DOMALIANCE BRESSUIRE

Prédécesseur : DOMALIANCE BRESSUIRE
Continuité économique

Annonce N°7921
NOJO : 7901MYG21051300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1690
NOJO : 007901MYG194280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/12/2009
Descriptif : transfert du siège social.

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°3700
NOJO : 7901MYG19410000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2728
NOJO : 007901MYG187444
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHAULET Vincent, Claude, Albert

Annonce N°5402
NOJO : 7901MYG17933100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°3658
NOJO : 7901MYG16888200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2405
NOJO : 7901MYG15811200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°10408
NOJO : 117901422388078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°1271
NOJO : 790117901402847
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : BARBIER Lionel François en fonction le 29 Septembre 2017

Annonce N°8071
NOJO : 117901396334657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°6675
NOJO : 117901375153025
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°1309
NOJO : BXB16152001765K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : BARBIER Laura Dominique Danielle en fonction le 30 Mai 2016

Annonce N°6102
NOJO : 117901348394804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°1231
NOJO : BXB142400007145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/12/2009
Descriptif : Modification de l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°869
NOJO : BXA14196002383U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/07/2014
Publication légale : NOUVELLE REPUBLIQUE, le 05/07/2014
Oppositions : Au Mandataire SOREC 146 Bld de Poitiers 79300 BRESSUIRE pour la validité et pour la correspondance

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Numéro d'identification : RCS Niort 803 406 651
Dénomination : BOCA SERVICES
Nom commercial : MAISON & SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHARRON Cyril Gérant : BOMPAS Caroline
Montant du capital : 10000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON

Annonce N°12138
NOJO : 117901324406606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°10062
NOJO : 117901302550525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°1892
NOJO : BXB12235001402C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/12/2009
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°1657
NOJO : BXA10063002575Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date d'immatriculation : 23/11/2009
Date de commencement d'activité : 01/12/2009
Date d'effet : 1er décembre 2009
Publication légale : pas de publication, le 01/12/2009
Oppositions : pas d'opposition fonds artisanal
Descriptif : Mise en activité suite à achat fonds artisanal

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Administration :
Gérant : BOURON Anne-Marie
Montant du capital : 1000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Service assistance maison
Origine des fonds : Mise en activité suite à achat de l'établissement principal au prix stipulé de 50.000,00 EUR

Adresse :
10 rue du Moulin Jacquet
Zone Industrielle Numéro 2
79300 Bressuire

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 327 687 208
Nom : BOURON Anne, Marie

Annonce N°1086
NOJO : BXA09342001022L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 23/11/2009
Descriptif : Cette entreprise n'exerce aucune activité.

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Numéro d'identification : RCS Niort 518 292 586
Dénomination : SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Administration :
Gérant : BOURON Anne-Marie
Montant du capital : 1000.00 EUR

siège social :
Adresse :
10 rue du Moulin Jacquet
Zone Industrielle Numéro 2
79300 Bressuire

Code NIC : 00030
Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00022

Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)

Activité principale : Réparation d'autres biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 95.29Z)

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Type : Personne Physique

Nom : CHAULET Vincent, Claude, Albert
Né le 15/12/1981 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
27 Rue de Luc
14780 Lion-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Type : Personne Physique

Nom : BARBIER (BOHY) Laura Dominique Danielle
Né le 24/01/1987 à Châtellerault (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 Puy Arnaud
79440 Courlay
FRANCE

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°324 déposé le 19/01/2022
Etat : Déposé

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°324 déposé le 19/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°324 déposé le 19/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°3228 déposé le 28/09/2017
Etat : Déposé

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°3250 déposé le 29/09/2017
Etat : Déposé
Décision : à effet au 31/08/2017 minuit

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°3250 déposé le 29/09/2017
Etat : Déposé
Décision : à compter du 01/09/2017

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°3250 déposé le 29/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°3250 déposé le 29/09/2017
Etat : Déposé

