DEVINEAU SAS - CARQUEFOU

Informations de l'établissement :

Date de création : 28/12/1987

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 86180097700022 / Siren : 861800977 / NIC : 00022

N° de TVA : FR 57 861800977

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

32 : Autres industries manufacturières

Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.

32.9 : Activités manufacturières n.c.a.

32.99 : Autres activités manufacturières n.c.a.

32.99Z : Autres activités manufacturières n.c.a.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de stylos et de crayons de tous types, mécaniques ou non
- la fabrication de mines pour crayons
- la fabrication de dateurs, de cachets ou de numéroteurs, d’appareils manuels pour l’impression d’étiquettes, d’imprimeries à main, de rubans encreurs préparés pour machines à écrire et de tampons encreurs
- la fabrication de globes
- la fabrication de parapluies, d’ombrelles, de parasols, de cannes, de cannes-sièges
- la fabrication de boutons, de boutons-pression et de fermetures à glissière
- la fabrication de briquets
- la fabrication d’articles à usage personnel : pipes, vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, faux sourcils
- la fabrication de divers articles : bougies, chandelles, cierges et articles similaires, fleurs, fruits et feuillages artificiels, articles-surprises, tamis et cribles à main, mannequins pour tailleurs, cercueils, etc.
- la fabrication de compositions florales, bouquets, couronnes et articles similaires
- les activités des taxidermistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’équipements de protection : • vêtements de sécurité résistant au feu et de protection • ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel • bouées de sauvetage en liège • casques en plastique et d’autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (par exemple les casques de protection pour la pratique sportive) • vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie • coiffures de sécurité et d’autres équipements personnels de sécurité en métal • protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation) • masques à gaz non médicaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de mèches pour briquets (cf. 13.96Z)
- la fabrication de vêtements de travail et de tenues de service (par exemple : tabliers de laboratoires, salopettes, uniformes) (cf. 14.12Z)
- la fabrication de gadgets en papier (cf. 17.29Z) Produits associés : 32.99.11, 32.99.12, 32.99.13, 32.99.14, 32.99.15, 32.99.16, 32.99.21, 32.99.22, 32.99.23, 32.99.24, 32.99.30, 32.99.41, 32.99.42, 32.99.43, 32.99.51, 32.99.52, 32.99.53, 32.99.54, 32.99.55, 32.99.59, 32.99.60, 32.99.99

Coordonnées de l'établissement :
DEVINEAU SAS

Adresse :
ZIL DE LA GARE
CHEM DES ARTISANS
44470 CARQUEFOU

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev2 : 32.99Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev1 : 36.6E)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

31/12/2014 : Succession

Prédécesseur : SA BOUGIES LA FRANCAISE

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : DEVINEAU SAS

Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev2 : 32.99Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

21/04/2015 : ciris

N° national/d'enregistrement : 4175161
Date de dépôt : 21/04/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits parfumés pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits de parfumerie ; préparations pour parfumer l'air ; préparations nettoyantes et parfumantes, diffuseur d'intérieur, diffuseur de cire, diffuseur de cire parfumée, diffuseurs de parfums, parfums domestiques, parfums d'ambiance, parfums d'intérieur ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la purification de l'air, produits pour l'assainissement de l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs ; désodorisants, désodorisant d'atmosphère, désodorisants d'intérieur ou d'ambiance, parfums d'intérieur pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées notamment celles du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, diffuseurs électriques, diffuseurs électriques de parfum, réchauffeur de cire, brûleurs pour cire parfumée, appareils destinés à l'assainissement, à la purification et à la désodorisation de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, équipement de purification (air ambiant) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffuseur de cire parfumée, diffuseur de parfum, recharges de cire, recharges de cire parfumée, recharges pour distributeur électrique de parfum, récipients pour réchauffer de la cire parfumée, diffuseur de cire parfumée destiné à la désinfection, à l'assainissement, à la purification, à la désodorisation de l'atmosphère.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
ZIL DE LA GARE, CHEMIN DES ARTISANS
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : SELARL SAINT CYR AVOCATS, M. MOUCHTOURIS EMMANUEL
Adresse :
120 RUE DE SAINT CYR
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 673695
Date de demande : 12/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 11 : “ Appareils d'éclairage, de chauffage ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

21/04/2015 : Ciris by Devineau

N° national/d'enregistrement : 4175206
Date de dépôt : 21/04/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits parfumés pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits de parfumerie ; préparations pour parfumer l'air ; préparations nettoyantes et parfumantes, diffuseur d'intérieur, diffuseur de cire, diffuseur de cire parfumée, diffuseurs de parfums, parfums domestiques, parfums d'ambiance, parfums d'intérieur ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la purification de l'air, produits pour l'assainissement de l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs ; désodorisants, désodorisant d'atmosphère, désodorisants d'intérieur ou d'ambiance, parfums d'intérieur pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées notamment celles du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, diffuseurs électriques, diffuseurs électriques de parfum, réchauffeur de cire, brûleurs pour cire parfumée, appareils destinés à l'assainissement, à la purification et à la désodorisation de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, équipement de purification (air ambiant) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffuseur de cire parfumée, diffuseur de parfum, recharges de cire, recharges de cire parfumée, recharges pour distributeur électrique de parfum, récipients pour réchauffer de la cire parfumée, diffuseur de cire parfumée destiné à la désinfection, à l'assainissement, à la purification, à la désodorisation de l'atmosphère.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
ZIL DE LA GARE, CHEMIN DES ARTISANS
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : SELARL SAINT CYR AVOCATS, M. MOUCHTOURIS EMMANUEL
Adresse :
120 RUE DE SAINT CYR
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 673696
Date de demande : 12/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 11 : “ Appareils d'éclairage, de chauffage ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-38
Date du BOPI : 18/09/2015

