DOREL FRANCE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Maine-et-Loire
  3. CHOLET
  4. DOREL FRANCE
DOREL FRANCE
Dernière mise à jour : 08/11/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30029976500119 / Siren : 300299765 / NIC : 00119
N° de TVA : FR 70 300299765
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.49 : Commerce de gros d'autres biens domestiques
46.49Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles métalliques de table et de cuisine
- le commerce de gros d’ouvrages en bois, vannerie et liège, etc.
- le commerce de gros de cycles et de leurs pièces et accessoires
- le commerce de gros de papeterie, de livres, de journaux et de périodiques
- le commerce de gros d’articles de maroquinerie et d’accessoires de voyage
- le commerce de gros d’instruments de musique
- le commerce de gros de jeux et jouets
- le commerce de gros d’articles de sport, y compris de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski
- le commerce de gros de cycles Produits associés : 46.49.11, 46.49.12, 46.49.19, 46.49.21, 46.49.22, 46.49.23, 46.49.31, 46.49.32, 46.49.33, 46.49.34, 46.49.35, 46.49.36, 46.49.39
Coordonnées de l'établissement :
DOREL FRANCE
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
9 Boulevard DU POITOU
BP 905
49309 CHOLET CEDEX
Historique de l'établissement :
08/11/2011 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides (NAFRev2 : 30.92Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev1 : 36.6E)
31/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/10/1995 : Succession
Prédécesseur : DOREL FRANCE
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
11/04/2023 : Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, et au travail le dimanche / jours fériés dans les magasins d'usine signé le 18 décembre 2015
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04923010059
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 25/08/2023
Date de dépôt : 09/06/2023
Date du texte : 11/04/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 28/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants modélisme et industries connexes (1607)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DOREL FRANCE
Siret : 30029976500119
Code APE : 4649Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Thèmes de l'accord :
  • 054 - Travail du dimanche
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
20/12/2022 : Avenant à l'accord relatif au télétravail
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04922009062
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 01/02/2023
Date de dépôt : 30/12/2022
Date du texte : 20/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants modélisme et industries connexes (1607)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DOREL FRANCE
Siret : 30029976500119
Code APE : 4649Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
07/11/2022 : Accord instituant un représentant de proximité
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922009064
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/02/2023
Date de dépôt : 30/12/2022
Date du texte : 07/11/2022
Date d'effet : 07/11/2022
Date de fin : 04/12/2023
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants modélisme et industries connexes (1607)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DOREL FRANCE
Siret : 30029976500119
Code APE : 4649Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : DOREL FRANCE
Dénomination usuelle: BEBE CONFORT - ENFANT EN VOITURE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DOREL FRANCE - Cholet (siège)DOREL FRANCE - RoppenheimDOREL FRANCE - AubergenvilleDOREL FRANCE - Corbeil-EssonnesDOREL FRANCE - CholetDOREL FRANCE - La SéguinièreDOREL FRANCE - Issy-les-Moulineaux (fermé)DOREL FRANCE - Pont-Sainte-MarieDOREL FRANCE - La Séguinière (fermé)DOREL FRANCE - Issy-les-Moulineaux (fermé)DOREL FRANCE - Boulogne-Billancourt (fermé)DOREL FRANCE - Cholet (fermé)DOREL FRANCE - Troyes (fermé)DOREL FRANCE - Boulogne-Billancourt (fermé)
Marques françaises :
18/07/2012 : BABY ART
N° national/d'enregistrement : 3935177
Date de dépôt : 18/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toises ; aimants décoratifs (magnets);
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Albums photos, albums, cahiers, carnets, catalogues, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; matériaux pour le modelage et notamment argile, cire non à usage dentaire, pâte à modeler ; matériaux pour la réalisation d'empreintes non à usage dentaire et notamment argile, cire, matières plastiques, pâte à modeler ; images ; moules pour matériaux à modeler ; peintures (tableaux) encadrés ou non, toiles pour la peinture, boîtes de peintures pour réaliser des empreintes;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles (produits semi-finis) pour prendre des empreintes;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Empreintes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'art ou de décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; sculptures en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; encadrements pour photographies et/ou pour reproductions d'empreintes.

