DOMALIANCE SAINT CHAMOND

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DOMALIANCE SAINT CHAMOND
Dernière mise à jour : 04/02/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 08/04/2004
Dénomination usuelle : DOMALIANCE SAINT CHAMOND
Enseigne : DOMALIANCE SAINT CHAMOND
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45351438200010 / Siren : 453514382 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 12 453514382
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
88 : Action sociale sans hébergement
Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.
88.1 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
88.10 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
Cette classe comprend les services sociaux, d’assistance, d’orientation et autres services similaires destinés aux personnes âgées et handicapées à leur domicile ou dans d’autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d’entraide nationales ou locales ou par des organismes privés. Cette classe ne comprend pas :
- les activités similaires à celles décrites dans cette classe, mais comprenant un hébergement (cf. 87.30)
88.10A : Aide à domicile
Cette sous-classe comprend :
- les visites à domicile et les services d’auxiliaires de vie rendus aux personnes âgées et handicapées

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services d’aide, assurés par des organismes extérieurs, à des personnes âgées et handicapées vivant en hébergement collectif
- l’aide à domicile en milieu rural

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services d’auxiliaires médicaux (cf. 86.90) Produits associés : 88.10.11, 88.10.14
Coordonnées de l'établissement :
DOMALIANCE SAINT CHAMOND
Adresse :
11 Rue GAMBETTA
42400 SAINT-CHAMOND
Historique de l'établissement :
04/02/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/12/2021 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : DOMALIANCE SAINT CHAMOND
Dénomination usuelle : DOMALIANCE SAINT CHAMOND
30/11/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev1 : 85.3J)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/04/2004
Dénomination : ACCOMPAGNER-AIDER A DOMICILE SARL
Dénomination usuelle: ACCOMPAGNER-AIDER A DOMICILE
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DOMALIANCE SAINT CHAMOND - Saint-Chamond (siège)DOMALIANCE SAINT CHAMOND - Saint-Étienne (fermé)DOMALIANCE SAINT CHAMOND - Saint-Étienne (fermé)
Publications au Bodacc :
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6203
NOJO : 420200001392080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°918
NOJO : 042020000121988
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
RAGUSA Louise nom d'usage : RUIZ n'est plus gérant.
CHAULET Vincent Claude Albert nom d'usage : CHAULET devient gérant
08/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3638
NOJO : 420200001082570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2625
NOJO : 420200000825890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3062
NOJO : 420200000553460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1587
NOJO : 420200000289100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5266
NOJO : 214202397147996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4529
NOJO : 214202374037446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
27/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5375
NOJO : 214202354274923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6948
NOJO : 214202329648732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4555
NOJO : 214202303346859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3861
NOJO : BXC121930090970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°700
NOJO : BXB12185000087S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Cogérant : MATHULIN Gisèle Marie Andrée Cogérant : RAGUSA Louise
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4916
NOJO : BXC11179006724B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS St etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue Gambetta
42400 Izieux
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5487
NOJO : BXC102230014939
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue Gambetta
42400 Saint-Chamond
24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3747
NOJO : BXC081670044817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue Gambetta
42400 Saint-Chamond
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2145
NOJO : BXC082330135841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 453 514 382
Dénomination : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue Gambetta
42400 Saint-Chamond
Historique de l'unité légale :
01/12/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev1 : 85.3J)
Représentants légaux :
22/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Type : Personne Physique

Nom : CHAULET Vincent Claude Albert
Né le 15/12/1981 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
27 Rue de Luc
14780 Lion-sur-Mer
France
23/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Type : Personne Physique

Nom : CHAULET Vincent Claude Albert
Né le 15/12/1981 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
27 Rue de Luc
14780 Lion-sur-Mer
France
23/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Type : Personne Physique

Nom : CHAULET Vincent Claude Albert
Né le 15/12/1981 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
27 Rue de Luc
14780 Lion-sur-Mer
France
23/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Type : Personne Physique

