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de Les Abrets

DISGROUP

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/05/2007
Dénomination usuelle : DISGROUP
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 69920093700034 / Siren : 699200937 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 36 699200937
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.1 : Intermédiaires du commerce de gros
Ce groupe comprend :
- les activités des commissionnaires, des courtiers en marchandises et de tous les autres intermédiaires du commerce de gros qui agissent au nom et pour le compte de tiers
- les activités des personnes qui mettent en contact des acheteurs et des vendeurs ou qui exécutent des opérations commerciales pour le compte d’un tiers, y compris sur Internet Ce groupe comprend aussi :
- les activités des maisons de vente aux enchères en gros, y compris par Internet
46.17 : Intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac
Cette classe ne comprend pas :
- le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
- le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)
46.17A : Centrales d'achat alimentaires
Produits associés : 46.17.11p, 46.17.12p
Coordonnées de l'établissement :
DISGROUP
Adresse :
PARC D ACTIVITES DE PLAISANCE
35133 SAINT-SAUVEUR-DES-LANDES
Historique de l'établissement :
17/02/2012 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : DISGROUP
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Centrales d'achat alimentaires (NAFRev2 : 46.17A)
Liens de succession de l'établissement :
24/05/2007 : Succession
Prédécesseur : DISGROUP
Continuité économique
Accords d'entreprise :
15/06/2023 : Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03523014079
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2023
Date de dépôt : 20/06/2023
Date du texte : 15/06/2023
Date d'effet : 22/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : 1624 (1624)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : DISGROUP
Siret : 69920093700034
Code APE : 4617A
Secteur : Centrales d'achat alimentaires

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1969
Dénomination : DISGROUP
Dénomination usuelle: DISGROUP OUEST
Activité principale : Centrales d'achat alimentaires (NAFRev2 : 46.17A)
Sigle : UFOBEP
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DISGROUP - Saint-Sauveur-des-Landes (siège)DISGROUP - Eybens (fermé)DISGROUP - Eybens (fermé)DISGROUP - Fougères (fermé)
Marques françaises :
05/07/2016 : CHEF RAYMOND GAMME RESTAURATION
N° national/d'enregistrement : 4285148
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
6 RUE ROLAND GARROS, CS 20605
38322 EYBENS CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, M. MARTIN PATRICK
Adresse :
ZONE MINI PARC, 6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816192
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CBS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320975881
Adresse :
ZI La Barbière rue Paul Langevin
47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816194
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414200717
Adresse :
ZAC des Radars 5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816200
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : FORTEL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333019180
Adresse :
RUE DES GRAVIERES
67170 BRUMATH
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816216
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : GELVAR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431323583
Adresse :
300 avenue de Madrid
83870 SIGNES
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816223
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISBEP, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 437500184
Adresse :
6 rue Simone Morin
97420 LE PORT
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816226
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ALIMENTAIRE F.B, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325643963
Adresse :
324 rue des Couteliers
05100 BRIANCON
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816229
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AVIDOC, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353439110
Adresse :
ZAC VIA EUROPA 8 rue de Copenhague
34350 VENDRES
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816231
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBB, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333799310
Adresse :
6 allée Gaspard Monge 6 Les Daubours
36300 LE BLANC
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816234
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF ARMORIQUE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380626242
Adresse :
Zone du Runiou
22970 PLOUMAGOAR
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816245
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION CAEN LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327015921
Adresse :
901 Boulevard Charles Cros
14123 IFS
FR

05/07/2016 : CHEF RAYMOND GAMME RESTAURATION
N° national/d'enregistrement : 4285148
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
6 RUE ROLAND GARROS, CS 20605
38322 EYBENS CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, M. MARTIN PATRICK
Adresse :
ZONE MINI PARC, 6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

05/07/2016 : CHEF RAYMOND GAMME RESTAURATION
N° national/d'enregistrement : 4285148
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
6 RUE ROLAND GARROS, CS 20605
38322 EYBENS CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, M. MARTIN PATRICK
Adresse :
ZONE MINI PARC, 6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816192
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CBS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320975881
Adresse :
ZI La Barbière rue Paul Langevin
47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816194
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414200717
Adresse :
ZAC des Radars 5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816200
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : FORTEL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333019180
Adresse :
RUE DES GRAVIERES
67170 BRUMATH
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816216
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : GELVAR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431323583
Adresse :
300 avenue de Madrid
83870 SIGNES
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816223
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISBEP, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 437500184
Adresse :
6 rue Simone Morin
97420 LE PORT
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816226
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ALIMENTAIRE F.B, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325643963
Adresse :
324 rue des Couteliers
05100 BRIANCON
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816229
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AVIDOC, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353439110
Adresse :
ZAC VIA EUROPA 8 rue de Copenhague
34350 VENDRES
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816231
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBB, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333799310
Adresse :
6 allée Gaspard Monge 6 Les Daubours
36300 LE BLANC
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816234
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF ARMORIQUE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380626242
Adresse :
Zone du Runiou
22970 PLOUMAGOAR
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816245
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION CAEN LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327015921
Adresse :
901 Boulevard Charles Cros
14123 IFS
FR

05/07/2016 : CHEF RAYMOND GAMME RESTAURATION
N° national/d'enregistrement : 4285148
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
6 RUE ROLAND GARROS, CS 20605
38322 EYBENS CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, M. MARTIN PATRICK
Adresse :
ZONE MINI PARC, 6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

05/07/2016 : CHEF RAYMOND GAMME RESTAURATION
N° national/d'enregistrement : 4285148
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
6 RUE ROLAND GARROS, CS 20605
38322 EYBENS CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, M. MARTIN PATRICK
Adresse :
ZONE MINI PARC, 6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : DISGROUP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : DISGROUP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : DISGROUP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : DISGROUP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

