DOMINIQUE MOISAN (fermée)

Entreprise

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  2. Nièvre
  3. DEVAY
  4. DOMINIQUE MOISAN
DOMINIQUE MOISAN
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : N.C            
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33319888500019 / Siren : 333198885 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 27 333198885
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)
Section A : Agriculture, chasse, sylviculture
Sous-section AA : Agriculture, chasse, sylviculture
Groupe 02.0 : Sylviculture, exploitation forestière, services annexes
Classe 02.0B : Exploitation forestière
Coordonnées de l'établissement :
DOMINIQUE MOISAN
Adresse :
Lieu dit ROTATS
58300 DEVAY
Historique de l'établissement :
31/12/1989 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/07/1985
Nom : M. MOISAN DOMINIQUE FRANCOIS
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev1 : 02.0B)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Etablissements :
12/09/1985 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1985A00316
Type : Etablissement principal

Adresse :
LES ROTATS - DEVAY
58300 DECIZE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/07/1985
Activité : EXPLOITANT FORESTIER ET BUCHERON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
12/09/1985 : MOISAN Dominique
Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 30/03/1962
Ville de naissance : PARIS 10e
Nationalité : Française

Adresse :
LES ROTATS - DEVAY
58300 DECIZE
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/1985
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