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de Moriville

DKF POMPE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/07/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82499349700034 / Siren : 824993497 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 89 824993497
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/07/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.6 : Commerce de gros d'autres équipements industriels
Ce groupe comprend le commerce de gros de machines d’usage spécifique, d’équipements et de fournitures pour tout type d’industrie et des machines d’usage général.
46.69 : Commerce de gros d'autres machines et équipements
46.69B : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
- le commerce de gros de robots pour chaînes de montage
- le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
- le commerce de gros d’autres machines et équipements utilisés dans l’industrie

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
- le commerce de gros d’engrenages et d’organes de transmission
- le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
- le commerce de gros d’articles techniques en caoutchouc et en plastique
- le commerce de gros à destination de l’industrie d’appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l’air

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
- le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles (cf. 45.31Z)
- le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
- le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de machines et d’équipement pour l’extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z) Produits associés : 46.69.11, 46.69.12p, 46.69.13, 46.69.14, 46.69.16, 46.69.19p
Coordonnées de l'établissement :
DKF POMPE
Adresse :
137 Chemin DE LA CHARRETTE
73200 ALBERTVILLE
Liens de succession de l'établissement :
12/07/2022 : Succession
Prédécesseur : DKF POMPE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/01/2017
Dénomination : DKF POMPE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10564
NOJO : 7301MYG47073900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 824 993 497
Dénomination : DKF POMPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1945
NOJO : 7301MYG44869200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 824 993 497
Dénomination : DKF POMPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4837
NOJO : 7301MYG41638800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 824 993 497
Dénomination : DKF POMPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5524
NOJO : 690100013639270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 824 993 497
Dénomination : DKF POMPE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6873
NOJO : 690100012680080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 824 993 497
Dénomination : DKF POMPE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3345
NOJO : 690100011806620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 824 993 497
Dénomination : DKF POMPE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°2854
NOJO : 069010001092518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 824 993 497
Dénomination : DKF POMPE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MERINI Florian Hugues Wolfgang nom d'usage : MERINI n'est plus président.
GIMENEZ Kévin Alphonse nom d'usage : GIMENEZ n'est plus directeur général.
GIMENEZ Kévin Alphonse nom d'usage : GIMENEZ devient président
03/02/2017 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1133
NOJO : 069010001008508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 11/01/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 824 993 497
Dénomination : DKF POMPE
Nom commercial : SYNAPSUN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : MERINI Florian Hugues Wolfgang nom d'usage : MERINI.
Directeur général : GIMENEZ Kévin Alphonse nom d'usage : GIMENEZ.
Directeur général : LEBLANC David Dominique nom d'usage : LEBLANC
Montant du capital : 15000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
12/07/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00034
Caractère employeur : Non
14/12/2020 : code NIC
Code NIC : 00026
22/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
27/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Type : Personne Physique

Nom : GIMENEZ Kévin Alphonse
Né le 17/09/1986 à Ambilly (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Rue Claude Genoux
73200 Albertville
France
27/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Type : Personne Physique

Nom : GIMENEZ Kévin Alphonse
Né le 17/09/1986 à Ambilly (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Rue Claude Genoux
73200 Albertville
France
18/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Type : Personne Physique

Nom : MERINI Florian Hugues Wolfgang
Né le 08/10/1981 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
21 Rue Paul Cézanne
38230 Charvieu-Chavagneux
France
18/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Type : Personne Physique

Nom : GIMENEZ Kévin Alphonse
Né le 17/09/1986 à Ambilly (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
2 Rue Angela Davis
69120 Vaulx-en-Velin
France
18/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Type : Personne Physique

Nom : LEBLANC David Dominique
Né le 19/01/1973 à Dunkerque (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
18 Impasse Beauvallon
69800 Saint-Priest
France
Dépôts des actes :
19/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Dépôt : N°002183 déposé le 18/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
05/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Dépôt : N°000985 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Dépôt : N°000985 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Dépôt : N°000985 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/11/2017 : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Dépôt : N°000985 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
11/01/2017 : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Dépôt : N°001858 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
11/01/2017 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Dépôt : N°001858 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
11/01/2017 : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Dépôt : N°001858 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
11/01/2017 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Dépôt : N°001858 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
06/01/2017 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Dépôt : N°001858 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
06/01/2017 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Dépôt : N°001858 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
27/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Type : Siège

Adresse :
24 Rue Robert Desnos
69120 Vaulx-en-Velin
France
27/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Type : Etablissement principal

Adresse :
24 Rue Robert Desnos
69120 Vaulx-en-Velin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/01/2017
Activité : Vente, études et assemblage (en sous-traitance) de tous types de matériels industriels en particulier de pompes et de systèmes de pompage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Type : Siège

Adresse :
24 Rue Robert Desnos
69120 Vaulx-en-Velin
France
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Type : Etablissement principal

Adresse :
24 Rue Robert Desnos
69120 Vaulx-en-Velin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/01/2017
Activité : Vente, études et assemblage (en sous-traitance) de tous types de matériels industriels en particulier de pompes et de systèmes de pompage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/12/2018 : DKF POMPE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Vente, études et assemblage (en sous-traitance) de tous types de matériels industriels en particulier de pompes et de systèmes de pompage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/01/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2018
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/01/2017 : DKF POMPE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Vente, études et assemblage (en sous-traitance) de tous types de matériels industriels en particulier de pompes et de systèmes de pompage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/01/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00385
Dépôt : N°052212 déposé le 27/12/2018
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2462 du 20/03/2023
Numéro de gestion : 2021B00078
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 1301 du 03/02/2022
Numéro de gestion : 2021B00078
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/044012 du 10/12/2020
Numéro de gestion : 2017B00385
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/050181 du 04/11/2019
Numéro de gestion : 2017B00385
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 18 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/052212 du 27/12/2018
Numéro de gestion : 2017B00385
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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