21/04/2015 : ciris

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits parfumés pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits de parfumerie ; préparations pour parfumer l'air ; préparations nettoyantes et parfumantes, diffuseur d'intérieur, diffuseur de cire, diffuseur de cire parfumée, diffuseurs de parfums, parfums domestiques, parfums d'ambiance, parfums d'intérieur ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la purification de l'air, produits pour l'assainissement de l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs ; désodorisants, désodorisant d'atmosphère, désodorisants d'intérieur ou d'ambiance, parfums d'intérieur pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées notamment celles du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, diffuseurs électriques, diffuseurs électriques de parfum, réchauffeur de cire, brûleurs pour cire parfumée, appareils destinés à l'assainissement, à la purification et à la désodorisation de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, équipement de purification (air ambiant) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffuseur de cire parfumée, diffuseur de parfum, recharges de cire, recharges de cire parfumée, recharges pour distributeur électrique de parfum, récipients pour réchauffer de la cire parfumée, diffuseur de cire parfumée destiné à la désinfection, à l'assainissement, à la purification, à la désodorisation de l'atmosphère.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
ZIL DE LA GARE, CHEMIN DES ARTISANS
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 11 : “ Appareils d'éclairage, de chauffage ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813516
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

21/04/2015 : ciris caps

N° national/d'enregistrement : 4175166
Date de dépôt : 21/04/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits parfumés pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits de parfumerie ; préparations pour parfumer l'air ; préparations nettoyantes et parfumantes, diffuseur d'intérieur, diffuseur de cire, diffuseur de cire parfumée, diffuseurs de parfums, parfums domestiques, parfums d'ambiance, parfums d'intérieur ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la purification de l'air, produits pour l'assainissement de l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs ; désodorisants, désodorisant d'atmosphère, désodorisants d'intérieur ou d'ambiance, parfums d'intérieur pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées notamment celles du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, diffuseurs électriques, diffuseurs électriques de parfum, réchauffeur de cire, brûleurs pour cire parfumée, appareils destinés à l'assainissement, à la purification et à la désodorisation de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, équipement de purification (air ambiant) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffuseur de cire parfumée, diffuseur de parfum, recharges de cire, recharges de cire parfumée, recharges pour distributeur électrique de parfum, récipients pour réchauffer de la cire parfumée, diffuseur de cire parfumée destiné à la désinfection, à l'assainissement, à la purification, à la désodorisation de l'atmosphère.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
ZIL DE LA GARE, CHEMIN DES ARTISANS
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813516
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

21/04/2015 : Ciris by Devineau

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits parfumés pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits de parfumerie ; préparations pour parfumer l'air ; préparations nettoyantes et parfumantes, diffuseur d'intérieur, diffuseur de cire, diffuseur de cire parfumée, diffuseurs de parfums, parfums domestiques, parfums d'ambiance, parfums d'intérieur ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la purification de l'air, produits pour l'assainissement de l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs ; désodorisants, désodorisant d'atmosphère, désodorisants d'intérieur ou d'ambiance, parfums d'intérieur pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées notamment celles du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, diffuseurs électriques, diffuseurs électriques de parfum, réchauffeur de cire, brûleurs pour cire parfumée, appareils destinés à l'assainissement, à la purification et à la désodorisation de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, équipement de purification (air ambiant) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffuseur de cire parfumée, diffuseur de parfum, recharges de cire, recharges de cire parfumée, recharges pour distributeur électrique de parfum, récipients pour réchauffer de la cire parfumée, diffuseur de cire parfumée destiné à la désinfection, à l'assainissement, à la purification, à la désodorisation de l'atmosphère.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
ZIL DE LA GARE, CHEMIN DES ARTISANS
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 11 : “ Appareils d'éclairage, de chauffage ”.

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-38
Date du BOPI : 18/09/2015

05/06/2014 : LES MAGIQUES BUBBLES

N° national/d'enregistrement : 4097790
Date de dépôt : 05/06/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie à savoir parfums, parfums d'intérieur ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; aérosols pour rafraîchir l'air ; encens ; bols odorants ; huiles essentielles non à usage cosmétique ; extraits de parfum non à usage cosmétique ; extraits de fleurs non à usage cosmétique ; pots pourris odorants ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, bougies cylindriques, bougies flambeau, bougies chauffe-plat ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; cierges ; cire pour l'éclairage ; cire d'abeille ; mèches de lampes ; bande de papier pour l'allumage ; combustible à base d'alcool ; copeaux de bois pour l'allumage ; graisses pour l'éclairage ; matières éclairantes ; huiles et graisses ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires pour bougies : bougeoirs, photophore ; pot et coupelle pour bougies ; vaporisateur de parfum d'intérieur ; brûle-parfums d'intérieur ; diffuseur de parfum à froid ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boites en verre ; figurines en porcelaine ou en verre ; opalines ; vases ; verres [récipients] ; bouteilles.

Déposant 1 : DEVINEAU, S.A.S
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
ZI DE LA GARE, Chemin des artisans
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

01/04/2014 : BLOOM UN AMOUR DE DIFFUSEUR!