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°1586 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°1586 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°1586 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°1586 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2326 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2326 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2326 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2326 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2902990 déposé le 23/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2902990 déposé le 23/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
217 Boulevard de Poitiers
79300 Bressuire
FRANCE
Nom commercial : Domaliance Bressuire
Enseigne : Domaliance Bressuire
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Pour les personnes dépendantes, la maintenance, l'entretien et la vigilance temporaire, à domicile de la résidence principale et secondaire, l'assistance administrative à domicile, la garde d'enfants à domicile de moins de trois ans, l'assistance aux personnes âgées ou autres personnes qui ont besoin d'une aide personnelle à leur domicile, à l'exception d'actes de soins relevant d'actes médicaux, l'assistance aux personne handicapées y compris les activités d'interprète en langue des signes de techniciens de l'écrit et de codeurs en langage parlé complété, la garde des malades à l'exclusion des soins, l'aide à la mobilité et au transport de personnes ayant des difficultés de déplacement lorsque cette activité est incluse dans une offre de service d'assistance à domicile, la prestation de conduite de véhicule personnel des personne dépendantes, du domicile au travail, sur le lieu de vacances, pour les démarches administratives, à la condition que cette prestation soit comprise dans une offre de services incluant un ensemble d'activités effectuées à domicile, l'accompagnement des enfants de moins de trois ans dans leurs déplacements, des personnes âgées ou handicapées en dehors de leur domicile (promenade, transports, actes de la vie courante) à la condition que cette prestation soit comprise dans une offre de services incluant un ensemble d'activités effectuées à domicile, les soins d'esthétique à domicile pour les personnes dépendantes.
Origine du fonds : Achat (avec Bodacc)
- récédent exploitan - OURON Anne Mari
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Type : Siège

Adresse :
217 Boulevard de Poitiers
79300 Bressuire
FRANCE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Type : Etablissement principal

Adresse :
217 Boulevard de Poitiers
79300 Bressuire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Pour les personnes dépendantes, la maintenance, l'entretien et la vigilance temporaire, à domicile de la résidence principale et secondaire, l'assistance administrative à domicile, la garde d'enfants à domicile de moins de trois ans, l'assistance aux personnes âgées ou autres personnes qui ont besoin d'une aide personnelle à leur domicile, à l'exception d'actes de soins relevant d'actes médicaux, l'assistance aux personne handicapées y compris les activités d'interprète en langue des signes de techniciens de l'écrit et de codeurs en langage parlé complété, la garde des malades à l'exclusion des soins, l'aide à la mobilité et au transport de personnes ayant des difficultés de déplacement lorsque cette activité est incluse dans une offre de service d'assistance à domicile, la prestation de conduite de véhicule personnel des personne dépendantes, du domicile au travail, sur le lieu de vacances, pour les démarches administratives, à la condition que cette prestation soit comprise dans une offre de services incluant un ensemble d'activités effectuées à domicile, l'accompagnement des enfants de moins de trois ans dans leurs déplacements, des personnes âgées ou handicapées en dehors de leur domicile (promenade, transports, actes de la vie courante) à la condition que cette prestation soit comprise dans une offre de services incluant un ensemble d'activités effectuées à domicile, les soins d'esthétique à domicile pour les personnes dépendantes.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OURON Anne Mari
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/11/2009
Texte de l'observation : : Cette société s'est constituée sans activité.

Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2010
Texte de l'observation : : La société a été sans activité commerciale du 23.11.2009 au 01.12.2009

Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 22271
Date d’ajout de l’observation : 27/08/2014
Texte de l'observation : - Modification de l'activité suite à la vente du fonds de commerce de la société SAM - SERVICES ASSISTANCE MAISON (RCS NIORT 518 292 586) à la société BOCA SERVICES (en cours d'immatriculation au RCS NIORT) à compter du 27/06/2014

Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Pour les personnes dépendantes, la maintenance, l'entretien et la vigilance temporaire, à domicile de la résidence principale et secondaire, l'assistance administrative à domicile, la garde d'enfants à domicile de moins de trois ans, l'assistance aux personnes âgées ou autres personnes qui ont besoin d'une aide personnelle à leur domicile, à l'exception d'actes de soins relevant d'actes médicaux, l'assistance aux personne handicapées y compris les activités d'interprète en langue des signes de techniciens de l'écrit et de codeurs en langage parlé complété, la garde des malades à l'exclusion des soins, l'aide à la mobilité et au transport de personnes ayant des difficultés de déplacement lorsque cette activité est incluse dans une offre de service d'assistance à domicile, la prestation de conduite de véhicule personnel des personne dépendantes, du domicile au travail, sur le lieu de vacances, pour les démarches administratives, à la condition que cette prestation soit comprise dans une offre de services incluant un ensemble d'activités effectuées à domicile, l'accompagnement des enfants de moins de trois ans dans leurs déplacements, des personnes âgées ou handicapées en dehors de leur domicile (promenade, transports, actes de la vie courante) à la condition que cette prestation soit comprise dans une offre de services incluant un ensemble d'activités effectuées à domicile, les soins d'esthétique à domicile pour les personnes dépendantes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/11/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Pour les personnes dépendantes, la maintenance, l'entretien et la vigilance temporaire, à domicile de la résidence principale et secondaire, l'assistance administrative à domicile, la garde d'enfants à domicile de moins de trois ans, l'assistance aux personnes âgées ou autres personnes qui ont besoin d'une aide personnelle à leur domicile, à l'exception d'actes de soins relevant d'actes médicaux, l'assistance aux personne handicapées y compris les activités d'interprète en langue des signes de techniciens de l'écrit et de codeurs en langage parlé complété, la garde des malades à l'exclusion des soins, l'aide à la mobilité et au transport de personnes ayant des difficultés de déplacement lorsque cette activité est incluse dans une offre de service d'assistance à domicile, la prestation de conduite de véhicule personnel des personne dépendantes, du domicile au travail, sur le lieu de vacances, pour les démarches administratives, à la condition que cette prestation soit comprise dans une offre de services incluant un ensemble d'activités effectuées à domicile, l'accompagnement des enfants de moins de trois ans dans leurs déplacements, des personnes âgées ou handicapées en dehors de leur domicile (promenade, transports, actes de la vie courante) à la condition que cette prestation soit comprise dans une offre de services incluant un ensemble d'activités effectuées à domicile, les soins d'esthétique à domicile pour les personnes dépendantes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/11/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2460 déposé le 19/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2267 déposé le 30/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°1702 déposé le 24/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2228 déposé le 15/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2339 déposé le 16/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2733 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2733 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2528 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2528 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2077 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2077 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2522 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00549
Dépôt : N°2522 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3876 du 31/08/2022
Numéro de gestion : 2009B00549
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 214	1 907	1 307	2 107
AT	Autres immobilisations corporelles	2 754	1 611	1 143	1 501
BJ	TOTAL (I)	5 969	3 518	2 450	3 608
BL	Matières premières, approvisionnements	1 044		1 044	802
BX	Clients et comptes rattachés	85 380		85 380	115 225
BZ	Autres créances	29 229		29 229	41 165
CF	Disponibilités	54 960		54 960	11 715
CH	Charges constatées d’avance	173		173	173
CJ	TOTAL (II)	170 787		170 787	169 082
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	176 756	3 518	173 238	172 690
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DD	Réserve légale (1)	100	100
DG	Autres réserves	16 476	11 261
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 129	5 215
DL	TOTAL (I)	26 706	17 576
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 898	7 790
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 163	5 507
DY	Dettes fiscales et sociales	132 470	139 524
EA	Autres dettes		2 290
EC	TOTAL (IV)	146 532	155 114
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	173 238	172 690
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			559 748	642 832
FO	Subventions d’exploitation			992
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 467	19 352
FQ	Autres produits			189
FR	Total des produits d’exploitation (I)			568 398	662 185
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			882	830
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-241	1 788
FW	Autres achats et charges externes			58 928	68 178
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 449	11 408
FY	Salaires et traitements			395 541	442 140
FZ	Charges sociales			89 009	101 186
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 158	1 414
GE	Autres charges			412	600
GF	Total des charges d’exploitation (II)			557 141	627 547
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 256	34 637
GL	Autres intérêts et produits assimilés				329
GP	Total des produits financiers (V)				329
GR	Intérêts et charges assimilées			429	76
GU	Total des charges financières (VI)			429	76
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-429	252
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			10 827	34 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 352	6 029
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		3 953
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 352	9 982
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 252	36 101
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 556
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 252	39 657
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 900	-29 674
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-203
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	569 750	672 497
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	560 620	667 281
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 129	5 215
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 107	800		1 907
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 253	357	7 000	1 611
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 360	1 158	7 000	3 518