18/12/2002 : DISGROUP
N° national/d'enregistrement : 3200005
Date de dépôt : 18/12/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 18/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Stockage : entreposage
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'Activités de plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Maître Nicolas GRANSARD
Adresse :
15, rue du professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510508
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HEUGAS ET GOUGY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510509
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LEBOUC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510510
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510511
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DUCREUX

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510512
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : PRAUD

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510513
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510514
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : MONTEBELLO

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510515
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510516
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LE FOURNIL TOURANGEAU

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510517
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : ETS ALBERT DAHAN

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510518
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : JACMAR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510519
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : PATISS GARD

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510520
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HODIS SAS

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510521
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : BECUS SA

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510522
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HUETTE SARL

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510523
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DBP VAL DE LOIRE

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510524
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DISTRIFOOD

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510525
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : CBPA

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510526
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HAVARD ETS

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510527
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : MESMACQUE ETS

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concessionde licence
Référence associée à l'événement : 510528
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LDS SARL

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510529
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : UFOBEP SAS

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510565
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : SERVAES FRANCOIS

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510566
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DICOFIN SARL

18/12/2002 : DISGROUP
N° national/d'enregistrement : 3200005
Date de dépôt : 18/12/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 18/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Stockage : entreposage
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'Activités de plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Maître Nicolas GRANSARD
Adresse :
15, rue du professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510508
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HEUGAS ET GOUGY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510509
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LEBOUC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510510
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510511
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DUCREUX

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510512
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : PRAUD

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510513
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510514
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : MONTEBELLO

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510515
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510516
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LE FOURNIL TOURANGEAU

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510517
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : ETS ALBERT DAHAN

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510518
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : JACMAR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510519
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : PATISS GARD

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510520
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HODIS SAS

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510521
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : BECUS SA

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510522
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HUETTE SARL

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510523
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DBP VAL DE LOIRE

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510524
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DISTRIFOOD

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510525
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : CBPA

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510526
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HAVARD ETS

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510527
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : MESMACQUE ETS

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concessionde licence
Référence associée à l'événement : 510528
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LDS SARL

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510529
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : UFOBEP SAS

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510565
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : SERVAES FRANCOIS

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510566
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DICOFIN SARL

18/12/2002 : DISGROUP
N° national/d'enregistrement : 3200005
Date de dépôt : 18/12/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 18/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Stockage : entreposage
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'Activités de plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Maître Nicolas GRANSARD
Adresse :
15, rue du professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510508
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HEUGAS ET GOUGY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510509
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LEBOUC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510510
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510511
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DUCREUX

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510512
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : PRAUD

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510513
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510514
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : MONTEBELLO

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510515
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510516
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LE FOURNIL TOURANGEAU

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510517
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : ETS ALBERT DAHAN

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510518
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : JACMAR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510519
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : PATISS GARD

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510520
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HODIS SAS

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510521
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : BECUS SA

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510522
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HUETTE SARL

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510523
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DBP VAL DE LOIRE

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510524
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DISTRIFOOD

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510525
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : CBPA

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510526
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HAVARD ETS

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510527
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : MESMACQUE ETS

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concessionde licence
Référence associée à l'événement : 510528
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LDS SARL

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510529
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : UFOBEP SAS

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510565
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : SERVAES FRANCOIS

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510566
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DICOFIN SARL

18/12/2002 : DISGROUP
N° national/d'enregistrement : 3200005
Date de dépôt : 18/12/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 18/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières);
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage : entreposage.

Déposant 1 : DISGROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT-SAUVEUR-DES-LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme Airaud Coralie
Adresse :
2 rue de la Mabilais, CS24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510508
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HEUGAS ET GOUGY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510509
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LEBOUC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510510
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510511
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DUCREUX

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510512
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : PRAUD

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510513
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510514
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : MONTEBELLO

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510515
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510516
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LE FOURNIL TOURANGEAU

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510517
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : ETS ALBERT DAHAN

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510518
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : JACMAR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510519
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : PATISS GARD

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510520
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HODIS SAS

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510521
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : BECUS SA

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510522
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HUETTE SARL

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510523
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DBP VAL DE LOIRE

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510524
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DISTRIFOOD

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510525
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : CBPA

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510526
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HAVARD ETS

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510527
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : MESMACQUE ETS

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concessionde licence
Référence associée à l'événement : 510528
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LDS SARL

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510529
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : UFOBEP SAS

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510565
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : SERVAES FRANCOIS

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510566
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DICOFIN SARL

18/12/2002 : DISGROUP
N° national/d'enregistrement : 3200005
Date de dépôt : 18/12/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 18/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Stockage : entreposage
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'Activités de plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Maître Nicolas GRANSARD
Adresse :
15, rue du professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510508
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HEUGAS ET GOUGY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510509
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LEBOUC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510510
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510511
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DUCREUX

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510512
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : PRAUD

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510513
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510514
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : MONTEBELLO

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510515
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510516
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LE FOURNIL TOURANGEAU

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510517
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : ETS ALBERT DAHAN

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510518
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : JACMAR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510519
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : PATISS GARD

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510520
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HODIS SAS

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510521
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : BECUS SA

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510522
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HUETTE SARL

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510523
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DBP VAL DE LOIRE

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510524
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DISTRIFOOD

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510525
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : CBPA

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510526
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : HAVARD ETS

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510527
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : MESMACQUE ETS

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concessionde licence
Référence associée à l'événement : 510528
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LDS SARL

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510529
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : UFOBEP SAS

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510565
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : SERVAES FRANCOIS

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510566
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : DICOFIN SARL

