DERIVERY

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Eure
  3. PONT-AUTHOU
  4. DERIVERY
DERIVERY
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/12/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34952507100024 / Siren : 349525071 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 84 349525071
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
20 : Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
20.3 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
20.30 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
20.30Z : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de peintures et de vernis
- la fabrication de pigments, d’opacifiants et de couleurs préparés
- la fabrication de compositions vitrifiables, d’engobes et de préparations similaires
- la fabrication de mastics
- la fabrication d’enduits utilisés en peinture et d’autres enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
- la fabrication de solvants et de diluants organiques composites
- la fabrication de décapants pour peintures et vernis
- la fabrication d’encres d’imprimerie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de colorants et de pigments (cf. 20.12Z)
- la fabrication d’encres à écrire ou à dessiner (cf. 20.59Z) Produits associés : 20.30.11, 20.30.12, 20.30.21, 20.30.22, 20.30.23, 20.30.24, 20.30.99
Coordonnées de l'établissement :
DERIVERY
Adresse :
4 Rue LEON TALMY
27290 PONT-AUTHOU
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Fabrication de peintures et vernis (NAFRev1 : 24.3Z)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
23/12/2003 : Succession
Prédécesseur : DERIVERY
23/12/2003 : Succession
Prédécesseur : DERIVERY
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1989
Dénomination : DERIVERY
Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DERIVERY - Pont-Authou (siège)DERIVERY - Gond-PontouvreDERIVERY - BrionneDERIVERY - Herblay (fermé)DERIVERY - Bezons (fermé)
Marques françaises :
12/12/2011 : VEGEOL
N° national/d'enregistrement : 3881202
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071

Mandataire 1 : DERIVERY, M. BARRE DAVID

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770240
Date de demande : 19/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

07/02/2011 : LINEA ARTWORK
N° national/d'enregistrement : 3804484
Date de dépôt : 07/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures).

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071

Mandataire 1 : DERIVERY, M. BARRE DAVID

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770244
Date de demande : 19/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

22/11/2010 : LINEA SPORT ET NATURE
N° national/d'enregistrement : 3784852
Date de dépôt : 22/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071

Mandataire 1 : DERIVERY, M. BARRE DAVID

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762865
Date de demande : 22/10/2020
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

29/12/2009 : LABORATOIRES NATURA
N° national/d'enregistrement : 3697222
Date de dépôt : 29/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 10/05.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures).

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY SAS, ..., M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 15/01/2010
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2010-02
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 10/05.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731185
Date de demande : 21/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

16/11/2009 : TASSILI
N° national/d'enregistrement : 3691672
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures).

Déposant 1 : DERIVERY SAS, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729317
Date de demande : 28/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

10/06/2009 : DER
N° national/d'enregistrement : 3656396
Date de dépôt : 10/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Déposant 1 : DERIVERY SAS, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715517
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

10/06/2009 : DERI
N° national/d'enregistrement : 3656397
Date de dépôt : 10/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Déposant 1 : DERIVERY SAS, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715523
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

10/06/2009 : DOXA
N° national/d'enregistrement : 3656398
Date de dépôt : 10/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Déposant 1 : DERIVERY SAS, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715522
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

10/06/2009 : DOXO
N° national/d'enregistrement : 3656399
Date de dépôt : 10/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Déposant 1 : DERIVERY SAS, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715520
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

10/06/2009 : RUMO
N° national/d'enregistrement : 3656400
Date de dépôt : 10/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Déposant 1 : DERIVERY SAS, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715519
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

10/06/2009 : GRAFFINET
N° national/d'enregistrement : 3656401
Date de dépôt : 10/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Déposant 1 : DERIVERY SAS, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715518
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

26/05/2009 : DECAP'NAT
N° national/d'enregistrement : 3653142
Date de dépôt : 26/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710124
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

26/05/2009 : DURFLEX
N° national/d'enregistrement : 3653143
Date de dépôt : 26/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710127
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

26/05/2009 : POLYTHANE
N° national/d'enregistrement : 3653144
Date de dépôt : 26/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710122
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

26/05/2009 : D
N° national/d'enregistrement : 3653145
Date de dépôt : 26/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710116
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

26/05/2009 : SYSTEME DERICOLOR
N° national/d'enregistrement : 3653146
Date de dépôt : 26/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710117
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

27/12/2006 : Lasural
N° national/d'enregistrement : 3472446
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 710479
Date de demande : 26/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635393
Date de demande : 21/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

27/12/2006 : Lasural
N° national/d'enregistrement : 3472446
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635393
Date de demande : 21/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

29/05/2006 : BIOCRYL
N° national/d'enregistrement : 3431873
Date de dépôt : 29/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs ; vernis ; laques (peintures).