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2460 du 19/05/2021
Numéro de gestion : 2009B00549
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 214	1 907	1 307	2 107
AT	Autres immobilisations corporelles	2 754	1 611	1 143	1 501
BJ	TOTAL (I)	5 969	3 518	2 450	3 608
BL	Matières premières, approvisionnements	1 044		1 044	802
BX	Clients et comptes rattachés	85 380		85 380	115 225
BZ	Autres créances	29 229		29 229	41 165
CF	Disponibilités	54 960		54 960	11 715
CH	Charges constatées d’avance	173		173	173
CJ	TOTAL (II)	170 787		170 787	169 082
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	176 756	3 518	173 238	172 690
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DD	Réserve légale (1)	100	100
DG	Autres réserves	16 476	11 261
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 129	5 215
DL	TOTAL (I)	26 706	17 576
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 898	7 790
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 163	5 507
DY	Dettes fiscales et sociales	132 470	139 524
EA	Autres dettes		2 290
EC	TOTAL (IV)	146 532	155 114
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	173 238	172 690
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			559 748	642 832
FO	Subventions d’exploitation			992
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 467	19 352
FQ	Autres produits			189
FR	Total des produits d’exploitation (I)			568 398	662 185
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			882	830
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-241	1 788
FW	Autres achats et charges externes			58 928	68 178
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 449	11 408
FY	Salaires et traitements			395 541	442 140
FZ	Charges sociales			89 009	101 186
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 158	1 414
GE	Autres charges			412	600
GF	Total des charges d’exploitation (II)			557 141	627 547
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 256	34 637
GL	Autres intérêts et produits assimilés				329
GP	Total des produits financiers (V)				329
GR	Intérêts et charges assimilées			429	76
GU	Total des charges financières (VI)			429	76
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-429	252
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			10 827	34 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 352	6 029
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		3 953
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 352	9 982
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 252	36 101
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 556
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 252	39 657
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 900	-29 674
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HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 129	5 215
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 107	800		1 907
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 253	357	7 000	1 611
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 360	1 158	7 000	3 518