Nom : RAGUSA (RUIZ) Louise
Né le 08/02/1959 à CANICATTI (ITALIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
49 B Route de la Chabure
42400 Saint-Chamond
FRANCE
Dépôts des actes :
01/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°010633 déposé le 13/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres
01/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°010633 déposé le 13/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres
01/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°010633 déposé le 13/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres
01/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°010633 déposé le 13/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres
01/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°010633 déposé le 13/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres
01/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°010633 déposé le 13/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres
11/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°015705 déposé le 18/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
11/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°015705 déposé le 18/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
11/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°015705 déposé le 18/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°3453 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°3453 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
26/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003453 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
26/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003453 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
26/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003453 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
26/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003453 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
26/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003453 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
26/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003453 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
11/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°3453 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
11/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003453 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
11/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003453 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
11/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003453 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
19/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°4196 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°4196 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
19/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004196 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
19/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004196 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
19/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004196 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
19/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004196 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
19/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004196 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
19/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004196 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
04/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°4196 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
04/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004196 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
04/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004196 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
04/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004196 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°4100 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°4100 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004100 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Démission de co-gérant (s)
18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004100 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Démission de co-gérant (s)
18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004100 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Démission de co-gérant (s)
08/04/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°401640 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
08/04/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°401640 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
08/04/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°401640 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
08/04/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°401640 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
08/04/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°401640 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
29/03/2004 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°401640 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
29/03/2004 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°401640 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
29/03/2004 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°401640 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
29/03/2004 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°401640 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
Etablissements :
22/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Type : Siège

Adresse :
11 Rue Gambetta
42400 Saint-Chamond
France
22/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 Rue Gambetta
42400 Saint-Chamond
France
Nom commercial : DOMALIANCE SAINT CHAMOND
Enseigne : DOMALIANCE SAINT CHAMOND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/04/2004
Activité : services d'aides à domicile avec pour prestations entre autres : l'aide à la vie quotidienne et/où aux loisirs et/où aux tâches domestiques assistance par le biais d'un systhème " télé alarme " accueil de jour, assistance aux enfants de moins de 3 ans et familles, ce service comprend : tâches ménagères, garde à domicile, aide à la compagnie, aide administrative, accompagnement à l'extérieur, aide à l'education.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Type : Siège

Adresse :
11 Rue Gambetta
42400 Saint-Chamond
France
23/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 Rue Gambetta
42400 Saint-Chamond
France
Nom commercial : DOMALIANCE SAINT CHAMOND
Enseigne : DOMALIANCE SAINT CHAMOND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/04/2004
Activité : services d'aides à domicile avec pour prestations entre autres : l'aide à la vie quotidienne et/où aux loisirs et/où aux tâches domestiques assistance par le biais d'un systhème " télé alarme " accueil de jour, assistance aux enfants de moins de 3 ans et familles, ce service comprend : tâches ménagères, garde à domicile, aide à la compagnie, aide administrative, accompagnement à l'extérieur, aide à l'education.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Allée Giacomo Puccini
42000 Saint-Étienne
France
Nom commercial : DOMALIANCE SAINT CHAMOND
Enseigne : DOMALIANCE SAINT CHAMOND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2021
Activité : Dans le cadre de la loi 2005-841 du 26/07/2005 et de ses extensions à venir a fourniture à titre exclusif de services au domicile des particuliers ou dans l'environnement immédiat du domicile s'il contribue au maintien au domicile de personnes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Type : Siège

Adresse :
11 Rue Gambetta
42400 Saint-Chamond
France
23/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 Rue Gambetta
42400 Saint-Chamond
France
Nom commercial : DOMALIANCE SAINT CHAMOND
Enseigne : DOMALIANCE SAINT CHAMOND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/04/2004
Activité : services d'aides à domicile avec pour prestations entre autres : l'aide à la vie quotidienne et/où aux loisirs et/où aux tâches domestiques assistance par le biais d'un systhème " télé alarme " accueil de jour, assistance aux enfants de moins de 3 ans et familles, ce service comprend : tâches ménagères, garde à domicile, aide à la compagnie, aide administrative, accompagnement à l'extérieur, aide à l'education.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/05/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Type : Siège

