel (en matière textile), drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus (pour chaise, fauteuils et canapé), étiquettes en tissu, chemins de table, dessous de carafes, ronds de table, tapis de table en matières textiles, toiles cirées (nappes), tissus pour la lingerie, enveloppes de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes, essuie-mains en matières textiles, serviettes de plage, mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles, gants et serviettes de toilette en matières textiles, essuie-verres, embrasses en matières textiles, tissus et étoffes pour meubles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, bannières, calicots, drapeaux et fanions (non en papier), couvertures de voyage ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epices ; mélanges d'épices, mélanges d'herbes et d'épices, poudres d'épices, curry, poudres de curry, mélanges de curry, mélanges pour assaisonnements, mélanges aromatiques (préparation aromatique à usage alimentaire) ; épices séchées et herbes ; épices mouillées et herbes ; mélanges d'algues ; marinades ; huiles pour aromatiser les aliments autres que les huiles essentielles ; piments, vanilles, poivres ; fleurs de sels, fleurs de sels aromatisées ; sels ; moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments ; aromates ; herbes ; assaisonnements ; infusions (non médicinales) ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pâtes ; pain, pâtisserie et confiserie ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; biscuiterie, biscuits apéritifs ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat, bonbons de chocolats ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, d'herbes et épices ; plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104
49041 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4278305
Date de dépôt : 08/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie ; boucles d'oreilles en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets de montres, breloques, cadrans solaires, objets d'art en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux, épingles de cravates, fixe cravates, parures (bijouterie) ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jetés de lit ; tapis de table ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), serviettes de bain, serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies et housses d'oreillers, housse de couettes, housses pour coussins, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, couverture de table, plaids, couettes (couverture), couvertures de voyages, housse de matelas, housse de protection pour meubles, couvre-pieds, linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), tissus d'ameublement, nappes, napperons et napperons individuel (en matière textile), drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus (pour chaise, fauteuils et canapé), étiquettes en tissu, chemins de table, dessous de carafes, ronds de table, tapis de table en matières textiles, toiles cirées (nappes), tissus pour la lingerie, enveloppes de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes, essuie-mains en matières textiles, serviettes de plage, mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles, gants et serviettes de toilette en matières textiles, essuie-verres, embrasses en matières textiles, tissus et étoffes pour meubles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, bannières, calicots, drapeaux et fanions (non en papier), couvertures de voyage ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epices ; mélanges d'épices, mélanges d'herbes et d'épices, poudres d'épices, curry, poudres de curry, mélanges de curry, mélanges pour assaisonnements, mélanges aromatiques (préparation aromatique à usage alimentaire) ; épices séchées et herbes ; épices mouillées et herbes ; mélanges d'algues ; marinades ; huiles pour aromatiser les aliments autres que les huiles essentielles ; piments, vanilles, poivres ; fleurs de sels, fleurs de sels aromatisées ; sels ; moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments ; aromates ; herbes ; assaisonnements ; infusions (non médicinales) ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pâtes ; pain, pâtisserie et confiserie ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; biscuiterie, biscuits apéritifs ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat, bonbons de chocolats ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, d'herbes et épices ; plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104
49041 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4278305
Date de dépôt : 08/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie ; boucles d'oreilles en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets de montres, breloques, cadrans solaires, objets d'art en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux, épingles de cravates, fixe cravates, parures (bijouterie) ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jetés de lit ; tapis de table ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), serviettes de bain, serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies et housses d'oreillers, housse de couettes, housses pour coussins, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, couverture de table, plaids, couettes (couverture), couvertures de voyages, housse de matelas, housse de protection pour meubles, couvre-pieds, linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), tissus d'ameublement, nappes, napperons et napperons individuel (en matière textile), drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus (pour chaise, fauteuils et canapé), étiquettes en tissu, chemins de table, dessous de carafes, ronds de table, tapis de table en matières textiles, toiles cirées (nappes), tissus pour la lingerie, enveloppes de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes, essuie-mains en matières textiles, serviettes de plage, mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles, gants et serviettes de toilette en matières textiles, essuie-verres, embrasses en matières textiles, tissus et étoffes pour meubles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, bannières, calicots, drapeaux et fanions (non en papier), couvertures de voyage ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epices ; mélanges d'épices, mélanges d'herbes et d'épices, poudres d'épices, curry, poudres de curry, mélanges de curry, mélanges pour assaisonnements, mélanges aromatiques (préparation aromatique à usage alimentaire) ; épices séchées et herbes ; épices mouillées et herbes ; mélanges d'algues ; marinades ; huiles pour aromatiser les aliments autres que les huiles essentielles ; piments, vanilles, poivres ; fleurs de sels, fleurs de sels aromatisées ; sels ; moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments ; aromates ; herbes ; assaisonnements ; infusions (non médicinales) ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pâtes ; pain, pâtisserie et confiserie ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; biscuiterie, biscuits apéritifs ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat, bonbons de chocolats ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, d'herbes et épices ; plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104
49041 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4278396
Date de dépôt : 08/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie ; boucles d'oreilles en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets de montres, breloques, cadrans solaires, objets d'art en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux, épingles de cravates, fixe cravates, parures (bijouterie) ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jetés de lit ; tapis de table ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), serviettes de bain, serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies et housses d'oreillers, housse de couettes, housses pour coussins, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, couverture de table, plaids, couettes (couverture), couvertures de voyages, housse de matelas, housse de protection pour meubles, couvre-pieds, linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), tissus d'ameublement, nappes, napperons et napperons individuel (en matière textile), drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus (pour chaise, fauteuils et canapé), étiquettes en tissu, chemins de table, dessous de carafes, ronds de table, tapis de table en matières textiles, toiles cirées (nappes), tissus pour la lingerie, enveloppes de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes, essuie-mains en matières textiles, serviettes de plage, mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles, gants et serviettes de toilette en matières textiles, essuie-verres, embrasses en matières textiles, tissus et étoffes pour meubles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, bannières, calicots, drapeaux et fanions (non en papier), couvertures de voyage ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epices ; mélanges d'épices, mélanges d'herbes et d'épices, poudres d'épices, curry, poudres de curry, mélanges de curry, mélanges pour assaisonnements, mélanges aromatiques (préparation aromatique à usage alimentaire) ; épices séchées et herbes ; épices mouillées et herbes ; mélanges d'algues ; marinades ; huiles pour aromatiser les aliments autres que les huiles essentielles ; piments, vanilles, poivres ; fleurs de sels, fleurs de sels aromatisées ; sels ; moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments ; aromates ; herbes ; assaisonnements ; infusions (non médicinales) ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pâtes ; pain, pâtisserie et confiserie ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; biscuiterie, biscuits apéritifs ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat, bonbons de chocolats ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, d'herbes et épices ; plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104
49041 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4106696
Date de dépôt : 11/07/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; livrets ; périodiques ; publications imprimées ; revues [périodiques].
  

Déposant 1 : Le Département de Maine et Loire, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du département, Place Michel Debré, BP 94104
49941 ANGERS Cedex 9
FR

Mandataire 1 : Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL
Adresse :
4-6 avenue d'Alsace, CS 70040
92982 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 811950
Date de demande : 10/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

N° national/d'enregistrement : 4062282
Date de dépôt : 20/01/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour aiguiser / produits pour l'affûtage ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; préparations d'aloe vera à usage cosmétique, pierres d'alun [astringents] ; huile d'amandes ; savon d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; ambre [parfumerie] ; amidon à lustrer ; ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent / alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent ; cire antidérapante pour planchers ; liquides antidérapants pour planchers ; matières à astiquer ; astringents à usage cosmétique ; savons d'avivage ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie] ; essence de badiane ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; bandelettes rafraîchissantes pour l'haleine ; bâtonnet ; ouatés à usage cosmétique ; masques de beauté ; crème pour blanchir la peau ; produits de blanchissage / produits de blanchiment pour la lessive ; cire pour la blanchisserie ; brillants à lèvres ; produits pour faire briller ; produits pour faire briller les feuilles des plantes ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; lotions capillaires ; cosmétiques pour cils ; cire à polir ; cire à épiler ; décapants pour cire à parquet ; eau de Cologne ; nécessaires de cosmétique ; cosmétiques ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; craie pour le nettoyage ; crayons à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; décapants ; décolorants à usage cosmétique ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de démaquillage ; déodorants [parfumerie] ; dépilatoires / produits épilatoires ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; extraits de fleurs [parfumerie] ; huiles à usage cosmétique ; huiles de nettoyage ; huiles pour la parfumerie ; peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique ; ionone [parfumerie] ; huile de jasmin ; eau de Javel ; laques pour les cheveux ; eau de lavande ; bleu de lessive ; lessives ; rouge à lèvres ; produits pour lisser ; lotions à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lotions après-rasage ; produits de maquillage ; mascara ; menthe pour la parfumerie ; cire à moustaches ; musc [parfumerie] ; produits de nettoyage ; produits de nettoyage à sec ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les ongles ; produits pour le soin des ongles ; ouate à usage cosmétique ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; produits de parfumerie, bases pour parfums de fleurs ; parfums ; parfums d'ambiance ; cire à parquet ; produits pour enlever la peinture / produits pour enlever les couleurs ; neutralisants pour permanentes ; gelée de pétrole à usage cosmétique ; savons contre la transpiration des pieds ; pierre à adoucir / pierres à adoucir ; pommades à usage cosmétique ; pierre ponce ; ongles postiches ; pots-pourri ; odorants ; poudre pour le maquillage ; écorce de quillaja pour le lavage ; huile de rose ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; eaux de senteur ; shampooings ; shampooings secs ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; lessive de soude ; cosmétiques pour les sourcils ; crayons pour les sourcils ; teintures cosmétiques ; eaux de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; produits pour enlever les vernis ; cendres volcaniques pour le nettoyage.
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies [éclairage] / chandelles / cierges ; bougies parfumées.
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; canifs ; casse-noix ; soufflets pour cheminées [instruments à main] ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; couteaux ; coutellerie ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; cuillers ; fourchettes ; ouvre-huîtres.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Abat-jour ; porte-abat-jour ; hottes d'aération ; ampoules électriques ; baignoires ; garnitures de baignoires ; installations de bain ; cabines transportables pour bains turcs ; appareils pour bains ; bains à remous ; barbecues ; feux pour bicyclettes ; bidets ; bouilloires électriques ; bouillottes ; chaudières de buanderie ; torréfacteurs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; cafetières électriques ; casseroles à pression [autocuiseurs] électriques / autocuiseurs électriques ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs de chauffage central ; chauffe-pieds électriques ou non électriques / chaufferettes pour les pieds ; chauffe-plats ; cheminées d'appartement ; congélateurs ; cuiseurs ; cuisinières ; ustensiles de cuisson électriques ; appareils et installations de cuisson ; appareils de cuisson à micro-ondes ; cabines de douche ; douches ; bouches à eau ; lampes d'éclairage ; appareils et installations d'éclairage ; radiateurs électriques ; éviers ; fours à l'exception des fours de laboratoires / fourneaux à l'exception des fourneaux de laboratoires ; friteuses électriques ; torréfacteurs à fruits ; gaufriers électriques / fers à bricelets électriques / fers à pâtisserie électriques ; grille-pain / toasteurs ; grils [appareils de cuisson] ; hottes aspirantes de cuisine ; lampadaires ; lampes électriques ; lavabos ; lustres ; machines à pain ; plafonniers ; plaques chauffantes ; radiateurs [chauffage] ; réfrigérateurs ; robinets ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; sièges de toilettes [W.-C.] ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation [climatisation] ; yaourtières électriques.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Accouplements pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; trousses pour la réparation des chambres à air ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; camions ; porte-bagages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; bennes de camions ; roues de bennes ; bicycles ; bicyclettes ; cycles ; vélos ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; béquilles de bicyclettes ; pare-boue ; garde-boue ; capotes de véhicules ; caravanes ; chaînes de cycles ; guidons de bicyclettes ; guidons de cycles ; bandages pour bicyclettes ; pneumatiques de cycles ; engrenages de cycles ; freins de bicyclettes ; garde-boue pour cycles ; jantes de bicyclettes ; moteurs de cycles ; manivelles de cycles ; moyeux de cycles ; pédales de cycles ; pompes de bicyclettes ; rayons de bicyclettes ; roues de cycles ; selles de bicyclettes ; béquilles de cycles ; sonnettes de bicyclettes ; avertisseurs sonores pour cycles ; cyclecars ; filets pour bicyclettes ; filets porte-bagages pour véhicules ; camionnettes ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; bâches de voitures d'enfants ; rayons de roues de véhicules ; tendeurs de rayons de roues ; tricycles ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; vélomoteurs ; antivols pour véhicules ; culbuteurs de wagons [parties de wagons] ; avertisseurs sonores pour véhicules ; cornets avertisseurs pour véhicules ; chambres à air pour bicyclettes ; charrettes ; cadres de bicyclettes ; cadres de cycles ; boyaux pour cycles ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; valves de bandages pour véhicules.
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Amulettes [bijouterie] ; horloges ; bracelets [bijouterie] ; montres-bracelets ; bracelets de montres ; broches [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; chaînes de montres ; chronographes [montres] ; chronomètres ; colliers [bijouterie] ; fixe-cravates ; monnaies ; articles de bijouterie ; médaillons [bijouterie] ; médailles ; montres ; parures [bijouterie] ; épingles de parure ; réveille-matin ; ancres [horlogerie] ; bagues [bijouterie] ; objets d'art en métaux précieux ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; boîtiers de montres ; épingles [bijouterie] ; épingles de cravates ; porte-clefs de fantaisie ; chronomètres à arrêt ; coffrets à bijoux ; écrins. Bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie ; articles de bijouterie / joaillerie ; breloques ; montres.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; images ; planches [gravures] ; serre-livres ; aquarelles ; objets d'art gravés ; gravures ; objets d'art ; lithographiés ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; crayons ; journaux ; périodiques ; atlas ; dessous de chopes à bière ; tickets [billets] ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; brochures ; modèles de broderie ; buvards ; timbres à cacheter ; cahiers ; carnets ; cartes ; fiches [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; carton ; cartons à chapeaux [boîtes] ; cartons à chapeaux [boîtes] ; tubes en carton ; cartonnages ; catalogues ; chansonniers ; chemises pour documents ; chromos ; livres ; porte-crayons ; porte-mines ; dessins ; enveloppes [papeterie] ; eaux-fortes [gravures] ; plumiers ; sceaux [cachets] ; statuettes en papier mâché ; cartes géographiques ; horaires imprimés ; cartes postales ; manuels ; papier à lettres ; lithographies ; livrets ; nappes en papier ; tapis de table en papier ; stylos ; pochoirs ; prospectus ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; marques pour livres ; signets ; ronds de table en papier ; sous-main ; timbres-poste ; almanachs ; calendriers ; dessous de carafes en papier ; faire-part [papeterie] ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; journaux de bandes dessinées ; cartes de voeux musicales ; flyers ; tracts.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-monnaie ; cannes de parapluies ; cannes ; cannes-siège ; cartables ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; porte-cartes [portefeuilles] ; carton-cuir ; coffres de voyage ; parapluies ; poignées de cannes ; ombrelles ; parasols ; poignées de parapluies ; portefeuilles ; sacs à provisions ; guides [rênes] ; mallettes pour documents ; sacs de voyage ; porte-documents ; serviettes [maroquinerie] ; valises ; poignées de valises ; malles ; étuis pour clés ; mallettes.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs [meubles] ; parcs pour bébés ; berceaux ; étagères de bibliothèques / rayons de bibliothèques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; meubles de bureau ; bureaux [meubles] ; caisses non métalliques / bahuts [coffres] non métalliques / coffres non métalliques / coffrets [meubles] / huches non métalliques ; canapés ; chaises [sièges] / sièges ; chaises longues ; figurines en cire ; rayons pour classeurs [meubles] ; tableaux accroche-clefs ; commodes ; comptoirs [tables] ; corbeilles non métalliques / paniers non métalliques ; coussins ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; divans ; écrans de cheminées / garde-feu de ménage ; chaises hautes pour enfants ; étagères / rayonnages ; fauteuils ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques / statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; glaces [miroirs] / miroirs [glaces] ; coffres à jouets ; literie à l'exception du linge de lit / matériel de couchage à l'exclusion du linge ; lits ; sommiers de lits ; matelas ; meubles / pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; oreillers ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes [meubles] ; crochets de portemanteaux non métalliques ; portemanteaux [meubles] ; anneaux de rideaux ; galets pour rideaux ; rails pour rideaux ; tringles de rideaux ; crochets de rideaux ; patères de rideaux ; rideaux de bambou ; sièges métalliques, sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores en bois tissé [mobilier] ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en papier ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; tables ; tables de toilette [mobilier] ; plateaux de tables ; tables métalliques ; tabourets ; tringles de tapis d'escaliers ; tables de toilette ; traversins ; vaisseliers ; vitrines [meubles].
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assiettes ; autocuiseurs non électriques / marmites autoclaves non électriques / casseroles à pression non électriques ; bacs à fleurs ; baguettes [instruments de cuisine] ; balais ; balais mécaniques ; balais à franges barres et anneaux porte-serviettes / anneaux et barres porte-serviettes ; bassins [récipients] ; bâtonnets pour cocktails ; batteurs non électriques ; baignoires portatives pour bébés ; cloches à beurre ; beurriers ; bidons [gourdes] / gourdes ; chopes à bière ; bocaux ; récipients à boire pailles pour la dégustation des boissons / chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons ; boîtes en verre ; boîtes à pain ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; bols / cuvettes / écuelles / jattes ; bonbonnières ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour bottes ; bouchons de verre ; bouilloires non électriques ; boules de verre ; bouteilles ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ; brosses pour laver la vaisselle ; broyeurs ménagers non électriques ; cache-pot non en papier ; moulins à café à main ; services à café ; filtres à café non électriques ; percolateurs à café non électriques ; cafetières non électriques ; carafes ; casseroles chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers] ; chausse-pieds / cornes à chaussures / cornes à souliers ; brosses à chaussures ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures / embauchoirs ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; corbeilles à papier ; ustensiles cosmétiques ; cruches / brocs / cruchons ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; batteries de cuisine ; moules de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; planches à découper pour la cuisine ; appareils pour le démaquillage ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; torchons [chiffons] pour épousseter ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre / statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poêles à frire / lèchefrites ; friteuses non électriques ; cloches à fromage ; coupes à fruits ; gants de ménage ; moules à gâteaux ; gaufriers non électriques / fers à bricelets non électriques ; seaux à glace / seaux à rafraîchir ; grils [ustensiles de cuisson] ; mélangeurs manuels [shakers] ; ustensiles de ménage ; éponges de ménage ; mugs ; torchons [chiffons] de nettoyage / chiffons de nettoyage ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; appareils à faire des nouilles [instruments à main] ; corbeilles à pain ; planches à pain ; passoires ; rouleaux à pâtisserie ; moulins à poivre à main ; poivriers ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents ; porte-éponges ; porte-savon ; porte-serviettes ; pots ; poubelles ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; ramasse-miettes ; râpes [ustensiles de ménage] ; saladiers ; salières ; services [vaisselle] ; ronds de serviettes ; sorbetières ; soucoupes ; soupières ; spatules [ustensiles de cuisine] ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; sucriers ; pelles à tartes ; tasses ; boîtes à thé ; services à thé ; boules à thé ; théières ; cosys pour théières ; tire-bouchons ; vaisselle ; vases ; verres [récipients] ; verres à boire.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain à l'exception de l'habillement ; dessous de carafes [linge de table] ; toiles cirées [nappes] ; housses pour coussins ; couvre-lits / courtepointes / couvre-pieds / dessus-de-lit [couvre-lits] / couvre-lits [dessus-de-lit] ; crêpe [tissu] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; linge de lit ; couvertures de lit ; literie [linge] ; linge de maison ; étoffe pour meubles / tissus d'ameublement / tissu pour meubles ; taies d'oreillers ; housses d'oreillers ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sets de table non en papier ; chemins de table ; linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; gants de toilette ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles pour le visage ; voilages [rideaux] ; couvertures de voyage / plaids.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabliers [vêtements] ; bandanas [foulards] ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; bérets ; bottes ; chaussures de sport ; chaussures de sport ; visières [chapellerie] ; barrettes [bonnets] ; bonnets ; casquettes ; articles d'habillement ; habits ; vêtements ; vêtements de gymnastique ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; vêtements en cuir ; manteaux ; habillement pour cyclistes ; robes ; espadrilles ; chaussures ; étoles [fourrures] ; fourrures [vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; bottines ; chapeaux ; bandeaux pour la tête [habillement] ; talonnettes pour chaussures ; talonnettes pour les bas ; capuchons [vêtements] ; bonneterie ; vestes ; livrées ; costumes de mascarade ; mitaines ; cravates ; blouses ; paletots ; pardessus ; caleçons ; vêtements en papier ; chapeaux en papier [habillement] ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; poches de vêtements ; ponchos ; pull-overs ; pyjamas ; sandales ; écharpes ; foulards ; châles ; plastrons de chemises ; chemises ; souliers ; chemisettes ; jupes ; chaussons ; pantoufles ; chaussettes ; guêtres ; souliers de sport ; bretelles ; chandails ; tee-shirts ; hauts-de-forme ; pantalons ; voiles [vêtements] ; voilettes ; gilets ; imperméables ; tricots [vêtements] ; chapellerie.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appeaux pour la chasse ; babyfoot ; balles de jeu ; ballons de jeu ; bandes de billard ; biberons de poupées ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes pour jeux ; billes de billard ; bottines-patins [combiné] ; boules de jeu ; bulles de savon [jouets] ; cartes à jouer / jeux de cartes ; cartes de bingo ; cerfs-volants ; chambres de poupées ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles ; damiers ; dés [jeux] ; échiquiers ; figurines [jouets] ; fléchettes ; gants de boxe ; gants de base-ball ; jeux ; jeux de société ; jeux de table ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; jeux de dominos ; jouets ; kaléidoscopes ; lits de poupées ; luges [articles de sport] ; maisons de poupées ; maquettes [jouets] ; marionnettes ; masques de théâtre ; masques de carnaval ; masques [jouets] ; ours en peluche ; patins à roulettes ; patins à glace ; peluches [jouets] ; pistolets [jouets] ; planches à roulettes ; poupées ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; tables de billard ; toupies [jouets] ; trottinettes [jouets] ; véhicules [jouets] ; vêtements de poupées.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Graissage de véhicules ; lavage de véhicules ; polissage de véhicules ; entretien de véhicules ; nettoyage de véhicules / nettoyage de voitures.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs ; location d'automobiles ; transport en automobile ; services d'autobus ; visites touristiques ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; organisation de voyages ; organisation d'excursions ; transport de passagers ; réservation de places de voyage ; services de taxis ; services de chauffeurs ; réservations pour les voyages.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de galeries pour véhicules.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jardins d'attractions ; parcs d'attractions ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; organisation de concours de beauté ; réservation de places de spectacles ; cirques ; services de discothèques ; divertissement ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de matériel de jeux ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; prêt de livres ; représentation de spectacles ; organisation de loteries ; services de musées [présentation, expositions] ; boîtes de nuit ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; services de préparateurs physiques [fitness] ; reportages photographiques ; photographie ; culture physique ; formation pratique [démonstration] ; production de spectacles ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de bandes vidéo ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives – exploitation d'installations sportives ; services de billetterie [divertissement] ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules.
  

Déposant 1 : Le Département de Maine et Loire, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du département, Place Michel Debré, BP 94104
49941 ANGERS Cedex 9
FR

Mandataire 1 : Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL
Adresse :
14, boulevard du Général Leclerc
92527 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 698716
Date de demande : 25/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR LOIRE DEVELOPPEMENT, VILLE DE SAUMUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

N° national/d'enregistrement : 4017131
Date de dépôt : 03/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits horticoles ni préparés, ni transformés fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, boutures, oignons, plants, rosiers, arbres, vignes.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104
49041 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 698716
Date de demande : 25/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR LOIRE DEVELOPPEMENT, VILLE DE SAUMUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

N° national/d'enregistrement : 3990132
Date de dépôt : 12/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Accouplements pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; trousses pour la réparation des chambres à air ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; camions ; porte-bagages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; bennes de camions ; roues de bennes ; bicycles ; bicyclettes ; cycles ; vélos ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; béquilles de bicyclettes ; pare-boue ; garde-boue ; capotes de véhicules ; caravanes ; chaînes de cycles ; guidons de bicyclettes ; guidons de cycles ; bandages pour bicyclettes ; pneumatiques de cycles ; engrenages de cycles ; freins de bicyclettes ; garde-boue pour cycles ; jantes de bicyclettes ; moteurs de cycles ; manivelles de cycles ; moyeux de cycles ; pédales de cycles ; pompes de bicyclettes ; rayons de bicyclettes ; roues de cycles ; selles de bicyclettes ; béquilles de cycles ; sonnettes de bicyclettes ; avertisseurs sonores pour cycles ; cyclecars ; filets pour bicyclettes ; filets porte-bagages pour véhicules ; camionnettes ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; bâches de voitures d'enfants ; rayons de roues de véhicules ; tendeurs de rayons de roues ; tricycles ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; vélomoteurs ; antivols pour véhicules ; culbuteurs de wagons [parties de wagons] ; avertisseurs sonores pour véhicules ; cornets avertisseurs pour véhicules ; chambres à air pour bicyclettes ; charrettes ; cadres de bicyclettes ; cadres de cycles ; boyaux pour cycles ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; valves de bandages pour véhicules.
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Amulettes [bijouterie] ; horloges ; bracelets [bijouterie] ; montres-bracelets ; bracelets de montres ; broches [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; chaînes de montres ; chronographes [montres] ; chronomètres ; colliers [bijouterie] ; fixe-cravates ; monnaies ; articles de bijouterie ; médaillons [bijouterie] ; médailles ; montres ; parures [bijouterie] ; épingles de parure ; réveille-matin ; ancres [horlogerie] ; bagues [bijouterie] ; objets d'art en métaux précieux ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; boîtiers de montres ; épingles [bijouterie] ; épingles de cravates ; porte-clefs de fantaisie ; chronomètres à arrêt ; coffrets à bijoux ; écrins.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; images ; planches [gravures] ; serre-livres ; aquarelles ; objets d'art gravés ; gravures ; objets d'art ; lithographiés ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; crayons ; journaux ; périodiques ; atlas ; dessous de chopes à bière ; tickets [billets] ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; brochures ; modèles de broderie ; buvards ; timbres à cacheter ; cahiers ; carnets ; cartes ; fiches [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; carton ; cartons à chapeaux [boîtes] ; cartons à chapeaux [boîtes] ; tubes en carton ; cartonnages ; catalogues ; chansonniers ; chemises pour documents ; chromos ; livres ; porte-crayons ; porte-mines ; dessins ; enveloppes [papeterie] ; eaux-fortes [gravures] ; plumiers ; sceaux [cachets] ; statuettes en papier mâché ; cartes géographiques ; horaires imprimés ; cartes postales ; manuels ; papier à lettres ; lithographies ; livrets ; nappes en papier ; tapis de table en papier ; stylos ; pochoirs ; prospectus ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; marques pour livres ; signets ; ronds de table en papier ; sous-main ; timbres-poste ; almanachs ; calendriers ; dessous de carafes en papier ; faire-part [papeterie] ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; journaux de bandes dessinées ; cartes de voeux musicales ; flyers ; tracts.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-monnaie ; cannes de parapluies ; cannes ; cannes-siège ; cartables ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; porte-cartes [portefeuilles] ; carton-cuir ; coffres de voyage ; parapluies ; poignées de cannes ; ombrelles ; parasols ; poignées de parapluies ; portefeuilles ; sacs à provisions ; guides [rênes] ; mallettes pour documents ; sacs de voyage ; porte-documents ; serviettes [maroquinerie] ; valises ; poignées de valises ; malles ; étuis pour clés ; mallettes.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabliers [vêtements] ; bandanas [foulards] ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; bérets ; bottes ; chaussures de sport ; chaussures de sport ; visières [chapellerie] ; barrettes [bonnets] ; bonnets ; casquettes ; articles d'habillement ; habits ; vêtements ; vêtements de gymnastique ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; vêtements en cuir ; manteaux ; habillement pour cyclistes ; robes ; espadrilles ; chaussures ; étoles [fourrures] ; fourrures [vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; bottines ; chapeaux ; bandeaux pour la tête [habillement] ; talonnettes pour chaussures ; talonnettes pour les bas ; capuchons [vêtements] ; bonneterie ; vestes ; livrées ; costumes de mascarade ; mitaines ; cravates ; blouses ; paletots ; pardessus ; caleçons ; vêtements en papier ; chapeaux en papier [habillement] ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; poches de vêtements ; ponchos ; pull-overs ; pyjamas ; sandales ; écharpes ; foulards ; châles ; plastrons de chemises ; chemises ; souliers ; chemisettes ; jupes ; chaussons ; pantoufles ; chaussettes ; guêtres ; souliers de sport ; bretelles ; chandails ; tee-shirts ; hauts-de-forme ; pantalons ; voiles [vêtements] ; voilettes ; gilets ; imperméables ; tricots [vêtements] ; chapellerie.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs ; location d'automobiles ; transport en automobile ; services d'autobus ; visites touristiques ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; organisation de voyages ; organisation d'excursions ; transport de passagers ; réservation de places de voyage ; services de taxis ; services de chauffeurs ; réservations pour les voyages.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jardins d'attractions ; parcs d'attractions ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; organisation de concours de beauté ; réservation de places de spectacles ; cirques ; services de discothèques ; divertissement ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de matériel de jeux ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; prêt de livres ; représentation de spectacles ; organisation de loteries ; services de musées [présentation, expositions] ; boîtes de nuit ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; services de préparateurs physiques [fitness] ; reportages photographiques ; photographie ; culture physique ; formation pratique [démonstration] ; production de spectacles ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de bandes vidéo ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives – exploitation d'installations sportives.
  

