DM PAYSAGE

Entreprise

DM PAYSAGE
Dernière mise à jour : 01/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40328807900029 / Siren : 403288079 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 30 403288079
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
81 : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Cette division comprend la fourniture d’un certain nombre de services généraux d’appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d’aménagement et d’entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l’installation) d’allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d’étangs et de structures similaires.
81.3 : Services d'aménagement paysager
81.30 : Services d'aménagement paysager
81.30Z : Services d'aménagement paysager
Cette sous-classe comprend :
- la plantation, les soins et l’entretien de parcs et jardins pour : • bâtiments d’habitation privés et publics • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.) • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.) • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports) • bâtiments industriels et commerciaux
- la plantation, les soins et l’entretien de verdure pour : • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.) • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d’eau, installations d’épandage)
- les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l’érosion, la visibilité et l’éblouissement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf. 01, 02)
- les pépinières et pépinières forestières (cf. 01.30Z, 02.10Z)
- le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l’agriculture (cf. 01.61Z)
- les activités de construction à des fins d’aménagement paysager (cf. section F)
- les activités de conception et d’architecture paysagère (cf. 71.11Z) Produits associés : 81.30.11, 81.30.12
Coordonnées de l'établissement :
DM PAYSAGE
Adresse :
ZI INOVA 3000 N8 ALLÉE 21
ZONE INDUSTRIELLE

88150 THAON-LES-VOSGES
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2012 : Succession
Prédécesseur : DM PAYSAGE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/1996
Dénomination : DM PAYSAGE
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
10/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5019
NOJO : 8801MYG19572700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4679
NOJO : 8801MYG18101600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2723
NOJO : 8801MYG16077400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4662
NOJO : 880115445300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2558
NOJO : 880114607500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°2879
NOJO : 000008801134226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 60000 EUR
07/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°614
NOJO : 880113084700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : SARL DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9371
NOJO : 880111400400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : SARL DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9555
NOJO : 880110226800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : SARL DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11842
NOJO : 880190665000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : SARL DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12050
NOJO : 880179073000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : SARL DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14762
NOJO : BXC131440035528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : SARL DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°2648
NOJO : BXB13011000753F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : SARL DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1945
NOJO : BXB120790007047
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : SARL DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : DAMAS Arnaud Co-Gérant : TOFFIN Vincent, Patrick, Herve
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9927
NOJO : BXC12065001455F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : SARL DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°2515
NOJO : BXB12016001657N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : SARL DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DAMAS Arnaud
23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9367
NOJO : BXC11154004589Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : SARL DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue de Lorraine
88150 Girmont
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13049
NOJO : BXC102170123490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : SARL DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue de Lorraine
88150 Girmont
28/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11390
NOJO : BXC08135010199T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : SARL DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue de Lorraine
88150 Girmont
31/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11482
NOJO : BXC082340033205
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Epinal 403 288 079
Dénomination : SARL DM PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue de Lorraine
88150 Girmont
Historique de l'unité légale :
15/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/12/2012 : code NIC
Code NIC : 00029
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAF1993 : 01.4B)
Représentants légaux :
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Type : Personne Physique

Nom : DAMAS Arnaud
Né le 07/05/1982 à REMIREMONT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 rue des Geais
Thaon-les-Vosges
88150 Capavenir Vosges
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Type : Personne Physique

Nom : TOFFIN Vincent, Patrick, Herve
Né le 20/08/1984 à Epinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
768 Voye de Châtel
88270 Hennecourt
FRANCE
Dépôts des actes :
01/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°4004 déposé le 27/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°4004 déposé le 27/12/2012
Etat : Déposé
15/02/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°850 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°850 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°850 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
15/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°850 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/02/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°850 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé
05/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°61 déposé le 06/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
05/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°137 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/12/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°137 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°360 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°9600007 déposé le 04/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°9600007 déposé le 04/01/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DU 07/12/95 ACTE DE NOMINATION DES GERANTS DU 31/12/95
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°360 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°360 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Acte de cession de parts sociales du 01/02/05
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°137 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
N 8 ALLEE 21
ZI Inova 3000 - Thaon-les-Vosges
88150 Capavenir Vosges
FRANCE
Nom commercial : DM PAYSAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1996
Activité : Paysagiste pépiniériste
Origine du fonds : Apport
onds acquis par appor - récédent propriétair - ILLET Denis A 307 342 310 et DUBOIS Bruno A 307 342 40
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
03/05/2017 : SARL DM PAYSAGE
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 38112.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°1769 déposé le 03/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°1942 déposé le 18/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°1924 déposé le 26/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°1676 déposé le 05/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°1514 déposé le 06/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°493 déposé le 21/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°1488 déposé le 20/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°2164 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°1183 déposé le 27/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°1102 déposé le 23/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°820 déposé le 04/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°778 déposé le 07/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°954 déposé le 30/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°698 déposé le 19/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°892 déposé le 23/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°916 déposé le 02/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°787 déposé le 11/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°1252 déposé le 17/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°754 déposé le 16/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°669 déposé le 12/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00008
Dépôt : N°911 déposé le 03/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5519 du 14/09/2022
Numéro de gestion : 1996B00008
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2348 du 12/05/2021
Numéro de gestion : 1996B00008
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2636 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 1996B00008
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5807 du 22/10/2019
Numéro de gestion : 1996B00008
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4663 du 04/09/2018
Numéro de gestion : 1996B00008
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1769 du 03/05/2017
Numéro de gestion : 1996B00008
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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