Adresse :
11 Rue Gambetta
42400 Saint-Chamond
FRANCE
23/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 Rue Gambetta
42400 Saint-Chamond
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/04/2004
Activité : services d'aides à domicile avec pour prestations entre autres : l'aide à la vie quotidienne et/où aux loisirs et/où aux tâches domestiques assistance par le biais d'un systhème " télé alarme " accueil de jour, assistance aux enfants de moins de 3 ans et familles, ce service comprend : tâches ménagères, garde à domicile, aide à la compagnie, aide administrative, accompagnement à l'extérieur, aide à l'education.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/05/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 16881
Date d’ajout de l’observation : 29/06/2012
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 18/06/2012
Personnes morales :
22/07/2022 : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : services d'aides à domicile avec pour prestations entre autres : l'aide à la vie quotidienne et/où aux loisirs et/où aux tâches domestiques assistance par le biais d'un systhème " télé alarme " accueil de jour, assistance aux enfants de moins de 3 ans et familles, ce service comprend : tâches ménagères, garde à domicile, aide à la compagnie, aide administrative, accompagnement à l'extérieur, aide à l'education.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/05/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/06/2021 : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : services d'aides à domicile avec pour prestations entre autres : l'aide à la vie quotidienne et/où aux loisirs et/où aux tâches domestiques assistance par le biais d'un systhème " télé alarme " accueil de jour, assistance aux enfants de moins de 3 ans et familles, ce service comprend : tâches ménagères, garde à domicile, aide à la compagnie, aide administrative, accompagnement à l'extérieur, aide à l'education.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/05/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/06/2021 : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : services d'aides à domicile avec pour prestations entre autres : l'aide à la vie quotidienne et/où aux loisirs et/où aux tâches domestiques assistance par le biais d'un systhème " télé alarme " accueil de jour, assistance aux enfants de moins de 3 ans et familles, ce service comprend : tâches ménagères, garde à domicile, aide à la compagnie, aide administrative, accompagnement à l'extérieur, aide à l'education.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/05/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/05/2016 : ACCOMPAGNER AIDER A DOMICILE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : services d'aides à domicile avec pour prestations entre autres : l'aide à la vie quotidienne et/où aux loisirs et/où aux tâches domestiques assistance par le biais d'un systhème " télé alarme " accueil de jour, assistance aux enfants de moins de 3 ans et familles, ce service comprend : tâches ménagères, garde à domicile, aide à la compagnie, aide administrative, accompagnement à l'extérieur, aide à l'education.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/05/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°008375 déposé le 22/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°007103 déposé le 23/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°007103 déposé le 23/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°007103 déposé le 23/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°005682 déposé le 08/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°005682 déposé le 08/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°005682 déposé le 08/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004561 déposé le 15/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004561 déposé le 15/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004561 déposé le 15/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003010 déposé le 16/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003010 déposé le 16/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003010 déposé le 16/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°005423 déposé le 27/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°005423 déposé le 27/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°005423 déposé le 27/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°6691 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°006691 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°006691 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°006691 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°9816 déposé le 30/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°009816 déposé le 30/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°009816 déposé le 30/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°009816 déposé le 30/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°8912 déposé le 18/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°008912 déposé le 18/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°008912 déposé le 18/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°008912 déposé le 18/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°5994 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°005994 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°005994 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°005994 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°4510 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004510 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004510 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004510 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°3617 déposé le 08/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003617 déposé le 08/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003617 déposé le 08/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003617 déposé le 08/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°4934 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004934 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004934 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004934 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°3252 déposé le 27/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003252 déposé le 27/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003252 déposé le 27/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003252 déposé le 27/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°3569 déposé le 18/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003569 déposé le 18/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003569 déposé le 18/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003569 déposé le 18/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°4019 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004019 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004019 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004019 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°4520 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004520 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004520 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°004520 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°3880 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003880 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003880 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B00341