Déposant 1 : Departement de Maine et Loire, collectivité
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du département, Place Michel Debré, BP 94104
49941 ANGERS Cedex 9
FR

Mandataire 1 : Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL
Adresse :
14, boulevard du Général Leclerc
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 698714
Date de demande : 25/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : VILLE DE SAUMUR, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR LOIRE DEVELOPPEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

N° national/d'enregistrement : 3986560
Date de dépôt : 27/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Fluides auxiliaires pour abrasifs ; matières synthétiques pour l'absorption d'huile ; solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs ; liquides pour désulfater les accumulateurs électriques ; acétates [produits chimiques] ; anhydride acétique ; acétone ; acétylène ; tétrachlorure d'acétylène ; acides ; préparations pour le perfectionnement de l'acier ; résines acryliques à l'état brut ; charbon actif ; actinium ; adhésifs [matières collantes] pour l'industrie / matières collantes pour l'industrie ; produits pour adoucir l'eau ; gomme adragante ; gaz propulseurs pour aérosols ; colles pour affiches ; agar-agar ; albumine [animale ou végétale, matière première] ; papier albuminé ; alcali caustique ; métaux alcalino-terreux ; iodures alcalins à usage industriel ; métaux alcalins ; alcalis ; alcaloïdes ; alcool ; aldéhydes ; alginates à usage industriel ; alginates pour l'industrie alimentaire ; algues [fertilisants] ; alumine ; alun d'alumine ; hydrate d'alumine ; acétate d'alumine ; silicate d'aluminium ; chlorure d'aluminium ; iodure d'aluminium ; alun ; préparations pour l'amendement des sols ; américium ; amidon à usage industriel / fécule à usage industriel ; agents chimiques pour fluidifier l'amidon [agents de décollage] / agents de décollage [agents chimiques pour fluidifier l'amidon] ; colle d'amidon autre que pour la papeterie ou le ménage ; sel ammoniac ; sels ammoniacaux ; ammoniaque ; aldéhyde-ammoniaque ; alun d'ammoniaque ; sels d'ammonium ; acétate d'amyle ; alcool amylique ; ammoniaque anhydre ; anhydrides ; noir animal ; charbon animal ; albumine animale [matière première] ; acide anthranilique ; anti-incrustants / produits antitartriques ; antigels ; antimoine ; oxyde d'antimoine ; sulfure d'antimoine ; apprêts ; gomme arabique ; mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture] ; nitrate d'argent / azotate d'argent ; argile expansée pour la culture hydroponique [substrat] ; argon ; arsenic ; acide arsénieux ; astate ; produits pour attendrir la viande à usage industriel ; papier autovireur [photographie] ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel ; azote ; protoxyde d'azote ; engrais azotés ; acide azotique ; préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques pour l'acétification ; préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; adhésifs pour bandages chirurgicaux / matières collantes pour bandages chirurgicaux ; soude de barille ; baryte ; papier barytique ; baryum ; composés du baryum ; sulfate de baryum ; bases [produits chimiques] ; baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] pour la fabrication de vernis / baume de gurgu [gurgum] pour la fabrication de vernis / baume de gurjum [gurjun] pour la fabrication de vernis ; bauxite ; bentonite ; acides de la série du benzène ; dérivés du benzène ; benzène méthylé ; acide benzoïque ; sulfimide benzoïque ; benzol méthylé ; berkélium ; agglutinants pour le béton ; produits chimiques pour l'aération du béton ; produits pour la conservation du béton à l'exception des peintures et des huiles ; bicarbonate de soude à usage chimique ; bichromate de potasse ; bichromate de soude ; produits pour la clarification et la conservation de la bière ; catalyseurs biochimiques ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; bioxalate de potasse ; bismuth ; gallate basique de bismuth ; sous-nitrate de bismuth à usage chimique ; produits chimiques pour blanchir les cires ; produits pour blanchir les matières organiques ; produits pour blanchir les graisses ; produits pour blanchir les huiles ; bois à tanner ; pâte de bois ; borax ; acide borique à usage industriel ; additifs chimiques pour boues de forage ; produits pour le brasage ; fondants pour le brasage ; brome à usage chimique ; produits pour éviter la buée ; cachou ; cyanamide calcique [engrais] ; carbure de calcium ; sels de calcium ; californium ; camphre à usage industriel ; produits pour la conservation du caoutchouc ; carbonates ; carbone ; sulfure de carbone ; hydrates de carbone ; tétrachlorure de carbone ; acide carbonique ; carbonyle pour la protection des plantes ; additifs chimiques pour carburants ; carbures ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; mastic pour carrosseries ; caséine à usage industriel ; caséine pour l'industrie alimentaire ; cassiopeium [lutécium] / lutécium [cassiopeium] ; catalyseurs chimiques ; caustiques à usage industriel ; cellules souches autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; acétate de cellulose à l'état brut ; cellulose ; esters de cellulose à usage industriel ; dérivés chimiques de la cellulose ; éthers de cellulose à usage industriel ; céments ; glaçures pour la céramique ; compositions pour la fabrication de la céramique technique ; matériaux céramiques en particules pour filtres ; résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel ; cérium ; césium ; cétones ; compositions pour la réparation des chambres à air ; préparations de charbon animal ; produits pour économiser le charbon ; noir de charbon à usage industriel ; mastics pour chaussures ; acétate de chaux ; carbonate de chaux ; chlorure de chaux ; compositions chimiques résistant aux acides ; produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; produits chimiques destinés à faciliter l'alliage de métaux ; produits chimiques pour l'industrie ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; éléments chimiques fissiles ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; chlorates ; chlore ; chlorhydrates ; acide chlorhydrique ; chlorures ; acide cholique ; chromates ; alun de chrome ; oxyde de chrome ; sels de chrome ; acide chromique ; sels chromiques ; films cinématographiques sensibilisés mais non exposés ; liquides pour circuits hydrauliques ; acide citrique à usage industriel ; préparations de clarification ; oxyde de cobalt à usage industriel ; produits pour le collage des moûts ; colles [apprêts] ; colles pour l'industrie ; collodion ; comburants [additifs chimiques pour carburants] ; compost / paillis [engrais] ; produits chimiques de condensation ; confits [mégisserie] ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits pour la conservation du ciment à l'exception des peintures et des huiles ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour la conservation des produits pharmaceutiques ; produits pour la conservation de la maçonnerie à l'exception des peintures et des huiles ; produits pour la conservation des briques à l'exception des peintures et des huiles ; produits pour la conservation des tuiles à l'exception des peintures et des huiles ; produits pour la conservation de la bière ; produits corrosifs ; produits pour le corroyage des cuirs ; produits pour le corroyage des peaux ; produits chimiques pour la préparation des couleurs ; crème de tartre à usage chimique ; crème de tartre pour l'industrie alimentaire ; crème de tartre à usage industriel ; créosote à usage chimique ; aldéhyde crotonique ; produits cryogéniques ; produits chimiques pour rafraîchir le cuir ; mastics pour le cuir ; colles pour le cuir ; produits pour activer la cuisson à usage industriel ; terre pour la culture ; cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; curium ; solutions pour la cyanotypie ; cyanures [prussiates] / prussiates ; cymène ; produits chimiques pour le décalaminage des moteurs ; produits pour décoller ; décolorants à usage industriel / produits de blanchiment [décolorants] à usage industriel ; produits de décreusage ; défoliants ; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour empêcher le démaillage des bas ; produits pour faciliter le démoulage ; matières à dépolir ; déshydratants à usage industriel ; désincrustants ; détartrants, autres qu'à usage domestique ; additifs détergents pour l'essence ; détergents [détersifs] utilisés au cours d'opérations de fabrication ; dextrine [apprêt] ; préparations pour le diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; diastases à usage industriel ; terre à diatomées ; papier diazo ; compositions pour la fabrication de disques acoustiques ; eau distillée ; dolomite à usage industriel ; produits pour durcir les métaux / produits pour la trempe des métaux ; dysprosium ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau de mer à usage industriel ; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs ; produits pour économiser les combustibles ; édulcorants artificiels [produits chimiques] ; produits contre l'électricité statique non à usage ménager ; sels pour éléments galvaniques ; produits pour opacifier l'émail ; produits chimiques pour la préparation des émaux à l'exception des couleurs ; produits chimiques pour la ternissure des émaux ; émollients pour l'industrie ; émulsifiants / émulsificateurs ; produits pour l'encollage ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; engrais pour les terres / engrais pour l'agriculture ; préparations enzymatiques à usage industriel ; préparations enzymatiques pour l'industrie alimentaire ; enzymes à usage industriel ; enzymes pour l'industrie alimentaire ; résines époxy à l'état brut ; produits pour l'épuration du gaz ; erbium ; esprit-de-bois ; produits de distillation de l'esprit-de-bois ; esprit-de-sel / esprit de sel ammoniac ; papier chimique pour essais ; esters ; bichlorure d'étain ; éthane ; éthers ; alcool éthylique ; éther éthylique ; europium ; compositions extinctrices ; farines à usage industriel ; sels de fer ; ferments à usage chimique ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; fermium [centurium] / centurium [fermium] ; ferrocyanures ; plaques ferrotypiques [photographie] ; produits fertilisants ; fertilisants de farine de poisson ; compositions pour le filetage ; films sensibilisés mais non exposés / pellicules sensibilisées mais non exposées ; agents de filtrage pour l'industrie des boissons ; matières filtrantes [matières plastiques à l'état brut] ; matières filtrantes [produits chimiques] ; matières filtrantes [substances minérales] ; matières filtrantes [substances végétales] ; charbon pour filtres ; corps fissiles pour l'énergie nucléaire ; bains de fixage [photographie] ; fixateurs [photographie] ; produits pour la production de flashes ; floculants ; produits pour la fluatation ; fluide magnétique à usage industriel ; fluides pour direction assistée ; fluides pour transmission automatique ; fluor ; composés de fluor ; acide fluorhydrique ; liants pour la fonderie / liaisons pour la fonderie ; additifs chimiques aux fongicides ; boues pour faciliter le forage ; acide formique ; aldéhyde formique à usage chimique ; produits de foulage pour l'industrie textile ; matières à foulon ; francium ; liquides pour freins ; produits frigorifiques / produits réfrigérants ; compositions céramiques pour le frittage [granules et poudres] ; noir de fumée à usage industriel ; produits pour fumiger la viande ; gadolinium ; noix de galle ; acide gallique pour la fabrication de l'encre ; gallium ; acide gallotannique ; bains de galvanisation ; produits pour la galvanisation ; gambir ; gaz solidifiés à usage industriel ; neutralisants de gaz toxiques ; gélatine à usage photographique ; gélatine à usage industriel ; gels électrophorétiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; sel gemme ; gènes de semences pour la production agricole ; produits contre la germination des légumes ; getters [matières réactives] / matières réactives [getters] ; glace sèche [carbonique] ; glu ; glucose à usage industriel ; glucose pour l'industrie alimentaire ; glucosides ; gluten [colle] autre que pour la papeterie ou le ménage ; gluten pour l'industrie alimentaire ; gluten à usage industriel ; glycérides ; glycérine à usage industriel ; éthers de glycol ; glycol ; gommes [colles] autres que pour la papeterie ou le ménage ; produits pour la dissociation des graisses ; graphite à usage industriel ; acides gras ; cire à greffer les arbres ; mastic à greffer les arbres ; guano ; produits pour l'habillage des cuirs ; hélium ; holmium ; produits chimiques pour l'horticulture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; produits pour la dissociation des huiles ; huiles pour la conservation des aliments ; huiles pour l'habillage des cuirs ; agents pour détruire les huiles ; huiles pour le corroyage des cuirs ; additifs chimiques pour huiles ; produits contre l'humidité de la maçonnerie à l'exception des peintures / produits hydrofuges pour la maçonnerie à l'exception des peintures ; couvertures d'humus ; hydrates ; hydrazine ; hydrogène ; hypochlorite de soude ; hyposulfites ; ichtyocolle autre que pour la papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire ; ignifuges / produits pour la protection contre le feu ; préparations pour l'imperméabilisation du ciment à l'exception des peintures ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir ; produits chimiques pour l'imprégnation du cuir ; produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles ; additifs chimiques aux insecticides ; iode à usage chimique ; sels d'iode ; albumine iodée ; acide iodique ; iodures à usage industriel ; échangeurs d'ions [produits chimiques] ; isotopes à usage industriel ; kaïnite ; kaolin ; kieselgur ; krypton / crypton ; acide lactique ; ferments lactiques à usage chimique ; lactose pour l'industrie alimentaire ; lactose à usage industriel ; lactose [matière première] ; lanthane ; lécithine [matière première ; lécithine pour l'industrie alimentaire ; lécithine à usage industriel ; produits contre la ternissure des lentilles ; lithine ; lithium ; eau lourde ; carbonate de magnésie ; magnésite ; chlorure de magnésium ; albumine de malt ; manganate ; bioxyde de manganèse ; écorce de manglier à usage industriel ; mastic à l'huile / mastics à l'huile ; produits pour mater le verre ; dispersions de matières plastiques ; hormones pour activer la maturation des fruits ; mercure ; sels de mercure ; oxyde de mercure ; métalloïdes ; sels de métaux des terres rares ; sels de métaux précieux à usage industriel ; sels de métaux alcalins ; méthane ; éther méthylique ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire / préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; acides minéraux ; mordants pour métaux ; antidétonants pour moteurs à explosion ; produits de mouillage [blanchisserie] ; produits de mouillage [teinturerie] ; produits de mouillage pour l'industrie textile ; produits de moulage pour la fonderie ; naphtalène ; néodyme ; néon ; neptunium ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits chimiques pour la protection contre la nielle ; nitrates / azotates ; papier nitré ; bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin] ; plaques sensibilisées pour offset ; acide oléique ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; olivine [produit chimique] ; produits pour opacifier l'émail ou le verre ; sels d'or ; charbon d'os ; sel d'oseille ; oxalates ; acide oxalique ; oxygène ; eau oxygénée ; chlorures de palladium ; pâte à papier ; colles pour papiers peints ; produits pour l'enlèvement des papiers peints ; pectine à usage photographique ; pectine pour l'industrie alimentaire ; pectine à usage industriel ; perborate de soude ; percarbonates ; perchlorates ; persulfates ; acide persulfurique ; agents pour détruire le pétrole ; phénol à usage industriel ; phosphates [engrais] ; phosphatides ; phosphore ; acide phosphorique ; papier pour photocalques ; tissu pour photocalques ; produits chimiques pour la photographie ; papier pour la photographie ; affaiblisseurs photographiques ; émulsions photographiques ; plaques photographiques sensibilisées ; révélateurs photographiques ; sensibilisateurs photographiques ; papier photométrique ; plaques photosensibles ; acide picrique ; combustibles pour piles atomiques ; plastifiants ; matières plastiques à l'état brut ; plastisols ; arséniate de plomb ; acétate de plomb ; oxyde de plomb ; plutonium ; mastics pour pneumatiques ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; compositions pour la réparation des bandages de roues ; polonium ; farine de pommes de terre à usage industriel ; potasse ; eaux potassiques ; potassium ; praséodyme ; prométhium ; protactinium ; protéine [matière première] ; produits pour la purification des huiles ; produits pour la purification de l'eau ; acide pyrogallique ; quebracho à usage industriel ; produits chimiques de curage pour radiateurs ; éléments radioactifs à usage scientifique ; films radiographiques sensibilisés mais non exposés ; radium à usage scientifique ; radon ; modérateurs pour réacteurs nucléaires ; papier réactif autre qu'à usage médical ou vétérinaire ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; renforçateurs chimiques pour papier ; renforçateurs chimiques pour caoutchouc ; produits pour la rénovation des disques acoustiques ; ciments pour la réparation des objets cassés ; résines synthétiques à l'état brut ; résines artificielles à l'état brut ; produits pour le revenu des métaux / produits d'adoucissement [métallurgie] ; rhénium ; rubidium ; sable de fonderie ; saccharine ; acide salicylique ; salpêtre ; samarium ; charbon de sang ; savons métalliques à usage industriel ; scandium ; scories [engrais] ; acide sébacique ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sel brut ; sélénium ; solutions de sels d'argent pour l'argenture / solutions pour l'argenture ; sels pour colorer les métaux / sels pour la coloration des métaux ; sels à usage industriel ; sels [produits chimiques] ; sels [engrais] ; produits pour préserver les semences ; papier sensible ; silicates ; silicium ; silicones ; sodium ; gaz protecteurs pour le soudage ; préparations chimiques pour le soudage ; fondants pour le soudage ; soude calcinée ; soude caustique à usage industriel ; sels de soude [produits chimiques] ; fleur de soufre à usage chimique ; soufre ; spath pesant ; spinelles [produits chimiques] ; acide stéarique ; strontium ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; suie à usage industriel ou agricole ; sulfates ; acide sulfonique ; sulfures ; acide sulfureux ; éther sulfurique ; acide sulfurique ; superphosphates [engrais] ; produits chimiques pour la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; sauce pour le tabac ; produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les étoffes ; talc [silicate de magnésium] ; tan ; matières tannantes ; huiles pour la tannerie ; sumac pour la tannerie ; tannin / tanin ; acide tannique ; farine de tapioca à usage industriel ; tartre non à usage pharmaceutique ; acide tartrique ; technétium ; tellure ; agents tensio-actifs ; terbium ; produits chimiques pour la ternissure des émaux et du verre ; terre de foulage pour l'industrie textile ; terre végétale ; terreau / humus ; terres rares ; métaux terreux ; tétrachlorures ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; thallium ; thiocarbanilide ; thorium ; thulium ; anhydride titanique à usage industriel ; titanite ; toile sensibilisée pour la photographie ; toluène / toluol ; pots en tourbe pour l'horticulture ; tourbe [engrais] ; papier de tournesol ; acide tungstique ; nitrate d'urane ; urane ; uranium ; dissolvants pour vernis ; produits pour opacifier le verre ; produits chimiques pour la ternissure du verre ; produits contre la ternissure du verre ; verre soluble [silicate] ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; colle à vin ; vinaigre de bois [acide pyroligneux] / acide pyroligneux [vinaigre de bois] ; esprit de vinaigre ; alcool vinique ; bains de virage [photographie] ; sels de virage [photographie] ; viscose ; produits contre la ternissure des vitres ; mastic de vitrier ; vitriol / sulfate de cuivre ; alcali volatil [ammoniaque] à usage industriel / ammoniaque [alcali volatil] à usage industriel ; accélérateurs de vulcanisation ; produits de vulcanisation ; withérite ; xénon ; ytterbium ; yttrium ; zircone.
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments / teintures pour aliments ; colorants d'alizarine ; peintures aluminium ; poudre d'aluminium pour la peinture ; peintures à l'amiante ; colorants d'aniline ; apprêts [peintures] ; fixatifs pour l'aquarelle ; argent en feuilles ; argent sous forme de pâte ; émulsions d'argent [pigments] ; poudres à argenter ; vernis d'asphalte ; auramine ; peintures bactéricides ; badigeons ; bandes protectrices contre la corrosion ; baume du Canada ; colorants pour le beurre ; colorants pour la bière ; vernis au bitume ; blancs [matières colorantes ou peintures] ; enduits pour le bois [peintures] ; mordants pour le bois ; teintures pour le bois ; huiles pour la conservation du bois ; extraits de bois colorant ; colorants pour boissons ; laques de bronzage ; poudre de bronze ; malt caramélisé [colorant alimentaire] ; caramels [colorants alimentaires] ; carbonyle pour la préservation du bois ; enduits pour le carton bitumé [peintures] ; couleurs pour la céramique ; céruse ; noir de charbon [pigment] ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; teintures pour chaussures ; lait de chaux ; blanc de chaux ; oxyde de cobalt [colorant] ; carmin de cochenille ; colophane ; bois colorant / bois de teinture ; colorants / couleurs / matières tinctoriales ; produits pour la conservation du bois ; copal ; vernis au copal ; produits contre la corrosion / produits anticorrosion ; épaississants pour couleurs ; créosote pour la conservation du bois ; encres pour le cuir ; mordants pour le cuir ; curcuma [colorant] ; détrempes ; dorures ; émaux [vernis] ; cartouches d'encre [toner] pour imprimantes et photocopieurs / cartouches d'imprimantes et photocopieurs / cartouches d'photocopieurs ; encres [toner] pour photocopieurs / encres [toner] pour appareils et machines à photocopier ; enduits [peintures] ; fixatifs [vernis] ; noir de fumée [pigment] ; fustine [colorant] ; glaçures [enduits] ; gommes-guttes pour la peinture ; gommes-laques ; gommes-résines ; graisses contre la rouille ; encres pour la gravure ; gris de zinc [pigment] ; huiles contre la rouille ; peintures ignifuges ; pâtes d'imprimerie [encres] ; encres d'imprimerie ; indigo [colorant] ; diluants pour laques ; laques ; liants pour peintures / agglutinants pour peintures ; colorants pour liqueurs ; litharge ; malt-colorant ; encres pour marquer les animaux ; mastic [résine naturelle] ; métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; minium ; mordants ; papier pour teindre les oeufs de Pâques ; pastilles de peinture repositionnables ; encres pour la peausserie ; émaux pour la peinture ; peintures ; diluants pour peintures / diluants pour couleurs ; peintures antifouling ; pigments ; produits pour la protection des métaux ; résines naturelles à l'état brut ; rocou ; préservatifs contre la rouille / produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; safran [colorant] ; sandaraque ; siccatifs pour couleurs ; terre de Sienne ; suie [couleur] ; teintures ; térébenthine [diluant pour peintures] ; produits contre la ternissure des métaux ; anhydride titanique [pigment] ; vernis ; sumac pour les vernis.
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Abrasifs ; papiers abrasifs ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; produits pour aiguiser / produits pour l'affûtage ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; préparations d'aloe vera à usage cosmétique ; pierres d'alun [astringents] ; huile d'amandes ; savon d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; ambre [parfumerie] ; amidon à lustrer ; amidon [apprêt] / apprêt d'amidon / empois ; ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent / alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent ; shampooings pour animaux de compagnie ; cire antidérapante pour planchers ; liquides antidérapants pour planchers ; aromates [huiles essentielles] ; assouplisseurs ; matières à astiquer ; astringents à usage cosmétique ; autocollants de stylisme ongulaire ; savons d'avivage ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie] ; essence de badiane ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; bandelettes rafraîchissantes pour l'haleine ; pierres à barbe [astringents] ; savon à barbe ; teintures pour la barbe ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; baumes autres qu'à usage médical ; masques de beauté ; essence de bergamote ; crème pour blanchir la peau ; produits pour blanchir le cuir ; sels pour blanchir ; soude pour blanchir ; produits de blanchissage / produits de blanchiment pour la lessive ; cire pour la blanchisserie ; bois odorants ; aromates pour boissons [huiles essentielles] ; brillants à lèvres ; produits pour faire briller ; produits pour faire briller les feuilles des plantes ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; lotions capillaires ; carbures métalliques [abrasifs] ; huiles essentielles de cédrats ; huiles essentielles de cèdre ; crèmes pour chaussures ; teintures pour cheveux / colorants pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; cirages pour chaussures ; cire à chaussures ; cire à polir ; cire à épiler ; décapants pour cire à parquet ; huiles essentielles de citrons ; eau de Cologne ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; cire pour cordonniers ; poix pour cordonniers ; corindon [abrasif] ; nécessaires de cosmétique ; cosmétiques pour animaux ; cosmétiques ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; blanc de craie ; craie pour le nettoyage ; crayons à usage cosmétique ; crèmes à polir ; crèmes cosmétiques ; cristaux de soude pour le nettoyage ; crèmes pour le cuir ; pâtes pour cuirs à rasoir ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; décapants ; décolorants à usage cosmétique ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de démaquillage ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; déodorants [parfumerie] ; déodorants pour animaux de compagnie ; dépilatoires / produits épilatoires ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; diamantine [abrasif] ; préparations d'écrans solaires ; produits contre l'électricité statique à usage ménager ; papier émeri ; toile émeri ; émeri ; encaustiques ; encens ; bâtons d'encens ; matières à essanger le linge ; essence de térébenthine [produit de dégraissage] ; essences éthériques ; huiles essentielles / huiles éthérées ; fards ; extraits de fleurs [parfumerie] ; produits pour fumigations [parfums] ; aromates pour gâteaux [huiles essentielles] ; huile de gaulthérie ; gels de massage autres qu'à usage médical ; géraniol ; produits de glaçage pour le blanchissage ; graisses à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; héliotropine ; henné [teinture cosmétique] ; huiles à usage cosmétique ; huiles de nettoyage ; huiles pour la parfumerie ; peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique ; ionone [parfumerie] ; huile de jasmin ; eau de Javel ; produits pour enlever les laques ; laques pour les cheveux ; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène ; eau de lavande ; huile de lavande ; liquides pour lave-glaces ; bleu de lessive ; lessives ; rouge à lèvres ; produits pour lisser ; lotions à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lotions après-rasage ; produits de maquillage ; mascara ; essence de menthe ; menthe pour la parfumerie ; cire à moustaches ; musc [parfumerie] ; produits de nettoyage ; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires ; produits de nettoyage à sec ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les ongles ; produits pour le soin des ongles ; ouate à usage cosmétique ; papier de verre [verré] / papier de verre ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; bases pour parfums de fleurs ; parfums ; parfums d'ambiance ; cire à parquet ; produits pour enlever la peinture / produits pour enlever les couleurs ; neutralisants pour permanentes ; gelée de pétrole à usage cosmétique ; savons contre la transpiration des pieds ; pierres à adoucir / pierres à adoucir ; rouge à polir ; préparations pour polir ; papier à polir ; pierre à polir ; toile à polir [rendre lisse] ; préparations pour polir les prothèses dentaires ; pommades à usage cosmétique ; pierre ponce ; adhésifs pour fixer les postiches ; cils postiches ; ongles postiches ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; écorce de quillaja pour le lavage ; produits de rasage ; huile de rose ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; safrol ; savonnettes ; savons ; savons médicinaux ; savons contre la transpiration ; agents de séchage pour lave-vaisselle ; eaux de senteur ; shampooings ; shampooings secs ; carbure de silicium [abrasif] ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; lessive de soude ; cosmétiques pour les sourcils ; crayons pour les sourcils ; cire pour tailleurs ; talc pour la toilette ; produits pour enlever les teintures ; teintures cosmétiques ; térébenthine [produit de dégraissage] ; terpènes ; toile verrée ; colorants pour la toilette / teintures pour la toilette ; eaux de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; tripoli pour le polissage ; produits pour enlever les vernis ; cendres volcaniques pour le nettoyage.
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Cire d'abeilles ; alcool à brûler ; alcool utilisé comme combustible ; combustibles à base d'alcool ; allume-feu ; amadou ; anthracite ; bougies pour arbres de Noël ; graisse pour armes ; compositions pour le balayage pour lier la poussière ; benzène ; benzol ; copeaux de bois pour l'allumage ; bois à brûler / bois de feu ; charbon de bois [combustible] ; briquettes de bois ; bougies [éclairage] / chandelles / cierges ; bougies parfumées ; boulets de charbon ; briquettes de tourbe [combustibles] ; briquettes combustibles ; mélanges carburants gazéifiés ; carburants ; additifs non chimiques pour carburants ; cire de carnauba ; cérésine ; charbon [combustible] / houille ; graisses pour chaussures / graisses pour souliers ; cires [matières premières] ; cires à usage industriel ; coke ; combustibles ; huiles pour la conservation de la maçonnerie ; produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses] ; huile de coupe ; antidérapants pour courroies [préparations] ; cire pour courroies ; graisse pour courroies ; huiles de décoffrage ; dégras ; produits pour le dépoussiérage ; cire pour l'éclairage ; graisses pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ; matières éclairantes ; énergie électrique ; essences [carburants] / benzine ; éthanol [carburant] ; gasoil ; gaz combustibles ; gaz solidifiés [combustibles] ; gaz pauvre ; gazoline ; huile de goudron de houille ; huiles de graissage ; graisses de graissage ; graisses pour le cuir ; graisses industrielles ; graphite lubrifiant ; huile de houille ; gaz d'huile ; préparations d'huile de soja pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson ; huiles combustibles ; huiles industrielles ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour moteurs ; kérosène ; mèches de lampes ; lignite ; ligroïne ; lubrifiants ; mazout ; mèches pour bougies ; combustibles minéraux ; huiles de mouillage ; naphte ; huile de navette industrielle ; oléine ; huile d'os industrielle ; ozocérite [ozokérite] ; bandes de papier pour l'allumage ; paraffine ; huiles pour la peinture ; éther de pétrole ; gelée de pétrole à usage industriel ; pétrole brut ou raffiné ; huile de poisson non comestible ; poussier [combustible] ; agglomérants de poussière ; huile de ricin à usage technique ; stéarine ; suint / lanoline ; huiles pour les tissus / huiles d'ensimage ; tourbe [combustible] ; huile de tournesol industrielle ; veilleuses [bougies] ; xylène ; xylol.
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Abrasifs à usage dentaire ; acaricides ; acétates à usage pharmaceutique ; acides à usage pharmaceutique ; aconitine ; bandes adhésives pour la médecine / rubans adhésifs pour la médecine ; adjuvants à usage médical ; aliments à base d'albumine à usage médical ; préparations albumineuses à usage médical ; iodures alcalins à usage pharmaceutique ; alcaloïdes à usage médical ; alcools médicinaux ; alcools à usage pharmaceutique ; aldéhydes à usage pharmaceutique ; algicides ; compléments alimentaires d'alginates ; alginates à usage pharmaceutique ; préparations d'aloe vera à usage pharmaceutique ; acétate d'alumine à usage pharmaceutique ; pilules amaigrissantes / pilules amincissantes ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; amidon à usage diététique ou pharmaceutique ; préparations médicales pour l'amincissement ; aminoacides à usage médical ; aminoacides à usage vétérinaire ; analgésiques ; anesthésiques ; essence d'aneth à usage médical ; écorce d'angosture à usage médical / écorce d'angusture à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; ciment pour sabots d'animaux ; anneaux pour cors aux pieds / bagues pour cors aux pieds ; thé antiasthmatique ; antibiotiques ; produits anticryptogamiques ; baume antigel à usage pharmaceutique ; produits antihémorroïdaux ; antimérule ; articles antimigraineux ; produits antimites ; pilules antioxydantes ; produits antiparasitaires ; colliers antiparasitaires pour animaux ; bracelets antirhumatismaux / bracelets contre les rhumatismes ; anneaux antirhumatismaux / anneaux contre les rhumatismes ; coton antiseptique ; antiseptiques ; produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil] / onguents contre les brûlures du soleil ; produits antiuriques ; crayons antiverrue ; coton aseptique ; attrape-mouches ; pilules autobronzantes ; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; poisons bactériens ; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; sels pour le bain à usage médical ; bains médicinaux ; sels pour bains d'eaux minérales ; boue pour bains ; bains vaginaux ; balsamiques à usage médical ; bandes pour pansements ; bandes périodiques ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à usage médical / baume de gurgu [gurgum] à usage médical / baume de gurjum [gurjun] à usage médical ; baumes à usage médical ; aliments pour bébés ; produits pour laver les bestiaux ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; biocides ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage vétérinaire ; préparations de bismuth à usage pharmaceutique ; sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique ; eau blanche ; charbon de bois à usage pharmaceutique ; bois de cèdre anti-insectes ; bonbons médicamenteux ; boues médicinales ; bracelets à usage médical ; brome à usage pharmaceutique ; préparations pour bronchodilatateurs ; produits contre les brûlures ; caches oculaires à usage médical ; cachets à usage pharmaceutique ; cachou à usage pharmaceutique ; produits contre la callosité ; calmants / sédatifs ; calomel ; camphre à usage médical ; huile camphrée à usage médical ; sucre candi à usage médical ; poudre de cantharide ; caoutchouc à usage dentaire ; capsules pour médicaments ; carbonyle [antiparasitaire] ; compléments alimentaires de caséine ; cataplasmes ; caustiques à usage pharmaceutique ; cellules souches à usage médical ; cellules souches à usage vétérinaire ; esters de cellulose à usage pharmaceutique ; éthers de cellulose à usage pharmaceutique ; résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique ou médical ; charpie ; produits à base de chaux à usage pharmaceutique ; préparations médicinales pour la croissance des cheveux ; produits pour laver les chiens ; répulsifs pour chiens ; lotions pour chiens ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; tissus chirurgicaux ; chloral hydraté à usage pharmaceutique ; chloroforme ; cigarettes sans tabac à usage médical ; ciment d'os pour la chirurgie et l'orthopédie ; cocaïne ; collodion à usage pharmaceutique ; collyre ; compléments nutritionnels ; compléments alimentaires pour animaux ; compléments alimentaires d'albumine ; compresses ; écorce de condurango ; remèdes contre la constipation ; contraceptifs chimiques ; substances de contraste radiologique à usage médical ; produits contre les cors aux pieds / coricides ; coton à usage médical ; couches pour bébés ; couches pour animaux de compagnie ; couches-culottes ; coupe-faim à usage médical ; pilules coupe-faim ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; coussinets d'allaitement ; crayons antimigraineux ; crayons caustiques ; crème de tartre à usage pharmaceutique ; créosote à usage pharmaceutique ; écorce de croton ; bouillons de culture pour la bactériologie ; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire / préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; cultures de tissus biologiques à usage médical ; cultures de tissus biologiques à usage vétérinaire ; curare ; décoctions à usage pharmaceutique ; amalgames dentaires ; ciments dentaires ; laques dentaires ; mastics dentaires ; préparations pour faciliter la dentition ; dépuratifs ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; désodorisants ; désodorisants d'atmosphère ; détergents [détersifs] à usage médical ; pain pour diabétiques à usage médical ; produits pour le diagnostic à usage médical ; diastases à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; digestifs à usage pharmaceutique ; digitaline ; drogues à usage médical ; sels d'eaux minérales ; écorces à usage pharmaceutique ; conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe ; élixirs [préparations pharmaceutiques] ; matières pour empreintes dentaires ; produits contre les engelures ; préparations enzymatiques à usage médical ; préparations enzymatiques à usage vétérinaire ; enzymes à usage médical ; enzymes à usage vétérinaire ; compléments alimentaires d'enzymes ; essence de térébenthine à usage pharmaceutique ; esters à usage pharmaceutique ; éthers à usage pharmaceutique ; étoffes pour pansements ; eucalyptol à usage pharmaceutique ; eucalyptus à usage pharmaceutique ; sels contre l'évanouissement / sels odorants ; farine de poisson à usage pharmaceutique ; farines à usage pharmaceutique ; fébrifuges ; fenouil à usage médical ; ferments à usage pharmaceutique ; fibres alimentaires ; huile de foie de morue ; fongicides ; aldéhyde formique à usage pharmaceutique ; clous fumants ; herbes à fumer à usage médical ; produits pour fumigations à usage médical ; gaïacol à usage pharmaceutique / gayacol à usage pharmaceutique ; acide gallique à usage pharmaceutique ; gaz à usage médical ; gaze pour pansements ; gélatine à usage médical ; gelée royale à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de gelée royale ; gentiane à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de germes de blé ; germicides ; glucose à usage médical ; compléments alimentaires de glucose ; glycérine à usage médical ; glycérophosphates ; gommes à usage médical ; gommes à mâcher à usage médical ; gommes-guttes à usage médical ; graisses à usage médical ; graisses à usage vétérinaire ; préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse ; hématogène ; hémoglobine ; crayons hémostatiques ; herbes médicinales ; herbicides / désherbants / produits pour la destruction des herbes / produits pour la destruction des plantes / produits pour la destruction des végétaux ; hormones à usage médical ; extraits de houblon à usage pharmaceutique ; huiles à usage médical ; hydrastine ; hydrastinine ; peroxyde d'hydrogène à usage médical ; ouate hydrophile / coton hydrophile ; culottes hygiéniques / slips périodiques ; serviettes hygiéniques / serviettes périodiques ; implants chirurgicaux [tissus vivants] ; couches hygiéniques pour incontinents ; culottes hygiéniques pour incontinents ; infusions médicinales ; encens répulsif pour insectes ; insecticides ; insectifuges ; sperme pour l'insémination artificielle ; teinture d'iode ; iode à usage pharmaceutique ; iodoforme ; iodures à usage pharmaceutique ; isotopes à usage médical ; jalap ; pâte de jujube ; farines lactées pour bébés ; ferments lactiques à usage pharmaceutique ; produits pour détruire les larves ; préparations de lavage vaginal à usage médical ; préparations pour lavages oculaires ; produits pour laver les animaux ; laxatifs ; lécithine à usage médical ; compléments alimentaires de lécithine ; levure à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de levure ; produits pour détruire les limaces ; graines de lin à usage pharmaceutique ; farine de lin à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de graines de lin ; compléments alimentaires d'huile de graines de lin ; liniments ; lotions à usage pharmaceutique ; lotions à usage vétérinaire ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; lubrifiants sexuels ; lupuline à usage pharmaceutique ; magnésie à usage pharmaceutique ; malt à usage pharmaceutique ; lait malté à usage médical ; écorce de manglier à usage pharmaceutique ; mèches soufrées pour la désinfection ; médicaments à usage dentaire / remèdes à usage dentaire ; médicaments pour la médecine humaine / remèdes pour la médecine humaine ; médicaments à usage vétérinaire / remèdes à usage vétérinaire ; eau de mélisse à usage pharmaceutique ; menthe à usage pharmaceutique ; menthol ; eau de mer pour bains médicinaux ; onguents mercuriels ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; substances nutritives pour micro-organismes ; produits chimiques pour le traitement du mildiou ; eaux minérales à usage médical ; cires à modeler à usage dentaire ; moleskine à usage médical ; mort-aux-rats ; glu contre les mouches ; mousse d'Irlande à usage médical ; huile de moutarde à usage médical ; moutarde à usage pharmaceutique ; écorce de myrobalan [myrobolan] à usage pharmaceutique ; narcotiques / stupéfiants ; nervins ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; produits chimiques pour le traitement de la nielle ; coussinets pour oignons ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; onguents à usage pharmaceutique ; opiats ; opium ; opodeldoch ; produits opothérapiques ; amalgames dentaires en or ; ouate à usage médical ; bains d'oxygène ; oxygène à usage médical ; articles pour pansements ; papier à sinapismes ; papier antimite ; parasiticides ; pastilles à usage pharmaceutique ; pectine à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques contre les pellicules ; pepsines à usage pharmaceutique ; peptones à usage pharmaceutique ; pesticides ; gelée de pétrole à usage médical ; produits pharmaceutiques ; pharmacies portatives ; phénol à usage pharmaceutique ; phosphates à usage pharmaceutique ; produits chimiques pour le traitement du phylloxéra ; remèdes contre la transpiration des pieds ; matières pour plomber les dents ; poisons ; compléments alimentaires de pollen ; pommades à usage médical ; sels de potassium à usage médical ; potions médicinales ; poudre de perles à usage médical ; propolis à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de propolis ; protège-slips [produits hygiéniques] ; compléments alimentaires de protéine ; compléments de protéine pour animaux ; adhésifs pour prothèses dentaires ; porcelaine pour prothèses dentaires ; purgatifs / évacuants ; produits pour la purification de l'air ; poudre de pyrèthre ; quassia à usage médical ; quebracho à usage médical ; quinine à usage médical ; quinoléine à usage médical ; quinquina à usage médical ; racines médicinales ; produits radioactifs à usage médical ; radium à usage médical ; papier réactif à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire ; reconstituants [médicaments] ; préparations pour réduire l'activité sexuelle ; réglisse à usage pharmaceutique ; racines de rhubarbe à usage pharmaceutique ; huile de ricin à usage médical ; salsepareille à usage médical ; sang à usage médical ; sangsues à usage médical ; plasma sanguin ; scapulaires à usage chirurgical ; seigle ergoté à usage pharmaceutique ; sels à usage médical ; médicaments sérothérapiques ; sérums ; ceintures pour serviettes périodiques ; siccatifs à usage médical ; sinapismes ; sirops à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; somnifères ; sels de soude à usage médical ; fleur de soufre à usage pharmaceutique ; produits pour détruire les souris ; sparadrap ; solvants pour enlever le sparadrap ; sprays réfrigérants à usage médical ; produits stérilisants pour sols ; produits pour la stérilisation ; stéroïdes ; strychnine ; styptiques ; sucre de lait à usage pharmaceutique / lactose à usage pharmaceutique ; sucre à usage médical ; sulfamides [médicaments] ; suppléments alimentaires minéraux ; suppositoires ; extraits de tabac [insecticides] ; tampons hygiéniques / tampons pour la menstruation ; tartre à usage pharmaceutique ; teintures à usage médical ; térébenthine à usage pharmaceutique ; thé médicinal ; préparations thérapeutiques pour le bain ; eaux thermales ; thymol à usage pharmaceutique ; tisanes ; graisse à traire ; remèdes contre la transpiration ; tue-mouches ; vaccins ; vermifuges ; produits pour détruire la vermine ; solutions pour verres de contact ; vésicants ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits vétérinaires ; produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ; préparations de vitamines ; droguiers de voyage ; éponges vulnéraires.