N° national/d'enregistrement : 4082072
Date de dépôt : 01/04/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ; produits de parfumerie ; diffuseurs à mèches pour parfum d'intérieur ; préparations nettoyantes et parfumantes ; parfums domestiques ; bâtons d'encens, bois odorants, produits pour fumigation (parfumerie), encens, essences éthérées, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, huiles aromatiques, parfums d'ambiance, diffuseurs de parfums ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants, désodorisant d'atmosphère, parfums d'intérieur pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils destinés à l'assainissement, à la purification et à la désodorisation de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ; équipement de purification (air ambiant) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brûle parfum, brûle encens, flacons d'essence non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement, à la purification, à la désodorisation de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ; diffuseur de parfum (récipient) ; flacon en verre.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
Zone industrielle de la Gare, 6 Chemin des artisans
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

02/12/2013 : LOWBOY

N° national/d'enregistrement : 4052159
Date de dépôt : 02/12/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies d'eclairage, chandelles, cierges, veilleuses, lumignon, bougies flambeau, bougies pour arbre de Noel, cire pour l'éclairage, cire d'abeille, meches de lampes, bande de papier pour l'allumage, copeaux de bois pour l'allumage, graisses pour l'éclairage, matieres eclairantes, huilet et graisse industrielle ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoire pour bougies : bougeoir, photophore, chandelier ; pot, coupelle, contenant pour bougies, brule-parfums d'intérieur ; diffuseur de parfum à froid ; verre brut ou mi-ouvre (a l'exception du verre de construction) ; vase ; verrerie, porcelaine et faience ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de materiel publicitaire (tracts prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
Zone industrielle de la Gare, 6 Chemin des artisans
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-37
Date du BOPI : 12/09/2014

07/02/2011 : D DEVINEAU

N° national/d'enregistrement : 3804463
Date de dépôt : 07/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Preparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfumerie a savoir parfums, parfums d'interieur ; huiles essentielles, cosmetiques ; lotions pour les cheveux ; aerosols pour rafraichir l'air ; encens ; bols odorants ; huiles non a usage cosmetique ; extraits de fleurs non a usage cosmetique ; pots pourris odorants ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires pour bougies ; bougeoirs, photophore ; pot et coupelle pour bougies ; vaporisateur de parfum d'interieur ; brule-parfums d'interieur ; diffuseur de parfum a froid ; verre brut ou mi-ouvre (a l'exception du verre de construction) ; verrerie ; porcelaine et faience a savoir boites en verre, flacons, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine ou en verre ; verres (recipients) ; vases ; opalines ; bouteilles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicite ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 861800977

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770679
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

07/02/2011 : D DEVINEAU

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Preparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfumerie a savoir parfums, parfums d'interieur ; huiles essentielles, cosmetiques ; lotions pour les cheveux ; aerosols pour rafraichir l'air ; encens ; bols odorants ; huiles non a usage cosmetique ; extraits de fleurs non a usage cosmetique ; pots pourris odorants ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires pour bougies ; bougeoirs, photophore ; pot et coupelle pour bougies ; vaporisateur de parfum d'interieur ; brule-parfums d'interieur ; diffuseur de parfum a froid ; verre brut ou mi-ouvre (a l'exception du verre de construction) ; verrerie ; porcelaine et faience a savoir boites en verre, flacons, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine ou en verre ; verres (recipients) ; vases ; opalines ; bouteilles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicite ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 861800977

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770679
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

06/10/2010 : LOVE IS ALL!

N° national/d'enregistrement : 3772007
Date de dépôt : 06/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 06/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, bougies cylindriques, bougies flambeau, bougies chauffe-plat ; bougies parfumees ; bougies pour arbres de Noel ; cierges ; cire pour l'eclairage ; cire d'abeille ; meches de lampes ; bande de papier pour l'allumage ; combustible a base d'alcool ; copeaux de bois pour l'allumage ; graisses pour l'eclairage ; matieres eclairantes ; huiles et graisses industrielles.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires pour bougies : bougeoirs, photophore ; pot et coupelle pour bougies ; vaporisateur de parfum d'interieur ; brule-parfums d'interieur ; diffuseur de parfum a froid ; verre brut ou mi-ouvre (a l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faience a savoir : boites en verre, flacons, figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; opalines ; vases ; verres [recipients] ; bouteilles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires.

Déposant 1 : SAS DEVINEAU
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
Chemin des Artisans Z.I.L de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : SELARL EM & Associes, Maitre Emmanuel MOUCHTOURIS
Adresse :
120 rue de Saint Cyr
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

18/01/2010 : DEVINEAU PRO

N° national/d'enregistrement : 3705657
Date de dépôt : 18/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 RUE DES ARTISANS
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : DEVINEAU
Adresse :
6 RUE DES ARTISANS
44470 CARQUEFOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

25/05/2009 : MAISONS & SERENITE

N° national/d'enregistrement : 3652576
Date de dépôt : 25/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, ZIL de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714956
Date de demande : 13/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

25/05/2009 : MAISONS & SERENITE

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, ZIL de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : Selarl SAINT CYR AVOCATS, Me Emmanuel MOUCHTOURIS
Adresse :
120 rue de Saint Cyr
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714956
Date de demande : 13/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

19/01/2009 : LES COMPTOIRS DU CAP

N° national/d'enregistrement : 3623631
Date de dépôt : 19/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS
Numéro de SIREN : 861800977

Mandataire 1 : DEVINEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

19/12/2008 : BOUGIES DU CAP

N° national/d'enregistrement : 3619151
Date de dépôt : 19/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, ZIL de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700170
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

19/12/2008 : BOUGIES DU CAP

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, ZIL de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS
Adresse :
120 rue de Saint Cyr
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700170
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

16/07/2007 : MAISON & JARDINS

N° national/d'enregistrement : 3514191
Date de dépôt : 16/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS
Adresse :
120 rue de Saint Cyr
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656243
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

16/07/2007 : MAISON & VOYAGES

N° national/d'enregistrement : 3514200
Date de dépôt : 16/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS
Adresse :
120 rue de Saint Cyr
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656244
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

16/07/2007 : MAISON & EVASION

N° national/d'enregistrement : 3514210
Date de dépôt : 16/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS
Adresse :
120 rue de Saint Cyr
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656245
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

16/07/2007 : MAISON & HARMONIE

N° national/d'enregistrement : 3514195
Date de dépôt : 16/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS
Numéro de SIREN : 861800977

Mandataire 1 : DEVINEAU SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

16/07/2007 : MAISON & NATURE

N° national/d'enregistrement : 3514203
Date de dépôt : 16/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS
Numéro de SIREN : 861800977

Mandataire 1 : DEVINEAU SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

16/07/2007 : MAISON & JARDINS

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656243
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

16/07/2007 : MAISON & VOYAGES

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656244
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

16/07/2007 : MAISON & EVASION

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656245
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

20/06/2007 : DESTINATION NATURE

N° national/d'enregistrement : 3508536
Date de dépôt : 20/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652625
Date de demande : 23/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

20/06/2007 : DESTINATION NATURE

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS
Adresse :
120 rue de Saint Cyr
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652625
Date de demande : 23/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

20/02/2007 : SO CHIC!

