N° national/d'enregistrement : 4289611
Date de dépôt : 30/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui-ci fera l'obget d'une publication complète en vol 1 partie 4 du bopi 16/38 NL.
Classes de produits et services :- N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeteries, adhésifs, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés.
- N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements.
- N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents.
Déposant 1 : DERAINE & ASSOCIES, CABINET D'AVOCATS
Numéro de SIREN : 491316865
Adresse :
6,7, Immeuble Lamimasca, Rue Henri Becquerel, Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
FR
Mandataire 1 : DERAINE & ASSOCIES, CABINET D'AVOCATS
Adresse :
6,7, Immeuble Lamimasca, Rue Henri Becquerel, Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016
Evènement 2 :Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 19/08/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-33
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui-ci fera l'obget d'une publication complète en vol 1 partie 4 du bopi 16/38 NL.
Evènement 3 :Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016