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE - 9 BOULEVARD DU POITOU
49309 CHOLET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 597415
Date de demande : 22/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2814559
Date de demande : 23/05/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

13/02/2012 : BABY ART
N° national/d'enregistrement : 3896787
Date de dépôt : 13/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toises ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Albums photos, cahiers, carnets, catalogues, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; argile à modeler ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles (produits semi-finis) pour prendre des empreintes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Argile de potier ; gypse et argile pour prendre des empreintes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, coffrets (meubles), porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés ; cire et matières plastiques pour prendre des empreintes ; empreintes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I. - 9, Boulevard du Poitou
49309 Cholet Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802424
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

16/12/2011 : MY SWEET MEMORIES
N° national/d'enregistrement : 3882339
Date de dépôt : 16/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toises ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Albums photos, cahiers, carnets, catalogues, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; argile à modeler ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles (produits semi-finis) pour prendre des empreintes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Argile de potier ; gypse et argile pour prendre des empreintes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, coffrets (meubles), porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés ; cire et matières plastiques pour prendre des empreintes ; empreintes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
9 BOULEVARD DU POITOU, ZONE INDUSTRIELLE
49309 CHOLET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796240
Date de demande : 04/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

13/12/2011 : KALEO
N° national/d'enregistrement : 3881300
Date de dépôt : 13/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaises hautes pour enfants.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I., 9 boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

13/12/2011 : COSI
N° national/d'enregistrement : 3881286
Date de dépôt : 13/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets, sacs ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles.

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
9 BOULEVARD DU POITOU, ZONE INDUSTRIELLE
49309 CHOLET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796221
Date de demande : 04/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

11/04/2011 : MAMAN IN THE CITY
N° national/d'enregistrement : 3822356
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels et applications informatiques téléchargeables pour la fourniture d'informations sur téléphone mobile ou sur tablette électronique contenant des liens Internet vers des informations, des produits ou des services notamment de garde d'enfants à domicile, de divertissement, d'articles de décoration ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; appareils téléphoniques ; téléphones portables ; équipement mains libres pour téléphones. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de comparaison de prix ; diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires. ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de messages, de données et de contenus informatiques ; informations en matière de télécommunications ; services téléphoniques. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; organisation de compétitions sportives, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de séminaires ; services de photographie ; production de films ; montage de bandes vidéo ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme, Z.I. - 9 boulevard du Poitou -
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/03/2011 : MELLOW
N° national/d'enregistrement : 3813850
Date de dépôt : 11/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules. ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaises hautes pour enfants, transats pour enfants.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I. 9 boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 552604
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 18 : Sacs pour poussettes.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

04/11/2010 : Safety 1st Connexion
N° national/d'enregistrement : 3779509
Date de dépôt : 04/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, vélos, tricycles. ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, écharpes pour porter les bébés, sacs de plage. ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés.

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754356
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

18/10/2010 : NOA
N° national/d'enregistrement : 3775123
Date de dépôt : 18/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, vélos, tricycles.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