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621148
Date de demande : 16/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

29/05/2006 : PRIMABIO
N° national/d'enregistrement : 3431874
Date de dépôt : 29/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs ; vernis ; laques (peintures).

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621147
Date de demande : 16/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

24/04/2006 : BIOMEGA
N° national/d'enregistrement : 3425683
Date de dépôt : 24/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs ; vernis ; laques (peintures).

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY
27290 PONT-AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY
27290 PONT-AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-22
Date du BOPI : 02/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621151
Date de demande : 16/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

18/11/2004 : NATURA
N° national/d'enregistrement : 3325818
Date de dépôt : 18/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures).

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4, Rue Léon Talmy
27290 PONT AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS
Adresse :
4, Rue Léon Talmy
27290 PONT AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 708069
Date de demande : 14/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-53
Date du BOPI : 31/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563184
Date de demande : 11/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

24/10/2001 : AQU@TAG.NET
N° national/d'enregistrement : 3128354
Date de dépôt : 24/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PEINTURES ET VERNIS;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : ENTRETIEN ET NETTOYAGE DE FACADES (RAVALEMENT).

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, M. BARRE DAVID
Adresse :
4 RUE LEON TALMY, BP 117
27290 PONT AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-49
Date du BOPI : 07/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483247
Date de demande : 27/10/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791714
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

08/07/1994 : OPUS
N° national/d'enregistrement : 94528305
Date de dépôt : 08/07/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs et artistes

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4, rue Léon Talmy
27290 PONT AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS
Adresse :
4, Rue Léon Talmy
27290 PONT AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 178881
Date de demande : 22/11/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396292
Date de demande : 15/07/2004
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 708071
Date de demande : 14/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-33
Date du BOPI : 19/08/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2268966
Date de demande : 09/07/2004
N° de BOPI : 2004-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563185
Date de demande : 11/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

08/07/1994 : ORPHEO
N° national/d'enregistrement : 94528306
Date de dépôt : 08/07/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; métaux en feuillles et en poudre pour peintres, décorateurs et artistes

Déposant 1 : DERIVERY, SAS
Numéro de SIREN : 349525071
Adresse :
4, rue Léon Talmy
27290 PONT AUTHOU
FR

Mandataire 1 : DERIVERY, SAS
Adresse :
4, Rue Léon Talmy
27290 PONT AUTHOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 178881
Date de demande : 22/11/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396292
Date de demande : 15/07/2004
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 708070
Date de demande : 14/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-33
Date du BOPI : 19/08/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2268965
Date de demande : 09/07/2004
N° de BOPI : 2004-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563183
Date de demande : 11/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Publications au Bodacc :
29/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1181
NOJO : 270100000152490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°790
NOJO : 027010000013444
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BARRE Thierry nom d'usage : BARRE n'est plus directeur général
28/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1073
NOJO : 270100000111780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°939
NOJO : 270100000061870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°646
NOJO : 270157813000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/05/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°282
NOJO : 000000270153933
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/04/2017
Publication légale : l'Essor Savoyard, le 20/04/2017
Oppositions : au fonds cédé : Zone d'Activités Commerciales de la Baronnie 73330 Le Pont-de-Beauvoisin et pour la correspondance à la SELARL MAUBANT SARRAZIN VIBERT à Evreux (27000) PA Le Long Buisson, 181 rue Clément Ader- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte SSP du 29/03/2017 enregistré au SIE de Chambéry le 10/04/2017 bordereau n°2017/508 Case n°2 le fonds de commerce vendu était précédemment exploité à Le Pont de Beauvoisin (73330) ZAC de la Baronnie et sera désormais exploité au 4 rue Léon Talmy 27290 Pont-Authou
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BARRE David ; Directeur général : BARRE Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : SEC BURETTE (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MONCEY AUDIT (SARL)
Montant du capital : 1523880.38 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chambéry 521 020 198
Dénomination : NATURA Rhône-Alpes
29/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1396
NOJO : 270153479000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1258
NOJO : 270149676000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/01/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°218
NOJO : BXA160140011823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : Au fonds vendu 40 Rue du Champs de Mars - 42600 SAVIGNEUX pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Enregistré au CDI de MONTBRISON le 24/12/2015 Bordereau 2015/749 - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente INSERTION AU BODACC.
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1523880.38 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 381 035 815
Dénomination : BECKER INDUSTRIE SAS
28/10/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°772
NOJO : BXA15294002436K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2015
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Me Yan Freyria-Courtois CABINET AKLEA 29 Rue DE BONNEL 69003 LYON
Descriptif : - Enregistré le 03/07/2015 à SIE DE MONTBRISON bordereau n°2015/389 case n°4.
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1523880.38 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 381 035 815
Dénomination : BECKER INDUSTRIE SAS
11/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1315
NOJO : 270145657000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2435
NOJO : 270142551000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2470
NOJO : BXC13123010226W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 rue Léon Talmy "Les Essarts"
27290 Pont-Authou
07/04/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°235
NOJO : BXA13088001879E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/03/2013
Publication légale : L'Impartial des Andelys, le 07/03/2013
Oppositions : Selarl Cabinet d'avocat Bertrand Lebourg 108, boulevard de Strasbourg 76600 Le havre pour la correspondance et pour la validité au fonds
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BARRE David Directeur général : BARRE Thierry Commissaire aux comptes titulaire : SEC BURETTE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MONCEY AUDIT (SARL)
Montant du capital : 1523880.38 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Évreux 517 560 074
Dénomination : HYVARIX
10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2695
NOJO : BXC12090001468B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2865
NOJO : BXC11117006756Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1983
NOJO : BXC10098000717J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2777
NOJO : BXC081000011163
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 rue Léon Talmy
Les Essarts,
27290 Pont-Authou
16/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°712
NOJO : BXB08099000660L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bernay 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BARRE David.
Directeur général : BARRE Thierry.
Commissaire aux comptes titulaire : SEC BURETTE (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : MONCEY AUDIT (SARL).