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Acier brut ou mi-ouvré ; alliages d'acier ; feuillards d'acier ; fils d'acier ; fonte d'acier ; mâts en acier ; stores en acier ; tôles d'acier ; tuyaux d'acier / tubes d'acier ; billes d'acier / boules d'acier ; constructions en acier ; colonnes d'affichage métalliques ; armatures pour conduites d'air comprimé métalliques ; ajutages métalliques ; garnitures en alfénide pour bâtiments ou pour meubles ; fils en alliages de métaux communs à l'exception des fusibles ; aluminium ; fils d'aluminium ; feuilles d'aluminium* ; pieux d'amarrage métalliques ; quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux ; plaques d'ancrage ; ancres* ; cages métalliques pour animaux sauvages ; anneaux métalliques* / bagues métalliques ; métal antifriction ; protections d'arbres métalliques ; crochets pour ardoises ; cassettes à argent métalliques ; soudure d'argent ; alliage argent-nickel ; alliage d'étain argenté ; armatures métalliques pour la construction ; objets d'art en métaux communs ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; manches à balais métalliques ; balises métalliques, non lumineuses ; tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension] ; fil de fer barbelé ; barriques métalliques ; beryllium [glucinium] / glucinium [beryllium] ; chaînes pour bestiaux ; pièges à bêtes féroces* / pièges pour animaux* ; armatures métalliques pour béton ; coffrages pour le béton métalliques ; installations pour parquer des bicyclettes métalliques ; bigornes ; métal blanc ; blindages ; fermetures de boîtes métalliques ; boîtes en métaux communs ; bondes métalliques ; capsules de bouchage métalliques ; bouchons à vis métalliques, pour bouteilles ; boucles en métaux communs [quincaillerie] ; bouées de corps-morts en métal [amarrage] ; boulons métalliques ; bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide] ; capsules de bouteilles métalliques ; fermetures de bouteilles métalliques ; boutons [poignées] en métal ; brames ; baguettes métalliques pour le brasage ; brasures ; brides [colliers] métalliques ; bronze ; bronzes [monuments funéraires] ; bronzes [objets d'art] ; bustes en métaux communs ; butoirs en métal ; cabines téléphoniques en métal ; câbles téléphériques ; cosses de câbles / cosses de cordages ; raccords métalliques de câbles non électriques ; câbles métalliques non électriques ; cadenas ; cadmium ; caillebotis métalliques ; plaques métalliques de calage / lames métalliques de calage ; manifolds métalliques pour canalisations ; caniveaux métalliques ; carreaux pour la construction métalliques ; carrelages métalliques ; caveaux métalliques ; celtium [hafnium] / hafnium [celtium] ; garnitures de cercueils métalliques ; cermets ; chaînes métalliques* ; raccords pour chaînes ; gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer ; charnières métalliques ; charpentes métalliques ; châssis métalliques [construction] ; conduits métalliques de chauffage central ; capuchons de cheminées métalliques ; mitres de cheminées métalliques ; cheminées métalliques ; tuyaux de cheminées métalliques ; traverses de chemins de fer métalliques ; chéneaux métalliques / gouttières métalliques ; chenets ; chevilles métalliques ; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie ; chrome ; minerais de chrome ; clavettes métalliques ; clefs [clés] / clés [clefs] ; anneaux métalliques pour clefs ; clenches ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; clous / articles de clouterie ; cobalt brut [métal] ; coffres métalliques / bahuts [coffres] métalliques / caisses en métal / huches métalliques ; coffres-forts ; colonnes métalliques [parties de constructions] ; récipients métalliques pour combustibles liquides ; armatures métalliques pour conduites ; clapets de conduites d'eau en métal ; conduites forcées métalliques ; boîtes à conserves métalliques ; matériaux de construction métalliques / matériaux à bâtir métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; contre-rails ; coquilles [fonderie] ; corbeilles métalliques / paniers métalliques ; cordages métalliques ; corniches métalliques ; moulures de corniches métalliques ; cornières métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; agrafes de courroies de machines métalliques ; tendeurs de courroies métalliques ; armatures métalliques pour courroies ; manches de couteaux métalliques ; crampons métalliques ; crémaillères ; crémones ; crochets [quincaillerie métallique] ; cuirasses ; cuivre brut ou mi-ouvré ; anneaux de cuivre ; fils de cuivre non isolés ; cuvelages métalliques ; cuves métalliques ; dalles métalliques ; décrottoirs ; tuyaux de descente métalliques ; tuyaux de drainage métalliques ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; écrous métalliques ; écussons métalliques pour véhicules ; récipients d'emballage en métal ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; emballages en fer-blanc ; escaliers mobiles métalliques pour l'embarquement de passagers ; embouts de cannes métalliques / embouts métalliques de cannes ; tuyaux d'embranchement métalliques ; enclumes ; enseignes en métal ; éperons ; équerres métalliques [construction] ; escaliers métalliques ; espagnolettes métalliques ; étables métalliques ; étaux-établis métalliques ; étain ; feuilles d'étain ; étançons métalliques / étais métalliques ; manches de faux métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; galets de fenêtres ; garnitures de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques / cadres de fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; fer brut ou mi-ouvré ; feuillards de fer ; fil de fer ; minerais de fer ; tendeurs de bandes de fer [étriers de tension] ; fer-blanc ; ferme-porte non électriques ; ferrochrome ; ferromolybdène ; ferrosilicium ; ferrotitane ; ferrotungstène ; ferrures de fenêtres ; ferrures pour la construction ; crampons pour fers à cheval ; figurines [statuettes] en métaux communs / statuettes en métaux communs ; filins d'acier ; fils métalliques ; tendeurs de fils métalliques [étriers de tension] / raidisseurs [quincaillerie métallique] ; conteneurs flottants métalliques ; moules pour la fonderie métalliques ; fonte brut ou mi-ouvrée ; écrans de fourneaux ; dalles funéraires métalliques / dalles tumulaires métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques funéraires métalliques ; stèles funéraires métalliques ; matériel fixe de funiculaires ; chantiers [supports] métalliques pour fûts / chantiers [supports] métalliques pour tonneaux ; galène [minerai] ; plombs de garantie ; garde-feu métalliques ; garde-manger métalliques ; liens de gerbes métalliques ; germanium ; girouettes ; crampons à glace ; moules à glace métalliques ; raccords de graissage ; barreaux de grilles métalliques ; grilles métalliques ; houssets [serrures] ; bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux ; plaques d'identité métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques / plaques minéralogiques métalliques ; indium ; jalousies métalliques ; laiton brut ou mi-ouvré ; lambris métalliques ; rampes de lancement de fusées métalliques ; lattes métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; liens métalliques à usage agricole ; liens métalliques ; bandes à lier métalliques ; fils à lier métalliques ; poteaux de lignes électriques métalliques ; limailles ; limonite ; limons [parties d'escaliers] métalliques ; linteaux métalliques ; roulettes de lits métalliques ; garnitures de lits métalliques ; loquets métalliques ; loupes [métallurgie] ; magnésium ; maillechort / argentan ; numéros de maisons métalliques, non lumineux ; maisons préfabriquées [prêts-à-monter] métalliques ; viroles pour manches ; manchons [quincaillerie métallique] ; manganèse ; bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux ; palettes de manutention métalliques ; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux ; élingues métalliques pour la manutention de fardeaux ; marchepieds métalliques ; marches d'escaliers métalliques / degrés [marches] d'escaliers métalliques ; marquises métalliques [construction] ; mâts [poteaux] métalliques ; menottes ; lingots de métaux communs ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; alliages de métaux communs ; métaux en poudre* ; roulettes de meubles métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; minerais métalliques ; molybdène ; monuments métalliques ; mordaches [quincaillerie métallique] ; auges à mortier métalliques ; moustiquaires [châssis métalliques] ; revêtements de murs [construction] métalliques ; nickel ; niobium ; noues [construction] métalliques ; baignoires d'oiseaux [constructions métalliques] ; soudure d'or ; manches d'outils métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; coffres à outils vides en métal ; palettes [plateaux] de chargement métalliques / plateaux [palettes] de chargement métalliques ; palissades métalliques ; palplanches métalliques ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; patinoires [constructions] métalliques ; pavés métalliques ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; pênes de serrures ; pentures ; perches métalliques ; piscines [constructions métalliques] / bassins [piscines, constructions métalliques] ; pitons métalliques [équipement d'alpinisme] ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; plaques tournantes ; plaques commémoratives métalliques ; plateaux métalliques* ; plomb brut ou mi-ouvré ; plongeoirs métalliques ; pointes [clous] / semences [clous] ; porcheries métalliques ; portails métalliques ; crochets de portemanteaux métalliques ; arrêts de portes métalliques ; portes métalliques* ; marteaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; panneaux de portes métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; châssis de portes métalliques / huisseries métalliques / armatures de portes métalliques / cadres de portes métalliques ; ferrures de portes ; galets de portes ; garnitures de portes métalliques ; poteaux métalliques ; poulaillers métalliques ; poulies métalliques autres que pour machines ; poutrelles métalliques ; poutres métalliques ; coffrages métalliques pour puits de pétrole ; métaux pyrophoriques ; quais préfabriqués métalliques ; quincaillerie métallique* ; éclisses de rails ; rails ; récipients métalliques pour acides ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide / récipients pour le gaz sous pression métalliques ; fermetures de récipients métalliques ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux ; réservoirs en métal ; ressorts [quincaillerie métallique] ; revêtements [construction] métalliques ; rivets métalliques ; rondelles en métal ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; sabots de Denver ; fermetures pour sacs métalliques ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; serre-câbles métalliques ; serres transportables métalliques ; châssis de serres métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; serrures métalliques pour véhicules / serrures pour véhicules métalliques ; distributeurs fixes de serviettes métalliques ; seuils métalliques ; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; silos métalliques ; sonnailles ; sonnettes métalliques de portes, non électriques ; sonnettes* / cloches / clochettes / grelots ; baguettes métalliques pour le soudage ; fils à souder en métal ; soupapes métalliques autres que parties de machines / vannes métalliques autres que parties de machines ; statues en métaux communs ; stores d'extérieur métalliques ; cassettes de sûreté ; chaînes de sûreté ; tampons [chevilles] en métal ; tantale [métal] ; targettes ; tasseaux [enclumes portatives] ; poteaux télégraphiques métalliques ; étriers de tension ; piquets de tente métalliques ; tire-fond ; tissus métalliques / toiles métalliques ; titane ; couvertures de toits métalliques ; cornières pour toitures métalliques ; toitures métalliques ; tôles ; tombac ; tombes métalliques ; encadrements de tombes métalliques ; tonneaux métalliques / barils métalliques ; cercles métalliques pour tonneaux / cerceaux métalliques pour barils ; robinets de tonneaux métalliques ; tonnelles [constructions métalliques] ; tourniquets [portillons tournants] métalliques ; palettes de transport métalliques ; treillis métalliques ; trémies métalliques non mécaniques ; couvercles de trous d'homme métalliques ; tuiles métalliques ; tungstène / wolfram ; tuyauteries métalliques ; tuyaux métalliques / tubes métalliques ; manchons de tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; tuyères métalliques ; vanadium ; vasistas métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; verrous de porte métalliques ; patères [crochets] métalliques pour vêtements ; viroles ; vis métalliques ; changements de voie [chemins de fer] / aiguilles de chemins de fer ; matériaux pour voies ferrées métalliques ; volets métalliques ; volières [constructions] métalliques ; zinc ; zirconium.
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Accouplements autres que pour véhicules terrestres ; convertisseurs d'aciéries ; aérocondenseurs ; moteurs pour l'aéronautique / moteurs pour l'aérostation ; machines pour l'affûtage / machines pour l'aiguisage ; agitateurs ; machines agricoles ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; élévateurs pour l'agriculture ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; condenseurs à air ; moteurs à air comprimé ; machines à air comprimé ; pompes à air comprimé ; machines à ajuster ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; magnétos d'allumage ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; coussinets antifriction pour machines / paliers antifriction pour machines / paliers [parties de machines ou de moteurs] ; dispositifs antipollution pour moteurs ; pompes d'aération pour aquariums ; accouplements d'arbres [machines] ; arbres de machines ; arbres à manivelle ; appareils de soudure électrique à l'arc ; arracheuses [machines] ; ascenseurs ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'aspiration d'air ; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ; paliers autograisseurs ; distributeurs automatiques ; moteurs d'avions ; machines pour le badigeonnage ; balayeuses automotrices ; barattes ; machines de bateaux ; moteurs de bateaux / moteurs de canots ; bâtis [machinerie] ; batteurs électriques ; batteuses ; machines à battre ; béliers [machines] / moutons [machines] ; bétonnières de chantier / malaxeurs de béton ; machines à beurre ; dynamos pour bicyclettes ; machines pour l'assemblage de bicyclettes ; bielles de machines ou de moteurs ; appareils pour tirer la bière sous pression ; pompes à bière ; roulements à billes / paliers à billes / butées à billes ; bagues à billes pour roulements ; machines à faire le bitume ; bobines pour machines / canettes [parties de machines] ; machines à travailler le bois ; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; boîtes à étoupe [parties de machines] ; métiers pour bonneterie ; botteleuses ; collecteurs de boue [machines] ; machines à boucher les bouteilles ; machines à plomber les bouteilles ; bouteurs [bouldozeurs] / bouldozeurs ; machines de brasserie ; tambours pour machines à broder ; brosses [parties de machines] ; brosses électriques [parties de machines] ; broyeurs ménagers électriques ; broyeurs [machines] / concasseurs / machines à meuler / pilons [machines] ; cabestans ; moulins à café autres qu'à main ; cages de machines ; calandres [machines] ; capots [parties de machines] ; machines à capsuler les bouteilles ; économiseurs de carburant pour moteurs ; distributeurs de carburants pour stations-service ; alimentateurs pour carburateurs ; carburateurs ; joints de cardan ; garnitures de cadres ; cardes [machines] ; carters pour machines et moteurs ; tamiseurs de cendres [machines] ; moulins centrifuges ; pompes centrifuges ; centrifugeuses [machines] ; décortiqueurs de céréales ; chaises pour machines ; chalumeaux à souder à gaz ; chalumeaux à gaz ; balais de charbon [électricité] ; mâts de charge ; ponts de chargement ; supports à chariot [parties de machines] ; charrues ; chasse-neige ; garnitures de chaudières de machines ; collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines / collecteurs d'incrustations pour les chaudières de machines ; carneaux de chaudières de machines ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières de machines ; tubes de chaudières [parties de machines] ; pompes pour installations de chauffage ; formes pour chaussures [parties de machines] / formes pour souliers [parties de machines] ; cireuses électriques pour chaussures ; machines à cigarettes à usage industriel ; cintreuses ; cisailles électriques ; ciseaux électriques ; ciseaux de machines ; clapets de machines ; pistolets à colle, électriques ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; pompes autorégulatrices à combustible ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande pour ascenseurs ; compacteurs pour les détritus ; composeuses [imprimerie] ; rouleaux compresseurs ; compresseurs [machines] ; compresseurs pour réfrigérateurs ; installations de condensation ; condenseurs de vapeur [parties de machines] ; machines pour la construction des routes ; convertisseurs catalytiques ; machines à cordonner ; machines à coudre ; machines à couler les caractères d'imprimerie ; brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs ; appareils de coupe à l'arc électrique ; coupeuses [machines] ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; générateurs de courant ; transporteurs à courroie / transporteurs à bande ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; couseuses ; coussinets [parties de machines] ; dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air ; couteaux [parties de machines] ; couteaux électriques ; crics à crémaillère ; installations de criblage ; cribleurs ; machines à travailler le cuir ; machines de cuisine électriques* ; cultivateurs [machines] ; cylindres de machines ; pistons de cylindres ; trémies pour le déchargement mécanique ; déchiqueteurs [machines] à usage industriel ; chalumeaux à découper à gaz ; découpeuses ; dégazonneuses ; dégraisseuses ; démarreurs pour moteurs ; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ; dentellières [machines] ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage ; désaérateurs [dégazeurs] d'eau d'alimentation / dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation ; désintégrateurs ; dévidoirs mécaniques ; diamants de vitriers [parties de machines] ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; diviseuses ; doleuses ; machines de drainage ; dresseuses ; balais de dynamo ; courroies de dynamo ; dynamos ; régulateurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau [parties de machines] ; séparateurs d'eau ; pulvérisateurs pour eaux d'égouts ; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses ; appareils pour la fabrication des eaux minérales ; pots d'échappement pour moteurs ; écharneuses ; écrémeuses / séparateurs de crème ; égrappoirs [machines] ; égreneuses ; éjecteurs ; générateurs d'électricité ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; élévateurs ; courroies d'élévateurs ; chaînes d'élévateurs [parties de machines] ; appareils élévatoires ; machines d'emballage ; emboutisseuses ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; machines pour l'empaquetage ; émulseurs électriques à usage domestique ; machines et appareils à encaustiquer électriques ; appareils encreurs [imprimerie] ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; entraîneurs [parties de machines] ; machines à envelopper ; éoliennes ; éplucheuses [machines] ; escaliers roulants ; essoreuses ; estampilleuses / estampes [machines] ; étiqueteuses ; étireuses ; excavateurs ; extracteurs [mines] ; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics ; faneuses ; faucheuses ; couteaux de faucheuses ; ferme-porte électriques ; fers [parties de machines] / lames [parties de machines] ; machines de filature ; rouets à filer ; métiers à filer ; machines à fileter ; machines à filtrer ; cartouches pour machines à filtrer ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres-presses ; finisseuses [machines] ; machines de fonderie ; couronnes de forage [parties de machines] ; tours de forage flottantes ou non flottantes ; foreuses ; fossoirs [charrues] ; fouets électriques à usage ménager ; presses à fourrage ; fraiseuses ; garnitures de freins autres que pour véhicules ; sabots de freins autres que pour véhicules ; segments de freins autres que pour véhicules ; machines de galvanisation ; machines de galvanoplastie ; gaufreuses / machines pour le bosselage / machines à repousser ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; gazéificateurs ; tondeuses à gazon [machines] ; goudronneuses ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains ; bagues de graissage [parties de machines] ; boîtes de graissage [machines] ; pompes de graissage ; graisseurs [parties de machines] ; grappins automatiques [marine] ; machines à graver ; groupes électrogènes de secours ; grues [appareils de levage] ; grugeoirs [machines-outils] ; guidages de machines ; hache-paille ; hache-viande [machines] ; haveuses / découpeurs de charbon ; herses ; turbines hydrauliques ; moteurs hydrauliques ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; machines pour l'impression sur la tôle ; planches pour l'impression ; machines à imprimer ; cylindres d'imprimerie ; presses d'imprimerie ; rouleaux d'imprimerie [machines] ; matrices d'imprimerie ; incubateurs [couveuses] pour oeufs / couveuses pour oeufs ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; machines pour l'industrie textile ; joints [parties de moteurs] ; machines pour la laiterie ; lames de hache-paille ; cylindres de laminoirs ; laminoirs ; lances thermiques [à oxygène] [machines] ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; lave-linge / machines à laver le linge ; machines à laver à prépaiement ; appareils de levage ; lieuses ; lisseuses ; commandes à pédale pour machines à coudre ; roues de machines ; machines-outils ; malaxeurs ; mandrins [parties de machines] ; manifolds d'échappement pour moteurs ; manipulateurs industriels [machines] ; manivelles [parties de machines] ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; margeurs [imprimerie] ; marteaux [parties de machines] ; marteaux électriques ; marteaux-pilons ; martinets [marteaux d'usines] ; cassettes pour matrices [imprimerie] ; machines à travailler les métaux / machines à façonner les métaux ; bobines de métiers à tisser ; métiers [machines] ; meules à aiguiser [parties de machines] / meules pour l'aiguisage [parties de machines] ; appareils pour le traitement des minerais ; tarières de mines ; machines pour l'exploitation des mines ; machines pour la minoterie ; mixeurs ; moissonneuses ; moissonneuses-batteuses ; moissonneuses-lieuses ; monte-charge ; monte-wagon ; mortaiseuses / machines à buriner ; injecteurs pour moteurs ; culasses de moteurs ; pistons de moteurs ; cylindres de moteurs ; silencieux pour moteurs ; motoculteurs ; démarreurs au kick pour motocycles ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; moules [parties de machines] ; meules de moulin ; moulins [machines] ; moulins à usage domestique autres qu'à main ; machines à moulurer ; navettes [parties de machines] ; machines et appareils de nettoyage électriques ; installations centrales de nettoyage par le vide ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; broyeurs d'ordures ; machines à ourler ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outils [parties de machines] ; porte-outils [parties de machines] ; ouvre-boîtes électriques ; machines à couper le pain ; palans / moufles [mécanique] ; chaises de paliers [machines] ; machines pour la fabrication du papier ; machines à papier ; cireuses à parquet électriques ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; treuils pour la pêche ; machines pour la peinture ; pistolets pour la peinture ; pelles mécaniques ; perceuses à main électriques ; pétrins mécaniques ; machines pour la photocomposition ; machines à travailler la pierre ; pistolets [outils à cartouches explosives] ; segments de pistons / bagues de pistons ; pistons [parties de machines ou de moteurs] ; plaquettes de freins autres que pour véhicules ; marteaux pneumatiques ; transporteurs pneumatiques ; installations pneumatiques de transport par tubes ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; poinçons de poinçonneuses ; poinçonneuses ; moulins à poivre autres qu'à main ; machines et appareils à polir électriques ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; membranes de pompes ; pompes [machines] ; pompes à air [installations de garages] ; ponts roulants ; porte-forets [parties de machines] ; porte-lames [parties de machines] ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines] ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines] ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; poulies [parties de machines] ; bandages adhésifs pour les poulies ; aspirateurs de poussière ; presse-fruits électriques à usage ménager ; presses [machines à usage industriel] ; détendeurs de pression [parties de machines] ; régulateurs de pression [parties de machines] ; soupapes de pression [parties de machines] ; pressoirs à vin ; pressoirs ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; machines à puddler ; pulvérisateurs [machines] ; purgeurs automatiques ; appareils pour la purification de l'acétylène ; raboteuses ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; machines de raffinage du pétrole ; machines pour la pose des rails ; machines à râper les légumes ; machines pour corder les raquettes ; râteaux de râteleuses ; râteleuses ; ratineuses ; moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres ; rectifieuses ; régulateurs [parties de machines] ; appareils et machines pour la reliure à usage industriel ; remplisseuses ; machines pour le repassage des lames ; repasseuses ; machines à repriser [ravauder] / machines à ravauder ; ressorts [parties de machines] ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; rince-bouteilles ; rinceuses ; riveteuses / riveuses ; robinets [parties de machines ou de moteurs] ; robots [machines] ; robots de cuisine électriques ; rotatives ; rouages de machines ; roues libres autres que pour véhicules terrestres ; roulements à rouleaux / roulements à aiguilles ; distributeurs de ruban adhésif [machines] ; machines à sarcler ; machines à satiner ; machines à saucisses ; machines à sceller [cacheter] à usage industriel / machines à cacheter [sceller] à usage industriel ; chevalets pour scier [parties de machines] ; lames de scies [parties de machines] ; scies [machines] ; scies à chaîne ; semoirs [machines] ; séparateurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; socs / socs de charrues ; couronnes de sondage [parties de machines] ; machines électriques à souder ; appareils à souder à gaz ; fers à souder à gaz ; électrodes pour machines à souder ; appareils à souder électriques ; fers à souder électriques ; lampes à souder ; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques ; appareils de soudure électrique ; machines soufflantes ; machines soufflantes ; soufflets [souffleries] de forge / souffleries [soufflets] de forge / souffleries de forge ; soupapes [parties de machines] / vannes [parties de machines] ; machines à soutirer ; stators ; machines à stéréotyper ; machines pour l'industrie sucrière ; surchauffeurs ; surcompresseurs ; machines à travailler le tabac ; tables de machines ; tabliers de machines ; machines pour le talonnage ; tambours de machines ; tamis [machines ou parties de machines] ; tapis roulant ; taraudeuses ; machines pour la teinture ; machines pour les travaux de terrassement ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines à timbrer ; harnais de métiers à tisser ; lames de métiers à tisser ; calandres à vapeur portatives pour tissus ; tondeuses [machines] ; tondeuses pour les animaux [machines] ; machines à tordre le linge ; paliers de tourillons ; tourillons ; tours [machines-outils] ; tours de potiers ; machines à traire ; ventouses pour machines à traire ; machines pour la transformation de matières plastiques ; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; paliers pour arbres de transmission ; transmissions de machines ; courroies de transporteurs / bandes transporteuses ; transporteurs ; machines à tresser ; treuils ; chariots pour machines à tricoter / coulisseaux de tricoteuses ; tricoteuses / machines à tricoter ; machines à trier pour l'industrie ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; turbocompresseurs ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles / dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; tympans [imprimerie] ; presses typographiques ; machines typographiques ; machines à laver la vaisselle ; vanneuses ; déshuileurs de vapeur ; machines à vapeur ; vases d'expansion [parties de machines] ; moteurs de véhicules à coussin d'air ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; ventilateurs pour moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; vérins [machines] / crics [machines] ; machines à travailler le verre ; vibrateurs [machines] à usage industriel ; pompes à vide [machines] ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs / régulateurs de vitesse de moteurs ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; machines pour la construction des voies ferrées ; volants de machines ; appareils de vulcanisation.
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; instruments à main pour abraser ; affiloirs ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; limes à aiguilles ; instruments pour l'aiguisage / instruments pour l'affilage / instruments pour l'affûtage ; pierres à aiguiser / pierres à affûter ; cuirs à aiguiser ; fusils à aiguiser ; meules à aiguiser à main ; alênes ; barres d'alésage ; alésoirs ; manchons d'alésoirs ; amassettes ; filières annulaires ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; armes blanches ; arrache-clous ; arracheuses [outils] ; baïonnettes ; barres à mine ; bastringues [outils] ; battes [instruments à main] ; bêches ; bédanes ; béliers [outils] ; besaiguës / bisaiguës ; tondeuses pour le bétail ; instruments pour poinçonner les billets ; bouchardes ; bouterolles [outils] ; boutoirs [outils] ; brucelles ; burins ; fers à calfater ; canifs ; casse-noix ; casse-pierres ; ceintures porte-outils ; scies à chantourner ; couteaux de chasse ; chasse-pointes ; chasses [outils] ; formes pour chaussures [outils de cordonniers] / formes pour souliers [outils de cordonniers] ; soufflets pour cheminées [instruments à main] ; pinces pour recourber les cils ; cisailles / forces [ciseaux] ; lames de cisailles ; ciseaux* ; clefs [outils] ; cliquets [outils] ; coffins ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; coupe-légumes ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; coupe-pizza non électriques ; coupe-tube [outils] ; couperets ; coupoirs* ; coups-de-poing ; couteaux* ; coutellerie* ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; crics à main / vérins à main ; cueille-fruits ; cuillers* ; cuillers [outils] ; dames [outils de paveurs] / demoiselles [outils de paveurs] / hies ; découpoirs [outils] ; déplantoirs ; appareils et instruments pour dépouiller des animaux de boucherie ; instruments et outils pour dépouiller des animaux ; drilles ; écaillères [couteaux] ; échardonnettes [échardonnets, échardonnoirs] ; échenilloirs ; écussonnoirs ; élagueurs ; meules en émeri ; emporte-pièce [outils] ; enfile-aiguilles ; pinces à envies ; épées ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; épissoirs ; équerres [outils] ; esserets ; estampeurs [outils] ; étampes [outils] / estampes [outils] ; étaux ; appareils à étourdir le bétail ; évidoirs ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; fauchettes ; faucilles ; faux ; anneaux de faux ; pierres à faux / dalles pour aiguiser les faux / queux à faux ; fers à friser ; fers [outils non électriques] ; filières [outils] ; instruments à main pour transporter la fonte ; fossoirs [outils] ; fouloirs [outils] ; fourches ; fourchettes ; fraises [outils] ; appareils à main à friser les cheveux ; fers à gaufrer ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; piolets à glace ; fers à glacer ; râteaux de golf ; gonfleurs [instruments à main] ; gouges ; grattoirs [outils] ; gravoirs ; greffoirs ; fers de guillaumes ; guillaumes ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; haches / cognées ; hachettes ; hachoirs [couteaux] ; hachottes ; harpons ; barres de havage ; herminettes [outils] ; houes [outils] ; hoyaux ; pulvérisateurs pour insecticides [outils] / vaporisateurs pour insecticides [outils] ; seringues pour projeter des insecticides ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; lames [outils] ; lames [armes] ; leviers ; limes à ongles électriques ; limes ; limes émeri ; louches à vin ; machettes ; mandrins [outils] ; nécessaires de manucure électriques ; trousses de manucures ; instruments à marquer les bestiaux ; fers à marquer au feu ; marteaux [outils] ; masses [maillets] / maillets ; massettes [marteaux] ; matoirs ; matraques ; mèches [parties d'outils] ; molettes [outils] ; mortiers pour le pilage ; mouchettes [ciseaux] ; fers à moulurer ; pinces à numéroter ; pinces à ongles ; limes à ongles ; boîtes à onglets ; outils à main actionnés manuellement ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; harpons pour la pêche ; trousses de pédicures ; pelles [outils] ; appareils pour percer les oreilles ; perçoirs ; perforateurs [outils] ; pics [outils] ; pieds-de-biche [outils] ; pilons [outils] ; pinces / tenailles ; pinces à dénuder [outils à main] ; pincettes ; pioches ; pistolets [outils] ; planes ; poignards ; tondeuses pour la coupe du poil des animaux ; poinçons [outils] ; pointeaux [outils] ; polissoirs d'ongles électriques ou non électriques ; porte-forets [outils] ; porte-scie ; rabots ; fers de rabots ; racloirs / ratissoires / ripes ; ramasse-monnaie ; râpes [outils] ; nécessaires de rasage ; cuirs à rasoir ; étuis pour rasoirs / gaines de rasoirs ; lames de rasoirs ; rasoirs électriques ou non électriques ; râteaux [outils] ; instruments pour le repassage des lames ; fers à repasser ; repoussoirs ; ringards [tisonniers] / tisonniers ; rivetiers [outils] ; rogne-pied ; rubans de tirage [outils à main] ; fourreaux de sabres ; sabres ; sapes [petites faux] ; sarcloirs ; scies à archet ; châssis de scies à main ; scies [outils] ; lames de scies [parties d'outils] ; sécateurs ; sérans [outils] ; serpes ; serpettes ; serre-joints ; appareils à main à soutirer ; spatules [outils] ; pinces à sucre ; produits de taillanderie ; allonges de vilebrequins pour tarauds ; tarauds [outils] ; tarières [outils] ; appareils pour imprimer des tatouages ; tendeurs de fils et bandes métalliques [outils] / tendeurs de bandes métalliques [outils] / tendeurs de fils métalliques [outils] ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; tondeuses [instruments à main] ; tourne-à-gauche ; tournevis ; tranches [outils] ; tranchets ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; trépans [outils] ; instruments à tronçonner les tuyaux ; truelles ; fers à tuyauter ; vilebrequins [outils] ; diamants de vitriers [parties d'outils à main] ; vrilles [outils] / forets [outils].