14/10/2010 : BIENVENUE À TOUS LES EXPLORATEURS
N° national/d'enregistrement : 3774344
Date de dépôt : 14/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits nettoyants, produits cosmétiques pour les soins de la peau, cosmétiques, shampooings, talc pour la toilette, eaux de toilette, dentifrice, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, parfums, pommades à usage cosmétique, huiles de toilette. ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments et boissons diététiques à usage médical, coton à usage médical, aliments pour bébés, lait d'amande à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, articles pour pansement, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons. ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres métalliques de portes et de portillons, arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts métalliques de fenêtres, barreaux de grilles métalliques, barrières métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants (destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes), crochets métalliques de portemanteaux, récipients d'emballage en métal, garnitures métalliques de lits, roulettes métalliques de meubles.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourchettes, cuillères, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, ouvre-boîtes non électriques. ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, casques de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, interrupteurs, minuteries (à l'exception des minuteries pour l'horlogerie). ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement. ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants. ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, vélos, tricycles. ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bavoirs en papier, cahiers, carnets, catalogues, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés, livres, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, calendriers, serviettes de toilette en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), langes à jeter en papier ou en cellulose. ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, écharpes pour porter les bébés, sacs de plage. ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres non métalliques de portes et de portillons ; arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts non métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles non métalliques ; barrières non métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; portes et portillons non métalliques. ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés. ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents électriques ou non, flacons, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, assiettes, timbales, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons et tétines, sacs isothermes, ronds de serviettes, pots de chambre, poubelles. ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hamacs, filets de rangement pour jouets de bain. ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, parures de berceaux, sets de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison. ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapeaux, sous-vêtements, couches-culottes (à l'exception des couches culottes en papier ou en cellulose [à jeter]), ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, bavoirs non en papier, bavoirs en matières plastiques, tabliers (vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées électriquement, chaussons, layettes, chaussettes, maillots de bain, bandanas (foulards), blouses, articles de bonneterie, écharpes. ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jeux éducatifs, jouets, mobiles (jouets), mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets), balançoires, ballons de jeu, blocs de construction (jouets), cartes à jouer, engins pour exercices corporels. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de : produits nettoyants, produits cosmétiques et de toilette, produits antisolaires, parfums, produits pharmaceutiques et hygiéniques, substances, aliments et boissons diététiques, compléments nutritionnels, aliments pour bébés, insectifuges, parasiticides, pharmacies portatives, articles pour pansements, cadres et arrêts de portes, de portillons, de placards, de tiroirs et de fenêtres, barreaux de grilles, barrières, portes et portillons de sécurité, crochets de portemanteaux, récipients d'emballage, garnitures métalliques de lits, portes et portillons, fourchettes, cuillères, couteaux, ciseaux, coupe-ongles, ouvre-boîtes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, cache-prise, lanternes magiques, casques de protection, harnais de sécurité, thermomètres, articles de lunetterie, logiciels de jeux, interrupteurs, minuteries, appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, biberons, tétines, ceintures de grossesse, tire-lait, filets ombilicaux, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, appareils d'éclairage et de cuisson, baignoires, chauffe-biberons, stérilisateurs, humidificateurs d'air, sièges de toilette, landaus, poussettes et leurs capotes, housses de protection, filets et sacs, sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules et leurs housses, ceintures et harnais de sécurité, rehausseurs de siège-auto et de chaises, pare-soleil, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, vélos, tricycles, matériel d'instruction ou d'enseignement, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, boîtes, papier hygiénique, sacs et sachets pour l'emballage, parapluies, parasols, ombrelles, trousses et sacs de voyage, coffrets et trousses de toilette, mallettes, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, d'écoliers et de plage, meubles, literie, couffins, parcs pour enfants, paniers, glaces (miroirs), cadres, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles, cintres, protections pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, sièges de baignoires, récipients, ustensiles et nécessaires de toilette, vaporisateurs à parfum, baignoires portatives, récipients calorifuges et réfrigérants, baquets, récipients à boire, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, coquetiers, presse-fruits, chauffe-biberons, couvercles de plats et de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs, sacs isothermes, ronds de serviettes, pots de chambre, poubelles, hamacs, filets de rangement, tissus, revêtements muraux, moustiquaires, couvertures et parures de berceaux et de lit, linge de maison, de bain et de lit, vêtements, chaussures, chapeaux, sous-vêtements, couches et couches-culottes, ceintures et gants (habillement), bretelles, bavoirs, chancelières, layettes, articles de bonneterie, écharpes, jeux, jouets, engins pour exercices corporels.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I. 9 boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

05/10/2010 : KEYO
N° national/d'enregistrement : 3771872
Date de dépôt : 05/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, vélos, tricycles. ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés. ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jeux éducatifs, jouets, mobiles (jouets), mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets), balançoires, ballons de jeu, blocs de construction (jouets), cartes à jouer, engins pour exercices corporels.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

05/10/2010 : KAMINO
N° national/d'enregistrement : 3771875
Date de dépôt : 05/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, vélos, tricycles. ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés. ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jeux éducatifs, jouets, mobiles (jouets), mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets), balançoires, ballons de jeu, blocs de construction (jouets), cartes à jouer, engins pour exercices corporels.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

24/06/2010 : MILA Maxi Cosi
N° national/d'enregistrement : 3748881
Date de dépôt : 24/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

24/06/2010 : MILA Bébé Confort
N° national/d'enregistrement : 3748887
Date de dépôt : 24/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726523
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

24/06/2010 : MILA Bébé Confort
N° national/d'enregistrement : 3748887
Date de dépôt : 24/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726523
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