25/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°435
NOJO : BXB08120008236R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONT-AUDEMER (27)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pont-Audemer 349 525 071
Dénomination : DERIVERY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BARRE DavidCommissaire aux comptes titulaire : SEC BURETTE (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : MONCEY AUDIT (SARL).

Historique de l'unité légale :
19/05/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de peintures et vernis (NAFRev1 : 24.3Z)
23/12/2003 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00024
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : DERIVERY
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Représentants légaux :
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Type : Personne Physique

Nom : BARRE David
Né le 17/10/1971 à St (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
44 rue Jules Quatre Noix
27800 Brionne
FRANCE
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Type : Personne Physique

Nom : BARRE Thierry
Né le 07/02/1973 à St (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 chemin de la Planche Bozel
27290 Authou
FRANCE
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Type : Personne Morale

Nom : SEC BURETTE
Siren : 710501149
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 rue Malatiré
76012 Rouen Cedex 1
FRANCE
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Type : Personne Morale

Nom : MONCEY AUDIT
Siren : 433927100
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue Malatiré
76012 Rouen Cedex 1
FRANCE
Dépôts des actes :
27/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°308 déposé le 23/03/2009
Etat : Déposé
28/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°338 déposé le 07/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général
20/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°311 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°249 déposé le 03/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
30/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°794 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général Modification de la date de clôture de l'exercice social
30/08/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°794 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général Modification de la date de clôture de l'exercice social
23/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°160 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PONT AUTHOU (27) 4 RUE LEON TALMY Changement de dénomination en celle de DERIVERY Modification de l'objet social APPROBATION DU PROJET DE FUSION ET CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA FUSION ET DISSOLUTION SANS LIQUIDATION DES STES DERIVERY ET SEMALAC
23/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°160 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PONT AUTHOU (27) 4 RUE LEON TALMY Changement de dénomination en celle de DERIVERY Modification de l'objet social APPROBATION DU PROJET DE FUSION ET CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA FUSION ET DISSOLUTION SANS LIQUIDATION DES STES DERIVERY ET SEMALAC
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°160 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PONT AUTHOU (27) 4 RUE LEON TALMY Changement de dénomination en celle de DERIVERY Modification de l'objet social APPROBATION DU PROJET DE FUSION ET CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA FUSION ET DISSOLUTION SANS LIQUIDATION DES STES DERIVERY ET SEMALAC
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°160 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PONT AUTHOU (27) 4 RUE LEON TALMY Changement de dénomination en celle de DERIVERY Modification de l'objet social APPROBATION DU PROJET DE FUSION ET CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA FUSION ET DISSOLUTION SANS LIQUIDATION DES STES DERIVERY ET SEMALAC
N.C             : Divers
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°160 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : DETERMINATION DES MODALITES D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE Transfert du siège PONT AUTHOU (27) 4 RUE LEON TALMY Changement de dénomination en celle de DERIVERY Modification de l'objet social APPROBATION DU PROJET DE FUSION ET CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA FUSION ET DISSOLUTION SANS LIQUIDATION DES STES DERIVERY ET SEMALAC
N.C             : Divers
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°160 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI Nø 2001-420 DU 15 MAI 2001 Transfert du siège PONT AUTHOU (27) 4 RUE LEON TALMY Changement de dénomination en celle de DERIVERY Modification de l'objet social APPROBATION DU PROJET DE FUSION ET CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA FUSION ET DISSOLUTION SANS LIQUIDATION DES STES DERIVERY ET SEMALAC
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°794 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général Modification de la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°249 déposé le 03/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°249 déposé le 03/03/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
18/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Type : Siège