Dépôt : N°003880 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/008375 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 2004B00341
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles3 1573 157
ATAutres immobilisations corporelles27 70317 9319 77226 894
BHAutres immobilisations financières897897897
BJTOTAL (I)31 75821 08910 66927 791
BXClients et comptes rattachés56 38556 38580 658
BZAutres créances22 65822 65829 758
CFDisponibilités38 56038 56022 572
CHCharges constatées d’avance1 4221 4223 340
CJTOTAL (II)119 025119 025136 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)150 78221 089129 693164 119
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves27 73627 736
DHReport à nouveau-9 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 892-9 543
DLTOTAL (I)23 55126 443
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 90120 491
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 8289 249
EAAutres dettes88 414107 936
ECTOTAL (IV)106 143137 677
EETOTAL GENERAL (I à V)129 693164 119
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services452 524529 170
FJChiffres d’affaires nets452 524529 170
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12 90345 248
FRTotal des produits d’exploitation (I)465 427574 418
FWAutres achats et charges externes59 47655 673
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 25113 266
FYSalaires et traitements339 076432 402
FZCharges sociales47 95174 034
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions4 8067 514
GEAutres charges2 6441 658
GFTotal des charges d’exploitation (II)463 203584 548
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 224-10 130
GJProduits financiers de participations113
GPTotal des produits financiers (V)113
GRIntérêts et charges assimilées1 4111 790
GUTotal des charges financières (VI)1 4111 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 400-1 787
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)824-11 917
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 4379 730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 1537 356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 7162 374
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)476 874584 151
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)479 766593 694
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 892-9 543
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/007103 du 23/06/2021
Numéro de gestion : 2004B00341
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles3 1573 157
ATAutres immobilisations corporelles27 70317 9319 77226 894
BHAutres immobilisations financières897897897
BJTOTAL (I)31 75821 08910 66927 791
BXClients et comptes rattachés56 38556 38580 658
BZAutres créances22 65822 65829 758
CFDisponibilités38 56038 56022 572
CHCharges constatées d’avance1 4221 4223 340
CJTOTAL (II)119 025119 025136 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)150 78221 089129 693164 119
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves27 73627 736
DHReport à nouveau-9 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 892-9 543
DLTOTAL (I)23 55126 443
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 90120 491
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 8289 249
EAAutres dettes88 414107 936
ECTOTAL (IV)106 143137 677
EETOTAL GENERAL (I à V)129 693164 119
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services452 524529 170
FJChiffres d’affaires nets452 524529 170
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12 90345 248
FRTotal des produits d’exploitation (I)465 427574 418
FWAutres achats et charges externes59 47655 673
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 25113 266
FYSalaires et traitements339 076432 402
FZCharges sociales47 95174 034
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions4 8067 514
GEAutres charges2 6441 658
GFTotal des charges d’exploitation (II)463 203584 548
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 224-10 130
GJProduits financiers de participations113
GPTotal des produits financiers (V)113
GRIntérêts et charges assimilées1 4111 790
GUTotal des charges financières (VI)1 4111 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 400-1 787
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)824-11 917
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 4379 730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 1537 356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 7162 374
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)476 874584 151
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)479 766593 694
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 892-9 543
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/005682 du 08/07/2020
Numéro de gestion : 2004B00341
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles3 1573 157
ATAutres immobilisations corporelles27 70317 9319 77226 894
BHAutres immobilisations financières897897897
BJTOTAL (I)31 75821 08910 66927 791
BXClients et comptes rattachés56 38556 38580 658
BZAutres créances22 65822 65829 758
CFDisponibilités38 56038 56022 572
CHCharges constatées d’avance1 4221 4223 340
CJTOTAL (II)119 025119 025136 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)150 78221 089129 693164 119
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves27 73627 736
DHReport à nouveau-9 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 892-9 543
DLTOTAL (I)23 55126 443
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 90120 491
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 8289 249
EAAutres dettes88 414107 936
ECTOTAL (IV)106 143137 677
EETOTAL GENERAL (I à V)129 693164 119
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services452 524529 170
FJChiffres d’affaires nets452 524529 170
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12 90345 248
FRTotal des produits d’exploitation (I)465 427574 418
FWAutres achats et charges externes59 47655 673
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 25113 266
FYSalaires et traitements339 076432 402
FZCharges sociales47 95174 034
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions4 8067 514
GEAutres charges2 6441 658
GFTotal des charges d’exploitation (II)463 203584 548
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 224-10 130
GJProduits financiers de participations113
GPTotal des produits financiers (V)113
GRIntérêts et charges assimilées1 4111 790
GUTotal des charges financières (VI)1 4111 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 400-1 787
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)824-11 917
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 4379 730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 1537 356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 7162 374
