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de Notre-Dame-du-Cruet

DIGISENS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44370131300043 / Siren : 443701313 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 14 443701313
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
DIGISENS
Adresse :
19 ALLEE LAC SAINT ANDRE
73370 LE BOURGET-DU-LAC
Historique de l'établissement :
01/07/2015 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2013 : Succession
Prédécesseur : DIGISENS
Continuité économique
01/07/2015 : Succession
Prédécesseur : DIGISENS
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
22/05/2023 : Accord sur l'aménagement du temps de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07323005396
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/08/2023
Date de dépôt : 23/05/2023
Date du texte : 22/05/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DIGISENS
Siret : 44370131300043
Code APE : 6201Z
Secteur : Programmation informatique

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2002
Dénomination : DIGISENS
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9117
NOJO : 7301MYG45595200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2818
NOJO : 7301MYG42782000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3353
NOJO : 7301MYG41318400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5030
NOJO : 7301MYG38175000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5273
NOJO : 117301454326119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9955
NOJO : 117301427098570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6683
NOJO : 117301404951325
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4926
NOJO : 117301380430681
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°2414
NOJO : BXB16210004142P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Chambery 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CURNIER François Christophe Robert modification le 26 Juillet 2016
05/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°86
NOJO : 010224243500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société anonyme
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°132
NOJO : 010222365400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société anonyme
30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°130
NOJO : 010220184000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société anonyme
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°402
NOJO : BXC12212004739N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société anonyme
14/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°58
NOJO : BXB12038001033J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : CURNIER François, Christophe, Robert Administrateur : CURNIER Nicolas, Bernard Administrateur : MIGAULT Olivier, Jean-Lucien Administrateur : CURNIER Elisabeth, Laure né(e) MERCURY Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°195
NOJO : BXC113260051467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
13 chemin du Levant Centre d'Affaires International
01210 Ferney-Voltaire
08/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°26
NOJO : BXB11060000244L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : CURNIER François, Christophe, Robert Administrateur : CURNIER Nicolas, Bernard Administrateur : TRELLU Herve, Rêné, Marie Administrateur : MIGAULT Olivier, Jean-Lucien Administrateur : VILPOUX Pierre, Thomas Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier
Montant du capital : 39930 EUR
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°152
NOJO : BXC10251002117X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
13 chemin du Levant Centre d'Affaires International
01210 Ferney-Voltaire
25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°68
NOJO : BXC093020044630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
13 chemin du Levant Centre d'Affaires International
01210 Ferney-Voltaire
04/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°66
NOJO : BXB09301000163T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : CURNIER François Christophe Robert Administrateur : CURNIER Nicolas Bernard Administrateur : TRELLU Herve Rêné Marie Administrateur : MIGAULT Olivier Jean-Lucien Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier
18/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°72
NOJO : BXC08343000060X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
13 chemin du Levant
Centre d'Affaires International,
01210 Ferney-Voltaire
01/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°213
NOJO : BXC08056000143G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 701 313
Dénomination : DIGISENS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
13 chemin du Levant
Centre d'Affaires International,
01210 Ferney-Voltaire
Historique de l'unité légale :
01/07/2015 : catégorie juridique, activité principale, code NIC, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Code NIC : 00043
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
Représentants légaux :
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2006B00409
Type : Personne Physique

Nom : CURNIER François Christophe Robert
Né le 14/03/1964 à Fontenay-sous-Bois (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
99 Route Saint Jean
01280 Prévessin-Moëns
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2006B00409
Dépôt : N°4669 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2006B00409
Dépôt : N°4669 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Suppression des fonctions des Commissaires aux comptes titulaire et suppléant.
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2006B00409
Dépôt : N°4669 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation des statuts de la société transformée.
30/06/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2006B00409
Dépôt : N°4669 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2006B00409
Dépôt : N°4669 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
26/07/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2006B00409
Type : Siège

Adresse :
19 Allée du Lac St André
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2006B00409
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Allée du Lac St André
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Conception, réalisation et commercialisation de logiciels d'apprentissage notamment de la dextérité manuelle utilisant des interfaces à retour d'effort et d'édition électronique dans les domaines d'applications non exclusifs suivants : médical, chirurgical et vétérinaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/07/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 04/04/2006
Personnes morales :
26/07/2016 : DIGISENS
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conception, réalisation et commercialisation de logiciels d'apprentissage notamment de la dextérité manuelle utilisant des interfaces à retour d'effort et d'édition électronique dans les domaines d'applications non exclusifs suivants : médical, chirurgical et vétérinaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 39930.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2006B00409
Dépôt : N°11812 déposé le 20/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6989 du 20/06/2023
Numéro de gestion : 2006B00409
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 8451 du 30/06/2022
Numéro de gestion : 2006B00409
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 17397 du 20/12/2021
Numéro de gestion : 2006B00409
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 13398 du 24/11/2020
Numéro de gestion : 2006B00409
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 9964 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 2006B00409
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 8932 du 02/08/2018
Numéro de gestion : 2006B00409
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 12113 du 24/10/2017
Numéro de gestion : 2006B00409
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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