Publications au Bodacc :
10/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2698
NOJO : 3501MYG33422700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
10/07/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2699
NOJO : 3501MYG33422800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5501
NOJO : 3501MYG29526800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
04/08/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5502
NOJO : 3501MYG29527000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
27/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°433
NOJO : 350113501454912
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

Administration :
Président : LEBOUCQ Thierry modification le 21 Août 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : B.
M.
S.
, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ; Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : TALENZ AUDIT en fonction le 23 Août 2019
09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3921
NOJO : 113501450910023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5222
NOJO : 113501423542620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
30/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2223
NOJO : 113501396227390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2986
NOJO : 113501373143925
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
02/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2642
NOJO : 113501347016949
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
09/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2617
NOJO : 113501335970671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
29/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°306
NOJO : BXB13234001376Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 01/01/1969
Descriptif : Modification de représentant. Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LEBOUCQ Thierry modification le 21 Août 2013 Commissaire aux comptes titulaire : B.
M.
S.
, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Michel
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4486
NOJO : BXC131840082783
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3351
NOJO : BXC12193009598M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1149
NOJO : BXB12089000407A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Nom commercial : DISGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°655
NOJO : BXB12026001681T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 01/01/1969
Date d'effet : 2011-12-02
Descriptif : Changement de dénomination sociale Changement de directeur général Adjonction d'activité
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : DISGROUP
Nom commercial : DISGROUP OUEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : SYLVESTRE Christian Louis Charles Directeur général : LEBOUCQ Thierry Commissaire aux comptes titulaire : B.
M.
S.
, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Michel
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3561
NOJO : BXC111790034660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2011
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : UNION DES FOURNISSEURS DE L'OUEST EN BOULANGERIE ET PATISSERIE
Sigle : U.F.O.B.E.P.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités de Plaisance
35133 Saint-Sauveur-des-Landes
23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4692
NOJO : BXC10194012484C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2010
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : UNION DES FOURNISSEURS DE L'OUEST EN BOULANGERIE ET PATISSERIE
Sigle : U.F.O.B.E.P.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités de Plaisance
35133 Saint-Sauveur-des-Landes
22/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2280
NOJO : BXC09268004977J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2009
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : UNION DES FOURNISSEURS DE L'OUEST EN BOULANGERIE ET PATISSERIE
Sigle : U.F.O.B.E.P.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités de Plaisance
35133 Saint-Sauveur-des-Landes
15/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°172
NOJO : BXB09251000531Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 01/01/1969
Date d'effet : 2009-06-15
Descriptif : Nomination d'un directeur général
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : UNION DES FOURNISSEURS DE L'OUEST EN BOULANGERIE ET PATISSERIE
Nom commercial : DISGROUP OUEST
Sigle : U.F.O.B.E.P.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : SYLVESTRE Christian Louis Charles Directeur général : GODFROY Hubert André Claude Commissaire aux comptes titulaire : B.
M.
S.
, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Michel

Siège social :
Adresse :
Parc d'Activités de Plaisance
35133 Saint-Sauveur-des-Landes

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activités de Plaisance
35133 Saint-Sauveur-des-Landes
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5167
NOJO : BXC08212021245L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2008
Numéro d'identification : RCS Rennes 699 200 937
Dénomination : UNION DES FOURNISSEURS DE L'OUEST EN BOULANGERIE E T PATISSERIE
Sigle : U.F.O.B.E.P.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités de Plaisance
35133 Saint-Sauveur-des-Landes
Historique de l'unité légale :
01/12/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
03/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
02/12/2011 : dénomination
Dénomination : DISGROUP
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Centrales d'achat alimentaires (NAFRev2 : 46.17A)
24/05/2007 : code NIC
Code NIC : 00034
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Centrales d'achats alimentaires (NAFRev1 : 51.1P)
Représentants légaux :
25/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Type : Personne Physique

Nom : LEBOUCQ Thierry
Né le 15/06/1960 à Villeneuve
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
11 Rue Emile Zola
94310 Orly
FRANCE
25/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Type : Personne Morale

Nom : B.M.S., SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE
Siren : 327436549
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Avenue des Fontenelles ZA
35310 Chavagne
FRANCE
25/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Type : Personne Physique