N° national/d'enregistrement : 3484069
Date de dépôt : 20/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS
Numéro de SIREN : 861800977

Mandataire 1 : DEVINEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-31

07/02/2007 : LES DELICES DE MANON

N° national/d'enregistrement : 3480578
Date de dépôt : 07/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS
Adresse :
120 rue de Saint Cyr
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-11
Date du BOPI : 16/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642026
Date de demande : 27/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

07/02/2007 : LES DELICES DE MANON

N° national/d'enregistrement : 3480578
Date de dépôt : 07/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-11
Date du BOPI : 16/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642026
Date de demande : 27/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

03/05/2005 : INSTANT GOURMAND

N° national/d'enregistrement : 3358653
Date de dépôt : 03/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants, produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
ZIL DE LA GARE, CHEMIN DES ARTISANS
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-24
Date du BOPI : 17/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584901
Date de demande : 21/04/2015
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

31/01/2005 : NOEL PROVENCAL

N° national/d'enregistrement : 3337794
Date de dépôt : 31/01/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Encens ; parfums d'ambiance ; pots-pourris odorants. Bougies (écléairage) ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de noël.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-10
Date du BOPI : 11/03/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575675
Date de demande : 13/01/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

14/04/2000 : Maison & Couleur

N° national/d'enregistrement : 3021623
Date de dépôt : 14/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Encens, parfums d'ambiance, pots-pourris odorants. Bougies (éclairage), bougies parfumées, bougies pour arbre de Noël.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 CHEMIN DES ARTISANS
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : DEVINEAU
Adresse :
6 CHEMIN DES ARTISANS
44470 CARQUEFOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-20
Date du BOPI : 19/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428107
Date de demande : 18/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

14/04/2000 : Parfum de Voyage

N° national/d'enregistrement : 3021624
Date de dépôt : 14/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Encens, parfums d'ambiance, pots-pourris odorants. Bougies (éclairage), bougies parfumées, bougies pour arbre de Noël.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 CHEMIN DES ARTISANS
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : DEVINEAU
Adresse :
6 CHEMIN DES ARTISANS
44470 CARQUEFOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-20
Date du BOPI : 19/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428108
Date de demande : 18/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

21/02/2000 : Senteur & Nature

N° national/d'enregistrement : 3009093
Date de dépôt : 21/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Encens, parfums d'ambiance, pots-pourris odorants. Bougies (éclairage), bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 CHEMIN DES ARTISANS
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : DEVINEAU
Adresse :
6 CHEMIN DES ARTISANS
44470 CARQUEFOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428106
Date de demande : 18/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

13/10/1995 : LES PROVENCALES D DOMICILE

N° national/d'enregistrement : 95594071
Date de dépôt : 13/10/1995
Lieu de dépôt : AIX EN PROVENCE
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Savons, huiles essentielles de lavande de Haute-Provence, extraits de parfums, cosmétiques, pots-pourris, diffuseurs de parfums - Publicité
N° de la classe : 03
N° de la classe : 35

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS
Adresse :
120 rue de Saint Cyr
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 422912
Date de demande : 18/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 422913
Date de demande : 18/11/2005
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297263
Date de demande : 19/09/2005
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600768
Date de demande : 27/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

13/10/1995 : LES PROVENCALES D DOMICILE

N° national/d'enregistrement : 95594071
Date de dépôt : 13/10/1995
Lieu de dépôt : AIX EN PROVENCE
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Savons, huiles essentielles de lavande de Haute-Provence, extraits de parfums, cosmétiques, pots-pourris, diffuseurs de parfums - Publicité
N° de la classe : 03
N° de la classe : 35

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297263
Date de demande : 19/09/2005
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600768
Date de demande : 27/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

15/01/1986 : FESTIVAL

N° national/d'enregistrement : 1338583
Date de dépôt : 15/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 FEVRIER 1976 A L'INPI, No 210062 ET ENREGISTRE SOUS LE No 946412.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, chandelles et mèches.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemins des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 195468
Date de demande : 02/01/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813516
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061264
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303010
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608328
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

15/01/1986 : FESTIVAL

N° national/d'enregistrement : 1338583
Date de dépôt : 15/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 FEVRIER 1976 A L'INPI, No 210062 ET ENREGISTRE SOUS LE No 946412.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, chandelles et mèches.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemins des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : Selarl SAINT CYR AVOCATS, Me Emmanuel MOUCHTOURIS
Adresse :
120 rue de Saint Cyr
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 195468
Date de demande : 02/01/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061264
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303010
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608328
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

27/11/1984 : D DEVINEAU

N° national/d'enregistrement : 1290869
Date de dépôt : 27/11/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 172344
Date de demande : 12/01/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813516
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2037196
N° de BOPI : 1994-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2273456
Date de demande : 05/10/2004
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2570463
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

10/05/1984 : LES BOUGIES DU SACRE-COEUR

N° national/d'enregistrement : 1271995
Date de dépôt : 10/05/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies.

