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de Melay

DIFFUSION BEAUTE COIFFURE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34855984000023 / Siren : 348559840 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 35 348559840
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59B : Autres enseignements
Cette sous-classe comprend :
- les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
- le tutorat universitaire
- les centres de formation offrant des cours de rattrapage
- les cours de révision en vue d’examens professionnels
- les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
- les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
- la formation informatique, hors formation professionnelle continue
- l’instruction religieuse

Cette sous-classe comprend aussi :
- la formation des maîtres nageurs, des moniteurs de ski
- la formation à la survie
- la formation à l’art oratoire
- la formation à la lecture rapide

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4)
- l’organisation d’activités de soutien scolaire sans prestation de service d’enseignement (cf. 85.60Z) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.14, 85.59.19
Coordonnées de l'établissement :
DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Adresse :
1 Rue ENTRAIGUES
BP 63

83170 BRIGNOLES
Historique de l'établissement :
08/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
09/11/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/08/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAF1993 : 80.4D)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1996 : Succession
Prédécesseur : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1988
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
Sigle : DBC
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
21/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3712
NOJO : 8302MYG21671600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2511
NOJO : 8302MYG21530200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2512
NOJO : 8302MYG21530400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4779
NOJO : 8302MYG17184300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019

Numéro d'identification : RCS Draguignan 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9253
NOJO : 8302MYG17024000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018

Numéro d'identification : RCS Draguignan 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9713
NOJO : 830214609100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Draguignan 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10526
NOJO : 830213950400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Draguignan 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14627
NOJO : 830212625000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Draguignan 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10942
NOJO : 830210926200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Draguignan 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8440
NOJO : 830210613700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Draguignan 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14049
NOJO : BXC13161015149D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Draguignan 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12300
NOJO : BXC12242004164P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Draguignan 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12384
NOJO : BXC11179002273K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Draguignan 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue d'Entraigues
83170 Brignoles
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9168
NOJO : BXC10077002847G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Draguignan 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8706
NOJO : BXC08069004354A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Draguignan 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue d'Entraigues
83170 Brignoles
13/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9777
NOJO : BXC080670026857
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Brignoles 348 559 840
Dénomination : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue d'Entraigues
83170 Brignoles
Historique de l'unité légale :
31/08/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAF1993 : 80.4D)
Représentants légaux :
21/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Type : Personne Physique

Nom : TOUET Marie-Claude
Né le 26/12/1960 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 rue Jouse d'Arbaud
13650 Meyrargues
FRANCE
Dépôts des actes :
23/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°3453 déposé le 21/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301521 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
10/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301681 déposé le 22/11/1995
Etat : Déposé
20/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301585 déposé le 05/10/1995
Etat : Déposé
30/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301717 déposé le 08/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301489 déposé le 03/08/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301286 déposé le 22/05/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301285 déposé le 22/05/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301284 déposé le 22/05/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301283 déposé le 22/05/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301313 déposé le 06/06/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301533 déposé le 03/10/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301532 déposé le 03/10/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301531 déposé le 03/10/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301585 déposé le 05/10/1995
Etat : Déposé
Décision : CONCERNANT LA RECONSTITUTION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301681 déposé le 22/11/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301681 déposé le 22/11/1995
Etat : Déposé
Décision : LA CESSION DE PARTS SOCIALES INTERVENUE ENTRE MELLE TOUET VERONIQUE(CEDANTE) ET MR COGUIC CHRISTIAN (CESSIONNAIRE) EN DATE DU 01.10.95
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301521 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301521 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
Décision : CONCERNANT LE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE LA SOCIETE DE BRIGNOLES(83170) - LE PRE DE PAQUES A BRIGNOLES - 1 RUE D'ENTRAIGUES
Etablissements :
21/09/2012 : Etablissement ouvert

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Type : Siège

Adresse :
1 rue d'Entraigues
83170 Brignoles
FRANCE
21/09/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Type : Etablissement principal

