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d'Ardin

DEROUET FORMATION

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/03/2005
Enseigne : DEROUET FORMATION
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48144438800013 / Siren : 481444388 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 72 481444388
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.53 : Enseignement de la conduite
85.53Z : Enseignement de la conduite
Cette sous-classe comprend :
- les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.32Z)
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf. 85.32Z) Produits associés : 85.53.11, 85.53.12
Coordonnées de l'établissement :
DEROUET FORMATION
Adresse :
ZA LE MOULIN SAINT MARTIN
Route DE SAINT HILAIRE

49310 LYS-HAUT-LAYON
Historique de l'établissement :
02/07/2021 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
01/01/2012 : enseigne
Enseigne : DEROUET FORMATION
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
01/10/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/03/2005
Dénomination : DEROUET FORMATION
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
04/11/2016 : DRIVIZY MON INSTRUCTEUR EMBARQUE
N° national/d'enregistrement : 4312194
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications radiophoniques, radiotéléphonie mobile, services d'affichage électronique, location d'appareils de télécommunication, application mobile.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, informations en matière d'éducation, location d'enregistrements sonores.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, conception de systèmes informatiques, logiciel-service, stockage électronique de données.

Déposant 1 : DEROUET PASCAL
Numéro de SIREN : 481444388
Adresse :
ROUTE DE ST HILAIRE
49310 VIHIERS
FR

Mandataire 1 : DEROUET FORMATION
Adresse :
ZA LE MOULIN ST MARTIN, ROUTE DE ST HILAIRE
49310 VIHIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

04/11/2016 : DRIVIZY mon instructeur embarqué
N° national/d'enregistrement : 4312194
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Application logicielle pour téléphones mobiles.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications radiophoniques, radiotéléphonie mobile, services d'affichage électronique ; (télécommunications) ; location d'appareils de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, informations en matière d'éducation, location d'enregistrements sonores.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, conception de systèmes informatiques, logiciel-service, stockage électronique de données.

Déposant 1 : DEROUET PASCAL
Numéro de SIREN : 481444388
Adresse :
ROUTE DE ST HILAIRE
49310 VIHIERS
FR

Mandataire 1 : DEROUET FORMATION
Adresse :
ZA LE MOULIN ST MARTIN, ROUTE DE ST HILAIRE
49310 VIHIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

04/11/2016 : DRIVIZY MON INSTRUCTEUR EMBARQUE
N° national/d'enregistrement : 4312194
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications radiophoniques, radiotéléphonie mobile, services d'affichage électronique, location d'appareils de télécommunication, application mobile.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, informations en matière d'éducation, location d'enregistrements sonores.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, conception de systèmes informatiques, logiciel-service, stockage électronique de données.

Déposant 1 : DEROUET PASCAL
Numéro de SIREN : 481444388
Adresse :
ROUTE DE ST HILAIRE
49310 VIHIERS
FR

Mandataire 1 : DEROUET FORMATION
Adresse :
ZA LE MOULIN ST MARTIN, ROUTE DE ST HILAIRE
49310 VIHIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Publications au Bodacc :
23/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3257
NOJO : 4901MYG45296300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1990
NOJO : 004901MYG428919
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DEROUET Pascal ; Commissaire aux comptes : Baker Tilly STREGO
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8305
NOJO : 4901MYG42040900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5039
NOJO : 4901MYG39075400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2833
NOJO : 4901MYG35670400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5212
NOJO : 4901MYG32940200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2507
NOJO : 490138504400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8639
NOJO : 490135794200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3846
NOJO : 490133001600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4249
NOJO : 490130418000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5289
NOJO : 490127610900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7976
NOJO : 490125366100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6290
NOJO : BXC12264008273C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°945
NOJO : BXB12124000041E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 18640 EUR
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5754
NOJO : BXC11222003163V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7271
NOJO : BXC10217006836P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
route de Saint-Hilaire Z.A du Moulin Saint-Martin
49310 Vihiers
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4936
NOJO : BXC08188002087J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
route de Saint-Hilaire
Z.A du Moulin Saint-Martin,
49310 Vihiers
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3582
NOJO : BXC082410061312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAUMUR (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saumur 481 444 388
Dénomination : DEROUET FORMATION
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
route de Saint-Hilaire
Z.A du Moulin Saint-Martin,
49310 Vihiers
Historique de l'unité légale :
02/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
02/07/2021 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
24/04/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Représentants légaux :
18/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Type : Personne Physique

