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de Valencogne

DOGSIGN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50777164000046 / Siren : 507771640 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 63 507771640
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
DOGSIGN
Adresse :
269 bis Avenue MAL DE LATTRE DE TASSIGNY
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2018 : Succession
Prédécesseur : DOGSIGN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2008
Dénomination : DOGSIGN
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
08/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1604
NOJO : 59102022S033809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 507 771 640
Dénomination : DOGSIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
08/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1605
NOJO : 59102022S033810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 507 771 640
Dénomination : DOGSIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
05/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6389
NOJO : 59102020S001290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 507 771 640
Dénomination : DOGSIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
02/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1190
NOJO : 59102018S002812
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 507 771 640
Dénomination : DOGSIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4642
NOJO : 59102017S003558
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 507 771 640
Dénomination : DOGSIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2779
NOJO : 59102016S002292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 507 771 640
Dénomination : DOGSIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°2464
NOJO : BXB16048003042N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/02/2016
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 507 771 640
Dénomination : DOGSIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7500 EUR
11/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3078
NOJO : 59102015S003148
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 507 771 640
Dénomination : DOGSIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5398
NOJO : 59102014S001167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 507 771 640
Dénomination : DOGSIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7967
NOJO : BXC13063005699G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 507 771 640
Dénomination : DOGSIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7394
NOJO : BXC12108003521O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 507 771 640
Dénomination : DOGSIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°633
NOJO : BXB11073001217K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 01/09/2008
Date d'effet : 2010-12-21
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 507 771 640
Dénomination : DOGSIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CASTAGNE Vincent
Montant du capital : 7500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
222 rue de Lille
59223 Roncq

Etablissement principal :
Adresse :
222 rue de Lille
59223 Roncq
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8328
NOJO : BXC110600185529
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 507 771 640
Dénomination : DOGSIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue Saint Hubert
59700 Marcq-en-Baroeul
11/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5097
NOJO : BXC10034005522F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 507 771 640
Dénomination : DOGSIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue Saint Hubert
59700 Marcq-en-Baroeul
11/09/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1025
NOJO : BXA08249000098M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 01/09/2008
Date de commencement d'activité : 01/09/2008

Siège social et établissement principal :
Activité : La maîtrise d'oeuvre en travaux immobiliers neuf et rénovation, l'ordonnancement, le pilotage de chantiers et la coordination de travaux, la vente d'objets de décoration, de matériaux pour le bâtiment.

Adresse :
2 rue Saint Hubert
59700 Marcq-en-Baroeul

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 507 771 640
Dénomination : DOGSIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CASTAGNE Vincent.

Montant du capital : 7500.00 EUR

Adresse :
2 rue Saint Hubert
59700 Marcq-en-Baroeul
Historique de l'unité légale :
01/04/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00046
Economie sociale et solidaire : Oui
01/02/2016 : code NIC
Code NIC : 00038
21/12/2010 : code NIC
Code NIC : 00020
Représentants légaux :
19/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Type : Personne Physique

Nom : CASTAGNE Vincent
Né le 29/05/1970 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
269 bis avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59700 Marcq en Baroeul
France
19/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Type : Personne Physique

Nom : CASTAGNE Vincent
Né le 29/05/1970 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
269 bis avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59700 Marcq en Baroeul
France
07/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Type : Personne Physique

Nom : CASTAGNE Vincent
Né le 29/05/1970 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue Saint-Hubert
59700 Marcq-en-Baroeul
France
Dépôts des actes :
26/01/2016 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°2405 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social du 222 rue de Lille 59223 Roncq au 156 chaussée Pierre Curie 59200 Tourcoing
26/01/2016 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°2405 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°2405 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
26/01/2016 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°2405 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social du 222 rue de Lille 59223 Roncq au 156 chaussée Pierre Curie 59200 Tourcoing
26/01/2016 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°2405 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°2405 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
21/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°3121545 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
21/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°3121545 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°3121545 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
21/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°3121545 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
21/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°3121545 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°3121545 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
20/08/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°2824599 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
20/08/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°2824599 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
20/08/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°2824599 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
20/08/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°2824599 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
18/08/2008 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°2824599 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
18/08/2008 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°2824599 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
19/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
269B avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59700 Marcq en Baroeul
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2018
Activité : La maîtrise d'oeuvre en travaux immobiliers neuf et rénovation, l'ordonnancement, le pilotage de chantiers et la coordination de travaux, la vente d'objets de décoration, de matériaux pour le bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
156 chaussée Pierre Curie
59200 Tourcoing
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : La maîtrise d'oeuvre en travaux immobiliers neuf et rénovation, l'ordonnancement, le pilotage de chantiers et la coordination de travaux, la vente d'objets de décoration, de matériaux pour le bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/10/2018 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/09/2008
Texte de l'observation : Historique : Publication Légale : la Gazette du 28 /08/2008
19/10/2018 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/09/2008
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort : 01-09-2008
07/03/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/09/2008
Texte de l'observation : Historique : Publication Légale : la Gazette du 28 /08/2008
07/03/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/09/2008
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort : 01-09-2008
Personnes morales :
19/10/2018 : DOGSIGN
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/09/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/03/2017 : DOGSIGN
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/09/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°2812 déposé le 05/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°3558 déposé le 07/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°3558 déposé le 07/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°2292 déposé le 19/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°2292 déposé le 19/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°3148 déposé le 02/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°3148 déposé le 02/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°1167 déposé le 06/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°1167 déposé le 06/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°917 déposé le 05/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°917 déposé le 05/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°20826 déposé le 20/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°20826 déposé le 20/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°20465 déposé le 16/02/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°20465 déposé le 16/02/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°20061 déposé le 11/01/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B21132
Dépôt : N°20061 déposé le 11/01/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 33810 du 22/12/2022
Numéro de gestion : 2008B21132
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 33809 du 22/12/2022
Numéro de gestion : 2008B21132
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 1290 du 18/02/2020
Numéro de gestion : 2008B21132
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 2812 du 05/02/2018
Numéro de gestion : 2008B21132
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 3558 du 07/03/2017
Numéro de gestion : 2008B21132
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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