Adresse :
4 rue Léon Talmy
"Les Essarts"
27290 Pont-Authou
FRANCE
18/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 rue Léon Talmy
"Les Essarts"
27290 Pont-Authou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : Fabrication et vente de peintures et produits connexes sous toutes ses formes
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
onds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat - A DATER DU 23.12.2003 TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE BEZONS (95870) 2 A 10 RUE LOUIS RAMEAU A PONT AUTHOU (27290) 4 RUE LEON TALMY LES ESSARTS AVEC MAINTIEN D'UNE ACTIVITE A L'ANCIENNE ADRESSE (ETS SECONDAIRE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 boulevard Eugène Marie
27800 Brionne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2010
Activité : Fabrication et vente de peintures et produits connexes sous toutes ses formes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2013B00574
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bernay

Adresse :
179 route de Vars
16160 Gond Pontouvre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Négoce et distribution de toutes peintures et produits annexes et dérives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/04/2017 : Ajout
Greffe : Bernay (2701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 208
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2016
Texte de l'observation : Acquisition d'un fonds à compter du 01/01/2016 : Achat d'un fonds de commerce de fabrication de peinture, vernis, encres et mastics précédemment exploité à Savigneux (42600) 40 rue du Champs de Mars et désormais exploité à l'établissement principal 4 rue Léon Talmy 27290 Pont-Authou. Précédent propriétaire exploitant : SAS BECKER INDUSTRIE (RCS ST ETIENNE N° 381 035815) Oppositions : au fonds vendu : 40 rue du Champs de Mars 42600 Savigneux Publié au BODACC le 20/01/2016 sous le N°2016013
18/04/2017 : Ajout
Greffe : Bernay (2701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 810
Date d’ajout de l’observation : 18/04/2017
Texte de l'observation : Acquisition d'un fonds de commerce d'achat, vente, distribution de toutes peintures et produits annexes ou dérivés, de tous revêterments de sols et murs, articles et éléments de décoration intérieure ou extérieure, de tous matériels et accessoires liés à la mise en oeuvre ou l'entretien desdits produits précédemment exploité à Le Pont de Beauvoisin (73330) ZAC de la Baronnie et destiné à être exploité au 4 rue Léon Talmy 27290 Pont-Authou (adresse de l'établissement principal) moyennant le prix de 71816 euros à compter du 01/04/2017 : Précédent propriétaire exploitant : EURL NATURA Rhône-Alpes dont le siège social est à Le Pont de Beauvoisin (73330) ZAC de la Baronnie, immatriculée au RCS de Chambéry sous le N° 521 020 198) Publication légale : l'Essor Savoyard du 20/04/2017 Oppositions : au fonds cédé ZAC de la Baronnie 73330 Le Pont-de-Beauvoisin et pour la correspondance à la SELARL MAUBANT SARRAZIN VIBERT à Evreux (27000) PA Le Long Buisson, 181 rue Clément Ader.
18/04/2017 : Ajout
Greffe : Bernay (2701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET Nø2001-474 DU 30 MAI 2001: ANCIEN MONTANT : 10.000.000 FRF NOUVEAU MONTANT : 1.523.880,38 EUROS
Personnes morales :
18/04/2017 : DERIVERY
Greffe : Bernay (2701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 1523880.38
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 84 années
02/10/2013 : DERIVERY
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°242 déposé le 06/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°225 déposé le 04/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°249 déposé le 06/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°238 déposé le 17/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°305 déposé le 05/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°203 déposé le 06/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°334 déposé le 05/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°220 déposé le 04/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°232 déposé le 05/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°202 déposé le 03/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°154 déposé le 22/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°180 déposé le 13/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°206 déposé le 03/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2004B00046
Dépôt : N°723 déposé le 04/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BERNAY (2701)
Numéro de dépôt : B2021/000453 du 18/03/2021
Numéro de gestion : 2004B00046
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires98 39053 39045 000
AHFonds commercial825 186825 186
ANTerrains102 81736 01166 807
APConstructions914 008544 197369 812
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 355 0011 098 396256 606
ATAutres immobilisations corporelles532 212261 994270 218
CUAutres participations7 5007 500
BDAutres titres immobilisés224224
BHAutres immobilisations financières54 12354 123
BJTOTAL (I)3 889 4621 993 9871 895 475
BLMatières premières, approvisionnements791 135791 135
BRProduits intermédiaires et finis1 044 1101 044 110
BVAvances et acomptes versés sur commandes32 38132 381
BXClients et comptes rattachés2 734 15330 1422 704 010
BZAutres créances88 06888 068
CFDisponibilités1 569 7471 569 747
CHCharges constatées d’avance27 35127 351
CJTOTAL (II)6 286 94330 1426 256 801
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 176 4062 024 1308 152 276
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 523 880
DDRéserve légale (1)152 388
DGAutres réserves1 638 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)959 977
DJSubventions d’investissement209 656
DLTOTAL (I)4 484 770
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 181 096
DVEmprunts et dettes financières divers (4)244 229
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 946
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 381 132
DYDettes fiscales et sociales842 997
EAAutres dettes13 107
ECTOTAL (IV)3 667 506
EETOTAL GENERAL (I à V)8 152 276
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 829 850
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 513
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises242 26328 315270 578
FDProduction vendue biens8 837 1921 425 60610 262 798