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs. Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; accumulateurs électriques pour véhicules ; bacs d'accumulateurs ; caisses d'accumulateurs ; pèse-acide pour accumulateurs ; plaques pour accumulateurs électriques ; grilles pour accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques ; avertisseurs acoustiques ; conduits acoustiques ; disques acoustiques ; actinomètres ; machines à additionner ; aéromètres ; agendas électroniques ; appareils pour agrandissements [photographie] ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques ; aimants ; bobines d'électro-aimants ; aimants décoratifs [magnets] ; appareils pour l'analyse de l'air ; manches à air [indicateurs de vent] ; alambics pour expériences en laboratoire ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; instruments d'alarme ; alcoomètres ; appareils pour l'analyse des aliments ; fils en alliages métalliques [fusibles] ; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu] ; batteries d'allumage ; altimètres ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; vêtements en amiante pour la protection contre le feu / vêtements en asbeste pour la protection contre le feu ; ampèremètres ; amplificateurs / appareils pour l'amplification des sons ; ampoules de flash ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; anémomètres ; anodes ; batteries d'anodes ; antennes ; anticathodes ; lunettes antiéblouissantes ; visières antiéblouissantes ; dispositifs antiparasites [électricité] ; apertomètres [optique] ; machines à compter et trier l'argent ; instruments d'arpentage / instruments pour levés de plans ; chaînes d'arpenteur ; paravents d'asbeste pour pompiers ; appareils et instruments pour l'astronomie ; objectifs pour l'astrophotographie ; appareils d'enseignement audiovisuel ; timbres avertisseurs électriques ; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs ; instruments azimutaux ; bâches de sauvetage ; baladeurs ; baladeurs multimédias ; balances ; balises lumineuses ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande magnétique [informatique] ; bandes [rubans] magnétiques / rubans magnétiques ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; baromètres ; bascules [appareils de pesage] ; bêtatrons ; distributeurs de billets [tickets] ; bobines électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes de Petri ; bombes [équitation] ; bonnettes [optique] ; bornes [électricité] ; bouées de sauvetage ; bouées de repérage ; bouliers compteurs ; boussoles ; niveaux à bulle ; machines de bureau à cartes perforées ; gaines pour câbles électriques ; câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; câbles de démarrage pour moteurs ; câbles coaxiaux ; cache-prise ; disques à calcul ; règles à calcul ; calculatrices de poche ; machines à calculer / machines arithmétiques ; anneaux à calibrer ; calibres ; caméras [appareils cinématographiques] / appareils cinématographiques ; caméras vidéo ; tubes capillaires ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques codées ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de circuits imprimés ; cartouches de jeux vidéo ; cassettes vidéo ; cathodes ; ceintures de sauvetage ; cellules photovoltaïques ; centrifugeuses de laboratoire ; chambres noires [photographie] ; lampes pour chambres noires [photographie] ; chargeurs de piles et batteries ; chaussettes chauffées électriquement ; chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; sifflets pour appeler les chiens ; appareils et instruments de chimie ; appareils de chromatographie de laboratoire ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; films cinématographiques exposés ; circuits intégrés ; boîtes à clapets [électricité] ; claviers d'ordinateur ; clés USB ; clignotants [signaux lumineux] ; cloches de signalisation ; clôtures électrifiées ; lecteurs de codes à barres ; collecteurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; tableaux de commande [électricité] ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques compacts ; comparateurs ; compas de marine ; compas [instruments de mesure] ; compte-fils ; compte-tours ; compteurs ; condensateurs électriques ; condensateurs optiques ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; conducteurs électriques ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; cônes de signalisation routière ; conjoncteurs ; connecteurs [électricité] / connexions [électricité] ; tableaux de connexion ; contacts électriques ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; appareils électriques de contrôle ; convertisseurs électriques / commutatrices ; cordonnets pour téléphones mobiles ; cornues ; dessous de cornues ; verres correcteurs [optique] ; instruments de cosmographie ; pieds à coulisse ; coupleurs acoustiques ; coupleurs [équipements de traitement de données] ; prises de courant ; redresseurs de courant ; arrondisseurs pour la couture ; mètres de couturières ; couvertures coupe-feu ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; creusets ; cuillers doseuses ; fils de cuivre isolés ; couveuses pour la culture bactérienne ; cyclotrons ; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage ; déclencheurs [photographie] ; caissons de décompression ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; densimètres ; densitomètres ; boîtes de dérivation [électricité] / boîtes de branchement [électricité] ; dessins animés ; détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; diaphragmes [acoustique] ; diaphragmes [photographie] ; cadres pour diapositives ; appareils de cadrage pour diapositives ; diapositives ; appareils de projection de diapositives ; machines à dicter ; appareils de diffraction [microscopie] ; diodes électroluminescentes [DEL] ; disjoncteurs / coupe-circuit ; disques magnétiques ; changeurs de disques [informatique] ; disques optiques ; disquettes souples ; trousses de dissection [microscopie] ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; armoires de distribution [électricité] ; tableaux de distribution [électricité] ; pupitres de distribution [électricité] ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; doseurs / appareils de dosage ; dynamomètres ; échelles de sauvetage ; ballasts pour appareils d'éclairage ; régulateurs d'éclairage de scène ; casques à écouteurs ; écrans [photographie] ; écrans vidéo ; conduites d'électricité ; canalisations électriques ; raccordements électriques / accouplements électriques ; relais électriques ; piles électriques / batteries électriques ; électrolyseurs ; émetteurs [télécommunication] ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement des distances ; films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour l'enregistrement de temps ; supports d'enregistrements sonores ; caisses enregistreuses ; enrouleurs [photographie] ; appareils d'enseignement / appareils scolaires ; enseignes mécaniques ; enseignes lumineuses ; appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs ; appareils à mesurer l'épaisseur des peaux ; épidiascopes ; éprouvettes ; dispositifs d'équilibrage ; ergomètres ; instruments et machines pour essais de matériaux ; niveaux d'essence ; étiquettes électroniques pour marchandises ; étiquettes indicatrices de température, autres qu'à usage médical ; explorateurs [scanneurs] [informatique] / scanneurs [explorateurs] [informatique] ; exposimètres [posemètres] / posemètres ; extincteurs ; machines à facturer ; appareils de fermentation [appareils de laboratoire] ; vêtements pour la protection contre le feu ; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] / fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques] ; câbles à fibres optiques ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; filets de sauvetage ; appareils à couper les films ; films exposés / pellicules exposées ; fils électriques ; plombs de fils à plomb ; fils d'identification pour fils électriques ; filtres pour la photographie ; flashes [photographie] ; écrans fluorescents ; fours de laboratoire / fourneaux de laboratoire ; appareils à haute fréquence ; fréquencemètres ; détecteurs de fumée ; fusibles ; gabarits [instruments de mesure] ; galènes [détecteurs] ; éléments galvaniques ; piles galvaniques ; galvanomètres ; gants pour la protection contre les accidents ; gants de protection contre les rayons X à usage industriel ; appareils pour l'analyse des gaz ; gazomètres [instruments de mesure] ; genouillères pour ouvriers ; appareils et instruments géodésiques ; gicleurs d'incendie ; gilets de sauvetage ; appareils à glacer les épreuves photographiques ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] / appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; guichets automatiques [DAB] ; habillement pour la protection contre le feu ; boîtiers de haut-parleurs ; haut-parleurs ; appareils héliographiques ; hologrammes ; housses pour ordinateurs portables ; hydromètres ; hygromètres ; gaines d'identification pour fils électriques ; bracelets magnétiques d'identification ; circuits imprimés ; avertisseurs d'incendie ; battes pour incendie ; lances à incendie ; fourgons d'incendie ; pompes à incendie ; bateaux-pompes à incendie ; tuyaux à incendie ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de quantité ; inducteurs [électricité] ; induits [électricité] ; miroirs d'inspection pour travaux ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; intermédiaires [photographie] ; interrupteurs / poires électriques [interrupteurs] ; inverseurs [électricité] ; appareils d'ionisation non pour le traitement d'air ou d'eau ; jalons [instruments d'arpentage] ; jauges ; mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton ; boîtes de jonction [électricité] / boîtes de connexion ; jumelles [optique] ; plateaux de laboratoire ; mobilier spécial de laboratoire ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; lacto-densimètres ; lactomètres / pèse-lait ; coffrets pour lames de microscopes ; lampes optiques / lanternes optiques ; lanternes magiques ; lanternes à signaux ; lasers non à usage médical ; lecteurs optiques ; lecteurs [informatique] ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lentilles optiques ; lentilles de contact / verres de contact ; raccords de lignes électriques ; limiteurs [électricité] ; lochs ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; loupes [optique] ; tubes lumineux pour la publicité ; articles de lunetterie ; alidades à lunettes ; lunettes [optique] ; instruments à lunettes ; niveaux à lunettes ; verres de lunettes ; étuis à lunettes ; lunettes de soleil ; fils magnétiques ; magnétoscopes ; mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction] ; mannequins pour essais de collision ; manomètres ; filtres pour masques respiratoires ; instruments mathématiques ; mécanismes d'entraînement de disques [informatique] ; mégaphones ; niveaux à mercure ; appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie] ; appareils pour la mesure des distances / diastimètres ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; instruments de mesure ; mesures ; mesureurs ; ballons météorologiques ; instruments météorologiques ; mètres [instruments de mesure] ; métronomes ; micromètres / palmers ; vis micrométriques pour instruments d'optique ; microphones ; microprocesseurs ; microscopes ; microtomes ; minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie] ; mire-oeufs ; miroirs [optique] ; modems ; moniteurs [matériel] ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; détecteurs de fausse monnaie ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; montures [châsses] de lunettes / châsses de lunettes / châsses [montures] de lunettes ; automates à musique à prépaiement ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; pinces nasales pour plongeurs et nageurs ; appareils et instruments nautiques ; appareils de signalisation navale ; instruments pour la navigation ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils de navigation par satellite ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; indicateurs de niveau d'eau ; niveaux [instruments pour donner l'horizontale] ; instruments de nivellement ; objectifs [optique] ; instruments d'observation ; obturateurs [photographie] ; octants ; oculaires ; ohmmètres ; ondemètres ; appareils et instruments optiques ; mémoires pour ordinateurs ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; périphériques d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; ordinateurs portables ; tampons d'oreilles pour la plongée ; oscillographes ; appareils pour transvaser l'oxygène ; ozoniseurs [ozonisateurs] ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; paratonnerres / parafoudres ; parcomètres [parcmètres] ; gilets pare-balles ; pare-étincelles ; accélérateurs de particules ; pavillons de haut-parleurs ; indicateurs de pente / clinomètres / inclinomètres ; périscopes ; indicateurs de perte électrique ; machines de pesage ; appareils et instruments de pesage ; pèse-acide ; pèse-lettres ; pèse-sels ; appareils pour photocalques ; photocopieurs ; sécheuses pour la photographie ; appareils photographiques ; égouttoirs pour travaux photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; pieds d'appareils photographiques ; viseurs photographiques ; trames pour la photogravure ; photomètres ; cadres de photos numériques ; appareils pour la phototélégraphie ; appareils et instruments de physique ; piles solaires ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; chaînettes de pince-nez ; cordons de pince-nez ; étuis pour pince-nez ; montures de pince-nez ; pince-nez ; pipettes ; planchettes [instruments d'arpentage] ; planimètres ; plaquettes pour circuits intégrés ; fils à plomb ; combinaisons de plongée / costumes de plongée / scaphandres ; gants de plongée ; masques de plongée ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; podomètres [compte-pas] / compte-pas [podomètres] ; poids ; pointeurs [horloges pointeuses] ; pointeurs électroniques à émission de lumière ; polarimètres ; porte-voix / tubes acoustiques ; judas optiques pour portes ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; mesureurs de pression ; enregistreurs de pression ; prismes [optique] ; processeurs [unités centrales de traitement] / unités centrales de traitement [processeurs] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; écrans de projection ; appareils de projection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; casques de protection ; écrans de protection faciaux pour ouvriers ; filets de protection contre les accidents ; masques de protection* ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille ; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; publications électroniques téléchargeables ; puces [circuits intégrés] ; puces à ADN ; pyromètres ; radars ; radeaux de sauvetage ; appareils de radio / postes de T.S.F ; appareils de radio pour véhicules ; radiographies autres qu'à usage médical ; films radiographiques exposés ; appareils de radiologie à usage industriel ; écrans radiologiques à usage industriel ; postes radiotélégraphiques ; postes radiotéléphoniques ; rails électriques pour le montage de projecteurs ; rapporteurs [instruments de mesure] ; appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical ; tubes à rayons X non à usage médical ; appareils à rayons X non à usage médical ; filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie ; récepteurs [audio, vidéo] ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; réducteurs [électricité] ; réfracteurs ; réfractomètres ; règles [instruments de mesure] ; réglets [règles à coulisse] ; régulateurs contre les surtensions ; répondeurs téléphoniques ; repose-poignets pour l'utilisation de matériel informatique ; appareils pour la reproduction du son ; résistances électriques ; respirateurs pour le filtrage de l'air ; appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; rhéostats ; bacs de rinçage [photographie] ; romaines [balances] ; ronfleurs ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; sabliers ; saccharimètres ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; satellites à usage scientifique ; membranes pour appareils scientifiques ; appareils à sécher les épreuves photographiques ; dispositifs de secours / dispositifs de sauvetage ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; bobines de self ; semi-conducteurs ; serre-fils [électricité] ; serrures électriques ; sextants ; sifflets de signalisation ; signalisation lumineuse ou mécanique ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; bouées de signalisation ; feux de signalisation pour la circulation ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; signaux de brume non explosifs / signaux de brouillard non explosifs ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; sirènes ; appareils pour la transmission du son ; sonars ; appareils et machines de sondage ; lignes de sondes ; sondes à usage scientifique ; plombs de sondes ; sondeurs de fonds marins ; boutons de sonnerie ; sonneries [appareils avertisseurs] ; sonnettes de portes, électriques ; sonomètres ; masques de soudeurs ; baguettes de sourciers ; souris [informatique] ; tapis de souris ; spectrographes ; spectroscopes ; sphéromètres ; lunettes de sport ; stéréoscopes ; appareils stéréoscopiques ; stroboscopes ; sulfitomètres ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; appareils électriques de surveillance ; survolteurs ; pylônes de T.S.F. / pylônes de téléphonie sans fil ; tableaux d'affichage électroniques ; tables traçantes [traceurs] / traceurs [tables traçantes] ; tachomètres / tachymètres ; talkies-walkies ; jauges de taraudage ; taximètres ; appareils de téléappel radio ; télécopieurs ; télégraphes [appareils] ; fils télégraphiques ; appareils de téléguidage ; télémètres ; téléphones portables ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; appareils téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; fils téléphoniques ; téléprompteurs ; télérupteurs ; télescopes / longues-vues ; téléscripteurs ; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; appareils de télévision ; indicateurs de température ; régulateurs de tension pour véhicules ; théodolites ; thermomètres, non à usage médical ; thermostats ; thermostats pour véhicules ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; totalisateurs ; bras acoustiques pour tourne-disques ; tourne-disques ; saphirs de tourne-disques ; traducteurs électroniques de poche ; appareils de traitement de données ; transformateurs / transformateurs électriques ; transistors [électronique] ; transmetteurs [télécommunication] ; transpondeurs ; trébuchets [balances] ; trépieds pour appareils photographiques ; triodes ; trusquins ; tubes amplificateurs / lampes amplificatrices ; tubes thermoïoniques / tubes à cathode chaude ; tubes de Pitot ; uromètres ; vacuomètres / indicateurs de vide ; tubes vacuum [T.S.F.] ; valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques] ; variateurs [régulateurs] de lumière / régulateurs [variateurs] de lumière ; variomètres ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; verniers ; verre optique ; verrerie graduée ; étuis pour verres de contact ; bandes vidéo ; viscosimètres ; lunettes de visée pour armes à feu ; visiophones ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; indicateurs de vitesse ; régulateurs de vitesse de tourne-disques ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol ; voltmètres ; machines à voter.
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Ceintures abdominales ; corsets abdominaux ; matelas pour l'accouchement ; appareils acoustiques pour malentendants ; cornets acoustiques ; instruments électriques pour l'acupuncture ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; aiguilles à usage médical ; aiguilles d'acupuncture ; appareils thérapeutiques à air chaud ; vibrateurs à air chaud à usage médical ; oreillers à air à usage médical ; coussins à air à usage médical ; matelas à air à usage médical ; alaises / alèses ; appareils pour l'allaitement ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils d'anesthésie ; masques anesthésiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ; bandages élastiques ; bandages plâtrés à usage orthopédique / bandes plâtrées à usage orthopédique ; bas élastiques [chirurgie] ; bassins à usage médical ; couveuses pour bébés ; embouts de béquilles pour infirmes ; béquilles pour infirmes ; appareils obstétricaux pour bestiaux ; biberons ; fermetures de biberons ; tétines de biberons ; bottes à usage médical ; bougies [chirurgie] ; brancards roulants ; brancards pour malades / civières ; brayers [bandages herniaires] / bandages herniaires ; ressorts pour cambrures de chaussures ; canules ; catgut ; cathéters ; ceintures médicales ; ceintures orthopédiques ; ceintures médicales électriques ; chaises percées ; champs opératoires [draps stériles] ; tenailles à châtrer ; chaussures orthopédiques ; agrafes chirurgicales ; éponges chirurgicales ; appareils et instruments chirurgicaux ; fils de chirurgiens ; miroirs pour chirurgiens ; ciseaux pour la chirurgie ; compresses thermoélectriques [chirurgie] ; compresseurs [chirurgie] ; compte-gouttes à usage médical ; contraceptifs non chimiques ; coupe-cors ; coussinets thermiques pour premiers soins ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; coussins à usage médical ; couteaux de chirurgie / bistouris / inciseurs à usage chirurgical ; coutellerie chirurgicale ; couvertures chauffantes, à usage médical ; couveuses médicales ; crachoirs à usage médical ; cure-langue ; cure-oreilles ; récipients spéciaux pour déchets médicaux ; défibrillateurs ; appareils et instruments dentaires ; pivots dentaires ; appareils dentaires électriques ; dentiers ; fauteuils de dentistes ; miroirs pour dentistes ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; dents artificielles ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; dialyseurs ; dispositifs pour déplacer les invalides ; doigtiers à usage médical ; drains à usage médical ; draps chirurgicaux ; poches à eau à usage médical ; écharpes [bandages de soutien] ; éclisses [attelles] / attelles [chirurgie] ; écouvillons pour nettoyer les cavités du corps ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; étiquettes indicatrices de température, à usage médical ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils d'extension à usage médical ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; fils de guidage médicaux ; flacons compte-gouttes à usage médical ; camisoles de force ; forceps ; fraises à usage dentaire ; appareils pour fumigations à usage médical ; gaines à usage médical ; bandes galvaniques à usage médical ; gants à usage médical ; gastroscopes ; genouillères orthopédiques ; sacs à glace à usage médical ; ceintures de grossesse ; hématimètres ; lits hydrostatiques à usage médical ; bassins hygiéniques ; seringues hypodermiques ; ceintures hypogastriques ; pelotes hypogastriques ; implants artificiels ; draps pour incontinents ; inhalateurs ; injecteurs à usage médical ; bocks à injections ; oreillers contre l'insomnie ; insufflateurs ; irrigateurs à usage médical ; lampes à usage médical ; lancettes ; lasers à usage médical ; lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale / prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantations chirurgicales ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; mâchoires artificielles ; masques utilisés par le personnel médical ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; gants pour massages ; cuillers pour médicaments ; récipients pour l'application de médicaments ; appareils et instruments médicaux ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; appareils de microdermabrasion ; mobilier spécial à usage médical ; appareils obstétricaux ; ceintures ombilicales ; tables d'opération ; ophtalmomètres ; ophtalmoscopes ; bouchons [tampons] pour les oreilles / bouchons pour les oreilles / tampons pour les oreilles ; appareils d'orthodontie ; articles orthopédiques ; appareils pour la protection de l'ouïe ; peau artificielle à usage chirurgical ; pessaires ; appareils pour la physiothérapie ; supports pour pieds plats ; pilulaires ; poches pour douches vaginales ; pompes à usage médical ; poupées érotiques [poupées sexuelles] ; préservatifs ; dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical ; prothèses / membres artificiels ; prothèses capillaires ; lampes à quartz à usage médical ; ampoules radiogènes à usage médical ; radiographies à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; écrans radiologiques à usage médical ; appareils pour la radiothérapie ; appareils à rayons X à usage médical ; lampes à rayons ultraviolets à usage médical ; appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical ; tubes à rayons X à usage médical ; filtres pour rayons ultraviolets à usage médical ; appareils de réanimation ; appareils de rééducation physique à usage médical ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; appareils à rincer les cavités du corps ; scalpels ; scies à usage chirurgical ; seins artificiels ; semelles orthopédiques ; seringues à usage médical ; sondes à usage médical ; sphygmomètres / pulsomètres ; sphygmotensiomètres / appareils pour la mesure de la tension artérielle / sphygmomanomètres ; spiromètres [appareils médicaux] ; stents ; stéthoscopes ; stimulateurs cardiaques ; sucettes [tétines] / tétines [sucettes] ; appareils pour le traitement de la surdité ; suspensoirs [bandages] ; aiguilles pour sutures ; matériel pour sutures ; appareils thérapeutiques galvaniques ; thermomètres à usage médical ; tire-lait ; trocarts ; trousses de médecins ; sondes urétrales ; seringues urétrales ; urinaux ; appareils et instruments urologiques ; seringues utérines ; seringues vaginales ; vaporisateurs à usage médical / pulvérisateurs à usage médical ; bas pour les varices ; ventouses médicales ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils et instruments vétérinaires ; appareils vibratoires pour lits ; vibromasseurs ; yeux artificiels.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Abat-jour ; porte-abat-jour ; installations automatiques d'abreuvage ; becs à acétylène / brûleurs à acétylène ; générateurs d'acétylène ; phares à acétylène ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; hottes d'aération ; hottes d'aération pour laboratoires ; installations d'éclairage pour véhicules aériens ; aérothermes ; appareils pour la désodorisation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; installations de filtrage d'air ; appareils à air chaud ; stérilisateurs d'air ; alambics* ; becs à alcool / brûleurs à alcool ; briquets pour l'allumage du gaz ; allume-gaz / allumeurs de gaz ; allumoirs* ; ampoules électriques ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes à arc ; marmites autoclaves électriques ; dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes] ; phares pour automobiles ; ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles ; feux pour automobiles ; baignoires ; garnitures de baignoires ; installations de bain ; appareils pour bains d'air chaud ; baignoires pour bains de siège ; cabines transportables pour bains turcs ; appareils pour bains ; bains à remous ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; barbecues ; bassinoires ; becs à pétrole / brûleurs à pétrole ; appliques pour becs de gaz ; feux pour bicyclettes ; bidets ; appareils pour le refroidissement de boissons ; bouilloires électriques ; bouillottes ; fours de boulangerie ; brise-jet ; appareils à bronzer ; brûleurs ; chaudières de buanderie ; cabinets d'aisances transportables ; torréfacteurs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; cafetières électriques ; calorifères ; robinets de canalisation ; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] / collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; casseroles à pression [autocuiseurs] électriques / autocuiseurs électriques ; installations automatiques pour transporter la cendre ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; chambres blanches [installations sanitaires] ; garnitures de fours en chamotte ; chancelières chauffées électriquement ; appareils de chargement pour fours ; supports pour le chargement des fours ; réservoirs de chasses d'eau ; chaudières à bouilleur ; tubes de chaudières de chauffage ; carneaux de chaudières de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; chaudières de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage pour véhicules ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs de chauffage central ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; appareils de chauffage pour aquariums ; corps chauffants ; filaments électriques chauffants ; installations de chauffe ; chauffe-bains ; chauffe-biberons électriques ; chauffe-eau / bouilleurs ; chauffe-fers ; chauffe-pieds électriques ou non électriques / chaufferettes pour les pieds ; chauffe-plats ; chaufferettes ; chaufferettes de poche ; carneaux de cheminées ; tiroirs de cheminées ; cheminées d'appartement ; appareils de chloration pour piscines ; appareils de chromatographie à usage industriel ; installations de climatisation pour véhicules / installations de conditionnement d'air pour véhicules ; appareils de climatisation / appareils de conditionnement d'air ; appareils à chauffer la colle ; économiseurs de combustibles* ; installations de conditionnement d'air / installations de climatisation ; installations de conduites d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; congélateurs ; coussins chauffés électriquement, non à usage médical ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuiseurs ; cuisinières ; ustensiles de cuisson électriques ; appareils et installations de cuisson ; appareils de cuisson à micro-ondes ; feux pour cycles ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; défroisseurs de tissus à vapeur ; appareils de déshydratation de déchets alimentaires ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; appareils de désinfection ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de dessalement de l'eau de mer ; appareils de dessiccation ; diffuseurs [éclairage] ; diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation] ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; appareils pour la distillation ; colonnes à distiller ; installations de distribution d'eau ; cabines de douche ; douches* ; bouches à eau ; installations pour la purification de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; stérilisateurs d'eau ; filtres pour l'eau potable ; jets d'eau ornementaux ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; chasses d'eau ; ampoules d'éclairage ; lampes d'éclairage ; appareils et installations d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; radiateurs électriques ; appareils pour l'épuration du gaz ; appareils pour l'épuration de l'huile ; appareils pour étuver le fourrage ; évaporateurs ; éviers ; filaments de lampes électriques ; appareils de filtration pour aquariums ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; flambeaux ; fontaines ; forges portatives ; armatures de fours ; bacs refroidisseurs pour fours ; fours à l'exception des fours de laboratoires / fourneaux à l'exception des fourneaux de laboratoires ; garnitures façonnées de fours / garnitures façonnées de fourneaux ; fours solaires ; fours dentaires ; grilles de foyers / grilles de fourneaux ; foyers ; cendriers de foyers ; armoires frigorifiques ; appareils et machines frigorifiques ; chambres frigorifiques ; récipients frigorifiques ; lampes à friser ; friteuses électriques ; torréfacteurs à fruits ; appareils pour fumigations non à usage médical ; gaufriers électriques / fers à bricelets électriques / fers à pâtisserie électriques ; laveurs de gaz [parties d'installations à gaz] ; becs de gaz / brûleurs à gaz ; chaudières à gaz ; lampes à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; condenseurs de gaz autres que parties de machines ; brûleurs germicides ; lampes germicides pour la purification de l'air ; appareils et machines à glace ; glacières ; grille-pain / toasteurs ; grils [appareils de cuisson] ; hottes aspirantes de cuisine ; lampes à huile ; brûleurs à huile ; appareils pour bains d'hydromassage ; becs à incandescence ; incinérateurs ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau ; machines d'irrigation pour l'agriculture ; brûleurs de laboratoire ; lampes de laboratoire ; installations pour le refroidissement du lait ; lampadaires ; lampes électriques ; manchons de lampes ; becs de lampes ; lampes de poche ; charbon pour lampes à arc ; verres de lampes ; tubes de lampes ; douilles de lampes électriques ; globes de lampes ; lampes de sûreté ; réflecteurs de lampes ; lampes d'éclairage pour aquariums ; lampions / lanternes vénitiennes ; lanternes d'éclairage ; lavabos ; refroidisseurs de liquides [installations] ; chauffe-lits ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; machines à pain ; fils de magnésium [éclairage] ; numéros de maisons lumineux ; torréfacteurs à malt ; fours à micro-ondes à usage industriel ; lampes de mineurs ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires / installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et combustibles ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; brûleurs oxhydriques ; machines pour cuire du pain ; pasteurisateurs ; plafonniers ; plaques chauffantes ; plaques de chauffage ; projecteurs de plongée ; poêles [appareils de chauffage] ; installations de polymérisation ; pompes à chaleur ; potagers [fourneaux] ; appareils de prise d'eau ; lampes pour appareils de projection ; installations pour la purification des eaux d'égouts ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; bouchons de radiateurs ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs [chauffage] ; tours de raffinage pour la distillation ; installations et machines à rafraîchir ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; réacteurs nucléaires / piles atomiques ; réchauds ; réfrigérateurs ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de refroidissement ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; robinets* ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau / robinets mélangeurs pour conduites d'eaux ; rondelles de robinets d'eau ; broches de rôtisserie ; rôtissoires ; appareils et installations sanitaires ; installations de sauna ; appareils et installations de séchage ; sèche-cheveux ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; sécheurs de linge électriques ; séchoirs [appareils] ; serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement] ; souffleries [parties d'installations d'aération] ; stérilisateurs ; poches jetables de stérilisation ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; installations pour le refroidissement du tabac ; torréfacteurs à tabac ; tapis chauffés électriquement ; échangeurs thermiques ; thermoplongeurs ; registres de tirage [chauffage] / régulateurs de tirage [chauffage] ; toilettes [W.-C.] ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; sièges de toilettes [W.-C.] ; torches pour l'éclairage ; torréfacteurs ; tournebroches ; tuyaux flamboyants [industrie du pétrole] ; urinoirs ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; générateurs de vapeur autres que parties de machines ; installations de production de vapeur ; accumulateurs de vapeur ; vaporisateurs faciaux [saunas] ; vases d'expansion pour installations de chauffage central ; feux pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée [antigivre] pour véhicules / dispositifs chauffants antibuée pour véhicules / dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation [climatisation] ; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules ; vitrines frigorifiques ; yaourtières électriques.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Accouplements pour véhicules terrestres ; transporteurs aériens ; véhicules aériens ; aéroglisseurs ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; aéronefs ; chambres à air pour pneumatiques ; allume-cigares pour automobiles ; ambulances ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; avions amphibies ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules* ; antivols pour véhicules ; arroseuses [véhicules] ; attelages de chemins de fer ou de wagons / attelages de chemins de fer / attelages de wagons ; autobus ; autocaravanes ; autocars ; capots pour automobiles ; chaînes pour automobiles ; châssis pour automobiles ; automobiles ; bandages pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ; pare-chocs pour automobiles ; amortisseurs pour automobiles ; stores [pare-soleil] pour automobiles / pare-soleil [stores] pour automobiles ; autoneiges ; avions ; bacs [bateaux] ; ballons aérostatiques [aérostats] / ballons aérostatiques / aérostats ; antidérapants pour bandages de véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ; barres de torsion pour véhicules ; bateaux / canots ; coques de bateaux / coques de navires ; dispositifs pour dégager les bateaux ; plans inclinés pour bateaux ; propulseurs à hélice pour bateaux ; rames de bateaux / avirons ; mâts pour bateaux ; roues de bennes ; bétonnières automobiles ; bicyclettes / bicycles / cycles / vélos ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; béquilles de bicyclettes ; bandages pour bicyclettes / bandages pour cycles / pneumatiques de cycles ; freins de bicyclettes / freins de cycles ; jantes de bicyclettes / jantes de cycles ; pompes de bicyclettes / pompes de cycles ; rayons de bicyclettes / rayons de cycles ; selles de bicyclettes / selles de cycles ; filets pour bicyclettes ; chambres à air pour bicyclettes / chambres à air pour cycles ; brouettes ; buffets roulants [voitures] ; cabines pour installations de transport par câbles ; caissons [véhicules] ; camions ; bennes de camions ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; caravanes ; carrosseries ; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs ; chaînes antidérapantes ; chaînes de cycles ; chalands ; chaloupes ; trousses pour la réparation des chambres à air ; chariots de nettoyage ; chariots à provisions ; chariots à bascule ; charrettes / chars ; matériel roulant de chemins de fer ; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; dispositifs de commande pour bateaux ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chariots de coulée ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; crochets de bateaux [gaffes] / crochets de bateaux / gaffes [marine] ; cyclecars ; guidons de cycles / guidons de bicyclettes ; engrenages de cycles ; garde-boue pour cycles ; manivelles de cycles ; moteurs de cycles ; moyeux de cycles ; pédales de cycles ; roues de cycles ; béquilles de cycles ; sonnettes de cycles / sonnettes de bicyclettes / avertisseurs sonores pour cycles ; cadres de cycles / cadres de bicyclettes ; boyaux pour cycles ; défenses pour bateaux [pare-battage] ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles ; diables ; indicateurs de direction pour véhicules ; ballons dirigeables ; disques de freins pour véhicules ; dragueurs [bateaux] ; draisines ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; chariots élévateurs ; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres] ; bossoirs d'embarcations ; embrayages pour véhicules terrestres ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; voitures d'enfants / poussettes ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; enveloppes [pneumatiques] ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; espars [marine] ; essieux ; fusées d'essieux ; essuie-glace ; essuie-glace pour phares ; fauteuils roulants ; filets porte-bagages pour véhicules ; fourgons [véhicules] / camionnettes / fourgonnettes ; garnitures de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; véhicules frigorifiques ; matériel roulant de funiculaires ; funiculaires ; garde-boue / pare-boue ; godilles ; charrettes de golf ; gouvernails ; propulseurs à hélice ; housses pour roues de secours ; hublots ; circuits hydrauliques pour véhicules ; hydravions ; hydroglisseurs ; locomobiles ; locomotives ; cheminées de locomotives ; chariots de manutention ; marchepieds de véhicules ; véhicules militaires de transport ; capots de moteurs pour véhicules ; motocyclettes / motocycles ; machines motrices pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; frettes de moyeux ; véhicules nautiques ; cheminées de navires ; couples de navires ; navires ; hélices de navires ; omnibus ; pagaies ; paniers spéciaux pour cycles ; parachutes ; pare-brise ; remonte-pentes ; plaquettes de freins pour automobiles ; clous pour pneus ; pneus [pneumatiques] / pneumatiques ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; pontons ; porte-bagages pour véhicules ; porte-skis pour automobiles ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; tendeurs de rayons de roues ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; attelages de remorques pour véhicules ; remorques [véhicules] ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; rétroviseurs ; bandages de roues pour véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; roues libres pour véhicules terrestres ; rayons de roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; roulettes pour chariots [véhicules] ; sacoches spéciales pour bicyclettes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; sidecars ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; sièges éjectables pour avions ; véhicules spatiaux ; spoilers pour véhicules ; voitures de sport ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; taquets [marine] ; téléphériques / téléfériques ; télésièges ; tolets / dames de nage ; tombereaux ; tracteurs ; traîneaux [véhicules] ; traîneaux à pied ; voitures de tramways ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; appareils et installations de transport par câbles ; tricycles ; triporteurs ; trottinettes [véhicules] ; turbines pour véhicules terrestres ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; roues de véhicules ; capotes de véhicules ; châssis de véhicules ; chenilles pour véhicules ; pare-chocs de véhicules ; couchettes pour véhicules ; freins de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pneumatiques pour véhicules ; portes de véhicules ; sièges de véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] ; vitres de véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules / avertisseurs contre le vol de véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules / cornets avertisseurs pour véhicules ; housses de véhicules ; volants pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; véhicules télécommandés autres que jouets ; vélomoteurs ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bâches de voitures d'enfants ; capotes de voitures d'enfants / capotes de poussettes ; trains de voitures ; voitures ; housses pour volants de véhicules ; wagonnets ; bogies pour wagons de chemins de fer ; wagons frigorifiques ; wagons ; culbuteurs de wagons [parties de wagons] ; wagons-lits ; wagons-restaurants ; yachts.
  