Nom : SAUVAGE Michel
Né le 01/07/1947 à Rennes
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Avenue des Fontenelles Z A
35310 Chavagne
FRANCE
Dépôts des actes :
03/06/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°8215 déposé le 21/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
03/06/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°8215 déposé le 21/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
02/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°3200689 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
02/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°3200689 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : (articles 12-14-17) - CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE : * DISGROUP - NOMINATION MEMBRES DU COMITE DE DIRECTION
02/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°3200689 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : * Renouvellement mandat du Président du comité de direction
02/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°3200689 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
06/06/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°3106002 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
06/06/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°3106002 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : - Article 26.
06/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°3106002 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
15/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2906949 déposé le 02/09/2009
Etat : Déposé
Décision : (article 12)
15/06/2009 : Procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2906949 déposé le 02/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
15/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2906949 déposé le 02/09/2009
Etat : Déposé
22/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2810730 déposé le 18/12/2008
Etat : Déposé
Décision : ARTICLES 2 ET 13
22/09/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2810730 déposé le 18/12/2008
Etat : Déposé
18/05/2007 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2704642 déposé le 07/06/2007
Etat : Déposé
23/04/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2704642 déposé le 07/06/2007
Etat : Déposé
Décision : * PARC D'ACTIVITES DE PLAISANCE 35133 ST SAUVEUR DES LANDES - MODIFICATION STATUTAIRE : ARTICLE 4
23/04/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2704642 déposé le 07/06/2007
Etat : Déposé
15/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2701425 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
Décision : * NOMINATION MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION
15/01/2007 : Procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2701425 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
Décision : du Comité de direction
15/01/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2701425 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
Décision : * REGLEMENT INTERIEUR
15/01/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2701425 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
26/08/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2046791 déposé le 14/10/2004
Etat : Déposé
21/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2046791 déposé le 14/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
21/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2046791 déposé le 14/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
21/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2046791 déposé le 14/10/2004
Etat : Déposé
Décision : * SAS A CAPITAL VARIABLE - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
21/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2046791 déposé le 14/10/2004
Etat : Déposé
Décision : * NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL UNIQUE
21/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2046791 déposé le 14/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
16/06/2003 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2035012 déposé le 14/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
16/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2035012 déposé le 14/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2035012 déposé le 14/08/2003
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLES 6-8)
16/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2035012 déposé le 14/08/2003
Etat : Déposé
16/06/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2036013 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : - NOMINATION PRESIDENT CONSEIL DE SURVEILLANCE - DEMISSION PRESIDENT CONSEIL DE SURVEILLANCE
17/06/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2025494 déposé le 26/07/2002
Etat : Déposé
Décision : * DEMISSION MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
17/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2025494 déposé le 26/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2025494 déposé le 26/07/2002
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLE 5)
17/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2025494 déposé le 26/07/2002
Etat : Déposé
18/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2014425 déposé le 19/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2014425 déposé le 19/07/2001
Etat : Déposé
Décision : * ARTICLES 6 ET 8
18/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°2014425 déposé le 19/07/2001
Etat : Déposé
14/06/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°994835 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE ET SUPPLEANT
15/06/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°984207 déposé le 10/08/1998
Etat : Déposé
Décision : * CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLAN CE
16/06/1997 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°973746 déposé le 23/07/1997
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE ET SUPPLEANT
17/06/1996 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°963873 déposé le 26/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
17/06/1996 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°963873 déposé le 26/07/1996
Etat : Déposé
Décision : * ARTICLES 1 2 5 36.3
17/06/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°963873 déposé le 26/07/1996
Etat : Déposé
21/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°936250 déposé le 24/12/1993
Etat : Déposé
Décision : * DEMISSION MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
21/06/1993 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°936250 déposé le 24/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
16/04/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°922415 déposé le 12/05/1992
Etat : Déposé
13/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°922415 déposé le 12/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°922415 déposé le 12/05/1992
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLE 8)
24/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°913869 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°913869 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLE 5)
24/06/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°913869 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
23/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°936249 déposé le 24/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
17/04/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°910347 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
12/03/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°910347 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/03/1990 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°910347 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL UNIQUE
06/06/1989 : Lettre de démission
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°910348 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
22/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°910348 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
10/10/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°806103 déposé le 13/10/1988
Etat : Déposé
10/10/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°901472 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
10/10/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°901472 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
25/06/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°806103 déposé le 13/10/1988
Etat : Déposé
Décision : - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'ADMISSION DES NOUVEAUX ACTIONNAIRES ET DES CONDITIONS D'AGRE- MENT DES CESSIONNAIRES D'ACTIONS - MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
27/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°901472 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
06/07/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°503840 déposé le 29/10/1985
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMP TES SUPPLEANT.
08/12/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°500627 déposé le 12/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
05/01/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°400045 déposé le 06/01/1984
Etat : Déposé
26/11/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°400045 déposé le 06/01/1984
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
Etablissements :
25/09/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Type : Siège

Adresse :
Parc d'Activités de Plaisance
35133 Saint-Sauveur-des-Landes
FRANCE
25/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Type : Etablissement principal

Adresse :
Parc d'Activités de Plaisance
35133 Saint-Sauveur-des-Landes
FRANCE
Nom commercial : DISGROUP
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1969
Activité : Matériel de pâtisserie et de boulangerie, petit ou gros (achat en commun de tout), fourniture générale de matériel et de toutes matières premières utilisées dans cette activité, ainsi qu'achat de produits de biscuiterie et de confiserie, référencement de fournisseurs, gestion des RFA et des budgets.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
6 Rue Roland Garros
Zone Mini Parc
38320 Eybens
France
Nom commercial : DISGROUP OUEST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/2011
Activité : Négoce, fournitures aux métiers de bouche.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/09/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 24/06/1969
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 24/06/1969 : - SOCIETE A CAPITAL VARIABLE : * CAPITAL MINIMUM : 37.000 EUROS * CAPITAL MAXIMUM : 350.000 EUROS - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : * DU 01.01.1969 AU 21.06.2004, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE.
25/09/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 07/06/2007
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal de *35 RUE DE LA CASERNE 35300 FOUGERES exploité du 01.01.1969 au 01.01.1975 à *ZAC DE LA GUENAUDIERE 35300 FOUGERES Transfert du siège & de l'établissement principal de * ZAC LA GUENAUDIERE 35300 FOUGERES exploité du 01.01.1975 au 24.05.2007 à * PARC D'ACTIVITES DE PLAISANCE 35133 ST SAUVEUR DES LANDES A compter du 24.05.2007
25/09/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé, Parc d'Activités de Plaisance 35133 Saint-Sauveur-des-Landes : Observation depuis le 24/06/1969 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 01.01.1969 AU 01.01.1975, FOUGERES 35 RUE DE LA CASERNE, CREATION, TRANSFERE.
Personnes morales :
25/09/2014 : DISGROUP
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Activité principale : matériel de pâtisserie et de boulangerie, petit ou gros (achat en commun de tout), fourniture générale de cé matériel et de toutes matières premières utilisees dans cette activité, ainsi qu'achat de produits de biscuiterie et de confiserie, référencement de fournisseurs, gestion des RFA et des budgets

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/1969
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 24/06/1969

Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/02/2012 : DISGROUP
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°7181 déposé le 01/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°5224 déposé le 12/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°13070 déposé le 19/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°5182 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°5612 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°4778 déposé le 09/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°4955 déposé le 23/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°9048 déposé le 04/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°4504 déposé le 24/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°5765 déposé le 24/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°3828 déposé le 21/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°4079 déposé le 27/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°6588 déposé le 31/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°4100 déposé le 08/07/2003
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°3943 déposé le 11/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°3331 déposé le 02/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°4021 déposé le 24/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°93345 déposé le 15/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°72426 déposé le 19/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°63456 déposé le 24/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°53935 déposé le 31/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°43739 déposé le 09/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°31690 déposé le 23/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°22231 déposé le 03/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°11884 déposé le 26/06/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°3728 déposé le 23/11/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°91676 déposé le 07/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°80027 déposé le 02/09/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°4803 déposé le 07/09/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°4093 déposé le 17/09/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°3493 déposé le 08/10/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1969B00093
Dépôt : N°1457 déposé le 09/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 10150 du 07/07/2022
Numéro de gestion : 1969B00093
Code activité : 4617A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires244 080168 24675 83414 820
ANTerrains204 2572 482201 774202 463
APConstructions8 571 5462 269 2456 302 3003 484 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels365 586281 93083 655107 019
ATAutres immobilisations corporelles516 347217 643298 70360 436
AVImmobilisations en cours304 484
BDAutres titres immobilisés675675675
BHAutres immobilisations financières6 9196 9196 919
BJTOTAL (I)9 909 4132 939 5496 969 8634 181 672
BTMarchandises7 263 499364 2256 899 2745 798 739
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 4673 4674 104
BXClients et comptes rattachés15 361 53612 71015 348 82514 819 415
BZAutres créances839 836839 8361 107 548
CFDisponibilités2 674 8122 674 8123 019 241
CHCharges constatées d’avance593 091593 091513 271
CJTOTAL (II)26 736 243376 93526 359 30725 262 321
COTOTAL GENERAL (0 à V)36 645 6563 316 48533 329 17029 443 993
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel273 000280 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...831 677950 799
DDRéserve légale (1)28 00028 000
DERéserves statutaires ou contractuelles3 786 0853 413 261
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)357 989372 823
DLTOTAL (I)5 276 7515 044 884
DPProvisions pour risques217 050150 000
DRTOTAL (III)217 050150 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 523 3865 079 762
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 000198 776
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 740 62112 350 165
DYDettes fiscales et sociales1 201 8501 173 007
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés286 592131 478
EAAutres dettes5 043 9185 315 918
ECTOTAL (IV)27 835 36824 249 109
EETOTAL GENERAL (I à V)33 329 17029 443 993
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an21 945 48419 634 198
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises86 691 8871 503 77288 195 66086 462 341
FDProduction vendue biens1 3711 3711 462
FGProduction vendue services4 713 402704 0415 417 4434 773 926
FJChiffres d’affaires nets91 406 6612 207 81393 614 47591 237 730
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges178 870164 266
FQAutres produits23 91034 646
FRTotal des produits d’exploitation (I)93 817 25591 436 643
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)87 759 53685 129 198
FTVariation de stock (marchandises)-1 372 895-673 009
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 54422 429
FWAutres achats et charges externes3 692 6613 484 686
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 897386 652
FYSalaires et traitements1 189 2411 082 552
FZCharges sociales570 438516 340
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements463 610388 097
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions364 22599 083
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 050
GEAutres charges7 185180
GFTotal des charges d’exploitation (II)93 154 49690 436 212
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)662 7591 000 431
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1012
GLAutres intérêts et produits assimilés5361 410
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement834674
GPTotal des produits financiers (V)1 3802 098
GRIntérêts et charges assimilées115 352154 759
GUTotal des charges financières (VI)115 352154 759
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-113 972-152 661
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)548 787847 769
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion77010 902
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)77060 902
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30 314280 282
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30 314380 282
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 543-319 379
HKImpôts sur les bénéfices (X)161 254155 566
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)93 819 40591 499 643
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)93 461 41691 126 819
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)357 989372 823
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles139 36028 885168 246
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 450 751434 725114 1742 771 303
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 590 112463 611114 1742 939 549
31/12/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 10151 du 07/07/2022
Numéro de gestion : 1969B00093
Code activité : 4617A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires244 080168 24675 83414 820
ANTerrains204 2572 482201 774202 463
APConstructions8 571 5462 269 2456 302 3003 484 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels365 586281 93083 655107 019
ATAutres immobilisations corporelles516 347217 643298 70360 436
AVImmobilisations en cours304 484
BDAutres titres immobilisés675675675
BHAutres immobilisations financières6 9196 9196 919
BJTOTAL (I)9 909 4132 939 5496 969 8634 181 672
BTMarchandises7 263 499364 2256 899 2745 798 739
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 4673 4674 104
BXClients et comptes rattachés15 361 53612 71015 348 82514 819 415
BZAutres créances839 836839 8361 107 548
CFDisponibilités2 674 8122 674 8123 019 241
CHCharges constatées d’avance593 091593 091513 271
CJTOTAL (II)26 736 243376 93526 359 30725 262 321
COTOTAL GENERAL (0 à V)36 645 6563 316 48533 329 17029 443 993
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel273 000280 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...831 677950 799
DDRéserve légale (1)28 00028 000
DERéserves statutaires ou contractuelles3 786 0853 413 261