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2267 du 30/06/2020
Numéro de gestion : 2009B00549
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 214	1 907	1 307	2 107
AT	Autres immobilisations corporelles	2 754	1 611	1 143	1 501
BJ	TOTAL (I)	5 969	3 518	2 450	3 608
BL	Matières premières, approvisionnements	1 044		1 044	802
BX	Clients et comptes rattachés	85 380		85 380	115 225
BZ	Autres créances	29 229		29 229	41 165
CF	Disponibilités	54 960		54 960	11 715
CH	Charges constatées d’avance	173		173	173
CJ	TOTAL (II)	170 787		170 787	169 082
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	176 756	3 518	173 238	172 690
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DD	Réserve légale (1)	100	100
DG	Autres réserves	16 476	11 261
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 129	5 215
DL	TOTAL (I)	26 706	17 576
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 898	7 790
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 163	5 507
DY	Dettes fiscales et sociales	132 470	139 524
EA	Autres dettes		2 290
EC	TOTAL (IV)	146 532	155 114
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	173 238	172 690
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			559 748	642 832
FO	Subventions d’exploitation			992
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 467	19 352
FQ	Autres produits			189
FR	Total des produits d’exploitation (I)			568 398	662 185
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			882	830
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-241	1 788
FW	Autres achats et charges externes			58 928	68 178
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 449	11 408
FY	Salaires et traitements			395 541	442 140
FZ	Charges sociales			89 009	101 186
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 158	1 414
GE	Autres charges			412	600
GF	Total des charges d’exploitation (II)			557 141	627 547
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 256	34 637
GL	Autres intérêts et produits assimilés				329
GP	Total des produits financiers (V)				329
GR	Intérêts et charges assimilées			429	76
GU	Total des charges financières (VI)			429	76
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-429	252
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			10 827	34 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 352	6 029
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		3 953
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 352	9 982
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 252	36 101
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 556
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 252	39 657
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 900	-29 674
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-203
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	569 750	672 497
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HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 129	5 215
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 107	800		1 907
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 253	357	7 000	1 611
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 360	1 158	7 000	3 518

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 1702 du 24/05/2019
Numéro de gestion : 2009B00549
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 214	1 907	1 307	2 107
AT	Autres immobilisations corporelles	2 754	1 611	1 143	1 501
BJ	TOTAL (I)	5 969	3 518	2 450	3 608
BL	Matières premières, approvisionnements	1 044		1 044	802
BX	Clients et comptes rattachés	85 380		85 380	115 225
BZ	Autres créances	29 229		29 229	41 165
CF	Disponibilités	54 960		54 960	11 715
CH	Charges constatées d’avance	173		173	173
CJ	TOTAL (II)	170 787		170 787	169 082
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	176 756	3 518	173 238	172 690
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DD	Réserve légale (1)	100	100
DG	Autres réserves	16 476	11 261
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 129	5 215
DL	TOTAL (I)	26 706	17 576
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 898	7 790
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 163	5 507
DY	Dettes fiscales et sociales	132 470	139 524
EA	Autres dettes		2 290
EC	TOTAL (IV)	146 532	155 114
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	173 238	172 690
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			559 748	642 832
FO	Subventions d’exploitation			992
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 467	19 352
FQ	Autres produits			189
FR	Total des produits d’exploitation (I)			568 398	662 185
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			882	830
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-241	1 788
FW	Autres achats et charges externes			58 928	68 178
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 449	11 408
FY	Salaires et traitements			395 541	442 140
FZ	Charges sociales			89 009	101 186
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 158	1 414
GE	Autres charges			412	600
GF	Total des charges d’exploitation (II)			557 141	627 547
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 256	34 637
GL	Autres intérêts et produits assimilés				329
GP	Total des produits financiers (V)				329
GR	Intérêts et charges assimilées			429	76
GU	Total des charges financières (VI)			429	76
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-429	252
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			10 827	34 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 352	6 029
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		3 953
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 352	9 982
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 252	36 101
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 556
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 252	39 657
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 900	-29 674
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-203
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	569 750	672 497
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	560 620	667 281
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 129	5 215
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 107	800		1 907
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 253	357	7 000	1 611
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 360	1 158	7 000	3 518

