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de Mauzé-sur-le-Mignon

DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49317214200017 / Siren : 493172142 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 76 493172142
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.21 : Activité des médecins généralistes
86.21Z : Activité des médecins généralistes
Cette sous-classe comprend :
- les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90) Produits associés : 86.21.10
Coordonnées de l'établissement :
DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Adresse :
6 Rue LEON MEISSEREL
13012 MARSEILLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
31/03/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2007
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1383
NOJO : 1303MYG87182100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
07/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°538
NOJO : 1303MYG81756700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1569
NOJO : 1303MYG73754500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
30/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°446
NOJO : 1303MYG68224800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2506
NOJO : 311303454617405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1711
NOJO : 311303425269440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1925
NOJO : 311303401568772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1016
NOJO : 311303373865151
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1890
NOJO : 311303350848974
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
04/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1263
NOJO : 311303329379687
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1173
NOJO : 311303302448574
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2115
NOJO : BXC12233002866A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
04/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1622
NOJO : BXC112650074166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue Léon Meisserel
13012 Marseille
23/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°896
NOJO : BXC10243002113W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue Léon Meisserel
13012 Marseille
12/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1450
NOJO : BXC08218009892M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue Léon Meisserel
13012 Marseille
12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1122
NOJO : BXC08218008306E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Marseille 493 172 142
Dénomination : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue Léon Meisserel
13012 Marseille
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Représentants légaux :
21/04/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006D01942
Type : Personne Physique

Nom : BRACQ Christian
Né le 27/03/1962 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
13 Boulevard MARIUS RICHARD
13012 Marseille
FRANCE
Conjoint collaborateur

Nom : CAMAU (BRACQ) Odile
21/04/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006D01942
Type : Personne Physique

Nom : BRACQ Christian
Né le 27/03/1962 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
13 Boulevard MARIUS RICHARD
13012 Marseille
FRANCE
Conjoint collaborateur

Nom : CAMAU (BRACQ) Odile
Dépôts des actes :
17/10/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006D01942
Dépôt : N°13983 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
21/04/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006D01942
Type : Siège

Adresse :
6 Rue LEON MEISSEREL
13012 Marseille
FRANCE
21/04/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006D01942
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Rue LEON MEISSEREL
13012 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : mèdecine libérale
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - onsieur Christian BRAC
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/04/2011 : DOCTEUR CHRISTIAN BRACQ
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006D01942
Dépôt : N°5622 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006D01942
Dépôt : N°9150 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006D01942
Dépôt : N°10899 déposé le 12/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006D01942
Dépôt : N°6970 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006D01942
Dépôt : N°9734 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006D01942
Dépôt : N°9972 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006D01942
Dépôt : N°10440 déposé le 09/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006D01942
Dépôt : N°8082 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006D01942
Dépôt : N°5222 déposé le 15/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 20177 du 05/10/2022
Numéro de gestion : 2006D01942
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 16401 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 2006D01942
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 10571 du 27/07/2020
Numéro de gestion : 2006D01942
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 10029 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 2006D01942
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 6009 du 03/07/2018
Numéro de gestion : 2006D01942
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 13212 du 12/09/2017
Numéro de gestion : 2006D01942
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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