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de Gavrelle

DOCTEUR HUBERT DARTOIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52367564300010 / Siren : 523675643 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 3 523675643
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.23 : Pratique dentaire
86.23Z : Pratique dentaire
Cette sous-classe comprend :
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
- les activités d’orthodontie
- les activités de chirurgie buccale

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de pratique dentaire en salles d’opération

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D) Produits associés : 86.23.11, 86.23.19
Coordonnées de l'établissement :
DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Adresse :
1133 Route NATIONALE
62360 HESDIN L'ABBE
Historique de l'établissement :
22/01/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2010
Dénomination : DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3203
NOJO : 6202MYG16202800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 523 675 643
Dénomination : DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
24/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1785
NOJO : 6202MYG14535900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 523 675 643
Dénomination : DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
21/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3198
NOJO : 6202MYG12880700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 523 675 643
Dénomination : DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
07/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1538
NOJO : 6202MYG11780100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 523 675 643
Dénomination : DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
11/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2551
NOJO : 620210269200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 523 675 643
Dénomination : DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
25/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4435
NOJO : 620288875000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 523 675 643
Dénomination : DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
16/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4095
NOJO : 620274895000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 523 675 643
Dénomination : DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6435
NOJO : 620259765000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 523 675 643
Dénomination : DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6995
NOJO : 620244934000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 523 675 643
Dénomination : DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6954
NOJO : 620232351000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 523 675 643
Dénomination : DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9316
NOJO : BXC130840036538
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 523 675 643
Dénomination : DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
19/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7947
NOJO : BXC120680041295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 523 675 643
Dénomination : DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
28/07/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1128
NOJO : BXA10202001795T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 15/07/2010
Date de commencement d'activité : 01/09/2010

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 523 675 643
Dénomination : DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Forme juridique : Société d'exercice libéral A.R.L. unipersonnelle

Administration :
Gérant associé unique : DARTOIS Hubert
Montant du capital : 1000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : chirurgien-dentiste

Adresse :
1133 route Nationale
62360 Hesdin-l'Abbé
Historique de l'unité légale :
10/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
06/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2010D00299
Type : Personne Physique

Nom : DARTOIS Hubert
Né le 29/08/1972 à Auchel
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
37 RTE de Bellebrune
62240 Crémarest
FRANCE
06/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2010D00299
Type : Personne Physique

Nom : DARTOIS Hubert
Né le 29/08/1972 à Auchel
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
37 RTE de Bellebrune
62240 Crémarest
FRANCE
Dépôts des actes :
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2010D00299
Dépôt : N°3001978 déposé le 17/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2010D00299
Dépôt : N°3001978 déposé le 17/06/2010
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS 01/06/2010 NOMINATION DE GERANT(S)
Etablissements :
06/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2010D00299
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1133 RTE Nationale
62360 Hesdin-l'Abbé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : chirurgien-dentiste
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
06/04/2016 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/07/2010
Texte de l'observation : : INSCRIPTION AU TABLEAU DE L ORDRE SOUS LE N° R 62/066
06/04/2016 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité dans le ressort : 01/09/2010.
Personnes morales :
06/04/2016 : DOCTEUR HUBERT DARTOIS
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/08/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2010D00299
Dépôt : N°1625 déposé le 06/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2010D00299
Dépôt : N°1424 déposé le 24/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2010D00299
Dépôt : N°1550 déposé le 08/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2010D00299
Dépôt : N°433 déposé le 04/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2010D00299
Dépôt : N°403 déposé le 10/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 65 du 03/01/2023
Numéro de gestion : 2010D00299
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 71 du 06/01/2022
Numéro de gestion : 2010D00299
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 342 du 26/01/2021
Numéro de gestion : 2010D00299
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 1732 du 23/03/2020
Numéro de gestion : 2010D00299
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 1982 du 14/05/2019
Numéro de gestion : 2010D00299
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 1998 du 04/06/2018
Numéro de gestion : 2010D00299
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 2254 du 15/05/2017
Numéro de gestion : 2010D00299
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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