12/05/2010 : BEBECONFORT MATERNITY
N° national/d'enregistrement : 3737905
Date de dépôt : 12/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, casques de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, interrupteurs, minuteries (à l'exception des minuteries pour l'horlogerie).
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, écharpes pour porter les bébés, sacs de plage.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres non métalliques de portes et de portillons ; arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts non métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles non métalliques ; barrières non métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; portes et portillons non métalliques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents électriques ou non, flacons, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, assiettes, timbales, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons et tétines, sacs isothermes, ronds de serviettes, pots de chambre, poubelles.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de : appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, casques de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, interrupteurs, minuteries (à l'exception des minuteries pour l'horlogerie), alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, écharpes pour les bébés, sacs de plage, cadres non métalliques de portes et de portillons, arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts non métalliques de fenêtres, barreaux de grilles non métalliques, barrières non métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes, portes et portillons non métalliques, ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents électriques ou non, flacons, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, assiettes, timbales, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons et tétines, sacs isothermes, ronds de serviettes, pots de chambre, poubelles.

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750644
Date de demande : 10/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

12/05/2010 : WELCOME TO EXPLORERS
N° national/d'enregistrement : 3737906
Date de dépôt : 12/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits nettoyants, produits cosmétiques pour les soins de la peau, cosmétiques, shampooings, talc pour la toilette, eaux de toilette, dentifrice, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, parfums, pommades à usage cosmétique, huiles de toilette.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments et boissons diététiques à usage médical, coton à usage médical, aliments pour bébés, lait d'amande à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, articles pour pansement, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres métalliques de portes et de portillons, arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts métalliques de fenêtres, barreaux de grilles métalliques, barrières métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants (destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes), crochets métalliques de portemanteaux, récipients d'emballage en métal, garnitures métalliques de lits, roulettes métalliques de meubles, garnitures métalliques de meubles, portes et portillons métalliques.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourchettes, cuillères, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, ouvre-boîtes non électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, casques de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, interrupteurs, minuteries (à l'exception des minuteries pour l'horlogerie).
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, vélos, tricycles.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bavoirs en papier, cahiers, carnets, catalogues, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés, livres, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, calendriers, serviettes de toilette en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), langes à jeter en papier ou en cellulose.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, écharpes pour porter les bébés, sacs de plage.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres non métalliques de portes et de portillons ; arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts non métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles non métalliques ; barrières non métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; portes et portillons non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents électriques ou non, flacons, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, assiettes, timbales, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons et tétines, sacs isothermes, ronds de serviettes, pots de chambre, poubelles.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hamacs, filets de rangement pour jouets de bain.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, parures de berceaux, sets de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapeaux, sous-vêtements, couches-culottes (à l'exception des couches culottes en papier ou en cellulose [à jeter]), ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, bavoirs non en papier, bavoirs en matières plastiques, tabliers (vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées électriquement, chaussons, layettes, chaussettes, maillots de bain, bandanas (foulards), blouses, articles de bonneterie, écharpes.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jeux éducatifs, jouets, mobiles (jouets), mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets), balançoires, ballons de jeu, blocs de construction (jouets), cartes à jouer, engins pour exercices corporels.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de : savons, produits nettoyants, produits cosmétiques pour les soins de la peau, cosmétiques, shampooings, talc pour la toilette, eaux de toilette, dentifrice, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, parfums, pommades à usage cosmétique, huiles de toilette, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments et boissons diététiques à usage médical, coton à usage médical, aliments pour bébés, lait d'amande à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, articles pour pansement, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, cadres métalliques de portes et de portillons, arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts métalliques de fenêtres, barreaux de grilles métalliques, barrières métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants (destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes), crochets métalliques de portemanteaux, récipients d'emballage en métal, garnitures métalliques de lits, roulettes métalliques de meubles, garnitures métalliques de meubles, portes et portillons métalliques, fourchettes, cuillères, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, ouvre-boîtes non électriques, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, casques de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, interrupteurs, minuteries (à l'exception des minuteries pour l'horlogerie), alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets, sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, vélos, tricycles, bavoirs en papier, cahiers, carnets, catalogues, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés, livres, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, calendriers, serviettes de toilette en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), langes à jeter en papier ou en cellulose, parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, écharpes pour les bébés, sacs de plage, cadres non métalliques de portes et de portillons, arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts non métalliques de fenêtres, barreaux de grilles non métalliques, barrières non métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes, portes et portillons non métalliques, meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés, ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents électriques ou non, flacons, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, assiettes, timbales, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons et tétines, sacs isothermes, ronds de serviettes, pots de chambre, poubelles, hamacs, filets de rangement pour jouets de bain, tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, parures de berceaux, sets de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, vêtements, chaussures, chapeaux, sous-vêtements, couches-culottes (à l'exception des couches culottes en papier ou en cellulose [à jeter]), ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, bavoirs non en papier, bavoirs en matières plastiques, tabliers (vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées électriquement, chaussons, layettes, chaussettes, maillots de bain, bandanas (foulards), blouses, articles de bonneterie, écharpes, jeux, jeux éducatifs, jouets, mobiles (jouets), mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets), balançoires, ballons de jeu, blocs de construction (jouets), cartes à jouer, engins pour exercices corporels.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I. 9, boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