DLTOTAL (I)5 276 7515 044 884
DPProvisions pour risques217 050150 000
DRTOTAL (IV)217 050150 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 523 3865 079 762
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 000198 776
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 740 62112 350 165
DYDettes fiscales et sociales1 201 8501 173 007
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés286 592131 478
EAAutres dettes5 043 9185 315 918
ECTOTAL (IV)27 835 36824 249 109
EETOTAL GENERAL (I à V)33 329 17029 443 993
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an21 945 48419 634 198
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises86 691 8871 503 77288 195 66086 462 341
FDProduction vendue biens1 3711 3711 462
FGProduction vendue services4 713 402704 0415 417 4434 773 926
FJChiffres d’affaires nets91 406 6612 207 81393 614 47591 237 730
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges178 870164 266
FQAutres produits23 91034 646
FRTotal des produits d’exploitation (I)93 817 25591 436 643
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)87 759 53685 129 198
FTVariation de stock (marchandises)-1 372 895-673 009
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 54422 429
FWAutres achats et charges externes3 692 6613 484 686
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 897386 652
FYSalaires et traitements1 189 2411 082 552
FZCharges sociales570 438516 340
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements463 610388 097
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions364 22599 083
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 050
GEAutres charges7 185180
GFTotal des charges d’exploitation (II)93 154 49690 436 212
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)662 7591 000 431
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1012
GLAutres intérêts et produits assimilés5361 410
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement834674
GPTotal des produits financiers (V)1 3802 098
GRIntérêts et charges assimilées115 352154 759
GUTotal des charges financières (VI)115 352154 759
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-113 972-152 661
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)548 787847 769
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion77010 902
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)77060 902
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30 314280 282
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30 314380 282
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 543-319 379
HKImpôts sur les bénéfices161 254155 566
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
31/12/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 9828 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 1969B00093
Code activité : 4617A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires244 080168 24675 83414 820
ANTerrains204 2572 482201 774202 463
APConstructions8 571 5462 269 2456 302 3003 484 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels365 586281 93083 655107 019
ATAutres immobilisations corporelles516 347217 643298 70360 436
AVImmobilisations en cours304 484
BDAutres titres immobilisés675675675
BHAutres immobilisations financières6 9196 9196 919
BJTOTAL (I)9 909 4132 939 5496 969 8634 181 672
BTMarchandises7 263 499364 2256 899 2745 798 739
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 4673 4674 104
BXClients et comptes rattachés15 361 53612 71015 348 82514 819 415
BZAutres créances839 836839 8361 107 548
CFDisponibilités2 674 8122 674 8123 019 241
CHCharges constatées d’avance593 091593 091513 271
CJTOTAL (II)26 736 243376 93526 359 30725 262 321
COTOTAL GENERAL (0 à V)36 645 6563 316 48533 329 17029 443 993
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel273 000280 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...831 677950 799
DDRéserve légale (1)28 00028 000
DERéserves statutaires ou contractuelles3 786 0853 413 261
DLTOTAL (I)5 276 7515 044 884
DPProvisions pour risques217 050150 000
DRTOTAL (IV)217 050150 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 523 3865 079 762
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 000198 776
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 740 62112 350 165
DYDettes fiscales et sociales1 201 8501 173 007
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés286 592131 478
EAAutres dettes5 043 9185 315 918
ECTOTAL (IV)27 835 36824 249 109
EETOTAL GENERAL (I à V)33 329 17029 443 993
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an21 945 48419 634 198
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises86 691 8871 503 77288 195 66086 462 341
FDProduction vendue biens1 3711 3711 462
FGProduction vendue services4 713 402704 0415 417 4434 773 926
FJChiffres d’affaires nets91 406 6612 207 81393 614 47591 237 730
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges178 870164 266
FQAutres produits23 91034 646
FRTotal des produits d’exploitation (I)93 817 25591 436 643
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)87 759 53685 129 198
FTVariation de stock (marchandises)-1 372 895-673 009
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 54422 429
FWAutres achats et charges externes3 692 6613 484 686
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 897386 652
FYSalaires et traitements1 189 2411 082 552
FZCharges sociales570 438516 340
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements463 610388 097
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions364 22599 083
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 050
GEAutres charges7 185180
GFTotal des charges d’exploitation (II)93 154 49690 436 212
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)662 7591 000 431
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1012
GLAutres intérêts et produits assimilés5361 410
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement834674
GPTotal des produits financiers (V)1 3802 098
GRIntérêts et charges assimilées115 352154 759
GUTotal des charges financières (VI)115 352154 759
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-113 972-152 661
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)548 787847 769
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion77010 902
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)77060 902
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30 314280 282
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30 314380 282
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 543-319 379
HKImpôts sur les bénéfices161 254155 566
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 9827 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 1969B00093
Code activité : 4617A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires244 080168 24675 83414 820
ANTerrains204 2572 482201 774202 463
APConstructions8 571 5462 269 2456 302 3003 484 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels365 586281 93083 655107 019
ATAutres immobilisations corporelles516 347217 643298 70360 436
AVImmobilisations en cours304 484
BDAutres titres immobilisés675675675
BHAutres immobilisations financières6 9196 9196 919
BJTOTAL (I)9 909 4132 939 5496 969 8634 181 672
BTMarchandises7 263 499364 2256 899 2745 798 739
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 4673 4674 104
BXClients et comptes rattachés15 361 53612 71015 348 82514 819 415
BZAutres créances839 836839 8361 107 548
CFDisponibilités2 674 8122 674 8123 019 241
CHCharges constatées d’avance593 091593 091513 271
CJTOTAL (II)26 736 243376 93526 359 30725 262 321
COTOTAL GENERAL (0 à V)36 645 6563 316 48533 329 17029 443 993
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel273 000280 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...831 677950 799
DDRéserve légale (1)28 00028 000
DERéserves statutaires ou contractuelles3 786 0853 413 261
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)357 989372 823
DLTOTAL (I)5 276 7515 044 884
DPProvisions pour risques217 050150 000
DRTOTAL (III)217 050150 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 523 3865 079 762