Déposant 1 : DEVINEAU SAS, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2032839
N° de BOPI : 1994-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2262951
Date de demande : 14/04/2004
N° de BOPI : 2004-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559449
Date de demande : 23/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

16/02/1982 : LES CHIPIES

N° national/d'enregistrement : 1195676
Date de dépôt : 16/02/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des artisans, ZIL de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 59853
Date de demande : 17/01/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813516
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2000490
N° de BOPI : 1992-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209757
Date de demande : 12/11/2001
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487119
Date de demande : 19/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

16/02/1982 : LES CHIPIES

N° national/d'enregistrement : 1195676
Date de dépôt : 16/02/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des artisans, ZIL de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

21/01/1982 : LES PETITES ESPIÈGLES

N° national/d'enregistrement : 1194843
Date de dépôt : 21/01/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des artisans, ZIL de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2000489
N° de BOPI : 1992-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209758
Date de demande : 12/11/2001
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487120
Date de demande : 19/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

21/01/1982 : LES PETITES ESPIÈGLES

N° national/d'enregistrement : 1194843
Date de dépôt : 21/01/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies.

Déposant 1 : DEVINEAU, SAS
Numéro de SIREN : 861800977
Adresse :
6 Chemin des artisans, ZIL de la Gare
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REDLINK,
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Publications au Bodacc :

29/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2032
NOJO : 44012023S016413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nantes 861 800 977
Dénomination : DEVINEAU SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2060
NOJO : 44012022S008400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nantes 861 800 977
Dénomination : DEVINEAU SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6305
NOJO : 44012021S014476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nantes 861 800 977
Dénomination : DEVINEAU SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2004
NOJO : 44012020S010492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nantes 861 800 977
Dénomination : DEVINEAU SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3688
NOJO : 44012019S022690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019

Numéro d'identification : RCS Nantes 861 800 977
Dénomination : DEVINEAU SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°346
NOJO : BXB08216004957G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 28/12/1987
Date d'effet : 2009-06-30
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Nantes 861 800 977
Dénomination : DEVINEAU SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : DEVINEAU ET AUBRON, représenté par M CLEMENT-DEVINEAU Francis Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES BOULLIER Commissaire aux comptes suppléant : LECLAIR Gilles
Montant du capital : 1271000.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Industrielle de la Gare
44470 Carquefou

Siège social :
Adresse :
Zone Industrielle de la Gare
44470 Carquefou

Historique de l'unité légale :

29/11/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev2 : 32.99Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev1 : 36.6E)

01/01/1997 : dénomination

Dénomination : DEVINEAU SAS

01/01/1987 : dénomination

Dénomination : DEVINEAU SA

Représentants légaux :

12/01/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Type : Personne Morale

Nom : ETS. DEVINEAU ET AUBRON
Siren : 857803993
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Président

Adresse :
zone industrielle de la Gare
44470 Carquefou
France

12/01/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE Y - BOULLIER
Siren : 352657993
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 bis rue des Montgolfières
BP 90812
44120 Vertou
France

12/01/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Type : Personne Physique

Nom : LECLAIR Gilles
Né le 20/04/1952 à NANTES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
213 route de Rennes
BP 60277
44702 Orvault CEDEX
France

Dépôts des actes :

30/12/2014 : Procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°305 déposé le 12/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/12/2014 : Procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°305 déposé le 12/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°305 déposé le 12/01/2015
Etat : Déposé

14/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2106062 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

14/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2106062 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2106062 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°3108134 déposé le 03/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

01/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°3108134 déposé le 03/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/07/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°3108134 déposé le 03/08/2011
Etat : Déposé

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2907187 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2907187 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2907187 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé

30/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2907187 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé

30/06/2009 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2907187 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé

30/06/2009 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2907187 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé

30/11/2006 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2611569 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé

20/11/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2611569 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

08/11/2006 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2610076 déposé le 13/11/2006
Etat : Déposé

30/09/2006 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2609307 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé

26/09/2006 : Ordonnance

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2608932 déposé le 29/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

25/06/2003 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2305686 déposé le 01/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

14/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2106062 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé

28/06/2000 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2004460 déposé le 25/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

24/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°975515 déposé le 08/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

24/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°975515 déposé le 08/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

24/06/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°975515 déposé le 08/10/1997
Etat : Déposé

09/06/1997 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°975515 déposé le 08/10/1997
Etat : Déposé

07/09/1994 : Projet d'apport

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°945143 déposé le 21/09/1994
Etat : Déposé

23/01/1988 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2203 déposé le 05/04/1988
Etat : Déposé

28/12/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2203 déposé le 05/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/12/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2203 déposé le 05/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

28/12/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2203 déposé le 05/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/12/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2203 déposé le 05/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

28/12/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2203 déposé le 05/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

28/12/1987 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2203 déposé le 05/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

28/12/1987 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2203 déposé le 05/04/1988
Etat : Déposé

23/12/1987 : Attestation bancaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2203 déposé le 05/04/1988
Etat : Déposé

30/11/1987 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2203 déposé le 05/04/1988
Etat : Déposé

10/11/1987 : Traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°2203 déposé le 05/04/1988
Etat : Déposé

07/10/1987 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°5703 déposé le 29/10/1987
Etat : Déposé

15/09/1987 : Acte sous seing privé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°5703 déposé le 29/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

15/09/1987 : Acte sous seing privé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°5703 déposé le 29/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/09/1987 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°5703 déposé le 29/10/1987
Etat : Déposé

Etablissements :

12/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
zone industrielle de la Gare
44470 Carquefou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/12/1987
Activité : l'exploitation de l'industrie de fabrication de cires cierges bougies articles de noël, la fabrication la vente en gros
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- récédent exploitan - TS. DEVINEAU ET AUBRO
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

12/01/2015 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 30/08/1961
Texte de l'observation : Historique : PUBLICATION LEGALE DE LA CONSTITUTION : INFORMA- TEUR JUDICIAIRE DU 11.08.1961. ------- ---------- SOCIETE REGIE PAR LA LOI DU 24.07.1966 ET LE DE- CRET DU 23.03.1967 SUR LES SOCIETES COMM ERCIALES. (DELIBERATION EN DATE DU 23 JUILLET 1969 ). ----------------- MODIFICATION DU 24 JANVIER 19 86 : MISE EN HARMONIE DES STATUTS (ASS. DU 28.06.8 5) Mention du 31/08/2001 : CAPITAL PORTE DE 4 400 000 FRS A 671 000 EUROS A COMPTER DU 14.6.2001

12/01/2015 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/12/2006
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : (article 15 12° du décret n° 84-406 du 30/05/1984) SAS XA METZ - ZIL DE LA GARE 44470 CARQUEFOU - 38 3 977 964 RCS NANTES, à compter du 20/11/2006.

