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de Bruyères-le-Châtel

DOCTYPE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53344415400033 / Siren : 533444154 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 90 533444154
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/04/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
DOCTYPE
Adresse :
42 Rue DE LA LIBERATION
91680 BRUYERES-LE-CHATEL
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2020 : Succession
Prédécesseur : DOCTYPE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2011
Dénomination : DOCTYPE
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
31/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4987
NOJO : 7801MYG73856600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 533 444 154
Dénomination : DOCTYPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4943
NOJO : 7801MYG67729100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 533 444 154
Dénomination : DOCTYPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12278
NOJO : 7801MYG62492600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 533 444 154
Dénomination : DOCTYPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3572
NOJO : 7801MYG59286700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 533 444 154
Dénomination : DOCTYPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3865
NOJO : 117801438432254
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 533 444 154
Dénomination : DOCTYPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11106
NOJO : 117801428290331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 533 444 154
Dénomination : DOCTYPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10880
NOJO : 117801397332472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 533 444 154
Dénomination : DOCTYPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11339
NOJO : 117801371461604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 533 444 154
Dénomination : DOCTYPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
09/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6116
NOJO : 117801336140061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 533 444 154
Dénomination : DOCTYPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14897
NOJO : 117801313696121
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 533 444 154
Dénomination : DOCTYPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14599
NOJO : BXC13084011232G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 533 444 154
Dénomination : DOCTYPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Historique de l'unité légale :
01/04/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00033
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2016 : code NIC
Code NIC : 00025
Représentants légaux :
07/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Type : Personne Physique

Nom : POUSSET Olivier Pierre Roger
Né le 28/01/1979 à Massy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
42 Rue de la Libération
91680 Bruyères-le-Châtel
FRANCE
07/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Type : Personne Physique

Nom : POUSSET Olivier Pierre Roger
Né le 28/01/1979 à Massy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
42 Rue de la Libération
91680 Bruyères-le-Châtel
FRANCE
15/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Type : Personne Physique

Nom : POUSSET Olivier Pierre Roger
Né le 28/01/1979 à Massy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 Résidence les Ormes
91680 Bruyères-le-Châtel
FRANCE
Dépôts des actes :
21/03/2020 : Acte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°7391 déposé le 27/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
21/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°7391 déposé le 27/03/2020
Etat : Déposé
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°21641 déposé le 15/05/2018
Etat : Déposé
14/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°8352 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
14/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°8352 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
07/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°8352 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : du 1 Résidence Les Ormes 91680 BRUYERES LE CHATEL au 2 Rue de la Piquetterie - Pépinière TERATEC 91680 BRUYERES LE CHATEL
07/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°8352 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : du 1 Résidence Les Ormes 91680 BRUYERES LE CHATEL au 2 Rue de la Piquetterie - Pépinière TERATEC 91680 BRUYERES LE CHATEL
01/07/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°8316 déposé le 08/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Acte SSP
01/07/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°8316 déposé le 08/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Acte SSP
Etablissements :
07/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
42 Rue de la Libération
91680 Bruyères-le-Châtel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Programmation informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Type : Siège

Adresse :
2 Rue de la Piquetterie
Pépinière Teratec
91680 Bruyères-le-Châtel
FRANCE
15/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue de la Piquetterie
Pépinière Teratec
91680 Bruyères-le-Châtel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Programmation informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/12/2020 : DOCTYPE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2012
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/06/2016 : DOCTYPE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°18487 déposé le 07/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°1392 déposé le 13/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°280 déposé le 09/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°11397 déposé le 27/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°6884 déposé le 30/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°4890 déposé le 09/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°4890 déposé le 09/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°16728 déposé le 22/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°16728 déposé le 22/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°115 déposé le 07/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°115 déposé le 07/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°1399 déposé le 05/03/2013
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02185
Dépôt : N°1399 déposé le 05/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 25453 du 29/12/2022
Numéro de gestion : 2011B02185
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 26240 du 03/11/2021
Numéro de gestion : 2011B02185
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 18487 du 07/12/2020
Numéro de gestion : 2011B02185
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 1392 du 13/02/2020
Numéro de gestion : 2011B02185
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 280 du 09/01/2019
Numéro de gestion : 2011B02185
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 11397 du 27/08/2018
Numéro de gestion : 2011B02185
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6884 du 30/06/2017
Numéro de gestion : 2011B02185
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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