• N° de la classe : 13
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Acétyl-nitrocellulose ; pistolets à air [armes] ; cordeaux d'allumage pour explosifs ; cornes d'amorce ; amorces fulminantes autres que les jouets / capsules d'allumage / capsules fulminantes autres que les jouets ; armes automotrices ; armes à feu ; écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; mires d'armes à feu ; culasses d'armes à feu ; munitions pour armes à feu ; tourillons d'armes lourdes ; silencieux pour armes ; armes de poing [armes à feu] ; feux d'artifice ; pièces d'artillerie ; engins balistiques ; bandes-chargeurs pour armes automatiques ; bandoulières pour armes ; feux de bengale ; bouchons détonants ; signaux de brume explosifs / signaux de brouillard explosifs ; poudre à canon ; affûts de canons ; canons ; dispositifs de visée pour canons autres que les lunettes de visée ; carabines ; douilles de cartouches ; cartouches ; appareils à remplir les cartouchières ; cartouchières ; ceintures spéciales pour munitions ; appareils à charger les cartouches ; chars de combat ; armes à feu de chasse ; coton-poudre / fulmi-coton / fulmicoton ; détonateurs ; dynamite ; étoupilles / mèches d'allumage pour explosifs ; explosifs / produits fulminants ; cartouches explosives ; poudres explosives ; amorces explosives ; fusées [projectiles] / roquettes [projectiles] ; canons de fusils ; chiens de fusils ; étuis pour fusils ; fusils [armes] ; fûts de fusils / bois de fusils ; sous-gardes de fusils ; fusils lance-harpons [armes] ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; grenades à main ; grenaille [plomb de chasse] ; lance-roquettes ; mèches de mines ; mines [explosifs] ; mitrailleuses ; mortiers [armes à feu] ; munitions ; explosifs au nitrate d'ammonium ; obus ; pétards ; pistolets [armes] ; pistolets lance-fusées ; miroirs de pointage pour fusils ; projectiles [armes] ; matières pyrophoriques ; produits pyrotechniques ; revolvers ; fusées de signalisation ; sprays de défense personnelle ; tréteaux [supports] pour le tir ; torpilles ; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée.
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Aiguilles [horlogerie] ; parures d'ambre jaune ; perles d'ambroïne ; amulettes [bijouterie] ; ancres [horlogerie] ; fils d'argent ; argent brut ou battu ; objets d'art en métaux précieux ; bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie] ; balanciers [horlogerie] ; barillets [horlogerie] ; articles de bijouterie / joaillerie ; coffrets à bijoux / écrins ; boîtes en métaux précieux ; bracelets [bijouterie] ; breloques ; broches [bijouterie] ; bustes en métaux précieux ; cadrans [horlogerie] ; cadratures ; chaînes [bijouterie] ; parures pour chaussures [en métaux précieux] ; chronographes [montres] ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; instruments chronométriques ; chronoscopes ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux en cloisonné ; colliers [bijouterie] ; horloges de contrôle [horloges mères] ; épingles de cravates ; diamants ; épingles [bijouterie] ; figurines [statuettes] en métaux précieux / statuettes en métaux précieux ; argent filé ; fils de métaux précieux [bijouterie] / filés de métaux précieux [bijouterie] ; fixe-cravates ; étuis pour l'horlogerie ; mouvements d'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; horloges / pendules [horlogerie] ; horloges électriques ; horloges atomiques ; cabinets [boîtes] d'horloges / boîtes [cabinets] d'horloges ; insignes en métaux précieux ; iridium ; parures d'ivoire ; ornements en jais ; jais brut ou mi-ouvré ; jetons de cuivre ; boutons de manchettes ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; lingots de métaux précieux ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; alliages de métaux précieux ; monnaies ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; boîtiers de montres ; montres-bracelets ; olivine [pierre précieuse] ; or brut ou battu ; fils d'or [bijouterie] / filés d'or [bijouterie] ; boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; osmium ; palladium ; épingles de parure ; parures [bijouterie] ; perles [bijouterie] ; perles pour la confection de bijoux ; pierres fines ; pierres précieuses / pierreries ; platine [métal] ; réveille-matin ; rhodium ; ruthénium ; cadrans solaires ; spinelles [pierres précieuses] ; statues en métaux précieux ; strass.
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique. Accordéons ; anches ; hausses d'archets pour instruments de musique ; baguettes d'archets ; crins pour archets ; bandes musicales perforées ; bandonéons ; orgues de barbarie ; basses [instruments de musique] ; buccins [trompettes] ; appareils à tourner les pages de cahiers de musique ; carillons [instruments de musique] ; castagnettes ; chapeaux chinois [instruments de musique] ; cithares ; clairons ; clarinettes ; clochettes [instruments de musique] ; concertinas ; contrebasses ; accordoirs de cordes ; instruments à cordes [musique] ; cornemuses ; cors [instruments de musique] / cornes [instruments sonores] ; cymbales ; diapasons ; flûtes ; flûtes de bambou ; gongs ; guimbardes [instruments de musique] ; guitares ; harmonicas ; harmoniums ; harpes ; cordes de harpes ; hautbois ; huqin [violons chinois] ; chevalets pour instruments de musique ; lyres ; mandolines ; médiators / plectres pour instruments à cordes ; baguettes pour battre la mesure ; bandes musicales ; archets pour instruments de musique ; boyaux d'instruments de musique ; chevilles pour instruments de musique ; claviers d'instruments de musique ; instruments de musique ; cordes d'instruments de musique ; embouchures d'instruments de musique / becs d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; boîtes à musique ; pédales d'instruments de musique ; souffleries d'instruments de musique ; valves pour instruments de musique ; touches pour instruments de musique ; pupitres à musique ; ocarinas ; orgues ; porte-vent pour orgues ; pianos ; régulateurs d'intensité pour pianos mécaniques ; claviers de pianos ; cordes de pianos ; touches de pianos ; pipa [guitares chinoises] ; cornets à pistons ; saxophones ; sheng [instruments de musique à vent chinois] ; socles pour instruments de musique ; sourdines ; suona [trompettes chinoises] ; synthétiseurs musicaux ; tam-tams ; tambourins ; baguettes de tambours ; peaux de tambours ; tambours [instruments de musique] / caisses [instruments de musique] ; chevalets pour timbales ; timbales [instruments de musique] ; triangles [instruments de musique] ; trombones [instruments de musique] ; trompettes ; violes ; mentonnières de violons ; violons ; xylophones.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières ; caractères d'imprimerie ; clichés. Lettres d'acier ; plumes d'acier ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage / matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage / bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; clichés à adresses / timbres à adresses ; plaques à adresses pour machines à adresser ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau] ; agrafes de porte-plume ; albums ; almanachs ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise ; ardoises pour écrire ; papier d'argent ; argile à modeler ; tables arithmétiques ; papier d'armoire parfumé ou non ; objets d'art lithographiés ; atlas ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [articles de papeterie] ; bacs à peinture ; bandes gommées [papeterie] ; journaux de bandes dessinées ; bavoirs en papier / bavettes en papier ; biblorhaptes ; billets [tickets] / tickets [billets] ; pinces à billets ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; papier de bois ; boîtes en carton ou en papier ; bracelets pour instruments à écrire ; brocheuses [papeterie] / presses à agrafer [papeterie] ; brochures ; modèles de broderie ; agrafes de bureau ; articles de bureau à l'exception des meubles ; buvards ; cache-pot en papier ; timbres à cacheter ; cire à cacheter ; machines à cacheter de bureau ; matières à cacheter ; pains à cacheter ; filtres à café en papier ; cahiers ; calendriers ; papier calque ; toile à calquer ; calques ; caractères [chiffres et lettres] / lettres [caractères d'imprimerie] / caractères typographiques ; dessous de carafes en papier ; papier carbone ; carnets ; carrelets [règles] ; cartes* ; cartes de voeux musicales ; presses à cartes de crédit, non électriques ; cartes à échanger autres que pour jeux ; carton* ; tubes en carton ; cartonnages ; catalogues ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; chansonniers ; cartons à chapeaux [boîtes] ; chapelets ; chiffres [caractères d'imprimerie] ; encres de chine ; dessous de chopes à bière ; chromolithographies [chromos] / chromos ; bagues [anneaux] de cigares / anneaux de cigares / bagues de cigares ; circulaires ; cires à modeler non à usage dentaire ; classeurs [articles de bureau] ; coffrets à timbres [cachets] / coffrets à cachets [timbres] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; appareils pour le collage des photographies ; colles pour la papeterie ou le ménage ; compas de tracé ; cadres à composer [imprimerie] / châssis à composer [imprimerie] ; composteurs ; cornets de papier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; encres à corriger [héliographie] ; coupe-papier [articles de bureau] ; coupes histologiques [matériel d'enseignement] ; corbeilles à courrier ; patrons pour la couture / patrons pour la confection de vêtements ; couvertures [papeterie] ; craie à écrire ; crayons ; mines de crayons ; crémières [petits vases] en papier ; crochets de bureau ; décalcomanies ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; serviettes à démaquiller en papier ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; dessins ; diagrammes ; chemises pour documents ; appareils pour plastifier des documents [articles de bureau] ; doigtiers [articles de bureau] ; dossiers [papeterie] ; drapeaux en papier / fanions en papier ; duplicateurs ; eaux-fortes [gravures] ; échoppes pour graver à l'eau-forte ; cylindres de machines à écrire ; plumes à écrire ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; plumes à écrire en or ; touches de machines à écrire ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; fournitures pour l'écriture / fournitures pour écrire ; modèles d'écriture ; brosses pour l'écriture ; instruments d'écriture ; écussons [cachets en papier] ; produits pour effacer ; gabarits à effacer ; gommes à effacer ; élastiques de bureau ; papier pour électrocardiographes ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles / emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; emporte-pièce [articles de bureau] ; toiles d'encrage pour duplicateurs ; bâtons d'encre ; pierres d'encre [récipients à encre] ; encres* ; tampons encreurs / tampons pour cachets ; rubans encreurs ; encriers ; papier pour appareils enregistreurs ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; machines de bureau à fermer les enveloppes ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles / enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; équerres à dessin ; essuie-mains en papier ; essuie-plumes ; appareils à main à étiqueter ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliures ; faire-part [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; fiches [papeterie] ; cavaliers pour fiches ; figurines [statuettes] en papier mâché / statuettes en papier mâché ; fils pour reliures ; matières filtrantes [papier] ; flyers / tracts ; formulaires / formules ; crayons fusains ; gabarits [papeterie] ; galées [typographie] ; galvanotypes / clichés de galvanotypie ; cartes géographiques ; globes terrestres ; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage ; godets pour la peinture ; toiles gommées pour la papeterie ; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage ; représentations graphiques ; grattoirs de bureau ; planches à graver ; gravures / objets d'art gravés ; hectographes ; horaires imprimés ; humecteurs [articles de bureau] ; papier hygiénique ; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage ; images ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; machines à imprimer des adresses ; clichés d'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; produits de l'imprimerie / impressions / imprimés ; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils / matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; journaux ; papier à lettres ; craie pour la lithographie ; lithographies ; pierres lithographiques ; livres ; livrets ; papier lumineux ; papier mâché ; manifolds ; manuels ; peignes à marbrer ; craie à marquer ; marqueurs [articles de papeterie] ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] ; matériaux pour le modelage / matériaux à modeler ; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes] ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; mouchoirs de poche en papier ; mouilleurs de bureau ; nappes en papier / tapis de table en papier ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; noeuds en papier [papeterie] ; numéroteurs ; oléographies ; onglets [reliure] ; palettes pour peintres ; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation ; pantographes [instruments de dessin] ; articles de papeterie ; papier* ; papier à copier [articles de papeterie] ; papier paraffiné ; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises ; papier-filtre ; papier-parchemin ; pochettes pour passeports ; pastels [crayons] ; pâte à modeler ; carton de pâte de bois [papeterie] ; étuis pour patrons ; appuie-main pour peintres ; brosses pour peintres ; rouleaux de peintres en bâtiment ; chevalets pour la peinture ; toiles pour la peinture ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; perforateurs de bureau ; périodiques ; photographies [imprimées] ; supports pour photographies ; photogravures ; planchettes à pince [articles de bureau] ; pince-notes ; pinceaux / brosses [pinceaux] ; pistolets pour le tracé des courbes / instruments pour le tracé des courbes ; planches [gravures] ; planches à dessin ; plans ; matières plastiques pour le modelage ; plioirs [articles de bureau] ; plumes [articles de bureau] ; plumiers ; pochettes pour documents ; pochoirs ; appareils et machines à polycopier ; porte-chéquiers ; porte-craie ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plume ; portraits ; cartes postales ; presse-papiers ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; prospectus ; publications imprimées ; punaises [pointes] / broquettes [punaises] ; papier pour radiogrammes ; registres [livres] ; règles à dessiner ; réglettes [composteurs] ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] ; articles pour reliures ; reliures ; répertoires ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; bobines pour rubans encreurs ; rubans de papier ; rubans pour machines à écrire ; rubans correcteurs [articles de bureau] ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sceaux [cachets] / cachets [sceaux] ; tampons pour sceaux ; fournitures scolaires ; serre-livres ; sets de table en papier ; signets / marques pour livres ; cartes de souhaits ; sous-main / tablettes à écrire ; stéatite [craie pour tailleurs] ; stencils ; stylographes / stylos ; billes pour stylos ; supports pour plumes et crayons ; linge de table en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; tableaux [peintures] encadrés ou non / peintures [tableaux] encadrées ou non ; tableaux noirs ; effaceurs pour tableaux ; baguettes pour tableaux, non électroniques ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; craie pour tailleurs ; tés à dessin ; plaques à timbrer ; timbres [cachets] ; supports à timbres [cachets] / supports à cachets [timbres] ; timbres-poste ; tire-lignes / plumes à dessin ; toile pour reliures ; serviettes de toilette en papier ; pointes à tracer pour le dessin ; transparents [papeterie] ; trousses à dessin ; patrons pour la confection de vêtements ; appareils à vigneter ; feuilles de viscose pour l'emballage.
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Résines acryliques [produits semi-finis] ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage / rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques ; rideaux de sécurité en amiante ; revêtements d'amiante ; amiante / asbeste ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; anneaux en caoutchouc ; feuilles antiéblouissantes pour vitres [feuilles teintées] ; barrages flottants antipollution ; ardoise d'amiante ; tuyaux d'arrosage ; rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; bagues d'étanchéité ; balata ; bandes isolantes / rubans isolants ; joints en caoutchouc pour bocaux ; bourrelets d'étanchéité ; butoirs en caoutchouc ; isolants pour câbles ; matières à calfeutrer ; produits calorifuges ; bouchons en caoutchouc ; caoutchouc synthétique ; caoutchouc durci [ébonite] / ébonite ; fils de caoutchouc non à usage textile ; caoutchouc liquide ; dissolutions de caoutchouc ; cartons d'amiante ; acétate de cellulose mi-ouvré ; feuilles de cellulose régénérée autres que pour l'emballage ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières ; clapets en caoutchouc ; papier pour condensateurs électriques ; joints pour conduites ; armatures non métalliques pour conduites ; isolateurs pour conduites d'électricité ; cordes en caoutchouc / cordons en caoutchouc ; coton à étouper ; joints de cylindres ; diélectriques [isolants] ; draps d'amiante ; moules en ébonite ; fils élastiques non à usage textile ; matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques ; garnitures d'embrayages / garnitures d'accouplements ; enduits isolants ; garnitures d'étanchéité ; matières à étouper ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feutre d'amiante ; feutre pour l'isolation ; fibres de carbone, autres qu'à usage textile ; fibres en matières plastiques non à usage textile ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; filaments d'amiante ; fils en matières plastiques non à usage textile ; matières filtrantes [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées] ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins ; gomme brute ou mi-ouvrée / caoutchouc brut ou mi-ouvré ; gutta-percha ; matières pour l'insonorisation ; papier isolant ; matières isolantes ; huiles isolantes ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; feuilles métalliques isolantes ; peintures isolantes ; gants isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; isolateurs / isolants ; écorces pour l'isolation acoustique ; garnitures pour joints à expansion ; joints* ; laine minérale [isolant] ; laine de laitier [isolant] / laine de scorie [isolant] ; latex [caoutchouc] ; tuyaux de lin ; lut ; manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines ; mastics pour joints ; mica brut ou mi-ouvré ; papiers d'amiante ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; pique-fleurs en mousse [produits semi-finis] ; matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; gomme pour le rechapage des pneus ; matériaux réfractaires isolants ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques / matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques / capitons en caoutchouc ou en matières plastiques / matières d'embourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines synthétiques [produits semi-finis] / résines artificielles [produits semi-finis] ; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; sachets [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage ; fils à souder en matières plastiques ; tissus d'amiante ; toile d'amiante ; huile isolante pour transformateurs ; tresses d'amiante ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux en matières textiles ; manchons de tuyaux non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; laine de verre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; feuilles de viscose autres que pour l'emballage ; isolateurs pour voies ferrées ; fibre vulcanisée.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie. Alpenstocks / bâtons d'alpinistes ; sacs d'alpinistes ; peaux d'animaux / dépouilles d'animaux ; colliers pour animaux ; anneaux pour parapluies ; arçons de selles ; baleines pour parapluies ou parasols ; bandoulières [courroies] en cuir ; baudruche ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée / caisses en fibre vulcanisée ; peaux d'animaux de boucherie ; bourses / porte-monnaie ; bourses de mailles ; boyaux pour la charcuterie / boyaux pour faire le boudin / boyaux de saucisses ; brides [harnais] ; bridons ; buffleterie ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; sacs de campeurs ; cannes de parapluies ; cannes ; poignées de cannes ; cannes-sièges ; carcasses de parapluies ou de parasols ; carcasses de sacs à main ; carton-cuir ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; boîtes à chapeaux en cuir ; fers à cheval ; colliers de chevaux ; couvertures de chevaux ; selles pour chevaux ; chevreau ; étuis pour clés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; cordons en cuir ; peaux corroyées ; courroies de harnais ; courroies en cuir [sellerie] ; couvertures en peaux [fourrures] ; croupons ; lanières de cuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; fils de cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; imitations de cuir / similicuir ; serviettes d'écoliers / cartables / sacs d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; pièces en caoutchouc pour étriers ; étriers ; étrivières ; fouets ; fourreaux de parapluies ; fourrures [peaux d'animaux] / pelleteries [peaux d'animaux] ; genouillères pour chevaux ; gibecières / carnassières / carniers ; habits pour animaux ; garnitures de harnachement ; harnachements / bourrellerie / harnais pour animaux ; havresacs ; licous / licous de chevaux / licols ; malles ; mallettes pour documents ; mallettes* ; musettes mangeoires / musettes à fourrage ; martinets [fouets] ; mentonnières [bandes en cuir] ; revêtements de meubles en cuir ; moleskine [imitation du cuir] ; mors [harnachement] ; muselières ; oeillères [harnachement] ; parapluies ; parasols / ombrelles ; courroies de patins ; sacs de plage ; poignées de parapluies ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-musique ; portefeuilles ; sacs à provisions ; filets à provisions ; rênes / guides [rênes] ; gaines de ressorts en cuir ; sacs à roulettes ; sacoches à outils vides ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs de sport* ; sacs kangourou [porte-bébés] ; sacs* ; sangles de cuir ; articles de sellerie ; attaches de selles ; housses de selles pour chevaux ; dessous de selles d'équitation ; serviettes [maroquinerie] / porte-documents ; traits [harnachement] ; valises ; poignées de valises ; valves en cuir ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; coffres de voyage ; sacs de voyage ; trousses de voyage [maroquinerie].
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Verre alabastrique ; albâtre ; pieux d'amarrage non métalliques ; quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux ; mortier d'amiante ; aquariums [constructions] ; gravier pour aquariums ; sable pour aquariums ; ardoise ; poudre d'ardoise ; ardoises pour toitures ; sable argentifère ; argile* / glaise ; armatures non métalliques pour la construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; asphalte ; pavés en asphalte ; agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction] ; cabines de bain non métalliques ; balises non métalliques, non lumineuses ; ballast ; balustres ; baraques ; bardeaux ; portes battantes non métalliques ; béton ; éléments de construction en béton ; coffrages pour le béton non métalliques ; installations pour parquer des bicyclettes non métalliques ; bitume ; carton bitumé ; produits bitumeux pour la construction ; bois mi-ouvrés ; bois de construction / bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques ; pavés en bois ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; terre à briques ; liants pour le briquetage / liants pour la fabrication des briquettes / liaisons pour la fabrication des briquettes ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; caillebotis non métalliques ; caissons pour la construction sous l'eau ; pierres calcaires / liais [pierre] ; marnes calcaires ; caniveaux non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; carrelages non métalliques ; carton pour la construction ; caveaux non métalliques ; matières premières pour la céramique ; chamotte ; charpentes non métalliques ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; chaux ; manteaux de cheminées ; cheminées non métalliques ; capuchons de cheminées non métalliques ; mitres de cheminées non métalliques ; rallonges de cheminées non métalliques ; tuyaux de cheminées non métalliques ; traverses de chemins de fer non métalliques ; chéneaux non métalliques / gouttières non métalliques ; ciment d'amiante / amiante-ciment / ciment d'asbeste ; ciment* ; enduits de ciment pour l'ignifugation ; plaques en ciment ; poteaux en ciment ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; conduites forcées non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; matériaux de construction non métalliques / matériaux à bâtir non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; contre-plaqués ; corniches non métalliques ; moulures de corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; craie brute ; dalles non métalliques ; tuyaux de descente non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; échafaudages non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; enduits [matériaux de construction] ; liants pour l'entretien des routes / liaisons pour l'entretien des routes ; degrés [marches] d'escaliers non métalliques / marches d'escaliers non métalliques ; escaliers non métalliques ; étables non métalliques ; étançons non métalliques / étais non métalliques / étrésillons ; fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques / cadres de fenêtres non métalliques ; feutre pour la construction ; figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre / statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; baraques de foires ; moules pour la fonderie non métalliques ; ciment pour fourneaux ; dalles funéraires non métalliques / dalles tumulaires non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; stèles funéraires non métalliques ; plaques funéraires non métalliques ; géotextiles ; glaces [vitres] pour la construction ; goudron / brai [matériau de construction] ; bandes goudronnées [construction] ; granit ; gravier ; grès de construction ; tuyaux en grès ; gypse ; ciment pour hauts fourneaux ; goudron de houille ; verre isolant [construction] ; jalousies non métalliques ; lambris non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage ; rampes de lancement de fusées non métalliques ; lattes non métalliques ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; liège aggloméré ; poteaux de lignes électriques non métalliques ; limons [parties d'escaliers] non métalliques ; linteaux non métalliques ; pavés lumineux / pavés éclairants ; macadam ; ciment de magnésie ; maisons préfabriquées [prêts-à-monter] non métalliques ; marbre ; feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes / feuilles en matière artificielle pour le marquage des routes / plaques en matière artificielle pour le marquage des routes ; marquises [construction] non métalliques ; mâts [poteaux] non métalliques ; merrains ; moellons ; monuments non métalliques ; mortier pour la construction ; mosaïques pour la construction ; moulures [construction] non métalliques ; moustiquaires [châssis non métalliques] ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; noues [construction] non métalliques ; baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques] ; olivine pour la construction ; palissades non métalliques ; palplanches non métalliques ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; panneaux pour la construction non métalliques ; papier de construction ; revêtements de parois [construction] non métalliques ; lames de parquets ; parquets ; carton de pâte de bois [construction] ; patinoires [constructions] non métalliques ; pavés non métalliques ; cabines pour la peinture au pistolet non métalliques ; perchoirs ; pierre ; pierre artificielle ; pierres réfractaires ; pierres à bâtir / pierres de construction ; pierres funéraires / pierres tumulaires / pierres tombales ; piscines [constructions non métalliques] / bassins [piscines, constructions non métalliques] ; bois de placage ; placages en bois ; plafonds non métalliques ; lames de plancher en bois ; planchers non métalliques ; planches [bois de construction] ; plaques commémoratives non métalliques ; plâtre ; plongeoirs non métalliques ; poix ; porcheries non métalliques ; porphyre [pierre] ; portails non métalliques ; portes non métalliques* ; panneaux de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques / armatures de portes non métalliques / huisseries non métalliques / cadres de portes non métalliques ; poteaux non métalliques ; argile de potier ; poulaillers non métalliques ; poutrelles non métalliques ; poutres non métalliques ; quais préfabriqués non métalliques ; quartz / cristal de roche ; rails en vinyle [matériaux de construction] ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; réservoirs en maçonnerie ; matériaux pour le revêtement des chaussées ; revêtements [construction] non métalliques ; roseau pour la construction ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; sable à l'exception du sable pour fonderie ; schistes ; bois de sciage ; scories [matériaux de construction] / laitiers [matériaux de construction] ; pierres de scories ; glissières de sécurité non métalliques pour routes ; serres transportables non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; seuils non métalliques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; silice [quartz] ; silos non métalliques ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; ouvrages de tailleurs de pierres ; poteaux télégraphiques non métalliques ; cabines téléphoniques non métalliques ; terre cuite ; couvertures de toits non métalliques ; chevrons pour toitures / arêtiers de toits ; cornières pour toitures non métalliques ; enduits bitumineux pour toitures ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; encadrements de tombes non métalliques ; tombes non métalliques ; tonnelles [constructions non métalliques] ; tourniquets [portillons tournants] non métalliques ; treillis non métalliques / treillages non métalliques ; couvercles de trous d'homme non métalliques ; tuf ; tuiles non métalliques / pannes [tuiles] ; tuyaux rigides non métalliques [construction] ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques ; vasistas non métalliques ; verre de construction ; granulés de verre pour le marquage des routes ; verre armé ; vitraux ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; vitres [verre de construction] ; volets non métalliques ; volières [constructions] non métalliques ; voliges ; xylolithe.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; ruches pour abeilles ; tableaux d'affichage ; oreillers à air non à usage médical ; coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical ; décorations en matières plastiques pour aliments ; ambre jaune ; barres d'ambroïne ; plaques d'ambroïne ; couchettes pour animaux d'intérieur ; nids pour animaux d'intérieur ; niches pour animaux d'intérieur ; griffes d'animaux ; cornes d'animaux ; sabots d'animaux ; coussins pour animaux de compagnie ; appuie-tête [meubles] ; verre argenté [miroiterie] ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques ; manches à balais non métalliques ; baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou ; bancs [meubles] ; barils non métalliques ; parcs pour bébés ; berceaux ; étagères de bibliothèques / rayons de bibliothèques ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; rubans de bois ; pans de boiseries pour meubles ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; bondes non métalliques ; capsules de bouchage non métalliques ; bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles ; bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage] ; boulons non métalliques ; bouchons de bouteilles ; casiers à bouteilles ; capsules de bouteilles non métalliques ; fermetures de bouteilles non métalliques ; boutons [poignées] non métalliques ; métiers à broder / cadres à broderie ; montures de brosses ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; meubles de bureau ; bureaux [meubles] ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; moulures pour cadres [encadrements] ; cadres [encadrements] ; caisses non métalliques / bahuts [coffres] non métalliques / coffres non métalliques / coffrets [meubles] / huches non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques / boîtes en bois ou en matières plastiques ; bâtis de machines à calculer ; canapés ; cartes-clefs en matières plastiques non codées ; casiers ; cercueils ; garnitures de cercueils non métalliques ; ramures de cerfs ; chaises [sièges] / sièges ; chaises longues ; gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer ; chariots [mobilier] ; charnières non métalliques ; arbres à griffes pour chats ; chevalets de sciage ; chevilles non métalliques ; niches de chiens ; figurines en cire ; rayons pour classeurs [meubles] ; tableaux accroche-clefs ; cloisons autoportantes [meubles] ; fauteuils de coiffeurs ; récipients non métalliques pour combustibles liquides ; commodes ; comptoirs [tables] ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; conteneurs non métalliques ; coquilles [coquillages] / coquillages [coquilles] ; corail ; corbeilles non métalliques / paniers non métalliques ; corne brute ou mi-ouvrée ; corozo ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; manches de couteaux non métalliques ; cuves non métalliques ; fûts en bois pour décanter le vin ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; tables à dessin ; divans ; douves ; produits d'ébénisterie ; succédanés de l'écaille ; écaille ; échalas ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écrans de cheminées / garde-feu de ménage ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; écrous non métalliques ; écume de mer ; récipients d'emballage en matières plastiques ; emballages en bois pour bouteilles / enveloppes pour bouteilles en bois / enveloppes en bois pour bouteilles ; escaliers mobiles non métalliques pour l'embarquement de passagers ; embrasses non en matières textiles ; animaux empaillés ; chaises hautes pour enfants ; trotteurs pour enfants ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; établis ; étaux-établis non métalliques ; étagères / rayonnages ; éventails ; revêtements amovibles pour éviers ; fauteuils ; manches de faux non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; fichiers [meubles] / cartothèques [meubles] ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques / statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; conteneurs flottants non métalliques ; râteliers à fourrage ; râteliers à fusils ; chantiers [supports] non métalliques pour fûts / chantiers [supports] non métalliques pour tonneaux ; garde-manger non métalliques ; glaces [miroirs] / miroirs [glaces] ; hachoirs [tables de bouchers] ; hampes ; harasses ; lits d'hôpital ; écailles d'huîtres ; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques / plaques minéralogiques non métalliques ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jardinières [meubles] ; coffres à jouets ; présentoirs pour journaux ; bouchons de liège ; bois de lit ; liteaux [baguettes] d'encadrement / baguettes [liteaux] d'encadrement ; literie à l'exception du linge de lit / matériel de couchage à l'exclusion du linge ; lits* ; garnitures de lits non métalliques ; roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits ; lits hydrostatiques non à usage médical ; loquets non métalliques ; lutrins ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; mannequins ; mannes [paniers] ; palettes de manutention non métalliques ; marchepieds non métalliques ; matelas* ; meubles / pièces d'ameublement ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles métalliques ; roulettes de meubles non métalliques ; portes de meubles ; rayons de meubles ; finitions en matières plastiques pour meubles ; rayons de miel ; plaques de verre pour miroirs ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; auges à mortier non métalliques ; nacre brute ou mi-ouvrée ; nichoirs ; objets de publicité gonflables ; oiseaux empaillés ; oreillers ; manches d'outils non métalliques ; paillasses / paillots ; paille tressée à l'exception des nattes ; tresses de paille ; rubans de paille ; palettes [plateaux] de chargement non métalliques / plateaux [palettes] de chargement non métalliques ; panetons ; paniers de pêche ; paravents [meubles] ; tapis pour parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; perches non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; armoires à pharmacie ; plateaux non métalliques* ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes [meubles] ; crochets de portemanteaux non métalliques ; portemanteaux [meubles] ; garnitures de portes non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; marteaux de portes non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; présentoirs ; pupitres ; fermetures de récipients non métalliques ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; anneaux de rideaux ; galets pour rideaux ; rails pour rideaux ; tringles de rideaux ; crochets de rideaux ; patères de rideaux ; rideaux de bambou ; rivets non métalliques ; roseau [matière à tresser] ; rotin / jonc d'Inde ; cire gaufrée pour ruches ; cadres de ruches ; mobilier scolaire ; secrétaires ; serre-câbles non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; sièges métalliques ; sofas ; sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques ; soupapes non métalliques autres que parties de machines / vannes non métalliques autres que parties de machines ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores en bois tissé [mobilier] ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en papier ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; tables* ; tables de toilette [mobilier] ; plateaux de tables ; tables métalliques ; tables de massage ; tables à langer murales ; tablettes pour machines à écrire ; tablettes de rangement ; tabourets ; bustes pour tailleurs ; tampons [chevilles] non métalliques ; tringles de tapis d'escaliers ; tapis de change pour bébés ; piquets de tente non métalliques ; tiroirs ; tables de toilette ; robinets de tonneaux non métalliques / cannelles de tonneaux non métalliques ; tonneaux non métalliques / barriques non métalliques / futailles / fûts [tonneaux] non métalliques ; cercles non métalliques pour tonneaux / cerceaux non métalliques pour barils ; transatlantiques [chaises longues] ; palettes de transport non métalliques ; palanches de transport ; traversins ; tréteaux [mobilier] ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; serrures non métalliques pour véhicules ; verrous de porte non métalliques ; cintres pour vêtements ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; vis non métalliques ; vitrines [meubles].
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Abreuvoirs ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; récipients calorifuges pour les aliments ; ampoules en verre [récipients] ; soies d'animaux [brosserie et pinceaux] ; peignes pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; bacs de propreté pour animaux / bacs à litière ; aquariums d'appartement ; couvercles pour aquariums d'appartement ; instruments d'arrosage ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; arroseurs ; arrosoirs ; pommes d'arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; assiettes ; assiettes jetables ; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes / dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes ; auges* ; autocuiseurs non électriques / marmites autoclaves non électriques / casseroles à pression non électriques ; bacs à fleurs ; baguettes [instruments de cuisine] ; balais ; balais mécaniques ; balais à franges ; ballons en verre [récipients] ; barres et anneaux porte-serviettes / anneaux et barres porte-serviettes ; bassins [récipients] ; bâtonnets pour cocktails ; batteurs non électriques ; baignoires portatives pour bébés ; cloches à beurre ; beurriers ; bidons [gourdes] / gourdes ; chopes à bière ; blaireaux / blaireaux à barbe ; bobèches ; bocaux ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boissons ; pailles pour la dégustation des boissons / chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons ; boîtes en verre ; boîtes à pain ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; bols / cuvettes / écuelles / jattes ; bonbonnières ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour bottes ; bouchons de verre ; bouilloires non électriques ; boules de verre ; bouteilles ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ; brosserie ; matériaux pour la brosserie ; brosses* ; brosses électriques à l'exception des parties de machines ; brosses pour laver la vaisselle ; broyeurs ménagers non électriques ; brûle-parfums ; burettes ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; cabarets [plateaux à servir] ; cache-pot non en papier ; moulins à café à main ; services à café ; filtres à café non électriques ; percolateurs à café non électriques ; cafetières non électriques ; récipients calorifuges ; carafes ; carrousels [articles de cuisine] ; casseroles ; tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage] ; produits céramiques pour le ménage ; pots de chambre / vases de nuit ; chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers] ; chasse-mouches ; chaudrons ; chauffe-biberons non électriques ; chausse-pieds / cornes à chaussures / cornes à souliers ; brosses à chaussures ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures / embauchoirs [formes] pour chaussures / formes [embauchoirs] pour chaussures / formes [embauchoirs] pour souliers ; cireuses pour chaussures non électriques ; brosses pour chevaux ; chinoiseries [porcelaines] ; cireuses [appareils non électriques] ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; pots à colle ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; corbeilles à papier ; cornes à boire ; ustensiles cosmétiques ; déchets de coton pour le nettoyage ; coupe-pâte [couteau de boulanger] ; fermetures pour couvercles de marmites ; dispositifs pour maintenir en forme les cravates ; cribles [ustensiles de ménage] ; cristaux [verrerie] ; cruches / brocs / cruchons ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; batteries de cuisine* ; moules de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; cure-dents ; peaux de daim pour le nettoyage / peaux chamoisées pour le nettoyage ; dames-jeannes / bonbonnes ; débouchoirs à ventouse ; planches à découper pour la cuisine ; appareils pour le démaquillage ; démêloirs ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; dépoussiéreurs non électriques ; appareils de désodorisation à usage personnel ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; douches buccales ; siphons pour eaux gazeuses ; verre émaillé ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; émulseurs non électriques à usage domestique ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; torchons [chiffons] pour épousseter ; essoreuses de balais à franges ; essuie-meubles ; éteignoirs ; seaux en étoffe ; étrilles / étrilles pour le bétail ; faïence ; paille de fer pour le nettoyage ; supports de fers à repasser / dessous de fers à repasser ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre / statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; fil dentaire ; filtres pour le ménage ; flacons ; pots à fleurs ; fouets non électriques à usage ménager ; poêles à frire / lèchefrites ; friteuses non électriques ; cloches à fromage ; frottoirs [brosses] ; coupes à fruits ; fumivores à usage domestique ; gamelles ; gants de ménage ; gants à polir ; moules à gâteaux ; gaufriers non électriques / fers à bricelets non électriques ; seaux à glace / seaux à rafraîchir ; glaces [matières premières] ; glacières portatives non électriques ; moules à glaçons ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; grils [ustensiles de cuisson] ; supports de grils ; guipons ; hanaps ; huiliers ; pièges à insectes ; bouteilles isolantes ; gants de jardinage ; déchets de laine pour le nettoyage ; plaques pour empêcher le lait de déborder ; planches à laver ; légumiers ; cuviers à lessive ; séchoirs à lessive ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; services à liqueurs ; louches de cuisine ; majolique ; mangeoires pour animaux ; marmites ; mélangeurs manuels [shakers] ; ustensiles de ménage ; éponges de ménage ; mosaïques en verre non pour la construction ; moules [ustensiles de cuisine] ; moulins à usage domestique à main ; mugs ; torchons [chiffons] de nettoyage / chiffons de nettoyage ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; étoupe de nettoyage ; tampons à nettoyer ; nichets ; appareils à faire des nouilles [instruments à main] ; bagues pour oiseaux ; baignoires d'oiseaux* ; brosses à ongles ; verres opales ; opalines ; ouvre-bouteilles ; ouvre-gants ; corbeilles à pain ; planches à pain ; presses pour pantalons ; distributeurs de papier hygiénique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; vaporisateurs à parfum / pulvérisateurs de parfum ; passe-thé / filtres à thé ; passoires ; rouleaux à pâtisserie ; éponges abrasives pour la peau ; peignes ; étuis pour peignes ; peignes électriques ; pelles [accessoires de table] ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; housses pour planches à repasser ; supports pour plantes [arrangements floraux] / supports pour fleurs [arrangements floraux] ; plateaux à usage domestique en papier ; plateaux à usage domestique ; plats en papier ; plats ; couvercles de plats ; plumeaux ; poches à douilles ; poêlons ; poils pour la brosserie ; moulins à poivre à main ; poivriers ; cuir à polir ; appareils et machines non électriques à polir à usage domestique ; matériel pour polir [rendre brillant] à l'exception des préparations, du papier et de la pierre ; soies de porc ; porcelaines ; porte-blaireaux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents ; porte-éponges ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ; couvercles de pots ; pots ; poubelles ; houppes à poudrer ; poudriers ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; ramasse-miettes ; râpes [ustensiles de ménage] ; ratières ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; tampons à récurer métalliques ; bouteilles réfrigérantes ; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique ; planches à repasser ; sacs isothermes ; saladiers ; salières ; boîtes à savon ; distributeurs de savon ; seaux / baquets / seilles ; serpillières [wassingues] ; services [vaisselle] ; ronds de serviettes ; fibres de silice vitrifiée non à usage textile ; silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction ; sorbetières ; soucoupes ; soupières ; brosses à sourcils ; souricières ; spatules [ustensiles de cuisine] ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; sucriers ; surtouts de table ; tamis [ustensiles de ménage] ; tampons abrasifs pour la cuisine ; tapettes pour battre les tapis ; tapis à pâtisserie ; pelles à tartes ; tasses ; tâte-vin [pipettes] / pipettes [tâte-vin] ; terrariums d'appartement [culture des plantes] ; terrariums d'appartement [vivariums] ; boîtes à thé ; services à thé ; boules à thé ; théières ; cosys pour théières ; tire-bottes ; tire-bouchons ; tire-boutons ; tirelires ; brosses de toilette ; nécessaires de toilette ; éponges de toilette ; ustensiles de toilette ; lances pour tuyaux d'arrosage ; urnes* ; vaisselle ; vases ; verre en poudre pour la décoration ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; laine de verre autre que pour l'isolation ; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre peint ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; fils de verre non à usage textile ; brosses pour verres de lampes ; verres [récipients] ; verres à boire ; becs verseurs ; tendeurs de vêtements ; verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini] ; anneaux pour la volaille ; volières [cages à oiseaux] / cages à oiseaux.
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Algues de mer [matières de rembourrage] / varech [matière de rembourrage] ; bâches* / toile goudronnée / prélarts ; copeaux de bois ; laine de bois ; sciure de bois ; bourres [rembourrures] ; câbles non métalliques ; filets de camouflage ; bâches de camouflage ; capoc / kapok ; poils de chameau ; chanvre ; cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée [pour les mines] / cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée pour les mines ; fibres de coco ; cocons ; cordages non métalliques ; échelles de corde ; cordes* ; cordons pour la suspension de cadres ; coton brut ; étoupe de coton ; déchets de coton [bourre] ; crin* / poils d'animaux ; crins de cheval ; duvet [plumes] ; édredon [plumes] ; matières d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; ficelles d'emballage ; cordes d'emballage ; emballages en paille pour bouteilles / enveloppes pour bouteilles en paille / enveloppes en paille pour bouteilles / paillons pour bouteilles ; étoupe ; cordons de fenêtres à guillotine ; fibres textiles ; fibres de carbone à usage textile ; fibres en matières plastiques à usage textile ; ficelles ; fils de filets ; filets* ; cordes de fouets / mèches de fouets ; garcettes ; liens de gerbes non métalliques ; hamacs ; rubans de jalousies ; jute ; lacets [pièges] ; lacis ; flocons de laine ; laine brute ou traitée ; laine cardée ; laine peignée ; sacs de lavage de bonneterie ; liber ; liens non métalliques ; liens non métalliques à usage agricole ; bandes à lier non métalliques ; fils à lier non métalliques ; ligneuls ; lin brut [teillé] ; linters ; plumes pour la literie ; bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux ; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux ; élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux ; marquises en matières textiles ; marquises en matières synthétiques ; ouate à filtrer ; ouate pour le rembourrage ou le capitonnage ; paille pour le rembourrage ; ficelles en papier ; parcs en filet pour la pisciculture ; filets de pêche ; fibres de ramie ; raphia ; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques / capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques / matières d'embourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; laine de rembourrage ; herbes pour le rembourrage ; plumes pour le rembourrage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; sacs postaux ; sacs mortuaires ; sangles de chanvre ; schappe [bourre] ; seines coulissantes / sennes coulissantes ; fibres de silice vitrifiée à usage textile ; sisal ; soie brute / bourrette ; fleurets de soie ; fibres de spart ; tentes ; matières textiles fibreuses brutes ; toile à voiles ; toisons [poils d'animaux] ; tonte ; bâches de véhicules ; cordes de remorquage de véhicules ; fibres de verre à usage textile ; bandelettes pour attacher la vigne ; voiles [gréement] ; voiles pour ski à voile.
  