Adresse :
le pré de paques
83170 Brignoles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1988
Activité : lycée d'enseignement technique privé de coiffure et d'esthétique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/09/2012 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Brignoles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Draguignan. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Draguignan décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
21/09/2012 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 5515
Date d’ajout de l’observation : 21/09/2012
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 23/08/2012
Personnes morales :
21/09/2012 : DIFFUSION BEAUTE COIFFURE
Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : DBC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 7774.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°2234 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°43 déposé le 08/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°4093 déposé le 23/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°1197 déposé le 31/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°3421 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°1372 déposé le 14/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°327 déposé le 24/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°262 déposé le 17/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°830194 déposé le 07/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301133 déposé le 14/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301118 déposé le 23/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°1155 déposé le 20/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°830134 déposé le 29/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°830152 déposé le 13/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°830162 déposé le 25/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301121 déposé le 15/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°830121 déposé le 22/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°830152 déposé le 17/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301829 déposé le 12/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°8301492 déposé le 07/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1988B40140
Dépôt : N°830189 déposé le 02/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 921 du 17/03/2023
Numéro de gestion : 1988B40140
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 6897 60584
044Total Actif Immobilisé7 6897 60584
072Créances – Autres452452
084Disponibilités1 7661 766
092Charges constatées d’avance2 1922 192
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance4 4104 410
110Total général Actif12 0987 6054 494
120Capital social ou individuel7 776
126Réserve légale777
134Report à nouveau-24 582
136Résultat de l’exercice5 678
142Total des capitaux propres - Total I-10 350
166Fournisseurs et comptes rattachés6 088
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 738
172Autres dettes6 229
174Produits constatés d’avance2 527
176Total des dettes14 844
180Total général Passif4 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France97 555
230Autres produits6
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 97 561
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 7 087
242Autres charges externes* 52 696
244Impôts, taxes et versements assimilés3 190
250Rémunérations du personnel 22 301
252Charges sociales 6 163
254Dotations aux amortissements 279
262Autres charges -2
264Total des charges d’exploitation 91 714
270Résultat d’exploitation 5 847
290Produits exceptionnels 96
294Charges financières 265
310Bénéfice ou perte 5 678
31/08/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 369 du 06/02/2023
Numéro de gestion : 1988B40140
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 6897 60584
044Total Actif Immobilisé7 6897 60584
072Créances – Autres452452
084Disponibilités1 7661 766
092Charges constatées d’avance2 1922 192
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance4 4104 410
110Total général Actif12 0987 6054 494
120Capital social ou individuel7 776
126Réserve légale777
134Report à nouveau-24 582
136Résultat de l’exercice5 678
142Total des capitaux propres - Total I-10 350
166Fournisseurs et comptes rattachés6 088
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 738
172Autres dettes6 229
174Produits constatés d’avance2 527
176Total des dettes14 844
180Total général Passif4 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France97 555
230Autres produits6
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 97 561
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 7 087
242Autres charges externes* 52 696
244Impôts, taxes et versements assimilés3 190
250Rémunérations du personnel 22 301
252Charges sociales 6 163
254Dotations aux amortissements 279
262Autres charges -2
264Total des charges d’exploitation 91 714
270Résultat d’exploitation 5 847
290Produits exceptionnels 96
294Charges financières 265
310Bénéfice ou perte 5 678
31/08/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 368 du 06/02/2023
Numéro de gestion : 1988B40140
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 6897 60584
044Total Actif Immobilisé7 6897 60584
