DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE - VERNEUIL-EN-HALATTE

Informations de l'établissement :

Date de création : 11/08/2003

Enseigne : CEDEO - CLIM+ - CDL ELEC - DISPART - ENVIE DE SAL

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 57214188502180 / Siren : 572141885 / NIC : 02180

N° de TVA : FR 94 572141885

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.7 : Autres commerces de gros spécialisés

Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.

46.73 : Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires

46.73B : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de peintures et de vernis
- le commerce de gros de papiers peints et de revêtements de sols
- le commerce de gros d’appareils sanitaires : • baignoires, lavabos, cuvettes d’aisance et autres porcelaines sanitaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de tapis (cf. 46.47Z) Produits associés : 46.73.13, 46.73.14, 46.73.17, 46.73.18

Coordonnées de l'établissement :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Adresse :
ZAC DU PARC ALATA
2 Avenue DES CHARMES
60550 VERNEUIL-EN-HALATTE

Marchés publics :

20/01/2023 : Accord-cadre

Objet : TUBES ET RACCORDEMENTS CUIVRE ET LAITON
Classification : 44164310-

Numéro unique d’identification : 214000465000102023135400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 90 000 €
Date de notification : 05/01/2023

Lieu d'exécution : BISCARROSSE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

13/01/2023 : Accord-cadre

Objet : SA4-FOURNITURE DE MATERIAUX DE PLOMBERIE ET EQUIPT SANITAIRE
Classification : Matériel de plomberie et de chauffage (44115200)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920222022F09491
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 500 000 €
Date de notification : 01/01/2023

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

10/01/2023 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE
Classification : 42130000-

Numéro unique d’identification : 440784353000112022A2201201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 23 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 01/02/2022

Lieu d'exécution : METZ
Acheteur : HAGANIS - BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
DSC (57214188502180)

16/12/2022 : Accord-cadre

Objet : SA4-FOUNITURE DE MATERIAUX DE PLOMBERIE ET EQUIPT SANITAIRES
Classification : Matériel de plomberie et de chauffage (44115200)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920222022T09491
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 61 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 500 000 €
Date de notification : 08/12/2022

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

01/12/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES COURANTES PR SERV MUNICIPAUX - 2023-MATERIEL DE PLOMBERIE
Classification : 44115210-

Numéro unique d’identification : 215902735000122022141800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 30/11/2022

Lieu d'exécution : GRAVELINES
Acheteur : COMMUNE DE GRAVELINES

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

22/11/2022 : Accord-cadre

Objet : MARCHE DE FOURNITURE DE MATERIEL POUR LES SERVICES TECHNIQUES - Fourniture de matériel de plomberie sanitaires
Classification : Matériel de plomberie et de chauffage (44115200)

Numéro unique d’identification : 7806818390002020222022F2021700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 71 445 €
Date de notification : 22/11/2022

Lieu d'exécution : (51) Marne
Acheteur : Organismes de sécurité Sociale - UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE DE LA MARNE

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

14/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits industriels pour les besoins de l'OPAC de la Savoie - Accord-cadre � bons de commande/ Lot n� 9 : PLOMBERIE
Classification : Matériel de plomberie et de chauffage (44115200)

Numéro unique d’identification : 77645954700100202222230000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 280 000 €
Date de notification : 14/11/2022

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : OPAC DE LA SAVOIE OPH

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

02/11/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES DE MATERIELS DE PLOMBERIE ET SANITAIRES
Classification : 44115210-

Numéro unique d’identification : 218301182000182022220060100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 38 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 18/10/2022

Lieu d'exécution : SAINT-RAPHAEL
Acheteur : MAIRIE DE ST RAPHAEL

Titulaire :
CEDEO DISTRIBUTION CHAUFFAGE SANITAIRE (57214188502180)

17/10/2022 : Marché

Objet : Fourniture de matériels et d'équipements de plomberie et de CVC pour les besoins de la Région Normandie: Lot 1: Départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne
Classification : Matériel de plomberie et de chauffage (44115200)

Numéro unique d’identification : 200053403000572022039300
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 200 000 €
Date de notification : 11/10/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Région Normandie

Titulaire :
DSC (57214188502180)

05/10/2022 : Accord-cadre

Objet : 1A ARTICLES PLOMBERIE SANITAIRE LOT 1
Classification : 44163000-

Numéro unique d’identification : 248719312001622022F01301000000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 25/08/2022

Lieu d'exécution : LIMOGES METROPOLE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

29/08/2022 : Accord-cadre

Objet : Matériel de plomberie - Achat de fournitures en quincaillerie, outillage et plomberie
Classification : Matériel de plomberie (44115210)

Numéro unique d’identification : 218300341000112022qdmf70000002
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 24/08/2022

Lieu d'exécution : Carqueiranne
Acheteur : Commune de Carqueiranne (83)

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

04/07/2022 : Marché

Objet : FOURNITURE D'ATELIER POUR LE CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL: Lot 6: Matériel de plomberie
Classification : Matériel de plomberie (44115210)

Numéro unique d’identification : 21570221800011202287539100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 13 000 €
Date de notification : 03/03/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Florange

Titulaire :
DSC (57214188502180)

28/06/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES ET MATERIELS DE PLOMBERIES MAINTENANCE BATIMENTS COMMUNAUX
Classification : 44115210-

Numéro unique d’identification : 219200367000152022002900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 24/06/2022

Lieu d'exécution : COMMUNE DE GENNEVILLIERS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
DSC DISTRIBUTION SANITAIRE (57214188502180)

05/05/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES ET MATÉRIELS DE PLOMBERIE POUR LES SERVICES DU DÉPARTEMENT DU VAR
Classification : 39715300-

Numéro unique d’identification : 2283000180011320222022018500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 140 000 €
Date de notification : 02/05/2022

Lieu d'exécution : TOULON CEDEX
Acheteur : Conseil départemental du Var

Titulaire :
DSC DISTRIBUTION SANITAIRE (57214188502180)

25/04/2022 : Marché

Objet : Fourniture de matériels et matériaux pour bâtiment (accord-cadre mono-attributaire à bons de commande): Lot 6: Chauffage - sanitaire
Classification : Travaux de plomberie (45330000)

Numéro unique d’identification : 216800664000152021020210510600
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 240 000 €
Date de notification : 04/01/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : VILLE DE COLMAR

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

29/03/2022 : Marché subséquent

Objet : MARCHE SUBSEQUENT No4 DU 10/04/2022 AU 9/04/2023
Classification : 44115220-

Numéro unique d’identification : 217901917000132022280322BDC400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 28/03/2022

Lieu d'exécution : NIORT CEDEX
Acheteur : VILLE DE NIORT

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

18/03/2022 : Marché

Objet : DSC CEDEO FOURNITURE DE PLOMBERIE
Classification : 44115200-

Numéro unique d’identification : 213003445000782022060600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 18/03/2022

Lieu d'exécution : VERGEZE
Acheteur : COMMUNE

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

15/02/2022 : Marché

Objet : FOURNITURE DE MATERIEL SANITAIRE ET PLOMBERIE
Classification : 44167300-

Numéro unique d’identification : 2164026020001720220040100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 17/01/2022

Lieu d'exécution : HENDAYE
Acheteur : COMMUNE DE HENDAYE

Titulaire :
CEDEO CIBOURE DSC (57214188502180)

14/02/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES DIVERSES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - 6
Classification : 44115200-

Numéro unique d’identification : 2134000390001120222200600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 140 000 €
Date de notification : 08/02/2022

Lieu d'exécution : AGDE
Acheteur : Ville d'Agde

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

01/02/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE
Classification : 42130000-

Numéro unique d’identification : 440784353000112022A2201200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 01/02/2022

Lieu d'exécution : METZ
Acheteur : HAGANIS - BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
DSC (57214188502180)

13/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériaux pour la rénovation énergétique de l'hôtel de ville de la Mairie de Loupian
Classification : Matériaux de construction (44110000)

Numéro unique d’identification : 21340143300015202221LOU001L200
Source : marches-publics.info
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 000 €
Date de notification : 10/01/2022

Lieu d'exécution : Hôtel de ville- 1 place général de Gaulle
Acheteur : Loupian

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

04/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture matériels plomberie peinture-Lot 1 fourniture de matériels de plomberie sanitaire
Classification : Matériel de plomberie (44115210)

Numéro unique d’identification : 80756713600021202102000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 258 585 €
Date de notification : 17/11/2021

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : SCIC HLM AB Habitat

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

28/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de robinetterie et d’appareillage sanitaires, de filtres à eau, de robinetterie industrielle générale - Robinetterie industrielle générale
Classification : Robinets, vannes et dispositifs similaires (42130000)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120212022F0050900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 030 932 €
Date de notification : 28/12/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

30/11/2021 : Marché

Objet : ACHAT ET LIVRAISON DE MATERIAUX ET PETITS MATERIELS DESTINES A LA REGIE BATIMENTS REGIE BATIMENTS (M2021-101)
Classification : 44115220-

Numéro unique d’identification : 21930046400019202110100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 27/11/2021

Lieu d'exécution : LIVRY-GARGAN
Acheteur : LIVRY GARGAN VILLE - VILLE

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

04/11/2021 : Accord-cadre

Objet : ACCORD CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES FOURNITURES POUR LES ATELIERS LOT 06 PRODUITS SANITAIRES PLOMBERIE CHAUFFAGE VANNES D EQUILIBRAGE ET VANNES D EXPANSION
Classification : 42131400-

Numéro unique d’identification : 24250036100017202130217300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 27/10/2021

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

03/11/2021 : Accord-cadre

Objet : ACCORD CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES FOURNITURES POUR LES ATELIERS LOT 06 PRODUITS SANITAIRES PLOMBERIE CHAUFFAGE VANNES D EQUILIBRAGE ET VANNES D EXPANSION
Classification : 42131400-

Numéro unique d’identification : 21250056500016202191142000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 27/10/2021

Lieu d'exécution : BESANCON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

20/10/2021 : Accord-cadre

Objet : PLOMBERIE ET SANITAIRE
Classification : 44115200-

Numéro unique d’identification : 214503021001202021202116300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 200 000 €
Date de notification : 20/10/2021

Lieu d'exécution : SARAN
Acheteur : MAIRIE DE SARAN

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

06/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Art. Plomberie-FOURNITURE D'ARTICLES DE PLOMBERIE
Classification : Matériel de plomberie et de chauffage (44115200)

Numéro unique d’identification : 216101691000142021jD2CCRzha500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 195 000 €
Date de notification : 20/07/2021

Lieu d'exécution : Orne
Acheteur : Mairie de Flers

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

27/07/2021 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES TECHNIQUES - LOT 3 : PLOMBERIE- CHAUFFAGE
Classification : 44000000-

Numéro unique d’identification : 200083392000152021M058L03R0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 168 000 €
Date de notification : 20/07/2021

Lieu d'exécution : COMMUNE DE LAVAL
Acheteur : LAVAL AGGLOMERATION

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

27/07/2021 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES TECHNIQUES - LOT 3 : PLOMBERIE-CHAUFFAGE
Classification : 44000000-

Numéro unique d’identification : 215301300000122021M058L03R0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 168 000 €
Date de notification : 20/07/2021

Lieu d'exécution : COMMUNE DE LAVAL
Acheteur : LAVAL

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFF (57214188502180)

27/07/2021 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES TECHNIQUES - LOT 3 : PLOMBERIE-CHAUFFAGE
Classification : 44000000-

Numéro unique d’identification : 265300855001932021M058L03R0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 168 000 €
Date de notification : 20/07/2021

Lieu d'exécution : COMMUNE DE LAVAL
Acheteur : CCAS BP LAVAL

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

13/07/2021 : Accord-cadre

Objet : 2018-12-Lot 3 - Fourniture de matériel de plomberie
Classification : Articles de quincaillerie (44316400)

Numéro unique d’identification : 215901521000172018U25bS0GuTi01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 500 €
Date de notification : 25/01/2019

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Mairie de Comines

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

08/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Fournitures diverses pour les ateliers municipaux de la ville de Limeil-Brévannes: Lot 5: PLOMBERIE
Classification : Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie (39715000)

Numéro unique d’identification : 219400447000132021MA20F250500
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 10/06/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Limeil-Brevannes

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

02/06/2021 : Marché subséquent

Objet : FOURNITURE ARTICLE DE CHAUFFAGE LOT 2
Classification : 39715200-

Numéro unique d’identification : 218708501000182021V1S151020300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 31/05/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2020

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

18/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériel de plomberie-chauffage et électricité
Classification : Matériel de plomberie et de chauffage (44115200)

Numéro unique d’identification : 216001750000192021FCS04L1T200
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 11/05/2021

Lieu d'exécution : CREPY EN VALOIS
Acheteur : VILLE DE CREPY-EN-VALOIS

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

21/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Approvisionnement en fournitures de bâtiment pour bâtiments et équipements - Années 2021 à 2024 - Plomberie - Chauffage - Ventilation
Classification : Matériaux de construction et articles connexes (44100000)

Numéro unique d’identification : 2189002490001020212021F0002800
Source : ternum-bfc
Durée : 43 mois
Montant : 100 000 €
Date de notification : 21/04/2021

Lieu d'exécution : (89) Yonne
Acheteur : Commune d'Auxerre

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

08/04/2021 : Marché subséquent

Objet : MARCHE SUBSEQUENT No3 DU 10/04/2021 AU 9/04/2021
Classification : 44115220-

Numéro unique d’identification : 217901917000132021300321BDC300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 30/03/2021

Lieu d'exécution : NIORT CEDEX
Acheteur : VILLE DE NIORT

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

07/04/2021 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION DE FOURNITURE ET DE MATERIEL POUR LE STOCK MAGASIN DE LA VILLE D'AMILLY ET L'ENTRETIEN DE SON PATRIMOINE
Classification : Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie (39715000)

Numéro unique d’identification : 2145000430001020212067AR00
Source : marches-publics.info
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : COMMUNE D'AMILLY
Acheteur : Maire d'Amilly - Commande Publique

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

06/04/2021 : Marché

Objet : CB/SM-20MC0540AOO- Fourniture de matériels de chauffage, ventilation et climatisation et fourniture de circulateurs.
Classification : Matériel de chauffage (44115220)

Numéro unique d’identification : 243100518001702021M010400
Source : marches-publics.info
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 143 096 €
Date de notification : 01/04/2021

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : 1- Toulouse Métropole

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

16/03/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 - ACQUISITION DE FOURNITURES DE PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION
Classification : 44115200-

Numéro unique d’identification : 214502346000152021V21083GRT00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 16/02/2021

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : VILLE D'ORLEANS

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

16/03/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 - ACQUISITION DE FOURNITURES DE PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION
Classification : 44115200-

Numéro unique d’identification : 244500468000402021M21083GRT00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 16/02/2021

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

11/03/2021 : Marché

Objet : Marché à bons de commande Fourniture et approvisionnement de matériel pour la régie de l'OPH65
Classification : Approvisionnement en électricité (31682000)

Numéro unique d’identification : 381016468000132021000576031401
Source : marches-publics.info
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 691 €
Date de notification : 16/02/2021

Lieu d'exécution : Hautes Pyrénées
Acheteur : OPH 65

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

11/03/2021 : Marché

Objet : Marché à bons de commande Fourniture et approvisionnement de matériel pour la régie de l'OPH65
Classification : Approvisionnement en électricité (31682000)

Numéro unique d’identification : 381016468000132021000676031401
Source : marches-publics.info
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 287 367 €
Date de notification : 16/02/2021

Lieu d'exécution : Hautes Pyrénées
Acheteur : OPH 65

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

11/03/2021 : Marché

Objet : Marché à bons de commande Fourniture et approvisionnement de matériel pour la régie de l'OPH65
Classification : Approvisionnement en électricité (31682000)

Numéro unique d’identification : 381016468000132021000776031402
Source : marches-publics.info
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 68 247 €
Date de notification : 16/02/2021

Lieu d'exécution : Hautes Pyrénées
Acheteur : OPH 65

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

10/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels pour la régie départementale de l'OPH de la Somme.
Classification : Matériaux de construction (44110000)

Numéro unique d’identification : 31566741000015202192200
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 25/02/2021

Lieu d'exécution : Somme
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA SOMME

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

03/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour les ateliers municipaux de la ville de Saint Etienne
Classification : Bois (03410000)

Numéro unique d’identification : 21420218600018202103700
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 02/03/2021

Lieu d'exécution : Saint-Etienne
Acheteur : Ville de Saint Etienne

Titulaire :
dsc (57214188502180)

03/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour les ateliers municipaux de la ville de Saint Etienne
Classification : Bois (03410000)

Numéro unique d’identification : 21420218600018202103800
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 280 000 €
Date de notification : 02/03/2021

Lieu d'exécution : Saint-Etienne
Acheteur : Ville de Saint Etienne

Titulaire :
dsc (57214188502180)

03/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de fourniture pour les travaux en régie des services techniques de la CARPF
Classification : Matériaux de construction et articles connexes (44100000)

Numéro unique d’identification : 2000556550001920212009200
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 401 €
Date de notification : 02/03/2021

Lieu d'exécution : ROISSY PAYS FRANCE
Acheteur : Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

24/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020BDCAC00300-Lot 2 : Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage.
Classification : Fournitures et accessoires électriques (31680000)

Numéro unique d’identification : 193113842000102020Hyf3Nzrt5i00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 300 000 €
Date de notification : 23/11/2020

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : Université Toulouse 3 Paul Sabatier

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

18/02/2021 : Marché

Objet : 16/20-Lot 1 : Plomberie
Classification : Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (44000000)

Numéro unique d’identification : 180035065000362020lXeSIlmpI_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 14 838 €
Date de notification : 30/12/2020

Lieu d'exécution : Sarthe
Acheteur : CNAF.

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

18/01/2021 : Accord-cadre

Objet : PLOMBERIE
Classification : 44115200-

Numéro unique d’identification : 215401597000122020/0100200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 14/01/2021

Lieu d'exécution : DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Acheteur : Ville de Dombasle-Sur-Meurthe

Titulaire :
CEDEO NANCY (57214188502180)

18/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Achat de fournitures de plomberie, quincaillerie, électricité
Classification : Matériel électrique (31600000)

Numéro unique d’identification : 74702034500035202101000100
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : Cristal Habitat

Titulaire :
CRISTAL HABITAT (57214188502180)

18/01/2021 : Accord-cadre

Objet : AO20/004-Lot 5 - Robinetterie
Classification : Robinets-vannes (42131120)

Numéro unique d’identification : 276700028000262020axYxq3ysB900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 120 000 €
Date de notification : 14/01/2021

Lieu d'exécution : Bas-Rhin
Acheteur : OPHEA

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

07/01/2021 : Marché

Objet : Fournitures diverses pour les ateliers municipaux de la Ville de Tourcoing: Lot 2 : Appareils sanitaires
Classification : Appareils sanitaires (44411000)

Numéro unique d’identification : 21590599300014202175840600
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 23/12/2020

Lieu d'exécution : Ville de Tourcoing
Acheteur : Mairie de Tourcoing

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de matériel et matériaux de construction pour les différents services de la Ville de Perpignan
Classification : Matériaux de construction (44110000)

Numéro unique d’identification : 216601369000122021010400
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 232 000 €
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : Perpignan
Acheteur : Mairie de Perpignan

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

04/01/2021 : Accord-cadre

Objet : PANTIN- - | 2019159 | 1-Lot 3 Plomberie
Classification : Articles de quincaillerie (44316400)

Numéro unique d’identification : 219300555000142020QoT/Mc0oW700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 11 450 €
Date de notification : 22/07/2020

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : Ville de Pantin

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

28/12/2020 : Marché

Objet : FOURNITURE DE MATERIELS DANITAIRES ET DE CHAUFFAGE 2021-2024
Classification : 44411000-

Numéro unique d’identification : 216702043000112020023MF100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 50 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE HOENHEIM
Acheteur : COMMUNE DE HOENHEIM

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

11/12/2020 : Accord-cadre

Objet : 33-2019FO-Fourniture de matériel sanitaire et de chauffage
Classification : Équipement de chauffage (39715200)

Numéro unique d’identification : 7818474210001820197hjRek_p6X00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 52 723 €
Date de notification : 24/01/2020

Lieu d'exécution : Gironde
Acheteur : CPAM de la Gironde

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

08/12/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE MATERIELS ET EQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE
Classification : 44115220-

Numéro unique d’identification : 219200250000132020M20205200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 07/12/2020

Lieu d'exécution : COLOMBES
Acheteur : MAIRIE DE COLOMBES

Titulaire :
DSC SAS (57214188502180)

05/11/2020 : Marché subséquent

Objet : M2000696 LOT 03 : PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE
Classification : 44115210-

Numéro unique d’identification : 226600013000162020M200069601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 516 000 €
Date de notification : 30/09/2020

Lieu d'exécution : PERPIGNAN CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

05/11/2020 : Marché subséquent

Objet : M2000696 LOT 03 : PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE
Classification : 44115210-

Numéro unique d’identification : 226600013000162020M200069602
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 516 000 €
Date de notification : 30/09/2020

Lieu d'exécution : PERPIGNAN CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

01/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché concerne l’achat de fournitures : matériaux, matériels et outillages pour le Centre Technique Municipal de la ville d’Epinay-sur- Seine. - plomberie – sanitaire
Classification : Matériel de plomberie (44115210)

Numéro unique d’identification : 2193003160001120202020F0740000
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 28 000 €
Date de notification : 01/11/2020

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Ville d' Épinay-sur-Seine

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

31/08/2020 : Accord-cadre

Objet : MACON_200210_FOURNITURES BATIMENTS-Lot 7 : Fournitures de plomberie chauffage
Classification : Matériaux de bâtiment (44111000)

Numéro unique d’identification : 217102706000172020tYx4bOZ6gR00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 28/08/2020

Lieu d'exécution : Saône-et-Loire
Acheteur : Ville de Macon

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

28/08/2020 : Marché

Objet : Fourniture de pièces de chauffage pour le compte de MEDUANE HABITAT
Classification : Matériel de plomberie et de chauffage (44115200)

Numéro unique d’identification : 55655032500030202073250700
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 220 000 €
Date de notification : 22/07/2020

Lieu d'exécution : LAVAL
Acheteur : MEDUANE HABITAT

Titulaire :
SAS DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

28/08/2020 : Marché

Objet : Fourniture d'articles sanitaire pour le compte de MEDUANE HABITAT: Lot 1 : Sanitaire
Classification : Appareils sanitaires (44411000)

Numéro unique d’identification : 55655032500030202073251700
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 150 000 €
Date de notification : 22/07/2020

Lieu d'exécution : LAVAL
Acheteur : MEDUANE HABITAT

Titulaire :
SAS DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

28/08/2020 : Marché

Objet : Fourniture d'articles sanitaire pour le compte de MEDUANE HABITAT: Lot 2 : Meubles sanitaires
Classification : Appareils sanitaires (44411000)

Numéro unique d’identification : 55655032500030202073251800
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 42 000 €
Date de notification : 22/07/2020

Lieu d'exécution : LAVAL
Acheteur : MEDUANE HABITAT

Titulaire :
SAS DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

27/08/2020 : Marché

Objet : Fourniture d'articles de plomberie pour le compte de Méduane Habitat: Lot 5 : MITIGEUR
Classification : Matériel de plomberie (44115210)

Numéro unique d’identification : 55655032500030202073243500
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 117 000 €
Date de notification : 22/07/2020

Lieu d'exécution : LAVAL
Acheteur : MEDUANE HABITAT

Titulaire :
SAS DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

18/08/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture d'équipements et de matériels de quincaillerie, plomberie, peinture, électricité et outillage pour les CCI d'Occitanie et le CFA Occitanie - Articles de plomberie
Classification : Matériel de plomberie (44115210)

Numéro unique d’identification : 1300224780001520202020F1314900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 18/08/2020

Lieu d'exécution : (09) Ariège
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

20/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériel de plomberie, thermique et sanitaire pour ateliers - Lot 3 : Appareils, accessoires et robinetteries sanitaires
Classification : Appareils sanitaires (44411000)

Numéro unique d’identification : 2667005740001220202020F1166500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 748 296 €
Date de notification : 20/07/2020

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : CHRU STRASBOURG

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

16/06/2020 : Marché

Objet : FOURNITURE DE MATERIEL DE PLOMBERIE, SANITAIRE ET CHAUFFAGE
Classification : Matériel de plomberie et de chauffage (44115200)

Numéro unique d’identification : 21320160100019202071935200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 25/03/2020

Lieu d'exécution : L'ISLE-JOURDAIN
Acheteur : Mairie de L'Isle-Jourdain

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

16/06/2020 : Marché subséquent

Objet : ARTICLES ACCESSOIRES PIECES DETACHEES
Classification : 39715200-

Numéro unique d’identification : 218708501000182020V0S159020200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 13/03/2020

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2020

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

20/05/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels de plomberies, sanitaires pour le Département de l'Allier (03)
Classification : 44115210-

Numéro unique d’identification : 220300016000802020BATLO0009500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 07/12/2020

Lieu d'exécution : MOULINS
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

20/05/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels de plomberies, sanitaires pour le Département de l'Allier (03)
Classification : 44115210-

Numéro unique d’identification : 220300016000802020BATLO0009501
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 07/12/2020

Lieu d'exécution : MOULINS
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

20/05/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels de plomberies, sanitaires pour le Département de l'Allier (03)
Classification : 44115210-

Numéro unique d’identification : 220300016000802020BATLO0009502
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 07/12/2020

Lieu d'exécution : MOULINS
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

11/05/2020 : Accord-cadre

Objet : Achat de matériels pour la construction, l’aménagement, l’équipement et l’entretien des bâtiments et infrastructures de l’Université d’Artois - Fourniture d’équipements sanitaires et de plomberie pour l’équipement des bâtiments.
Classification : Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie (39715000)

Numéro unique d’identification : 1962440160001620202020F0662200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 23 000 €
Date de notification : 11/05/2020

Lieu d'exécution : (62) Pas-de-Calais
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE D ARTOIS

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

20/04/2020 : Accord-cadre

Objet : 2018-084-Acquisition de fournitures « plomberie- sanitaire »
Classification : 3410000

Numéro unique d’identification : 219503067000152018dDIj4slNt400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 31/07/2019

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : Mairie de Herblay

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

07/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de mat�riels et mat�riaux pour les besoins des ateliers des services techniques municipaux
Classification : Matériaux de bâtiment (44111000)

Numéro unique d’identification : 216209106000142018rhxx0yFNi200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Date de notification : 13/03/2019

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : Mairie de B�thune

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

06/04/2020 : Marché subséquent

Objet : FOURNITURES DE TRAVAUX
Classification : Équipement de plomberie (39715300)

Numéro unique d’identification : 213805096000122018GcTPNhRBto00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 24/12/2018

Lieu d'exécution : Is�re
Acheteur : Commune de la Tour du Pin

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

05/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de mat�riaux, �quipements et accessoires de plomberie, sanitaire, chauffage pour l'ensemble des services de la Ville de Bayeux et de Bayeux Intercom
Classification : Matériel de plomberie (44115210)

Numéro unique d’identification : 211400478000152018HFz1lF7AHq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 88 000 €
Date de notification : 24/01/2019

Lieu d'exécution : Calvados
Acheteur : Ville de Bayeux

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

05/04/2020 : Marché

Objet : ACHAT DE FOURNITURES POUR LE CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
Classification : Matériel de plomberie (44115210)

Numéro unique d’identification : 219400215000142018EmDNa46z8Z00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 000 €
Date de notification : 10/01/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Chevilly Larue

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

16/03/2020 : Accord-cadre

Objet : 19S0014-Lot 2 : Plomberie
Classification : Matériel électrique (31600000)

Numéro unique d’identification : 281800136000182020KypC7VIwcT00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 750 €
Date de notification : 13/03/2020

Lieu d'exécution : Cher
Acheteur : SDIS 18 Cher

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

26/02/2020 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES CHAUFFAGE / SANITAIRE
Classification : 44115200-

Numéro unique d’identification : 21740012600017202019ENE0500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 34 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 26/02/2020

Lieu d'exécution : ANNEMASSE
Acheteur : MAIRIE - ANNEMASSE

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

29/01/2020 : Marché

Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de matériels et outillage de plomberie pour la régie de haute-savoie habitat.
Classification : Matériel de plomberie (44115210)

Numéro unique d’identification : 34918561100010202069415600
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 234 570 €
Date de notification : 24/12/2019

Lieu d'exécution : haute savoie
Acheteur : Haute-Savoie Habitat

Titulaire :
DSC (57214188502180)

17/01/2020 : Accord-cadre

Objet : PF1917-Fourniture de mat�riel de plomberie pour la r�gie municipale et produits connexes
Classification : Matériel de plomberie et de chauffage (44115200)

Numéro unique d’identification : 219400587000162019xxpVp_nxyL00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 15/01/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie du Perreux sur Marne

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

08/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de chauffe-eaux électriques, sanitaires et équipements - Lot 1 : chauffe-eaux électriques, résistances et pièces détachées
Classification : 39715000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112019K1895A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 24/12/2019

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUF.- (57214188502180)

08/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de chauffe-eaux électriques, sanitaires et équipements - Lot 2 : sanitaires et équipements
Classification : 44411000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112019K1896A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 24/12/2019

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUF.- (57214188502180)

26/12/2019 : Accord-cadre

Objet : Fournitures materiaux et outils-Lot n�4 : Plomberie sanitaire
Classification : Articles de quincaillerie (44316400)

Numéro unique d’identification : 200058006000612019dP8PmO1Wwa00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 16/07/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Grand Paris Sud Est Avenir

Titulaires :
CEDEO (57214188502180)
CEDEO (57214188502180)

27/11/2019 : Marché

Objet : Fournitures courantes de mat�riels de chauffage pour la maintenance du patrimoine de la Ville d'Aix les Bains
Classification : Équipement de chauffage (39715200)

Numéro unique d’identification : 217300086000142018JU89CCLRXO00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 25/02/2019

Lieu d'exécution : Savoie
Acheteur : Ville d'Aix les Bains

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

27/11/2019 : Marché

Objet : Fournitures courantes sanitaire, plomberie, ventilation pour la maintenance du patrimoine de la Ville d'Aix les Bains
Classification : Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie (39715000)

Numéro unique d’identification : 217300086000142018dOGMthUFB600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 25/02/2019

Lieu d'exécution : Savoie
Acheteur : Ville d'Aix les Bains

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

19/11/2019 : Marché

Objet : Fournitures techniques et matériaux de construction poaur les bâtiments communaux de la ville - Fournitures de matériels plomberie, ECS (Eau chaude, sanitaire)
Classification : Matériel de plomberie (44115210)

Numéro unique d’identification : 2194008010001120192019F0074100
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 19/11/2019

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Ville de Vincennes

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

19/11/2019 : Accord-cadre

Objet : 20.01/20.02-2019-Lot 2 : Plomberie
Classification : Outils (44510000)

Numéro unique d’identification : 775552151002732019YzGzas9Nnw00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 18/11/2019

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : CPAM NICE

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

17/10/2019 : Accord-cadre

Objet : 2019/JB/006/FO-Plomberie-sanitaire
Classification : Fournitures pour travaux d'artisanat (37810000)

Numéro unique d’identification : 272200023000392019AHlf3V2/be00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 16 522 €
Date de notification : 16/07/2019

Lieu d'exécution : C�tes-d'Armor
Acheteur : TERRE ET BAIE HABITAT

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

08/10/2019 : Marché subséquent

Objet : FOURNITURES ARTICLES DE CHAUFFAGE LOT 2 ARTICLES, ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES DE CHAUFFAGE HYDRAULIQUE ET AERAULIQUE
Classification : 39715200-

Numéro unique d’identification : 218708501000182019V9S108020100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 18/05/2019

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2019

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

01/08/2019 : Marché

Objet : fournitures et matériels destinés à la maintenance, à l'entretien et aux petits travaux pour les établissements gérés par le CROUS de Lille. - plomberie
Classification : Matériel de plomberie (44115210)

Numéro unique d’identification : 1859115000001420192019F1495700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Ce...

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

22/07/2019 : Marché

Objet : AO18-03-Fourniture de plomberie
Classification : Outils (44510000)

Numéro unique d’identification : 219300738002712018uef5w6PVUn00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 28/08/2018

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : VILLE

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

12/06/2019 : Accord-cadre

Objet : Fournitures de plomberie et équipements sanitaires destinées à l'entretien et à la réhabilitation de bâtiments publics.
Classification : Appareils sanitaires (44411000)

Numéro unique d’identification : 2000594000001620190900
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 26 000 €
Date de notification : 18/04/2019

Lieu d'exécution : Saint-Junien
Acheteur : Communauté de communes Porte Océane du Limousin

Titulaire :
CEDEO (57214188502180)

01/04/2019 : Marché

Objet : Acquisition de fournitures courantes pour les services techniques municipaux de la commune d'etaples/mer - lot 4 : plomberie (suite à une procédure déclarée infructueuse sur ce lot)
Classification : Matériel de plomberie (44115210)

Numéro unique d’identification : 21620318200011201900800
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 01/04/2019

Lieu d'exécution : Etaples sur mer
Acheteur : Commune Etaples sur mer

Titulaire :
DSC (57214188502180)

20/03/2019 : Marché

Objet : Acquisition de fournitures diverses pour la régie d'entretien de l'odhac87Du 1er mars 2019 au 29 février 2020
Classification : Produits connexes aux matériaux de construction (44140000)

Numéro unique d’identification : 27870850800041201962004700
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 170 000 €
Date de notification : 19/03/2019

Lieu d'exécution : ISLE
Acheteur : ODHAC

Titulaire :
DSC CEDEO (57214188502180)

19/02/2019 : Marché subséquent

Objet : fourniture de divers mat�riaux de construction pour les services du D�partement et du SDIS de l'Indre r�alisant des petits travaux d'entretien - 14 lots
Classification : Matériaux de construction divers (44190000)

Numéro unique d’identification : 223600016000162018HoPiV1bUIQ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €

Lieu d'exécution : Indre
Acheteur : D�partement de l Indre Direction des Routes des Transports du Patrimoine et de l Education

Titulaire :
CEDEO DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

27/11/2018 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels de plomberie pour les Équipes Mobiles d'Agents Techniques
Classification : Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie (39715000)

Numéro unique d’identification : 2277000100001920182018F0002500
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 55 000 €
Date de notification : 27/11/2018

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : Département / Conseil départemental de Seine-et-Marne

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

23/10/2018 : Marché

Objet : Fourniture de produits et matériaux de quincaillerie : Lot 2 - Plomberie, sanitaire et chauffage
Classification : Matériel de plomberie et de chauffage (44115200)

Numéro unique d’identification : 2194004130001520182018F0002200
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 672 000 €
Date de notification : 23/10/2018

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Ville d'Ivry-sur-Seine

Titulaire :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (57214188502180)

Historique de l'établissement :

02/05/2022 : enseigne

Enseigne : CEDEO - CLIM+ - CDL ELEC - DISPART - ENVIE DE SAL

01/06/2020 : enseigne

Enseigne : CEDEO - CLIM+

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration (NAFRev2 : 46.73B)

25/12/2003 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAFRev1 : 51.5F)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

11/08/2003 : Succession

Prédécesseur : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Accords d'entreprise :

11/02/2022 : Protocole d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06022004072
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/02/2023
Date de dépôt : 24/02/2022
Date du texte : 11/02/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : 0533 (0533)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Siret : 57214188502180
Code APE : 4673B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration

Thèmes de l'accord :

033 - PERCO et PERCOI
041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes
044 - Système de prime (autre qu'évolution)
047 - Indemnités (dont kilométrique)
052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
053 - Compte épargne temps
056 - Travail à temps partiel
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité
073 - Travailleurs handicapés
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
091 - Classifications
121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
141 - Télétravail

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC

Signataires :

10/02/2022 : Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06022004071
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/06/2022
Date de dépôt : 24/02/2022
Date du texte : 10/02/2022
Date d'effet : 10/02/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 27/06/2022
Convention collective : 0533 (0533)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEDEO - CLIM+
Siret : 57214188502180
Code APE : 4673B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration

Thèmes de l'accord :

051 - Durée collective du temps de travail
056 - Travail à temps partiel
058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
062 - Stress, risques psycho-sociaux
063 - Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité
074 - Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
101 - Formation professionnelle
111 - Couverture complémentaire santé - maladie
112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie
141 - Télétravail
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

10/02/2022 : Avenant 1 à l'Accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires Incapacité - Invalidité - Décès Cadres

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06022004075
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/02/2023
Date de dépôt : 25/02/2022
Date du texte : 10/02/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : 0533 (0533)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Siret : 57214188502180
Code APE : 4673B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration

Thèmes de l'accord :

084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

10/02/2022 : Avenant 1 à l'Accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires Incapacité - Invalidité - Décès Non-Cadres

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06022004076
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/02/2023
Date de dépôt : 25/02/2022
Date du texte : 10/02/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : 0533 (0533)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Siret : 57214188502180
Code APE : 4673B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration

Thèmes de l'accord :

084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1957

Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (NAFRev2 : 46.74B)

Sigle : D.S.C.