09/03/2010 : ELEA
N° national/d'enregistrement : 3719913
Date de dépôt : 09/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules. ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

09/03/2010 : Maxi-Cosi ELEA
N° national/d'enregistrement : 3719918
Date de dépôt : 09/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules. ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

09/03/2010 : Bébé Confort ELEA
N° national/d'enregistrement : 3719922
Date de dépôt : 09/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules. ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726523
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

09/03/2010 : Bébé Confort ELEA
N° national/d'enregistrement : 3719922
Date de dépôt : 09/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/03/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules. ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726523
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

26/02/2010 : Bébé Confort OPAL
N° national/d'enregistrement : 3716916
Date de dépôt : 26/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de sièges auto ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726523
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

26/02/2010 : Maxi-Cosi OPAL
N° national/d'enregistrement : 3716908
Date de dépôt : 26/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de sièges auto ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules.

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753313
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

26/02/2010 : Bébé Confort OPAL
N° national/d'enregistrement : 3716916
Date de dépôt : 26/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de sièges auto ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules.

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726523
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753317
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

26/02/2010 : PRIMEOFIX
N° national/d'enregistrement : 3716893
Date de dépôt : 26/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de sièges auto ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

20/02/2009 : SAFETY 1ST SA SECURITE EN PREMIER.
N° national/d'enregistrement : 3631280
Date de dépôt : 20/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres métalliques de portes et de portillons ; arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles métalliques ; barrières métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; crochets métalliques de portemanteaux ; récipients d'emballage en métal ; garnitures métalliques de lits ; roulettes métalliques de meubles ; garnitures métalliques de meubles ; portes et portillons métalliques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical ; articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes ; logiciels de jeux.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants à porter sur le dos ou la poitrine ; laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres ; protections non métalliques pour coins de table.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse ; récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine non électriques et ustensiles de ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), assiettes non en métaux précieux, timbales non en métaux précieux, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits précités, à savoir : cadres métalliques de portes et de portillons, arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts métalliques de fenêtres, barreaux de grilles métalliques, barrières métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes, crochets métalliques de portemanteaux, récipients d'emballage en métal, garnitures métalliques de lits, roulettes métalliques de meubles, garnitures métalliques de meubles, portes et portillons métalliques, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets, sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants à porter sur le dos ou la poitrine, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine non électriques et ustensiles de ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), assiettes non en métaux précieux, timbales non en métaux précieux, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

10/02/2009 : KID ART
N° national/d'enregistrement : 3628614
Date de dépôt : 10/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, vélos, tricycles.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, sacs de plage.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés.

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705496
Date de demande : 04/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

28/11/2008 : baby Relax
N° national/d'enregistrement : 3614164
Date de dépôt : 28/11/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 28/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires à savoir : capotes, housses de protection, filets ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour enfants. Lits pour enfants et éléments de literie pour enfants à savoir : matelas, oreillers et coussins, berceaux ; lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sac ; couffins ; sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes ; chaises hautes pour enfants ; parcs pour enfants ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matière plastiques ; tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles) ; glaces ; porte-vêtements, porte-manteaux, coffres à jouets non métalliques, casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants.