072Créances – Autres452452
084Disponibilités1 7661 766
092Charges constatées d’avance2 1922 192
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance4 4104 410
110Total général Actif12 0987 6054 494
120Capital social ou individuel7 776
126Réserve légale777
134Report à nouveau-24 582
136Résultat de l’exercice5 678
142Total des capitaux propres - Total I-10 350
166Fournisseurs et comptes rattachés6 088
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 738
172Autres dettes6 229
174Produits constatés d’avance2 527
176Total des dettes14 844
180Total général Passif4 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France97 555
230Autres produits6
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 97 561
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 7 087
242Autres charges externes* 52 696
244Impôts, taxes et versements assimilés3 190
250Rémunérations du personnel 22 301
252Charges sociales 6 163
254Dotations aux amortissements 279
262Autres charges -2
264Total des charges d’exploitation 91 714
270Résultat d’exploitation 5 847
290Produits exceptionnels 96
294Charges financières 265
310Bénéfice ou perte 5 678
31/08/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 146 du 16/01/2020
Numéro de gestion : 1988B40140
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 6897 60584
044Total Actif Immobilisé7 6897 60584
072Créances – Autres452452
084Disponibilités1 7661 766
092Charges constatées d’avance2 1922 192
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance4 4104 410
110Total général Actif12 0987 6054 494
120Capital social ou individuel7 776
126Réserve légale777
134Report à nouveau-24 582
136Résultat de l’exercice5 678
142Total des capitaux propres - Total I-10 350
166Fournisseurs et comptes rattachés6 088
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 738
172Autres dettes6 229
174Produits constatés d’avance2 527
176Total des dettes14 844
180Total général Passif4 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France97 555
230Autres produits6
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 97 561
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 7 087
242Autres charges externes* 52 696
244Impôts, taxes et versements assimilés3 190
250Rémunérations du personnel 22 301
252Charges sociales 6 163
254Dotations aux amortissements 279
262Autres charges -2
264Total des charges d’exploitation 91 714
270Résultat d’exploitation 5 847
290Produits exceptionnels 96
294Charges financières 265
310Bénéfice ou perte 5 678
31/08/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 7179 du 19/11/2019
Numéro de gestion : 1988B40140
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 6897 60584
044Total Actif Immobilisé7 6897 60584
072Créances – Autres452452
084Disponibilités1 7661 766
092Charges constatées d’avance2 1922 192
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance4 4104 410
110Total général Actif12 0987 6054 494
120Capital social ou individuel7 776
126Réserve légale777
134Report à nouveau-24 582
136Résultat de l’exercice5 678
142Total des capitaux propres - Total I-10 350
166Fournisseurs et comptes rattachés6 088
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 738
172Autres dettes6 229
174Produits constatés d’avance2 527
176Total des dettes14 844
180Total général Passif4 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France97 555
230Autres produits6
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 97 561
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 7 087
242Autres charges externes* 52 696
244Impôts, taxes et versements assimilés3 190
250Rémunérations du personnel 22 301
252Charges sociales 6 163
254Dotations aux amortissements 279
262Autres charges -2
264Total des charges d’exploitation 91 714
270Résultat d’exploitation 5 847
290Produits exceptionnels 96
294Charges financières 265
310Bénéfice ou perte 5 678
31/08/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 162 du 19/01/2018
Numéro de gestion : 1988B40140
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 6897 60584
044Total Actif Immobilisé7 6897 60584
072Créances – Autres452452
084Disponibilités1 7661 766
092Charges constatées d’avance2 1922 192
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance4 4104 410
110Total général Actif12 0987 6054 494
120Capital social ou individuel7 776
126Réserve légale777
134Report à nouveau-24 582
136Résultat de l’exercice5 678
142Total des capitaux propres - Total I-10 350
166Fournisseurs et comptes rattachés6 088
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 738
172Autres dettes6 229
174Produits constatés d’avance2 527
176Total des dettes14 844
180Total général Passif4 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France97 555
230Autres produits6
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 97 561
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 7 087
242Autres charges externes* 52 696
244Impôts, taxes et versements assimilés3 190
250Rémunérations du personnel 22 301
252Charges sociales 6 163
254Dotations aux amortissements 279
262Autres charges -2
264Total des charges d’exploitation 91 714
270Résultat d’exploitation 5 847
290Produits exceptionnels 96
294Charges financières 265
310Bénéfice ou perte 5 678

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