FGProduction vendue services130 73844 489175 228
FJChiffres d’affaires nets9 210 1941 498 41010 708 604
FMProduction stockée120 586
FOSubventions d’exploitation8 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 752
FQAutres produits8 512
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 888 182
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)526 938
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 649 911
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-241 799
FWAutres achats et charges externes1 652 827
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 257
FYSalaires et traitements1 710 246
FZCharges sociales756 974
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements197 323
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions13 899
GEAutres charges19 964
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 429 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 458 643
GLAutres intérêts et produits assimilés12 918
GPTotal des produits financiers (V)12 918
GRIntérêts et charges assimilées25 040
GUTotal des charges financières (VI)25 040
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 122
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 446 521
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital39 258
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 008
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion332
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17 884
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 216
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 793
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise142 375
HKImpôts sur les bénéfices (X)377 962
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 953 108
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 993 131
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)959 977
HPRenvois : Crédit-bail mobilier53 531
A1Renvois : Transfert de charges39 599
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 500
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 20581553 390
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 788 166197 32344 8921 940 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 842 371197 32345 7071 993 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges12 75012 750
6Esur immobilisations – corporelles12 75012 750
6TSur comptes clients18 39713 8982 15330 142
7BTotal Provisions pour dépréciation18 39713 8982 15330 142
7CTOTAL GENERAL31 14713 89814 90330 142
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 8992 153
UJ- Exceptionnelles12 750
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières54 12354 123
VAClients douteux ou litigieux19 433
UXAutres créances clients2 714 720
UYPersonnel et comptes rattachés6 016
VMImpôts sur les bénéfices32 672
VBT. V. A.29 726
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 654
VSCharges constatées d’avance27 351
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 903 6942 858 26145 433
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 181 096343 440837 656
8BFournisseurs et comptes rattaché1 381 1321 381 132
8CPersonnel et comptes rattachés452 745452 745
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux257 096257 096
VWT.V.A.52 47152 471
VQAutres impôts, taxes et assimilés80 68580 685
VIGroupe et associés244 229244 229
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)13 10713 107
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 662 5602 824 904837 656
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice275 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice341 008
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BERNAY (2701)
Numéro de dépôt : B2020/000576 du 11/03/2020
Numéro de gestion : 2004B00046
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires98 39053 39045 000
AHFonds commercial825 186825 186
ANTerrains102 81736 01166 807
APConstructions914 008544 197369 812
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 355 0011 098 396256 606
ATAutres immobilisations corporelles532 212261 994270 218
CUAutres participations7 5007 500
BDAutres titres immobilisés224224
BHAutres immobilisations financières54 12354 123
BJTOTAL (I)3 889 4621 993 9871 895 475
BLMatières premières, approvisionnements791 135791 135
BRProduits intermédiaires et finis1 044 1101 044 110
BVAvances et acomptes versés sur commandes32 38132 381
BXClients et comptes rattachés2 734 15330 1422 704 010
BZAutres créances88 06888 068
CFDisponibilités1 569 7471 569 747
CHCharges constatées d’avance27 35127 351
CJTOTAL (II)6 286 94330 1426 256 801
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 176 4062 024 1308 152 276
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 523 880
DDRéserve légale (1)152 388
DGAutres réserves1 638 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)959 977
DJSubventions d’investissement209 656
DLTOTAL (I)4 484 770
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 181 096
DVEmprunts et dettes financières divers (4)244 229
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 946
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 381 132
DYDettes fiscales et sociales842 997
EAAutres dettes13 107
ECTOTAL (IV)3 667 506
EETOTAL GENERAL (I à V)8 152 276
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 829 850
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 513
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises242 26328 315270 578
FDProduction vendue biens8 837 1921 425 60610 262 798
FGProduction vendue services130 73844 489175 228
FJChiffres d’affaires nets9 210 1941 498 41010 708 604
FMProduction stockée120 586
FOSubventions d’exploitation8 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 752
FQAutres produits8 512
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 888 182
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)526 938
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 649 911
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-241 799
FWAutres achats et charges externes1 652 827
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 257
FYSalaires et traitements1 710 246
FZCharges sociales756 974
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements197 323
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions13 899
GEAutres charges19 964
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 429 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 458 643