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 000198 776
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 740 62112 350 165
DYDettes fiscales et sociales1 201 8501 173 007
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés286 592131 478
EAAutres dettes5 043 9185 315 918
ECTOTAL (IV)27 835 36824 249 109
EETOTAL GENERAL (I à V)33 329 17029 443 993
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an21 945 48419 634 198
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises86 691 8871 503 77288 195 66086 462 341
FDProduction vendue biens1 3711 3711 462
FGProduction vendue services4 713 402704 0415 417 4434 773 926
FJChiffres d’affaires nets91 406 6612 207 81393 614 47591 237 730
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges178 870164 266
FQAutres produits23 91034 646
FRTotal des produits d’exploitation (I)93 817 25591 436 643
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)87 759 53685 129 198
FTVariation de stock (marchandises)-1 372 895-673 009
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 54422 429
FWAutres achats et charges externes3 692 6613 484 686
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 897386 652
FYSalaires et traitements1 189 2411 082 552
FZCharges sociales570 438516 340
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements463 610388 097
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions364 22599 083
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 050
GEAutres charges7 185180
GFTotal des charges d’exploitation (II)93 154 49690 436 212
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)662 7591 000 431
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1012
GLAutres intérêts et produits assimilés5361 410
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement834674
GPTotal des produits financiers (V)1 3802 098
GRIntérêts et charges assimilées115 352154 759
GUTotal des charges financières (VI)115 352154 759
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-113 972-152 661
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)548 787847 769
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion77010 902
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)77060 902
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30 314280 282
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30 314380 282
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 543-319 379
HKImpôts sur les bénéfices (X)161 254155 566
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)93 819 40591 499 643
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)93 461 41691 126 819
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)357 989372 823
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles139 36028 885168 246
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 450 751434 725114 1742 771 303
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 590 112463 611114 1742 939 549
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 8065 du 25/06/2019
Numéro de gestion : 1969B00093
Code activité : 4617A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires244 080168 24675 83414 820
ANTerrains204 2572 482201 774202 463
APConstructions8 571 5462 269 2456 302 3003 484 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels365 586281 93083 655107 019
ATAutres immobilisations corporelles516 347217 643298 70360 436
AVImmobilisations en cours304 484
BDAutres titres immobilisés675675675
BHAutres immobilisations financières6 9196 9196 919
BJTOTAL (I)9 909 4132 939 5496 969 8634 181 672
BTMarchandises7 263 499364 2256 899 2745 798 739
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 4673 4674 104
BXClients et comptes rattachés15 361 53612 71015 348 82514 819 415
BZAutres créances839 836839 8361 107 548
CFDisponibilités2 674 8122 674 8123 019 241
CHCharges constatées d’avance593 091593 091513 271
CJTOTAL (II)26 736 243376 93526 359 30725 262 321
COTOTAL GENERAL (0 à V)36 645 6563 316 48533 329 17029 443 993
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel273 000280 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...831 677950 799
DDRéserve légale (1)28 00028 000
DERéserves statutaires ou contractuelles3 786 0853 413 261
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)357 989372 823
DLTOTAL (I)5 276 7515 044 884
DPProvisions pour risques217 050150 000
DRTOTAL (III)217 050150 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 523 3865 079 762
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 000198 776
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 740 62112 350 165
DYDettes fiscales et sociales1 201 8501 173 007
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés286 592131 478
EAAutres dettes5 043 9185 315 918
ECTOTAL (IV)27 835 36824 249 109
EETOTAL GENERAL (I à V)33 329 17029 443 993
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an21 945 48419 634 198
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises86 691 8871 503 77288 195 66086 462 341
FDProduction vendue biens1 3711 3711 462
FGProduction vendue services4 713 402704 0415 417 4434 773 926
FJChiffres d’affaires nets91 406 6612 207 81393 614 47591 237 730
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges178 870164 266
FQAutres produits23 91034 646
FRTotal des produits d’exploitation (I)93 817 25591 436 643
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)87 759 53685 129 198
FTVariation de stock (marchandises)-1 372 895-673 009
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 54422 429
FWAutres achats et charges externes3 692 6613 484 686
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 897386 652
FYSalaires et traitements1 189 2411 082 552
FZCharges sociales570 438516 340
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements463 610388 097
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions364 22599 083
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 050
GEAutres charges7 185180
GFTotal des charges d’exploitation (II)93 154 49690 436 212
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)662 7591 000 431
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1012
GLAutres intérêts et produits assimilés5361 410
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement834674
GPTotal des produits financiers (V)1 3802 098
GRIntérêts et charges assimilées115 352154 759
GUTotal des charges financières (VI)115 352154 759
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-113 972-152 661
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)548 787847 769
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion77010 902
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)77060 902
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30 314280 282
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30 314380 282
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 543-319 379
HKImpôts sur les bénéfices (X)161 254155 566
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)93 819 40591 499 643
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)93 461 41691 126 819
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)357 989372 823
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles139 36028 885168 246
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 450 751434 725114 1742 771 303
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 590 112463 611114 1742 939 549
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 5501 du 28/06/2018
Numéro de gestion : 1969B00093
Code activité : 4617A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires244 080168 24675 83414 820
ANTerrains204 2572 482201 774202 463
APConstructions8 571 5462 269 2456 302 3003 484 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels365 586281 93083 655107 019
ATAutres immobilisations corporelles516 347217 643298 70360 436
AVImmobilisations en cours304 484
BDAutres titres immobilisés675675675
BHAutres immobilisations financières6 9196 9196 919
BJTOTAL (I)9 909 4132 939 5496 969 8634 181 672
BTMarchandises7 263 499364 2256 899 2745 798 739
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 4673 4674 104
BXClients et comptes rattachés15 361 53612 71015 348 82514 819 415