12/01/2015 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 17/03/2015
Texte de l'observation : Acquisition d'une branche d'activité "DPH" (droguerie, parfumerie, hygiène) consistant dans l'activité de remplissage en produits ciriers de contenants destinés à être vendus sous les marques distributeurs des clients, précédemment exploitée sis à CUGAND 85610- rue du Président Auguste Durand à la société BOUGIES LA FRANCAISE (RCS LA ROCHE SUR YON : 778.126.045) à compter du 31 décembre 2014, réunie au fonds principal de la société DEVINEAU (RCS NANTES : 861.800.977)

Personnes morales :

12/01/2015 : DEVINEAU SAS

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/08/1961
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/08/1961

Type de capital : Fixe
Capital : 1271000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°06831 déposé le 26/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°02212 déposé le 06/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°05866 déposé le 22/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°00779 déposé le 06/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°00778 déposé le 06/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°24045 déposé le 18/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°13287 déposé le 23/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1961B00097
Dépôt : N°03992 déposé le 29/10/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 8400 du 13/05/2022
Numéro de gestion : 1961B00097
Code activité : 3299Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	716 575	706 023	10 552	13 018
AH	Fonds commercial	274 327	19 298	255 029	261 462
AN	Terrains	381 064	19 700	361 363	358 081
AP	Constructions	918 675	34 492	884 183
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 311 113	6 704 092	2 607 022	2 862 404
AT	Autres immobilisations corporelles	2 106 994	1 412 061	694 933	701 224
AV	Immobilisations en cours	11 139		11 139	902 343
BH	Autres immobilisations financières	442 179		442 179	451 438
BJ	TOTAL (I)	14 162 067	8 895 667	5 266 400	5 549 970
BL	Matières premières, approvisionnements	1 885 614	63 287	1 822 327	1 745 746
BR	Produits intermédiaires et finis	2 204 641	73 039	2 131 602	2 110 649
BT	Marchandises	2 060 476	42 981	2 017 495	1 959 213
BX	Clients et comptes rattachés	3 992 461	5 793	3 986 668	3 679 634
BZ	Autres créances	1 246 578		1 246 578	2 159 021
CD	Valeurs mobilières de placement	17 248		17 248	17 248
CF	Disponibilités	644 939		644 939	628 833
CH	Charges constatées d’avance	499 623		499 623	350 613
CJ	TOTAL (II)	12 551 579	185 100	12 366 479	12 650 957
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 713 646	9 080 767	17 632 879	18 200 927
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 271 000	1 271 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	19 385	19 385
DD	Réserve légale (1)	83 305	83 305
DG	Autres réserves	1 827 430	3 280 761
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 563 443	-1 453 330
DK	Provisions réglementées	514 125	681 619
DL	TOTAL (I)	2 151 802	3 882 740
DN	Avances conditionnées	262 500	412 500
DO	TOTAL (II)	262 500	412 500
DQ	Provisions pour charges	17 240	16 598
DR	TOTAL (III)	17 240	16 598
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 323 322	1 494 858
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 542 454	3 812 447
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 803 691	3 444 013
DY	Dettes fiscales et sociales	1 095 534	776 985
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 178 929
EA	Autres dettes	3 430 069	3 171 743
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 267	10 116
EC	TOTAL (IV)	15 201 337	13 889 090
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 632 879	18 200 927
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 014 694	241 911	6 256 605	6 955 730
FD	Production vendue biens	16 708 294	623 303	17 331 597	12 451 504
FG	Production vendue services	343 889	97 063	440 952	417 666
FJ	Chiffres d’affaires nets	23 066 877	962 277	24 029 155	19 824 900
FM	Production stockée			47 340	-105 666
FN	Production immobilisée				46 534
FO	Subventions d’exploitation			817	5 807
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			327 278	393 327
FQ	Autres produits			11 206	19 181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			24 415 795	20 184 083
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 202 800	4 357 618
FT	Variation de stock (marchandises)			-64 211	206 886
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 249 289	6 275 292
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-139 868	-204 375
FW	Autres achats et charges externes			6 047 126	5 347 442
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			314 425	254 951
FY	Salaires et traitements			4 645 316	3 347 232
FZ	Charges sociales			1 709 097	1 240 784
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			797 188	651 886
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			180 377	83 704
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			17 240	16 598
GE	Autres charges			54 038	87 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			26 012 819	21 665 983
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 597 023	-1 481 900
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 926	2 248
GN	Différences positives de change			704
GP	Total des produits financiers (V)			8 630	2 248
GR	Intérêts et charges assimilées			79 106	69 134
GU	Total des charges financières (VI)			79 106	69 134
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-70 476	-66 886
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 667 500	-1 548 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	13 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	170 884	186 219
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	184 084	186 219
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	80 941	62 878
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 253	27 885
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	85 196	90 763
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	98 888	95 456
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-5 169
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	24 608 509	20 372 550
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 171 952	21 825 880
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 563 443	-1 453 330