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)476 874584 151
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)479 766593 694
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 892-9 543
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/004561 du 15/05/2019
Numéro de gestion : 2004B00341
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles3 1573 157
ATAutres immobilisations corporelles27 70317 9319 77226 894
BHAutres immobilisations financières897897897
BJTOTAL (I)31 75821 08910 66927 791
BXClients et comptes rattachés56 38556 38580 658
BZAutres créances22 65822 65829 758
CFDisponibilités38 56038 56022 572
CHCharges constatées d’avance1 4221 4223 340
CJTOTAL (II)119 025119 025136 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)150 78221 089129 693164 119
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves27 73627 736
DHReport à nouveau-9 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 892-9 543
DLTOTAL (I)23 55126 443
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 90120 491
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 8289 249
EAAutres dettes88 414107 936
ECTOTAL (IV)106 143137 677
EETOTAL GENERAL (I à V)129 693164 119
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services452 524529 170
FJChiffres d’affaires nets452 524529 170
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12 90345 248
FRTotal des produits d’exploitation (I)465 427574 418
FWAutres achats et charges externes59 47655 673
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 25113 266
FYSalaires et traitements339 076432 402
FZCharges sociales47 95174 034
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions4 8067 514
GEAutres charges2 6441 658
GFTotal des charges d’exploitation (II)463 203584 548
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 224-10 130
GJProduits financiers de participations113
GPTotal des produits financiers (V)113
GRIntérêts et charges assimilées1 4111 790
GUTotal des charges financières (VI)1 4111 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 400-1 787
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)824-11 917
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 4379 730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 1537 356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 7162 374
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)476 874584 151
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)479 766593 694
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 892-9 543
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/003010 du 16/04/2018
Numéro de gestion : 2004B00341
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles3 1573 157
ATAutres immobilisations corporelles27 70317 9319 77226 894
BHAutres immobilisations financières897897897
BJTOTAL (I)31 75821 08910 66927 791
BXClients et comptes rattachés56 38556 38580 658
BZAutres créances22 65822 65829 758
CFDisponibilités38 56038 56022 572
CHCharges constatées d’avance1 4221 4223 340
CJTOTAL (II)119 025119 025136 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)150 78221 089129 693164 119
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves27 73627 736
DHReport à nouveau-9 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 892-9 543
DLTOTAL (I)23 55126 443
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 90120 491
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 8289 249
EAAutres dettes88 414107 936
ECTOTAL (IV)106 143137 677
EETOTAL GENERAL (I à V)129 693164 119
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services452 524529 170
FJChiffres d’affaires nets452 524529 170
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12 90345 248
FRTotal des produits d’exploitation (I)465 427574 418
FWAutres achats et charges externes59 47655 673
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 25113 266
FYSalaires et traitements339 076432 402
FZCharges sociales47 95174 034
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions4 8067 514
GEAutres charges2 6441 658
GFTotal des charges d’exploitation (II)463 203584 548
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 224-10 130
GJProduits financiers de participations113
GPTotal des produits financiers (V)113
GRIntérêts et charges assimilées1 4111 790
GUTotal des charges financières (VI)1 4111 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 400-1 787
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)824-11 917
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 4379 730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 1537 356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 7162 374
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)476 874584 151
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)479 766593 694
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 892-9 543
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 5423 du 27/06/2017
Numéro de gestion : 2004B00341
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles3 1573 157
ATAutres immobilisations corporelles27 70317 9319 77226 894
BHAutres immobilisations financières897897897
BJTOTAL (I)31 75821 08910 66927 791
BXClients et comptes rattachés56 38556 38580 658
BZAutres créances22 65822 65829 758
CFDisponibilités38 56038 56022 572
CHCharges constatées d’avance1 4221 4223 340
CJTOTAL (II)119 025119 025136 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)150 78221 089129 693164 119
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves27 73627 736
DHReport à nouveau-9 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 892-9 543
DLTOTAL (I)23 55126 443
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 90120 491
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 8289 249
EAAutres dettes88 414107 936
ECTOTAL (IV)106 143137 677
EETOTAL GENERAL (I à V)129 693164 119
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services452 524529 170
FJChiffres d’affaires nets452 524529 170
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12 90345 248
FRTotal des produits d’exploitation (I)465 427574 418
FWAutres achats et charges externes59 47655 673
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 25113 266
FYSalaires et traitements339 076432 402
FZCharges sociales47 95174 034
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions4 8067 514
GEAutres charges2 6441 658
GFTotal des charges d’exploitation (II)463 203584 548
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 224-10 130
GJProduits financiers de participations113
GPTotal des produits financiers (V)113
GRIntérêts et charges assimilées1 4111 790
GUTotal des charges financières (VI)1 4111 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 400-1 787
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)824-11 917
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 4379 730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 1537 356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 7162 374
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)476 874584 151
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)479 766593 694
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 892-9 543
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