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2228 du 15/06/2018
Numéro de gestion : 2009B00549
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 214	1 907	1 307	2 107
AT	Autres immobilisations corporelles	2 754	1 611	1 143	1 501
BJ	TOTAL (I)	5 969	3 518	2 450	3 608
BL	Matières premières, approvisionnements	1 044		1 044	802
BX	Clients et comptes rattachés	85 380		85 380	115 225
BZ	Autres créances	29 229		29 229	41 165
CF	Disponibilités	54 960		54 960	11 715
CH	Charges constatées d’avance	173		173	173
CJ	TOTAL (II)	170 787		170 787	169 082
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	176 756	3 518	173 238	172 690
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DD	Réserve légale (1)	100	100
DG	Autres réserves	16 476	11 261
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 129	5 215
DL	TOTAL (I)	26 706	17 576
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 898	7 790
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 163	5 507
DY	Dettes fiscales et sociales	132 470	139 524
EA	Autres dettes		2 290
EC	TOTAL (IV)	146 532	155 114
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	173 238	172 690
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			559 748	642 832
FO	Subventions d’exploitation			992
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 467	19 352
FQ	Autres produits			189
FR	Total des produits d’exploitation (I)			568 398	662 185
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			882	830
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-241	1 788
FW	Autres achats et charges externes			58 928	68 178
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 449	11 408
FY	Salaires et traitements			395 541	442 140
FZ	Charges sociales			89 009	101 186
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 158	1 414
GE	Autres charges			412	600
GF	Total des charges d’exploitation (II)			557 141	627 547
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 256	34 637
GL	Autres intérêts et produits assimilés				329
GP	Total des produits financiers (V)				329
GR	Intérêts et charges assimilées			429	76
GU	Total des charges financières (VI)			429	76
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-429	252
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			10 827	34 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 352	6 029
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		3 953
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 352	9 982
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 252	36 101
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 556
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 252	39 657
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 900	-29 674
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-203
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	569 750	672 497
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	560 620	667 281
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 129	5 215
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 107	800		1 907
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 253	357	7 000	1 611
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 360	1 158	7 000	3 518

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2339 du 16/06/2017
Numéro de gestion : 2009B00549
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 214	1 907	1 307	2 107
AT	Autres immobilisations corporelles	2 754	1 611	1 143	1 501
BJ	TOTAL (I)	5 969	3 518	2 450	3 608
BL	Matières premières, approvisionnements	1 044		1 044	802
BX	Clients et comptes rattachés	85 380		85 380	115 225
BZ	Autres créances	29 229		29 229	41 165
CF	Disponibilités	54 960		54 960	11 715
CH	Charges constatées d’avance	173		173	173
CJ	TOTAL (II)	170 787		170 787	169 082
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	176 756	3 518	173 238	172 690
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DD	Réserve légale (1)	100	100
DG	Autres réserves	16 476	11 261
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 129	5 215
DL	TOTAL (I)	26 706	17 576
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 898	7 790
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 163	5 507
DY	Dettes fiscales et sociales	132 470	139 524
EA	Autres dettes		2 290
EC	TOTAL (IV)	146 532	155 114
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	173 238	172 690
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			559 748	642 832
FO	Subventions d’exploitation			992
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 467	19 352
FQ	Autres produits			189
FR	Total des produits d’exploitation (I)			568 398	662 185
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			882	830
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-241	1 788
FW	Autres achats et charges externes			58 928	68 178
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 449	11 408
FY	Salaires et traitements			395 541	442 140
FZ	Charges sociales			89 009	101 186
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 158	1 414
GE	Autres charges			412	600
GF	Total des charges d’exploitation (II)			557 141	627 547
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 256	34 637
GL	Autres intérêts et produits assimilés				329
GP	Total des produits financiers (V)				329
GR	Intérêts et charges assimilées			429	76
GU	Total des charges financières (VI)			429	76
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-429	252
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			10 827	34 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 352	6 029
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		3 953
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 352	9 982
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 252	36 101
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 556
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 252	39 657
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 900	-29 674
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-203
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	569 750	672 497
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	560 620	667 281
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 129	5 215
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 107	800		1 907
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 253	357	7 000	1 611
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 360	1 158	7 000	3 518