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 14476 du 13/07/2021
Numéro de gestion : 1961B00097
Code activité : 3299Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	716 575	706 023	10 552	13 018
AH	Fonds commercial	274 327	19 298	255 029	261 462
AN	Terrains	381 064	19 700	361 363	358 081
AP	Constructions	918 675	34 492	884 183
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 311 113	6 704 092	2 607 022	2 862 404
AT	Autres immobilisations corporelles	2 106 994	1 412 061	694 933	701 224
AV	Immobilisations en cours	11 139		11 139	902 343
BH	Autres immobilisations financières	442 179		442 179	451 438
BJ	TOTAL (I)	14 162 067	8 895 667	5 266 400	5 549 970
BL	Matières premières, approvisionnements	1 885 614	63 287	1 822 327	1 745 746
BR	Produits intermédiaires et finis	2 204 641	73 039	2 131 602	2 110 649
BT	Marchandises	2 060 476	42 981	2 017 495	1 959 213
BX	Clients et comptes rattachés	3 992 461	5 793	3 986 668	3 679 634
BZ	Autres créances	1 246 578		1 246 578	2 159 021
CD	Valeurs mobilières de placement	17 248		17 248	17 248
CF	Disponibilités	644 939		644 939	628 833
CH	Charges constatées d’avance	499 623		499 623	350 613
CJ	TOTAL (II)	12 551 579	185 100	12 366 479	12 650 957
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 713 646	9 080 767	17 632 879	18 200 927
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 271 000	1 271 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	19 385	19 385
DD	Réserve légale (1)	83 305	83 305
DG	Autres réserves	1 827 430	3 280 761
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 563 443	-1 453 330
DK	Provisions réglementées	514 125	681 619
DL	TOTAL (I)	2 151 802	3 882 740
DN	Avances conditionnées	262 500	412 500
DO	TOTAL (II)	262 500	412 500
DQ	Provisions pour charges	17 240	16 598
DR	TOTAL (III)	17 240	16 598
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 323 322	1 494 858
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 542 454	3 812 447
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 803 691	3 444 013
DY	Dettes fiscales et sociales	1 095 534	776 985
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 178 929
EA	Autres dettes	3 430 069	3 171 743
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 267	10 116
EC	TOTAL (IV)	15 201 337	13 889 090
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 632 879	18 200 927
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 014 694	241 911	6 256 605	6 955 730
FD	Production vendue biens	16 708 294	623 303	17 331 597	12 451 504
FG	Production vendue services	343 889	97 063	440 952	417 666
FJ	Chiffres d’affaires nets	23 066 877	962 277	24 029 155	19 824 900
FM	Production stockée			47 340	-105 666
FN	Production immobilisée				46 534
FO	Subventions d’exploitation			817	5 807
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			327 278	393 327
FQ	Autres produits			11 206	19 181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			24 415 795	20 184 083
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 202 800	4 357 618
FT	Variation de stock (marchandises)			-64 211	206 886
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 249 289	6 275 292
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-139 868	-204 375
FW	Autres achats et charges externes			6 047 126	5 347 442
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			314 425	254 951
FY	Salaires et traitements			4 645 316	3 347 232
FZ	Charges sociales			1 709 097	1 240 784
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			797 188	651 886
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			180 377	83 704
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			17 240	16 598
GE	Autres charges			54 038	87 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			26 012 819	21 665 983
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 597 023	-1 481 900
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 926	2 248
GN	Différences positives de change			704
GP	Total des produits financiers (V)			8 630	2 248
GR	Intérêts et charges assimilées			79 106	69 134
GU	Total des charges financières (VI)			79 106	69 134
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-70 476	-66 886
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 667 500	-1 548 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	13 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	170 884	186 219
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	184 084	186 219
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	80 941	62 878
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 253	27 885
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	85 196	90 763
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	98 888	95 456
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-5 169
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	24 608 509	20 372 550
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 171 952	21 825 880
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 563 443	-1 453 330

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 10492 du 31/07/2020
Numéro de gestion : 1961B00097
Code activité : 3299Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 4 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	716 575	706 023	10 552	13 018
AH	Fonds commercial	274 327	19 298	255 029	261 462
AN	Terrains	381 064	19 700	361 363	358 081
AP	Constructions	918 675	34 492	884 183
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 311 113	6 704 092	2 607 022	2 862 404
AT	Autres immobilisations corporelles	2 106 994	1 412 061	694 933	701 224
AV	Immobilisations en cours	11 139		11 139	902 343
BH	Autres immobilisations financières	442 179		442 179	451 438
BJ	TOTAL (I)	14 162 067	8 895 667	5 266 400	5 549 970
BL	Matières premières, approvisionnements	1 885 614	63 287	1 822 327	1 745 746
BR	Produits intermédiaires et finis	2 204 641	73 039	2 131 602	2 110 649
BT	Marchandises	2 060 476	42 981	2 017 495	1 959 213
BX	Clients et comptes rattachés	3 992 461	5 793	3 986 668	3 679 634
BZ	Autres créances	1 246 578		1 246 578	2 159 021
CD	Valeurs mobilières de placement	17 248		17 248	17 248
CF	Disponibilités	644 939		644 939	628 833
CH	Charges constatées d’avance	499 623		499 623	350 613
CJ	TOTAL (II)	12 551 579	185 100	12 366 479	12 650 957
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 713 646	9 080 767	17 632 879	18 200 927
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 271 000	1 271 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	19 385	19 385
DD	Réserve légale (1)	83 305	83 305
DG	Autres réserves	1 827 430	3 280 761
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 563 443	-1 453 330
DK	Provisions réglementées	514 125	681 619
DL	TOTAL (I)	2 151 802	3 882 740
DN	Avances conditionnées	262 500	412 500
DO	TOTAL (II)	262 500	412 500
DQ	Provisions pour charges	17 240	16 598
DR	TOTAL (III)	17 240	16 598
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 323 322	1 494 858
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 542 454	3 812 447
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 803 691	3 444 013
DY	Dettes fiscales et sociales	1 095 534	776 985
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 178 929
EA	Autres dettes	3 430 069	3 171 743
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 267	10 116
EC	TOTAL (IV)	15 201 337	13 889 090
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 632 879	18 200 927
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 014 694	241 911	6 256 605	6 955 730
FD	Production vendue biens	16 708 294	623 303	17 331 597	12 451 504
FG	Production vendue services	343 889	97 063	440 952	417 666
FJ	Chiffres d’affaires nets	23 066 877	962 277	24 029 155	19 824 900
FM	Production stockée			47 340	-105 666
FN	Production immobilisée				46 534
FO	Subventions d’exploitation			817	5 807
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			327 278	393 327
FQ	Autres produits			11 206	19 181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			24 415 795	20 184 083
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 202 800	4 357 618
FT	Variation de stock (marchandises)			-64 211	206 886
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 249 289	6 275 292
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-139 868	-204 375
FW	Autres achats et charges externes			6 047 126	5 347 442
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			314 425	254 951
FY	Salaires et traitements			4 645 316	3 347 232
FZ	Charges sociales			1 709 097	1 240 784
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			797 188	651 886
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			180 377	83 704
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			17 240	16 598
GE	Autres charges			54 038	87 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			26 012 819	21 665 983
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 597 023	-1 481 900
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 926	2 248
GN	Différences positives de change			704
GP	Total des produits financiers (V)			8 630	2 248
GR	Intérêts et charges assimilées			79 106	69 134
GU	Total des charges financières (VI)			79 106	69 134
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-70 476	-66 886
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 667 500	-1 548 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	13 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	170 884	186 219
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	184 084	186 219
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	80 941	62 878
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 253	27 885
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	85 196	90 763
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	98 888	95 456
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-5 169
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	24 608 509	20 372 550
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 171 952	21 825 880
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 563 443	-1 453 330