Nom : DEROUET Pascal
Né le 01/03/1957 à MARANS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 RUE DE L'ANCIENNE GARE
VIHIERS
49310 Lys-Haut-Layon
FRANCE
Dépôts des actes :
29/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°3166 déposé le 16/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°3166 déposé le 16/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Approbation d'un apport en nature consenti à la société augmentation du capital social par apport en nature augmentation du capital social en numéraire modification corrélative des statuts
29/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°3166 déposé le 16/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
29/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°3166 déposé le 16/04/2012
Etat : Déposé
22/02/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°1723 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
Décision : sur l'évaluation des apports en nautre devant être effectués par M Pascal DEROUET à la sarl DEROUET FORMATION
25/01/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°730 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
11/03/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°4902367 déposé le 29/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°730 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Requête en nomination d'un commissaire aux apports en date du 19/01/2012
Etablissements :
18/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Type : Siège

Adresse :
route de Saint-Hilaire
Z.A du Moulin Saint-Martin - Vihiers
49310 Lys-Haut-Layon
FRANCE
18/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Type : Etablissement principal

Adresse :
route de Saint-Hilaire
ZA le Moulin Saint-Martin - Vihiers
49310 Lys-Haut-Layon
FRANCE
Enseigne : Derouet formation
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/03/2005
Activité : Formation professionnelle Autos-Écoles (autos, motos, cyclos) la vente de Cd et de tous dérives se rapportant à la formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12 avenue du Commandant de Champagny
49300 Cholet
FRANCE
Enseigne : Derouet formation
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Autos-Ecole (autos, motos, cyclos), la vente de Cd et de tous produis dérivés se rapportant à la formation
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - EROUET - Pasca
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
11 rue Desmarets
Bagneux
49400 Saumur
FRANCE
Enseigne : Derouet formation
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Autos-école (autos, motos, cyclos), la vente de Cd et de tous produis dérivés se rapportant à la formation
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - EROUET - Pasca
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 avenue du Maréchal Foch
49160 Longue jumelles
FRANCE
Enseigne : Derouet formation
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Autos-Ecole (autos, motos, cyclos), la vente de Cd et de tous produis dérivés se rapportant à la formation
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - EROUET - Pasca
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1ter boulevard de la République
Thouarcé
49380 Bellevigne-en-Layon
FRANCE
Enseigne : Derouet formation
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Autos-Ecole (autos, motos, cyclos), la vente de Cd et de tous produis dérives se rapportant à la formation
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - EROUET - Pasca
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2013B00084
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
Place du 4 Août
Argenton-les-Vallées
79150 Argentonnay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/01/2013
Activité : Ecole de conduite.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/10/2016 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saumur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Angers. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Angers décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
18/10/2016 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4998
Date d’ajout de l’observation : 16/04/2012
Texte de l'observation : Adjonction de l'enseigne à compter du 01/01/2012 : Nouvelle(S) : Derouet formation Adjonction d'activité de l'établissement principal situé route de Saint-Hilaire - ZA le Moulin Saint-Martin 49310 Vihiers à compter du 01/01/2012 Ancienne : FORMATION PROFESSIONNELLE Nouvelle : Formation professionnelle Autos-Écoles (autos, motos, cyclos) la vente de Cd et de tous dérives se rapportant à la formation par suite de l'apport de l'entreprise individuelle de M Pascal Derouet
Personnes morales :
18/10/2016 : DEROUET FORMATION
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 18640.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/09/2016 : DEROUET FORMATION
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°10002 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°10478 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°8081 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°8867 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°9951 déposé le 10/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°7677 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°5549 déposé le 28/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°5134 déposé le 18/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°1531 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°1300 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B40072
Dépôt : N°1394 déposé le 20/09/2006
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11784 du 04/08/2022
Numéro de gestion : 2005B40072
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2908 2901 747
AHFonds commercial86 00086 00086 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 3184 104213800
ATAutres immobilisations corporelles64 92326 75738 16620 219
AVImmobilisations en cours13 92413 924
AXAvances et acomptes256256
CSParticipations évaluées - mise en équivalence101010
BHAutres immobilisations financières3 1393 1393 139
BJTOTAL (I)180 86139 151141 709111 916
BTMarchandises9929923 729
BXClients et comptes rattachés177 037177 037211 184
BZAutres créances4 7174 717740
CFDisponibilités70 04870 04864 072
CHCharges constatées d’avance4 8484 8485 217
CJTOTAL (II)257 643257 643284 944
COTOTAL GENERAL (0 à V)438 50539 151399 353396 860
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 64018 640
DDRéserve légale (1)500500
DHReport à nouveau-3 206-9 208
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 1786 002
DLTOTAL (I)27 11115 933
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 78821 530
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2791 819
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 29511 746
DYDettes fiscales et sociales85 00393 242
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 220
EAAutres dettes13 9893 695
EBProduits constatés d’avance (2)221 663245 952
ECTOTAL (IV)372 241380 927
EETOTAL GENERAL (I à V)399 353396 860
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an352 516371 892
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.5152
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 15055 du 14/09/2021
Numéro de gestion : 2005B40072
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2908 2901 747
AHFonds commercial86 00086 00086 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 3184 104213800
ATAutres immobilisations corporelles64 92326 75738 16620 219
AVImmobilisations en cours13 92413 924
AXAvances et acomptes256256
CSParticipations évaluées - mise en équivalence101010
BHAutres immobilisations financières3 1393 1393 139
BJTOTAL (I)180 86139 151141 709111 916
BTMarchandises9929923 729
BXClients et comptes rattachés177 037177 037211 184
BZAutres créances4 7174 717740
CFDisponibilités70 04870 04864 072
CHCharges constatées d’avance4 8484 8485 217
CJTOTAL (II)257 643257 643284 944
COTOTAL GENERAL (0 à V)438 50539 151399 353396 860
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 64018 640
DDRéserve légale (1)500500
DHReport à nouveau-3 206-9 208
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 1786 002
DLTOTAL (I)27 11115 933
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 78821 530
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2791 819
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 29511 746
DYDettes fiscales et sociales85 00393 242
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 220
EAAutres dettes13 9893 695
EBProduits constatés d’avance (2)221 663245 952
ECTOTAL (IV)372 241380 927
EETOTAL GENERAL (I à V)399 353396 860
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an352 516371 892
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.5152
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11488 du 14/09/2020
Numéro de gestion : 2005B40072
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2908 2901 747
AHFonds commercial86 00086 00086 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 3184 104213800
ATAutres immobilisations corporelles64 92326 75738 16620 219
AVImmobilisations en cours13 92413 924
AXAvances et acomptes256256
CSParticipations évaluées - mise en équivalence101010
BHAutres immobilisations financières3 1393 1393 139
BJTOTAL (I)180 86139 151141 709111 916
BTMarchandises9929923 729
BXClients et comptes rattachés177 037177 037211 184
BZAutres créances4 7174 717740
CFDisponibilités70 04870 04864 072
CHCharges constatées d’avance4 8484 8485 217
CJTOTAL (II)257 643257 643284 944
COTOTAL GENERAL (0 à V)438 50539 151399 353396 860
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 64018 640
DDRéserve légale (1)500500
DHReport à nouveau-3 206-9 208
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 1786 002
DLTOTAL (I)27 11115 933
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 78821 530
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2791 819
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 29511 746
DYDettes fiscales et sociales85 00393 242
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 220
EAAutres dettes13 9893 695
EBProduits constatés d’avance (2)221 663245 952
ECTOTAL (IV)372 241380 927
EETOTAL GENERAL (I à V)399 353396 860
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an352 516371 892
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.5152
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 12830 du 23/08/2019
Numéro de gestion : 2005B40072
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2908 2901 747
AHFonds commercial86 00086 00086 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 3184 104213800
ATAutres immobilisations corporelles64 92326 75738 16620 219
AVImmobilisations en cours13 92413 924
AXAvances et acomptes256256
CSParticipations évaluées - mise en équivalence101010
BHAutres immobilisations financières3 1393 1393 139
BJTOTAL (I)180 86139 151141 709111 916
BTMarchandises9929923 729
BXClients et comptes rattachés177 037177 037211 184
BZAutres créances4 7174 717740
CFDisponibilités70 04870 04864 072
CHCharges constatées d’avance4 8484 8485 217
CJTOTAL (II)257 643257 643284 944
COTOTAL GENERAL (0 à V)438 50539 151399 353396 860
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 64018 640
DDRéserve légale (1)500500
DHReport à nouveau-3 206-9 208
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 1786 002
DLTOTAL (I)27 11115 933
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 78821 530
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2791 819
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 29511 746
DYDettes fiscales et sociales85 00393 242
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 220
EAAutres dettes13 9893 695
EBProduits constatés d’avance (2)221 663245 952
ECTOTAL (IV)372 241380 927
EETOTAL GENERAL (I à V)399 353396 860
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an352 516371 892
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.5152
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10417 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 2005B40072
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2908 2901 747
AHFonds commercial86 00086 00086 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 3184 104213800
ATAutres immobilisations corporelles64 92326 75738 16620 219
AVImmobilisations en cours13 92413 924
AXAvances et acomptes256256
CSParticipations évaluées - mise en équivalence101010
BHAutres immobilisations financières3 1393 1393 139
BJTOTAL (I)180 86139 151141 709111 916
BTMarchandises9929923 729
BXClients et comptes rattachés177 037177 037211 184
BZAutres créances4 7174 717740
CFDisponibilités70 04870 04864 072
CHCharges constatées d’avance4 8484 8485 217
CJTOTAL (II)257 643257 643284 944
COTOTAL GENERAL (0 à V)438 50539 151399 353396 860
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 64018 640
DDRéserve légale (1)500500
DHReport à nouveau-3 206-9 208
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 1786 002
DLTOTAL (I)27 11115 933
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 78821 530
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2791 819
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 29511 746
DYDettes fiscales et sociales85 00393 242
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 220
EAAutres dettes13 9893 695
EBProduits constatés d’avance (2)221 663245 952
ECTOTAL (IV)372 241380 927
EETOTAL GENERAL (I à V)399 353396 860
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an352 516371 892
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.5152
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10860 du 22/08/2017
Numéro de gestion : 2005B40072
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2908 2901 747
AHFonds commercial86 00086 00086 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 3184 104213800
ATAutres immobilisations corporelles64 92326 75738 16620 219
AVImmobilisations en cours13 92413 924
AXAvances et acomptes256256
CSParticipations évaluées - mise en équivalence101010
BHAutres immobilisations financières3 1393 1393 139
BJTOTAL (I)180 86139 151141 709111 916
BTMarchandises9929923 729
BXClients et comptes rattachés177 037177 037211 184
BZAutres créances4 7174 717740
CFDisponibilités70 04870 04864 072
CHCharges constatées d’avance4 8484 8485 217
CJTOTAL (II)257 643257 643284 944
COTOTAL GENERAL (0 à V)438 50539 151399 353396 860
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 64018 640
DDRéserve légale (1)500500
DHReport à nouveau-3 206-9 208
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 1786 002
DLTOTAL (I)27 11115 933
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 78821 530
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2791 819
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 29511 746
DYDettes fiscales et sociales85 00393 242
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 220
EAAutres dettes13 9893 695
EBProduits constatés d’avance (2)221 663245 952
ECTOTAL (IV)372 241380 927
EETOTAL GENERAL (I à V)399 353396 860
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an352 516371 892
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.5152

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