GLAutres intérêts et produits assimilés12 918
GPTotal des produits financiers (V)12 918
GRIntérêts et charges assimilées25 040
GUTotal des charges financières (VI)25 040
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 122
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 446 521
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital39 258
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 008
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion332
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17 884
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 216
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 793
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise142 375
HKImpôts sur les bénéfices (X)377 962
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 953 108
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 993 131
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)959 977
HPRenvois : Crédit-bail mobilier53 531
A1Renvois : Transfert de charges39 599
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 500
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 20581553 390
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 788 166197 32344 8921 940 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 842 371197 32345 7071 993 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges12 75012 750
6Esur immobilisations – corporelles12 75012 750
6TSur comptes clients18 39713 8982 15330 142
7BTotal Provisions pour dépréciation18 39713 8982 15330 142
7CTOTAL GENERAL31 14713 89814 90330 142
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 8992 153
UJ- Exceptionnelles12 750
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières54 12354 123
VAClients douteux ou litigieux19 433
UXAutres créances clients2 714 720
UYPersonnel et comptes rattachés6 016
VMImpôts sur les bénéfices32 672
VBT. V. A.29 726
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 654
VSCharges constatées d’avance27 351
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 903 6942 858 26145 433
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 181 096343 440837 656
8BFournisseurs et comptes rattaché1 381 1321 381 132
8CPersonnel et comptes rattachés452 745452 745
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux257 096257 096
VWT.V.A.52 47152 471
VQAutres impôts, taxes et assimilés80 68580 685
VIGroupe et associés244 229244 229
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)13 10713 107
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 662 5602 824 904837 656
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice275 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice341 008
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BERNAY (2701)
Numéro de dépôt : B2019/000321 du 06/03/2019
Numéro de gestion : 2004B00046
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires98 39053 39045 000
AHFonds commercial825 186825 186
ANTerrains102 81736 01166 807
APConstructions914 008544 197369 812
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 355 0011 098 396256 606
ATAutres immobilisations corporelles532 212261 994270 218
CUAutres participations7 5007 500
BDAutres titres immobilisés224224
BHAutres immobilisations financières54 12354 123
BJTOTAL (I)3 889 4621 993 9871 895 475
BLMatières premières, approvisionnements791 135791 135
BRProduits intermédiaires et finis1 044 1101 044 110
BVAvances et acomptes versés sur commandes32 38132 381
BXClients et comptes rattachés2 734 15330 1422 704 010
BZAutres créances88 06888 068
CFDisponibilités1 569 7471 569 747
CHCharges constatées d’avance27 35127 351
CJTOTAL (II)6 286 94330 1426 256 801
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 176 4062 024 1308 152 276
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 523 880
DDRéserve légale (1)152 388
DGAutres réserves1 638 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)959 977
DJSubventions d’investissement209 656
DLTOTAL (I)4 484 770
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 181 096
DVEmprunts et dettes financières divers (4)244 229
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 946
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 381 132
DYDettes fiscales et sociales842 997
EAAutres dettes13 107
ECTOTAL (IV)3 667 506
EETOTAL GENERAL (I à V)8 152 276
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 829 850
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 513
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises242 26328 315270 578
FDProduction vendue biens8 837 1921 425 60610 262 798
FGProduction vendue services130 73844 489175 228
FJChiffres d’affaires nets9 210 1941 498 41010 708 604
FMProduction stockée120 586
FOSubventions d’exploitation8 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 752
FQAutres produits8 512
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 888 182
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)526 938
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 649 911
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-241 799
FWAutres achats et charges externes1 652 827
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 257
FYSalaires et traitements1 710 246
FZCharges sociales756 974
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements197 323
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions13 899
GEAutres charges19 964
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 429 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 458 643
GLAutres intérêts et produits assimilés12 918
GPTotal des produits financiers (V)12 918
GRIntérêts et charges assimilées25 040
GUTotal des charges financières (VI)25 040
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 122
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 446 521
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital39 258
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 008
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion332
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17 884
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 216
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 793
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise142 375
HKImpôts sur les bénéfices (X)377 962
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 953 108
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 993 131
