DOMAINE D'AUBIGNY

Informations de l'établissement :

Date de création : 09/03/2021

Dénomination usuelle : DOMAINE D'AUBIGNY

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 84153480300033 / Siren : 841534803 / NIC : 00033

N° de TVA : FR 68 841534803

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE

Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

01 : Culture et production animale, chasse et services annexes

Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)

01.2 : Cultures permanentes

Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.

01.21 : Culture de la vigne

01.21Z : Culture de la vigne

Cette sous-classe comprend :
- la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de vins (cf. 11.02) Produits associés : 01.21.11p, 01.21.12p

Coordonnées de l'établissement :
DOMAINE D'AUBIGNY

Adresse :
Hameau HAMEAU D AUBIGNY
71510 ALUZE

Historique de l'établissement :

18/10/2022 : activité principale

Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 24/07/2018

Dénomination : DOMAINE D'AUBIGNY

Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

DOMAINE D'AUBIGNY - Aluze (siège)DOMAINE D'AUBIGNY - Paris (fermé)DOMAINE D'AUBIGNY - Aluze (siège)DOMAINE D'AUBIGNY - Paris (fermé)

Marques françaises :

21/03/2013 : LA METAIRIE D'AUBIGNY

N° national/d'enregistrement : 3992017
Date de dépôt : 21/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Cafés-restaurants, cafétérias, services de camps de vacances ; location de salles de réunions ; maisons de vacances.

Déposant 1 : M. Armen EGANYAN
Adresse :
7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria
06160 ANTIBES JUAN-LES-PINS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 857438
Date de demande : 16/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINE D'AUBIGNY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 841534803
Adresse :
HAMEAU D AUBIGNY
71510 ALUZE
FR

21/03/2013 : LA METAIRIE D'AUBIGNY

N° national/d'enregistrement : 3992017
Date de dépôt : 21/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Cafés-restaurants, cafétérias, services de camps de vacances ; location de salles de réunions ; maisons de vacances.

Déposant 1 : DOMAINE D'AUBIGNY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 841534803
Adresse :
HAMEAU D'AUBIGNY
71510 ALUZE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : DOMAINE D'AUBIGNY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 841534803
Adresse :
HAMEAU D AUBIGNY
71510 ALUZE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827868
Date de demande : 14/11/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

16/01/2013 : DOMAINE D'AUBIGNY

N° national/d'enregistrement : 3975136
Date de dépôt : 16/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : M. Armen EGANYAN
Adresse :
7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria
06160 ANTIBES JUAN-LES-PINS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : DOMAINE D'AUBIGNY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 841534803
Adresse :
HAMEAU D AUBIGNY
71510 ALUZE
FR

16/01/2013 : DOMAINE D'AUBIGNY

N° national/d'enregistrement : 3975136
Date de dépôt : 16/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : DOMAINE D'AUBIGY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 841534803
Adresse :
HAMEAU D'AUBIGNY
71510 ALUZE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : DOMAINE D'AUBIGNY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 841534803
Adresse :
HAMEAU D AUBIGNY
71510 ALUZE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827869
Date de demande : 14/11/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

02/08/2007 : DOMAINE D'AUBIGNY

N° national/d'enregistrement : 3517983
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : EGANYAN Armen
Adresse :
Château d'Aubigny
71510 ALUZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : DOMAINE D'AUBIGNY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 841534803
Adresse :
HAMEAU D AUBIGNY
71510 ALUZE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654914
Date de demande : 18/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Publications au Bodacc :

31/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1876
NOJO : 007102MYG185832
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Date de commencement d'activité : 09/03/2021
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 841 534 803
Dénomination : DOMAINE D'AUBIGNY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Historique de l'unité légale :

18/10/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/04/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

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