Entreprise


Dernière mise à jour : 01/08/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80420139000015 / Siren : 804201390 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 6 804201390
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.2 : Cultures permanentes
Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.
01.21 : Culture de la vigne
01.21Z : Culture de la vigne
Cette sous-classe comprend :
- la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de vins (cf. 11.02) Produits associés : 01.21.11p, 01.21.12p
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
LES BRUREAUX
69840 CHENAS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/2014
Dénomination : DOMAINE THILLARDON
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
28/09/2015 : RAISIN LIBRE
N° national/d'enregistrement : 4213035
Date de dépôt : 28/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Domaine Thillardon, EARL
Numéro de SIREN : 804201390
Adresse :
Les Brureaux
69840 Chénas
FR

Mandataire 1 : Domaine Thillardon, M. Charles Thillardon
Adresse :
Les Brureaux
69840 Chénas
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Publications au Bodacc :
09/09/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°721
NOJO : BXA14245001103I
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/08/2014

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 804 201 390
Dénomination : DOMAINE THILLARDON
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : THILLARDON Paul-Henri nom d'usage : THILLARDON.
Gérant : THILLARDON Charles nom d'usage : THILLARDON.

Montant du capital : 30000.00 EUR
Représentants légaux :
25/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2014D00211
Type : Personne Physique

Nom : THILLARDON Charles
Né le 01/08/1987 à Gleizé (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
31 Montée des Places
69620 Chamelet
France
25/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2014D00211
Type : Personne Physique

Nom : THILLARDON Paul-Henri
Né le 03/03/1986 à Gleizé (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Les Brureaux
69840 Chénas
France
Dépôts des actes :
25/07/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2014D00211
Dépôt : N°001928 déposé le 25/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
25/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2014D00211
Dépôt : N°001928 déposé le 25/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
Etablissements :
25/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2014D00211
Type : Siège

Adresse :
Les Brureaux
69840 Chénas
France
25/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2014D00211
Type : Etablissement principal

Adresse :
Les Brureaux
69840 Chénas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2014
Activité : Exploitation et la gestion de biens agricoles apporté ou mis à disposition par les associés achetées crées ou pris à bail par la société
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/08/2014 : DOMAINE THILLARDON
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation et la gestion de biens agricoles apporté ou mis à disposition par les associés achetées crées ou pris à bail par la société

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/08/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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