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)959 977
HPRenvois : Crédit-bail mobilier53 531
A1Renvois : Transfert de charges39 599
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 500
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 20581553 390
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 788 166197 32344 8921 940 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 842 371197 32345 7071 993 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges12 75012 750
6Esur immobilisations – corporelles12 75012 750
6TSur comptes clients18 39713 8982 15330 142
7BTotal Provisions pour dépréciation18 39713 8982 15330 142
7CTOTAL GENERAL31 14713 89814 90330 142
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 8992 153
UJ- Exceptionnelles12 750
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières54 12354 123
VAClients douteux ou litigieux19 433
UXAutres créances clients2 714 720
UYPersonnel et comptes rattachés6 016
VMImpôts sur les bénéfices32 672
VBT. V. A.29 726
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 654
VSCharges constatées d’avance27 351
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 903 6942 858 26145 433
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 181 096343 440837 656
8BFournisseurs et comptes rattaché1 381 1321 381 132
8CPersonnel et comptes rattachés452 745452 745
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux257 096257 096
VWT.V.A.52 47152 471
VQAutres impôts, taxes et assimilés80 68580 685
VIGroupe et associés244 229244 229
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)13 10713 107
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 662 5602 824 904837 656
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice275 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice341 008
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BERNAY (2701)
Numéro de dépôt : 362 du 30/03/2018
Numéro de gestion : 2004B00046
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires98 39053 39045 000
AHFonds commercial825 186825 186
ANTerrains102 81736 01166 807
APConstructions914 008544 197369 812
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 355 0011 098 396256 606
ATAutres immobilisations corporelles532 212261 994270 218
CUAutres participations7 5007 500
BDAutres titres immobilisés224224
BHAutres immobilisations financières54 12354 123
BJTOTAL (I)3 889 4621 993 9871 895 475
BLMatières premières, approvisionnements791 135791 135
BRProduits intermédiaires et finis1 044 1101 044 110
BVAvances et acomptes versés sur commandes32 38132 381
BXClients et comptes rattachés2 734 15330 1422 704 010
BZAutres créances88 06888 068
CFDisponibilités1 569 7471 569 747
CHCharges constatées d’avance27 35127 351
CJTOTAL (II)6 286 94330 1426 256 801
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 176 4062 024 1308 152 276
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 523 880
DDRéserve légale (1)152 388
DGAutres réserves1 638 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)959 977
DJSubventions d’investissement209 656
DLTOTAL (I)4 484 770
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 181 096
DVEmprunts et dettes financières divers (4)244 229
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 946
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 381 132
DYDettes fiscales et sociales842 997
EAAutres dettes13 107
ECTOTAL (IV)3 667 506
EETOTAL GENERAL (I à V)8 152 276
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 829 850
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 513
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises242 26328 315270 578
FDProduction vendue biens8 837 1921 425 60610 262 798
FGProduction vendue services130 73844 489175 228
FJChiffres d’affaires nets9 210 1941 498 41010 708 604
FMProduction stockée120 586
FOSubventions d’exploitation8 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 752
FQAutres produits8 512
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 888 182
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)526 938
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 649 911
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-241 799
FWAutres achats et charges externes1 652 827
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 257
FYSalaires et traitements1 710 246
FZCharges sociales756 974
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements197 323
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions13 899
GEAutres charges19 964
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 429 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 458 643
GLAutres intérêts et produits assimilés12 918
GPTotal des produits financiers (V)12 918
GRIntérêts et charges assimilées25 040
GUTotal des charges financières (VI)25 040
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 122
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 446 521
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital39 258
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 008
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion332
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17 884
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 216
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 793
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise142 375
HKImpôts sur les bénéfices (X)377 962
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 953 108
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 993 131
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)959 977
HPRenvois : Crédit-bail mobilier53 531
A1Renvois : Transfert de charges39 599
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 500
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 20581553 390
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 788 166197 32344 8921 940 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 842 371197 32345 7071 993 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges12 75012 750
6Esur immobilisations – corporelles12 75012 750
6TSur comptes clients18 39713 8982 15330 142
7BTotal Provisions pour dépréciation18 39713 8982 15330 142
7CTOTAL GENERAL31 14713 89814 90330 142
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 8992 153
UJ- Exceptionnelles12 750
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières54 12354 123
VAClients douteux ou litigieux19 433
UXAutres créances clients2 714 720