• N° de la classe : 23
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile. Fils à broder ; cannetilles ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de chanvre ; chenille [fil] ; fils de coco ; fils de coton ; filés de coton ; fils à coudre ; fils élastiques à usage textile ; filés ; fils* ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils de jute ; fils de laine ; laine filée ; fils de lin ; fils de rayonne ; fils à repriser ; fils de soie ; soie filée ; fils de verre à usage textile.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et jetés de lit ; tapis de table. Tissus adhésifs collables à chaud ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques ; bannières ; basins / futaine ; tapis de billards ; étamine de blutoir ; bougran ; brocarts ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; calicot ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafes [linge de table] ; tissus de chanvre ; toile de chanvre ; coiffes de chapeaux ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissu chenillé ; cheviottes [étoffes] ; toiles cirées [nappes] ; cotonnades / tissus de coton ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; housses pour coussins ; coutil ; couvre-lits / courtepointes / couvre-pieds / dessus-de-lit [couvre-lits] / couvre-lits [dessus-de-lit] ; crêpe [tissu] ; crépon ; damas [étoffe] ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; doublures [étoffes] ; drapeaux non en papier / fanions non en papier / pavillons [drapeaux] ; draps ; droguet ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; tissus élastiques ; embrasses en matières textiles ; essuie-verres ; étamine ; étiquettes en tissu ; feutre* ; tissus en fibres de verre à usage textile ; matières filtrantes [matières textiles] ; flanelle [tissu] ; flanelle de santé ; frise [étoffe] ; toiles à fromage ; gaze [tissu] ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; haire [étoffe] ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; indienne ; jersey [tissu] ; tissus de jute ; étoffes de laine / tissus de laine ; tissus de lin ; linceuls ; linge ouvré ; tissus pour la lingerie ; couvertures de lit en papier ; linge de lit ; couvertures de lit ; literie [linge] ; linge de maison ; marabout [étoffe] ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; étoffe pour meubles / tissus d'ameublement / tissu pour meubles ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; moleskine [tissu] ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; tentures murales en matières textiles ; nappes non en papier / tapis de table non en papier ; non-tissés [textile] ; taies d'oreillers ; housses d'oreillers ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; tissus imitant la peau d'animaux ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; portières [rideaux] ; tissus de ramie ; tissus de rayonne ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sets de table non en papier ; tissus de soie ; tissus de spart ; chemins de table ; linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; taffetas [tissu] ; matières textiles ; tissus* ; tissus pour chaussures ; tissus à usage textile ; toile* / étoffes* ; gants de toilette ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles pour le visage ; housses pour abattants de toilettes ; treillis [toile de chanvre] ; tricots [tissus] ; tulles ; velours ; voilages [rideaux] ; couvertures de voyage / plaids ; zéphyr [tissu].
  

