DISTRI GOURMANDE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Dordogne
  3. CHANCELADE
  4. DISTRI GOURMANDE
DISTRI GOURMANDE
Dernière mise à jour : 01/11/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1983
Dénomination usuelle : DISTRI GOURMANDE
Enseigne : DISTRI GOURMANDE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30928701900025 / Siren : 309287019 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 3 309287019
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.39 : Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac
46.39A : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros alimentaire spécialisé sur la chaîne du froid, mais peu ou pas spécialisé par produit Produits associés : 46.39.11
Coordonnées de l'établissement :
DISTRI GOURMANDE
Adresse :
ROUT DE RIBERAC
24650 CHANCELADE
Historique de l'établissement :
01/11/2022 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : DISTRI GOURMANDE
Dénomination usuelle : DISTRI GOURMANDE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés (NAFRev2 : 46.39A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits surgelés (NAFRev1 : 51.3V)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1977
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés (NAFRev2 : 46.39A)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DISTRI GOURMANDE - Chancelade (siège)DISTRI GOURMANDE - Le Vigan
Marques françaises :
17/11/2017 : Le P'tit Benoît by DISGROUP
N° national/d'enregistrement : 4405520
Date de dépôt : 17/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP
Forme juridique : SAS
Adresse :
ZONE MINI PARC
6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, Monsieur PATRICK MARTIN
Adresse :
ZONE MINI PARC
6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816192
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CBS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320975881
Adresse :
ZI La Barbière rue Paul Langevin
47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816194
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414200717
Adresse :
ZAC des Radars 5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816200
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : FORTEL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333019180
Adresse :
RUE DES GRAVIERES
67170 BRUMATH
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816216
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : GELVAR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431323583
Adresse :
300 avenue de Madrid
83870 SIGNES
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816223
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISBEP, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 437500184
Adresse :
6 rue Simone Morin
97420 LE PORT
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816226
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ALIMENTAIRE F.B, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325643963
Adresse :
324 rue des Couteliers
05100 BRIANCON
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816229
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AVIDOC, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353439110
Adresse :
ZAC VIA EUROPA 8 rue de Copenhague
34350 VENDRES
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816231
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBB, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333799310
Adresse :
6 allée Gaspard Monge 6 Les Daubours
36300 LE BLANC
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816234
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF ARMORIQUE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380626242
Adresse :
Zone du Runiou
22970 PLOUMAGOAR
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816245
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION CAEN LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327015921
Adresse :
901 Boulevard Charles Cros
14123 IFS
FR

17/11/2017 : Le P'tit Benoît by DISGROUP
N° national/d'enregistrement : 4405520
Date de dépôt : 17/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP
Forme juridique : SAS
Adresse :
ZONE MINI PARC
6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, Monsieur PATRICK MARTIN
Adresse :
ZONE MINI PARC
6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816192
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CBS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320975881
Adresse :
ZI La Barbière rue Paul Langevin
47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816194
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414200717
Adresse :
ZAC des Radars 5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816200
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : FORTEL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333019180
Adresse :
RUE DES GRAVIERES
67170 BRUMATH
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816216
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : GELVAR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431323583
Adresse :
300 avenue de Madrid
83870 SIGNES
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816223
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISBEP, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 437500184
Adresse :
6 rue Simone Morin
97420 LE PORT
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816226
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ALIMENTAIRE F.B, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325643963
Adresse :
324 rue des Couteliers
05100 BRIANCON
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816229
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AVIDOC, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353439110
Adresse :
ZAC VIA EUROPA 8 rue de Copenhague
34350 VENDRES
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816231
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBB, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333799310
Adresse :
6 allée Gaspard Monge 6 Les Daubours
36300 LE BLANC
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816234
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF ARMORIQUE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380626242
Adresse :
Zone du Runiou
22970 PLOUMAGOAR
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816245
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION CAEN LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327015921
Adresse :
901 Boulevard Charles Cros
14123 IFS
FR

05/07/2016 : CHEF RAYMOND GAMME RESTAURATION
N° national/d'enregistrement : 4285148
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
6 RUE ROLAND GARROS, CS 20605
38322 EYBENS CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, M. MARTIN PATRICK
Adresse :
ZONE MINI PARC, 6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816192
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CBS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320975881
Adresse :
ZI La Barbière rue Paul Langevin
47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816194
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414200717
Adresse :
ZAC des Radars 5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816200
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : FORTEL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333019180
Adresse :
RUE DES GRAVIERES
67170 BRUMATH
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816216
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : GELVAR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431323583
Adresse :
300 avenue de Madrid
83870 SIGNES
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816223
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISBEP, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 437500184
Adresse :
6 rue Simone Morin
97420 LE PORT
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816226
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ALIMENTAIRE F.B, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325643963
Adresse :
324 rue des Couteliers
05100 BRIANCON
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816229
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AVIDOC, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353439110
Adresse :
ZAC VIA EUROPA 8 rue de Copenhague
34350 VENDRES
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816231
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBB, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333799310
Adresse :
6 allée Gaspard Monge 6 Les Daubours
36300 LE BLANC
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816234
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF ARMORIQUE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380626242
Adresse :
Zone du Runiou
22970 PLOUMAGOAR
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816245
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION CAEN LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327015921
Adresse :
901 Boulevard Charles Cros
14123 IFS
FR

05/07/2016 : CHEF RAYMOND GAMME RESTAURATION
N° national/d'enregistrement : 4285148
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
6 RUE ROLAND GARROS, CS 20605
38322 EYBENS CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, M. MARTIN PATRICK
Adresse :
ZONE MINI PARC, 6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816192
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CBS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320975881
Adresse :
ZI La Barbière rue Paul Langevin
47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816194
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414200717
Adresse :
ZAC des Radars 5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816200
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : FORTEL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333019180
Adresse :
RUE DES GRAVIERES
67170 BRUMATH
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816216
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : GELVAR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431323583
Adresse :
300 avenue de Madrid
83870 SIGNES
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816223
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISBEP, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 437500184
Adresse :
6 rue Simone Morin
97420 LE PORT
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816226
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ALIMENTAIRE F.B, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325643963
Adresse :
324 rue des Couteliers
05100 BRIANCON
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816229
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AVIDOC, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353439110
Adresse :
ZAC VIA EUROPA 8 rue de Copenhague
34350 VENDRES
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816231
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBB, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333799310
Adresse :
6 allée Gaspard Monge 6 Les Daubours
36300 LE BLANC
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816234
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF ARMORIQUE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380626242
Adresse :
Zone du Runiou
22970 PLOUMAGOAR
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816245
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION CAEN LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327015921
Adresse :
901 Boulevard Charles Cros
14123 IFS
FR

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, Société par actions simplifiée
Adresse :
Parc d'Activités de Plaisance
35133 SAINT-SAUVEUR-DES-LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme AIRAUD Coralie
Adresse :
2 rue de la Mabilais, CS 24227
35042 Rennes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

28/02/2008 : LES GLACES DU CROQUANT
N° national/d'enregistrement : 3559900
Date de dépôt : 28/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : SODIGEL SA
Numéro de SIREN : 309287019

Mandataire 1 : SODIGEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

Publications au Bodacc :
14/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1282
NOJO : 2402MYG17861100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
15/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1322
NOJO : 2402MYG16924600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
16/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°408
NOJO : 002402MYG159164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : ROCHE Marie-Christine ; Directeur général, Administrateur : ROCHE Stéphane ; Administrateur : ROCHE Huguette
16/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°951
NOJO : 2402MYG15921400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
09/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°830
NOJO : 2402MYG15235700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
06/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2112
NOJO : 240214072900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
25/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°343
NOJO : 240213205900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
23/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°686
NOJO : 000002402124311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : ROCHE Marie-Christine né(e) ROBERT ; Directeur général : ROCHE Stéphane ; Administrateur : ROCHE Huguette né(e) PECOUT ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)
09/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3755
NOJO : 240212245200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
25/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°564
NOJO : 240211437400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2118
NOJO : 240211397900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
02/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°286
NOJO : BXB153000009564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : ROCHE Jean-Louis Directeur général : ROCHE Stéphane Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)
30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2425
NOJO : 240210544300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
08/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2280
NOJO : 240297430000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2448
NOJO : 240290372000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
11/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°286
NOJO : BXB123100002736
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 450000 EUR
06/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2128
NOJO : BXC12303000307F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
16/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°358
NOJO : BXB12130000660J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
02/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2731
NOJO : BXC11292003092P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL
Forme juridique : Société anonyme
31/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°286
NOJO : BXB112980030027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 30/09/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ROCHE QUERCY GEL, Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), ZA des Millepoises 46300 Le vigan (RCS CAHORS (4601) 340 625 953)
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 300000 EUR
31/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°595
NOJO : BXB11026001134V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : ROCHE Jean-Louis Directeur général : ROCHE Stéphane Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A (SA) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD EST SAS (SAS)
03/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1715
NOJO : BXC102920144476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
route de Ribérac
24650 Chancelade
09/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2042
NOJO : BXC09317000570U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
route de Ribérac
24650 Chancelade
19/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°331
NOJO : BXB09316000188M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX (24)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : ROCHE Jean-Louis Directeur général : ROCHE Stéphane Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A (SA) représenté par GERBERON Alain Commissaire aux comptes suppléant : GERBERON Alain
30/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1312
NOJO : BXC082970037500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Périgueux 309 287 019
Dénomination : SODIGEL
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
route de Ribérac
24650 Chancelade
Historique de l'unité légale :
01/11/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
30/09/2011 : dénomination
Dénomination : SODIGEL QUERCY-GEL
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés (NAFRev2 : 46.39A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits surgelés (NAFRev1 : 51.3V)
09/07/1991 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
01/01/1983 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00025
Représentants légaux :
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT (ROCHE) Marie-Christine
Né le 13/04/1957 à Périgueux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
29 Rue des Ateliers
24000 Périgueux
FRANCE
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT (ROCHE) Marie-Christine
Né le 13/04/1957 à Périgueux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 Rue des Ateliers
24000 Périgueux
FRANCE
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Physique

Nom : ROCHE Stéphane
Né le 24/07/1967 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
29 Rue des Ateliers
24000 Périgueux
FRANCE
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Physique

Nom : ROCHE Stéphane
Né le 24/07/1967 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 Rue des Ateliers
24000 Périgueux
FRANCE
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Physique

Nom : PECOUT (ROCHE) Huguette
Né le 24/11/1944 à Beyssac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Les Garennes
66 Route de Ribérac
24650 Chancelade
FRANCE
20/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT (ROCHE) Marie-Christine
Né le 13/04/1957 à Périgueux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
29 rue des Ateliers
24000 Périgueux
FRANCE
20/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT (ROCHE) Marie-Christine
Né le 13/04/1957 à Périgueux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 rue des Ateliers
24000 Périgueux
FRANCE
20/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Physique

Nom : ROCHE Stéphane
Né le 24/07/1967 à BRIVE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
29 rue des Ateliers
24000 Périgueux
FRANCE
20/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Physique

Nom : PECOUT (ROCHE) Huguette
Né le 24/11/1944 à BEYSSAC (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
66 route de Ribérac
Les Garennes
24650 Chancelade
FRANCE
20/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
boulevard des Saveurs
Economiques Cre@vallee Nord
24660 Coulounieix-Chamiers
FRANCE
20/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris-la-défense
FRANCE
20/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT (ROCHE) Marie-Christine
Né le 13/04/1957 à Périgueux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
29 rue des Ateliers
24000 Périgueux
FRANCE
20/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT (ROCHE) Marie-Christine
Né le 13/04/1957 à Périgueux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 rue des Ateliers
24000 Périgueux
FRANCE
20/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Physique

Nom : ROCHE Stéphane
Né le 24/07/1967 à BRIVE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
29 rue des Ateliers
24000 Périgueux
FRANCE
20/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Physique

Nom : PECOUT (ROCHE) Huguette
Né le 24/11/1944 à BEYSSAC (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
66 route de Ribérac
Les Garennes
24650 Chancelade
FRANCE
20/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
boulevard des Saveurs
Economiques Cre@vallee Nord
24660 Coulounieix-Chamiers
FRANCE
20/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris-la-défense
FRANCE
09/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Physique

Nom : ROCHE Jean-Louis
Né le 26/11/1942 à CONCEZE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
66 RTE DE RIBERAC
LES GARENNES
24650 CHANCELADE
FRANCE
09/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Physique

Nom : ROCHE Stéphane
Né le 24/07/1967 à BRIVE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
29 RUE DES ATELIERS
24000 PERIGUEUX
FRANCE
09/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
boulevard des Saveurs
Economiques Cre@vallee Nord
24660 Coulounieix-Chamiers
FRANCE
09/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris-la-défense
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2963 déposé le 08/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
28/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°137 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
28/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°137 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°137 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
28/11/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°137 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/11/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°137 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
28/11/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°137 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
28/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°137 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
28/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°137 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°137 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
28/11/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°137 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/11/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°137 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
28/11/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°137 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
27/09/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2382 déposé le 11/10/2017
Etat : Déposé
27/09/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2382 déposé le 11/10/2017
Etat : Déposé
11/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2188 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
11/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2188 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
11/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2188 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
11/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2188 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
11/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2188 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
11/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2188 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
11/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2188 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
11/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2188 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
11/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2188 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
27/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2175 déposé le 29/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2175 déposé le 29/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2175 déposé le 29/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°949 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
26/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°949 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
26/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°949 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
26/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°949 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
26/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°949 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
26/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°949 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
04/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2117 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Correction de l'erreur matérielle du procès verbal d'assemblée en date du 30.09/2011
04/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2117 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Correction de l'erreur matérielle du procès verbal d'assemblée en date du 30.09/2011
04/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2117 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Correction de l'erreur matérielle du procès verbal d'assemblée en date du 30.09/2011
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2069 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2069 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SODIGEL QUERCY-GEL
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2069 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2069 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SODIGEL QUERCY-GEL
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2069 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2069 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SODIGEL QUERCY-GEL
19/07/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°31 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
19/07/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°31 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
19/07/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°31 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°28 déposé le 06/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°28 déposé le 06/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°28 déposé le 06/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1884 déposé le 03/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement du mandat du Directeur Général Délégué
21/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1884 déposé le 03/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement du mandat du Directeur Général Délégué
21/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1884 déposé le 03/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement du mandat du Directeur Général Délégué
31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1009 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS (LOI NRE)
31/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1009 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS (LOI NRE)
31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1009 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS (LOI NRE)
31/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1009 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS (LOI NRE)
31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1009 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
31/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1009 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
26/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1209 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
26/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1209 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
26/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1209 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
15/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°318 déposé le 03/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de la composition du conseil d'administration
15/03/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°318 déposé le 03/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de la composition du conseil d'administration
15/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°318 déposé le 03/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de la composition du conseil d'administration
15/03/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°318 déposé le 03/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de la composition du conseil d'administration
15/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°318 déposé le 03/04/1991
Etat : Déposé
15/03/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°318 déposé le 03/04/1991
Etat : Déposé
06/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°179 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°179 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°179 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°178 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°178 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°178 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°96 déposé le 04/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°96 déposé le 04/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°96 déposé le 04/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°3 déposé le 04/02/1991
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°179 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°179 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°178 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°178 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°318 déposé le 03/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°318 déposé le 03/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°393 déposé le 16/04/1991
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT A LA TRANSFORMATION DE LASARL EN SA
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1209 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1009 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS (LOI NRE)
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1679 déposé le 17/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés ROCHE QUERCY GEL SAS ZA des Millepoises 46300 Le Vigan RCS CAHORS B340625953
N.C             : Traité de fusion
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2069 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés ROCHE QUERCY-GEL (RCS CAHORS 340625953)
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2069 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2069 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°949 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2117 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2175 déposé le 29/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°3 déposé le 04/02/1991
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°179 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°179 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°178 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°178 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°318 déposé le 03/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°318 déposé le 03/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°393 déposé le 16/04/1991
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT A LA TRANSFORMATION DE LASARL EN SA
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1209 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1009 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS (LOI NRE)
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1679 déposé le 17/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés ROCHE QUERCY GEL SAS ZA des Millepoises 46300 Le Vigan RCS CAHORS B340625953
N.C             : Traité de fusion
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2069 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés ROCHE QUERCY-GEL (RCS CAHORS 340625953)
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2069 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2069 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°949 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2117 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2175 déposé le 29/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°3 déposé le 04/02/1991
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°178 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°178 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°179 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°179 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°318 déposé le 03/04/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°318 déposé le 03/04/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°318 déposé le 03/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°318 déposé le 03/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°393 déposé le 16/04/1991
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT A LA TRANSFORMATION DE LASARL EN SA
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1209 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1209 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1209 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1009 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1009 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1009 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1009 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS (LOI NRE)
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1679 déposé le 17/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés ROCHE QUERCY GEL SASZA des Millepoises 46300 Le Vigan RCS CAHORS B340625953
N.C             : Traité de fusion
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2069 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés ROCHE QUERCY-GEL (RCS CAHORS 340625953)
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2069 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2069 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°949 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2117 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2175 déposé le 29/10/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
10/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Route de Ribérac
24650 Chancelade
FRANCE
Nom commercial : SODIGEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1977
Activité : Négoce en gros et détail de produits surgelés congelés et de crèmes glacées le négoce en gros et détail de tous produits alimentaires frais secs fumés salés sous vide en conserve, etc... La vente d'alcools et de produits alcoolisés destinés exclusivement à l'élaboration culinaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route de Ribérac
24650 Chancelade
FRANCE
Nom commercial : SODIGEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1977
Activité : Négoce en gros et détail de produits surgelés congelés et de crèmes glacées le négoce en gros et détail de tous produits alimentaires frais secs fumés salés sous vide en conserve, etc... La vente d'alcools et de produits alcoolisés destinés exclusivement à l'élaboration culinaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route de Ribérac
24650 Chancelade
FRANCE
Nom commercial : SODIGEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1977
Activité : Négoce en gros et détail de produits surgelés congelés et de crèmes glacées le négoce en gros et détail de tous produits alimentaires frais secs fumés salés sous vide en conserve, etc... La vente d'alcools et de produits alcoolisés destinés exclusivement à l'élaboration culinaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2011B00355
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Périgueux

Adresse :
za des Millepoises
46300 Le Vigan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2011
Activité : Négoce en gros et au détail de produits surgelés congelés et crèmes glacées.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - OCHE QUERCY GE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/11/2021 : Ajout
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4121
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2011
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 30/09/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ROCHE QUERCY GEL, Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), ZA des Millepoises 46300 Le vigan (RCS CAHORS (4601) 340 625 953)
20/11/2018 : Ajout
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4121
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2011
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 30/09/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ROCHE QUERCY GEL, Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), ZA des Millepoises 46300 Le vigan (RCS CAHORS (4601) 340 625 953)
09/11/2016 : Ajout
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4121
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2011
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 30/09/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ROCHE QUERCY GEL, Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), ZA des Millepoises 46300 Le vigan (RCS CAHORS (4601) 340 625 953)
Personnes morales :
10/11/2021 : SODIGEL QUERCY-GEL
Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 450000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 80 années
20/11/2018 : SODIGEL QUERCY-GEL
Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 450000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années
09/11/2016 : SODIGEL QUERCY-GEL
Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 450000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années
27/10/2011 : SODIGEL QUERCY-GEL
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°4456 déposé le 10/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°563 déposé le 01/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°4002 déposé le 30/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°4105 déposé le 20/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°4105 déposé le 20/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°3517 déposé le 13/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°3517 déposé le 13/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°3173 déposé le 25/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°3173 déposé le 25/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°3454 déposé le 09/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°3253 déposé le 14/10/2015
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°3253 déposé le 14/10/2015
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°3253 déposé le 14/10/2015
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2857 déposé le 06/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2857 déposé le 06/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2857 déposé le 06/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°3158 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°3158 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°3158 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2966 déposé le 12/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2966 déposé le 12/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2966 déposé le 12/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2857 déposé le 04/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2857 déposé le 04/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2857 déposé le 04/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2856 déposé le 24/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2856 déposé le 24/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2856 déposé le 24/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2592 déposé le 29/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2592 déposé le 29/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2592 déposé le 29/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2213 déposé le 30/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2213 déposé le 30/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2213 déposé le 30/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2174 déposé le 09/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2174 déposé le 09/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2174 déposé le 09/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2055 déposé le 04/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2055 déposé le 04/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2055 déposé le 04/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2000 déposé le 03/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2000 déposé le 03/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°2000 déposé le 03/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1957 déposé le 30/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1957 déposé le 30/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1957 déposé le 30/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1991 déposé le 14/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1991 déposé le 14/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1991 déposé le 14/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1685 déposé le 26/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1685 déposé le 26/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1685 déposé le 26/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1794 déposé le 08/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1794 déposé le 08/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1794 déposé le 08/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1626 déposé le 02/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1626 déposé le 02/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1626 déposé le 02/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1596 déposé le 30/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1596 déposé le 30/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1596 déposé le 30/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1514 déposé le 05/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1514 déposé le 05/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1514 déposé le 05/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1618 déposé le 08/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1618 déposé le 08/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1618 déposé le 08/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1561 déposé le 07/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1561 déposé le 07/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1561 déposé le 07/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1405 déposé le 21/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1405 déposé le 21/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1405 déposé le 21/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1658 déposé le 13/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1658 déposé le 13/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1658 déposé le 13/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1423 déposé le 14/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1423 déposé le 14/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1977B00009
Dépôt : N°1423 déposé le 14/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : PERIGUEUX (2402)
Numéro de dépôt : 4681 du 09/11/2022
Numéro de gestion : 1977B00009
Code activité : 4639A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires27 90726 7241 182
AHFonds commercial198 183198 183
AJAutres immobilisations incorporelles18 69018 690
ANTerrains26 59913 06813 531
APConstructions206 219175 89230 326
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels482 939428 03154 907
ATAutres immobilisations corporelles701 450622 27879 172
AVImmobilisations en cours14 54114 541
CUAutres participations2 8582 858
BDAutres titres immobilisés2 8762 876
BHAutres immobilisations financières17 90417 904
BJTOTAL (I)1 700 1711 265 996434 175
BTMarchandises457 515457 515
BXClients et comptes rattachés579 994116 874463 120
BZAutres créances829 4906 152823 338
CFDisponibilités236236
CHCharges constatées d’avance45 21845 218
CJTOTAL (II)1 912 456123 0261 789 430
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 612 6281 389 0222 223 606
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel450 000
DDRéserve légale (1)45 000
DGAutres réserves246 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)73 680
DLTOTAL (I)815 641
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)616 888
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 184
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés566 853
DYDettes fiscales et sociales223 037
ECTOTAL (IV)1 407 964
EETOTAL GENERAL (I à V)2 223 606
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 323 283
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.385 067
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 574 4116 574 411
FGProduction vendue services38 60538 605
FJChiffres d’affaires nets6 613 0166 613 016
FNProduction immobilisée3 783
FOSubventions d’exploitation4 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges65 042
FQAutres produits606
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 686 953
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 872 856
FTVariation de stock (marchandises)44 293
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 574
FWAutres achats et charges externes933 993
FXImpôts, taxes et versements assimilés65 103
FYSalaires et traitements967 932
FZCharges sociales240 258
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements99 560
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions30 247
GEAutres charges328 171
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 606 992
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)79 961
GLAutres intérêts et produits assimilés8 960
GPTotal des produits financiers (V)8 960
GRIntérêts et charges assimilées13 991
GUTotal des charges financières (VI)13 991
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 030
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 930
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 164
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 216
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 381
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 176
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 631
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 250
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 705 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 631 614
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)73 680
HPRenvois : Crédit-bail mobilier15 162
HQRenvois : Crédit-bail immobilier42 318
A1Renvois : Transfert de charges40 649
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)324 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles31 346644 68626 725
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 342 99699 496203 2211 239 271
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 374 34299 561207 9061 265 996
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PERIGUEUX (2402)
Numéro de dépôt : 563 du 01/03/2021
Numéro de gestion : 1977B00009
Code activité : 4639A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires27 90726 7241 182
AHFonds commercial198 183198 183
AJAutres immobilisations incorporelles18 69018 690
ANTerrains26 59913 06813 531
APConstructions206 219175 89230 326
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels482 939428 03154 907
ATAutres immobilisations corporelles701 450622 27879 172
AVImmobilisations en cours14 54114 541
CUAutres participations2 8582 858
BDAutres titres immobilisés2 8762 876
BHAutres immobilisations financières17 90417 904
BJTOTAL (I)1 700 1711 265 996434 175
BTMarchandises457 515457 515
BXClients et comptes rattachés579 994116 874463 120
BZAutres créances829 4906 152823 338
CFDisponibilités236236
CHCharges constatées d’avance45 21845 218
CJTOTAL (II)1 912 456123 0261 789 430
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 612 6281 389 0222 223 606
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel450 000
DDRéserve légale (1)45 000
DGAutres réserves246 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)73 680
DLTOTAL (I)815 641
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)616 888
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 184
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés566 853
DYDettes fiscales et sociales223 037
ECTOTAL (IV)1 407 964
EETOTAL GENERAL (I à V)2 223 606
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 323 283
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.385 067
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 574 4116 574 411
FGProduction vendue services38 60538 605
FJChiffres d’affaires nets6 613 0166 613 016
FNProduction immobilisée3 783
FOSubventions d’exploitation4 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges65 042
FQAutres produits606
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 686 953
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 872 856
FTVariation de stock (marchandises)44 293
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 574
FWAutres achats et charges externes933 993
FXImpôts, taxes et versements assimilés65 103
FYSalaires et traitements967 932
FZCharges sociales240 258
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements99 560
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions30 247
GEAutres charges328 171
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 606 992
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)79 961
GLAutres intérêts et produits assimilés8 960
GPTotal des produits financiers (V)8 960
GRIntérêts et charges assimilées13 991
GUTotal des charges financières (VI)13 991
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 030
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 930
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 164
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 216
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 381
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 176
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 631
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 250
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 705 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 631 614
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)73 680
HPRenvois : Crédit-bail mobilier15 162
HQRenvois : Crédit-bail immobilier42 318
A1Renvois : Transfert de charges40 649
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)324 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles31 346644 68626 725
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 342 99699 496203 2211 239 271
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 374 34299 561207 9061 265 996
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PERIGUEUX (2402)
Numéro de dépôt : 4002 du 30/10/2019
Numéro de gestion : 1977B00009
Code activité : 4639A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires27 90726 7241 182
AHFonds commercial198 183198 183
AJAutres immobilisations incorporelles18 69018 690
ANTerrains26 59913 06813 531
APConstructions206 219175 89230 326
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels482 939428 03154 907
ATAutres immobilisations corporelles701 450622 27879 172
AVImmobilisations en cours14 54114 541
CUAutres participations2 8582 858
BDAutres titres immobilisés2 8762 876
BHAutres immobilisations financières17 90417 904
BJTOTAL (I)1 700 1711 265 996434 175
BTMarchandises457 515457 515
BXClients et comptes rattachés579 994116 874463 120
BZAutres créances829 4906 152823 338
CFDisponibilités236236
CHCharges constatées d’avance45 21845 218
CJTOTAL (II)1 912 456123 0261 789 430
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 612 6281 389 0222 223 606
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel450 000
DDRéserve légale (1)45 000
DGAutres réserves246 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)73 680
DLTOTAL (I)815 641
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)616 888
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 184
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés566 853
DYDettes fiscales et sociales223 037
ECTOTAL (IV)1 407 964
EETOTAL GENERAL (I à V)2 223 606
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 323 283
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.385 067
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 574 4116 574 411
FGProduction vendue services38 60538 605
FJChiffres d’affaires nets6 613 0166 613 016
FNProduction immobilisée3 783
FOSubventions d’exploitation4 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges65 042
FQAutres produits606
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 686 953
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 872 856
FTVariation de stock (marchandises)44 293
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 574
FWAutres achats et charges externes933 993
FXImpôts, taxes et versements assimilés65 103
FYSalaires et traitements967 932
FZCharges sociales240 258
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements99 560
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions30 247
GEAutres charges328 171
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 606 992
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)79 961
GLAutres intérêts et produits assimilés8 960
GPTotal des produits financiers (V)8 960
GRIntérêts et charges assimilées13 991
GUTotal des charges financières (VI)13 991
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 030
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 930
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 164
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 216
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 381
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 176
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 631
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 250
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 705 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 631 614
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)73 680
HPRenvois : Crédit-bail mobilier15 162
HQRenvois : Crédit-bail immobilier42 318
A1Renvois : Transfert de charges40 649
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)324 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles31 346644 68626 725
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 342 99699 496203 2211 239 271
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 374 34299 561207 9061 265 996
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PERIGUEUX (2402)
Numéro de dépôt : 4105 du 20/11/2018
Numéro de gestion : 1977B00009
Code activité : 4639A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires27 90726 7241 182
AHFonds commercial198 183198 183
AJAutres immobilisations incorporelles18 69018 690
ANTerrains26 59913 06813 531
APConstructions206 219175 89230 326
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels482 939428 03154 907
ATAutres immobilisations corporelles701 450622 27879 172
AVImmobilisations en cours14 54114 541
CUAutres participations2 8582 858
BDAutres titres immobilisés2 8762 876
BHAutres immobilisations financières17 90417 904
BJTOTAL (I)1 700 1711 265 996434 175
BTMarchandises457 515457 515
BXClients et comptes rattachés579 994116 874463 120
BZAutres créances829 4906 152823 338
CFDisponibilités236236
CHCharges constatées d’avance45 21845 218
CJTOTAL (II)1 912 456123 0261 789 430
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 612 6281 389 0222 223 606
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel450 000
DDRéserve légale (1)45 000
DGAutres réserves246 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)73 680
DLTOTAL (I)815 641
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)616 888
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 184
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés566 853
DYDettes fiscales et sociales223 037
ECTOTAL (IV)1 407 964
EETOTAL GENERAL (I à V)2 223 606
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 323 283
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.385 067
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 574 4116 574 411
FGProduction vendue services38 60538 605
FJChiffres d’affaires nets6 613 0166 613 016
FNProduction immobilisée3 783
FOSubventions d’exploitation4 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges65 042
FQAutres produits606
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 686 953
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 872 856
FTVariation de stock (marchandises)44 293
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 574
FWAutres achats et charges externes933 993
FXImpôts, taxes et versements assimilés65 103
FYSalaires et traitements967 932
FZCharges sociales240 258
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements99 560
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions30 247
GEAutres charges328 171
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 606 992
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)79 961
GLAutres intérêts et produits assimilés8 960
GPTotal des produits financiers (V)8 960
GRIntérêts et charges assimilées13 991
GUTotal des charges financières (VI)13 991
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 030
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 930
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 164
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 216
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 381
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 176
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 631
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 250
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 705 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 631 614
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)73 680
HPRenvois : Crédit-bail mobilier15 162
HQRenvois : Crédit-bail immobilier42 318
A1Renvois : Transfert de charges40 649
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)324 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles31 346644 68626 725
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 342 99699 496203 2211 239 271
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 374 34299 561207 9061 265 996
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PERIGUEUX (2402)
Numéro de dépôt : 3517 du 13/10/2017
Numéro de gestion : 1977B00009
Code activité : 4639A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires27 90726 7241 182
AHFonds commercial198 183198 183
AJAutres immobilisations incorporelles18 69018 690
ANTerrains26 59913 06813 531
APConstructions206 219175 89230 326
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels482 939428 03154 907
ATAutres immobilisations corporelles701 450622 27879 172
AVImmobilisations en cours14 54114 541
CUAutres participations2 8582 858
BDAutres titres immobilisés2 8762 876
BHAutres immobilisations financières17 90417 904
BJTOTAL (I)1 700 1711 265 996434 175
BTMarchandises457 515457 515
BXClients et comptes rattachés579 994116 874463 120
BZAutres créances829 4906 152823 338
CFDisponibilités236236
CHCharges constatées d’avance45 21845 218
CJTOTAL (II)1 912 456123 0261 789 430
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 612 6281 389 0222 223 606
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel450 000
DDRéserve légale (1)45 000
DGAutres réserves246 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)73 680
DLTOTAL (I)815 641
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)616 888
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 184
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés566 853
DYDettes fiscales et sociales223 037
ECTOTAL (IV)1 407 964
EETOTAL GENERAL (I à V)2 223 606
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 323 283
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.385 067
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 574 4116 574 411
FGProduction vendue services38 60538 605
FJChiffres d’affaires nets6 613 0166 613 016
FNProduction immobilisée3 783
FOSubventions d’exploitation4 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges65 042
FQAutres produits606
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 686 953
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 872 856
FTVariation de stock (marchandises)44 293
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 574
FWAutres achats et charges externes933 993
FXImpôts, taxes et versements assimilés65 103
FYSalaires et traitements967 932
FZCharges sociales240 258
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements99 560
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions30 247
GEAutres charges328 171
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 606 992
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)79 961
GLAutres intérêts et produits assimilés8 960
GPTotal des produits financiers (V)8 960
GRIntérêts et charges assimilées13 991
GUTotal des charges financières (VI)13 991
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 030
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 930
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 164
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 216
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 381
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 176
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 631
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 250
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 705 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 631 614
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)73 680
HPRenvois : Crédit-bail mobilier15 162
HQRenvois : Crédit-bail immobilier42 318
A1Renvois : Transfert de charges40 649
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)324 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles31 346644 68626 725
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 342 99699 496203 2211 239 271
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 374 34299 561207 9061 265 996
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