BZAutres créances839 836839 8361 107 548
CFDisponibilités2 674 8122 674 8123 019 241
CHCharges constatées d’avance593 091593 091513 271
CJTOTAL (II)26 736 243376 93526 359 30725 262 321
COTOTAL GENERAL (0 à V)36 645 6563 316 48533 329 17029 443 993
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel273 000280 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...831 677950 799
DDRéserve légale (1)28 00028 000
DERéserves statutaires ou contractuelles3 786 0853 413 261
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)357 989372 823
DLTOTAL (I)5 276 7515 044 884
DPProvisions pour risques217 050150 000
DRTOTAL (III)217 050150 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 523 3865 079 762
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 000198 776
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 740 62112 350 165
DYDettes fiscales et sociales1 201 8501 173 007
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés286 592131 478
EAAutres dettes5 043 9185 315 918
ECTOTAL (IV)27 835 36824 249 109
EETOTAL GENERAL (I à V)33 329 17029 443 993
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an21 945 48419 634 198
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises86 691 8871 503 77288 195 66086 462 341
FDProduction vendue biens1 3711 3711 462
FGProduction vendue services4 713 402704 0415 417 4434 773 926
FJChiffres d’affaires nets91 406 6612 207 81393 614 47591 237 730
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges178 870164 266
FQAutres produits23 91034 646
FRTotal des produits d’exploitation (I)93 817 25591 436 643
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)87 759 53685 129 198
FTVariation de stock (marchandises)-1 372 895-673 009
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 54422 429
FWAutres achats et charges externes3 692 6613 484 686
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 897386 652
FYSalaires et traitements1 189 2411 082 552
FZCharges sociales570 438516 340
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements463 610388 097
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions364 22599 083
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 050
GEAutres charges7 185180
GFTotal des charges d’exploitation (II)93 154 49690 436 212
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)662 7591 000 431
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1012
GLAutres intérêts et produits assimilés5361 410
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement834674
GPTotal des produits financiers (V)1 3802 098
GRIntérêts et charges assimilées115 352154 759
GUTotal des charges financières (VI)115 352154 759
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-113 972-152 661
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)548 787847 769
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion77010 902
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)77060 902
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30 314280 282
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30 314380 282
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 543-319 379
HKImpôts sur les bénéfices (X)161 254155 566
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)93 819 40591 499 643
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)93 461 41691 126 819
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)357 989372 823
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles139 36028 885168 246
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 450 751434 725114 1742 771 303
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 590 112463 611114 1742 939 549
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 5193 du 15/06/2017
Numéro de gestion : 1969B00093
Code activité : 4617A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires244 080168 24675 83414 820
ANTerrains204 2572 482201 774202 463
APConstructions8 571 5462 269 2456 302 3003 484 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels365 586281 93083 655107 019
ATAutres immobilisations corporelles516 347217 643298 70360 436
AVImmobilisations en cours304 484
BDAutres titres immobilisés675675675
BHAutres immobilisations financières6 9196 9196 919
BJTOTAL (I)9 909 4132 939 5496 969 8634 181 672
BTMarchandises7 263 499364 2256 899 2745 798 739
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 4673 4674 104
BXClients et comptes rattachés15 361 53612 71015 348 82514 819 415
BZAutres créances839 836839 8361 107 548
CFDisponibilités2 674 8122 674 8123 019 241
CHCharges constatées d’avance593 091593 091513 271
CJTOTAL (II)26 736 243376 93526 359 30725 262 321
COTOTAL GENERAL (0 à V)36 645 6563 316 48533 329 17029 443 993
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel273 000280 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...831 677950 799
DDRéserve légale (1)28 00028 000
DERéserves statutaires ou contractuelles3 786 0853 413 261
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)357 989372 823
DLTOTAL (I)5 276 7515 044 884
DPProvisions pour risques217 050150 000
DRTOTAL (III)217 050150 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 523 3865 079 762
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 000198 776
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 740 62112 350 165
DYDettes fiscales et sociales1 201 8501 173 007
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés286 592131 478
EAAutres dettes5 043 9185 315 918
ECTOTAL (IV)27 835 36824 249 109
EETOTAL GENERAL (I à V)33 329 17029 443 993
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an21 945 48419 634 198
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises86 691 8871 503 77288 195 66086 462 341
FDProduction vendue biens1 3711 3711 462
FGProduction vendue services4 713 402704 0415 417 4434 773 926
FJChiffres d’affaires nets91 406 6612 207 81393 614 47591 237 730
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges178 870164 266
FQAutres produits23 91034 646
FRTotal des produits d’exploitation (I)93 817 25591 436 643
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)87 759 53685 129 198
FTVariation de stock (marchandises)-1 372 895-673 009
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 54422 429
FWAutres achats et charges externes3 692 6613 484 686
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 897386 652
FYSalaires et traitements1 189 2411 082 552
FZCharges sociales570 438516 340
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements463 610388 097
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions364 22599 083
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 050
GEAutres charges7 185180
GFTotal des charges d’exploitation (II)93 154 49690 436 212
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)662 7591 000 431
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1012
GLAutres intérêts et produits assimilés5361 410
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement834674
GPTotal des produits financiers (V)1 3802 098
GRIntérêts et charges assimilées115 352154 759
GUTotal des charges financières (VI)115 352154 759
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-113 972-152 661
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)548 787847 769
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion77010 902
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)77060 902
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30 314280 282
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30 314380 282
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 543-319 379
HKImpôts sur les bénéfices (X)161 254155 566
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)93 819 40591 499 643
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)93 461 41691 126 819
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)357 989372 823
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles139 36028 885168 246
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 450 751434 725114 1742 771 303
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 590 112463 611114 1742 939 549
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