UYPersonnel et comptes rattachés6 016
VMImpôts sur les bénéfices32 672
VBT. V. A.29 726
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 654
VSCharges constatées d’avance27 351
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 903 6942 858 26145 433
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 181 096343 440837 656
8BFournisseurs et comptes rattaché1 381 1321 381 132
8CPersonnel et comptes rattachés452 745452 745
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux257 096257 096
VWT.V.A.52 47152 471
VQAutres impôts, taxes et assimilés80 68580 685
VIGroupe et associés244 229244 229
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)13 10713 107
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 662 5602 824 904837 656
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice275 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice341 008
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BERNAY (2701)
Numéro de dépôt : 242 du 06/03/2017
Numéro de gestion : 2004B00046
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires98 39053 39045 000
AHFonds commercial825 186825 186
ANTerrains102 81736 01166 807
APConstructions914 008544 197369 812
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 355 0011 098 396256 606
ATAutres immobilisations corporelles532 212261 994270 218
CUAutres participations7 5007 500
BDAutres titres immobilisés224224
BHAutres immobilisations financières54 12354 123
BJTOTAL (I)3 889 4621 993 9871 895 475
BLMatières premières, approvisionnements791 135791 135
BRProduits intermédiaires et finis1 044 1101 044 110
BVAvances et acomptes versés sur commandes32 38132 381
BXClients et comptes rattachés2 734 15330 1422 704 010
BZAutres créances88 06888 068
CFDisponibilités1 569 7471 569 747
CHCharges constatées d’avance27 35127 351
CJTOTAL (II)6 286 94330 1426 256 801
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 176 4062 024 1308 152 276
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 523 880
DDRéserve légale (1)152 388
DGAutres réserves1 638 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)959 977
DJSubventions d’investissement209 656
DLTOTAL (I)4 484 770
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 181 096
DVEmprunts et dettes financières divers (4)244 229
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 946
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 381 132
DYDettes fiscales et sociales842 997
EAAutres dettes13 107
ECTOTAL (IV)3 667 506
EETOTAL GENERAL (I à V)8 152 276
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 829 850
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 513
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises242 26328 315270 578
FDProduction vendue biens8 837 1921 425 60610 262 798
FGProduction vendue services130 73844 489175 228
FJChiffres d’affaires nets9 210 1941 498 41010 708 604
FMProduction stockée120 586
FOSubventions d’exploitation8 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 752
FQAutres produits8 512
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 888 182
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)526 938
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 649 911
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-241 799
FWAutres achats et charges externes1 652 827
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 257
FYSalaires et traitements1 710 246
FZCharges sociales756 974
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements197 323
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions13 899
GEAutres charges19 964
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 429 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 458 643
GLAutres intérêts et produits assimilés12 918
GPTotal des produits financiers (V)12 918
GRIntérêts et charges assimilées25 040
GUTotal des charges financières (VI)25 040
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 122
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 446 521
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital39 258
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 008
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion332
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17 884
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 216
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 793
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise142 375
HKImpôts sur les bénéfices (X)377 962
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 953 108
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 993 131
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)959 977
HPRenvois : Crédit-bail mobilier53 531
A1Renvois : Transfert de charges39 599
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 500
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 20581553 390
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 788 166197 32344 8921 940 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 842 371197 32345 7071 993 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges12 75012 750
6Esur immobilisations – corporelles12 75012 750
6TSur comptes clients18 39713 8982 15330 142
7BTotal Provisions pour dépréciation18 39713 8982 15330 142
7CTOTAL GENERAL31 14713 89814 90330 142
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 8992 153
UJ- Exceptionnelles12 750
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières54 12354 123
VAClients douteux ou litigieux19 433
UXAutres créances clients2 714 720
UYPersonnel et comptes rattachés6 016
VMImpôts sur les bénéfices32 672
VBT. V. A.29 726
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 654
VSCharges constatées d’avance27 351
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 903 6942 858 26145 433
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 181 096343 440837 656
8BFournisseurs et comptes rattaché1 381 1321 381 132
8CPersonnel et comptes rattachés452 745452 745
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux257 096257 096
VWT.V.A.52 47152 471
VQAutres impôts, taxes et assimilés80 68580 685
VIGroupe et associés244 229244 229
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)13 10713 107
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 662 5602 824 904837 656
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice275 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice341 008
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