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

05/09/2017 : ENVIE DE SALLE DE BAIN

N° national/d'enregistrement : 4386303
Date de dépôt : 05/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'application pour téléphones portables et tablettes ; logiciels de réalisation de plans en trois dimensions de projets de salles de bains ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de purification de l'eau et installations sanitaires. Appareils et installations de climatisation ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues ; produits de l'imprimerie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; organisation et réalisation de présentation de produits ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieures, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
2 AVENUE DES CHARMES, ZAC DU PARC ALATA
60550 VERNEUIL-EN-HALATTE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
2 PLACE D'ESTIENNE D'ORVES
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

05/09/2017 : ENVIE DE SALLE DE BAIN

N° national/d'enregistrement : 4386303
Date de dépôt : 05/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'application pour téléphones portables et tablettes ; logiciels de réalisation de plans en trois dimensions de projets de salles de bains ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de purification de l'eau et installations sanitaires. Appareils et installations de climatisation ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues ; produits de l'imprimerie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; organisation et réalisation de présentation de produits ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieures, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
2 AVENUE DES CHARMES, ZAC DU PARC ALATA
60550 VERNEUIL-EN-HALATTE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 857860
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

05/09/2017 : ENVIE DE SALLE DE BAIN

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'application pour téléphones portables et tablettes ; logiciels de réalisation de plans en trois dimensions de projets de salles de bains ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de purification de l'eau et installations sanitaires. Appareils et installations de climatisation ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues ; produits de l'imprimerie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; organisation et réalisation de présentation de produits ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieures, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
2 AVENUE DES CHARMES, ZAC DU PARC ALATA
60550 VERNEUIL-EN-HALATTE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
2 PLACE D'ESTIENNE D'ORVES
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

05/09/2017 : ENVIE DE SALLE DE BAIN

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'application pour téléphones portables et tablettes ; logiciels de réalisation de plans en trois dimensions de projets de salles de bains ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de purification de l'eau et installations sanitaires. Appareils et installations de climatisation ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues ; produits de l'imprimerie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; organisation et réalisation de présentation de produits ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieures, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
2 AVENUE DES CHARMES, ZAC DU PARC ALATA
60550 VERNEUIL-EN-HALATTE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
2 PLACE D'ESTIENNE D'ORVES
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

16/05/2017 : CEDEO SANITAIRE-CHAUFFAGE-PLOMBERIE

N° national/d'enregistrement : 4361889
Date de dépôt : 16/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues ; produits de l'imprimerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; démonstration de produits ; services d'intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieure et extérieure, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ; vente au détail ou en gros des produits suivants : installations sanitaires, baignoires, pare-bain, bains à remous, parois de douches et de baignoires, tabliers de baignoire, receveurs de douche, cabines de douches, colonnes de douche, robinets, panneaux de construction, tuyaux flexibles de douche, pommes de douche, barres de douche, porte-savon, toilettes (W-C), cuvettes et réservoirs de toilettes (W-C), abattants de toilettes (W-C), appareils et installations de distribution d'eau, lavabos, vasques, bidets, lave-mains, meubles de salle de bains, miroirs, boite de rangement, distributeurs de savon liquide, distributeur de papier hygiénique, brosses de toilette (W-C), éviers, meubles de cuisine, porte-rideau, tabourets, sièges de douche, siphons, bondes, appareils et installations de plomberie, appareils d'ionisation pour le traitement de l'eau, adoucisseurs d'eau, pompes à eau, compteurs, quincaillerie métallique, chaudières, pompes à chaleurs, appareils et installations de chauffage, de climatisation et de ventilation, chauffe-eau, planchers chauffants, radiateurs, thermostats, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), tuyaux et raccords de tuyaux, filtres (partie d'installations de chauffage), conduits (parties d'installations sanitaires), accessoires de réglage et de sureté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, outils et parties d'outils, instruments à main entrainés manuellement, outillage électroportatif, machines-outils, décapants, adhésifs, glue, gaz en bouteille ou en cartouche, appareils de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage), cutters et couteaux, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et installations d'éclairage, piles, établis, brouettes, tréteaux, marchepieds et échelles, appareils de nettoyage, aspirateurs, sacs à gravats, sacs poubelle, appareils et équipement de manutention, boites et sacs à outils, vêtements de protection contre les accidents ; les irradiations et le feu, dispositif de protection personnelle contre les accidents, tables, mastic pour joint, mastic d'étanchéité, colle, ruban adhésif, matériaux de construction, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, détartrants, antigels, produits d'étanchéité, serviettes nettoyantes, savon, produits chimiques destinés à l'industrie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, désinfectants, produits pour lustrer, tuyaux d'arrosage, graisse de graissage, graisses lubrifiantes, produits antirouille, bâches de protection, huiles et graisses industrielles, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, vêtements, chaussures et chapellerie, revêtements de sols et revêtements muraux ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
2 avenue des Charmes, ZAC du Parc ALATA
60550 VERNEUIL-EN-HALATTE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

16/05/2017 : CEDEO ENVIE DE SALLE DE BAIN

N° national/d'enregistrement : 4361892
Date de dépôt : 16/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'application pour téléphones portables et tablettes ; logiciels de réalisation de plans en trois dimensions de projets de salles de bains ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de purification de l'eau et installations sanitaires. Appareils et installations de climatisation ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues ; produits de l'imprimerie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; organisation et réalisation de présentation de produits ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieures, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

16/05/2017 : CEDEO

N° national/d'enregistrement : 4361885
Date de dépôt : 16/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues ; produits de l'imprimerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; démonstration de produits ; services d'intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieure et extérieure, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ; vente au détail ou en gros des produits suivants : installations sanitaires, baignoires, pare-bain, bains à remous, parois de douches et de baignoires, tabliers de baignoire, receveurs de douche, cabines de douches, colonnes de douche, robinets, panneaux de construction, tuyaux flexibles de douche, pommes de douche, barres de douche, porte-savon, toilettes (W-C), cuvettes et réservoirs de toilettes (W-C), abattants de toilettes (W-C), appareils et installations de distribution d'eau, lavabos, vasques, bidets, lave-mains, meubles de salle de bains, miroirs, boite de rangement, distributeurs de savon liquide, distributeur de papier hygiénique, brosses de toilette (W-C), éviers, meubles de cuisine, porte-rideau, tabourets, sièges de douche, siphons, bondes, appareils et installations de plomberie, appareils d'ionisation pour le traitement de l'eau, adoucisseurs d'eau, pompes à eau, compteurs, quincaillerie métallique, chaudières, pompes à chaleurs, appareils et installations de chauffage, de climatisation et de ventilation, chauffe-eau, planchers chauffants, radiateurs, thermostats, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), tuyaux et raccords de tuyaux, filtres (partie d'installations de chauffage), conduits (parties d'installations sanitaires), accessoires de réglage et de sureté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, outils et parties d'outils, instruments à main entrainés manuellement, outillage électroportatif, machines-outils, décapants, adhésifs, glue, gaz en bouteille ou en cartouche, appareils de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage), cutters et couteaux, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et installations d'éclairage, piles, établis, brouettes, tréteaux, marchepieds et échelles, appareils de nettoyage, aspirateurs, sacs à gravats, sacs poubelle, appareils et équipement de manutention, boites et sacs à outils, vêtements de protection contre les accidents ; les irradiations et le feu, dispositif de protection personnelle contre les accidents, tables, mastic pour joint, mastic d'étanchéité, colle, ruban adhésif, matériaux de construction, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, détartrants, antigels, produits d'étanchéité, serviettes nettoyantes, savon, produits chimiques destinés à l'industrie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, désinfectants, produits pour lustrer, tuyaux d'arrosage, graisse de graissage, graisses lubrifiantes, produits antirouille, bâches de protection, huiles et graisses industrielles, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, vêtements, chaussures et chapellerie, revêtements de sols et revêtements muraux ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

16/05/2017 : CEDEO SANITAIRE-CHAUFFAGE-PLOMBERIE

N° national/d'enregistrement : 4361889
Date de dépôt : 16/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues ; produits de l'imprimerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; démonstration de produits ; services d'intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieure et extérieure, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ; vente au détail ou en gros des produits suivants : installations sanitaires, baignoires, pare-bain, bains à remous, parois de douches et de baignoires, tabliers de baignoire, receveurs de douche, cabines de douches, colonnes de douche, robinets, panneaux de construction, tuyaux flexibles de douche, pommes de douche, barres de douche, porte-savon, toilettes (W-C), cuvettes et réservoirs de toilettes (W-C), abattants de toilettes (W-C), appareils et installations de distribution d'eau, lavabos, vasques, bidets, lave-mains, meubles de salle de bains, miroirs, boite de rangement, distributeurs de savon liquide, distributeur de papier hygiénique, brosses de toilette (W-C), éviers, meubles de cuisine, porte-rideau, tabourets, sièges de douche, siphons, bondes, appareils et installations de plomberie, appareils d'ionisation pour le traitement de l'eau, adoucisseurs d'eau, pompes à eau, compteurs, quincaillerie métallique, chaudières, pompes à chaleurs, appareils et installations de chauffage, de climatisation et de ventilation, chauffe-eau, planchers chauffants, radiateurs, thermostats, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), tuyaux et raccords de tuyaux, filtres (partie d'installations de chauffage), conduits (parties d'installations sanitaires), accessoires de réglage et de sureté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, outils et parties d'outils, instruments à main entrainés manuellement, outillage électroportatif, machines-outils, décapants, adhésifs, glue, gaz en bouteille ou en cartouche, appareils de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage), cutters et couteaux, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et installations d'éclairage, piles, établis, brouettes, tréteaux, marchepieds et échelles, appareils de nettoyage, aspirateurs, sacs à gravats, sacs poubelle, appareils et équipement de manutention, boites et sacs à outils, vêtements de protection contre les accidents ; les irradiations et le feu, dispositif de protection personnelle contre les accidents, tables, mastic pour joint, mastic d'étanchéité, colle, ruban adhésif, matériaux de construction, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, détartrants, antigels, produits d'étanchéité, serviettes nettoyantes, savon, produits chimiques destinés à l'industrie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, désinfectants, produits pour lustrer, tuyaux d'arrosage, graisse de graissage, graisses lubrifiantes, produits antirouille, bâches de protection, huiles et graisses industrielles, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, vêtements, chaussures et chapellerie, revêtements de sols et revêtements muraux ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 03
FR

16/05/2017 : CEDEO ENVIE DE SALLE DE BAIN

N° national/d'enregistrement : 4361892
Date de dépôt : 16/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'application pour téléphones portables et tablettes ; logiciels de réalisation de plans en trois dimensions de projets de salles de bains ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de purification de l'eau et installations sanitaires. Appareils et installations de climatisation ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues ; produits de l'imprimerie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; organisation et réalisation de présentation de produits ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieures, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

16/05/2017 : CEDEO SANITAIRE-CHAUFFAGE-PLOMBERIE

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues ; produits de l'imprimerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; démonstration de produits ; services d'intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieure et extérieure, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ; vente au détail ou en gros des produits suivants : installations sanitaires, baignoires, pare-bain, bains à remous, parois de douches et de baignoires, tabliers de baignoire, receveurs de douche, cabines de douches, colonnes de douche, robinets, panneaux de construction, tuyaux flexibles de douche, pommes de douche, barres de douche, porte-savon, toilettes (W-C), cuvettes et réservoirs de toilettes (W-C), abattants de toilettes (W-C), appareils et installations de distribution d'eau, lavabos, vasques, bidets, lave-mains, meubles de salle de bains, miroirs, boite de rangement, distributeurs de savon liquide, distributeur de papier hygiénique, brosses de toilette (W-C), éviers, meubles de cuisine, porte-rideau, tabourets, sièges de douche, siphons, bondes, appareils et installations de plomberie, appareils d'ionisation pour le traitement de l'eau, adoucisseurs d'eau, pompes à eau, compteurs, quincaillerie métallique, chaudières, pompes à chaleurs, appareils et installations de chauffage, de climatisation et de ventilation, chauffe-eau, planchers chauffants, radiateurs, thermostats, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), tuyaux et raccords de tuyaux, filtres (partie d'installations de chauffage), conduits (parties d'installations sanitaires), accessoires de réglage et de sureté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, outils et parties d'outils, instruments à main entrainés manuellement, outillage électroportatif, machines-outils, décapants, adhésifs, glue, gaz en bouteille ou en cartouche, appareils de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage), cutters et couteaux, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et installations d'éclairage, piles, établis, brouettes, tréteaux, marchepieds et échelles, appareils de nettoyage, aspirateurs, sacs à gravats, sacs poubelle, appareils et équipement de manutention, boites et sacs à outils, vêtements de protection contre les accidents ; les irradiations et le feu, dispositif de protection personnelle contre les accidents, tables, mastic pour joint, mastic d'étanchéité, colle, ruban adhésif, matériaux de construction, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, détartrants, antigels, produits d'étanchéité, serviettes nettoyantes, savon, produits chimiques destinés à l'industrie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, désinfectants, produits pour lustrer, tuyaux d'arrosage, graisse de graissage, graisses lubrifiantes, produits antirouille, bâches de protection, huiles et graisses industrielles, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, vêtements, chaussures et chapellerie, revêtements de sols et revêtements muraux ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

16/05/2017 : CEDEO ENVIE DE SALLE DE BAIN

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'application pour téléphones portables et tablettes ; logiciels de réalisation de plans en trois dimensions de projets de salles de bains ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de purification de l'eau et installations sanitaires. Appareils et installations de climatisation ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues ; produits de l'imprimerie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; organisation et réalisation de présentation de produits ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieures, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

16/05/2017 : CEDEO

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues ; produits de l'imprimerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; démonstration de produits ; services d'intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieure et extérieure, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ; vente au détail ou en gros des produits suivants : installations sanitaires, baignoires, pare-bain, bains à remous, parois de douches et de baignoires, tabliers de baignoire, receveurs de douche, cabines de douches, colonnes de douche, robinets, panneaux de construction, tuyaux flexibles de douche, pommes de douche, barres de douche, porte-savon, toilettes (W-C), cuvettes et réservoirs de toilettes (W-C), abattants de toilettes (W-C), appareils et installations de distribution d'eau, lavabos, vasques, bidets, lave-mains, meubles de salle de bains, miroirs, boite de rangement, distributeurs de savon liquide, distributeur de papier hygiénique, brosses de toilette (W-C), éviers, meubles de cuisine, porte-rideau, tabourets, sièges de douche, siphons, bondes, appareils et installations de plomberie, appareils d'ionisation pour le traitement de l'eau, adoucisseurs d'eau, pompes à eau, compteurs, quincaillerie métallique, chaudières, pompes à chaleurs, appareils et installations de chauffage, de climatisation et de ventilation, chauffe-eau, planchers chauffants, radiateurs, thermostats, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), tuyaux et raccords de tuyaux, filtres (partie d'installations de chauffage), conduits (parties d'installations sanitaires), accessoires de réglage et de sureté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, outils et parties d'outils, instruments à main entrainés manuellement, outillage électroportatif, machines-outils, décapants, adhésifs, glue, gaz en bouteille ou en cartouche, appareils de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage), cutters et couteaux, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et installations d'éclairage, piles, établis, brouettes, tréteaux, marchepieds et échelles, appareils de nettoyage, aspirateurs, sacs à gravats, sacs poubelle, appareils et équipement de manutention, boites et sacs à outils, vêtements de protection contre les accidents ; les irradiations et le feu, dispositif de protection personnelle contre les accidents, tables, mastic pour joint, mastic d'étanchéité, colle, ruban adhésif, matériaux de construction, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, détartrants, antigels, produits d'étanchéité, serviettes nettoyantes, savon, produits chimiques destinés à l'industrie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, désinfectants, produits pour lustrer, tuyaux d'arrosage, graisse de graissage, graisses lubrifiantes, produits antirouille, bâches de protection, huiles et graisses industrielles, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, vêtements, chaussures et chapellerie, revêtements de sols et revêtements muraux ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

16/05/2017 : CEDEO SANITAIRE-CHAUFFAGE-PLOMBERIE

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues ; produits de l'imprimerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; démonstration de produits ; services d'intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieure et extérieure, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ; vente au détail ou en gros des produits suivants : installations sanitaires, baignoires, pare-bain, bains à remous, parois de douches et de baignoires, tabliers de baignoire, receveurs de douche, cabines de douches, colonnes de douche, robinets, panneaux de construction, tuyaux flexibles de douche, pommes de douche, barres de douche, porte-savon, toilettes (W-C), cuvettes et réservoirs de toilettes (W-C), abattants de toilettes (W-C), appareils et installations de distribution d'eau, lavabos, vasques, bidets, lave-mains, meubles de salle de bains, miroirs, boite de rangement, distributeurs de savon liquide, distributeur de papier hygiénique, brosses de toilette (W-C), éviers, meubles de cuisine, porte-rideau, tabourets, sièges de douche, siphons, bondes, appareils et installations de plomberie, appareils d'ionisation pour le traitement de l'eau, adoucisseurs d'eau, pompes à eau, compteurs, quincaillerie métallique, chaudières, pompes à chaleurs, appareils et installations de chauffage, de climatisation et de ventilation, chauffe-eau, planchers chauffants, radiateurs, thermostats, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), tuyaux et raccords de tuyaux, filtres (partie d'installations de chauffage), conduits (parties d'installations sanitaires), accessoires de réglage et de sureté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, outils et parties d'outils, instruments à main entrainés manuellement, outillage électroportatif, machines-outils, décapants, adhésifs, glue, gaz en bouteille ou en cartouche, appareils de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage), cutters et couteaux, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et installations d'éclairage, piles, établis, brouettes, tréteaux, marchepieds et échelles, appareils de nettoyage, aspirateurs, sacs à gravats, sacs poubelle, appareils et équipement de manutention, boites et sacs à outils, vêtements de protection contre les accidents ; les irradiations et le feu, dispositif de protection personnelle contre les accidents, tables, mastic pour joint, mastic d'étanchéité, colle, ruban adhésif, matériaux de construction, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, détartrants, antigels, produits d'étanchéité, serviettes nettoyantes, savon, produits chimiques destinés à l'industrie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, désinfectants, produits pour lustrer, tuyaux d'arrosage, graisse de graissage, graisses lubrifiantes, produits antirouille, bâches de protection, huiles et graisses industrielles, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, vêtements, chaussures et chapellerie, revêtements de sols et revêtements muraux ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

16/05/2017 : CEDEO ENVIE DE SALLE DE BAIN

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'application pour téléphones portables et tablettes ; logiciels de réalisation de plans en trois dimensions de projets de salles de bains ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de purification de l'eau et installations sanitaires. Appareils et installations de climatisation ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues ; produits de l'imprimerie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; organisation et réalisation de présentation de produits ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieures, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

16/05/2017 : CEDEO

N° national/d'enregistrement : 4361885
Date de dépôt : 16/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues ; produits de l'imprimerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; démonstration de produits ; services d'intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieure et extérieure, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ; vente au détail ou en gros des produits suivants : installations sanitaires, baignoires, pare-bain, bains à remous, parois de douches et de baignoires, tabliers de baignoire, receveurs de douche, cabines de douches, colonnes de douche, robinets, panneaux de construction, tuyaux flexibles de douche, pommes de douche, barres de douche, porte-savon, toilettes (W-C), cuvettes et réservoirs de toilettes (W-C), abattants de toilettes (W-C), appareils et installations de distribution d'eau, lavabos, vasques, bidets, lave-mains, meubles de salle de bains, miroirs, boite de rangement, distributeurs de savon liquide, distributeur de papier hygiénique, brosses de toilette (W-C), éviers, meubles de cuisine, porte-rideau, tabourets, sièges de douche, siphons, bondes, appareils et installations de plomberie, appareils d'ionisation pour le traitement de l'eau, adoucisseurs d'eau, pompes à eau, compteurs, quincaillerie métallique, chaudières, pompes à chaleurs, appareils et installations de chauffage, de climatisation et de ventilation, chauffe-eau, planchers chauffants, radiateurs, thermostats, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), tuyaux et raccords de tuyaux, filtres (partie d'installations de chauffage), conduits (parties d'installations sanitaires), accessoires de réglage et de sureté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, outils et parties d'outils, instruments à main entrainés manuellement, outillage électroportatif, machines-outils, décapants, adhésifs, glue, gaz en bouteille ou en cartouche, appareils de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage), cutters et couteaux, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et installations d'éclairage, piles, établis, brouettes, tréteaux, marchepieds et échelles, appareils de nettoyage, aspirateurs, sacs à gravats, sacs poubelle, appareils et équipement de manutention, boites et sacs à outils, vêtements de protection contre les accidents ; les irradiations et le feu, dispositif de protection personnelle contre les accidents, tables, mastic pour joint, mastic d'étanchéité, colle, ruban adhésif, matériaux de construction, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, détartrants, antigels, produits d'étanchéité, serviettes nettoyantes, savon, produits chimiques destinés à l'industrie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, désinfectants, produits pour lustrer, tuyaux d'arrosage, graisse de graissage, graisses lubrifiantes, produits antirouille, bâches de protection, huiles et graisses industrielles, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, vêtements, chaussures et chapellerie, revêtements de sols et revêtements muraux ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

29/12/2014 : BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE

N° national/d'enregistrement : 4145045
Date de dépôt : 29/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, armatures pour la construction métalliques, bagues métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, blindages, boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, câbles métalliques non électriques, cadenas, carrelages métalliques, carreaux pour la construction métalliques, plinthes métalliques, chaînes métalliques, châssis métalliques (construction), chevilles métalliques, clés, cloisons métalliques, clôtures métalliques ; articles de clouterie, colonnes métalliques (parties de construction), conduites d'eau métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, cordages métalliques, corniches métalliques, dalles métalliques ; cuves métalliques ; enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, équerres métalliques (construction), feuilles d'aluminium et d'étain, fils en alliages et métaux communs (à l'exception des fusibles), grilles métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, minerais métalliques, monuments métalliques, panneaux de signalisation (ni lumineux ni mécaniques) métalliques, revêtements métalliques (constructions), pointes (clous), portes métalliques, quincaillerie métallique, raccords de tuyaux métalliques, tôles, tuiles métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux métalliques, verrous métalliques, vis métalliques, serrures métalliques autres qu'électriques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pompes pour installations de chauffage ; machines à laver le linge ; machines à laver la vaisselle ; pompes pour installations de chauffage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; arrache-clous ; arracheuses (outil) ; tendeurs de fils et de bandes métalliques (outils) ; pieds de biche (outils) ; boîtes à onglets ; boutoirs (outils) ; chasse-pointes ; chasses (outils) ; cisailles ; cliquets (outils) ; coupe-tube (outils) ; équerres (outils) ; étaux ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; fers à tuyauter ; fers (outils non électriques) ; tendeurs de fils métalliques (outils) ; forets (outils) ; serre-joints ; lames de scies (parties d'outils) ; marteaux (outils) ; mèches (parties d'outils) ; fers à moulurer ; pelles (outils) ; perforateurs (outils) ; pilons (outils) ; pinces ; pinces à dénuder (outils à main) ; pioches ; poinçons (outils) ; pointeaux (outils) ; porte-forets (outils) ; porte-scie ; rabots ; fers de rabots ; râteaux (outils) ; scies (outils) ; spatules (outils) ; tarauds (outils) ; tenailles ; tournevis ; instruments à tronçonner les tuyaux ; truelles ; vrilles (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; fils en alliages métalliques (fusibles) ; altimètres ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; anneaux à calibrer ; anodes ; batteries d'anode ; dispositifs antiparasites (électricité) ; armoires de distribution (électricité) ; ballasts pour appareils d'éclairage ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bobines électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; cache-prise ; canalisations électriques ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques codés ; casques de protection ; chargeurs de piles et de batteries ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; collecteurs électriques ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; boîtes de connexion ; connexions ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; convertisseurs électriques ; prises de courant ; redresseurs de courant ; diodes électroluminescentes (DEL) ; disjoncteurs ; tableaux de distribution (électricité) ; dynamomètres ; piles électriques ; raccordements électriques ; transformateurs électriques ; fils électriques ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; serre-fils (électricité) ; sondes à usage scientifique ; gabarits (instruments de mesure) ; indicateurs de pertes électriques ; inducteurs (électricité) ; induits (électricité) ; inverseurs (électricité) ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; mesureurs ; mètres (instruments de mesure) ; réducteurs (électricité) ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs (variateurs) de lumière ; relais électriques ; résistances électriques ; thermomètres non à usage médical ; variateurs (régulateurs de lumière) ; voltmètres ; thermostats ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; réfrigérateurs ; congélateurs ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants ; matières isolantes ; peintures isolantes ; isolateurs ; vernis isolants ; papier isolant ; tissus isolants ; bandes isolantes ; isolants pour câbles ; matières à calfeutrer ; feutre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; garnitures d'étanchéité ; bagues d'étanchéité ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matériaux réfractaires isolants ; anneaux de caoutchouc ; armatures non métalliques pour conduites ; bouchons en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières) ; clapets en caoutchouc ; papier pour condensateurs électriques ; isolateurs pour conduites d'électricité ; joints pour conduites ; diélectriques (isolants) ; enduits isolants ; matières à étouper ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; manchons de tuyaux non métalliques ; mastics pour joints ; matières plastiques mi-ouvrés ; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) ; raccords de tuyaux non métalliques ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; tuyaux en matières plastiques ; tuyaux flexibles non métalliques ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; ardoise ; poudre d'ardoise ; ardoises pour toitures ; ciment ; chaux ; béton ; mortiers pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; plâtre ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; contre-plaqués ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; cabines de bains non métalliques ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de porte non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de portes, de fenêtres, non métalliques ; cheminées (non métalliques) ; clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; couverture de toits non métalliques ; pavés et dalles non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; échafaudages non métalliques ; escaliers non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; gravier ; verre isolant (construction) ; revêtements (construction) non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; verre de construction ; verres pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; marbre ; sable à l'exception du sable pour fonderie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l`exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l`exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d`art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832527
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée (Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
Zac du Parc Alata 2 Avenue des Charmes
60550 Verneuil-en-Halatte
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

29/12/2014 : BROSSETTE SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, armatures pour la construction métalliques, bagues métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, blindages, boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, câbles métalliques non électriques, cadenas, carrelages métalliques, carreaux pour la construction métalliques, plinthes métalliques, chaînes métalliques, châssis métalliques (construction), chevilles métalliques, clés, cloisons métalliques, clôtures métalliques ; articles de clouterie, colonnes métalliques (parties de construction), conduites d'eau métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, cordages métalliques, corniches métalliques, dalles métalliques ; cuves métalliques ; enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, équerres métalliques (construction), feuilles d'aluminium et d'étain, fils en alliages et métaux communs (à l'exception des fusibles), grilles métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, minerais métalliques, monuments métalliques, panneaux de signalisation (ni lumineux ni mécaniques) métalliques, revêtements métalliques (constructions), pointes (clous), portes métalliques, quincaillerie métallique, raccords de tuyaux métalliques, tôles, tuiles métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux métalliques, verrous métalliques, vis métalliques, serrures métalliques autres qu'électriques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pompes pour installations de chauffage ; machines à laver le linge ; machines à laver la vaisselle ; pompes pour installations de chauffage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; arrache-clous ; arracheuses (outil) ; tendeurs de fils et de bandes métalliques (outils) ; pieds de biche (outils) ; boîtes à onglets ; boutoirs (outils) ; chasse-pointes ; chasses (outils) ; cisailles ; cliquets (outils) ; coupe-tube (outils) ; équerres (outils) ; étaux ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; fers à tuyauter ; fers (outils non électriques) ; tendeurs de fils métalliques (outils) ; forets (outils) ; serre-joints ; lames de scies (parties d'outils) ; marteaux (outils) ; mèches (parties d'outils) ; fers à moulurer ; pelles (outils) ; perforateurs (outils) ; pilons (outils) ; pinces ; pinces à dénuder (outils à main) ; pioches ; poinçons (outils) ; pointeaux (outils) ; porte-forets (outils) ; porte-scie ; rabots ; fers de rabots ; râteaux (outils) ; scies (outils) ; spatules (outils) ; tarauds (outils) ; tenailles ; tournevis ; instruments à tronçonner les tuyaux ; truelles ; vrilles (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; fils en alliages métalliques (fusibles) ; altimètres ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; anneaux à calibrer ; anodes ; batteries d'anode ; dispositifs antiparasites (électricité) ; armoires de distribution (électricité) ; ballasts pour appareils d'éclairage ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bobines électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; cache-prise ; canalisations électriques ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques codés ; casques de protection ; chargeurs de piles et de batteries ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; collecteurs électriques ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; boîtes de connexion ; connexions ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; convertisseurs électriques ; prises de courant ; redresseurs de courant ; diodes électroluminescentes (DEL) ; disjoncteurs ; tableaux de distribution (électricité) ; dynamomètres ; piles électriques ; raccordements électriques ; transformateurs électriques ; fils électriques ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; serre-fils (électricité) ; sondes à usage scientifique ; gabarits (instruments de mesure) ; indicateurs de pertes électriques ; inducteurs (électricité) ; induits (électricité) ; inverseurs (électricité) ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; mesureurs ; mètres (instruments de mesure) ; réducteurs (électricité) ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs (variateurs) de lumière ; relais électriques ; résistances électriques ; thermomètres non à usage médical ; variateurs (régulateurs de lumière) ; voltmètres ; thermostats ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; réfrigérateurs ; congélateurs ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants ; matières isolantes ; peintures isolantes ; isolateurs ; vernis isolants ; papier isolant ; tissus isolants ; bandes isolantes ; isolants pour câbles ; matières à calfeutrer ; feutre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; garnitures d'étanchéité ; bagues d'étanchéité ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matériaux réfractaires isolants ; anneaux de caoutchouc ; armatures non métalliques pour conduites ; bouchons en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières) ; clapets en caoutchouc ; papier pour condensateurs électriques ; isolateurs pour conduites d'électricité ; joints pour conduites ; diélectriques (isolants) ; enduits isolants ; matières à étouper ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; manchons de tuyaux non métalliques ; mastics pour joints ; matières plastiques mi-ouvrés ; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) ; raccords de tuyaux non métalliques ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; tuyaux en matières plastiques ; tuyaux flexibles non métalliques ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; ardoise ; poudre d'ardoise ; ardoises pour toitures ; ciment ; chaux ; béton ; mortiers pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; plâtre ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; contre-plaqués ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; cabines de bains non métalliques ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de porte non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de portes, de fenêtres, non métalliques ; cheminées (non métalliques) ; clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; couverture de toits non métalliques ; pavés et dalles non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; échafaudages non métalliques ; escaliers non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; gravier ; verre isolant (construction) ; revêtements (construction) non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; verre de construction ; verres pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; marbre ; sable à l'exception du sable pour fonderie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l`exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l`exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d`art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 857860
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

30/04/2014 : VERS EAU

N° national/d'enregistrement : 4087833
Date de dépôt : 30/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; machines à laver la vaisselle ; réfrigérateurs ; congélateurs ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir : appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

30/04/2014 : VERS EAU

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; machines à laver la vaisselle ; réfrigérateurs ; congélateurs ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir : appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

25/07/2013 : VERS EAU MAX

N° national/d'enregistrement : 4022638
Date de dépôt : 25/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; machines à laver la vaisselle ; réfrigérateurs ; congélateurs ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants ; matières isolantes ; peintures isolantes ; isolateurs ; vernis isolants ; papier isolant ; tissus isolants ; bandes isolantes ; isolants pour câbles ; matières à calfeutrer ; feutre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; garnitures d'étanchéité ; bagues d'étanchéité ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matériaux réfractaires isolants ; anneaux de caoutchouc ; armatures non métalliques pour conduites ; bouchons en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières) ; clapets en caoutchouc ; papier pour condensateurs électriques ; isolateurs pour conduites d'électricité ; joints pour conduites ; diélectriques (isolants) ; enduits isolants ; matières à étouper ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; manchons de tuyaux non métalliques ; mastics pour joints ; matières plastiques mi-ouvrés ; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) ; raccords de tuyaux non métalliques ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; tuyaux en matières plastiques ; tuyaux flexibles non métalliques ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; ardoise ; poudre d'ardoise ; ardoises pour toitures ; ciment ; chaux ; béton ; mortiers pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; plâtre ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; contre-plaqués ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; cabines de bains non métalliques ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de porte non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de portes, de fenêtres, non métalliques ; cheminées (non métalliques) ; clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; couverture de toits non métalliques ; pavés et dalles non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; échafaudages non métalliques ; escaliers non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; gravier ; verre isolant (construction) ; revêtements (construction) non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; verre de construction ; verres pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; marbre ; sable à l'exception du sable pour fonderie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir : appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 Lyon
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

25/07/2013 : BROSSETTE ILLICO

N° national/d'enregistrement : 4022642
Date de dépôt : 25/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, armatures métalliques pour la construction, panneaux pour la construction métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; bagues métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; matériaux à bâtir métalliques, blindages, boucles en métaux communs (quincaillerie) ; boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, crochets pour ardoises ; câbles métalliques non électriques, raccords métalliques de câbles non électriques ; cabines de bains métalliques ; cadenas, carrelages métalliques, carreaux pour la construction métalliques, chaînes métalliques, charnières métalliques ; châssis métalliques (construction), conduits métalliques de chauffage central ; chevilles métalliques, clapets de conduites d'eau en métal ; clés (clefs), conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; clous ; articles de clouterie ; cloisons métalliques, colonnes métalliques (parties de construction), conduites d'eau métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, cordages métalliques, corniches métalliques, crochets (quincaillerie métallique ) ; dalles métalliques ; cuves métalliques ; enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; équerres métalliques (construction), étain ; fils de fer ; fils en alliages de métaux communs (à l'exception des fusibles), fils métalliques ; grilles métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, manifolds métalliques pour la canalisation ; minerais métalliques, revêtements (construction) métalliques, plomb brut ou mi-ouvré ; plombs de garantie ; pointes (clous), portes métalliques, quincaillerie métallique, raccords de tuyaux métalliques, ressorts (quincaillerie métallique) ; distributeurs fixes de serviettes métalliques ; tubes métalliques ; tôles, tuiles métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques ; verrous de porte métalliques, vis métalliques, serrures métalliques autres qu'électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; arrache-clous ; arracheuses (outil) ; tendeurs de fils et de bandes métalliques (outils) ; pieds de biche (outils) ; boîtes à onglets ; boutoirs (outils) ; chasse-pointes ; chasses (outils) ; cisailles ; cliquets (outils) ; coupe-tube (outils) ; équerres (outils) ; étaux ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; fers à tuyauter ; fers (outils non électriques) ; tendeurs de fils métalliques (outils) ; forets (outils) ; serre-joints ; lames de scies (parties d'outils) ; marteaux (outils) ; mèches (parties d'outils) ; fers à moulurer ; pelles (outils) ; perforateurs (outils) ; pilons (outils) ; pinces ; pinces à dénuder (outils à main) ; pioches ; poinçons (outils) ; pointeaux (outils) ; porte-forets (outils) ; porte-scie ; rabots ; fers de rabots ; râteaux (outils) ; scies (outils) ; spatules (outils) ; tarauds (outils) ; tenailles ; tournevis ; instruments à tronçonner les tuyaux ; truelles ; vrilles (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; fils en alliages métalliques (fusibles) ; altimètres ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; anneaux à calibrer ; anodes ; batteries d'anode ; dispositifs antiparasites (électricité) ; armoires de distribution (électricité) ; ballasts pour appareils d'éclairage ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bobines électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; cache-prise ; canalisations électriques ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques codés ; casques de protection ; chargeurs de piles et de batteries ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; collecteurs électriques ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; boîtes de connexion ; connexions ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; convertisseurs électriques ; prises de courant ; redresseurs de courant ; diodes électroluminescentes (DEL) ; disjoncteurs ; tableaux de distribution (électricité) ; dynamomètres ; piles électriques ; raccordements électriques ; transformateurs électriques ; fils électriques ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; serre-fils (électricité) ; sondes à usage scientifique ; gabarits (instruments de mesure) ; indicateurs de pertes électriques ; inducteurs (électricité) ; induits (électricité) ; inverseurs (électricité) ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; mesureurs ; mètres (instruments de mesure) ; réducteurs (électricité) ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs (variateurs) de lumière ; relais électriques ; résistances électriques ; thermomètres non à usage médical ; variateurs (régulateurs de lumière) ; voltmètres ; thermostats ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; machines à laver la vaisselle ; réfrigérateurs ; congélateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; ardoise ; poudre d'ardoise ; ardoises pour toitures ; ciment ; chaux ; béton ; mortiers pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; plâtre ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; contre-plaqués ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; cabines de bains non métalliques ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de porte non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de portes, de fenêtres, non métalliques ; cheminées (non métalliques) ; clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; couverture de toits non métalliques ; pavés et dalles non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; échafaudages non métalliques ; escaliers non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; gravier ; verre isolant (construction) ; revêtements (construction) non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; verre de construction ; verres pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; marbre ; sable à l'exception du sable pour fonderie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simpifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 Lyon
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

25/07/2013 : VERS EAU MAX

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; machines à laver la vaisselle ; réfrigérateurs ; congélateurs ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants ; matières isolantes ; peintures isolantes ; isolateurs ; vernis isolants ; papier isolant ; tissus isolants ; bandes isolantes ; isolants pour câbles ; matières à calfeutrer ; feutre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; garnitures d'étanchéité ; bagues d'étanchéité ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matériaux réfractaires isolants ; anneaux de caoutchouc ; armatures non métalliques pour conduites ; bouchons en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières) ; clapets en caoutchouc ; papier pour condensateurs électriques ; isolateurs pour conduites d'électricité ; joints pour conduites ; diélectriques (isolants) ; enduits isolants ; matières à étouper ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; manchons de tuyaux non métalliques ; mastics pour joints ; matières plastiques mi-ouvrés ; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) ; raccords de tuyaux non métalliques ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; tuyaux en matières plastiques ; tuyaux flexibles non métalliques ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; ardoise ; poudre d'ardoise ; ardoises pour toitures ; ciment ; chaux ; béton ; mortiers pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; plâtre ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; contre-plaqués ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; cabines de bains non métalliques ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de porte non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de portes, de fenêtres, non métalliques ; cheminées (non métalliques) ; clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; couverture de toits non métalliques ; pavés et dalles non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; échafaudages non métalliques ; escaliers non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; gravier ; verre isolant (construction) ; revêtements (construction) non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; verre de construction ; verres pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; marbre ; sable à l'exception du sable pour fonderie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir : appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 Lyon
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

25/07/2013 : BROSSETTE ILLICO

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, armatures métalliques pour la construction, panneaux pour la construction métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; bagues métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; matériaux à bâtir métalliques, blindages, boucles en métaux communs (quincaillerie) ; boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, crochets pour ardoises ; câbles métalliques non électriques, raccords métalliques de câbles non électriques ; cabines de bains métalliques ; cadenas, carrelages métalliques, carreaux pour la construction métalliques, chaînes métalliques, charnières métalliques ; châssis métalliques (construction), conduits métalliques de chauffage central ; chevilles métalliques, clapets de conduites d'eau en métal ; clés (clefs), conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; clous ; articles de clouterie ; cloisons métalliques, colonnes métalliques (parties de construction), conduites d'eau métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, cordages métalliques, corniches métalliques, crochets (quincaillerie métallique ) ; dalles métalliques ; cuves métalliques ; enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; équerres métalliques (construction), étain ; fils de fer ; fils en alliages de métaux communs (à l'exception des fusibles), fils métalliques ; grilles métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, manifolds métalliques pour la canalisation ; minerais métalliques, revêtements (construction) métalliques, plomb brut ou mi-ouvré ; plombs de garantie ; pointes (clous), portes métalliques, quincaillerie métallique, raccords de tuyaux métalliques, ressorts (quincaillerie métallique) ; distributeurs fixes de serviettes métalliques ; tubes métalliques ; tôles, tuiles métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques ; verrous de porte métalliques, vis métalliques, serrures métalliques autres qu'électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; arrache-clous ; arracheuses (outil) ; tendeurs de fils et de bandes métalliques (outils) ; pieds de biche (outils) ; boîtes à onglets ; boutoirs (outils) ; chasse-pointes ; chasses (outils) ; cisailles ; cliquets (outils) ; coupe-tube (outils) ; équerres (outils) ; étaux ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; fers à tuyauter ; fers (outils non électriques) ; tendeurs de fils métalliques (outils) ; forets (outils) ; serre-joints ; lames de scies (parties d'outils) ; marteaux (outils) ; mèches (parties d'outils) ; fers à moulurer ; pelles (outils) ; perforateurs (outils) ; pilons (outils) ; pinces ; pinces à dénuder (outils à main) ; pioches ; poinçons (outils) ; pointeaux (outils) ; porte-forets (outils) ; porte-scie ; rabots ; fers de rabots ; râteaux (outils) ; scies (outils) ; spatules (outils) ; tarauds (outils) ; tenailles ; tournevis ; instruments à tronçonner les tuyaux ; truelles ; vrilles (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; fils en alliages métalliques (fusibles) ; altimètres ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; anneaux à calibrer ; anodes ; batteries d'anode ; dispositifs antiparasites (électricité) ; armoires de distribution (électricité) ; ballasts pour appareils d'éclairage ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bobines électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; cache-prise ; canalisations électriques ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques codés ; casques de protection ; chargeurs de piles et de batteries ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; collecteurs électriques ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; boîtes de connexion ; connexions ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; convertisseurs électriques ; prises de courant ; redresseurs de courant ; diodes électroluminescentes (DEL) ; disjoncteurs ; tableaux de distribution (électricité) ; dynamomètres ; piles électriques ; raccordements électriques ; transformateurs électriques ; fils électriques ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; serre-fils (électricité) ; sondes à usage scientifique ; gabarits (instruments de mesure) ; indicateurs de pertes électriques ; inducteurs (électricité) ; induits (électricité) ; inverseurs (électricité) ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; mesureurs ; mètres (instruments de mesure) ; réducteurs (électricité) ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs (variateurs) de lumière ; relais électriques ; résistances électriques ; thermomètres non à usage médical ; variateurs (régulateurs de lumière) ; voltmètres ; thermostats ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; machines à laver la vaisselle ; réfrigérateurs ; congélateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; ardoise ; poudre d'ardoise ; ardoises pour toitures ; ciment ; chaux ; béton ; mortiers pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; plâtre ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; contre-plaqués ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; cabines de bains non métalliques ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de porte non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de portes, de fenêtres, non métalliques ; cheminées (non métalliques) ; clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; couverture de toits non métalliques ; pavés et dalles non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; échafaudages non métalliques ; escaliers non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; gravier ; verre isolant (construction) ; revêtements (construction) non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; verre de construction ; verres pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; marbre ; sable à l'exception du sable pour fonderie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simpifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 Lyon
FR