31/08/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 22690 du 13/12/2019
Numéro de gestion : 1961B00097
Code activité : 3299Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	716 575	706 023	10 552	13 018
AH	Fonds commercial	274 327	19 298	255 029	261 462
AN	Terrains	381 064	19 700	361 363	358 081
AP	Constructions	918 675	34 492	884 183
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 311 113	6 704 092	2 607 022	2 862 404
AT	Autres immobilisations corporelles	2 106 994	1 412 061	694 933	701 224
AV	Immobilisations en cours	11 139		11 139	902 343
BH	Autres immobilisations financières	442 179		442 179	451 438
BJ	TOTAL (I)	14 162 067	8 895 667	5 266 400	5 549 970
BL	Matières premières, approvisionnements	1 885 614	63 287	1 822 327	1 745 746
BR	Produits intermédiaires et finis	2 204 641	73 039	2 131 602	2 110 649
BT	Marchandises	2 060 476	42 981	2 017 495	1 959 213
BX	Clients et comptes rattachés	3 992 461	5 793	3 986 668	3 679 634
BZ	Autres créances	1 246 578		1 246 578	2 159 021
CD	Valeurs mobilières de placement	17 248		17 248	17 248
CF	Disponibilités	644 939		644 939	628 833
CH	Charges constatées d’avance	499 623		499 623	350 613
CJ	TOTAL (II)	12 551 579	185 100	12 366 479	12 650 957
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 713 646	9 080 767	17 632 879	18 200 927
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 271 000	1 271 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	19 385	19 385
DD	Réserve légale (1)	83 305	83 305
DG	Autres réserves	1 827 430	3 280 761
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 563 443	-1 453 330
DK	Provisions réglementées	514 125	681 619
DL	TOTAL (I)	2 151 802	3 882 740
DN	Avances conditionnées	262 500	412 500
DO	TOTAL (II)	262 500	412 500
DQ	Provisions pour charges	17 240	16 598
DR	TOTAL (III)	17 240	16 598
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 323 322	1 494 858
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 542 454	3 812 447
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 803 691	3 444 013
DY	Dettes fiscales et sociales	1 095 534	776 985
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 178 929
EA	Autres dettes	3 430 069	3 171 743
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 267	10 116
EC	TOTAL (IV)	15 201 337	13 889 090
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 632 879	18 200 927
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 014 694	241 911	6 256 605	6 955 730
FD	Production vendue biens	16 708 294	623 303	17 331 597	12 451 504
FG	Production vendue services	343 889	97 063	440 952	417 666
FJ	Chiffres d’affaires nets	23 066 877	962 277	24 029 155	19 824 900
FM	Production stockée			47 340	-105 666
FN	Production immobilisée				46 534
FO	Subventions d’exploitation			817	5 807
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			327 278	393 327
FQ	Autres produits			11 206	19 181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			24 415 795	20 184 083
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 202 800	4 357 618
FT	Variation de stock (marchandises)			-64 211	206 886
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 249 289	6 275 292
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-139 868	-204 375
FW	Autres achats et charges externes			6 047 126	5 347 442
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			314 425	254 951
FY	Salaires et traitements			4 645 316	3 347 232
FZ	Charges sociales			1 709 097	1 240 784
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			797 188	651 886
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			180 377	83 704
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			17 240	16 598
GE	Autres charges			54 038	87 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			26 012 819	21 665 983
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 597 023	-1 481 900
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 926	2 248
GN	Différences positives de change			704
GP	Total des produits financiers (V)			8 630	2 248
GR	Intérêts et charges assimilées			79 106	69 134
GU	Total des charges financières (VI)			79 106	69 134
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-70 476	-66 886
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 667 500	-1 548 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	13 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	170 884	186 219
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	184 084	186 219
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	80 941	62 878
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 253	27 885
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	85 196	90 763
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	98 888	95 456
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-5 169
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	24 608 509	20 372 550
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 171 952	21 825 880
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 563 443	-1 453 330

Entreprises similaires :
Autres industries manufacturières

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici