DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION

Entreprise

DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
Dernière mise à jour : 01/02/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/11/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38076643600048 / Siren : 380766436 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 63 380766436
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
Adresse :
11 Rue BEAUREGARD
25480 PIREY
Marchés publics :
21/05/2019 : Marché

Objet : Révision du schéma directeur de signalisation de direction d'itinéraire de l'A35 et de la RN83 dans le département du Haut-Rhin
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 130001530003312019150945479800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 26 050 €
Date de notification : 21/05/2019

Lieu d'exécution : (68) Haut-Rhin
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - D...

Titulaire :
DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION (38076643600048)
21/11/2018 : Marché

Objet : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception, l'acquisition et la mise en place de la signalétique au sein de la commune de vieux-thann
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 21680348600010201802SVOIR01
Source : e-marchespublics
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 17 175 €
Date de notification : 18/05/2018

Lieu d'exécution : COMMUNE DE VIEUX-THANN
Acheteur : Mairie de VIEUX-THANN

Titulaire :
DSSR (38076643600048)
Historique de l'établissement :
01/02/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
13/11/2014 : Succession
Prédécesseur : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/1991
Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : DDSR
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2188
NOJO : 250119836600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 766 436
Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIERE
Sigle : DDSR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2189
NOJO : 250119836700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 766 436
Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIERE
Sigle : DDSR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2261
NOJO : 250117427800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 766 436
Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIERE
Sigle : DDSR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1063
NOJO : BXB150050004451
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 766 436
Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/12/2014 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°286
NOJO : BXA143510016396
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 02/12/2014
Date de commencement d'activité : 29/09/2014
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 766 436
Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIERE
Sigle : DDSR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : DEFRAIN Vincent
Montant du capital : 8016 EUR
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10922
NOJO : 700160291000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Vesoul 380 766 436
Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIERE
Sigle : DDSR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9983
NOJO : 700157189000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 380 766 436
Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIERE
Sigle : DDSR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9736
NOJO : BXC131230113617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 380 766 436
Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIERE
Sigle : DDSR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de la Planchotte
70150 Avrigney-Virey
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9316
NOJO : BXC12130001859E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 380 766 436
Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIERE
Sigle : DDSR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9885
NOJO : BXC11117019247Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 380 766 436
Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIERE
Sigle : DDSR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de la Planchotte Avrigney
70150 Avrigney-Virey
14/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4749
NOJO : BXC101550020862
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 380 766 436
Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIERE
Sigle : DDSR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de la Planchotte Avrigney
70150 Marnay
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8191
NOJO : BXC08121001952T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 380 766 436
Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIERE
Sigle : DDSR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de la Planchotte
Avrigney,
70150 Marnay
27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6524
NOJO : BXC08134003619Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 380 766 436
Dénomination : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIERE
Sigle : DDSR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de la Planchotte
Avrigney,
70150 Marnay
Historique de l'unité légale :
13/11/2014 : code NIC
Code NIC : 00048
29/09/2014 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
17/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00733
Type : Personne Physique

Nom : DEFRAIN Vincent
Né le 01/06/1975 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 rue Beauregard
25480 Pirey
FRANCE
17/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00733
Type : Personne Physique

Nom : DEFRAIN Vincent
Né le 01/06/1975 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 rue Beauregard
25480 Pirey
FRANCE
Dépôts des actes :
13/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00733
Dépôt : N°4085 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
13/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00733
Dépôt : N°4085 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
Décision : PIREY 9 RUE BEAUREGARD
13/11/2014 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00733
Dépôt : N°4085 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00733
Dépôt : N°4559 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : PIREY 11 RUE BEAUREGARD
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00733
Dépôt : N°4085 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00733
Dépôt : N°4559 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
17/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00733
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
11 rue Beauregard
25480 Pirey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/09/2014
Activité : toutes études relatives ala gestion et l'exploitation de la route
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/02/2016 : DOMINIQUE DEFRAIN SIGNALISATION ROUTIERE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : DDSR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Toutes études relatives à la gestion et l'exploitation de la route

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/08/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/09/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 22/05/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 8016.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 89 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00733
Dépôt : N°650 déposé le 17/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 358 du 25/01/2018
Numéro de gestion : 2014B00733
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 357 du 25/01/2018
Numéro de gestion : 2014B00733
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
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