Déposant 1 : Le Conseil Général de Maine et Loire, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du département, Place Michel Debré, BP 94104
49941 ANGERS Cedex 9
FR

Mandataire 1 : Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL
Adresse :
14, boulevard du Général Leclerc
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 649060
Date de demande : 19/05/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Bénéficiare 1 : GIP PRODUIT EN ANJOU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 649061
Date de demande : 19/05/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696436
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696437
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696438
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696439
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696440
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696441
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696442
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696443
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696449
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE ADN PRODUCTIONS VIDEO

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696450
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : ATELIER BOUESNARD

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696451
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : MAISON BECAM MIN

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696452
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : ATELIER DU GRAND MOULIN

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696453
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : IN EXTENSO CENTRE OUEST

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696454
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : FRANCE FIL INTERNATIONAL

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696455
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : DESJEUX CREATIONS

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696456
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : MARTINEAU

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696457
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : CAPITAL HOMME

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696458
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : OXYGEN OUEST

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696495
Date de demande : 21/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : BUREAU INGENIERIE ENVIRONNEMENT BIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696496
Date de demande : 21/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : ARNAULD DELACROIX AGENCE TALPA

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696497
Date de demande : 21/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : IMAGE CONCEPT

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696498
Date de demande : 21/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : WEB2C

N° national/d'enregistrement : 3984137
Date de dépôt : 19/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clés USB ; vêtements et dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes, articles de lunetterie ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bicyclettes, parties et accessoires de bicyclettes à savoir : porte-gourdes pour bicyclettes, bandages pour bicyclettes, béquilles, cadres, chambres à air, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; trophées en métaux précieux et en plaqué ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Brochures ; calendriers ; cartes géographiques ; cartes touristiques ; catalogues ; articles de papeterie ; crayons ; porte-crayons ; stylos ; journaux ; livres ; publications ; revues périodiques ; affiches publicitaires ; photographies ; cartes postales ; répertoires ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tickets (billets) ; drapeaux et fanions en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à provisions ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; malles et mallettes ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gourdes (bidons) ; tasses, mugs ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots, polos, t-shirts, casquettes ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Badges ornementaux.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services publicitaires et promotionnels liés au tourisme et plus particulièrement aux randonnées cyclotouristiques ; diffusion et distribution de matériels publicitaires et promotionnels (tracts, prospectus, imprimés, badges publicitaires, échantillons) ; organisation d'évènements, de manifestations et d'expositions à but commercial, promotionnel ou publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de bicyclettes ; services de transport, d'emballage et d'entreposage ; organisation de voyages et d'excursions ; visites touristiques ; informations touristiques (à l'exception des informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions) ; informations en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de colloques, de conférences, de spectacles, de concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films sur bandes vidéo ; photographie ; parcs à thèmes ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations sportives ; organisation de randonnées cyclotouristiques ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104
49041 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 698716
Date de demande : 25/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR LOIRE DEVELOPPEMENT, VILLE DE SAUMUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

N° national/d'enregistrement : 3881265
Date de dépôt : 13/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en ces matières [métaux précieux et leurs alliages] ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, insignes en métaux précieux, ornements de chapeaux (en métaux précieux), parures de chaussures (en métaux précieux). Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matière plastiques ; bouchons non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; corbeilles non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; niches pour animaux d'intérieur ; parcs pour bébés ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; plateaux de tables ; porte-parapluies ; porte-revues ; rayonnages ; récipients d'emballage en matière plastiques ; stores d'intérieur à lamelles. Meubles, glaces (miroirs), cadres.
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles. Tissus couvertures de lit et de table ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Maine-Anjou », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Oie d'Anjou » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine « Anjou », vins d'appellation d'origine « Cabernet Anjou », vins d'appellation d'origine « Rose d'Anjou », vins d'appellation d'origine « Anjou Coteaux de la Loire » et vins d'appellation d'origine « Anjou Villages Brissac ».
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du département, Place Michel Debré
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

N° national/d'enregistrement : 3807962
Date de dépôt : 21/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes électroniques, cartes et badges magnétiques, cartes et badges magnétiques pour accéder à des réseaux de transport, cartes à puces, cartes d'accès, cartes de circulation, cartes de circulations destinées à pouvoir accéder à des réseaux de transport, borne de reconnaissance à distance associée aux composants électroniques du badge magnétique ou de la carte magnétique, badges magnétiques et bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues, logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, carrosseries, pare-chocs de véhicules, véhicules électriques, bus et tramway ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes et coupons de circulation (en papier ou en matière plastique) pour réseaux de transport, produits de l'imprimerie, papiers et cartons (pour la papeterie ou pour l'imprimerie), cartes et coupons (en papier ou en matière plastique) forfaitaires de transports en commun, cartes et coupons de paiement en papier et/ou en matière plastique, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux, de transports, affiches, étuis et pochettes en papier et/ou en matières plastiques pour cartes et badges de transport, cartes géographiques, journaux, livres ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des cartes et titres forfaitaires de transport en commun, distribution de tracts, prospectus, plans, dépliants, imprimés en relation avec les transports en commun, publicité en ligne sur un réseau informatique d'un réseau de transports en commun ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, émissions de chèques de voyages et de transports, émissions de titres de transport ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services d'affichage électronique, communications par terminaux d'ordinateur, communications (transmission) radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques, messageries électroniques et vocales (répondeur), transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications (transmissions) par service télématique, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, service de centre d'appel téléphonique, transmission d'informations sur des bornes interactives, agences d'informations, services de fourniture d'accès à des bases de données, tous ces services ayant un rapport avec un réseau de transports en commun ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport, services de transport de passagers, services d'autobus, services de trams, organisation d'excursions et de voyages, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport et de trafic, location de véhicules, réservation de places de voyages, réservation pour le transport ; service de parcs de stationnement de véhicules ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement sur bandes vidéo (filmage), organisation et conduite de conférences et colloques, éducation et formation, organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication électronique de plans et itinéraires en ligne d'un réseau de transports en commun ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes ; étude de projets techniques, étude et développement de nouveaux services de transport, expertises (travaux d'ingénieurs), élaboration et conception de logiciels, planification en matière d'urbanisme, établissement de plans (construction), recherches techniques, levée de terrains.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 224900019

Mandataire 1 : BREMA-LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

N° national/d'enregistrement : 3807958
Date de dépôt : 21/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes électroniques, cartes et badges magnétiques, cartes et badges magnétiques pour accéder à des réseaux de transport, cartes à puces, cartes d'accès, cartes de circulation, cartes de circulations destinées à pouvoir accéder à des réseaux de transport, borne de reconnaissance à distance associée aux composants électroniques du badge magnétique ou de la carte magnétique, badges magnétiques et bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues, logiciels (programmes enregistrés);
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, carrosseries, pare-chocs de véhicules, véhicules électriques, bus et tramway;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes et coupons de circulation (en papier ou en matière plastique) pour réseaux de transport, produits de l'imprimerie, papiers et cartons (pour la papeterie ou pour l'imprimerie), cartes et coupons (en papier ou en matière plastique) forfaitaires de transports en commun, cartes et coupons de paiement en papier et/ou en matière plastique, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux, de transports, affiches, étuis et pochettes en papier et/ou en matières plastiques pour cartes et badges de transport, cartes géographiques, journaux, livres;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des cartes et titres forfaitaires de transports en commun, distribution de tracts, prospectus, plans, dépliants, imprimés en relation avec les transports en commun, publicité en ligne sur un réseau informatique d'un réseau de transports en commun;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, émissions de chèques de voyages et de transports, émissions de titres de transport;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services d'affichage électronique, communications par terminaux d'ordinateur, communications (transmission) radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques, messageries électroniques et vocales (répondeur), transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications (transmissions) par service télématique, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, service de centre d'appel téléphonique, transmission d'informations sur des bornes interactives, agences d'informations, services de fourniture d'accès à des bases de données, tous ces services ayant un rapport avec un réseau de transports en commun;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport, services de transport de passagers, services d'autobus, services de trams, organisation d'excursions et de voyages, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport et de trafic, location de véhicules, réservation de places de voyages, réservation pour le transport ; service de parcs de stationnement de véhicules;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement sur bandes vidéo (filmage), organisation et conduite de conférences et colloques, éducation et formation, organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication électronique de plans et itinéraires en ligne d'un réseau de transports en commun;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes ; étude de projets techniques, étude et développement de nouveaux services de transport, expertises (travaux d'ingénieurs), élaboration et conception de logiciels, planification en matière d'urbanisme, établissement de plans (construction), recherches techniques, levée de terrains.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764312
Date de demande : 10/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

N° national/d'enregistrement : 3801451
Date de dépôt : 28/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception y relatifs dans le domaine de la climatologie et de l'hydrologie ; services d'analyses dans le domaine de l'hydrologie et de la gestion de l'eau ; services d'ingénieurs et d'experts dans le traitement des eaux et dans l'hydrologie ; étude de projets techniques ; recherches et consultations en matière de protection de l'environnement ; services de contrôle du respect de l'environnement ; services d'informations météorologiques ; services de surveillance en matière de sécurité environnementale (travaux d'ingénieurs) ; services de conseils en matière de sécurité environementale ; services rendus par des ingénieurs et des experts techniques en matière de planification et d'aménagement du territoire ; essais de matériaux ; conception et développement de logiciels et bases de données notamment dans le domaine de l'environnement, de la climatologie et de l'hydrologie ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception y relatifs dans le domaine de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; services d'analyses et de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; services de recherche à savoir recherches en chimie, recherches biologique et pharmaceutique dans le domaine de la santé publique humaine et vétérinaire ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches et analyses en laboratoire dans les domaines de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; services de contrôle de qualité des produits alimentaires ; services de surveillance et de conseils en matière d'hygiène et de sécurité des aliments ; surveillance, contrôle, vérification et conseil en matière de dangers biologiques (travaux d'ingénieurs) ; prestation de conseils et d'informations dans le domaine de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; travaux d'ingénieurs dans le domaine médical de la santé publique humaine et vétérinaire ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; programmation pour ordinateurs ; conception et développement de logiciels et bases de données notamment dans le domaine médical de la santé publique humaine et vétérinaire ; services de laboratoire vétérinaire ; services d'évaluation de l'efficacité et de la sécurité des médicaments, composés et traitements vétérinaires ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture ; services médicaux et vétérinaires ; élevage d'animaux ; consultations professionnelles relatives à des services médicaux et vétérinaires ; services d'informations concernant des médicaments et traitements vétérinaires ; analyses vétérinaires aux fins de diagnostic et de traitement des animaux et maladies des animaux ; surveillance et notification de maladies (services médicaux) ; conseils en matière d'élevage et de soins d'animaux ; conseils en matière d'alimentation et de logement d'animaux (conseils en matière d'élevage) ; prestation de conseils, consultations et informations en liaison avec tous les services précités.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du Département Place Michel Debré BP 4104
49041 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

N° national/d'enregistrement : 3794410
Date de dépôt : 03/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations pour parquer des bicyclettes (métalliques) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ; clés USB ; disques-compacts (audio-vidéo) ; supports d'enregistrement du son et des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; vêtements et dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes, articles de lunetterie ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes, parties et accessoires de bicyclettes bandages pour bicyclettes, béquilles, cadres, chambres à air, dynamos, feux, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; figurines en métaux précieux ; trophées en métaux précieux et en plaqué ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Brochures ; calendriers ; cartes géographiques ; cartes touristiques ; catalogues ; articles de papeterie ; crayons ; porte-crayons ; stylos ; journaux ; livres ; publications ; revues périodiques ; affiches publicitaires ; nappes en papier ; photographies ; cartes postales ; répertoires ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; linge de table en papier ; serviettes de table en papier ; tickets (billets) ; drapeaux et fanions en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etuis pour clefs (maroquinerie) ; malles et mallettes ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations pour parquer des bicyclettes (non métalliques) ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table et de maison ; nappes non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; linge de lit ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; arbres, arbustes, plants ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services publicitaires et promotionnels liés au tourisme et plus particulièrement aux randonnées cyclotouristiques ; diffusion et distribution de matériels publicitaires et promotionnels (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'évènements, de manifestations et d'expositions à but commercial, promotionnel ou publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance et réparation de véhicules ; maintenance et réparation de bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique, fourniture de forums de discussions sur Internet concernant la promotion et le tourisme en Anjou ; transmission d'informations par voie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de messagerie électronique ; communications téléphoniques et radiophoniques ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques et télévisées ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport, d'emballage et d'entreposage ; organisation de voyages et d'excursions ; visites touristiques ; informations touristiques (à l'exception des informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions) ; informations en matière de transport ; location de bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de colloques, de conférences, de spectacles, de concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; photographie ; parcs à thèmes ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations sportives ; organisation de randonnées cyclotouristiques ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) et d'hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du Département Place Michel Debré BP 4104
49041 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 698714
Date de demande : 25/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : VILLE DE SAUMUR, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR LOIRE DEVELOPPEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

N° national/d'enregistrement : 3794423
Date de dépôt : 03/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations pour parquer des bicyclettes (métalliques) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ; clés USB ; disques-compacts (audio-vidéo) ; supports d'enregistrement du son et des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; vêtements et dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes, articles de lunetterie ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes, parties et accessoires de bicyclettes à savoir : bandages pour bicyclettes, béquilles, cadres, chambres à air, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; figurines en métaux précieux ; trophées en métaux précieux et en plaqué ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Brochures ; calendriers ; cartes géographiques ; cartes touristiques ; catalogues ; articles de papeterie ; crayons ; porte-crayons ; stylos ; journaux ; livres ; publications ; revues périodiques ; affiches publicitaires ; nappes en papier ; photographies ; cartes postales ; répertoires ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; linge de table en papier ; serviettes de table en papier ; tickets (billets) ; drapeaux et fanions en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etuis pour clefs (maroquinerie) ; malles et mallettes ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations pour parquer des bicyclettes (non métalliques) ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table et de maison ; nappes non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; linge de lit ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; arbres, arbustes, plants ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services publicitaires et promotionnels liés au tourisme et plus particulièrement aux randonnées cyclotouristiques ; diffusion et distribution de matériels publicitaires et promotionnels (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'évènements, de manifestations et d'expositions à but commercial, promotionnel ou publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance et réparation de véhicules ; maintenance et réparation de bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique, fourniture de forums de discussions sur Internet concernant la promotion et le tourisme en Anjou ; transmission d'information par voie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de messagerie électronique ; communications téléphoniques et radiophoniques ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques et télévisées ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport, d'emballage et d'entreposage ; organisation de voyages et d'excursions ; visites touristiques ; informations touristiques (à l'exception des informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions) ; informations en matière de transport ; location de bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de colloques, de conférences, de spectacles, de concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; photographie ; parcs à thèmes ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations sportives ; organisation de randonnées cyclotouristiques ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) et d'hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104
49041 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 698714
Date de demande : 25/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : VILLE DE SAUMUR, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR LOIRE DEVELOPPEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

N° national/d'enregistrement : 3794377
Date de dépôt : 03/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations pour parquer des bicyclettes (métalliques);
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ; clés USB ; disques-compacts (audio-vidéo) ; supports d'enregistrement du son et des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; vêtements et dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes, articles de lunetterie;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes, parties et accessoires de bicyclettes bandages pour bicyclettes, béquilles, cadres, chambres à air, dynamos, feux, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; figurines en métaux précieux ; trophées en métaux précieux et en plaqué ; médailles;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Brochures ; calendriers ; cartes géographiques ; cartes touristiques ; catalogues ; articles de papeterie ; crayons ; porte-crayons ; stylos ; journaux ; livres ; publications ; revues périodiques ; affiches publicitaires ; nappes en papier ; photographies ; cartes postales ; répertoires ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; linge de table en papier ; serviettes de table en papier ; tickets (billets) ; drapeaux et fanions en papier;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etuis pour clefs (maroquinerie) ; malles et mallettes ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations pour parquer des bicyclettes (non métalliques);
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table et de maison ; nappes non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; linge de lit;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; arbres, arbustes, plants;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services publicitaires et promotionnels liés au tourisme et plus particulièrement aux randonnées cyclotouristiques ; diffusion et distribution de matériels publicitaires et promotionnels (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'évènements, de manifestations et d'expositions à but commercial, promotionnel ou publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance et réparation de véhicules ; maintenance et réparation de bicyclettes;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique, fourniture de forums de discussions sur Internet concernant la promotion et le tourisme en Anjou ; transmission d'informations par voie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de messagerie électronique ; communications téléphoniques et radiophoniques ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques et télévisées;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport, d'emballage et d'entreposage ; organisation de voyages et d'excursions ; visites touristiques ; informations touristiques (à l'exception des informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions) ; informations en matière de transport ; location de bicyclettes;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de colloques, de conférences, de spectacles, de concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; photographie ; parcs à thèmes ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations sportives ; organisation de randonnées cyclotouristiques ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) et d'hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764319
Date de demande : 10/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

N° national/d'enregistrement : 3792503
Date de dépôt : 22/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception y relatifs dans le domaine de la climatologie et de l'hydrologie ; services d'analyses dans le domaine de l'hydrologie et de la gestion de l'eau ; services d'ingénieurs et d'experts dans le traitement des eaux et dans l'hydrologie ; étude de projets techniques ; recherches et consultations en matière de protection de l'environnement ; services de contrôle du respect de l'environnement ; services d'informations météorologiques ; services de surveillance et de conseils en matière de sécurité environnementale ; services rendus par des ingénieurs et des experts techniques en matière de planification et d'aménagement du territoire ; essais de matériaux ; conception et développement de logiciels et bases de données notamment dans le domaine de l'environnement, de la climatologie et de l'hydrologie ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception y relatifs dans le domaine de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; services d'analyses et de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; services de recherche à savoir recherches en chimie, recherches biologique et pharmaceutique dans le domaine de la santé publique humaine et vétérinaire ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches et analyses en laboratoire dans les domaines de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; services de contrôle de qualité des produits alimentaires ; services de surveillance et de conseils en matière d'hygiène et de sécurité des aliments ; surveillance, contrôle, vérification et conseil en matière de dangers biologiques ; prestation de conseils et d'informations dans le domaine de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; travaux d'ingénieurs dans le domaine médical de la santé publique humaine et vétérinaire ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; programmation pour ordinateurs ; conception et développement de logiciels et bases de données notamment dans le domaine médical de la santé publique humaine et vétérinaire ; services de laboratoire vétérinaire ; services d'évaluation de l'efficacité et de la sécurité des médicaments, composés et traitements vétérinaires ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture ; services médicaux et vétérinaires ; élevage d'animaux ; consultations professionnelles relatives à des services médicaux et vétérinaires ; services d'informations concernant des médicaments et traitements vétérinaires ; analyses vétérinaires aux fins de diagnostic et de traitement des animaux et maladies des animaux ; surveillance et notification de maladies ; conseils en matière d'élevage, soins, alimentation et logement d'animaux ; prestation de conseils, consultations et informations en liaison avec tous les services précités.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748799
Date de demande : 25/05/2020
N° de BOPI : 2020-38
Date du BOPI : 18/09/2020

N° national/d'enregistrement : 3743503
Date de dépôt : 04/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques et informatiques ; machines à calculer, périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; vêtements de protection ; cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques et optiques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres.
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, bracelets de montres, bijouterie, porte-clefs de fantaisie, médailles, instruments chronométriques..
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, albums, almanachs, atlas, autocollants (articles de papeterie), journaux de bande dessinée, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de géographie, catalogues, classeurs (articles de bureau), crayons, drapeaux (en papier), décalcomanies, gommes à effacer, matériel d'enseignement, enveloppes (papeterie), articles scolaires de papeterie, images, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, papier, photographies, cartes postales, prospectus, publications, périodiques, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques], sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques], stylos, timbres (cachets), timbres à adresse, timbre-poste ; papeterie, carton, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), guides et revues touristiques.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles en cuir et imitations du cuir, à savoir cartables, porte-documents, mallettes pour documents, parapluies, parasols, portefeuilles, sac à dos, sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; cannes et parapluies ; porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), malles et valises,, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes et de campeurs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures chapellerie.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation pour la direction des affaires, expertises en affaires ; informations d'affaires, investigations pour affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, organisation d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des ressources humaines à savoir : consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel ; publicité ; publicité radiophonique et télévisée ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires, étude de marchés, relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Financement de projets et parrainage financier notamment en matière de : constructions, d'action sociale, de logement et d'habitat, de santé, de transport, d'aménagement du territoire, d'environnement, de développement économique, de tourisme, d'éducation, de formation, de développement des espaces ruraux, d'actions en faveur de la jeunesse et des sports, d'insertion, d'économie, ainsi qu'en matière culturelle ; affaires immobilières ; informations en matière d'immobilier.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents et provisoires, de routes, de ponts, informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction ; travaux publics.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de presse ; fourniture de forums de discussions sur Internet.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports et accompagnement de voyageurs, services d'autobus, transport en automobile, transport aérien, transport fluvial, transport en chemin de fer, informations en matière de transport, organisation de voyages, transport de passagers, visites touristiques ; location de véhicules.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'eau et de l'air, information en matière de traitement des matériaux, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), production d'énergie ; informations en matière de recyclage d'ordures et de déchets et de tri des déchets.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement, divertissement, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, concours, conférences ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; prêt de livres, publication de livres et de textes (autres que publicitaires), orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation) ; parcs d'attraction ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de loisirs ; location de stades ; organisation de loteries ; organisation de spectacles et de concours ; réservation de places de spectacles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations sur la protection de l'environnement, étude de projets techniques ; conseils en construction ; levée de terrains ; services scientifiques et techniques et études d'ingénieurs et d'experts en hydrologie, dans le domaine de la protection de l'environnement et du développement durable.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) et d'hôtellerie, hébergement temporaire ; maisons de vacances.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de santé, hospices [maisons d'assistance], maisons médicalisées, services vétérinaires ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux destinés à satisfaire les besoins des personnes et des collectivités territoriales, à savoir garde d'enfants à domicile, services d'agences d'adoption, services d'extinction de feu.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748797
Date de demande : 25/05/2020
N° de BOPI : 2020-38
Date du BOPI : 18/09/2020

N° national/d'enregistrement : 3739174
Date de dépôt : 19/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ; clés USB ; disques-compacts (audio-vidéo) ; supports d'enregistrement du son et des images ; logiciels (programmes enregistrés).
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs de fantaisie.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Brochures ; calendriers ; cartes géographiques ; catalogues ; articles de papeterie ; crayons ; porte-crayons ; stylos ; journaux ; livres ; publications ; revues périodiques ; nappes en papier ; photographies ; cartes postales ; répertoires ; sacs (enveloppes, pochettes), en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; linge de table en papier ; serviettes de table en papier ; tickets (billets) ; drapeaux et fanions en papier.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etuis pour clefs (maroquinerie) ; malles et mallettes ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table et de maison ; nappes non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; linge de lit.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; arbres, arbustes, plants.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services publicitaires et promotionnels liés au tourisme et plus particulièrement aux parcs thématiques concernant les végétaux ; diffusion et distribution de matériels publicitaires et promotionnels (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'évènements, de manifestations et d'expositions à but commercial, promotionnel ou publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique, fourniture de forums de discussions sur Internet concernant la promotion, l'institution, l'économie, le tourisme en Anjou ; transmission d'information par voie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de messagerie électronique ; communications téléphoniques et radiophoniques ; agences d'informations (nouvelles).
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages et d'excursions ; visites touristiques ; informations touristiques (à l'exception des informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions) ; informations en matière de transport.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de conférences, de spectacles, de concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; photographie ; parcs à thèmes, exploitation de parcs de végétaux et de jardins botaniques ; publication de livres, publication électronique de livres.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748473
Date de demande : 19/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

N° national/d'enregistrement : 3738959
Date de dépôt : 18/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, magazines, revues, affiches, journaux, cartes postales ; photographies, revues et guides touristiques.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; courriers publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, échantillons et imprimés, mise à jour de documentation publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique, services d'abonnement à des journaux, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique (télécommunications), fourniture de forums de discussions sur Internet concernant la promotion, l'institution, l'administration, l'économie, le tourisme en Maine et Loire ; transmission d'informations par voie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de messagerie électronique ; communications téléphoniques et radiophoniques ; agences de presse et d'information.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de journaux et périodiques.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748425
Date de demande : 19/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

N° national/d'enregistrement : 3680267
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ; clés USB ; disques-compacts (audio-vidéo) ; supports d'enregistrement du son et des images ; logiciels (programmes enregistrés).
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs de fantaisie.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Brochures ; calendriers ; cartes géographiques ; catalogues ; articles de papeterie ; crayons ; porte-crayons ; stylos ; journaux ; livres ; publications ; revues périodiques ; nappes en papier ; photographies ; cartes postales ; répertoires ; sacs (enveloppes, pochettes), en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; linge de table en papier ; serviettes de table en papier ; tickets (billets) ; drapeaux et fanions en papier.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etuis pour clefs (maroquinerie) ; malles et mallettes ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table et de maison ; nappes non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; linge de lit.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; arbres, arbustes, plants.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services publicitaires et promotionnels liés au tourisme et plus particulièrement aux parcs thématiques concernant les végétaux ; diffusion et distribution de matériels publicitaires et promotionnels ; organisation d'évènements, de manifestations et d'expositions à but commercial, promotionnel ou publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion d'échantillons publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique, fourniture de forums de discussions sur Internet concernant la promotion, l'institution, l'économie, le tourisme en Anjou ; transmission d'information par voie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de messagerie électronique ; communications téléphoniques et radiophoniques ; agences d'information.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages et d'excursions ; visites touristiques ; informations touristiques (à l'exception des informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions) ; informations en matière de transport.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de conférences, de spectacles, de concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; photographie ; parcs à thèmes, exploitation de parcs de végétaux et de jardins botaniques ; publication de livres, publication électronique de livres.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
48 Boulevard du Maréchal Foch, CS 94104
49941 ANGERS CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724239
Date de demande : 29/08/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

N° national/d'enregistrement : 3668111
Date de dépôt : 30/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; Chèques, revues ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; Emission et remboursement de chèques et de cartes utilisés comme moyen de paiement pour des prestations assurées aux salariés, aux particuliers, aux associations, aux comités d'entreprise ou assimilés, aux entreprises et aux collectivités locales et territoriales ; tous services de financement, placement de fonds, transfert électronique de fonds, services de cartes de crédit et de débit, informations relatives aux prestations précitées ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de dessinateurs d'arts graphiques ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAine-et-Loire, collectivité territoriale, Direction de la commonication, Hôtel du Département
Numéro de SIREN : 224900019

Mandataire 1 : Conseil général de MAine-et-Loire, Direction de la commonication, Hôtel du Département
Adresse :
Place Michel Debré BP 94104
49941 ANGERS cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

N° national/d'enregistrement : 3445049
Date de dépôt : 07/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, engrais pour les terres et les végétaux, compost, produits pour la conservation des végétaux, produits fertilisants, produits chimiques pour l'amendement des sols ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, pesticides, herbes médicinales, tisanes, parasiticides ; Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, bêches, cisailles, couteaux, faux, faucilles, tondeuses à gazon (instruments à main), greffoirs, vaporisateurs pour insecticides (outils), sarcloirs, scies, sécateurs, serpes, tenailles, grattoirs et plantoirs, racloirs, ébrancheurs, outils à manche pour le jardinage, râteaux, balais à gazon, louchets, pelles, fourches, binettes, serfouettes, serpettes, tarières, haches, scies arboricoles ; Revues, journaux, périodiques, catalogues et guides de jardin, manuels de formation et d'enseignement, photographies, cartes postales, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, albums, billets (tickets), calendriers, crayons, drapeaux et fanions en papier, articles de papeterie, images, posters, prospectus, brochures ; Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; Jeux et jouets pour enfants, balançoires, toboggans, bassins, piscines, jeux automatiques à prépaiement (machines), jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de téléviseur, manèges, véhicules télécommandés, jeux de société, jeux éducatifs, jeux et jouets électroniques, peluches, balles et ballons, jeux de cartes ou de tables ; cartes à jouer. Services de restauration, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104
49041 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2620621
Date de demande : 10/06/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

N° national/d'enregistrement : 3428803
Date de dépôt : 15/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, engrais pour les terres et les végétaux, compost, produits pour la conservation des végétaux, produits fertilisants, produits chimiques pour l'amendement des sols ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, pesticides, herbes médicinales, tisanes, parasiticides ; Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, bêches, cisailles, couteaux, faux, faucilles, tondeuses gazon (instruments à main), greffoirs, vaporisateurs pour insecticides (outils), sarcloirs, scies, sécateurs, serpes, tenailles, grattoirs et plantoirs, racloirs, ébrancheurs, outils à manche pour le jardinage, râteaux, balais à gazon, louchets, pelles, fourches, binettes, serfouettes, serpettes, tarières, haches, scies arboricoles ; Revues, journaux, périodiques, catalogues et guides de jardin, manuels de formation et d'enseignement, photographies, cartes postales, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, cartes à jouer, albums, billets (tickets), calendriers, crayons, drapeaux et fanions en papier, articles de papeterie, images, posters, prospectus, brochures ; Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; Jeux et jouets pour enfants, balançoires, toboggans, bassins, piscines, jeux automatiques à prépaiement (machines), jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de téléviseur, manèges, véhicules télécommandés, jeux de société, jeux éducatifs, jeux et jouets électroniques, peluches, balles et ballons, jeux de cartes ou de tables ; Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines, semences, plantes et fleurs naturelles, arbustes, plants, arbres ; Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisir, publication de livres, prêt de livres, parcs d'attraction, parcs à thème, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), jeux d'argent, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, exploitation de jardins botaniques ; Services de restauration, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, entretien de pelouses, jardinage, services de jardiniers-paysagistes, services de pépiniéristes.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104
49041 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2619442
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 3403732
Date de dépôt : 17/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines ; semences, plantes et fleurs naturelles, arbustes ; plants ; arbres.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisir, publication de livres, prêt de livres, parcs d'attraction, parcs à thème, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), jeux d'argent, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, exploitation de jardins botaniques.Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, entretien de pelouses, jardinage, services de jardiniers-paysagistes, services de pépiniéristes.
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019
Adresse :
Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104
49041 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619448
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 3403733
Date de dépôt : 17/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines ; semences, plantes et fleurs naturelles, arbustes ; plants ; arbres.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisir, publication de livres, prêt de livres, parcs d'attraction, parcs à thème, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), jeux d'argent, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, exploitation de jardins botaniques.Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, entretien de pelouses, jardinage, services de jardiniers-paysagistes, services de pépiniéristes.
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019

Mandataire 1 : Cabinet BREMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-25

N° national/d'enregistrement : 3403736
Date de dépôt : 17/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines ; semences, plantes et fleurs naturelles, arbustes ; plants ; arbres.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisir, publication de livres, prêt de livres, parcs d'attraction, parcs à thème, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), jeux d'argent, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, exploitation de jardins botaniques.Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, entretien de pelouses, jardinage, services de jardiniers-paysagistes, services de pépiniéristes.
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE Administration publique générale
Numéro de SIREN : 224900019

Mandataire 1 : Cabinet BREMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-25

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE

Activité principale : Administration publique générale (NAFRev2 : 84.11Z)

Activité principale : Administration publique générale (NAF1993 : 75.1A)

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Département
Code NIC : 00015