Mandataire 1 : TMARK OONSEILS, M. François DESCHAMPS
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 Paris
FR

04/07/2013 : BROSSETTE EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 4017513
Date de dépôt : 04/07/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs ; vernis, laques, diluants pour laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; teintures ; résines naturelles à l'état brut ; peintures aluminium ; poudre d'aluminium pour la peinture ; produits anticorrosion ; apprêts (peinture) ; blanc de chaux ; bois colorant ; extraits de bois colorant ; bois de teinture ; enduits pour le bois (peintures) ; enduits (peintures) ; huiles pour la conservation du bois ; mordants pour le bois ; teintures pour le bois ; peintures, peintures ignifuges, diluants pour peintures, liants pour peintures ; agglutinants pour peintures ; gommes-guttes pour la peinture ; gommes-laques ; gommes-résines ; mastic (résines naturelle) ; produits pour la protection des métaux ; produits contre la ternissure des métaux.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; fils en alliages métalliques (fusibles) ; altimètres ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; anneaux à calibrer ; anodes, batteries d'anode ; dispositifs antiparasites (électricité) ; armoires de distribution (électricité) ; ballasts pour appareils d'éclairage ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bobines électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; cache-prise ; canalisations électriques ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques codés ; casques de protection ; chargeurs de piles et de batteries ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; collecteurs électriques ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; boîtes de connexion ; connexions ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; convertisseurs électriques ; prises de courant ; redresseurs de courant ; diodes électroluminescentes (DEL) ; disjoncteurs ; tableaux de distribution (électricité) ; dynamomètres ; piles électriques ; raccordements électriques ; transformateurs électriques ; fils électriques ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; serre-fils (électricité) ; sondes à usage scientifique ; gabarits (instruments de mesure) ; indicateurs de pertes électriques ; inducteurs (électricité) ; induits (électricité) ; inverseurs (électricité) ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; mesureurs ; mètres (instruments de mesure) ; réducteurs (électricité) ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs (variateurs) de lumière ; relais électriques ; résistances électriques ; thermomètres non à usage médical ; variateurs (régulateurs de lumière) ; voltmètres ; thermostats.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; réfrigérateurs ; congélateurs.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants ; matières isolantes ; peintures isolantes ; isolateurs ; vernis isolants ; papier isolant ; tissus isolants ; bandes isolantes ; isolants pour câbles ; matières à calfeutrer ; feutre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; garnitures d'étanchéité ; bagues d'étanchéité ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matériaux réfractaires isolants ; anneaux de caoutchouc ; armatures non métalliques pour conduites ; bouchons en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières) ; clapets en caoutchouc ; papier pour condensateurs électriques ; isolateurs pour conduites d'électricité ; joints pour conduites ; diélectriques (isolants) ; enduits isolants ; matières à étouper ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; manchons de tuyaux non métalliques ; mastics pour joints ; matières plastiques mi-ouvrés ; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) ; raccords de tuyaux non métalliques ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; tuyaux en matières plastiques ; tuyaux flexibles non métalliques ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; ardoise ; poudre d'ardoise ; ardoises pour toitures ; ciment ; chaux ; béton ; mortiers pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; plâtre ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; contre-plaqués ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; cabines de bains non métalliques ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de porte non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de portes, de fenêtres, non métalliques ; cheminées (non métalliques) ; clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; couverture de toits non métalliques ; pavés et dalles non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; échafaudages non métalliques ; escaliers non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; gravier ; verre isolant (construction) ; revêtements (construction) non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; verre de construction ; verres pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; marbre ; sable à l'exception du sable pour fonderie.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir : appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; location de machines de chantier ; services de charpenterie ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; conseils en construction ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; équipements de cuisine ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; services d'étanchéité (construction) ; installation de portes et de fenêtres ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; traitement contre la rouille ; travaux de vernissage.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

04/07/2013 : CANAL PRO CLUB PRIVILEGE

N° national/d'enregistrement : 4017517
Date de dépôt : 04/07/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; réfrigérateurs ; congélateurs.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; location de machines de chantier ; services de charpenterie ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; conseils en construction ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; équipements de cuisine ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; services d'étanchéité (construction) ; installation de portes et de fenêtres ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; traitement contre la rouille ; travaux de vernissage.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
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Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
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04/07/2013 : Club CanalPro

N° national/d'enregistrement : 4017521
Date de dépôt : 04/07/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; réfrigérateurs ; congélateurs.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; location de machines de chantier ; services de charpenterie ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; conseils en construction ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; équipements de cuisine ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; services d'étanchéité (construction) ; installation de portes et de fenêtres ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; traitement contre la rouille ; travaux de vernissage.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

04/07/2013 :

N° national/d'enregistrement : 4017524
Date de dépôt : 04/07/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; réfrigérateurs ; congélateurs.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; location de machines de chantier ; services de charpenterie ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; conseils en construction ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; équipements de cuisine ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; services d'étanchéité (construction) ; installation de portes et de fenêtres ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; traitement contre la rouille ; travaux de vernissage.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
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04/07/2013 : BROSSETTE EXPRESS

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs ; vernis, laques, diluants pour laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; teintures ; résines naturelles à l'état brut ; peintures aluminium ; poudre d'aluminium pour la peinture ; produits anticorrosion ; apprêts (peinture) ; blanc de chaux ; bois colorant ; extraits de bois colorant ; bois de teinture ; enduits pour le bois (peintures) ; enduits (peintures) ; huiles pour la conservation du bois ; mordants pour le bois ; teintures pour le bois ; peintures, peintures ignifuges, diluants pour peintures, liants pour peintures ; agglutinants pour peintures ; gommes-guttes pour la peinture ; gommes-laques ; gommes-résines ; mastic (résines naturelle) ; produits pour la protection des métaux ; produits contre la ternissure des métaux.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; fils en alliages métalliques (fusibles) ; altimètres ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; anneaux à calibrer ; anodes, batteries d'anode ; dispositifs antiparasites (électricité) ; armoires de distribution (électricité) ; ballasts pour appareils d'éclairage ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bobines électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; cache-prise ; canalisations électriques ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques codés ; casques de protection ; chargeurs de piles et de batteries ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; collecteurs électriques ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; boîtes de connexion ; connexions ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; convertisseurs électriques ; prises de courant ; redresseurs de courant ; diodes électroluminescentes (DEL) ; disjoncteurs ; tableaux de distribution (électricité) ; dynamomètres ; piles électriques ; raccordements électriques ; transformateurs électriques ; fils électriques ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; serre-fils (électricité) ; sondes à usage scientifique ; gabarits (instruments de mesure) ; indicateurs de pertes électriques ; inducteurs (électricité) ; induits (électricité) ; inverseurs (électricité) ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; mesureurs ; mètres (instruments de mesure) ; réducteurs (électricité) ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs (variateurs) de lumière ; relais électriques ; résistances électriques ; thermomètres non à usage médical ; variateurs (régulateurs de lumière) ; voltmètres ; thermostats.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; réfrigérateurs ; congélateurs.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants ; matières isolantes ; peintures isolantes ; isolateurs ; vernis isolants ; papier isolant ; tissus isolants ; bandes isolantes ; isolants pour câbles ; matières à calfeutrer ; feutre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; garnitures d'étanchéité ; bagues d'étanchéité ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matériaux réfractaires isolants ; anneaux de caoutchouc ; armatures non métalliques pour conduites ; bouchons en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières) ; clapets en caoutchouc ; papier pour condensateurs électriques ; isolateurs pour conduites d'électricité ; joints pour conduites ; diélectriques (isolants) ; enduits isolants ; matières à étouper ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; manchons de tuyaux non métalliques ; mastics pour joints ; matières plastiques mi-ouvrés ; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) ; raccords de tuyaux non métalliques ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; tuyaux en matières plastiques ; tuyaux flexibles non métalliques ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; ardoise ; poudre d'ardoise ; ardoises pour toitures ; ciment ; chaux ; béton ; mortiers pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; plâtre ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; contre-plaqués ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; cabines de bains non métalliques ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de porte non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de portes, de fenêtres, non métalliques ; cheminées (non métalliques) ; clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; couverture de toits non métalliques ; pavés et dalles non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; échafaudages non métalliques ; escaliers non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; gravier ; verre isolant (construction) ; revêtements (construction) non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; verre de construction ; verres pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; marbre ; sable à l'exception du sable pour fonderie.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir : appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; location de machines de chantier ; services de charpenterie ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; conseils en construction ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; équipements de cuisine ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; services d'étanchéité (construction) ; installation de portes et de fenêtres ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; traitement contre la rouille ; travaux de vernissage.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

04/07/2013 : CANAL PRO CLUB PRIVILEGE

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; réfrigérateurs ; congélateurs.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; location de machines de chantier ; services de charpenterie ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; conseils en construction ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; équipements de cuisine ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; services d'étanchéité (construction) ; installation de portes et de fenêtres ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; traitement contre la rouille ; travaux de vernissage.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
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04/07/2013 : Club CanalPro

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; réfrigérateurs ; congélateurs.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; location de machines de chantier ; services de charpenterie ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; conseils en construction ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; équipements de cuisine ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; services d'étanchéité (construction) ; installation de portes et de fenêtres ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; traitement contre la rouille ; travaux de vernissage.

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04/07/2013 :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; réfrigérateurs ; congélateurs.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; armoires ; armoires à pharmacie ; armoires de salles de bain ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; casiers ; tables ; chaises (sièges) ; comptoirs (tables) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores de fenêtres d'intérieur en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; écrous non métalliques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; boulons non métalliques ; vis non métalliques ; chevilles non métalliques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; location de machines de chantier ; services de charpenterie ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; conseils en construction ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; équipements de cuisine ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; services d'étanchéité (construction) ; installation de portes et de fenêtres ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; traitement contre la rouille ; travaux de vernissage.

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02/07/2013 : CDL – COMPTOIR DES LUMIERES

N° national/d'enregistrement : 4016940
Date de dépôt : 02/07/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; fils en alliages métalliques (fusibles) ; altimètres ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; anneaux à calibrer ; anodes ; batteries d'anode ; dispositifs antiparasites (électricité) ; armoires de distribution (électricité) ; ballasts pour appareils d'éclairage ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bobines électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; cache-prise ; canalisations électriques ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques codés ; casques de protection ; chargeurs de piles et de batteries ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; collecteurs électriques ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; boîtes de connexion ; connexions ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; convertisseurs électriques ; prises de courant ; redresseurs de courant ; diodes électroluminescentes (DEL) ; disjoncteurs ; tableaux de distribution (électricité) ; dynamomètres ; piles électriques ; raccordements électriques ; transformateurs électriques ; fils électriques ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; serre-fils (électricité) ; sondes à usage scientifique ; gabarits (instruments de mesure) ; indicateurs de pertes électriques ; inducteurs (électricité) ; induits (électricité) ; inverseurs (électricité) ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; mesureurs ; mètres (instruments de mesure) ; réducteurs (électricité) ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs (variateurs) de lumière ; relais électriques ; résistances électriques ; thermomètres non à usage médical ; variateurs (régulateurs de lumière) ; voltmètres ; thermostats.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; machines à laver la vaisselle ; réfrigérateurs ; congélateurs.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir : appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

02/07/2013 : POLE CONFORTIQUE

N° national/d'enregistrement : 4016943
Date de dépôt : 02/07/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; machines à laver la vaisselle ; réfrigérateurs ; congélateurs.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir : appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

02/07/2013 : CDL – COMPTOIR DES LUMIERES

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; fils en alliages métalliques (fusibles) ; altimètres ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; anneaux à calibrer ; anodes ; batteries d'anode ; dispositifs antiparasites (électricité) ; armoires de distribution (électricité) ; ballasts pour appareils d'éclairage ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bobines électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; cache-prise ; canalisations électriques ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques codés ; casques de protection ; chargeurs de piles et de batteries ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; collecteurs électriques ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; boîtes de connexion ; connexions ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; convertisseurs électriques ; prises de courant ; redresseurs de courant ; diodes électroluminescentes (DEL) ; disjoncteurs ; tableaux de distribution (électricité) ; dynamomètres ; piles électriques ; raccordements électriques ; transformateurs électriques ; fils électriques ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; serre-fils (électricité) ; sondes à usage scientifique ; gabarits (instruments de mesure) ; indicateurs de pertes électriques ; inducteurs (électricité) ; induits (électricité) ; inverseurs (électricité) ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; mesureurs ; mètres (instruments de mesure) ; réducteurs (électricité) ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs (variateurs) de lumière ; relais électriques ; résistances électriques ; thermomètres non à usage médical ; variateurs (régulateurs de lumière) ; voltmètres ; thermostats.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; machines à laver la vaisselle ; réfrigérateurs ; congélateurs.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir : appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

02/07/2013 : POLE CONFORTIQUE

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; baignoires ; garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de sièges ; installations de bain ; appareils pour bains ; bain à remous ; chauffe-bains ; appareils pour bains d'air chaud ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eau ornementaux ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; éviers ; installations de sauna ; stérilisateurs ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; allume-gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; filtres à air pour la climatisation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; cheminées d'appartement ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; tubes de chaudière de chauffage ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; ustensiles de cuisson électriques ; machines à laver la vaisselle ; réfrigérateurs ; congélateurs.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir : appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs, appareils de climatisation, appareils et installations de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; meubles, appareils et installations sanitaires, éviers, baignoires, bidets, cabines de douche, lavabos, miroirs, cuvettes de toilettes (w.c), articles de robinetterie, chauffe-eau, ustensiles de cuisson électriques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, cloisons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, quincaillerie métallique, accumulateurs électriques, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, instruments de contrôle de chaudières, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), convertisseurs électriques, prises de courant, batteries électriques, piles électriques, fils électriques, gaines pour câbles électriques, régulateurs (variateurs) de lumière, isolants pour câbles, joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

12/04/2013 : BROSSETTE TC INDUSTRIE CANALISATION ROBINETTERIE

N° national/d'enregistrement : 3997625
Date de dépôt : 12/04/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Déposant 1 : BROSSETTE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

12/04/2013 : BROSSETTE TC INDUSTRIE CANALISATION ROBINETTERIE

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Déposant 1 : BROSSETTE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

25/03/2010 : DISPART LA PIECE DETACHEE CHAUFFAGE

N° national/d'enregistrement : 3724617
Date de dépôt : 25/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Détartrants autre qu'usage domestique. ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; détartrants à usage domestique. ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clapets de conduites d'eau en métal ; tuyaux flexibles métalliques, quincaillerie métallique. ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes électroniques (parties de machines) ; clapets (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; injecteurs (parties de machines) ; gicleurs (parties de machines) ; boîtiers d'allumage (parties de machine) ; condensateurs de vapeur (parties de machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; électrovannes (parties de machines) ; vannes (parties de machines) ; aquastats (parties de machines) ; vases d'expansion (parties de machines). ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Interrupteurs ; sondes d'ionisation (instruments de mesurage) ; thermocouples (appareils de mesurage) ; thermostats ; voyants (instruments de contrôle et mesurage) ; anodes ; résistances électriques ; condensateurs électriques ; analyseurs de combustion (instruments de contrôle et de mesurage) ; veilleuses (instrument de contrôle) ; minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie) ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Allumeurs électroniques (parties d'installations de chauffage) ; cartes électroniques (parties d'installations de chauffage) ; corps chauffant ; disconnecteurs (parties d'installations de chauffage) ; échangeurs thermiques ; électrodes (parties d'installations de chauffage) ; injecteurs (parties d'installations de chauffage) ; gicleurs (parties d'installations de chauffage) ; boîtiers d'allumage (parties d'installations de chauffage) ; vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage) ; aquastats (parties d'installations de chauffage) ; vases d'expansion (parties d'installations de chauffage) ; appareils et installations de chauffage ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, brochures, fiches techniques de produits (imprimés), produits de l'imprimerie. ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles non métalliques ; joints (garnitures d'étanchéité), matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosserie ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et en gros d'installations de chauffage et d'installations sanitaires, vente au détail et en gros de pièces détachées et d'accessoires d'installations de chauffage et d'installations sanitaires, présentation en ligne des produits précités en vue de leur vente et services d'informations et de renseignements commerciaux relatifs à ces produits ; démonstration de produits ; publicité, promotion des ventes pour les tiers ; distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'exposition et de foires à but commerciaux ou de publicité.

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
2 Avenue des Charmes, ZAC du Parc Alata
60550 VERNEUIL EN HALATTE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742267
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

25/03/2010 : DISPART LA PIECE DETACHEE CHAUFFAGE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Détartrants autre qu'usage domestique. ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; détartrants à usage domestique. ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clapets de conduites d'eau en métal ; tuyaux flexibles métalliques, quincaillerie métallique. ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes électroniques (parties de machines) ; clapets (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; injecteurs (parties de machines) ; gicleurs (parties de machines) ; boîtiers d'allumage (parties de machine) ; condensateurs de vapeur (parties de machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; électrovannes (parties de machines) ; vannes (parties de machines) ; aquastats (parties de machines) ; vases d'expansion (parties de machines). ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Interrupteurs ; sondes d'ionisation (instruments de mesurage) ; thermocouples (appareils de mesurage) ; thermostats ; voyants (instruments de contrôle et mesurage) ; anodes ; résistances électriques ; condensateurs électriques ; analyseurs de combustion (instruments de contrôle et de mesurage) ; veilleuses (instrument de contrôle) ; minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie) ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Allumeurs électroniques (parties d'installations de chauffage) ; cartes électroniques (parties d'installations de chauffage) ; corps chauffant ; disconnecteurs (parties d'installations de chauffage) ; échangeurs thermiques ; électrodes (parties d'installations de chauffage) ; injecteurs (parties d'installations de chauffage) ; gicleurs (parties d'installations de chauffage) ; boîtiers d'allumage (parties d'installations de chauffage) ; vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage) ; aquastats (parties d'installations de chauffage) ; vases d'expansion (parties d'installations de chauffage) ; appareils et installations de chauffage ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, brochures, fiches techniques de produits (imprimés), produits de l'imprimerie. ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles non métalliques ; joints (garnitures d'étanchéité), matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosserie ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et en gros d'installations de chauffage et d'installations sanitaires, vente au détail et en gros de pièces détachées et d'accessoires d'installations de chauffage et d'installations sanitaires, présentation en ligne des produits précités en vue de leur vente et services d'informations et de renseignements commerciaux relatifs à ces produits ; démonstration de produits ; publicité, promotion des ventes pour les tiers ; distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'exposition et de foires à but commerciaux ou de publicité.

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
2 Avenue des Charmes, ZAC du Parc Alata
60550 VERNEUIL EN HALATTE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742267
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

28/10/2009 : FACILITY

N° national/d'enregistrement : 3687252
Date de dépôt : 28/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications éléctroniques de catalogues téléchargeables. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, brochures, magazines, publications, prospectus, affiches, produits de l'imprimerie.

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
2 avenue des charmes, ZAC du Parc Alata
60550 VERNEUIL-EN-HALATTE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723788
Date de demande : 22/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

28/10/2009 : FACILITY

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications éléctroniques de catalogues téléchargeables. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, brochures, magazines, publications, prospectus, affiches, produits de l'imprimerie.

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723788
Date de demande : 22/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

26/11/2008 : MECATHERM

N° national/d'enregistrement : 3613765
Date de dépôt : 26/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compresseurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes à chaleur, pompes à chaleur pour eau chaude sanitaire, pompes à chaleur air/eau avec équipement hydraulique ; chaudière thermodynamique, centrale de production d'eau glacée ; tous ces produits étant uniquement destinés aux produits à usage domestique et à l'exclusion de toute machine ou appareil de boulangerie.

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-18

29/10/2008 : EXPERT EnR ENERGIES RENOUVELABLES

N° national/d'enregistrement : 3608094
Date de dépôt : 29/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments permettant la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation d'énergie électrique solaire ou thermique, pièces et parties constitutives de ces appareils et instruments ; cellules photovoltaïques, modules photovoltaïques, parties et pièces constitutives de cellules et modules photovoltaïques ; appareils et instruments permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie ; parties d'appareils et d'instruments pour installation et transformation du rayonnement solaire en énergie ; appareils de commande, de régulation, de transfert fonctionnant ou non à l'énergie solaire ; piles solaires.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; matériel fonctionnant à base d'énergies renouvelables (appareil de chauffage) ; chaudières ; chaudières à bois ; chaudières à condensation ; poêles à bois (appareils de chauffage) ; chauffages solaires (panneaux solaires) ; pompes à chaleur et chauffage par pompe à chaleur ; chauffe-eau solaire ; chauffage par géothermie ; appareils de chauffage de l'air par panneaux solaires ; appareils ou installations de climatisation ; climatisation réversible ; climatisation par procédé solaire ou pompe de chaleur ; groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; radiateurs ; planchers chauffants ; capteurs, collecteurs et panneaux solaires ; panneaux rayonnants pour chauffage électrique de tous locaux d'habitation en intégré ou chauffage d'appoint ; échangeurs thermiques ; récupérateurs de chaleur ; kits solaires pour production d'eau chaude sanitaire installations pour la purification de l'eau ; machines et installations pour l'approvisionnement, la purification et le refroidissement de l'air ou de l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; robinetterie ; ballons d'eau chaude solaire, préparateurs solaires ; ensemble cuve, pompe et filtres à récupération d'eau de pluie ; économiseurs de combustibles, robinetterie ; pièces et parties constitutives d'appareils de chauffage et de production de chaleur ; pièces et parties constitutives d'appareils de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire fonctionnant à base d'énergies renouvelables.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; blocs techniques en matières plastiques destinés à recevoir un système de filtration et de chauffage d'au sanitaire ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; capteurs solaires intégrés à la construction et remplissant simultanément la fonction de captation de l'énergie solaire et toutes autres fonctions généralement remplies par tous autres éléments de construction : murs, toits, terrasses, palissades ; conduits non métalliques de chauffage central, d'installation de ventilation et de climatisation ; conduites d'eau non métalliques ; dalles non métalliques, cuves et puits non métalliques pour la récupération de l'eau ; bois de constructions ; asphalte, poix et bitume.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment pour les locaux sanitaires, salles d'eau ou cuisine ; glaces (miroirs), cadres ; clapets de tuyaux de drainage (ni en métal, ni en matières plastiques), clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; récipients non métallique pour combustibles liquides ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; soupapes non métalliques autres que parties de machines ; cuves non métalliques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installation entretien et réparation d'appareils ou installations de climatisation ; installation réparation et entretien de tout système de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire utilisant les énergies renouvelables ; installation, réparation et entretien et réparation de chauffage thermodynamique et de matériel à base d'énergies renouvelables ; installation de produits sanitaires et de salles de bains ; installation de matériel de chauffage, de climatisation et de production d'énergie renouvelable (panneaux solaire, éolienne, chauffe-eau solaire) ; services de réparation et de réfection des installations électriques ; supervision et direction de travaux de construction ; travaux d'installation en toiture, en façade, ou tout autre partie du bâtiment de matériel utilisant l'énergie solaire ou géothermique comme principale source d'énergie ; pose des installations et entretien des installations décrites ci-dessus.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de productions d'eau chaude sanitaire par tous moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à chaleur, l'énergie solaire et le bois.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude technique pour l'approvisionnement budgétaire dans le domaine de l'énergie ; conception des installations décrites ci-dessus.

Déposant 1 : BROSSETTE, Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
4 Quai des Etroits, chez DSC
69005 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734760
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : BROSSETTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832527
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 857860
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694847
Date de demande : 04/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

29/10/2008 : EXPERT EnR ENERGIES RENOUVELABLES

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments permettant la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation d'énergie électrique solaire ou thermique, pièces et parties constitutives de ces appareils et instruments ; cellules photovoltaïques, modules photovoltaïques, parties et pièces constitutives de cellules et modules photovoltaïques ; appareils et instruments permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie ; parties d'appareils et d'instruments pour installation et transformation du rayonnement solaire en énergie ; appareils de commande, de régulation, de transfert fonctionnant ou non à l'énergie solaire ; piles solaires.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; matériel fonctionnant à base d'énergies renouvelables (appareil de chauffage) ; chaudières ; chaudières à bois ; chaudières à condensation ; poêles à bois (appareils de chauffage) ; chauffages solaires (panneaux solaires) ; pompes à chaleur et chauffage par pompe à chaleur ; chauffe-eau solaire ; chauffage par géothermie ; appareils de chauffage de l'air par panneaux solaires ; appareils ou installations de climatisation ; climatisation réversible ; climatisation par procédé solaire ou pompe de chaleur ; groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; radiateurs ; planchers chauffants ; capteurs, collecteurs et panneaux solaires ; panneaux rayonnants pour chauffage électrique de tous locaux d'habitation en intégré ou chauffage d'appoint ; échangeurs thermiques ; récupérateurs de chaleur ; kits solaires pour production d'eau chaude sanitaire installations pour la purification de l'eau ; machines et installations pour l'approvisionnement, la purification et le refroidissement de l'air ou de l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; robinetterie ; ballons d'eau chaude solaire, préparateurs solaires ; ensemble cuve, pompe et filtres à récupération d'eau de pluie ; économiseurs de combustibles, robinetterie ; pièces et parties constitutives d'appareils de chauffage et de production de chaleur ; pièces et parties constitutives d'appareils de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire fonctionnant à base d'énergies renouvelables.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; blocs techniques en matières plastiques destinés à recevoir un système de filtration et de chauffage d'au sanitaire ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; capteurs solaires intégrés à la construction et remplissant simultanément la fonction de captation de l'énergie solaire et toutes autres fonctions généralement remplies par tous autres éléments de construction : murs, toits, terrasses, palissades ; conduits non métalliques de chauffage central, d'installation de ventilation et de climatisation ; conduites d'eau non métalliques ; dalles non métalliques, cuves et puits non métalliques pour la récupération de l'eau ; bois de constructions ; asphalte, poix et bitume.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment pour les locaux sanitaires, salles d'eau ou cuisine ; glaces (miroirs), cadres ; clapets de tuyaux de drainage (ni en métal, ni en matières plastiques), clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; récipients non métallique pour combustibles liquides ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; soupapes non métalliques autres que parties de machines ; cuves non métalliques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installation entretien et réparation d'appareils ou installations de climatisation ; installation réparation et entretien de tout système de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire utilisant les énergies renouvelables ; installation, réparation et entretien et réparation de chauffage thermodynamique et de matériel à base d'énergies renouvelables ; installation de produits sanitaires et de salles de bains ; installation de matériel de chauffage, de climatisation et de production d'énergie renouvelable (panneaux solaire, éolienne, chauffe-eau solaire) ; services de réparation et de réfection des installations électriques ; supervision et direction de travaux de construction ; travaux d'installation en toiture, en façade, ou tout autre partie du bâtiment de matériel utilisant l'énergie solaire ou géothermique comme principale source d'énergie ; pose des installations et entretien des installations décrites ci-dessus.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de productions d'eau chaude sanitaire par tous moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à chaleur, l'énergie solaire et le bois.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude technique pour l'approvisionnement budgétaire dans le domaine de l'énergie ; conception des installations décrites ci-dessus.

Déposant 1 : BROSSETTE, Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
4 Quai des Etroits, chez DSC
69005 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BROSSETTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694847
Date de demande : 04/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

14/10/2008 : LES BAINS EXPOSITION ET VENTE DE SALLES DE BAINS

N° national/d'enregistrement : 3604686
Date de dépôt : 14/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations sanitaires ; baignoires ; garnitures de baignoires ; installations de bains ; bains à remous ; appareils pour bains ; chauffe-bains ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; jets d'eaux ornementaux ; lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; armoires ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; vitrines (meubles).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des lieux d'exposition ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) à savoir de salles de bains permettant aux consommateurs de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen.

Déposant 1 : BROSSETTE, Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
4 Quai des Etroits, chez DSC
69005 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BROSSETTE

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694860
Date de demande : 04/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

14/10/2008 : LES BAINS EXPOSITION ET VENTE DE SALLES DE BAINS

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations sanitaires ; baignoires ; garnitures de baignoires ; installations de bains ; bains à remous ; appareils pour bains ; chauffe-bains ; bidets ; brise-jet ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; jets d'eaux ornementaux ; lavabos ; appareils pour faire des remous dans l'eau.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; armoires ; étagères ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; vitrines (meubles).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des lieux d'exposition ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) à savoir de salles de bains permettant aux consommateurs de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen.

Déposant 1 : BROSSETTE, Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
4 Quai des Etroits, chez DSC
69005 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BROSSETTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694860
Date de demande : 04/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

02/10/2006 : ambiance Alliance du confort Bain & des Nouvelles Energies

N° national/d'enregistrement : 3453862
Date de dépôt : 02/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, brochures, magazines, publications, prospectus, affiches. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de meubles de salles de bains et de cuisines, de carrelages, de robinets, d'appareils et d'installations sanitaires, de chauffage, de climatisation et de traitement de l'eau. Informations et renseignements commerciaux et techniques relatifs à des produits présentés en ligne en vue de leur vente à savoir meubles de salles de bain et de cuisines, carrelages, robinets, appareils et installations sanitaires, de chauffage, de climatisation et de traitement de l'eau en vue de leur vente. Affichage et démonstration de produits en ligne en vue de leur vente. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations en matière de construction, ces services pourront être fournis en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web. Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en construction ; consultation et expertise en matière de construction ; établissement de plans, de schémas pour la construction ; conseils, informations et renseignements en matière de décoration d'intérieur. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-10

02/10/2006 : espace ambiance Alliance du confort Bain & des Nouvelles Energies

N° national/d'enregistrement : 3453865
Date de dépôt : 02/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, brochures, magazines, publications, prospectus, affiches. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de meubles de salles de bains et de cuisines, de carrelages, de robinets, d'appareils et d'installations sanitaires, de chauffage, de climatisation et de traitement de l'eau. Informations et renseignements commerciaux et techniques relatifs à des produits présentés en ligne en vue de leur vente à savoir meubles de salles de bain et de cuisines, carrelages, robinets, appareils et installations sanitaires, de chauffage, de climatisation et de traitement de l'eau en vue de leur vente. Affichage et démonstration de produits en ligne en vue de leur vente. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations en matière de construction, ces services pourront être fournis en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web. Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en construction ; consultation et expertise en matière de construction ; établissement de plans, de schémas pour la construction ; conseils, informations et renseignements en matière de décoration d'intérieur. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-10

15/02/2006 : MECAPULSE

N° national/d'enregistrement : 3410438
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Grilles métalliques, conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation. Extracteurs, souffleries d'aspiration. Appareils et installations de ventilation, de climatisation et de traitement de l'air ; appareils et installations de ventilation mécanique contrôlée ; déshumidificateurs (appareils), aérateurs (appareils), ventilateurs (climatisation), bouches d'aération (partie d'installation de ventilation). Conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation. Services d'installation et de réparation d'appareils et d'installations de ventilation et de climatisation.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572141885

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 440002
Date de demande : 11/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : MECASOFT

N° national/d'enregistrement : 3410440
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels, programmations pour ordinateurs.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572141885

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

15/02/2006 : MECATOOLS

N° national/d'enregistrement : 3410443
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Quincaillerie métallique, équerres métalliques, serre-joints métalliques. Outils autres que ceux actionnés manuellement dont outils électriques. Outils à main. Travaux de plomberie, services de réparation et d'installation d'appareils de chauffage et d'installations sanitaires.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572141885

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

15/02/2006 : MECAFLOW

N° national/d'enregistrement : 3410445
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Adoucisseurs et produits de traitement de l'eau, sels (produits chimiques) pour le traitement de l'eau. Conduits métalliques pour installation de traitement de l'eau. Appareils et installations de filtration de l'eau, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles).
N° de la classe : 01
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572141885

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

15/02/2006 : MECASOLAR

N° national/d'enregistrement : 3410447
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux solaires, capteurs solaires, chauffe-eau solaires. Services d'installation et de réparation de panneaux solaires, de chauffe-eau.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572141885

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

15/02/2006 : MECACLIM

N° national/d'enregistrement : 3410448
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation (accessoires de climatisation). Appareils et installations de ventilation et de climatisation. Conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation. Services d'installation et de réparation d'appareils de ventilation et de climatisation.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572141885

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

15/02/2006 : MECATHERM

N° national/d'enregistrement : 3410449
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compresseurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes à chaleur, pompes à chaleur pour eau chaude sanitaire, pompes à chaleur air/eau avec équipement hydraulique ; chaudière thermodynamique, centrale de production d'eau glacée ; tous ces produits étant uniquement destinés aux produits à usage domestique et à l'exclusion de toute machine ou appareil de boulangerie.

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572141885

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 440002
Date de demande : 11/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 442761
Date de demande : 18/10/2005
N° de BOPI : 2006-46
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Compresseurs. Pompes à chaleur, pompes à chaleur pour eau chaude sanitaire, pompes à chaleur air/eau avec équipement hydraulique ; chaudière thermodynamique, centrale de production d'eau glacée ; tous ces produits étant uniquement destinés aux produits à usage domestique et à l'exclusion de toute machine ou appareil de boulangerie (Classes 7 et 11).

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-01

28/10/2004 :

N° national/d'enregistrement : 3321058
Date de dépôt : 28/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'entretien des piscines, chlore pour piscines, produits chimiques pour l'adoucissement de l'eau des piscines. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons destinés notamment aux piscines. Fongicides, herbicides pour piscines. Pompes en tant que partie de machines destinées à l'arrosage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de chlorisation pour piscines, adoucisseurs d'eau et appareils et instruments pour l'adoucissement de l'eau, filtres utilisés pour les installations de piscines, appareils de filtration pour piscines, filtres (en tant que partie d'installations domestiques ou industrielles destinés aux piscines). Regards de visite en matières synthétiques, à savoir polyéthylène ou polypropylène (pour les réseaux d'assainissement).
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 432044
Date de demande : 12/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832527
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569642
Date de demande : 15/10/2014
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

28/10/2004 : fildeau L'univers de l'eau

N° national/d'enregistrement : 3321065
Date de dépôt : 28/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'entretien des piscines, chlore pour piscines, produits chimiques pour l'adoucissement de l'eau des piscines. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons destinés notamment aux piscines. Fongicides, herbicides pour piscines. Pompes en tant que partie de machines destinées à l'arrosage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de chlorisation pour piscines, adoucisseurs d'eau et appareils et instruments pour l'adoucissement de l'eau, filtres utilisés pour les installations de piscines, appareils de filtration pour piscines, filtres (en tant que partie d'installations domestiques ou industrielles destinés aux piscines). Regards de visite en matières synthétiques, à savoir polyéthylène ou polypropylène (pour les réseaux d'assainissement).
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : BROSSETTE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569645
Date de demande : 15/10/2014
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

28/10/2004 : FILDEAU

N° national/d'enregistrement : 3321067
Date de dépôt : 28/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'entretien des piscines, chlore pour piscines, produits chimiques pour l'adoucissement de l'eau des piscines. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons destinés notamment aux piscines. Fongicides, herbicides pour piscines. Pompes en tant que partie de machines destinées à l'arrosage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de chlorisation pour piscines, adoucisseurs d'eau et appareils et instruments pour l'adoucissement de l'eau, filtres utilisés pour les installations de piscines, appareils de filtration pour piscines, filtres (en tant que partie d'installations domestiques ou industrielles destinés aux piscines). Regards de visite en matières synthétiques, à savoir polyéthylène ou polypropylène (pour les réseaux d'assainissement).
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : BROSSETTE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569648
Date de demande : 15/10/2014
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

28/10/2004 :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'entretien des piscines, chlore pour piscines, produits chimiques pour l'adoucissement de l'eau des piscines. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons destinés notamment aux piscines. Fongicides, herbicides pour piscines. Pompes en tant que partie de machines destinées à l'arrosage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de chlorisation pour piscines, adoucisseurs d'eau et appareils et instruments pour l'adoucissement de l'eau, filtres utilisés pour les installations de piscines, appareils de filtration pour piscines, filtres (en tant que partie d'installations domestiques ou industrielles destinés aux piscines). Regards de visite en matières synthétiques, à savoir polyéthylène ou polypropylène (pour les réseaux d'assainissement).
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569642
Date de demande : 15/10/2014
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

28/10/2004 : fildeau L'univers de l'eau

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'entretien des piscines, chlore pour piscines, produits chimiques pour l'adoucissement de l'eau des piscines. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons destinés notamment aux piscines. Fongicides, herbicides pour piscines. Pompes en tant que partie de machines destinées à l'arrosage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de chlorisation pour piscines, adoucisseurs d'eau et appareils et instruments pour l'adoucissement de l'eau, filtres utilisés pour les installations de piscines, appareils de filtration pour piscines, filtres (en tant que partie d'installations domestiques ou industrielles destinés aux piscines). Regards de visite en matières synthétiques, à savoir polyéthylène ou polypropylène (pour les réseaux d'assainissement).
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : BROSSETTE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569645
Date de demande : 15/10/2014
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

28/10/2004 : FILDEAU

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'entretien des piscines, chlore pour piscines, produits chimiques pour l'adoucissement de l'eau des piscines. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons destinés notamment aux piscines. Fongicides, herbicides pour piscines. Pompes en tant que partie de machines destinées à l'arrosage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de chlorisation pour piscines, adoucisseurs d'eau et appareils et instruments pour l'adoucissement de l'eau, filtres utilisés pour les installations de piscines, appareils de filtration pour piscines, filtres (en tant que partie d'installations domestiques ou industrielles destinés aux piscines). Regards de visite en matières synthétiques, à savoir polyéthylène ou polypropylène (pour les réseaux d'assainissement).
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : BROSSETTE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569648
Date de demande : 15/10/2014
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

03/11/2003 : PRIS'O

N° national/d'enregistrement : 3254806
Date de dépôt : 03/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; Meubles, glaces (miroirs), cadres.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 393471
Date de demande : 26/05/2004
N° de BOPI : 2004-26
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 432044
Date de demande : 12/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832527
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 857860
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-50
Date du BOPI : 12/12/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532661
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

03/11/2003 : PRIS'O

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; Meubles, glaces (miroirs), cadres.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-50
Date du BOPI : 12/12/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532661
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

16/06/2003 : STEEL ONE

N° national/d'enregistrement : 3230896
Date de dépôt : 16/06/2003
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 16/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Construction, services de réparation et d'installation de machines-outils et en particulier de machines et machines-outils destinées aux professionnels de l'outillage. Travaux publics, travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation. Rechapage. Cordonnerie. Services de location de machines et machines outils destinés aux professionnels de l'outillage.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-30
Date du BOPI : 25/07/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532662
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

16/06/2003 : STEEL ONE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Construction, services de réparation et d'installation de machines-outils et en particulier de machines et machines-outils destinées aux professionnels de l'outillage. Travaux publics, travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation. Rechapage. Cordonnerie. Services de location de machines et machines outils destinés aux professionnels de l'outillage.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-30
Date du BOPI : 25/07/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532662
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

10/04/2003 : Brossette TC Technique & Canalisation Industrie

N° national/d'enregistrement : 3220130
Date de dépôt : 10/04/2003
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 12/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques ; pour les voies ferrés ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-20
Date du BOPI : 16/05/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2527246
Date de demande : 12/04/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

10/04/2003 : Brossette TC Technique & Canalisation Industrie

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques ; pour les voies ferrés ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-20
Date du BOPI : 16/05/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2527246
Date de demande : 12/04/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

14/09/1999 : EUROBASIC

N° national/d'enregistrement : 99812666
Date de dépôt : 14/09/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Meubles ; glaces (miroirs), cadres. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : BROSSETTE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
4 Quai des Etroits, chez DSC
69005 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BROSSETTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 768258
Date de demande : 09/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : BROSSETTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832527
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432656
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726315
Date de demande : 24/09/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

14/09/1999 : EUROBASIC

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Meubles ; glaces (miroirs), cadres. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : BROSSETTE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
4 Quai des Etroits, chez DSC
69005 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BROSSETTE

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432656
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726315
Date de demande : 24/09/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

19/06/1996 : TWENTY

N° national/d'enregistrement : 96631493
Date de dépôt : 19/06/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de distribution d'eau; appareils de chauffage, de production de vapeur, de distribution d'eau, et installations sanitaires

Déposant 1 : BROSSETTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 432043
Date de demande : 12/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832527
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-31
Date du BOPI : 02/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315371
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621857
Date de demande : 23/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

19/06/1996 : TWENTY

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de distribution d'eau; appareils de chauffage, de production de vapeur, de distribution d'eau, et installations sanitaires

Déposant 1 : BROSSETTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-31
Date du BOPI : 02/08/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315371
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621857
Date de demande : 23/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

02/06/1995 : NABIS

N° national/d'enregistrement : 95574925
Date de dépôt : 02/06/1995
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, lavabos, bidets, baignoires, cuvettes de W.C., articles de robinetterie, réservoirs de chasse-d'eau, vasques et receveurs.Meubles de salles de bain.Services d'installation de salles de bain.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 37

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 415014
Date de demande : 06/07/2005

Bénéficiare 1 : BROSSETTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 432044
Date de demande : 12/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832527
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-28
Date du BOPI : 13/07/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281103
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2589098
Date de demande : 10/06/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

02/06/1995 : NABIS

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, lavabos, bidets, baignoires, cuvettes de W.C., articles de robinetterie, réservoirs de chasse-d'eau, vasques et receveurs.Meubles de salles de bain.Services d'installation de salles de bain.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 37

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23 rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 415014
Date de demande : 06/07/2005

Bénéficiare 1 : BROSSETTE

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-28
Date du BOPI : 13/07/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281103
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2589098
Date de demande : 10/06/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

20/01/1992 : BROSSETTE BTI EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 92401808
Date de dépôt : 20/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques; matières plastiques à l'état brut ( sous forme de poudres, de liquides ou de pates ); engrais naturels ou artificiels pour les terres; compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles; métaux en feuilles et en poudres pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer , polir, dégraisser et abraser ; savons , parfumerie, huiles essentielles , cosmétiques , lotions pour les cheveux; dentifrices Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; compositions à lier la poussière ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matièrs éclairantes ; chandelles. bougies, veilleuses et mèches.Produits pharmaceutiques , vétérinaires et hygièniques; produits diététiques pour enfants et malades;emplatres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à batir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules ) cables et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier ; fers à cheval; clous et vis; autres produits en métal ( non précieux ) non compris dans d'autres classes; minerais.Machines et machines-outils; moteurs ( excepté pour véhicules terrestres ); accouplements et courroies de transmission ( excepté pour véhicules terrestres ); grands instruments pour l'agriculture; couveuses.Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques ( y compris la T.S.F. ), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection) de secours ( sauvetage ) et d'enseignement ;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives; feux d'artifices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué ( excepté coutellerie, fourchettes et cuillères ); joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques ( produits semi-finis ); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment;chaux, mortier, platre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits portables; monuments en pierre; cheminées.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) (en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écail, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué ); peignes et éponges; brosses à l'exception des pinceaux ); pailles de fer; verre brut ou mi-ouvré ( à l'exception du verre de construction ), verrerie, porcelaine, et faience ( non comprises dans d'autres classes ). Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles, sacs; matières de rembourrage ( crin, capoc, plumes, algues de mer, etc... ); matières textiles fibreuses brutes.Vetements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Transport et entrepot
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 13
N° de la classe : 14
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 39

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 296990
Date de demande : 14/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 296991
Date de demande : 14/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 432043
Date de demande : 12/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Bénéficiare 1 : BROSSETTE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832527
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 857860
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-04
Date du BOPI : 06/03/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208499
Date de demande : 25/10/2001
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489234
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

20/01/1992 : BROSSETTE BTI EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 92401808
Date de dépôt : 20/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques; matières plastiques à l'état brut ( sous forme de poudres, de liquides ou de pates ); engrais naturels ou artificiels pour les terres; compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles; métaux en feuilles et en poudres pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer , polir, dégraisser et abraser ; savons , parfumerie, huiles essentielles , cosmétiques , lotions pour les cheveux; dentifrices Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; compositions à lier la poussière ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matièrs éclairantes ; chandelles. bougies, veilleuses et mèches.Produits pharmaceutiques , vétérinaires et hygièniques; produits diététiques pour enfants et malades;emplatres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à batir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules ) cables et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier ; fers à cheval; clous et vis; autres produits en métal ( non précieux ) non compris dans d'autres classes; minerais.Machines et machines-outils; moteurs ( excepté pour véhicules terrestres ); accouplements et courroies de transmission ( excepté pour véhicules terrestres ); grands instruments pour l'agriculture; couveuses.Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques ( y compris la T.S.F. ), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection) de secours ( sauvetage ) et d'enseignement ;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives; feux d'artifices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué ( excepté coutellerie, fourchettes et cuillères ); joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques ( produits semi-finis ); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment;chaux, mortier, platre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits portables; monuments en pierre; cheminées.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) (en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écail, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué ); peignes et éponges; brosses à l'exception des pinceaux ); pailles de fer; verre brut ou mi-ouvré ( à l'exception du verre de construction ), verrerie, porcelaine, et faience ( non comprises dans d'autres classes ). Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles, sacs; matières de rembourrage ( crin, capoc, plumes, algues de mer, etc... ); matières textiles fibreuses brutes.Vetements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Transport et entrepot
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 13
N° de la classe : 14
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 39

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BROSSETTE

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

20/01/1992 : BROSSETTE BTI EXPRESS

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques; matières plastiques à l'état brut ( sous forme de poudres, de liquides ou de pates ); engrais naturels ou artificiels pour les terres; compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles; métaux en feuilles et en poudres pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer , polir, dégraisser et abraser ; savons , parfumerie, huiles essentielles , cosmétiques , lotions pour les cheveux; dentifrices Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; compositions à lier la poussière ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matièrs éclairantes ; chandelles. bougies, veilleuses et mèches.Produits pharmaceutiques , vétérinaires et hygièniques; produits diététiques pour enfants et malades;emplatres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à batir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules ) cables et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier ; fers à cheval; clous et vis; autres produits en métal ( non précieux ) non compris dans d'autres classes; minerais.Machines et machines-outils; moteurs ( excepté pour véhicules terrestres ); accouplements et courroies de transmission ( excepté pour véhicules terrestres ); grands instruments pour l'agriculture; couveuses.Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques ( y compris la T.S.F. ), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection) de secours ( sauvetage ) et d'enseignement ;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives; feux d'artifices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué ( excepté coutellerie, fourchettes et cuillères ); joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques ( produits semi-finis ); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment;chaux, mortier, platre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits portables; monuments en pierre; cheminées.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) (en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écail, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué ); peignes et éponges; brosses à l'exception des pinceaux ); pailles de fer; verre brut ou mi-ouvré ( à l'exception du verre de construction ), verrerie, porcelaine, et faience ( non comprises dans d'autres classes ). Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles, sacs; matières de rembourrage ( crin, capoc, plumes, algues de mer, etc... ); matières textiles fibreuses brutes.Vetements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Transport et entrepot
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 13
N° de la classe : 14
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 39

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BROSSETTE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-04
Date du BOPI : 06/03/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208499
Date de demande : 25/10/2001
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489234
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

17/01/1992 : BROSSETTE BTI

N° national/d'enregistrement : 92401641
Date de dépôt : 17/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages et tous articles métalliques.Matériel pour installation d'électricité tels que cables, prises, gaines, collecteurs, circuits, coupe-circuits, fils ou commutateurs.Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de controle, de secours ou de protection.Installation d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de ventilation, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires.Robinetterie Matières plastiques et tous articles en ces matières; matières servant à isoler et pour l'étanchéité.Tuyaux non métalliques.Meubles, notamment pour locaux sanitaires, salles d'eau ou cuisines
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BROSSETTE

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-03
Date du BOPI : 28/02/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212866
Date de demande : 03/01/2002
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489233
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

17/01/1992 : BROSSETTE BTI

N° national/d'enregistrement : 92401641
Date de dépôt : 17/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages et tous articles métalliques.Matériel pour installation d'électricité tels que cables, prises, gaines, collecteurs, circuits, coupe-circuits, fils ou commutateurs.Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de controle, de secours ou de protection.Installation d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de ventilation, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires.Robinetterie Matières plastiques et tous articles en ces matières; matières servant à isoler et pour l'étanchéité.Tuyaux non métalliques.Meubles, notamment pour locaux sanitaires, salles d'eau ou cuisines
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BROSSETTE

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

17/01/1992 : BROSSETTE BTI

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages et tous articles métalliques.Matériel pour installation d'électricité tels que cables, prises, gaines, collecteurs, circuits, coupe-circuits, fils ou commutateurs.Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de controle, de secours ou de protection.Installation d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de ventilation, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires.Robinetterie Matières plastiques et tous articles en ces matières; matières servant à isoler et pour l'étanchéité.Tuyaux non métalliques.Meubles, notamment pour locaux sanitaires, salles d'eau ou cuisines
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20

Déposant 1 : BROSSETTE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 323376814
Adresse :
23, rue Crépet
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BROSSETTE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-03
Date du BOPI : 28/02/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212866
Date de demande : 03/01/2002
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489233
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

07/05/1991 : CEDEO

N° national/d'enregistrement : 1660759
Date de dépôt : 07/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, conduites d'eau métalliques, clapets de conduites d'eau métalliques, raccords et manchons de tuyaux métalliques, écrous métalliques, colliers d'attaches métalliques pour tuyaux, bondes métalliques, étaux métalliques, siphons pour lavabos, bidets, éviers, clefs de remontage, vannes métalliques, soupapes métalliques, fils à souder en métal, soudure d'argent, capuchons de cheminées métalliques, mitres de cheminées métalliques, manchons de jonction pour câbles, éviers métalliques, minerais.Machines, machines à pomper, machines à souder électriques et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs électriques, accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), soupapes, générateurs électriques, séparateurs, purgeurs automatiques, détendeurs de pression, instruments agricoles, couveuses pour les oeufs,leurs pièces détachées.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils non électriques à souder, pinces, clefs de raccordement, pistolets, coupe-tubes, serre-joints.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, prises de courant, raccordements électriques, fils et câbles électriques, thermostats, appareils électriques à souder, masques et lunettes de soudure, appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs, condensateurs électriques.Appareils d'éclairage, lampes à souder, appareils de chauffage, radiateurs électriques, poêles de chauffage, chaudières de chauffage, brûleurs, cheminées d'appartements,purgeurs non automatiques pour installations de chauffage, appareils de climatisation, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, plaques de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils de refroidissement de l'air, ventilateurs pour climatisation, appareils de distribution d'eau, réservoirs d'eau sous pression, réservoirs de chasses d'eau, chasses d'eau, installations sanitaires, chauffe-eau, chauffe-bains, garnitures et habillages pour baignoires, écrans de douches, pare-douches, toilettes (W.C.), urinoirs, cuvettes et sièges de toilettes, leurs pièces détachées.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, huiles isolantes, mastics pour joints, garnitures d'étanchéité, fils à souder en matière plastique, tuyaux flexibles non métalliques, joints pour conduites, manchons de tuyaux non métalliques.Matériaux de construction, tuyaux rigides pour la construction, éviers, conduites d'eau, clapets de conduite d'eau ni en métal ni en matière plastique, tuyaux de cheminée, matériaux réfractaires,asphalte, poix et biume, constructions transportables, monuments.Meubles et meubles de cuisine, étagères, revêtements amovibles pour éviers, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, écrous non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), broyeurs ménagers non électriques, pommes de douche, porte-balais, porte-verres, porte-gants, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
2 avenue des Charmes ZAC du Parc Alata
60550 VERNEUIL EN HALATTE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 297057
Date de demande : 15/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 303261
Date de demande : 06/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392537
Date de demande : 13/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 440002
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190592
Date de demande : 24/01/2001
N° de BOPI : 2001-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456457
Date de demande : 01/12/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

06/06/1988 : CALOSAN

N° national/d'enregistrement : 1469803
Date de dépôt : 06/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 SEPTEMBRE 1978 A L'I.N.P.I. No 293713 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1065802.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photograhiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils pour l'équipement de locaux sanitaires et accessoires se rapportant à ces diverses installations.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 42117

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 254864
Date de demande : 25/05/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 255545
Date de demande : 03/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 352689
Date de demande : 03/09/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392537
Date de demande : 13/05/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 440002
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2117226
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2117590
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375812
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

06/06/1988 : SANIMARCHE

N° national/d'enregistrement : 1469804
Date de dépôt : 06/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 JUIN 1978 A L'I.N.P.I. No 280771 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1052640.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 42117

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 254864
Date de demande : 25/05/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 255545
Date de demande : 03/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 352689
Date de demande : 03/09/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392537
Date de demande : 13/05/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 440002
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2117228
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2117591
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375790
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

18/02/1988 : SALLES DE BAINS CREATIONS

N° national/d'enregistrement : 1450610
Date de dépôt : 18/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériaux de construction non métalliques, meubles, glaces, produits en bois, liège, matières plastiques, constructions et réparations.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 248454
Date de demande : 23/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 255545
Date de demande : 03/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 352689
Date de demande : 03/09/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392537
Date de demande : 13/05/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 440002
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106447
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364539
Date de demande : 20/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

03/11/1986 : DUPONT SANITAIRE

N° national/d'enregistrement : 1386226
Date de dépôt : 03/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 Novembre 1976 à l'INPI No 232519 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1002895.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous matériels et accessoires pour l'équipement de la salle de bains, le chauffage, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
2 avenue des Charmes, ZAC du parc Alata
60550 VERNEUIL EN HALATTE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073208
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320375
Date de demande : 27/07/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632946
Date de demande : 23/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

03/11/1986 : DUPONT

N° national/d'enregistrement : 1386227
Date de dépôt : 03/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 Novembre 1976 à l'INPI No 232518 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1002894.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous matériels et accessoires pour l'équipement de la salle de bains, le chauffage, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
2 avenue des Charmes, ZAC du parc Alata
60550 VERNEUIL EN HALATTE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073207
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320377
Date de demande : 27/07/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632949
Date de demande : 23/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

03/11/1986 : DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE

N° national/d'enregistrement : 1386228
Date de dépôt : 03/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 Novembre 1976 à l'INPI No 232520 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1002896.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous matériels et accessoires pour l'équipement de la salle de bains, le chauffage, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
2 avenue des Charmes, ZAC du parc Alata
60550 VERNEUIL EN HALATTE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073209
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320374
Date de demande : 27/07/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632948
Date de demande : 23/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

03/11/1986 : DUPONT SANITAIRE

N° national/d'enregistrement : 1386226
Date de dépôt : 03/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 Novembre 1976 à l'INPI No 232519 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1002895.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous matériels et accessoires pour l'équipement de la salle de bains, le chauffage, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
2 avenue des Charmes, ZAC du parc Alata
60550 VERNEUIL EN HALATTE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392536
Date de demande : 13/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 440002
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073208
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320375
Date de demande : 27/07/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632946
Date de demande : 23/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

03/11/1986 : DUPONT

N° national/d'enregistrement : 1386227
Date de dépôt : 03/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 Novembre 1976 à l'INPI No 232518 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1002894.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous matériels et accessoires pour l'équipement de la salle de bains, le chauffage, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
2 avenue des Charmes, ZAC du parc Alata
60550 VERNEUIL EN HALATTE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392536
Date de demande : 13/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 440002
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073207
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320377
Date de demande : 27/07/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632949
Date de demande : 23/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

03/11/1986 : DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE

N° national/d'enregistrement : 1386228
Date de dépôt : 03/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 Novembre 1976 à l'INPI No 232520 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1002896.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous matériels et accessoires pour l'équipement de la salle de bains, le chauffage, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
2 avenue des Charmes, ZAC du parc Alata
60550 VERNEUIL EN HALATTE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392536
Date de demande : 13/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 440002
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073209
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320374
Date de demande : 27/07/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632948
Date de demande : 23/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

04/07/1985 : IDRO

N° national/d'enregistrement : 1315128
Date de dépôt : 04/07/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques. Constructions et réparations.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572141885
Adresse :
ZAC du Parc Alata, 2 avenue des Charmes
60550 VERNEUIL EN HALATTE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 64901
Date de demande : 09/07/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392536
Date de demande : 13/05/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 440002
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 857860
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : MARCHAIS & ASSOCIES,
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2050813
N° de BOPI : 1995-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2285565
Date de demande : 05/04/2005
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2591075
Date de demande : 26/06/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Publications au Bodacc :

25/09/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°646
NOJO : 006002MYG296290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE Société par actions simplifiée Au capital de : 17 556 800,00 EUR Siège social ZAC du Parc Alata 2 Avenue des Charmes 60550 Verneuil-en-Halatte N° RCS 572 141 885 RCS Compiègne, est société absorbante R. COLLOMB Société à responsabilité limitée à associé unique Au capital de : 40 000,00 EUR Siège social 99 Rue de Gerland 69007 Lyon 7e Arrondissement N° RCS 320 316 508 RCS Lyon, est société absorbée Actif : 504 141,00 EUR Passif : 359 494,00 EUR Actif net apporté : 144 647,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Dans la mesure où DSC détient à ce jour la totalité des titres de la société absorbée et qu'elle conservera cette détention jusqu'à la réalisation de l'opération, il ne sera pas procédé à un change de titres, ni à une augmentation de capital de la société absorbante. Montant prévu du mali de fusion : 105 353,00 euros Il a été stipulé que la fusion aurait un caractère rétroactif d'un point de vue comptable et fiscal au 1er avril 2022 A la date de la réalisation de la fusion, la société absorbante succèdera à la société absorbée dans tous ses droits et obligations. La société absorbée sera dissoute sans liquidation. Date du projet : 19/09/2022 Date et lieu de dépôt : lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Compiègne au nom de la société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE le 22/09/2022 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Lyon au nom de la société R. COLLOMB le 22/09/2022

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 17556800.00 EUR

28/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°1337
NOJO : 006002MYG294525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RICHARD Patrice Camille Robert ; Directeur général : MERCADAL Olivier Hervé ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES

27/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1303
NOJO : 006002MYG293268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

29/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3243
NOJO : 6002MYG29150800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2541
NOJO : 6002MYG27324300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/11/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1435
NOJO : 006002MYG264305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE Société par actions simplifiée Au capital de : 17 556 800,00 EUR Siège social ZAC du Parc Alata 2 Avenue des Charmes 60550 Verneuil-en-Halatte N° RCS 572 141 885 RCS Compiègne, est société absorbante BROSSETE Société par actions simplifiée Au capital de : Siège social 4 Quai des Étroits 69005 Lyon 5e Arrondissement N° RCS 323 376 814 RCS Lyon, est société absorbée Actif : 110 263 333,00 EUR Passif : 8 989 301,00 EUR Actif net apporté : 101 274 032,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : conformément à l'article L.236-3 du Code de Commerce, dans la mesure où Point P SAS détient à ce jour la totalité des actions de la société absorbante et de la société absorbée et qu'elle conservera cette détention jusqu'à la date de réalisation de l'opération, il ne sera pas procédé à un échange d'actions, ni à une augmentation de capital de la société absorbante. Il a été stipulé que la fusion aurait un caractère rétroactif d'un point de vue comptable et fiscal au 1er janvier 2020. A la date de la réalisation de la fusion, la société absorbante succèdera à la société absorbée dans tous ses droits et obligations. La société absorbée sera dissoute sans liquidation. Montant prévu de la prime de fusion : Date du projet : 27 octobre 2020 Date et lieu de dépôt : lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Compiègne au nom de la société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE le 4 novembre 2020 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Lyon au nom de la société BROSSETE le 3 novembre 2020

19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5569
NOJO : 6002MYG25914900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/11/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2983
NOJO : 7501BP1957B1418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 10/09/1957
Date de commencement d'activité : 30/09/2019
Date d'effet : 2019-09-30
Publication légale : Les Petites Affiches, le 18/10/2019
Oppositions : Distribution sanitaire chauffage 341 rue Lecourbe 75015 Paris pour la validité.
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire 2 rue André Karman 93300 Aubervilliers. Acte sous seing privé en date du 30-09-2019 enregistré au SDE PARIS ST-SULPICE le 07-10-2019, Dossier 2019 00043629, référence 7584P61 2019 A 15780. Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 401 375 316
Dénomination : K PAR K

30/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3140
NOJO : 6002MYG24533200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6023
NOJO : 216002424518611
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D. S. C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6020
NOJO : 216002396488252
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D. S. C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

26/04/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°714
NOJO : 600216002392929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION DPO Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 20000000 EUR Siège social 2 AV des Charmes ZAC du Parc Alata 60550 Verneuil-en-Halatte N° RCS 424769735 RCS COMPIEGNE, est société absorbée. DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 17556800 EUR Siège social 2 AV des Charmes ZAC du Parc Alata 60550 Verneuil-en-Halatte N° RCS 572141885 RCS COMPIEGNE, est société absorbante. Actif : 38165035 euros la société absorbante acquittera la totalité du passif de la société absorbée s'élevant à 324330 euros la différence entre la valeur nette totale de l'apport effectué par la société DPO et la valeur comptable des actions de la société absorbée détenues par la société D.S.C constituera une prime de fusion de 4242949 euros. La société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (DSC) détenant l'intégralité des actions de la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. En conséquence, il n'a pas été établi de rapport d'échange. La société (absorbée) sera dissoute de plein droit, sans liquidation, au jour de la réalisation de la fusion. Date du projet : 20/04/2017 Date du dépôt : 21/04/2017, lieu du dépôt : COMPIEGNE.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 17556800.00 EUR

25/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°846
NOJO : BXB16266006130D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D. S. C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 05 Juillet 2013 Président : RICHARD Patrice Camille Robert en fonction le 12 Mars 2014 Directeur général : MERCADAL Olivier Hervé en fonction le 21 Septembre 2016

17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5227
NOJO : 216002374699353
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D. S. C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

24/12/2015 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°328
NOJO : BXA15355000808Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/12/2015
Oppositions : Sas Pum Plastiques, 1 rue Robert Garrigues, Zi de Baradel 15000 Aurillac
Descriptif : Acte sous seing privé enregistré au Pôle Départemental d'Enregistrement d'Aurillac le 10/12/2015, Bordereau n°2015/1 024 Case n°12. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Reims 320 441 108
Dénomination : PUM PLASTIQUES SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aurillac 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

24/12/2015 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°329
NOJO : BXA153550008091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/12/2015
Oppositions : Sas Pum Plastiques, Zi de Montplain 15100 Andelat.
Descriptif : Acte sous-seing privé enregistré au Pôle Départemental d'Enregistrement d'Aurillac le 10/12/2015, Bordereau n°2015/1 024, Case n°12. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Reims 320 441 108
Dénomination : PUM PLASTIQUES SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aurillac 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

30/11/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°524
NOJO : BXA153290024715
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/11/2015
Oppositions : à l'adresse du fonds vendu : ZI de Baradel 1 rue Robert Garric 15000 Aurillac
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 02.11.2015, enregistré à Pole départemental d'enregistrement d'Aurillac, le 06.11.2015, bordereau N°2015/926 case n°5.

Numéro d'identification : RCS Béziers 562 920 470
Dénomination : LA MERIDIONALE DES BOIS ET MATERIAUX
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aurillac 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

09/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3852
NOJO : 216002351770775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D. S. C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7743
NOJO : 216002326703646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D. S. C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

20/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°1022
NOJO : BXB140720012937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D. S. C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 05 Juillet 2013 Directeur général : LINCHET Vincent Paul en fonction le 06 Novembre 2013 Président : RICHARD Patrice Camille Robert en fonction le 12 Mars 2014

12/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°823
NOJO : BXB133390015704
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification du capital.

15/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°653
NOJO : BXB13311001247N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D. S. C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GRUAT Philippe André Gabriel Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 05 Juillet 2013 Directeur général : LINCHET Vincent Paul en fonction le 06 Novembre 2013

03/09/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°348
NOJO : BXA132390014799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers de la société POINT P SA concernés par l'opération et dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-21 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 17385760 EUR Siège social 2 AV des Charmes ZAC du Parc Alata 60550 Verneuil-en-Halatte N° RCS 572141885 RCS COMPIEGNE, est société bénéficiaire. POINT P.S.A. Forme juridique Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Au capital de 89436780 EUR Siège social 13/15 R GERMAINE TAILLEFERRE 75019 PARIS et le siège administratif à NANTERRE (92000) 25 avenue des Guilleraies N° RCS 695680108 RCS PARIS, est société apporteuse. La société POINT P SA ferait apport de l'ensemble de son activité sanitaire chauffage dans la région Ile de France, évalués à : 4231185,18 euros à la société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE qui acquittera un passif de la société apporteuse évalué à : 2964721 euros En rémunération de l'apport net s'élevant à 1266464,18 euros il serait créé 21385 actions de 8 euros nominal chacune, entièrement libérées, de la société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, attribuées à la société POINT P SA. La différence entre la valeur nette totale des apports et la valeur nominale des actions à créer à titre d'augmentation de capital, constituera une prime d'apport de 1095384,18 Euros. Date du projet : 24/07/2013 Date du dépôt : 02/08/2013, lieu du dépôt : COMPIEGNE et 31/07/2013, lieu du dépôt : PARIS.

22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7163
NOJO : BXC131840106262
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D. S. C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

14/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°829
NOJO : BXB13189001230D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D. S. C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GRUAT Philippe André Gabriel Directeur général : DUGUEYT Alain François Marie Olivier Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 05 Juillet 2013

28/11/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1039
NOJO : BXA12326001274V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/10/2012
Publication légale : Les Annonces de la Seine, le 15/11/2012
Oppositions : Au fonds vendu 100/106 Boulevard Jean Jaurès 78800 HOUILLES pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Versailles 414 675 173
Dénomination : TEREVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 35100000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : négoce de produits de sanitaire, de chauffage et de climatisation.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 68100 Euros

Adresse :
100-106 boulevard Jean Jaurès
78800 Houilles

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5335
NOJO : BXC122140002911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D. S. C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

20/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6481
NOJO : BXC11344007116A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7039
NOJO : BXC11179006587R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

28/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1167
NOJO : BXB103230030936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Date de commencement d'activité : 30/12/1999
Date d'effet : 2010-10-01
Descriptif : Changement de président de S.A.S. Nomination d'un directeur général

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : GRUAT Philippe André Gabriel Directeur général : DUGUEYT Alain François Marie Olivier Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis
Montant du capital : 17385760.00 EUR

Siège social :
Adresse :
2 avenue des Charmes
Z.A.C. du Parc Alata
60550 Verneuil-en-Halatte

Etablissement principal :
Adresse :
2 avenue des Charmes
Z.A.C. du Parc Alata
60550 Verneuil-en-Halatte

30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8508
NOJO : BXC09351007725K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Adresse :
2 avenue des Charmes Z.A.C. du Parc Alata
60550 Verneuil-en-Halatte

18/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°830
NOJO : BXB08224002295F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Date de commencement d'activité : 30/12/1999
Date d'effet : 2009-01-01
Descriptif : Fusion absorption de la société SODIMAC

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : SILLY Jean Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis
Montant du capital : 17385760.00 EUR

Siège social :
Adresse :
2 avenue des Charmes
Z.A.C. du Parc Alata
60550 Verneuil-en-Halatte

Etablissement principal :
Adresse :
2 avenue des Charmes
Z.A.C. du Parc Alata
60550 Verneuil-en-Halatte

22/08/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2656
NOJO : BXA082320001608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 15/10/2007
Publication légale : Les Affiches Moniteur, le 01/04/2008
Oppositions : Maître Karst (Ledy), 18, rue Poincaré, 57200 Sarreguemines

Activité : négoce de gros en matériaux de construction, d'appareil sanitaire, de chauffage et climatisation
Origine des fonds : fonds secondaire acquis par achat au prix stipulé de 111 760 euros

Adresse :
6 rue Dominique-d'Hausen
Parc Industriel Sud
57200 Sarreguemines

Numéro d'identification : RCS Senlis 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION CHAUFFAGE SANITAIRE DSC
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
2 avenue des Charmes
ZAC du Parc Alata
60550 Verneuil-en-Halatte

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 331 338 186
Dénomination : LA MAISON DU CHAUFFAGE

11/05/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°771
NOJO : BXA08124002053I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Les Affiches Moniteur, le 01/04/2008
Oppositions : Maître Karst-Ledy, Notaire, 18 rue Poincaré 57200 Sarreguemines
Descriptif : date d'effet : 15/10/2007

Numéro d'identification : RCS Senlis 572 141 885
Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE-DSC
Forme juridique : S.A.S.
Montant du capital : 17385760 EUR

Etablissement secondaire :
Activité : chauffage sanitaire
Origine des fonds : Fonds secondaire acquis par achat au prix stipulé de 111 760 euros

Adresse :
6 rue Dominique d'Hausen
Parc Industriel Sud ZI Grand Bois
57200 Sarreguemines

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 331 338 186
Dénomination : LA MAISON DU CHAUFFAGE SARL, en L.J. représenté par Maître LOTT

Historique de l'unité légale :

17/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

25/12/2019 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle :

31/12/2016 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (NAFRev2 : 46.74B)

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration (NAFRev2 : 46.73B)

01/01/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAFRev1 : 51.5F)

01/01/1999 : dénomination

Dénomination : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage (NAF1993 : 51.5J)

01/07/1984 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : CEDEO SEM ANGLES
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 02180

01/01/1957 : dénomination

Dénomination : DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

26/04/2018 : 57512000B00136 : Tribunal d'Instance - METZ (5751)

Numéro de gestion : 2000B00136

Numéro de RCS : B57214188
Raison sociale : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
ZAC PARC ALATA
2 AVE DES CHARMES
60550 VERNEUIL EN HALATTE

Date d’immatriculation au greffe : 08/11/2010
Code activité : 4673B - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)

Sigle : DSC
Nom commercial : CEDEO SEM ANGLES
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 572141885
Code NAF : 4674B - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Enseigne : BROSSETTE
Adresse de l'établissement :
77 AVE ANDRE MALRAUX
57000 METZ
Origine du fonds : 27
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 572141885
Code NAF : 4674B - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Enseigne : CEDEO
Adresse de l'établissement :
38 RUE DES GARENNES
57155 MARLY
Origine du fonds : 27
Etablissement 3 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 572141885
Code NAF : 4674B - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Enseigne : BROSSETTE
Adresse de l'établissement :
46-48 RTE DE THIONVILLE
57140 WOIPPY
Origine du fonds : 27
Etablissement 4 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 572141885
Code NAF : 4674B - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Enseigne : BROSSETTE
Adresse de l'établissement :
57 RTE DE THIONVILLE
57140 WOIPPY
Origine du fonds : 27
Etablissement 5 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 572141885
Code NAF : 4674B - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Enseigne : CEDEO
Adresse de l'établissement :
ZAC DES TERRASSES DE LA SARRE
5 TERRASSE BOURGOGNE
57400 SARREBOURG
Origine du fonds : 01
Etablissement 6 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 572141885
Code NAF : 4674B - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Enseigne : BROSSETTE
Adresse de l'établissement :
VOIE ROMAINE
LIE CIMENTERIE BAN DE HA
GONDANGE
57300 HAGONDANGE
Origine du fonds : 01

19/03/2018 : 68522000B00366 : Tribunal d'Instance - MULHOUSE (6852)

Numéro de gestion : 2000B00366

Numéro de RCS : B57214188
Raison sociale : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
ZAC PARC ALATA
2 AVE DES CHARMES
60550 VERNEUIL EN HALATTE

Date d’immatriculation au greffe : 10/04/2015
Code activité : 4674B - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)

Sigle : DSC
Nom commercial : CEDEO SEM ANGLES
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 572141885
Code NAF : 4673A - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Enseigne : BROSSETTE
Adresse de l'établissement :
46 AVE DE BELGIQUE
68110 ILLZACH
Origine du fonds : 27

05/01/2018 : 67522000B00784 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)

Numéro de gestion : 2000B00784

Numéro de RCS : B57214188
Raison sociale : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
ZAC PARC ALATA
2 AVE DES CHARMES
60550 VERNEUIL EN HALATTE

Date d’immatriculation au greffe : 07/02/2000
Code activité : 4673B - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 572141885
Code NAF : 4669B - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Enseigne : CLIM+
Adresse de l'établissement :
BATIMENT A
5 RUE DU DOUBS
67100 STRASBOURG
Origine du fonds : 27
Type d’exploitation : ED
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 572141885
Code NAF : 4674B - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Enseigne : BROSSETTE
Adresse de l'établissement :
46 RTE DE BRUMATH
67460 SOUFFELWEYERSHEIM
Origine du fonds : 27
Etablissement 3 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 572141885
Code NAF : 4674B - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Enseigne : BROSSETTE
Adresse de l'établissement :
10 RUE ADELE RITON
67000 STRASBOURG
Origine du fonds : 27
Etablissement 4 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 572141885
Code NAF : 4674B - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Enseigne : BROSSETTE
Adresse de l'établissement :
2 RUE DU DOUBS
67100 STRASBOURG
Origine du fonds : 27

Représentants légaux :

29/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Personne Physique

Nom : RICHARD Patrice Camille Robert
Né le 23/03/1962 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
16 Rue du Moulin de Pierre
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE

29/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Personne Physique

Nom : MERCADAL Olivier Hervé
Né le 20/01/1969 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Zac du Parc Alata
2 Avenue des Charmes
60550 Verneuil-en-Halatte
FRANCE

29/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 B Rue de Villiers
92300 Levallois-Perret
FRANCE

29/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
-Immeuble " Le Palatin "
3 Cours du Triangle
92939 Paris la Défense Cedex
FRANCE

29/01/2021 : Nouveau dirigeant

21/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Personne Physique

Nom : RICHARD Patrice Camille Robert
Né le 23/03/1962 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
16 Rue du Moulin de Pierre
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE

21/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Personne Physique

Nom : MERCADAL Olivier Hervé
Né le 20/01/1969 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 Avenue des Charmes
ZAC du Parc Alata
60550 Verneuil-en-Halatte
FRANCE

21/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble " Le Palatin "
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Dépôts des actes :

14/12/2020 : Déclaration de conformité

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°368 déposé le 15/01/2021
Etat : Déposé

27/10/2020 : Traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°6379 déposé le 04/11/2020
Etat : Déposé

27/10/2020 : Traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°368 déposé le 15/01/2021
Etat : Déposé

10/05/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°8069 déposé le 19/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

10/05/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°8069 déposé le 19/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général

10/05/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°8069 déposé le 19/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/05/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°8069 déposé le 19/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

10/05/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°8069 déposé le 19/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

10/05/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°8069 déposé le 19/07/2019
Etat : Déposé

21/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°12337 déposé le 02/10/2018
Etat : Déposé

18/12/2017 : Déclaration de conformité

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°934 déposé le 31/01/2018
Etat : Déposé

19/10/2017 : Traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°5223 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : avec la société ETABLISSEMENTS ESCOULA

19/10/2017 : Traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°934 déposé le 31/01/2018
Etat : Déposé

09/06/2017 : Déclaration de conformité

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°3742 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

20/04/2017 : Projet de traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1964 déposé le 21/04/2017
Etat : Déposé

20/04/2017 : Projet de traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1964 déposé le 21/04/2017
Etat : Déposé

20/04/2017 : Traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°3741 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : absorption de la société DPO

30/08/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°4186 déposé le 21/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

30/08/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°4186 déposé le 21/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

31/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1256 déposé le 12/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1256 déposé le 12/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/10/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°4458 déposé le 06/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

01/10/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°4458 déposé le 06/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

30/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°4912 déposé le 04/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°4912 déposé le 04/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/09/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°4912 déposé le 04/12/2013
Etat : Déposé

30/09/2013 : Traité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1955B00036
Dépôt : N°924 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

30/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°4912 déposé le 04/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°4912 déposé le 04/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/09/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°4912 déposé le 04/12/2013
Etat : Déposé

14/09/2013 : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°3821 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif devant être effectué par la société POINT P SA au profit de la société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE DSC

14/09/2013 : Rapport du commissaire à la scission

24/07/2013 : Acte sous seing privé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°3286 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : PROJET

24/07/2013 : Acte sous seing privé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°3286 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : PROJET

22/05/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2085 déposé le 22/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Monsieur Philippe SOUCHAL

22/05/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2085 déposé le 22/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Monsieur Philippe SOUCHAL

15/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2795 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

15/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2795 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

15/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2795 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

15/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2795 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

09/06/2011 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2566 déposé le 23/06/2011
Etat : Déposé

09/06/2011 : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2986 déposé le 20/07/2011
Etat : Déposé

09/06/2011 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2566 déposé le 23/06/2011
Etat : Déposé

09/06/2011 : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2986 déposé le 20/07/2011
Etat : Déposé

31/05/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2276 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la scission

31/05/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2276 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la scission

20/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°3004362 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°3004362 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

20/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°3004362 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°3004362 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

24/07/2009 : Déclaration de conformité

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2903019 déposé le 06/08/2009
Etat : Déposé

24/07/2009 : Déclaration de conformité

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2903019 déposé le 06/08/2009
Etat : Déposé

30/06/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2903019 déposé le 06/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion et absorption de la société SODIMAC avec effet rétroactif au 1er Janvier 2009.

30/06/2009 : Décision(s) de l'associé unique

25/05/2009 : Projet de traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2901938 déposé le 29/05/2009
Etat : Déposé

25/05/2009 : Traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2903019 déposé le 06/08/2009
Etat : Déposé

25/05/2009 : Projet de traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2901938 déposé le 29/05/2009
Etat : Déposé

25/05/2009 : Traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2903019 déposé le 06/08/2009
Etat : Déposé

30/03/2009 : Ordonnance

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2901183 déposé le 30/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination du commissaire à la fusion unique.

30/03/2009 : Ordonnance

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2901183 déposé le 30/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination du commissaire à la fusion unique.

30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1129100 déposé le 30/07/2008
Etat : Déposé

30/06/2008 : Déclaration de conformité

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1129100 déposé le 30/07/2008
Etat : Déposé

30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1129100 déposé le 30/07/2008
Etat : Déposé

30/06/2008 : Déclaration de conformité

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1129100 déposé le 30/07/2008
Etat : Déposé

18/06/2008 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1128748 déposé le 20/06/2008
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports effectués par les Numéro de dépôt d'origine : 2801470 / SENLIS sociétés SOLAREST et FERROILLE DISTRIBUTION à la Numéro de dépôt d'origine : 2801470 / SENLIS société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE dans le Numéro de dépôt d'origin

18/06/2008 : Rapport du commissaire à la fusion

26/05/2008 : Traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1129100 déposé le 30/07/2008
Etat : Déposé
Décision : DE LA STE SOLAREST ET FERROILLE DISTRIBUTION Numéro de dépôt d'origine : 2801822 / SENLIS ABSORBEE PAR DSC Numéro de dépôt d'origine : 2801822 / SENLIS

26/05/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1128559 déposé le 29/05/2008
Etat : Déposé

26/05/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1128559 déposé le 29/05/2008
Etat : Déposé

26/05/2008 : Traité de fusion

30/04/2008 : Ordonnance

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1128349 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de Monsieur Philippe SOUCHAL en qualité Numéro de dépôt d'origine : 2801071 / SENLIS de commissaire à la fusion. Numéro de dépôt d'origine : 2801071 / SENLIS

30/04/2008 : Ordonnance

31/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1127664 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé

31/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1127664 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé

12/12/2007 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1127208 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Sur la valeur des apports. Numéro de dépôt d'origine : 2702723 / SENLIS

12/12/2007 : Rapport du commissaire à la fusion

20/11/2007 : Projet de traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1127000 déposé le 28/11/2007
Etat : Déposé
Décision : projet de traité de fusion entre la Ste SRDM Numéro de dépôt d'origine : 2702515 / SENLIS ET LA Ste ETABLISSEMENT BERTHET FRAIGNE - la Numéro de dépôt d'origine : 2702515 / SENLIS Ste SOCIETE DES ENTREPOTS SANITAIRES ET DE CHAUF- Numéro de dépôt d'origine

20/11/2007 : Traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1127664 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé

20/11/2007 : Projet de traité de fusion

20/11/2007 : Traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1127664 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé

24/10/2007 : Ordonnance

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1126710 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination des commissaires à la fusion Numéro de dépôt d'origine : 2702225 / SENLIS

24/10/2007 : Ordonnance

21/05/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1128238 déposé le 16/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

21/05/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1128238 déposé le 16/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/01/2007 : Déclaration de conformité

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1127664 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé

28/01/2007 : Déclaration de conformité

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1127664 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé

27/01/2005 : Déclaration de conformité

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1119154 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé

27/01/2005 : Déclaration de conformité

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1119154 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé

31/12/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1119154 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé

31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1119154 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire

31/12/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1119154 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé

31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1119154 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire

16/12/2004 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1118647 déposé le 21/12/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 2402624 / SENLIS SEM ANGLES A LA SOCIETE DISTRIBUTION SANITAIRE Numéro de dépôt d'origine : 2402624 / SENLIS ET CHAUFFAGE DANS LE CADRE DU PROJET DE TRAITE Numéro de dépôt d'ori

16/12/2004 : Rapport du commissaire aux apports

15/12/2004 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1119154 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé
Décision : SAS Numéro de dépôt d'origine : 2500424 / SENLIS

15/12/2004 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1119154 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé
Décision : SAS Numéro de dépôt d'origine : 2500424 / SENLIS

16/11/2004 : Projet de traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1118483 déposé le 29/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Entre la société SEM ANGLES Numéro de dépôt d'origine : 2402460 / SENLIS ET Numéro de dépôt d'origine : 2402460 / SENLIS la société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE Numéro de dépôt d'origine : 2402460 / SENLIS

16/11/2004 : Traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1119154 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé

16/11/2004 : Projet de traité de fusion

16/11/2004 : Traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1119154 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé

10/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1117728 déposé le 06/08/2004
Etat : Déposé

10/05/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1117728 déposé le 06/08/2004
Etat : Déposé

10/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1117728 déposé le 06/08/2004
Etat : Déposé

10/05/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1117728 déposé le 06/08/2004
Etat : Déposé

21/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1115215 déposé le 03/09/2003
Etat : Déposé

21/05/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1115215 déposé le 03/09/2003
Etat : Déposé

21/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1115215 déposé le 03/09/2003
Etat : Déposé

21/05/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1115215 déposé le 03/09/2003
Etat : Déposé

31/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1115215 déposé le 03/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

31/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1115215 déposé le 03/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

20/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1114212 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

20/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1114212 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

31/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1112859 déposé le 23/09/2002
Etat : Déposé

31/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1112859 déposé le 23/09/2002
Etat : Déposé

18/07/2002 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1112473 déposé le 22/07/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DES COMMISSAIRES A LA FUSION Numéro de dépôt d'origine : 2201514 / SENLIS

18/07/2002 : Rapport du commissaire aux comptes

24/06/2002 : Traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1112859 déposé le 23/09/2002
Etat : Déposé
Décision : ET DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 2201901 / SENLIS

24/06/2002 : Projet de traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1112330 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Entre les Societes SANITAGEN, SOFILRO, FGMS, Numéro de dépôt d'origine : 2201371 / SENLIS MONNATTE, G R, ETS LEMOINE ET LEMOINE SA AU PROFIT Numéro de dépôt d'origine : 2201371 / SENLIS DE LA STE DSC Numéro de dépôt d'origine : 2201371 / SENLIS

24/06/2002 : Projet de traité de fusion

24/06/2002 : Traité de fusion

31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1112568 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1112568 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé

31/05/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1112568 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE AVEC LA LOI NRE Numéro de dépôt d'origine : 2201609 / SENLIS

31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1112568 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1112568 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé

31/05/2002 : Statuts mis à jour

04/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°1105170 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. d'assemblée du

30/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1111453 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1111453 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/08/2001 : Déclaration de conformité

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1110174 déposé le 17/09/2001
Etat : Déposé

29/08/2001 : Déclaration de conformité

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1110174 déposé le 17/09/2001
Etat : Déposé

30/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1110174 déposé le 17/09/2001
Etat : Déposé

30/07/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1110174 déposé le 17/09/2001
Etat : Déposé

30/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1110174 déposé le 17/09/2001
Etat : Déposé

30/07/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1110174 déposé le 17/09/2001
Etat : Déposé

25/06/2001 : Traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1109624 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : ETNRE DSC ET CIRCE - DISTRI LUSSIGNY - SFCD - Numéro de dépôt d'origine : 2101183 / SENLIS MOSSELLANE DE CONFORT DOMESTIQUE - BRETONNE DE Numéro de dépôt d'origine : 2101183 / SENLIS CONFORT DOMESTIQUE - ROCHELAISE DE CONFORT DOMES- Numéro de dépôt d'origi

25/06/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1110174 déposé le 17/09/2001
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT FUSION Numéro de dépôt d'origine : 2101735 / SENLIS

25/06/2001 : Traité de fusion

25/06/2001 : Acte sous seing privé

29/12/2000 : Déclaration de conformité

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1108708 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1108708 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1108708 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1108708 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/12/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1108708 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé

29/12/2000 : Déclaration de conformité

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1108708 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1108708 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1108708 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1108708 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/12/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1108708 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé

22/11/2000 : Traité de fusion

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1108190 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR HENRI LEHMANN - ETABLISSEMENT DANJAK A Numéro de dépôt d'origine : 2001988 / SENLIS LA STE DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE Numéro de dépôt d'origine : 2001988 / SENLIS

22/11/2000 : Traité de fusion

20/11/2000 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1108370 déposé le 20/12/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION SUR LA VALEUR Numéro de dépôt d'origine : 2002168 / SENLIS DES APPORTS EFFECTUES PAR LES STES LEHMANN SA ET Numéro de dépôt d'origine : 2002168 / SENLIS ETS DANJAK A LA STE DISTRIBUTION SANITAIRE Numéro de dépôt d'origi

20/11/2000 : Rapport du commissaire aux apports

26/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1108146 déposé le 21/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

26/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1108146 déposé le 21/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1107293 déposé le 29/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1107293 déposé le 29/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2000B00079
Dépôt : N°200531 déposé le 10/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

01/03/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2000B00079
Dépôt : N°200531 déposé le 10/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1106449 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1106449 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1106449 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1106449 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

30/12/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1106449 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé

30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1106449 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1106449 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1106449 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1106449 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

30/12/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1106449 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé

17/12/1999 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°15392 déposé le 21/12/1999
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LES STES CEDEO, NOEL, SANINOV, ETS DAVID ET VANDERPERRE, SCI ARRAS A LA STE DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE DANS LE CADRE DU PROJET DE TRAITE D APPORT FUSION DU 23 11 1999

23/11/1999 : Statuts constitutifs

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1106449 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

23/11/1999 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°14458 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : CEDEO NOEL SANINOV ETS DAVID ET VANDERPERRE SCI ARRAS PAR DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE

23/11/1999 : Statuts constitutifs

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°1106449 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

22/11/1999 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°14547 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA STE ASTURIENNE PENAMET

15/11/1999 : Ordonnance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°14428 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : REQUETE N 689/99

30/09/1999 : Lettre

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°13135 déposé le 03/11/1999
Etat : Déposé
Décision : DIRECTEUR GENERAL PARTANT

25/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°13137 déposé le 03/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

25/06/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°13137 déposé le 03/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°2925 déposé le 05/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°2925 déposé le 05/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

30/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°14324 déposé le 23/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

09/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°12771 déposé le 20/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

02/10/1997 : Lettre

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°12771 déposé le 20/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

19/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°11704 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

24/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°729 déposé le 20/01/1997
Etat : Déposé
Décision : AU 161 BIS 163 RUE DE PARIS 93013 BOBIGNY CEDEX

24/10/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°729 déposé le 20/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

13/06/1996 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°11257 déposé le 10/10/1996
Etat : Déposé
Décision : REPRESENTANT PERMANENT

16/06/1995 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°306 déposé le 09/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

16/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°306 déposé le 09/01/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS DES ARTICLES 7 ET 11

16/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°306 déposé le 09/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/05/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°5793 déposé le 18/05/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE.

22/12/1994 : Divers

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°5809 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/12/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°5809 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/12/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°5809 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

07/12/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°5809 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/11/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°5807 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

04/11/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°5807 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

10/11/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°4345 déposé le 08/04/1994
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION ET AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES DE LA PERSONNE MORALE

10/11/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°4345 déposé le 08/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/10/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°5806 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

18/10/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°4345 déposé le 08/04/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

16/07/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°81 déposé le 16/07/1993
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00732DU 05/07/93

30/06/1992 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°10800 déposé le 23/09/1992
Etat : Déposé
Décision : CONTINUATION DE LA SOCIETE.

30/06/1992 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°10800 déposé le 23/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

12/12/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°15042 déposé le 26/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/11/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°15042 déposé le 26/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/08/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°15042 déposé le 26/12/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES. AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL.

16/01/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°3494 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

16/01/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°3494 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/01/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°3495 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

16/01/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°3495 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/12/1990 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°3494 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL.

12/12/1990 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°3494 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

03/12/1990 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°3494 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

14/09/1990 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°14704 déposé le 21/12/1990
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT COOPTATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR NOMINATION DU PCA ET DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL

09/08/1990 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°14703 déposé le 21/12/1990
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

29/06/1990 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°14702 déposé le 21/12/1990
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL EXTENTION DE L'OBJET SOCIAL

29/06/1990 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°14702 déposé le 21/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/12/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°1481 déposé le 01/02/1990
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA STE MULLE PANTTYN. MODIFICATION DE L'ART. 7 DES STATUTS.

27/12/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°1481 déposé le 01/02/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/12/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°15551 déposé le 19/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers

14/11/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°14144 déposé le 16/11/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers

14/11/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°1481 déposé le 01/02/1990
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

09/06/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°10287 déposé le 25/07/1989
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

09/06/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°10287 déposé le 25/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/12/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°8489 déposé le 14/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers

20/12/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°8489 déposé le 14/06/1989
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

20/12/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°8489 déposé le 14/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/12/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°8489 déposé le 14/06/1989
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

29/11/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°8489 déposé le 14/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

16/10/1987 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°1901 déposé le 24/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

03/07/1987 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°1710 déposé le 29/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/06/1987 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°1710 déposé le 29/10/1987
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°1105169 déposé le 05/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Statuts mis à jour

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°1105169 déposé le 05/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°1105170 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : ... texte divers .......................

N.C : Divers

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°5807 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Etablissements :

14/06/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Thionville (5753)
Numéro de gestion : 2000B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
101 rue des Romains
57100 Thionville
FRANCE
Enseigne : CEDEO - ENVIE DE SALLE DE BAIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/03/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1965B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
21, 29 Rue Saint-Brice
28000 Chartres
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1965
Activité : Vente en gros, demi gros et détail de tous appareils sanitaires de chauffage, de cuisine, des tubes cuivre, fer, fonte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/03/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1965B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Zone Industrielle le Vallier 2
rue des Clozeaux
28300 Mainvilliers
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel de santaire et chauffage et commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Apport fusion
usio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/03/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1965B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
10 Les Terres de la Nouv Garenne
28200 Châteaudun
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/03/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1965B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue de Rome
lotissement Plein Sud
28500 Vernouillet
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/03/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1965B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
24 Rue de l'Arcisse
Margon
28400 Arcisses
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du Bâtiment
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2000B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
26B Rue de la Société Française
18100 Vierzon
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion par absorption (transfert du siège social de 60180 Nogent-sur-Oise 2 rue du marais sec à 60550 Verneuil-en-Halatte 2 avenue des Charmes à compter du 11.08.03 - récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Divers

15/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2000B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zone Industrielle Rue Sarrault
18200 Saint-Amand-Montrond
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage -Apport fusion par absorption de la société Cedeo - Rcs 97 B 57 B 349 686 311 -Suite à l'absorption de la Ste Cedeo : Location gérance poursuivie par la société à la société docks bâtiment et industrie - Rcs B 583 720 578 -à compter du 30.07.01 changement d'identité du loueur de fonds suite à absorption par voie de fusion de la société docks bâtiment et industrie par la Ste De filtrage et de Robitterie (nouveau loueur de fonds)
Origine du fonds : Création

15/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2000B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
37 Rue Théophile Lamy
18000 Bourges
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage -Apport fusion par absorption de la société Cedeo - Rcs 97 B 57 B 349 686 311 -Suite à l'absorption de la société Cedeo : Location gérance poursuivie à la société docks bâtiment et industrie - Rcs bourges B 583 720 578
Origine du fonds : Divers
- -

15/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2000B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Rue des Racines
18230 Saint-Doulchard
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
UIS ACQUISITION PAR FUSION ABSORPTION - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000B40043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
34 rue du Docteur Lainé
14800 Touques
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel de sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion-absorption de la société Cede - récédent propriétaire exploitan - A CEDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000B40043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Edouard Branly
14100 Hermival-les-Vaux
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquisition par fusion - Fonds précédemment exploité en location-géranc - récédent propriétair - ROSSETT
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2014B00654
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Le Mas
Route de Lyon
07102 Davézieux
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2014B00654
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
202 Rue de la Plaine
07200 Saint-Didier-sous-Aubenas
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/02/2021 : Etablissement ouvert

29/01/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zac du Parc Alata
2 Avenue des Charmes
60550 Verneuil-en-Halatte
FRANCE
Enseigne : CEDEO - CLIM+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériaux de construction
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/01/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1130
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zac de Venette
60205 Compiègne Cedex
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce matériel sanitaire chauffage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/01/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1140
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
100 Rue de l'Europe
60400 Noyon
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/04/2002
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires et de chauffage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/01/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1150
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zac du Parc Alata
2 Avenue des Charmes
60550 Verneuil-en-Halatte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce de matériaux de construction.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/01/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1160
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle de Nogent Villers
6 Rue du Clos Barrois
60180 Nogent-sur-Oise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction de matériels sanitaires et d'appareils de chauffage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/01/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1172
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Avenue des Charmes
60550 Verneuil-en-Halatte
FRANCE
Enseigne : DISPART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2014
Activité : Négoce de produits sanitaires, chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création

05/01/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2000B01161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue du Haut des Grans
27300 Courbépine
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire de chauffage
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/01/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2000B01161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
31 Boulevard Pasteur
27500 Pont-Audemer
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2000B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue Joseph Quilliou
ZI de Kergoustard
56300 Saint-Thuriau
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion-absorption pour un actif net global évalué - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2000B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
4 Avenue de l'Amiral Melchior
56100 Lorient
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Apport-Fusion de la Ste Cedeo Rcs 349-686-311 - activité : négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2000B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue Denis Papin - Zone Industrielle de Kerpont
56600 Lanester
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2000B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
5 Rue Rolland Garros
ZA Toul Garros
56400 Auray
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/01/2008
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires, de chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2000B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue Denis Papin
ZI de Kerpont
56600 Lanester
France
Enseigne : CDL ELEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'électricité
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2000B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue Joseph Quiliou
ZI de la Ferté
56300 Saint-Thuriau
France
Nom commercial : CDL ELEC
Enseigne : CDL ELEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'électricité
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2014B00803
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
4 Rue des Artisans
BP 441 Villa la Grand
74108 Annemasse
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2014B00803
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Boulevard Du Pre Biollat
74200 Anthy-sur-Léman
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/11/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2000B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
34-36 route de Thionville
57140 Woippy
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - EDE
Type d’exploitation : Location-gérance

05/11/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2000B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
5 Terrasses Bourgogne
ZAC des Terrasses de la Sarre
57400 Sarrebourg
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/01/2009
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaire, de chauffage et climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/11/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2000B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
77 avenue André Malraux
57000 Metz
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Transfert d'activité dans le ressort
ransfert d'activité dans le ressort de : Parc Saint Jean 57130 Jouy aux Arches au : 77 avenus André Malraux 57000 METZ à compter du 01.10.201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/11/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2000B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
57 route de Thionville
57140 Woippy
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Le commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

05/11/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2000B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
46-48 route de Thionville
57140 Woippy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

05/11/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2000B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
38 rue des Garennes
57155 Marly
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

05/11/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2000B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Voie Romaine
Lieudit Cimenterie Ban de Hagondange
57300 Hagondange
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/11/2020 : Etablissement ouvert

17/08/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2008B00670
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
12 rue Curie
ZI Nord
68000 Colmar
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2008
Activité : Négoce de gros de Materieux de construction, d'appareils sanitaire, de chauffage et climatisation
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - OLARES
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/08/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2008B00670
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
chemin de Bergheim
67600 Sélestat
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2019
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/07/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00111
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
38 rue du Colonel Vasseur
81000 Albi
FRANCE
Enseigne : CECEO - CLIM+ - ENVIE DE SALLE DE BAIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/09/2013
Activité : Négoce de produits sanitaires, chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/06/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thionville (5753)
Numéro de gestion : 2000B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
13 rue du Ferronnier - Zl Bouclé du Val Marie
57100 Thionville
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage.
Origine du fonds : Apport
onds acquis par appor - récédent propriétair - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/06/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Thionville (5753)
Numéro de gestion : 2000B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue du Rabot
Angle rue du Maillet
57100 Thionville
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

13/05/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2000B00937
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
84 Rue Marceau
76600 Le Havre
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce matériel sanitaire chauffage
Origine du fonds : Apport fusion
ONDS ACQUIS PAR APPORT FUSION DE LA SOCIETE CEDEO (91 B 225 RADIEE LE 17/02/2000) AU MONTANT EVALUE A - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/05/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2000B00937
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
44/50 Rue d'Iéna
76600 Le Havre
France
Enseigne : DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2001
Activité : sanitaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/05/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2000B00937
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
139/143 rue Gustave Couturier
76400 Fécamp
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

13/05/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2000B00937
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
20 Rue Ferrer
Et 45 rue de Mulhouse
76600 Le Havre
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETTE SA
Type d’exploitation : Location-gérance

22/10/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2000B00784
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
5 rue du Doubs
67100 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : CEDEO - ENVIE DE SALLE DE BAIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2000
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/10/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2000B00784
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
99 route de Bitche
67500 Haguenau
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2001
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - IBOMA

22/10/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2000B00784
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
5 rue du Doubs
Bâtiment A
67100 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : CLIM +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel de climatisation et de chauffage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
compter du 27/05/201 - récédent exploitan - P
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/10/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2000B00784
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
46 route de Brumath
67460 Souffelweyersheim
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

22/10/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2000B00784
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
19-21 rue des Magasins (entrée 10 rue Adèle Riton)
67000 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

27/07/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2014B00468
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
34 rue Antoine Parmentier
et 116 rue de la Chaussée Romaine
02100 Saint-Quentin
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2019
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/07/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2014B00468
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
4 rue Voltaire
et 20 rue Buffon
02000 Laon
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

14/06/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2003B00175
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
8 rue de l'Artisanat
Zone Artisanale Sud
67210 Obernai
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/04/2003
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction d'appareils sanitaires et de chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/06/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2003B00175
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZAC Atrium
67190 Mutzig
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

14/06/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2003B00175
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
1 rue de la Mossel
67490 Dettwiller
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2018
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/02/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2000B00366
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
46 avenue de Belgique
68110 Illzach
FRANCE
Enseigne : CEDEO - CLIM +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fourniture pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment (sanitaire, chauffage, climatisation)
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

16/02/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2014B00417
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
10 Boulevard d'Orient
Za de Tokoro
05000 Gap
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Blaise Pascal Zac des Escarnotieres
51000 Châlons-en-Champagne
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/03/2006
Activité : NEGOCE DE GROS DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION, D'APPAREILS SANITAIRES, DE PRODUITS DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2000B50050
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
75 rue des Forges Saint Charles
08000 Charleville-Mézières
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce matériel sanitaire chauffage
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 52
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1990B01126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zone de la Guénaudière
route d'Ernée
35300 Fougères
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE, CDL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 54
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1990B01126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Rue Francis Deniaud
ZI de Cotard
35600 Redon
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE, CDL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 55
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1990B01126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
30 Rue de Bray
ZI Sud Est
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE - CLIM+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 56
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1990B01126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
3 Avenue Germaine Tillon
Immeuble Origami
35136 Saint-Jacques-de-la-Lande
FRANCE
Enseigne : CEDEO / BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2015
Activité : Services administratifs combines de bureau pour le négoce de matériels sanitaire, chauffage, climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1990B01126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
159 Route de Lorient
35000 Rennes
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de matériel de sanitaire et chauffage (début : 30.12.99)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1990B01126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
10 Allée de la Cerisaie
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires et de chauffage (début : 01.01.2002).
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1990B01126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Rue Eugène Freyssinet
Zac de l'Aumaillerie
35133 Javené
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2003
Activité : négoce de produits sanitaires, chauffage et climatisation
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1990B01126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
6 Rue du Chène Morand
ZI du Sud Est
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de gros de matériaux de construction, de produits sanitaires et matériel de chauffage et climatisation
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1990B01126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
10 Rue de la Cerisaie
Cellule 2
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2008
Activité : négoce de gros de matériaux de construction, de matériel sanitaire, chauffage et climatisation
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
21 rue Pauline de Lezardiere
85300 Challans
France
Enseigne : CEDEO - CDL ELEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : négoce matériel sanitaire chauffage et électrique
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
118 boulevard de l'Industrie Zone Acti Sud
85000 La Roche-sur-Yon
France
Enseigne : CEDEO - CDL ELEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : négoce matériel sanitaire, chauffage et électrique
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
3 rue Jean Perrin
85340 Olonne-sur-Mer
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce de matériels sanitaire chauffage climatisation
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
3 rue Raymond Vinet ZA de Saint Medard des Pres
85200 Fontenay-le-Comte
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce matériel sanitaire chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
5 rue des Menuisiers
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 60
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
13 rue Edouard Branly Zac de la Buzenière
85500 Les Herbiers
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/05/2010
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires, de chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
2 rue du Champs du Puits
Zone de l'Ecuyère
49300 Cholet
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériels sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
3 rue Richard Lenoir
49100 Angers
FRANCE
Enseigne : CEDEO - CDL ELEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : négoce de matériel sanitaire, chauffage et électrique
Origine du fonds : Apport
pport de la société CEDEO (RCS SENLIS 349 686 311 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZI d'Etriché rue Jean Monnet
Segré
49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEU
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, de produits sanitaires et de chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zone Industrielle - Saint-Lambert des Levées
49400 Saumur
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue des Fusillés
49400 Saumur
FRANCE
Enseigne : CDL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2014B00641
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
allée des Chênes ZI de la Voivre
88000 Epinal
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2014B00641
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
70 avenue du Président Kennedy
88300 Neufchâteau
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2014B00641
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Lieudit Champ du Midi
88200 Saint-Etienne-les-Remiremont
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2014B00641
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZAC Les Pierres du Faing
545 Allée de l'Europe
88100 Sainte-Marguerite
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/2017
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2000B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
655 bis Avenue Pierre-Brossolette
26800 Portes-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/05/2011
Activité : Négoce gros de matériel sanitaire, chauffage et climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2000B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
ZA du Technoparc du Rousset
5 Rue Henri Barbusse
26000 Valence
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/2000
Activité : Commerce de fournituures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2000B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
13 Rue Joseph Marie Jacquard
26000 Valence
France
Enseigne : CLIM+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Négoce de produits de climatisation.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2000B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
ZI Route Nationale
92 Avenue des Allobroges
26100 Romans-sur-Isère
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2000B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue Louis Raymond
26200 Montélimar
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2000B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité des Laurons
26110 Nyons
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B02490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
145 Boulevard de l'Europe
69310 Pierre-Bénite
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B02490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
81-83 Allée Élisée Reclus
Bâtiment CDG
69150 Décines-Charpieu
France
Enseigne : CLIM +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel de climatisation et de chauffage.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - PO GROUP
Type d’exploitation : Location-gérance

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B02490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
14 Rue André Sentuc
69200 Vénissieux
France
Enseigne : CLIM +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Négoce de produits de climatisation
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B02490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
99 Rue Gabriel Péri
69210 L'Arbresle
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B02490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Avenue du Huit Mai 1945
ZI de l'Hippodrome
69140 Rillieux-la-Pape
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B02490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
37 Avenue du 8 Mai 1945
69120 Vaulx-en-Velin
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B02490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
4 Quai des Etroits
69005 Lyon
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B02490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
52 Rue du Champ de l'Orme
69100 Villeurbanne
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B02490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
34 Rue Pré Gaudry
69007 Lyon
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B02490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
11 Rue Saint-Simon
69009 Lyon
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B02490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
7 Route de Jonage
69150 Décines-Charpieu
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

14/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
ZI DE MEYTHET - 23 AVENUE DU PONT DE TASSET
BP 32 Cran-Gevrier
74960 Annecy
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : NEGOCE DE MATERIEL SANITAIRE , CHAUFFAGE
Origine du fonds : Divers
PPORT SUITE A FUSION/ABSOBPTIO - -
Type d’exploitation : Divers

14/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
23B Avenue Du Pont De Tasset
Meythet
74000 Annecy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/01/2014
Activité : Négoce de produits de climatisation et chauffage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
6 ter Avenue Du Pont De Tasset
ZI de Meythet - Cran-Gevrier
74000 Annecy
France
Enseigne : BROSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second œuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

14/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
25 Avenue des Trois Fontaines
ZI - Seynod
74000 Annecy
France
Enseigne : BROSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second œuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

14/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
763 Avenue de Saint-Martin
74700 Sallanches
France
Enseigne : BROSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second œuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
1 bis rue de Châtillon
75014 Paris
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1976
Activité : LA VENTE EN GROS, DEMI-GROS ET DETAIL DE TOUS APPAREILS SANITAIRES DE CHAUFFAGE, DE CUISINE ET LEURS ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES DES TUBES DE CUIVRE, FER, FONTE ET TOUS RACCORDS DE ROBINETTERIE AINSI QUE LA VENTE ET L'INSTALLATION DE TOUS APPAREILS ET ACCESSOIRES DE CUISINES COLLECTIVES.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UPONT SANITAIR
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
124 bis avenue de Villiers
75017 Paris
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1976
Activité : LA VENTE EN GROS, DEMI-GROS ET DETAIL DE TOUS APPAREILS SANITAIRES DE CHAUFFAGE, DE CUISINE ET LEURS ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES DES TUBES DE CUIVRE, FER, FONTE ET TOUS RACCORDS DE ROBINETTERIE AINSI QUE LA VENTE ET L'INSTALLATION DE TOUS APPAREILS ET ACCESOIRES DE CUISINES COLLECTIVES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
19 boulevard Jules Ferry
75011 Paris
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/08/1986
Activité : VENTE EN GROS D'APPAREILS SANITAIRES, DE CHAUFFAGE, ETC....
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
4 rue Jacques Coeur
75004 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2001
Activité : NEGOCE DE PRODUITS SANITAIRE ET CHAUFFAGE
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
72-74 boulevard Richard Lenoir
75011 Paris
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Distribution de produits sanitaires chauffage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OINT P SA DIVISION ILE DE FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
9 rue des Reculettes
75013 Paris
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second œuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- ropriétaire non exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
41-43 rue de Reuilly
et 4 cours Eloi
75012 Paris
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second œuvre du bâtiment (sanitaire, chauffage).
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- ropriétaire non exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
166 rue Cardinet
75017 Paris
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second œuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- ropriétaire non exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
34-36 rue de Maubeuge
75009 Paris
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second œuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- ropriétaire non exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
124 rue des Poissonniers
75018 Paris
France
Enseigne : BROSSETTE - DISPART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second œuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- ropriétaire non exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
138-140 avenue Ledru-Rollin
75011 Paris
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second œuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- ropriétaire non exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
32 rue Damrémont
75018 Paris
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second œuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- ropriétaire non exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
22-30 rue Mathurin Régnier
75015 Paris
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second œuvre pour le bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- ropriétaire non exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
21-23 rue des Ardennes
75019 Paris
France
Enseigne : CEDEO/BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2014
Activité : Services administratifs combinés de bureau pour le négoce de matériels sanitaire, chauffage, climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
9 boulevard Ney
75018 Paris
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second œuvre du bâtiment (sanitaire, chauffage, plomberie)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 2008B00259
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
6 rue Dominique d'Hausen
Parc Industriel Sud
57200 Sarreguemines
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2007
Activité : Négoce de gros en matériaux de construction d'appareils sanitaire de chauffage et climatisation
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - A MAISON DU CHAUFFAG
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 2008B00259
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
102B rue Nationale
57600 Morsbach
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETTE SA
Type d’exploitation : Location-gérance

02/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 2008B00259
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZAC de Macheren
57500 Saint-Avold
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETTE SA
Type d’exploitation : Location-gérance

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2000B00462
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
10 Avenue DE LA ROCHE FORCADE
ZI SAINT MITRE
13400 Aubagne
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/01/2004
Activité : négoce de gros de matériel sanitaire et de produits de chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2000B00462
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
400 Avenue des Paluds
ZI des Paluds
13400 Aubagne
FRANCE
Enseigne : CLIM +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de gros de materiel sanitaire, chauffage et climatisation.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - P
Type d’exploitation : Location-gérance

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2000B00462
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
75 Boulevard des Acieries
13010 Marseille
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 34
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2000B00462
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
79 Avenue de Jouques
ZI les Paluds
13400 Aubagne
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2000B00462
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
4 Boulevard Gueidon
13013 Marseille
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 36
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2000B00462
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
151 Avenue des Aygalades
13015 Marseille
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvres du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2000B00462
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
59 Boulevard Rabatau
13008 Marseille
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2011
Activité : Négoce de matériel de construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2000B00462
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
151 Boulevard CASANOVA
13014 Marseille
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériaux de construction
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2000B00462
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
4B Boulevard DES ACIERIES
PARC MURE
13008 Marseille
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériaux de construction
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2000B00197
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
116 Avenue de Digne
Zone Industrielle Toulon Est
83130 La Garde
FRANCE
Enseigne : CLIM+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Négoce de produits de climatisation
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

17/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2000B00197
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
376 Chemin de Bassaquet
Quartier du Bassaquet
83140 Six-Fours-les-Plages
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2000B00197
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Avenue DE DRAGUIGNAN
ZI TOULON EST
83087 TOULON CEDEX
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériaux de construction
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2000B00079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zone Cciale les Salines
route de la Baule
44350 Guérande
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : négoce de matériaux de construction
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2000B00079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
boulevard Leferme
44600 Saint-Nazaire
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : négoce de gros de matériaux de construction d'appareils sanitaires chauffage et climatisation
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2000B00079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZA les Gentelleries
44210 Pornic
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : négoce de matériel sanitaire et chauffage négoce de matériaux de construction
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2000B00079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zi de Villejames
rue de la Fuie
44350 Guérande
France
Enseigne : CDL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Commerce de fournitures pour l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

26/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2000B00079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zone Commerciale des Salines
route de la Baule
44350 Guérande
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second uvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

26/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2000B00079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zi de Brais
2 rue Isaac Newton
44600 Saint-Nazaire
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
3 avenue J. F Kennedy
62000 Arras
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : FONDS DE NEGOCE MATERIEL SANITAIRE CHAUFFAGE EXPLOITE EN LOCATION GERANCE EN VERTU D'UN CONTRAT EN DATE DU 01.7.97 ENTRE LES STES MUSTIN ET CEDEO DONT LE BENEFICE A ETE TRANSFERE DE PLEIN DROIT A LA STE D.S.C.SUITE A ABSORPTION DE CEDEO LE 30.12.99
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue de Doullens Zia
62270 Frévent
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : FONDS DE NEGOCE MATERIEL SANITAIRE CHAUFFAGE EXPLOITE EN LOCATION GERANCE EN VERTU D'UN CONTRAT EN DATE DU 01.7.97 ENTRE LES SOCIETES MUSTIN ET CEDEO DONT LE BENEFICE A ETE TRANSFERE DE PLEIN DROIT A LA SOCIETE D.S.C. SUITE A ABSORPTION DE CEDEO LE 30.12.99
Origine du fonds : Divers
- -

20/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Henri Barbusse
RN 43
62232 Annezin lez Béthune
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce matériel sanitaire chauffage
Origine du fonds : Apport
PPORT FUSION ET FONDS RECU EN LOCATION GERANC - récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Divers

20/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue des colibris
ZAC des Oiseaux
62218 Loison-sous-Lens
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2008
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaire, de chauffage et climatisation
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USIO - récédent propriétair - ERROILLE DISTRIBUTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue du Four à Chaux
ZAC du Pacage
62223 Sainte-Catherine
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

20/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
chemin de Noyelles Immeuble B
Parc Logistique Parcolog I Pa le Pommi
62110 Hénin-Beaumont
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

20/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zal de Souchez
62300 Eleu dit Leauwette
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l' ensemble du second Ouuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

20/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Parc d'Activité du Château
Espace de la Gare d'Eau
62220 Carvin
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

20/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
3 rue de Stalingrad
ZI B lotissement N° 11
62232 Annezin
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Négoce de matériels sanitaire, chauffage, climatisation
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

20/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Berthe Warret
62000 Arras
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : Vente en gros d'appareils sanitaires et de chauffage en pièces détachées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
5-17 avenue des Combattants en Afn
33500 Libourne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
11-13 rue de Chanzy
33500 Libourne
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2006
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00287
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
16 rue du Chene Lassé
44800 Saint-Herblain
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00287
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
5 rue du marché Commun
44300 Nantes
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00287
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
25 rue du Président Kennedy
44110 Châteaubriant
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : négoce de gros de matériaux de construction d'appa reils sanitaires de chauffage de climatisation
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00287
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
410 route de Clisson
44120 Vertou
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2007
Activité : négoce de gros de matériaux de construction, de matériel sanitaire, d'appareils de chauffage et de climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00287
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
20 rue de la Rivaudière
44800 Saint-Herblain
France
Enseigne : CLIM+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel de climatisation et de chauffage.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- ropriétaire non exploitan - P
Type d’exploitation : Location-gérance

13/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00287
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
parc d'Activités des Estuaires 300 avenue Lavoisier
44590 Derval
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2013
Activité : Négoce de produits sanitaires,chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00287
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zi de Cheviré-1
rue de l'Ile Chupin
44340 Bouguenais
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second uvre du bâtiment et l'électricité - Négoce de matériel sanitaire
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

13/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00287
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zone de Preux
2 rue Benoît Frachon
44800 Saint Herblain
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second uvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

13/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00287
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue des Cochardières
44800 Saint Herblain
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2005
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2000B00084
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
45 rue Corréus
60000 Beauvais
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce matériel sanitaire chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2000B00084
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
14 rue Wage
60000 Beauvais
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Négoce matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2002B00143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Senlis

Adresse :
51 rue de la Goulette
51100 Reims
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/03/2002
Activité : négoce de matériaux de construction et d'appareils sanitaires et de chauffage
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Divers

11/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2002B00143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Senlis

Adresse :
29 - 31 rue Henri Dunant
51200 Epernay
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/2014
Activité : Négoce de produits de sanitaire, chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2002B00143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Senlis

Adresse :
11 rue Gutemberg
51100 Reims
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du batiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétair - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

11/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2002B00143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Senlis

Adresse :
boulevard Maurice Berthelot
51100 Reims
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Négoce de matériaux de construction et d'appareils sanitaires et chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2000B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
41 rue Marcel Brot
Lot A
54000 Nancy
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR APPORT-FUSIO - récédent propriétaire exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2000B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
41 rue Marcel Brot
54000 Nancy
FRANCE
Enseigne : CLIM +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de produits de climatisation sanitaires et chauffage
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétair - P
Type d’exploitation : Location-gérance

03/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2000B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
3 rue du Coteau
54180 Heillecourt
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

03/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2000B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZAC d'Atton
54700 Atton
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

03/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2000B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
29 rue Château-salins
54000 Nancy
FRANCE
Enseigne : BROSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du seconde oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

03/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2000B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
114 impasse Jean Lamour
ZAC du Breuil
54700 Pont-à-Mousson
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

03/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2000B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
39 rue Marcel Brot
54000 Nancy
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2010
Activité : Négoce matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2000B00140
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
RN 10 La Croix Blanche
16430 Champniers
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Divers
ocation géranc - -
Type d’exploitation : Divers

02/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2000B00140
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
boulevard du Maréchal Juin
ZI n°3
16340 L'Isle-d'espagnac
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, de matérielsanitaire, chauffage et climatisation
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - té S.R.D.M
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2000B00140
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
21 rue de Segonzac
16100 Cognac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de mtériel sanitaire de chauffage
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2000B00140
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
497 route de Bordeaux
16000 Angoulême
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du batiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

02/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2000B00140
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
1 rue Emile Roux
16000 Angoulême
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : Négoce matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2000B00140
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
1058 rue de l'Arêtier
16430 Champniers
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : Négoce de matériel sanitaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Cours Montalivet
14120 Mondeville
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-gérance - Poursuite du contrat suite à FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CEDEO (349 686 311 - récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Location-gérance

12/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
176 rue de Bayeux
14000 Caen
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

12/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
route de Caen
Parc de la Douitée
14500 Vire Normandie
FRANCE
Enseigne : CEDEO - CDL ELEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Négoce de matériels sanitaire/chauffage/climatisation
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

12/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
boulevard Winston Churchill
14400 Saint-Vigor-le-Grand
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Négoce de matériels sanitaire/chauffage/climatisation
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

12/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue de Rocquancourt
Zone Artisanale de Rougemont
14123 Ifs
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fourniture pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

08/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00128
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
5 rue Pierre Mendès-France
ZI de Ker LAN
22500 Paimpol
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

08/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00128
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
3 rue Auguste Lumière
22000 Saint-Brieuc
FRANCE
Enseigne : CDL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'électricité.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

08/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00128
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZAC du Rusquet Sud
22300 Lannion
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

08/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00128
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
impasse des Châtelets
22440 Ploufragan
FRANCE
Enseigne : CDL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du batiment et l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

08/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00128
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
1 rue d'Alembert
ZI Sud
22000 Saint-Brieuc
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

07/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B01514
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
56 Avenue de la République
17130 Montendre
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B01514
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
96 Cours du Maréchal Leclerc
17100 Saintes
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B01514
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
24 Avenue de la libération
17200 Royan
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de matériel de sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Soissons (0203)
Numéro de gestion : 2004B00127
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
100 Rue Gustave Eiffel
02200 Villeneuve-Saint-Germain
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Négoce de produits pour le second oeuvre du bâtiment (sanitaire, chauffage, matériel électrique).
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

25/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2000B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Gustave ZEDE
Zone Industrielle de Kergonan
29200 Brest
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériaux sanitaires et chauffage.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-gérance puis exploitation directe suite à la fusion absorption de la SOCIETE BRETONNE DE CONFORT DOMESTIQUE, loueur du fonds - récédent propriétaire exploitan - OCIETE BRETONNE DE CONFORT DOMESTIQU
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2000B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
16 rue de l'Eau Blanche
Zone Industrielle de Kergonan niveau 0
29200 Brest
FRANCE
Enseigne : DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, de matériel sanitaire, chauffage et climatisation.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2000B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue A. Lavoisier
Zone Industrielle de Kerivin
29600 Saint-Martin-des-Champs
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/11/2005
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaire, chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2000B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Antoine Lavoisier
zone industrielle de Kerivin - Cellule 2
29600 Saint-Martin-des-Champs
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, de matériel sanitaire, chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2000B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
48 rue de Tourbian
zone industrielle de Kergonan
29490 Guipavas
FRANCE
Enseigne : CDL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fourniture pour l'électricité.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

25/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2000B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
zone artisanale et commerciale de la Villeneuve
29270 Carhaix-Plouguer
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'électricité.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

25/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2000B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
lotissement artisanale de Launay
29600 Saint-Martin-des-Champs
FRANCE
Enseigne : CDL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fourniture pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'électricité.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

24/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1989B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
91 avenue Gustave Eiffel
37000 Tours
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/10/1988
Activité : produits sanitaires, chauffage plomberie, robinetterie et articles de second oeuvre du bâtiment en général, et appareils d'equi pement de la maison (stockage et vente de...)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1989B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue du Prieuré
37520 La Riche
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : négoce de matériel sanitaire et chauffage, commerce de fournitures pour l'ensemble du second uvre du bâtiment notamment sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

24/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1989B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue Aristide Briand
37600 Loches
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/08/2011
Activité : Négoce de matériel sanitaire, plomberie et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1989B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zi
rue Pasteur
37550 Saint Avertin
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second uvre du bâtiment notamment sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

24/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1989B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
91 avenue Gustave Eiffel
37000 Tours
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second uvre du bâtiment notamment sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

22/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1989B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Pierre Corneille
ZI des Pâtis
76140 Le Petit Quevilly
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/1988
Activité : Vente produits sanitaire, chauffage, plomberie, robinetterie et articles de second oeuvre du bâtiment en général et appareils d'équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1989B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
3 rue de l'Aubette
76000 Rouen
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : NEGOCE MATERIEL SANITAIRE CHAUFFAGE
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION ABSORPTION DE LA SOCIETE CEDEO, RCS SENLIS 349 686 311, (94 B 668), RADIEE LE 09/02/2000 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1989B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
179 bis rue des Renards
76190 Sainte-Marie-des-Champs
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

22/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1989B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
247 rue Félix Faure
76320 Caudebec-les-Elbeuf
FRANCE
Enseigne : BROSSETTTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

22/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1989B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Centre de Gros
Zone Verte N 2 8 - chemin de la Mi-v
76300 Sotteville-les-Rouen
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

22/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1989B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
5 rue du Moulin à Poudre
76150 Maromme
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

03/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2000B50057
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
58 avenue Antoine de Saint-Exupéry
62100 Calais
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : négoce matériel sanitaire chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
es sociétés CEDEO-NOEL-SANINOV-DAVID ET VANDERPERRE- SCI ARRAS par la société DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE devenue DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE à compter 30/12/1999---Transfert de l'établissement du quai Gustave Lamarle au 58 avenue Antoine de St Exupéry (62100) Calais à compter du 04/07/201 - récédent propriétair - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2000B50057
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
115 boulevard de la Liane
ZI de la Liane
62360 Saint-Léonard
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/07/2012
Activité : Négoce de produits sanitaires, chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2000B50057
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
155 avenue François Godin
62780 Cucq
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

03/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2000B50057
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
1 rue des Bruyères
2 route de Blendecques
62219 Longuenesse
FRANCE
Enseigne : CDL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

03/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2000B50057
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Louis Blériot
ZA de la Liane
62360 Saint-Léonard
FRANCE
Enseigne : CDL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : fournitures pour l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

12/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2010B03300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
57 Quai Eugène Turpin
95300 Pontoise
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : DISTRIBUTION DE PRODUITS SANITAIRES CHAUFFAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OINT P S
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2010B03300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
2B Rue de la Ferme Saint-Ladre
95470 Fosses
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : DISTRIBUTION DE PRODUITS SANITAIRES CHAUFFAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OINT P S
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2010B03300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
37 Rue de Gode
95100 Argenteuil
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : DISTRIBUTION DE PRODUITS SANITAIRES CHAUFFAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OINT P S
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2010B03300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
256 B Boulevard du Havre
La Patte d'Oie d'Herblay
95480 Pierrelaye
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : DISTRIBUTION DE PRODUITS SANITAIRES CHAUFFAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OINT P S
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2010B03300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
29 Avenue DE LA DIVISION LECLERC
95200 Sarcelles
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : COMMERCE DE FOURNITURES POUR L ENSEMBLE DU SECOND OEUVRE DU BATIMENT
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2010B03300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
72 Boulevard MAURICE BERTEAUX
95110 Sannois
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE-DISPART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : COMMERCE DE FOURNITURES POUR L ENSEMBLE DU SECOND OEUVRE DU BATIMENT
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

12/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2010B03300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
218 Route DE PONTOISE
95100 Argenteuil
FRANCE

12/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2010B03300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
2 Avenue DE L'EGUILLETTE
95310 Saint Ouen l'Aumône
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : COMMERCE DE FOURNITURES POUR L ENSEMBLE DU SECOND OEUVRE DU BATIMENT
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

21/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Siège

Adresse :
2 Avenue des Charmes
ZAC du Parc Alata
60550 Verneuil-en-Halatte
FRANCE

21/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Avenue des Charmes
ZAC du Parc Alata
60550 Verneuil-en-Halatte
FRANCE
Enseigne : DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE - CEDEO - SEM ANGLES SRDM - SESCO - SOLAREST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériaux de construction
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1130
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZAC de Venette
60205 Compiègne CEDEX
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce matériel sanitaire chauffage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1150
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Avenue des Charmes
Zac du Parc Alata
60550 Verneuil-en-Halatte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce de matériaux de construction.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1160
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 Rue du Clos Barrois
ZI de Nogent Villers
60180 Nogent-sur-Oise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction de matériels sanitaires et d'appareils de chauffage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1170
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Avenue du Parc Alata
ZAC Parc Alata
60100 Creil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires, de chauffage et climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2000B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue Joliot CURIE
17180 Périgny
FRANCE
Enseigne : cedeo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction d'appareils sanitaires de chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2000B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue du 18 Juin, Zone d'Activités Commerciales de Beaulieu
17138 Puilboreau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : négoce de matériel sanitaire chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

13/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2000B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
2 rue du Vieux Marais
17410 Saint-Martin-de-Ré
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction de matériel sanitaire chauffage et climatisation
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent exploitan - .R.D.M
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2000B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
18 rue Lalo
17000 La Rochelle
FRANCE
Enseigne : Dupont sanitaire chauffage
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction de matériel sanitaire chauffage et climatisation
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent exploitan - .R.D.M
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 51
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2000B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
13 av. du Pont Rouge
17430 TONNAY CHARENTE
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Négoce de gros d'appareils sanitaires et de chauffage
Origine du fonds : Apport fusion
pport fusion - ACQUIS PAR FUSIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2000B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
route de Saint Georges zi les Mirouelles
17310 Saint-Pierre-d'Oléron
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : négoce de gros de matériaux de construction de matériel sanitaire chauffage et climatisation
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - TABLISSEMENTS BERTET-FRAIGN
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2000B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
21 avenue du Moulin Blanc
Lieudit le Cleune
17310 Saint-Pierre-d'oléron
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction de matériel sanitaire chauffage et climatisation
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - .R.D.M
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2000B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue du Bois Charmant
les Thibaudieres
17620 Saint-Agnant
FRANCE
Enseigne : Dupont sanitaire chauffage
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : négoce de gros matériaux de construction, matériel sanitaire, chauffage et climatisation
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - ACQUIS PAR FUSIO - récédent propriétair - .R.D.M
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2000B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue le Corbusier
rue Marco-Paulo ZAC de Belle Aire Nord
17440 Aytré
FRANCE
Enseigne : Clim +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel de climatisation et de chauffage
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-gérance pour une année renouvelable par tacite reconduction à compter du 01.03.201 - récédent propriétair - P
Type d’exploitation : Location-gérance

13/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 52
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2000B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
34 36 38 rue Debussy
17000 La Rochelle
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

08/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2000B00137
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZA Saint-Léonard
Theix
56450 Theix-Noyalo
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2000B00137
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Ferdinand Forest
ZI du Bois Vert
56800 Ploërmel
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

08/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2000B00137
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue Georges Pompidou
56000 Vannes
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

06/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2007B00178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue Firmin Bouvier
Boulazac
24750 Boulazac Isle Manoire
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/06/2007
Activité : Négoce de gros matériaux de construction de matériel sanitaire chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2007B00178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
13 - 18 rue des Jacobins
24000 Périgueux
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

06/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2007B00178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZAC de Saltgourde
24430 Marsac-sur-l'Isle
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2013
Activité : Négoce de gros matériaux de construction et matériel sanitaire et chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2015B00005
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
1002 rue Jean Bouin
Tourlaville
50110 Cherbourg-en-Cotentin
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

09/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00565
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
allée des Peintres
ZI Secteur A1
06700 Saint-Laurent-du-Var
FRANCE
Enseigne : Clim+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel de climatisation et de chauffage.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

09/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00565
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
7 allée des Peintres
06700 Saint-Laurent-du-Var
FRANCE
Enseigne : Cedeo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2012
Activité : Négoce de produits sanitaires, chauffage et climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00565
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
58 avenue de Grasse
et 45 rue Pénétrante Vence
06800 Cagnes-sur-Mer
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

09/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2010B00565
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
76 avenue Philippe Rochat
06600 Antibes
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

29/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2007B50065
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Boucicaut
ZI du Champ de Courses
61100 Flers
FRANCE
Enseigne : Cedeos
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2007
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, de matériel sanitaire, chauffage et climatisation.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2007B50065
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
28 rue Lazare Carnot
61000 Alençon
FRANCE
Enseigne : Cedeo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

29/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2007B50065
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZI de Crulai
rue Jean-Baptiste Réveillon
61300 L'Aigle
FRANCE
Enseigne : Cedeo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/2016
Activité : Négoce de matériels sanitaire, chauffage, climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1991B01817
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
521/597 AV ROGER SALENGRO
92370 Chaville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2001
Activité : Négoce de produits sanitaires et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1991B01817
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
16 Avenue DE LA LONGUE BERTRANNE
LOCAL B
92390 Villeneuve-la-Garenne
FRANCE
Enseigne : CLIM +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction de matériel sanitaire de climatisation et chauffage
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - P
Type d’exploitation : Location-gérance

20/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1991B01817
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
23 Avenue des Guilleraies
92000 Nanterre
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Distribution de produits sanitaires chauffage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1991B01817
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
143 Boulevard Voltaire
92600 Asnières-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Distribution de produits sanitaires chauffage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1991B01817
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
140 Avenue PIERRE BROSSOLETTE
92240 Malakoff
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE - DISPART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

20/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1991B01817
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
16 Avenue DES GUILLERAIES
92000 Nanterre
FRANCE
Enseigne : DISPART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

20/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1991B01817
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
179 Rue DES VOIES DU BOIS
92700 Colombes
FRANCE
Enseigne : Brossette
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

20/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1991B01817
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
11-13 Avenue VICTOR HUGO
92220 Bagneux
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

20/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1991B01817
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
96 Avenue ANDRE MORIZET
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Enseigne : Brossette
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

20/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1991B01817
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
25 Avenue des Guilleraies
92000 Nanterre
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE - DISPART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2015
Activité : Services administratifs combinés de bureau pour le négoce de matériels:sanitaire,chauffage,climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1991B01817
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
13-16 Avenue De la Longue Bertrane
92390 Villeneuve-la-Garenne
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/1991
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction de produits sanitaire de chauffage et climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1979B00126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
11 ter avenue de la Courtillière
77400 Saint Thibault des Vignes
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : DISTRIBUTION DE PRODUITS SANITAIRES CHAUFFAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - OINT P SA DIVISION ILE DE FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1979B00126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
65 bis rue du Moutiers
77230 Saint Mard
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : DISTRIBUTION DE PRODUITS SANITAIRES CHAUFFAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - OINT P SA DIVISION ILE DE FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1979B00126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zae des Saints Peres
13 bis avenue de la Foulee
77100 Nanteuil les Meaux
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : DISTRIBUTION DE PRODUITS SANITAIRES CHAUFFAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - OINT P SA DIVISION ILE DE FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1979B00126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
11 avenue de l'Epinette - ZI -
77100 Meaux
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second uvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- ropriétaire non exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

13/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1965B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
21, 29 rue Saint-Brice
28000 Chartres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1965
Activité : Vente en gros, demi gros et détail de tous appareils sanitaires de chauffage, de cuisine, des tubes cuivre, fer, fonte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

13/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1965B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZI le Vallier 2
rue des Clozeaux
28300 Mainvilliers
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel de santaire et chauffage et commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1965B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
67 boulevard Kellermann
28200 Châteaudun
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du Bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

13/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1965B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue de Rome
lotissement Plein Sud
28500 Vernouillet
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

13/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1965B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
24 rue de l'Arcisse
28400 Margon
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du Bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

08/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2000B00937
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
84 rue Marceau
76600 Le Havre
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce matériel sanitaire chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
ONDS ACQUIS PAR APPORT FUSION DE LA SOCIETE CEDEO (91 B 225 RADIEE LE 17/02/2000) AU MONTANT EVALUE A - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2000B00937
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
44/50 rue d'Iéna
76600 Le Havre
FRANCE
Enseigne : DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2001
Activité : sanitaire
Origine du fonds : Création

08/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2000B00937
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
139/143 rue Gustave Couturier
76400 Fécamp
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétair - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

08/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2000B00937
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
20 rue Ferrer
Et 45 rue de Mulhouse
76600 Le Havre
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 54
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00459
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Chemin DE COURREJEAN LOT A
33130 Bègles
FRANCE
Enseigne : cedeo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction et appareils sanitaires et de matériels de chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - EM ANGLE

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 55
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00459
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
- -
Chemin de Courrejan Lot B
33130 Bègles
FRANCE
Enseigne : CLIM +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, de matériel sanitaire, chauffage et climatisation
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - P
Type d’exploitation : Location-gérance

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 56
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00459
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
1 Rue Gay Lussac
Lot B
33700 Mérignac
FRANCE
Enseigne : SEM ANGLES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Négoce de produits sanitaires chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 58
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00459
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
11 Rue du Lugan
33130 Bègles
FRANCE
Enseigne : BROSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 59
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00459
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
16 Rue Gustave Eiffel
Canadiens Nord
33510 Andernos-les-Bains
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00459
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
10 Avenue Gustave Eiffel
ZI PESSAC BERSOL
33600 Pessac
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 61
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00459
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
28 Rue Antoine Monier
33100 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 65
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00459
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
1 Rue Gay Lussac
ZI du Phare travée n°2
33700 Mérignac
FRANCE
Enseigne : CLIM +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Négoce de gros matériels de climatisation et de chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00459
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zone industrielle DE BELLOR
33340 Lesparre-Médoc
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00459
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
370 Avenue DE L'AERODROME
33260 La Teste-de-Buch
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel de sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00459
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zone industrielle DE DUMES
33210 Langon
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel de sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00459
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
153 Cours SAINT LOUIS
33000 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Ngoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00459
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Rue GAY LUSSAC
33700 Mérignac
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage (activité créée) commerce de fournitures pour l'ensemble du secon oeuvre du bâtiment (activité prise en location gérance de la société BROSSETTE)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01886
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
209 boulevard de Metz
59100 Roubaix
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/12/1989
Activité : NEGOCE DE MATERIEL SANITAIRE ET CHAUFFAGE
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01886
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
2 rue du Fort Crt N° 3
59273 Fretin
France
Enseigne : CLIM+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel de climatisation et de chauffage.
Origine du fonds : Transfert
- ropriétaire non exploitan - P
Type d’exploitation : Location-gérance

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01886
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
2 rue de la Ladrie ZI de la Pilaterie
59290 Wasquehal
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/10/2011
Activité : Négoce de matériel sanitaire, plomberie et chauffage
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01886
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
2 rue des Châteaux ZI de la Pilaterie
59700 Marcq en Baroeul
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second uvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01886
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
7 rue Lavoisier Zac Novo
59160 Lomme
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second uvre du bâtimemt
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

29/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01886
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
43 rue de la Blanche Porte
59200 Tourcoing
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second uvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

10/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2000B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue Pierre de Coubertin
Zone Industrielle
36000 Châteauroux
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Apport
PPORT FUSION DE LA SOCIETE CEDEO POURSUITE DE LA LOCATION GERANC - -
Type d’exploitation : Divers

12/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2000B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
26B rue de la Société Française
18100 Vierzon
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion par absorption (transfert du siège social de 60180 Nogent-sur-Oise 2 rue du marais sec à 60550 Verneuil-en-Halatte 2 avenue des Charmes à compter du 11.08.03 - récédent propriétaire exploitan - EDE
Type d’exploitation : Divers

12/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2000B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZI rue Sarrault
18200 Saint-Amand-Montrond
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage -Apport fusion par absorption de la société Cedeo - Rcs 97 B 57 B 349 686 311 -Suite à l'absorption de la Ste Cedeo : Location gérance poursuivie par la société à la société docks bâtiment et industrie - Rcs B 583 720 578 -À compter du 30.07.01 changement d'identité du loueur de fonds suite à absorption par voie de fusion de la société docks bâtiment et industrie par la Ste De filtrage et de Robitterie (nouveau loueur de fonds)
Origine du fonds : Création

12/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2000B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
37 rue Théophile Lamy
18000 Bourges
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage -Apport fusion par absorption de la société Cedeo - Rcs 97 B 57 B 349 686 311 -Suite à l'absorption de la société Cedeo : Location gérance poursuivie à la société docks bâtiment et industrie - Rcs bourges B 583 720 578
Origine du fonds : Divers
- -

12/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2000B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue des Racines
18230 Saint-Doulchard
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2002B00418
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZI du Ponteix
87220 Feytiat
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2002
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction d'appareils sanitaires et de chauffage
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - STURIENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2002B00418
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Fulton
87280 Limoges
FRANCE
Enseigne : Clim+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel de climatisation et de chauffage
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - P
Type d’exploitation : Location-gérance

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2002B00418
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
45 rue Philippe Lebon
87280 Limoges
FRANCE
Enseigne : Brossette
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétair - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2002B00418
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
55 avenue Henri Barbusse
87200 Saint-Junien
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétair - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2002B00418
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
111 rue de Solignac
ZI de Romanet
87000 Limoges
FRANCE
Enseigne : Brossette
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétair - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00268
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
42 Rue des Alliés
38000 Grenoble
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel de sanitaire et chauffage.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00268
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
ZA DU PARVIS
38500 Voiron
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et de chauffage
Origine du fonds : Apport
pport au montant globa - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00268
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
42 Rue des Alliés
38000 Grenoble
France
Enseigne : CLIM +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel de climatisatisation et de chauffage.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - P
Type d’exploitation : Location-gérance

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00268
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
ZI des Blanchisseries
Rue Joseph Marie Jacquard
38500 Voiron
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitues pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00268
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
ZI Sud
1 Rue du Pré Blanchet
38403 Saint-Martin-d'Hères
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

08/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B00268
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
1390 avenue Lino Ventura
Quartier Bricard
13180 Gignac-la-Nerthe
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2001
Activité : Négoce de produits sanitaires et chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B00268
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
1208 avenue du Camp de Menthe
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

08/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B00268
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Parc Saint-charles
13710 Fuveau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

27/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
150 boulevard Denis Papin
53000 Laval
FRANCE
Enseigne : CEDEO - CDL ELEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Apport
pport-fusion de la société CEDEO à la société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE - récédent propriétaire exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2000B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Joseph Quilliou
ZI de Kergoustard
56300 Saint-Thuriau
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion-absorption pour un actif net global évalué - récédent propriétaire exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2000B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
4 avenue de l'Amiral Melchior
56100 Lorient
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Apport-Fusion de la Ste Cedeo Rcs 349-686-311 - activité : négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Divers
- -

19/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2000B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
5 rue Rolland Garros
ZA Toul Garros
56400 Auray
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/01/2008
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires, de chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2000B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Denis Papin - Zone Industrielle de Kerpont
56600 Lanester
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -

19/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2000B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Denis Papin
ZI de Kerpont
56600 Lanester
FRANCE
Enseigne : CDL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

19/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2000B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Joseph Quiliou
ZI de la Ferté
56300 Saint-Thuriau
FRANCE
Nom commercial : CDL ELEC
Enseigne : CDL ELEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

13/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000B00107
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
boulevard Pierre Lefaucheux
BP 11
72026 Le Mans
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce matériel sanitaire chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000B00107
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
26 rue du Moulin aux Moines
72650 La Chapelle Saint-Aubin
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/2015
Activité : Négoce de gros de matériaux du second oeuvre du bâtiment sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B00847
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
927 Avenue Joliot-Curie
30900 Nîmes
France
Enseigne : CLIM+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel de climatisation et de chauffage.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - P
Type d’exploitation : Location-gérance

07/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B00847
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
24G Rue Arsène d'Arsonval
Zone Industrielle Saint Cesaire
30000 Nîmes
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fourniture pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

04/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2014B00468
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Antoine Parmentier Zac la Vallée
02100 Saint-Quentin
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

04/01/2016 : Etablissement ouvert

31/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2014B00302
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
62 bis rue du Moulin du Président
89000 Auxerre
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second uvre du bâtiement
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

31/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2014B00302
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
route de Champlandry
89600 Saint Florentin
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second uvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

31/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2014B00939
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
zone d'activité commerciale des Consacs
83170 Brignoles
FRANCE
Enseigne : brossette
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du batiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

31/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2014B00939
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Parc d'Activités chemin d'Aix
83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
FRANCE
Enseigne : brossette
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du batiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

31/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2014B00939
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
447 Voie Georges-Pompidou
Zone Industrielle Saint-Hermentaire
83300 Draguignan
FRANCE
Enseigne : Cedeo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du batiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

31/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2014B00323
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zone Industrielle Delaporte
Zone Bleue
76370 Rouxmesnil-Bouteilles
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

31/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2014B00323
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
17 route de Rouen
76220 Gournay-en-Bray
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

31/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2014B00323
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
6 place Albert 1er
76260 Eu
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

30/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2008B00594
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue du caporal E1 Hadj Houidef
zac du Pole BTP
83600 Fréjus
FRANCE
Enseigne : Cedeo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2008
Activité : Négoce en gros de matériaux de construction de matériel sanitaire chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2008B00594
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
RN 98
83310 Cogolin
FRANCE
Enseigne : brossette
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

30/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2008B00594
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
100 boulevard Jean Moulin
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

17/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2000B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
23 avenue du Général Ferrié
35400 Saint-Malo
FRANCE
Enseigne : Cedeo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel de sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2000B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
79 boulevard des Talards
35400 Saint-Malo
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, de matériel sanitaire, chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2000B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
1 rue de la Tramontane
ZAC des Alleux
22100 Taden
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : NEGOCE DE GROS DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION DE MATERIEL SANITAIRE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2000B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue du Tivano
ZA des Alleux
22100 Taden
FRANCE
Enseigne : CDL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

17/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2000B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
21 avenue du Général Ferrié
35400 Saint-Malo
FRANCE
Enseigne : CDL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'électricité
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

14/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B01165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
boulevard Palissy
7 impasse Jean Perrin - ZI de Chenôve
21300 Chenôve
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

14/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B01165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZA le Saussis Bailly
21150 Menetreux-le-Pitois
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et de l'industrie
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

14/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B01165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue Charles de Gaulle
ZAC la Porte de Beaune - 6 rue Buffon
21200 Beaune
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et de l'industrie
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

09/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
2 rue Pierre Boulanger
le Brezet
63100 Clermont-Ferrand
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction d'appareils sanitaires et de produits de chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - EM ANGLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
32 rue Pierre Boulanger
63100 Clermont-Ferrand
FRANCE
Enseigne : Clim+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel de climatisation et de chauffage.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - PO GROUP
Type d’exploitation : Location-gérance

09/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Adrien Legay
ZA la Croix Blanche
63300 Thiers
FRANCE
Enseigne : Brossette
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

09/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
route de Volvic
Za rue René Robin
63200 Mozac
FRANCE
Enseigne : Brossette
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

09/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
21 rue du Pré de la Reine
63100 Clermont-Ferrand
FRANCE
Enseigne : Brossette
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

09/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
40 - 42 rue Pierre boulanger
63100 Clermont-Ferrand
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2015
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction d'appareils sanitaires et de produits de chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2014B00439
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
144 rue des Entrepreneurs
Parc d'Activité Saint-Joseph
04100 Manosque
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

01/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2014B00439
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Quartier Proviou
04200 Sisteron
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

01/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2014B00439
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zone Commerciale Saint-christophe
04000 Digne-les-Bains
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

20/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
1037 rue Caullery ZI Dorignies
59500 Douai
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/1994
Activité : Négoce matériel sanitaire chauffage. Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
place Marcellin Berthelot
59400 Cambrai
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce matériel sanitaire chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
pport fusio - récédent propriétaire exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
163 Rue DE PARIS
93013 Bobigny
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/01/1977
Activité : Vente de tous d'appareils sanitaires et de chauffages pièces détachées tubes en cuivre fer fonte commerce de pompes tous appareils sanitaires de chauffage métaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 331
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
320 Avenue Jean Jaurès
93330 Neuilly-sur-Marne
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Distribution de produits sanitaires chauffage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OINT P S
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 333
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
53 Boulevard Robert Schuman
93190 Livry-Gargan
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Distribution de produits sanitaires chauffage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OINT P S
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 334
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
45 Boulevard Anatole France
93200 Saint-Denis
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Distribution de produits sanitaires et chauffage.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OINT P S
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 335
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
173-175 Rue DE PARIS
93000 Bobigny
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

14/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 336
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
109 Avenue DE ROSNY
93250 Villemomble
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE - DISPART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

14/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 337
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
4/8 Quai DE SEINE
93400 Saint-Ouen
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

14/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 338
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
12/14 Rue ROBERT SCHUMAN
93190 Livry-Gargan
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

14/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 339
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
35 Avenue DE LA REPUBLIQUE
93170 Bagnolet
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

14/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 340
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Z.I LA FOSSE A LA BARBIERE
RUE GILBERT DESNOYERS
93600 Aulnay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

14/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 341
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
21 Rue de Genève
93120 La Courneuve
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE-DISPART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

14/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 342
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
110bis Avenue du Général Leclerc
93500 Pantin
FRANCE
Enseigne : CDL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Négoce de matériel électrique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 343
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
110 Avenue du Général Leclerc
93500 Pantin
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 200
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
50 AVENUE LENINE
93380 PIERREFITTE
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : Vente en gros de tous appareils sanitaires de chauffage de cuisine et accessoires pièces détachées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
64 avenue de Lourdes
65310 Odos
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, de matériels de chauffage et d'appareils sanitaire, commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion-Absorption (Montant global - récédent propriétair - EM ANGLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00120
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Rond Point Fontcouverte ZI
84035 Avignon Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce matériel sanitaire chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSION ABSORPTION DE LA SA NOE - récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00120
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
345 avenue Prosper Mérimée
84300 Cavaillon
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : NEGOCE MATERIEL SANITAIRE CHAUFFAGE ACQUIS PAR FUSION ABSORPTION DE LA SA CEDEO (RCS B 349 686 311)
Origine du fonds : Divers
- -

08/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00120
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
55 rue d'Italie ZAC du Coudoulet
84100 Orange
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/05/2001
Activité : Négoce de produits sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00120
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Rond Point Fontcouverte ZI
84035 Avignon Cedex
FRANCE
Enseigne : Clim+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel de climatisation et de chauffage
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - P
Type d’exploitation : Location-gérance

08/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00120
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue des Marchés
84200 Carpentras
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

08/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00120
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue du 8 Mai
ZI Saint-Martin
84120 Pertuis
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

06/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2000B00057
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue JEAN MONNET ET RUE DE BONN - ZAC DU PONT LOBY
59640 Dunkerque
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre de bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

06/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2000B00057
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Parc D Activité de la Creule
59190 Hazebrouck
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/11/2001
Activité : Négoce de matériel sanitaire et de chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2004B00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
chemin Lapeyrère et avenue du Président Kennedy
Complexe le Bois Béarnais
64300 Orthez
FRANCE
Enseigne : Cédéo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2004
Activité : Négoce de gros de matériels sanitaires et de produits de chauffage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2004B00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue Joseph et Marie Jacquard
Zone Induspal
64140 Lons
FRANCE
Enseigne : Cédéo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2011
Activité : Négoce de matériel de chauffage, sanitaire et produits annexes.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - TS ESCOUL
Type d’exploitation : Location-gérance

21/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2004B00470
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Rue de Ratacas
ZI de Plaisance
11100 Narbonne
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction de matériels sanitaires et d'appareils de chauffage.
Origine du fonds : Achat
CHAT A LA SARL ETS SALGADO RCS B 410 387 43 - récédent propriétaire exploitan - ALGAD
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2005B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
270 avenue de Paris
82000 Montauban
FRANCE
Enseigne : Cedeo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction d'appareils sanitaires et de produits de chauffage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2005B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
900 rue des Pommes
ZI Saint-Pierre
82200 Moissac
FRANCE
Enseigne : Cedeo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction D appareils sanitaires et de produits de chauffage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00146
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
boulevard du BAB
ZI des Pontots lotissement B
64600 Anglet
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire chauffage
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - EDE
Type d’exploitation : Divers

16/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00146
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue Gabriel Delaunay
Ciboure
64500 Saint-Jean-de-Luz
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : NEGOCE MATERIEL SANIATIRE CHAUFFAGE (FONDS ACQUIS PAR APPORT DE LA STE CEDEO)
Origine du fonds : Divers
- -

16/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00146
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
26 rue Chalibardon
Zone Saint-Frédéric
64100 Bayonne
FRANCE
Enseigne : Cedeo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Négoce de matériel de chauffage, sanitaire et climatisation
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - TS ESCOUL
Type d’exploitation : Location-gérance

15/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2004B01117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
242 Boulevard Marius Berliet
66000 Perpignan
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/09/2013
Activité : NEGOCE DE GROS MATERIAUX DE CONSTRUCTION, DE PRODUITS SANITAIRES ET D'APPAREILS DE CHAUFFAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2004B01117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Avenue de l'Espagne
Km 2
66100 Perpignan
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

15/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2004B01117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
8 Rue des Cigognes
ZA de la Grone
66700 Argelès-sur-Mer
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

14/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1989B00162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Z A C Rivierre
rue André Dessaux
45400 Fleury-les-Aubrais
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1988
Activité : Vente en gros d'appareils sanitaires et de chauffage, pièces détachées, tubes en cuivre fer fonte etc.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1989B00162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZA des Montées 22 rue du Pont Cotelle
45160 Olivet
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1989B00162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
31 rue Nicéphore Niepce
45700 Villemandeur
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage apport fusion de la société Cedeo Exploitation directe
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1989B00162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue de la Bosserie Zac
45500 Gien
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1989B00162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue André Dessaux Zac Rivierre
45400 Fleury-les-Aubrais
France
Enseigne : Clim+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel de climatisation et de chauffage
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - P
Type d’exploitation : Location-gérance

14/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1989B00162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
7 rue de la Mouchetière
45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second uvre du bâtiment
Origine du fonds : Divers
réation puis, à compter du 01/08/2015 le fonds précédemment exploité et reçu en location gérance de la sté Brossette, 4 rue Lavoisier à St Jean de la Ruelle, est transféré au 7 rue de la Mouchetière à St Jean de la Ruell - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1990B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
zone industrielle N° 2
59300 Valenciennes
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Commerce de gros de matériel sanitaire et de chauffage
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ISTRI-LUSSIGN
Type d’exploitation : Location-gérance

12/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1990B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Alsacienne Zone de Service du Pont rouge
59440 Avesnes-sur-Helpe
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce matériel sanitaire chauffage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1990B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
29 boulevard Epinette
59600 Maubeuge
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et de chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B00085
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue Ventôse
PA des 2 Vallées
80100 Abbeville
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2002
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, de produits sanitaires de chauffage et climatisation
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B00085
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue Paul-Émile Victor
80136 Rivery
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de produits sanitaires, chauffage et climatisation
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1973B00021
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
1 Rue Jacques Monod
ZI
27000 Évreux
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du batiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

09/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1973B00021
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
575 Rue Jacquard
27000 Evreux
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1973B00021
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
35 Rue de l'Hotel du Pré
27200 Vernon
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce de matériel de sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2015B00170
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
1 rue du Pont Gandouin
route de Mortain
50300 Saint-Senier-sous-Avranches
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

23/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2015B00170
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
21 avenue Division Leclerc
50200 Coutances
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

23/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2015B00170
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue du Conillot
Z.I.
50400 Granville
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'électricité.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

23/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2015B00170
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZAC de la Chevalerie
route de Torigni
50000 Saint-Lô
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'électricité.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

17/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2015B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
2456 avenue du Maréchal Juin
40000 Mont-de-Marsan
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fourniture pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

12/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2015B00162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
4 avenue Arsène d'Arsonval
ZI Nord
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du batiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

12/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2015B00162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue Léon Blum
01500 Amberieu en Bugey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du batiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

10/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B02115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
17 Rue des Froides Bouillies
91420 Morangis
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Distribution de produits sanitaires chauffage.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B02115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
2 Ter Avenue du Cap Horn
91940 Les Ulis
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Distribution de produits sanitaires chauffage.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B02115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
17/25 Rue Victor Basch
91170 Viry-Châtillon
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE - DISPART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

10/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B02115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Avenue des Grenots
91150 Étampes
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

10/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B02115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
18 Rue du Buisson aux Fraises
Zi de la Bonde
91300 Massy
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

10/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B02115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Rue Fernand Raynaud
Z.i Quai de l'Apport Paris
91100 Corbeil-Essonnes
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1993
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, de produits sanitaire, de chauffage et climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B00246
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZI Luneland
34400 Lunel
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériaux de construction
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Divers

27/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B00246
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
820 rue de l'Industrie
34000 Montpellier
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : NEGOCE DE MATERIEL SANITAIRE ET DE CHAUFFAGE - PRISE EN LOCATION GERANCE DE LA SA MTV
Origine du fonds : Divers
- -

27/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B00246
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
145 rue de la Marbrerie
Parc Ares
34740 Vendargues
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/2002
Activité : Négoce de matériel de chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B00246
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
55 rue raymond lacombe
34800 Clermont-l'Hérault
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Divers

27/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B00246
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZI avenue des Eaux Blanches
34200 Sète
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2001
Activité : Négoce de produits sanitaires et chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B00246
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
430 avenue ettore bugatti
zac garosud
34000 Montpellier
FRANCE
Enseigne : clim+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : négoce de matériel de climatisation et de chauffage
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - PO GROUP
Type d’exploitation : Location-gérance

27/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B00246
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
lotissement Communal Artisanal
la Garrigue III
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

27/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B00246
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Rosa Luxembourg
ZAC Garosud
34000 Montpellier
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fourniture pour l ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

12/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
128 Avenue d'Auvergne
43100 Brioude
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction d'appareil sanitaire,de chauffage et climatisation
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
ZI de Corsac
Montée de Bellevue
43700 Brives-Charensac
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

09/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2015B00002
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
11 rue de Romainville
03300 Cusset
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2015B00002
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
70 - 74 rue de Lyon
03000 Moulins
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

08/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1955B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
03 Voie Latérale sud
RN 10
78310 Coignières
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/10/2011
Activité : Négoce de matériel de chauffage, sanitaire et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1955B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
5B Rue des Closeaux
78200 Buchelay
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : DISTRIBUTION DE PRODUITS SANITAIRES ET CHAUFFAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OINT PS
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1955B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
9 Rue de la Chamoiserie
78920 Ecquevilly
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : DISTRIBUTION DE PRODUITS SANITAIRES ET CHAUFFAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 34
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1955B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
3B Rue des Entrepreneurs
ZA du Chêne Sorcier
78340 Les Clayes-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : DISTRIBUTION DE PRODUITS SANITAIRES ET CHAUFFAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OINT PS
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1955B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
21 Rue Charles de Gaulle
78560 Le Port-Marly
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : DISTRIBUTION DE PRODUITS SANITAIRES ET CHAUFFAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OINT PS
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 36
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1955B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
11B Rue de la Porte de Buc
78000 Versailles
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : DISTRIBUTION DE PRODUITS SANITAIRES ET CHAUFFAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OINT PS
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1955B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
108Bis Rue de la Louvière
78120 Rambouillet
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Distribution de produits sanitaires, chauffage.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OINT PS
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 38
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1955B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
150 Avenue du Général Leclerc
78220 Viroflay
FRANCE
Enseigne : DISPART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

08/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1955B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
27 Rue ALBERT JOLY
78000 Versailles
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1954
Activité : Appareils sanitaires de chauffage de cuisine tubes cuivre fer fonte et raccords venté et installation de tous appareils et accessoires de cuisines collectives
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - OINT PS
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2015B00007
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
4 Avenue Victor Hugo
06240 Beausoleil
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2015B00007
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
13 BIS Rue Paul Déroulède
06000 Nice
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2015B00007
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
112 Quai de la Banquière
Route de Levens
06730 Saint-André-de-la-Roche
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
52B Quai Hippolyte Rossignol
77000 Melun
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Distribution de produits sanitaires, chauffage.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
20 Rue Paul Seramy
77300 Fontainebleau
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Distribution de produits sanitaires, chauffage.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Bât3 Parc de Brie comte robert
zac du midi de la plaine
route de chevry
77170 Brie-Comte-Robert
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

19/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2014B00417
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
10 boulevard D'orient
Za de Tokoro
05000 Gap
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

17/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2000B00158
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue des Artisans
Zone Artisanale Pedebert
40150 Soorts-Hossegor
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/2000
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2000B00158
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
2123 avenue de la résistance
40990 Saint-Paul-les-Dax
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Négoce de produits pour le second oeuvre du bâtiment (sanitaire, chauffage, climatisation)
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

12/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2014B00803
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
4 rue des Artisans
BP 441 Villa la Grand
74108 Annemasse
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

12/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2014B00803
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
boulevard du Pré Biollat
74200 Anthy sur Leman
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

11/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2014B00654
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Le Mas
Route de Lyon
07102 Davézieux
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

11/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2014B00654
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
202 Rue de la Plaine
07200 Saint-Didier-sous-Aubenas
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

10/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2014B01092
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
7 rue du Moulin à Huile
Zae des 7 Fonts
34300 Agde
FRANCE
Enseigne : BROSSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

10/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2014B01092
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
26 avenue de la Devèze
ZI du Capiscol
34500 Béziers
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'industrie
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2000B01161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue du Haut des Grans
27300 Courbépine
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire de chauffage
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2000B01161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
31 boulevard Pasteur
27500 Pont-Audemer
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2002B00383
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
12 rue des Bonnetières
10600 La Chapelle-Saint-Luc
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2002
Activité : Négoce de produits sanitaires et de chauffage.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - STURIENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2002B00383
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue des Valeres
10600 Barberey-Saint-Sulpice
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000B40043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Edouard Branly
14100 Hermival-les-Vaux
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2000B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
3 Rue Henri Jansou
31200 Toulouse
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : negoce de materiaux de construction d'appareils sanitaires et de produits de chauffage-
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2000B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
17 Rue Daydé
31200 Toulouse
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/2004
Activité : negoce de materiaux de construction d'appareils sanitaires et de produits de chauffage-
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2000B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
32 Boulevard de Thibaud
31100 Toulouse
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de materiaux de construction d'appareils sanitaires et de produits de chauffage-
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2000B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
41 Route de Bessières
31240 L'Union
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : -
Origine du fonds : Divers
- -

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2000B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Croix de Cassagne
31800 Villeneuve-de-Rivière
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel de sanitaire et chauffage.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - OCIETE FRANCAISE DE CONFORT DOMESTIQU
Type d’exploitation : Location-gérance

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2000B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
12 Rue Sirven
31100 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel de climatisation et de chauffage.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - P
Type d’exploitation : Location-gérance

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2000B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue Louis Joseph Gay-Lussac
Zone Industrielle de la Ménude - 1er étage
31830 Plaisance-du-Touch
France
Enseigne : ACS - ASSISTANCE CLIM SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel climatisation et de chauffage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2000B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue Gay Lussac
Zone Activité La ménude
31830 Plaisance-du-Touch
France
Enseigne : CLIM+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel de climatisation et de chauffage.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - P
Type d’exploitation : Location-gérance

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2000B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue Louis Joseph Gay-Lussac
Zone d'Activité la Ménude, Cellules 3/4/5
31830 Plaisance-du-Touch
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Négoce de matériel de climatisation et de chauffage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2000B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
124 Route d'Espagne
31000 Toulouse
France
Enseigne : BROSETTE - DITAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fourniture pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment, de pièce de rechange et accessoires de chauffage.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2000B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
185 Avenue des Etats Unis
31200 Toulouse
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

09/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2000B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue Marie André Ampère
31830 Plaisance-du-Touch
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2015
Activité : Négoce de produits sanitaires, chauffage et climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80185
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
ZI
38110 Rochetoirin
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2006
Activité : NEGOCE DE GROS DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION, D'APPAREILS SANITAIRES, DE PRODUITS DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80185
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Route Nationale 7
38121 Reventin-Vaugris
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second ouvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

08/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80185
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
23 Rue des Combes
38290 Satolas-et-Bonce
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

08/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80185
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
RN 6
38 Montée De la Ladriere
38080 Saint-Alban-de-Roche
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

05/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00096
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
12 Rue Jean Neyret
SAINT ETIENNE
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Enseigne : CLIM +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/01/2014
Activité : Négoce de produits de climatisation
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT

05/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00096
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
28 Rue Victor Grignard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

05/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 41
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2000B00039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Rue Henri Sellier
ZI de Saint Liguaire
79000 Niort
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

05/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2000B00039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
20 Rue des Herbillaux
ZI de Souché
79010 Niort CEDEX 09
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce matériel sanitaire chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2000B00039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Route de Saumur
ZI de Louzy
79100 Thouars
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériaux de construction
Origine du fonds : Apport
- -

05/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2000B00039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
52 Avenue Arisitde Briand
79200 Parthenay
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2005
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction de matériels sanitaires et d'appareils de chauffage.
Origine du fonds : Divers
- -

04/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2000B00150
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
115 Rue Paul Gidon
73000 La Motte-Servolex
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

04/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2000B00150
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
191 Boulevard Lepic
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

04/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2000B00150
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
11 Rue Piddat
73200 Albertville
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

04/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2000B00150
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Avenue du Grand Ariétaz
ZI de Bissy
73000 Chambéry
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce matériel sanitaire chauffage.
Origine du fonds : Divers
- -

04/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2000B00150
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
27 Chemin de la Fonderie
73200 Albertville
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, de matériel sanitaire, chauffage et climatisation.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - AS STE DITRUB. MATERIEL DE CHAUFFAGE S
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2014B00595
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZA de Montvaltin
71200 Le Creusot
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du batiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

04/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2014B00595
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue Pierre Nugues
71100 Chalon-sur-Saône
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du batiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

04/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2014B00306
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
16 Boulevard Charles de Gaulle
42120 Le Coteau
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

04/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2014B00634
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
260 Rue Jean Chazy
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

04/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2005B00106
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
lieu dit Ld Coupât
Zone Industrielle
47550 Boé
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction d'appareils sanitaires et produits de chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2005B00106
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
avenue de Bordeaux
Bias
47300 Villeneuve-sur-Lot
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2005B00106
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
24 rue Michel Montaigne
ZI Michelon
47200 Marmande
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires et de produits de chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2014B00223
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZI de la Dame Huguenotte
52000 Chaumont
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

03/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2014B00307
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
81 avenue du 14 Juillet
58300 Decize
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du batiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

03/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2014B00307
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
9 - 11 boulevard de la République
58000 Nevers
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du batiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

01/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2000B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue Du Crieu
ZA de Gabriélat
09100 Pamiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/2013
Activité : Négoce de produits sanitaires, chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2000B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Lieu-dit Vignoble
rue Serge Denis
09000 Foix
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires et de matériel de chauffage
Origine du fonds : Apport fusion
PPORT - FUSION DE LA SOCIETE SEM ANGLES RCS : 425 780 51 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2000B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Avenue du Maréchal Foch
09200 Saint-Girons
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Négoce de produits sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2000B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
RN 20
Lieu-dit Peysales d'en Haut
09000 Foix
France
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ROSSETT
Type d’exploitation : Location-gérance

01/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2014B00156
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zone Industrielle Cher du Prat
23000 Guéret
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

01/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2010B00400
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
17 - 23 rue d'Athènes Bat A
ZI les Estroublans
13127 Vitrolles
FRANCE
Enseigne : Clim+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Négoce de matériel de climatisation et de chauffage
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - P
Type d’exploitation : Location-gérance

01/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2010B00400
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
11 avenue de Rome
13127 Vitrolles
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

01/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2014B00201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
6 avenue du Canal de Berry
03100 Montluçon
FRANCE
Enseigne : BROSSETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

09/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2005B00106
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
13 rue Aimé Césaire
ZAC du Mouliot
32000 Auch
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de produits sanitaires, plomberie, chauffage et climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2000B00096
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Jean Chaptal Zone Artisanale la Chartreuse
81100 Castres
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce matériel sanitaire chauffage ;
Origine du fonds : Prise en location-gérance
usion absorption de la sa Cedeo Rcs Castres 349-686-311 - 97 B 205 fonds précédemment exploité en location-gérance et acquis par fusion- absorption de la Ste Française de confort domestique avec effet du 30.07.0 - récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2000B00096
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zone Industrielle de Sagnes
81500 Lavaur
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires et de matériels de chauffage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion-absorptio - récédent propriétaire exploitan - EM ANGLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Zone des 4 Ormeaux
33220 Port Sainte-Foy-et-Ponchapt
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/01/2005
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction de matériels sanitaires et d'appareils de chauffage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZAE du Périgord Noir Les
Vignasses Rond Point de Vialard
24200 Sarlat-la-Canéda
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de gros de matériaux de construction d'appareils sanitaire et de produits de chauffage et climatisation
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 2000B00052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Rue Jean BRUN
ZI Campréal
24100 Bergerac
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel de sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 2004B00006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue de la Crête
ZA de Chabrits
48000 Mende
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires et de matériels de chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - E M - ANGLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue de la Prade
ZI de Cantaranne
12850 Onet-le-Château
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, de matériel sanitaire et d'appareils de chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIERT PAR FUSION-ABSORPTION AVEC EFFET RETROACTIF AU 01/01/2004 AU MONTANT EVALUE A LA SOMME D - récédent propriétaire exploitan - EM ANGLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
14 avenue des Croates
12200 Villefranche-de-Rouergue
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires et de produits de chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIERT PAR FUSION-ABSORPTION AVEC EFFET RETROACTIF AU 01/01/2004 AU MONTANT EVALUE A LA SOMME D - récédent propriétaire exploitan - EM ANGLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZA des Prades
12300 Decazeville
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires et de matériel de chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIERT PAR FUSION-ABSORPTION AVEC EFFET RETROACTIF AU 01/01/2004 AU MONTANT EVALUE A LA SOMME D - récédent propriétaire exploitan - EM ANGLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
boulevard des Balquieres
Quartier Saint-Marc
12850 Onet-le-Château
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, de matériel sanitaire et de produits de chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIERT PAR FUSION-ABSORPTION AVEC EFFET RETROACTIF AU 01/01/2004 AU MONTANT EVALUE A LA SOMME D - récédent propriétaire exploitan - EM ANGLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
lieu dit Labro
12500 Espalion
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/2007
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires, de chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
2 boulevard de Verdun
12400 Saint-Affrique
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/04/2005
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, de matériel sanitaire, chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
14 Zone de la Plaine des Ondes
12100 Millau
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros, de matériaux de construction, d'appareils sanitaires et de matériel de chauffage
Origine du fonds : Apport
pport (ensemble des biens apportés - iver - ISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAG
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1993B00416
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
43 Rue de Poitiers
86440 Migné-Auxances
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et de chauffage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - té CEDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1993B00416
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Rue Rolland Garros
ZI Nord Argenson
86100 Châtellerault
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - té CEDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/09/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00111
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
rue Jean Rostand
ZA Val de Caussels III
81000 Albi
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce en gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires et de produits de chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - EM ANGLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/09/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00111
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
28 rue Jean Rostand
ZA Val de Caussels III
81000 Albi
FRANCE
Enseigne : CLIM+
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/09/2013
Activité : Négoce de matériel de climatisation et chauffage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/02/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2000B00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Regourd
46000 Cahors
FRANCE
Enseigne : Cedeo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSION DE LA SA CEDEO DONT LE SIEGE SOCIAL EST A NOGENT SUR OISE (60180) 2 RUE DU MARAIS SEC) - récédent propriétair - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/02/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2000B00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Regourd
46000 Cahors
FRANCE
Enseigne : SEM ANGLES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires et de matériel de chauffage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion DE LA SAS SEM ANGLES DONT LE SIEGE SOCIAL EST A ONET LE CHATEAU (12850) RUE DE LA PRADE - ZI LA CANTARANNE RCS 425.780.517). (TRANSFERT D'ETS SECONDAIRE DE CAHORS (46000) 185 ROUTE DE TOULOUSE ET AVENUE ANATOLE DE MONZIE, A REGOURD -46000- CAHORS, A COMPTER DU 26.10.2009) - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/02/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2000B00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Saint-Georges
route de Cahors Quartier
46100 Figeac
FRANCE
Enseigne : Cedeo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires et de matériel de chauffage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion DE LA SAS SEM ANGLES DONT LE SIEGE SOCIAL EST A ONET LE CHATEAU (12850) RUE DE LA PRADE - ZI LA CANTARANNE) - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/02/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2000B00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Croix Blanche
46130 Saint-Michel Loubejou
FRANCE
Enseigne : Cedeo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2007
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, de matériel sanitaire, chauffage et climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/02/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2000B00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Moulin de Bat
46300 Gourdon
FRANCE
Enseigne : Cedeo
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/03/2008
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction de matériel sanitaire chauffage et climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/07/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009B00161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Boulevard JEAN MONNET
55100 Haudainville
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/08/2009
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires, de chauffage et climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2000B40115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE NORD - 26, RUE COPERNIC
ARLES
13200 ARLES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : NEGOCE EN SANITAIRE,CARRELAGE,CHAUFFAGE,ZINGUERIE,PLOMBERIE, POUR INSTALLATIONS ET PROFESSIONNELS
Origine du fonds : Apport
PPORT-FUSION ABSORPTION DES ELEMENTS INCORPORELS DE LA SOCIETE CEDEO & LOCATAIRE GERANTE ( LE BENEFICE DE LA GERANCE CONSENTIE PAR LA SOCIETE CALOSAN MEDITERRANEE A LA SOCIETE CEDEO A ETE TRANSFERE DE PLEIN DROIT A LA SOCIETE D.S.C. - récédent propriétaire exploitan - EDE
Type d’exploitation : Divers

15/03/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 2005B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
1 Rue du Garric
Zone Industrielle de Baradel
15000 Aurillac
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires et de matériels de chauffage.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/03/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 2005B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Lotissement d'Activité Economique de
Montplain
15100 Andelat
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de gros de matériaux de construction,de matériels sanitaires et d'appareils de chauffage.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/03/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 2005B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue Blaise Pascal
15200 Mauriac
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de gros de matériaux de construction, d'appareils sanitaires,de produits de chauffage et climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/09/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2000B00039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
70 RUE ANDRE BOULLE
41000 BLOIS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : NEGOCE DE GROS DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION, DE PRODUITS SANITAIRE, DE MATERIEL CHAUFFAGE ET CLIMATISATION
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/09/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2000B00039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
18 RUE DU LUBIDET
41100 VENDOME
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2005
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/04/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2005B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Impasse DE LA SARRETIE
LOTISSEMENT GUIONIE ZI
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matériaux de construction d'appareils sanitaires et de matériels de chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - EM ANGLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/04/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2005B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
Ave Du Champ Grand
Eybrail
19200 Ussel
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Négoce de gros de matèrieux de construction d'appareils sanitaires et de matériels de chauffage
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EM ANGLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2001B00122
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
19 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT
06110 LE CANNET ROCHEVILLE
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Vente en gros demi-gros détail d'articles de robinetterie et de cuivrerie matériel pour le traitement des eaux de piscines d'appareils sanitaires et ménagers de toute nature, tous appareils de filtrage d'eau chaude et froide robinetterie particulière et industrielle toutes vannes et tous appareils et accessoires de chauffage central et climatisation etc...
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE DE FILTRAGE ET DE ROBINETTERIE SANITAIRE ET MENAGE
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/03/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
RTE NATIONALE DE BELFORT
ZI DE THISE
25220 CHALEZEULE
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : NEGOCE DE MATERIEL SANITAIRE ET CHAUFFAGE
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ECU EN LOCATION-GERANC - récédent propriétair - TS R. MUSTIN ET CI
Type d’exploitation : Divers

14/03/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
16 RUE EIFFEL
25300 PONTARLIER
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : ACTIVITES : NEGOCE DE MATERIEL DE SANITAIRE ET CHAUFFAGE FONDS RECU EN GERANCE DES ETS MUSTIN ET CIE N[ SIRET : 572 141 885 01273 CODE APE : 515J (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE)
Origine du fonds : Divers
- -

11/03/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2004B00369
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
44 ALLEE D'IENA
11000 CARCASSONNE
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2004
Activité : NEGOCE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION, DE PRODUITS SANITAIRE CHAUFFAGE
Origine du fonds : Achat
chat AUX ETABLISSEMENTS SALGADO SUIVANT ACTE S.S.P. DU 30/08/200 - récédent propriétair - TABLISSEMENTS SALGAD
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/03/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2000B00047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiegne

Adresse :
Rue Blaise Pascal
- Zone Industrielle
39000 Lons-le-Saunier
France
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2001B00110
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
115 Route DE LA PAOUTE
LE PLAN DE GRASSE
06130 Grasse
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Négoce de matériel sanitaire et chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2000B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
5 RUE HENT GLAZ - ZI DE L'HIPPODROME
QUIMPER
29195 QUIMPER
FRANCE
Enseigne : CEDEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : NEGOCE DE MATERIEL DE SANITAIRE ET CHAUFFAGE
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSION DE LA SOCIETE CEDE - récédent propriétaire exploitan - EDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

31/03/2021 : Ajout

Greffe : Chartres (2801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F21/002791
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2021
Texte de l'observation : Résiliation partielle ou totale du contrat de location gérance à compter du 12/12/2020 par suite de fusion absorption de la société Brossotte RCS 323 376 814 par Distribution Sanitaire Chauffage avec effet rétroactif au 01/01/2020

31/03/2021 : Ajout

Greffe : Chartres (2801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F21/002792
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2021
Texte de l'observation : Résiliation partielle ou totale du contrat de location gérance à compter du 12/12/2020 par suite de fusion absorption de la société Brossotte RCS 323 376 814 par Distribution Sanitaire Chauffage avec effet rétroactif au 01/01/2020

15/02/2021 : Ajout

Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 3766
Date d’ajout de l’observation : 29/09/2004
Texte de l'observation : Modification autre À compter du 01.10.98 Transfert du fonds sis -18200 Orval 8 rue des escargots A - 18200 St-Amand Montrond ZI rue Sarrault Date d'effet : 01/10/1998

15/02/2021 : Ajout

Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 2019
Date d’ajout de l’observation : 29/04/2005
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique À compter du 25.02.05 Modification de la forme juridique Ancienne : Sa Nouvelle : Sas Date d'effet : 25/02/2005

15/02/2021 : Ajout

Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 695
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2021
Texte de l'observation : concerne le fonds sis rue des racines 18230 st doulchard fin de location gérance suite à fusion absorption de la société brossette rcs 323 376 814) par la société distribution sanitaire chauffage le 12/12/2020 avec effet rétroactif au 01/01/2020 - modification de l'enseigne à compter du 12/12/2020 ancienne : brossette - nouvelle : cedeo - modification du mode d'exploitation avec effet au 01/01/2020 ancien : prise en location gérance - nouvelle : exploitation directe

04/02/2021 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Honfleur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Lisieux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.

29/01/2021 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2000
Texte de l'observation : Historique : DEPOT DE L'ACTE CONSTITUTIF LE 8 DECEMBRE 1954 AU TRIBUNAL DE VERSAILLES PUBLICATION : JOURNAL LES PETITES AFFICHES DE LA SEINE DU 15 DECEMBRE 1954. APPORT PARTIEL D'ACTIF soumis au régimes des scissions par les sociétés LEHMANN SA et ETS DANJAK à compter du 29.12.00 FUSION ABSORPTION A COMPTER DU 30.7.01 DES SOCIETES : CIRCE-DISTRI LUSSIGNY-R MUSTIN ET CIE-FRANCAISE DE CONFORT DOMESTIQUE-MTV SA- SAVOISIENNE DE CONFORT DOMESTIQUE-MOSELLANE DE CONFORT DOMESTIQUE-BRETONNE DE CONFORT DOMESTIQUE. FRANCE HYGIENE SA-ROCHELAISE DE CONFORT DOMESTIQUE FUSION ABSORPTION A COMPTER DU 31.07.02 DES STES : SANITAGEN, STE DE FILTRAGE ET DE ROBINETTERIE SANITAIRE ET MENAGER, MONNATTE, GR, FGMS, ETS LEMOINE ET LEMOINE SA

29/01/2021 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/02/2000 : Du 5 septembre 2003 : inscription modificative : Ancien siège social : NOGENT SUR OISE 2 rue du Marais Sec - ZI Nogent Villers -------------------------------------------------- Du 1er mars 2005 : inscription modificative : Ancienne forme sociale : SOCIETE ANONYME

29/01/2021 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2008
Texte de l'observation : : Apport fusion des stes SRDM SAS RCS LA ROCHELLE 351722566 - Etablissements BERTET FRAIGNE RCS MARENNES 342425725 ET STE DES ENTREPOTS SANITAIRES ET DE CHAUFFAGE DE L'OUEST (SESCO) RC ST BRIEUC 343293106 à compter du 31.12.07

29/01/2021 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Date d’ajout de l’observation : 06/08/2009
Texte de l'observation : : Fusion absorption de la société SODIMAC avec effet rétroactif au 1er Janvier 2009.

29/01/2021 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2013
Texte de l'observation : - Augmentation de capital par apport partiel d'actif de la sociaté POINT P s.a à la société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE en date du 01/01/2013

29/01/2021 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2017
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination D.P.O Forme juridique SAS Siège social VERNEUIL EN HALATTE (60550) 2 avenue des Charmes ZAC du Parc ALATA Rcs COMPIEGNE 424 769 735 le 27/05/2017

29/01/2021 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2018
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ETABLISSEMENTS ESCOULA Forme juridique SAS Siège social 2 avenue des Charmes ZAC du Parc Alata 60550 VERNEUIL EN HALATTE

29/01/2021 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 753
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2021
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société BROSSETTE SAS 4 quai des Etroits 69005 LYON RCS LYON 323 376 814 le 12/12/2020 avec effet rétroactif au 01/01/2020

30/12/2020 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1503
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2000
Texte de l'observation : Apport-Fusion d'un fonds de : Négoce de matériel sanitaire et chauffage situé A : Lanester - rue Denis Papin - Z.I. de Kerpont - enseigne : Cedeo - de la Ste Cedeo Rcs 349-686-311. Date d'effet : 30/12/1999

13/05/2020 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F14/005188
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2014
Texte de l'observation : Etablissement complémentaire reçu en location gérance à compter du 01/01/2015 : Le fonds situé 139 - 143 rue Gustave Couturier 76400 Fécamp est reçu en location-gérance Nom du loueur du fonds : BROSSETTE SAS (83 B 81) Les Affiches de Normandie du 12/11/2014

13/05/2020 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F14/005321
Date d’ajout de l’observation : 11/12/2014
Texte de l'observation : Etablissement complémentaire reçu en location gérance à compter du 01/01/2015 : Le fonds situé 20 Rue Ferrer et 45 Rue de Mulhouse 76600 Le Havre est reçu en location-gérance Nom du loueur du fonds : BROSSETTE (83 B 81 Modification du Loueur du 02/12/2014) - Les Affiches de Normandie des 12/11 et 17/12/2014

13/05/2020 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F16/000896
Date d’ajout de l’observation : 11/02/2016
Texte de l'observation : Modification de l'enseigne à compter du 05/01/2016 : Anciennes : BROSSETTE, BROSSETTE TC Nouvelle : BROSSETTE Modification d'activité de l'établissement secondaire situé 20 Rue Ferrer et 45 Rue de Mulhouse 76600 Le Havre à compter du 05/01/2016 Ancienne : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'industrie Nouvelle : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment

22/10/2019 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Senlis sous le N° 2000 B 46

20/02/2018 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : N. de gestion du RCS de Senlis 2000 B 46

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2000
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 75 r ue des Forges Saint Charles 08000 Charleville-Mézi ères : Apport de la SA CEDEO, RCS B 349686311

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.

03/05/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2011
Texte de l'observation : : Transfert de l'ancien établissement secondaire : Rennes, 6bis-8 rue Jean Lemaistre Exploité du 31.12.2007 au 29.09.2008.

03/05/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2011
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 10 rue de la Cerisaie, Cellule 2 35760 Saint-Grégoire : Pour l'établissement secondaire situé à RENNES, 6bis-8 rue Jean Lemaistre il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds apport-fusion.

03/05/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 40383
Date d’ajout de l’observation : 09/10/2013
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire dans le ressort du greffe. de FOUGERES (35300), rue Branly à JAVENE (35133), rue Eugène Freyssinet à compter du 30/09/2013

03/05/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 4899
Date d’ajout de l’observation : 17/06/2016
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire dans le ressort du greffe. de RENNES (35000), 22 Rue de la Retardais, ZI de Lorient, à RENNES (35000), 159 Route de Lorient, à compter du 01/04/2016

03/05/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 29512
Date d’ajout de l’observation : 03/05/2017
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire dans le ressort du greffe. De 35574 CHANTEPIE CEDEX, 1 rue du Breilou - ZI Sud Est, à 35510 CESSON-SEVIGNE, 30 rue de Bray - ZI Sud Est, à compter du 03/04/2017

03/05/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 10 rue de la Cerisaie 35760 Saint-Grégoire : Observation depuis le 27/12/1990 : - ACQUIS AU PRIX STIPULE DE 110.151,37 EUROS DE LA SA ASTURIENNE, 777 346 099 RCS BOBIGNY. PUBLICITE : LE PAYSAN BRETON DU 01.03.2002.

03/05/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Branly, ZI 35300 Fougères : Observation depuis le 27/12/1990 : - ACQUIS AU PRIX STIPULE DE 35 385,20 EUROS DES ETABLISSEMENTS LEMONNIER, 301 593 737 RCS RENNES. PUBLICITE : LES INFOS DE REDON DU 04.02.2004.

03/05/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 6 rue du Chène Morand, ZI du Sud Est 35510 Cesson-Sévigné : Observation depuis le 27/12/1990 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 20/07/1990 AU 01/11/2005, CHANTEPIE, 19 BIS RUE DU BIGNON, ZI DU SUD EST, CREATION, TRANSFERE.

02/05/2017 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saumur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Angers. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Angers décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : APPORT DU FONDS DE COMMERCE SIS EXPLOITE A VALENCE 26 - 3 RUE LEON GAUMONT PRECEDENT EXPLOITANT CEDEO - RCS 349.686.311 INSERTION DANS "PICARDIE LA GAZETTE" EN DATE DU 26.01.00 A COMPTER DU 30/12/99

21/03/2017 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F16/009927
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 15 Avenue du 24 aout 1944 69960 CORBAS à compter du 01/01/2016

21/03/2017 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F13/027141
Date d’ajout de l’observation : 26/07/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 83 Allée Élisée Reclus Bâtiment de Gaulle Lot A 69150 DECINES-CHARPIEU à compter du 01/01/2013

14/03/2017 : Ajout

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

07/03/2017 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : SOCIETE REGIE PAR LA LOI DU 24 JUILLET 1966 ET LE DECRET DU 23 MARS 1967 SUR LES SOCIETES COMMERCIALES.ASSEMBLEE DU 12 JUILLET 1968

22/02/2017 : Ajout

Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 80757
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2001
Texte de l'observation : Poursuite de la convention de location gérance conclue le 01 07 1997 entre Cedeo et Calosan méditerranée suite à la fusion de la société Cedeo par la société Dsc en date du 30 12 1999 pour le fonds de commerce sis 122 rue du rouet 13008 Marseille

22/02/2017 : Ajout

Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 80758
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2001
Texte de l'observation : Poursuite de la convention de location gérance conclue le 01 07 1997 entre Cedeo et Calosan méditerranée suite à la fusion de la société Cedeo pas Dsc en date du 30 12 1999 pour le fonds de commerce sis 151 Bd Casanova 13014 Marseille

22/02/2017 : Ajout

Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 2675
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2002
Texte de l'observation : Changement de loueur de fonds suite à l absorption par voie de fusion de la Ste docks bâtiment et Ind pour le fonds sis 151 Bd Casanova 13014 Marseille

22/02/2017 : Ajout

Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 2684
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2002
Texte de l'observation : Changement de loueur de fonds suite à l absorption par voie de fusion de la Ste docks bâtiment et industrie par la société de filtrage et de robinetterie sanitaires et ménager Sofilro le 30-07-2001 pour le fonds sis 122 rue du rouet 13008 Marseille

20/01/2017 : Ajout

Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

16/01/2017 : Ajout

Greffe : Libourne (3303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2000
Texte de l'observation : Historique : APPORT FUSION DE LA SA CEDEO 34968631 1 RCS SENLIS

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 18/02/2000
Texte de l'observation : Historique : - Immatriculation principale hors res sort : RCS SENLIS (2000 B 46)

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/02/2000
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 45 r ue Corréus 60000 Beauvais : - Apport à titre de fu sion de la société CEDEO 2 rue du Marais Sec 60180 NOGENT SUR OISE (349 686 311 RCS SENLIS)

02/01/2017 : Ajout

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Cognac a été rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.

06/12/2016 : Ajout

Greffe : Soissons (0203)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2004
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Immatriculation principale au Greffe de SENLIS sous le n° 2000B00046.

25/11/2016 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Morlaix ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Brest. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Brest décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

24/11/2016 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé aven ue du Prieuré 37520 La Riche : Observation depuis le 26/01/1989 :

24/11/2016 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 220 rue Marcel Cachin 37700 Saint-Pierre-des-Corps : O bservation depuis le 26/01/1989 :

24/11/2016 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/01/1989
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY PUI S SENLIS - ANCIEN SIEGE : LE BOURGET (93350) 51 RU E DU COMMANDANT ROLLAND PUIS BOBIGNY (93000) 161 B IS ET 163 RUE DE PARIS PUIS 2 RUE DU MARAIS SEC, Z I NOGENT VILLERS 60180 NOGENT SUR OISE. - ANCIENNE DENOMINATION : DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE

03/11/2016 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2003
Texte de l'observation : : --- Transfert du siège social : Ancien : 2 rue du marais sec - ZI Nogent Villers - 60180 Nogent-sur-Oise nouveau : 2 avenue des Charmes - ZAC du parc Alata - 60550 Verneuil-en-Halatte - date d'effet : 11/08/2003

03/11/2016 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6203 (CALAIS).

21/09/2016 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2000
Texte de l'observation : Historique : DEPOT DE L'ACTE CONSTITUTIF LE 8 DECEMBRE 1954 AU TRIBUNAL DE VERSAILLES PUBLICATION : JOURNAL LES PETITES AFFICHES DE LA SEINE DU 15 DECEMBRE 1954. APPORT PARTIEL D'ACTIF soumis au régimes des scissions par les sociétés LEHMANN SA et ETS DANJAK à compter du 29.12.00 FUSION ABSORPTION A COMPTER DU 30.7.01 DES SOCIETES : CIRCE-DISTRI LUSSIGNY-R MUSTIN ET CIE-FRANCAISE DE CONFORT DOMESTIQUE-MTV SA- SAVOISIENNE DE CONFORT DOMESTIQUE-MOSELLANE DE CONFORT DOMESTIQUE-BRETONNE DE CONFORT DOMESTIQUE. FRANCE HYGIENE SA-ROCHELAISE DE CONFORT DOMESTIQUE FUSION ABSORPTION A COMPTER DU 31.07.02 DES STES : SANITAGEN, STE DE FILTRAGE ET DE ROBINETTERIE SANITAIRE ET MENAGER, MONNATTE, GR, FGMS, ETS LEMOINE ET LEMOINE SA

21/09/2016 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/02/2000 : Du 5 septembre 2003 : inscription modificative : Ancien siège social : NOGENT SUR OISE 2 rue du Marais Sec - ZI Nogent Villers -------------------------------------------------- Du 1er mars 2005 : inscription modificative : Ancienne forme sociale : SOCIETE ANONYME

21/09/2016 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2008
Texte de l'observation : : Apport fusion des stes SRDM SAS RCS LA ROCHELLE 351722566 - Etablissements BERTET FRAIGNE RCS MARENNES 342425725 ET STE DES ENTREPOTS SANITAIRES ET DE CHAUFFAGE DE L'OUEST (SESCO) RC ST BRIEUC 343293106 à compter du 31.12.07

21/09/2016 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 06/08/2009
Texte de l'observation : : Fusion absorption de la société SODIMAC avec effet rétroactif au 1er Janvier 2009.

21/09/2016 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 28920
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2013
Texte de l'observation : - Augmentation de capital par apport partiel d'actif de la sociaté POINT P s.a à la société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE en date du 01/01/2013

13/09/2016 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Rochefort ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

13/09/2016 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marennes ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

08/09/2016 : Ajout

Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 1349
Date d’ajout de l’observation : 11/03/2016
Texte de l'observation : Modification de l'enseigne sur l'établissement complémentaire sis avenue Georges Pompidou 56000 Vannes à compter du 01/06/2015 : Ancienne(S) : BROSSETTE, CDL Nouvelle(S) : CEDEO

08/09/2016 : Ajout

Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 1352
Date d’ajout de l’observation : 11/03/2016
Texte de l'observation : Modification de l'enseigne sur l'établissement sis rue F. Forest - ZA du Bois 56800 PLOERMEL à compter du 01/06/2015 : Ancienne(S) : BROSSETTE, CDL Nouvelle(S) : CEDEO

29/04/2016 : Ajout

Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Condé sur Noireau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

14/04/2016 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 24/12/2013
Texte de l'observation : Fin des contrats de Location gérance confiés par la Société Point P Sa Division Ilde de France le 30.09.2013 pour les 3 établissements de Nanteuil les Meaux- Saint Mard- St Thibaud des Vignes

08/04/2016 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 3248
Date d’ajout de l’observation : 11/09/2003
Texte de l'observation : Transfert du siège social TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DU 2 RUE DU MARAIS SEC ZI NOGENT VILLIERS 60180 NOGENT SUR OISE AU 2 AVENUE DES CHARMES - ZAC DU PARC ALATA 60550 VERNEUIL EN HALATTE Date d'effet : 11/08/2003

08/04/2016 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 5188
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2014
Texte de l'observation : Etablissement complémentaire reçu en location gérance à compter du 01/01/2015 : Le fonds situé 139 - 143 rue Gustave Couturier 76400 Fécamp est reçu en location-gérance Nom du loueur du fonds : BROSSETTE SAS (83 B 81) Les Affiches de Normandie du 12/11/2014

08/04/2016 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 5321
Date d’ajout de l’observation : 11/12/2014
Texte de l'observation : Etablissement complémentaire reçu en location gérance à compter du 01/01/2015 : Le fonds situé 20 Rue Ferrer et 45 Rue de Mulhouse 76600 Le Havre est reçu en location-gérance Nom du loueur du fonds : BROSSETTE (83 B 81 Modification du Loueur du 02/12/2014) - Les Affiches de Normandie des 12/11 et 17/12/2014

08/04/2016 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 896
Date d’ajout de l’observation : 11/02/2016
Texte de l'observation : Modification de l'enseigne à compter du 05/01/2016 : Anciennes : BROSSETTE, BROSSETTE TC Nouvelle : BROSSETTE Modification d'activité de l'établissement secondaire situé 20 Rue Ferrer et 45 Rue de Mulhouse 76600 Le Havre à compter du 05/01/2016 Ancienne : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment et l'industrie Nouvelle : Commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment

08/04/2016 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 1904
Date d’ajout de l’observation : 08/04/2016
Texte de l'observation : Modification de l'enseigne à compter du 01/04/2016 : Ancienne(S) : BROSSETTE Nouvelle(S) : CEDEO

29/03/2016 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2010
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 2 ru e du Fort CRT N° 3 59273 Fretin : Contrat de locat ion-gérance conclu avec la SAS DPO RCS 424 769 735 du 01/03/2010 au 31/12/2010 renouvelable par taci te reconduction.

29/03/2016 : Ajout

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 50246
Date d’ajout de l’observation : 03/09/2015
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : A compter du 01-08-2015, transfert de l'activité de commerce de fournitures pour l'ensemble du second oeuvre du bâtiment prise en location gérance à compter du 01-01-2015 au 31-12-2015 de la société BROSSETTE 23 rue Crepet 69007 Lyon exploité dans l'établissement secondaire situé Quartier St Pé avenue ST Exupéry ZI Dougados 33320 Eysines et transféré dans l'établissement secondaire situé rue Gay Lussac 33700 Mérignac

12/02/2016 : Ajout

11/02/2016 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F13/010432
Date d’ajout de l’observation : 16/07/2013
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 146 Avenue Léon Blum 38100 GRENOBLE au 42 Rue des Alliés 38000 GRENOBLE à compter du 23/06/2013.

11/02/2016 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F15/013625
Date d’ajout de l’observation : 13/08/2015
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement 115 rue des Alliés 38100 Grenoble au 1 rue du Pré Blanchet ZI Sud 38403 Saint Martin d'Hères (Ets déjà existant) à compter du 01.08.2015.

27/01/2016 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 549
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2016
Texte de l'observation : Suite à la résiliation de la location-gérance qui avait été consentie par la SAS "BROSSETTE", l'établissement secondaire situé 25 boulevard Denis Papin 53000 Laval, est transféré à l'établissement secondaire déjà existant sis 150 boulevard Denis Papin 53000 Laval - à compter du 01/01/2016 Adjonction d'activité de l'établissement secondaire sis 150 boulevard Denis Papin 53000 Laval - à compter du 01/01/2016 Ancienne : Négoce de matériel sanitaire et chauffage Nouvelle : Négoce de matériel sanitaire, chauffage et électrique Adoption d'une enseigne à compter du 01/01/2016 : Ancienne : CEDEO Nouvelle : CEDEO - CDL ELEC

19/01/2016 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1503
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2000
Texte de l'observation : Apport-Fusion d'un fonds de : Négoce de matériel sanitaire et chauffage situé A : Lanester - rue Denis Papin - Z.I. de Kerpont - enseigne : Cedeo - de la Ste Cedeo Rcs 349-686-311. Date d'effet : 30/12/1999

13/01/2016 : Ajout

Greffe : Le Mans (7202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 7197
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2015
Texte de l'observation : le fonds précédemment exploité et reçu en location gérance sis 32 rue Pierre Martin ZI Sud 72024 LE MANS est transféré à Bd Pierre Lefaucheux 72026 LE MANS à comter du 01/07/2015

07/01/2016 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F16/000290
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2016
Texte de l'observation : Modification de l'enseigne de l'établissement sis : 24G Rue Arsène d'Arsonval Zone Industrielle Saint Cesaire 30000 NIMES Ancienne enseigne : BROSSETTE Nouvelle enseigne : CEDEO à compter du 01/06/2015

17/12/2015 : Ajout

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Dinan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Malo. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Malo décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

20/10/2015 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

20/10/2015 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 5001
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2015
Texte de l'observation : Le fonds précedemment exploité et reçu en Location Gérance de Bossette, situé 150 rue François Pilâtre de Rozier à Douai est transféré au 1037 rue Maurice Caullery à Douai a/c du 01/10/2015.

20/10/2015 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale effectuée au greffe du tribunal de commerce de Bobigny. RÉF. Greffe Bobigny : 87b8231 transfert de l'établissement secondaire de la ZI fort de Scarpe, route de Tournai 59500 Douai à Douai ZI de Douai Dorignies 31 rue Maurice Caullery en date du 31.03.1994 transfert du siège social à Bobigny (93) 161 bis 163 rue de Paris en date du 18.10.1996. Transfert du siège social du 161 bis 163 rue de Paris 93013 Bobigny à Nogent-sur-Oise (60180) 2 rue du marais sec ZI Nogent Villers en date du 30.12.1999. - Ancienne dénomination : Dupont sanitaire chauffage - nouvelle dénomination : distribution sanitaire chauffage date d'effet : 30.12.1999. Transfert du siège social du 2 rue du marais sec ZI 60180 Nogent-sur-Oise à Verneuil-en-Halatte (60500) en date du 11.08.2003. Rcs Senlis 572-141-885 ancienne forme : Sa nouvelle forme : Sas date d'effet :

14/10/2015 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 48642
Date d’ajout de l’observation : 01/02/1990
Texte de l'observation : Apport par absorption de la société mulle Pattyn Rcs Bobigny b455500314 d'une branche d'activité commercé de pompes tous appareils sanitaires de chauffage métaux modification en date du 27.12.1989 montant de l'apport : 1 Francparution en date du 22 janvier 1990 dans les annonces de la seine

08/10/2015 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

06/10/2015 : Ajout

Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Hazebrouck ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dunkerque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dunkerque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

17/09/2015 : Ajout

Greffe : Montauban (8201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : transfert du fonds 10 rue Voltaire, Z.I., 82000 Montauban, précédemment exploité et reçu en location-gérance de la société BROSSETTE (RCS LYON 323 376 814) au 270 avenue de Paris 82000 Montauban, à compter du 01/08/2015

15/09/2015 : Ajout

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2004
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Mention du 18/03/2005 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANCIENNE FORME : SA

14/09/2015 : Ajout

Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

12/08/2015 : Ajout

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 30/12/1999
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZI N ° 2 59300 Valenciennes : Fonds exploité en locatio n-gérance en vertu d'un contrat du 20 JANVIER 1997 entre les Stés DISTRI- LUSSIGNY et CEDEO dont le bénéfice est transféré de plein droit à la SA DIST RIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE "DSC" suite à la fusi on de la CEDEO le 30 DECEMBRE 1999 par DSC

12/08/2015 : Ajout

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du tr ibunal de Grande Instance d'Avesnes sur Helpe, sta tuant commercialement. La chambre commerciale a ét é supprimée et rattachée au Tribunal de commerce d e Valenciennes par le décret n° 2008-146 du 15 fév rier 2008, avec effet au 1er Janvier 2009

12/08/2015 : Ajout

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 12/08/2015
Texte de l'observation : Etablissement secondaire précédemment exploité : Zone Industrielle N°2 Rouvignies 59300 Valenciennes. Fonds exploité du 01 janvier 2015 au 01 août 2015. Prise en location gérance de la société Brossette. Transfert dans l'établissement situé à Valenciennes, Zone Industrielle N°2.

11/08/2015 : Ajout

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TC) === : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Abbeville a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.

11/08/2015 : Ajout

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/03/2011
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : La société était précedemment immatriculée au RCS d'Abbeville sous le N° 2002 b 123

09/07/2015 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1973
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/02/1973 : Siège social immatriculé au TC de BOBIGNY 87B8231 $$$11/02/2000 Transfert du siège social du Greffe de Bobigny au Greffe du Tribunal de Commerce de SENLIS - RCS 2000B46 - à compter du 30.12.1999. Changement de dénomination sociale à compter du 30.12.1999 - Ancienne dénomination : DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE. $$$30/03/2000 Fusion-absorption de la société CEDEO - RCS SENLIS 349686311 - par la société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE.

09/07/2015 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 27035
Date d’ajout de l’observation : 30/06/2015
Texte de l'observation : Adresse exacte de l'établissement secondaire. numérotation de la rue jacquard suite decision de la mairie en date du 27-5-2015

09/07/2015 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 14/11/1972.

10/02/2015 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 27/11/2006
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire de : 44 Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 91100 CORBEIL ESSONNES au : Rue Fernand Raynaud ZI Quai de l'Apport Paris 91100 CORBEIL ESSONNES à compter du 02/10/2006

10/02/2015 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 42662
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2014
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif du fonds situé 17 Rue des Froides Bouillies 91420 MORANGIS à la société POINT P SA DIVISION ILE DE FRANCE RCS PARIS 695 680 108 à compter du 01/01/2013 Parution dans le journal L'Oise Agricole du 25/10/2013 à

10/02/2015 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 42663
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2014
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif du fonds situé 2 Ter Avenue du Cap Horn 91940 LES ULIS à la société POINT P SA DIVISION ILE DE FRANCE RCS PARIS 695 680 108 à compter du 01/01/2013 Parution dans le journal L'Oise Agricole du 25/10/2013

27/01/2015 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3191
Date d’ajout de l’observation : 29/02/2000
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE PARC INDUSTRIEL DE LA MURE, 455 RUE DE L'INDUSTRIE - 34000 MONTPELLIER : NEGOCE DE MATERIEL SANITAIRE ET DE CHAUFFAGE - ENSEIGNE : CEDEO - PAR SUITE DE LA FUSION DE LA SA CEDEO - RCS MONTPELLIER B 349 686 311 - 98 B 576, RADIEE LE 22/02/2000 FONDS EXPLOITE EN LOCATION GERANCE - LOUEUR : LA SA MTV Date d'effet : 30/12/1999

27/01/2015 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3220
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2000
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE 170 AVENUE DE L'AUBE ROUGE 34170 CASTELNAU LE LEZ : NEGOCE DE MATERIEL DE CHAUFFAGE - ENSEIGNE : CEDEO - PAR SUITE DE LA FUSION DE LA SA CEDEO - RCS MONTPELLIER B 349 686 311 - 98 B 576 - RADIEE LE 22/02/2000 - FONDS EXPLOITE EN LOCATION GERANCE - LOUEUR : SA MTV Date d'effet : 30/12/1999

27/01/2015 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 7764
Date d’ajout de l’observation : 07/07/2000
Texte de l'observation : TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE ANCIEN : PARC INDUSTRIEL DE LA MURE 455 RUE DE L'INDUSTRIE MONTPELLIER NOUVEAU : 820 RUE DE L'INDUSTRIE MONTPELLIER Date d'effet : 01/01/2000

27/01/2015 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 10403
Date d’ajout de l’observation : 13/10/2003
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE ANCIEN : 2 RUE DU MARAIS SEC 60180 NOGENT SUR OISE NOUVEAU : 2 AVENUE DES CHARMES ZAC DU PARC ALATA 60550 VERNEUIL EN HALATTE Date d'effet : 11/08/2003

27/01/2015 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2384
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2004
Texte de l'observation : TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE ANCIEN : 170 AVENUE DE L'AUBE ROUGE 34170 CASTELNAU LE LEZ NOUVEAU : 125 AVENUE BLAISE PASCAL ZONE DES GARRIGUES 34170 CASTELNAU LE LEZ Date d'effet : 03/06/2002

27/01/2015 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 3980
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2005
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME NOUVELLE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 31/12/2004

27/01/2015 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS SENLIS : 2000 B 46

19/12/2014 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 10/01/1985
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 10/01/1985 : FONDS ACQUIS PAR APPORT EVALUE A 350.000F DE LA STE PROGRES CHAUFFAGE SANITAIRE - LA BAIGNOIRE - "P.C.S.B." RC 70B47 RADIE LE 16.03.1984 - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU RCS PARIS.

19/12/2014 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

19/12/2014 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 28/12/1983.

09/12/2014 : Ajout

Greffe : Bernay (2701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1931
Date d’ajout de l’observation : 01/12/2014
Texte de l'observation : Etablissement complémentaire reçu en location gérance à compter du 01/01/2015 : Le fonds situé 31 boulevard Pasteur 27500 Pont-Audemer est reçu en location-gérance pour une durée d'un an à compter du 01/01/2015, renouvelable tacitement. Nom du loueur du fonds : BROSSETTE SAS (RCS LYON N° 323 376 814)

09/12/2014 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Texte de l'observation : RCS SENLIS 2000B46

09/12/2014 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : F14/000586
Date d’ajout de l’observation : 09/01/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 9 Avenue du Bois Vert 31120 PORTET-SUR-GARONNE à compter du 31/08/2009 Suppression du fonds

09/12/2014 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F14/026217
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 100 Boulevard Silvio Trentin 31200 TOULOUSE à compter du 08/09/2014. Suppression.

08/12/2014 : Ajout

Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.

05/12/2014 : Ajout

Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/02/2000 : N° d identification : 572 141 885 RCS SENLIS

05/12/2014 : Ajout

Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/02/2008
Texte de l'observation : : Apport fusion de la SA SRDM (n° 351.722.566) à l'établissement secondaire situé 457 avenue de Paris - 79000 NIORT.

05/12/2014 : Ajout

Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

05/12/2014 : Ajout

Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 14/06/2011
Texte de l'observation : : Transfert de l'établissement secondaire du 457 rue de Paris - 79000 NIORT, exploité du 31/12/2007 au 28/04/2011, au 20 rue des Herbillaux, ZI de Souché, Local B - 79000 NIORT, à compter du 29/04/2011.

04/12/2014 : Ajout

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 04/04/2000 : - Etablissement secondaire précédent : LA RAVOIRE (73490), 80 rue Aristide Bergès, ZI La Trousse du 30/12/1999 au 01/11/2000.

04/12/2014 : Ajout

Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marmande ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

04/12/2014 : Ajout

Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Villeneuve-sur-Lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

04/12/2014 : Ajout

Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1634
Date d’ajout de l’observation : 26/03/2010
Texte de l'observation : Modification de l'enseigne à compter du 01/01/2010 : Ancienne(S) : SEM ANGLES Nouvelle(S) : CEDEO

04/12/2014 : Ajout

Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 6975
Date d’ajout de l’observation : 04/12/2014
Texte de l'observation : Mise en location-gérance d'une branche d'activité à compter du 01/01/2015 : Activité mise en location-gérance :

01/12/2014 : Ajout

Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F13/002655
Date d’ajout de l’observation : 27/12/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Route de Foix 09200 SAINT-GIRONS à compter du 31/07/2009

09/10/2014 : Ajout

Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 800
Date d’ajout de l’observation : 16/03/2010
Texte de l'observation : Modification de l'enseigne à compter du 01/01/2010 : Ancienne : SEM ANGLES Nouvelle : CEDEO

09/10/2014 : Ajout

Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 3084
Date d’ajout de l’observation : 09/10/2014
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 25/10/2014 : - Ancienne adresse : 22 rue Federico Garcia Lorca - ZI de l'Hippodrome - 32000 Auch (fermé) - Nouvelle adresse : 13 rue Aimé Césaire - ZAC du Mouliot - 32000 Auch

20/05/2014 : Ajout

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 858
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Bergerac

23/01/2014 : Ajout

Greffe : Mende (4801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1181
Date d’ajout de l’observation : 22/09/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 11/08/2003 : Ancienne adresse : 2 rue du Marais Sec - ZI Nogent Villers 60180 Nogent-sur-Oise Nouvelle adresse : 2 avenue des Charmes - ZAC du Parc Alata 60550 Verneuil-en-Halatte

23/01/2014 : Ajout

Greffe : Mende (4801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1374
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2012
Texte de l'observation : Modification de l'enseigne de l'établissement complémentaire sis rue de la Crête 48000 Mende à compter du 01/01/2010 : Ancienne(S) : SEM ANGLES Nouvelle(S) : CEDEO

23/01/2014 : Ajout

Greffe : Mende (4801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 116
Date d’ajout de l’observation : 23/01/2014
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement secondaire situé 8 rue des Clapiers 48000 Mende à compter du 01/08/2010

23/01/2014 : Ajout

Greffe : Mende (4801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : ETS SECONDAIRE. sis rue de la Crête - ZA de Chabrits 48000 Mende N° Siret : 572 141 885 02586 Code Ape : 4673B Commerce de gros (interentreprises) et d'appareils sanitaires et de produits de décoration Code statistique attribué par l'Insee

14/01/2014 : Ajout

Greffe : Rodez (1203)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Millau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Rodez. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Rodez décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

05/09/2013 : Ajout

Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2347
Date d’ajout de l’observation : 04/09/2013
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé 28 rue Jean Rostand - ZA Val de Caussels III 81000 Albi à compter du 16/09/2013

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 1613
Date d’ajout de l’observation : 23/08/2005
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE ANCIENNE FORME : SOIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION NOUVELLE FORME : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 31/12/2004

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarascon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : SUITE A LA FUSION ABSORPTION DES ELEMENTS INCORPORELS DE LA SOCIETE CEDEO PAR LA SOCIETE DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, LA LOCATION GERANCE DU FONDS DE COMMERCE SE POURSUIT ENTRE LES SOCIETES CALOSAN MEDITERRANEE ( LOUEUR DE FONDS RCS ARLES 93 B 47 ) ET DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE ( LOCATAIRE GERANTE ) EN VERTU D'UN CONTRAT EN DATE DU 01/07/1997. *************************************************************************** POURSUITE DE LA LOCATION GERANCE ENTRE LES SOCIETES DOCKS BATIMENT ET INDUSTRIE ET DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE SUITE A LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CALOSAN MEDITERRANEE (LOUEUR DE FONDS) PAR LA SOCIETE DOCKS BATIMENT ET INDUSTRIE. *************************************************************************** POURSUITE DE LA LOCATION GERANCE ENTRE LA SOCIETE DE FILTRAGE ET DE ROBINETTERIE SANITAIRE ET MENAGER - SO FIL RO ET LA SOCIETE DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE SUITE A LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE DOCKS BATIMENT ET INDUSTRIE (LOUEUR DE FONDS) PAR LA SOCIETE DE FILTRAGE ET DE ROBINETTERIE SANITAIRE ET MENAGER - SO FIL RO. ***************************************************************************

11/04/2005 : Ajout

Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 4746
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Brive

11/03/2005 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 784
Date d’ajout de l’observation : 11/03/2005
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO TRANSFORMATION DE LA FORME JURIDIQUE : --ANCIENNE = SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION, --NOUVELLE = SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE. Date d'effet : 25/02/2005

11/03/2005 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : - CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE SIRET = 572 141 885 02313 APE = 515F

10/03/2005 : Ajout

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F03/001493
Date d’ajout de l’observation : 08/09/2003
Texte de l'observation : Sur notification du greffe de Senlis: Ancien siège social : 2 RUE DU MARAIS SEC 60180 NOGENT SUR OISE - Nouveau siège social : 2 Avenue des Charmes 60550 VERNEUIL EN HALATTE à compter du 11/08/2003

07/03/2005 : Ajout

Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4129
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2003
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE ANCIENNE ADRESSE : 2 RUE DU MARAIS SEC - ZI DE NOGENT VILLERS - 60180 - NOGENT SUR OISE NOUVELLE ADRESSE : 2 AVENUE DES CHARMES - 60550 - VERNEUIL EN HALATTE NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENLIS DU 03/09/2003 Date d'effet : 11/08/2003

07/03/2005 : Ajout

Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1169
Date d’ajout de l’observation : 07/03/2005
Texte de l'observation : Transformation de la société EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (NOTIFICATION DU GTC DE SENLIS DU 25/02/2005)

07/03/2005 : Ajout

Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2338
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2002
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SO.FIL.RO Forme juridique SAS Siège social 2 RUE DU MARAIS SEC - ZI NOGENT VILLERS 60180 NOGENT SUR OISE

Personnes morales :

14/06/2022 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Thionville (5753)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2000

Economie sociale et solidaire : Oui

31/03/2021 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/1965

Economie sociale et solidaire : Non

15/02/2021 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/2000

Economie sociale et solidaire : Oui

04/02/2021 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2000

Economie sociale et solidaire : Oui

03/02/2021 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/2014

Economie sociale et solidaire : Oui

03/02/2021 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

29/01/2021 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Négoce de matériaux de construction

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/02/2000
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 30/12/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 17556800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 56 années

05/01/2021 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Bernay (2701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/04/2000

Economie sociale et solidaire : Non

30/12/2020 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

30/12/2020 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

05/11/2020 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2000

Economie sociale et solidaire : Oui

05/11/2020 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

17/08/2020 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2008

Economie sociale et solidaire : Oui

01/07/2020 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/2005

Economie sociale et solidaire : Oui

22/06/2020 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Thionville (5753)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2000

Economie sociale et solidaire : Oui

13/05/2020 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

22/10/2019 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/2000

Economie sociale et solidaire : Non

27/07/2019 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non

14/06/2018 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/06/2003

Economie sociale et solidaire : Oui

20/02/2018 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/2000

Economie sociale et solidaire : Non

16/02/2018 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/03/2006

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

03/05/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

03/05/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/1990

Economie sociale et solidaire : Non

02/05/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

07/04/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

28/03/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

21/03/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE-DSC

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/05/2010

Economie sociale et solidaire : Non

14/03/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

07/03/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/1957
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/09/1957

Economie sociale et solidaire : Non

02/03/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE DSC

Greffe : Sarreguemines (5752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/04/2008

Economie sociale et solidaire : Non

22/02/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D S C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

17/02/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DS C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

26/01/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

20/01/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1990

Economie sociale et solidaire : Non

16/01/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Libourne (3303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

13/01/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/02/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

12/01/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

11/01/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2002

Economie sociale et solidaire : Non

03/01/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D S C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

02/01/2017 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/2000

Economie sociale et solidaire : Non

12/12/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

08/12/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non

07/12/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Saintes (1708)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/2000

Economie sociale et solidaire : Non

06/12/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Soissons (0203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/2004
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/05/2004

Economie sociale et solidaire : Non

25/11/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

24/11/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/01/1989

Economie sociale et solidaire : Non

22/11/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/1989

Economie sociale et solidaire : Non

03/11/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

12/10/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : NEGOCE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/2010

Economie sociale et solidaire : Non

21/09/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Négoce de matériaux de construction

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/02/2000
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 30/12/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 17556800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 56 années

13/09/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

08/09/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

06/09/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non

30/08/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

09/06/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/05/2010

Economie sociale et solidaire : Non

29/04/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non

20/04/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/04/1991

Economie sociale et solidaire : Non

14/04/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/04/1979
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/04/1979

Economie sociale et solidaire : Non

13/04/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

08/04/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

29/03/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/02/2007

Economie sociale et solidaire : Non

29/03/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Négoce de matériaux de construction

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

10/03/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Châteauroux (3601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

12/02/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

11/02/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/10/2002

Economie sociale et solidaire : Non

11/02/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

08/02/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

27/01/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

19/01/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

13/01/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

07/01/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2010

Economie sociale et solidaire : Non

04/01/2016 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

31/12/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

31/12/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non

31/12/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

30/12/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/2008

Economie sociale et solidaire : Non

17/12/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

14/12/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

09/12/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/2002

Economie sociale et solidaire : Non

01/12/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

20/10/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/1990

Economie sociale et solidaire : Non

14/10/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non

14/10/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/1957

Economie sociale et solidaire : Non

08/10/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

06/10/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

05/10/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/2004

Economie sociale et solidaire : Non

21/09/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/2004

Economie sociale et solidaire : Non

17/09/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/2005

Economie sociale et solidaire : Non

16/09/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

15/09/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2004
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/09/2004

Economie sociale et solidaire : Non

14/09/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/03/1989

Economie sociale et solidaire : Non

12/08/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/02/1990

Economie sociale et solidaire : Non

11/08/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/02/2000
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 30/12/1999

Economie sociale et solidaire : Non

09/07/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/1973

Economie sociale et solidaire : Non

23/04/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

17/03/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

12/02/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

10/02/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/1993

Economie sociale et solidaire : Non

27/01/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

12/01/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/04/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 31/12/2004

Economie sociale et solidaire : Non

09/01/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

08/01/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

08/01/2015 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/1955

Economie sociale et solidaire : Non

19/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

19/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/1985

Economie sociale et solidaire : Non

17/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Dax (4001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/2000

Economie sociale et solidaire : Non

12/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

11/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

10/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

09/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

09/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/2002

Economie sociale et solidaire : Non

09/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

08/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2006

Economie sociale et solidaire : Non

05/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

05/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Négoce de matériaux de construction

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2014

Economie sociale et solidaire : Non

04/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non

04/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Chaumont (5201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

04/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2000

Economie sociale et solidaire : Non

04/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non

04/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

04/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

03/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

01/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (DSC)

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D-S-C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/2010

Economie sociale et solidaire : Non

01/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

01/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Guéret (2301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

01/12/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/2000
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

09/10/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non

30/09/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/2000

Economie sociale et solidaire : Non

20/05/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Bergerac (2401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/04/2000

Economie sociale et solidaire : Non

23/01/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Mende (4801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2004

Economie sociale et solidaire : Non

14/01/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/09/2003

Economie sociale et solidaire : Non

07/01/2014 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/1993

Economie sociale et solidaire : Non

05/09/2013 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

17/02/2010 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D S C
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

30/07/2009 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2000

Economie sociale et solidaire : Non

15/03/2006 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Aurillac (1501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/2005

Economie sociale et solidaire : Non

27/09/2005 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

11/04/2005 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non

07/04/2005 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D S C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

14/03/2005 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

11/03/2005 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/2004

Economie sociale et solidaire : Non

10/03/2005 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D.S.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

07/03/2005 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

07/03/2005 : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : D S C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°3260 déposé le 15/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2901 déposé le 26/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2982 déposé le 09/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2471 déposé le 20/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°4131 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°5061 déposé le 26/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°3870 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2151 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°3436 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°6314 déposé le 24/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°2344 déposé le 14/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°5562 déposé le 24/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°5562 déposé le 24/11/2009
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°24666 déposé le 30/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°24666 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°23226 déposé le 26/03/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°23226 déposé le 26/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°19783 déposé le 24/02/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°19783 déposé le 24/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°15092 déposé le 09/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°15092 déposé le 09/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°13095 déposé le 26/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°13095 déposé le 26/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°8937 déposé le 31/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°8937 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°6243 déposé le 24/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°6243 déposé le 24/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°3818 déposé le 31/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2000B00052
Dépôt : N°3818 déposé le 31/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°7984 déposé le 30/08/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°5091 déposé le 20/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°3500 déposé le 18/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08231
Dépôt : N°164 déposé le 29/10/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B14188
Dépôt : N°16394 déposé le 22/08/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 3057 du 27/06/2022
Numéro de gestion : 2000B00052
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	24 210	24 210
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 115 413	2 020 727	94 686
AH	Fonds commercial	10 083 485	4 559 690	5 523 794
AJ	Autres immobilisations incorporelles	60 132 762	1 041 076	59 091 685
AN	Terrains	9 365 590	4 823 395	4 542 194
AP	Constructions	42 345 614	30 897 376	11 448 237
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	30 721 371	18 637 620	12 083 751
AT	Autres immobilisations corporelles	70 104 538	47 878 256	22 226 281
AV	Immobilisations en cours	4 137 837		4 137 837
CU	Autres participations	56 561 415	20 185 461	36 375 953
BF	Prêts	72 202	72 202
BH	Autres immobilisations financières	1 586 645		1 586 645
BJ	TOTAL (I)	287 251 088	130 140 019	157 111 068
BT	Marchandises	352 778 109	13 767 608	339 010 501
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 082 479		1 082 479
BX	Clients et comptes rattachés	157 396 391	17 706 924	139 689 467
BZ	Autres créances	77 832 716	1 586 080	76 246 635
CF	Disponibilités	76 000 618		76 000 618
CH	Charges constatées d’avance	4 974 268		4 974 268
CJ	TOTAL (II)	670 064 584	33 060 613	637 003 971
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	105 333		105 333
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	957 421 006	163 200 632	794 220 373
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 556 800
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	35 514 642
DD	Réserve légale (1)	1 845 848
DG	Autres réserves	2 159 515
DH	Report à nouveau	-2 460 438
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-31 074 827
DK	Provisions réglementées	3 251 511
DL	TOTAL (I)	26 793 052
DP	Provisions pour risques	3 138 838
DQ	Provisions pour charges	30 002 094
DR	TOTAL (III)	33 140 933
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 674 807
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	258 156 699
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 667 617
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	264 474 903
DY	Dettes fiscales et sociales	48 197 709
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 530 380
EA	Autres dettes	153 261 948
EB	Produits constatés d’avance (2)	322 322
EC	TOTAL (IV)	734 286 388
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	794 220 373
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	734 286 388
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 384 970 260	730 864	1 385 701 124
FG	Production vendue services	19 435 702	879 673	20 315 376
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 404 405 963	1 610 537	1 406 016 501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 061 016
FQ	Autres produits			1 464 869
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 429 542 386
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			922 466 925
FT	Variation de stock (marchandises)			6 735 659
FW	Autres achats et charges externes			259 772 094
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			26 337 410
FY	Salaires et traitements			144 479 633
FZ	Charges sociales			62 844 172
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 657 334
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 202 189
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 366 999
GE	Autres charges			5 004 220
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 461 866 639
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-32 324 252
GJ	Produits financiers de participations			234 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			93 081
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			40 344
GN	Différences positives de change			13 572
GP	Total des produits financiers (V)			380 998
GR	Intérêts et charges assimilées			2 963 342
GS	Différences négatives de change			7 854
GU	Total des charges financières (VI)			2 971 196
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 590 198
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-34 914 450
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	390 704
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	939 087
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 169 267
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 499 059
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 247 827
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 116 844
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	710 318
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 074 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 575 932
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-6 415 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 434 422 444
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 465 497 271
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-31 074 827
A1	Renvois : Transfert de charges	37 874
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 3520 du 11/06/2021
Numéro de gestion : 2000B00052
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	24 210	24 210
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 115 413	2 020 727	94 686
AH	Fonds commercial	10 083 485	4 559 690	5 523 794
AJ	Autres immobilisations incorporelles	60 132 762	1 041 076	59 091 685
AN	Terrains	9 365 590	4 823 395	4 542 194
AP	Constructions	42 345 614	30 897 376	11 448 237
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	30 721 371	18 637 620	12 083 751
AT	Autres immobilisations corporelles	70 104 538	47 878 256	22 226 281
AV	Immobilisations en cours	4 137 837		4 137 837
CU	Autres participations	56 561 415	20 185 461	36 375 953
BF	Prêts	72 202	72 202
BH	Autres immobilisations financières	1 586 645		1 586 645
BJ	TOTAL (I)	287 251 088	130 140 019	157 111 068
BT	Marchandises	352 778 109	13 767 608	339 010 501
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 082 479		1 082 479
BX	Clients et comptes rattachés	157 396 391	17 706 924	139 689 467
BZ	Autres créances	77 832 716	1 586 080	76 246 635
CF	Disponibilités	76 000 618		76 000 618
CH	Charges constatées d’avance	4 974 268		4 974 268
CJ	TOTAL (II)	670 064 584	33 060 613	637 003 971
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	105 333		105 333
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	957 421 006	163 200 632	794 220 373
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 556 800
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	35 514 642
DD	Réserve légale (1)	1 845 848
DG	Autres réserves	2 159 515
DH	Report à nouveau	-2 460 438
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-31 074 827
DK	Provisions réglementées	3 251 511
DL	TOTAL (I)	26 793 052
DP	Provisions pour risques	3 138 838
DQ	Provisions pour charges	30 002 094
DR	TOTAL (III)	33 140 933
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 674 807
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	258 156 699
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 667 617
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	264 474 903
DY	Dettes fiscales et sociales	48 197 709
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 530 380
EA	Autres dettes	153 261 948
EB	Produits constatés d’avance (2)	322 322
EC	TOTAL (IV)	734 286 388
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	794 220 373
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	734 286 388
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 384 970 260	730 864	1 385 701 124
FG	Production vendue services	19 435 702	879 673	20 315 376
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 404 405 963	1 610 537	1 406 016 501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 061 016
FQ	Autres produits			1 464 869
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 429 542 386
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			922 466 925
FT	Variation de stock (marchandises)			6 735 659
FW	Autres achats et charges externes			259 772 094
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			26 337 410
FY	Salaires et traitements			144 479 633
FZ	Charges sociales			62 844 172
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 657 334
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 202 189
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 366 999
GE	Autres charges			5 004 220
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 461 866 639
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-32 324 252
GJ	Produits financiers de participations			234 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			93 081
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			40 344
GN	Différences positives de change			13 572
GP	Total des produits financiers (V)			380 998
GR	Intérêts et charges assimilées			2 963 342
GS	Différences négatives de change			7 854
GU	Total des charges financières (VI)			2 971 196
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 590 198
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-34 914 450
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	390 704
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	939 087
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 169 267
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 499 059
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 247 827
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 116 844
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	710 318
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 074 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 575 932
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-6 415 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 434 422 444
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 465 497 271
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-31 074 827
A1	Renvois : Transfert de charges	37 874
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 3260 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 2000B00052
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	24 210	24 210
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 115 413	2 020 727	94 686
AH	Fonds commercial	10 083 485	4 559 690	5 523 794
AJ	Autres immobilisations incorporelles	60 132 762	1 041 076	59 091 685
AN	Terrains	9 365 590	4 823 395	4 542 194
AP	Constructions	42 345 614	30 897 376	11 448 237
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	30 721 371	18 637 620	12 083 751
AT	Autres immobilisations corporelles	70 104 538	47 878 256	22 226 281
AV	Immobilisations en cours	4 137 837		4 137 837
CU	Autres participations	56 561 415	20 185 461	36 375 953
BF	Prêts	72 202	72 202
BH	Autres immobilisations financières	1 586 645		1 586 645
BJ	TOTAL (I)	287 251 088	130 140 019	157 111 068
BT	Marchandises	352 778 109	13 767 608	339 010 501
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 082 479		1 082 479
BX	Clients et comptes rattachés	157 396 391	17 706 924	139 689 467
BZ	Autres créances	77 832 716	1 586 080	76 246 635
CF	Disponibilités	76 000 618		76 000 618
CH	Charges constatées d’avance	4 974 268		4 974 268
CJ	TOTAL (II)	670 064 584	33 060 613	637 003 971
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	105 333		105 333
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	957 421 006	163 200 632	794 220 373
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 556 800
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	35 514 642
DD	Réserve légale (1)	1 845 848
DG	Autres réserves	2 159 515
DH	Report à nouveau	-2 460 438
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-31 074 827
DK	Provisions réglementées	3 251 511
DL	TOTAL (I)	26 793 052
DP	Provisions pour risques	3 138 838
DQ	Provisions pour charges	30 002 094
DR	TOTAL (III)	33 140 933
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 674 807
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	258 156 699
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 667 617
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	264 474 903
DY	Dettes fiscales et sociales	48 197 709
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 530 380
EA	Autres dettes	153 261 948
EB	Produits constatés d’avance (2)	322 322
EC	TOTAL (IV)	734 286 388
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	794 220 373
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	734 286 388
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 384 970 260	730 864	1 385 701 124
FG	Production vendue services	19 435 702	879 673	20 315 376
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 404 405 963	1 610 537	1 406 016 501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 061 016
FQ	Autres produits			1 464 869
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 429 542 386
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			922 466 925
FT	Variation de stock (marchandises)			6 735 659
FW	Autres achats et charges externes			259 772 094
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			26 337 410
FY	Salaires et traitements			144 479 633
FZ	Charges sociales			62 844 172
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 657 334
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 202 189
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 366 999
GE	Autres charges			5 004 220
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 461 866 639
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-32 324 252
GJ	Produits financiers de participations			234 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			93 081
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			40 344
GN	Différences positives de change			13 572
GP	Total des produits financiers (V)			380 998
GR	Intérêts et charges assimilées			2 963 342
GS	Différences négatives de change			7 854
GU	Total des charges financières (VI)			2 971 196
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 590 198
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-34 914 450
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	390 704
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	939 087
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 169 267
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 499 059
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 247 827
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 116 844
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	710 318
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 074 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 575 932
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-6 415 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 434 422 444
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 465 497 271
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-31 074 827
A1	Renvois : Transfert de charges	37 874
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 2901 du 26/06/2019
Numéro de gestion : 2000B00052
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	24 210	24 210
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 115 413	2 020 727	94 686
AH	Fonds commercial	10 083 485	4 559 690	5 523 794
AJ	Autres immobilisations incorporelles	60 132 762	1 041 076	59 091 685
AN	Terrains	9 365 590	4 823 395	4 542 194
AP	Constructions	42 345 614	30 897 376	11 448 237
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	30 721 371	18 637 620	12 083 751
AT	Autres immobilisations corporelles	70 104 538	47 878 256	22 226 281
AV	Immobilisations en cours	4 137 837		4 137 837
CU	Autres participations	56 561 415	20 185 461	36 375 953
BF	Prêts	72 202	72 202
BH	Autres immobilisations financières	1 586 645		1 586 645
BJ	TOTAL (I)	287 251 088	130 140 019	157 111 068
BT	Marchandises	352 778 109	13 767 608	339 010 501
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 082 479		1 082 479
BX	Clients et comptes rattachés	157 396 391	17 706 924	139 689 467
BZ	Autres créances	77 832 716	1 586 080	76 246 635
CF	Disponibilités	76 000 618		76 000 618
CH	Charges constatées d’avance	4 974 268		4 974 268
CJ	TOTAL (II)	670 064 584	33 060 613	637 003 971
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	105 333		105 333
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	957 421 006	163 200 632	794 220 373
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 556 800
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	35 514 642
DD	Réserve légale (1)	1 845 848
DG	Autres réserves	2 159 515
DH	Report à nouveau	-2 460 438
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-31 074 827
DK	Provisions réglementées	3 251 511
DL	TOTAL (I)	26 793 052
DP	Provisions pour risques	3 138 838
DQ	Provisions pour charges	30 002 094
DR	TOTAL (III)	33 140 933
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 674 807
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	258 156 699
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 667 617
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	264 474 903
DY	Dettes fiscales et sociales	48 197 709
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 530 380
EA	Autres dettes	153 261 948
EB	Produits constatés d’avance (2)	322 322
EC	TOTAL (IV)	734 286 388
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	794 220 373
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	734 286 388
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 384 970 260	730 864	1 385 701 124
FG	Production vendue services	19 435 702	879 673	20 315 376
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 404 405 963	1 610 537	1 406 016 501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 061 016
FQ	Autres produits			1 464 869
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 429 542 386
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			922 466 925
FT	Variation de stock (marchandises)			6 735 659
FW	Autres achats et charges externes			259 772 094
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			26 337 410
FY	Salaires et traitements			144 479 633
FZ	Charges sociales			62 844 172
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 657 334
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 202 189
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 366 999
GE	Autres charges			5 004 220
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 461 866 639
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-32 324 252
GJ	Produits financiers de participations			234 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			93 081
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			40 344
GN	Différences positives de change			13 572
GP	Total des produits financiers (V)			380 998
GR	Intérêts et charges assimilées			2 963 342
GS	Différences négatives de change			7 854
GU	Total des charges financières (VI)			2 971 196
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 590 198
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-34 914 450
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	390 704
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	939 087
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 169 267
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 499 059
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 247 827
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 116 844
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	710 318
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 074 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 575 932
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-6 415 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 434 422 444
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 465 497 271
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-31 074 827
A1	Renvois : Transfert de charges	37 874
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 2982 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 2000B00052
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	24 210	24 210
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 115 413	2 020 727	94 686
AH	Fonds commercial	10 083 485	4 559 690	5 523 794
AJ	Autres immobilisations incorporelles	60 132 762	1 041 076	59 091 685
AN	Terrains	9 365 590	4 823 395	4 542 194
AP	Constructions	42 345 614	30 897 376	11 448 237
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	30 721 371	18 637 620	12 083 751
AT	Autres immobilisations corporelles	70 104 538	47 878 256	22 226 281
AV	Immobilisations en cours	4 137 837		4 137 837
CU	Autres participations	56 561 415	20 185 461	36 375 953
BF	Prêts	72 202	72 202
BH	Autres immobilisations financières	1 586 645		1 586 645
BJ	TOTAL (I)	287 251 088	130 140 019	157 111 068
BT	Marchandises	352 778 109	13 767 608	339 010 501
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 082 479		1 082 479
BX	Clients et comptes rattachés	157 396 391	17 706 924	139 689 467
BZ	Autres créances	77 832 716	1 586 080	76 246 635
CF	Disponibilités	76 000 618		76 000 618
CH	Charges constatées d’avance	4 974 268		4 974 268
CJ	TOTAL (II)	670 064 584	33 060 613	637 003 971
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	105 333		105 333
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	957 421 006	163 200 632	794 220 373
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 556 800
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	35 514 642
DD	Réserve légale (1)	1 845 848
DG	Autres réserves	2 159 515
DH	Report à nouveau	-2 460 438
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-31 074 827
DK	Provisions réglementées	3 251 511
DL	TOTAL (I)	26 793 052
DP	Provisions pour risques	3 138 838
DQ	Provisions pour charges	30 002 094
DR	TOTAL (III)	33 140 933
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 674 807
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	258 156 699
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 667 617
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	264 474 903
DY	Dettes fiscales et sociales	48 197 709
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 530 380
EA	Autres dettes	153 261 948
EB	Produits constatés d’avance (2)	322 322
EC	TOTAL (IV)	734 286 388
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	794 220 373
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	734 286 388
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 384 970 260	730 864	1 385 701 124
FG	Production vendue services	19 435 702	879 673	20 315 376
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 404 405 963	1 610 537	1 406 016 501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 061 016
FQ	Autres produits			1 464 869
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 429 542 386
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			922 466 925
FT	Variation de stock (marchandises)			6 735 659
FW	Autres achats et charges externes			259 772 094
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			26 337 410
FY	Salaires et traitements			144 479 633
FZ	Charges sociales			62 844 172
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 657 334
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 202 189
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 366 999
GE	Autres charges			5 004 220
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 461 866 639
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-32 324 252
GJ	Produits financiers de participations			234 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			93 081
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			40 344
GN	Différences positives de change			13 572
GP	Total des produits financiers (V)			380 998
GR	Intérêts et charges assimilées			2 963 342
GS	Différences négatives de change			7 854
GU	Total des charges financières (VI)			2 971 196
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 590 198
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-34 914 450
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	390 704
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	939 087
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 169 267
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 499 059
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 247 827
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 116 844
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	710 318
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 074 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 575 932
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-6 415 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 434 422 444
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 465 497 271
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-31 074 827
A1	Renvois : Transfert de charges	37 874
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 2471 du 20/06/2017
Numéro de gestion : 2000B00052
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	24 210	24 210
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 115 413	2 020 727	94 686
AH	Fonds commercial	10 083 485	4 559 690	5 523 794
AJ	Autres immobilisations incorporelles	60 132 762	1 041 076	59 091 685
AN	Terrains	9 365 590	4 823 395	4 542 194
AP	Constructions	42 345 614	30 897 376	11 448 237
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	30 721 371	18 637 620	12 083 751
AT	Autres immobilisations corporelles	70 104 538	47 878 256	22 226 281
AV	Immobilisations en cours	4 137 837		4 137 837
CU	Autres participations	56 561 415	20 185 461	36 375 953
BF	Prêts	72 202	72 202
BH	Autres immobilisations financières	1 586 645		1 586 645
BJ	TOTAL (I)	287 251 088	130 140 019	157 111 068
BT	Marchandises	352 778 109	13 767 608	339 010 501
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 082 479		1 082 479
BX	Clients et comptes rattachés	157 396 391	17 706 924	139 689 467
BZ	Autres créances	77 832 716	1 586 080	76 246 635
CF	Disponibilités	76 000 618		76 000 618
CH	Charges constatées d’avance	4 974 268		4 974 268
CJ	TOTAL (II)	670 064 584	33 060 613	637 003 971
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	105 333		105 333
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	957 421 006	163 200 632	794 220 373
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 556 800
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	35 514 642
DD	Réserve légale (1)	1 845 848
DG	Autres réserves	2 159 515
DH	Report à nouveau	-2 460 438
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-31 074 827
DK	Provisions réglementées	3 251 511
DL	TOTAL (I)	26 793 052
DP	Provisions pour risques	3 138 838
DQ	Provisions pour charges	30 002 094
DR	TOTAL (III)	33 140 933
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 674 807
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	258 156 699
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 667 617
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	264 474 903
DY	Dettes fiscales et sociales	48 197 709
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 530 380
EA	Autres dettes	153 261 948
EB	Produits constatés d’avance (2)	322 322
EC	TOTAL (IV)	734 286 388
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	794 220 373
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	734 286 388
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 384 970 260	730 864	1 385 701 124
FG	Production vendue services	19 435 702	879 673	20 315 376
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 404 405 963	1 610 537	1 406 016 501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 061 016
FQ	Autres produits			1 464 869
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 429 542 386
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			922 466 925
FT	Variation de stock (marchandises)			6 735 659
FW	Autres achats et charges externes			259 772 094
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			26 337 410
FY	Salaires et traitements			144 479 633
FZ	Charges sociales			62 844 172
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 657 334
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 202 189
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 366 999
GE	Autres charges			5 004 220
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 461 866 639
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-32 324 252
GJ	Produits financiers de participations			234 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			93 081
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			40 344
GN	Différences positives de change			13 572
GP	Total des produits financiers (V)			380 998
GR	Intérêts et charges assimilées			2 963 342
GS	Différences négatives de change			7 854
GU	Total des charges financières (VI)			2 971 196
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 590 198
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-34 914 450
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	390 704
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	939 087
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 169 267
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 499 059
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 247 827
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 116 844
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	710 318
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 074 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 575 932
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-6 415 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 434 422 444
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 465 497 271
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-31 074 827
A1	Renvois : Transfert de charges	37 874
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

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