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699302
Date de demande : 28/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

16/10/2008 : BEBECONFORT
N° national/d'enregistrement : 3605194
Date de dépôt : 16/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits nettoyants, produits cosmétiques pour les soins de la peau, cosmétiques, shampooings, talc pour la toilette, eaux de toilette, dentifrice, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, parfums, pommades à usage cosmétique, huiles de toilette.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments et boissons diététiques à usage médical, coton à usage médical, aliments pour bébés, lait d'amande à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, articles pour pansement, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres métalliques de portes et de portillons, arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts métalliques de fenêtres, barreaux de grilles métalliques, barrières métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants (destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes), crochets métalliques de portemanteaux, récipients d'emballage en métal, garnitures métalliques de lits, roulettes métalliques de meubles, garnitures métalliques de meubles, portes et portillons métalliques.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourchettes, cuillères, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, ouvre-boîtes non électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, casques de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, interrupteurs, minuteries (à l'exception des minuteries pour l'horlogerie).
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, vélos, tricycles.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bavoirs en papier, cahiers, carnets, catalogues, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés, livres, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, calendriers, serviettes de toilette en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), langes à jeter en papier ou en cellulose.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, écharpes pour les bébés, sacs de plage.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres non métalliques de portes et de portillons, arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts non métalliques de fenêtres, barreaux de grilles non métalliques, barrières non métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes, portes et portillons non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents électriques ou non, flacons, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine, récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, assiettes, timbales, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons et tétines, sacs isothermes, ronds de serviettes, pots de chambre, poubelles.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hamacs, filets de rangement pour jouets de bain.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, parures de berceaux, sets de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapeaux, sous-vêtements, couches-culottes (à l'exception des couches culottes en papier ou en cellulose [à jeter]), ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, bavoirs non en papier, bavoirs en matières plastiques, tabliers (vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées électriquement, chaussons, layettes, chaussettes, maillots de bain, bandanas (foulards), blouses, articles de bonneterie, écharpes.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jeux éducatifs, jouets, mobiles (jouets), mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets), balançoires, ballons de jeu, blocs de construction (jouets), cartes à jouer, engins pour exercices corporels.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de : savons, produits nettoyants, produits cosmétiques pour les soins de la peau, cosmétiques, shampooings, talc pour la toilette, eaux de toilette, dentifrice, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, parfums, pommades à usage cosmétique, huiles de toilette, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments et boissons diététiques à usage médical, coton à usage médical, aliments pour bébés, lait d'amande à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, articles pour pansement, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, cadres métalliques de portes et de portillons, arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts métalliques de fenêtres, barreaux de grilles métalliques, barrières métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants (destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes), crochets métalliques de portemanteaux, récipients d'emballage en métal, garnitures métalliques de lits, roulettes métalliques de meubles, garnitures métalliques de meubles, portes et portillons métalliques, fourchettes, cuillères, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, ouvre-boîtes non électriques, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, casques de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, interrupteurs, minuteries (à l'exception des minuteries pour l'horlogerie), alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, vélos, tricycles, bavoirs en papier, cahiers, carnets, catalogues, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés, livres, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, calendriers, serviettes de toilette en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), langes à jeter en papier ou en cellulose, parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, écharpes pour les bébés, sacs de plage, cadres non métalliques de portes et de portillons, arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts non métalliques de fenêtres, barreaux de grilles non métalliques, barrières non métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes, portes et portillons non métalliques, meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés, ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents électriques ou non, flacons, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine, récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, assiettes, timbales, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons et tétines, sacs isothermes, ronds de serviettes, pots de chambre, poubelles, hamacs, filets de rangement pour jouets de bain, tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, parures de berceaux, sets de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, vêtements, chaussures, chapeaux, sous-vêtements, couches-culottes (à l'exception des couches culottes en papier ou en cellulose [à jeter]), ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, bavoirs non en papier, bavoirs en matières plastiques, tabliers (vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées électriquement, chaussons, layettes, chaussettes, maillots de bain, bandanas (foulards), blouses, articles de bonneterie, écharpes, jeux, jeux éducatifs, jouets, mobiles (jouets), mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets), balançoires, ballons de jeu, blocs de construction (jouets), cartes à jouer, engins pour exercices corporels.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726523
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

16/10/2008 : BEBECONFORT
N° national/d'enregistrement : 3605194
Date de dépôt : 16/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits nettoyants, produits cosmétiques pour les soins de la peau, cosmétiques, shampooings, talc pour la toilette, eaux de toilette, dentifrice, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, parfums, pommades à usage cosmétique, huiles de toilette.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments et boissons diététiques à usage médical, coton à usage médical, aliments pour bébés, lait d'amande à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, articles pour pansement, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres métalliques de portes et de portillons, arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts métalliques de fenêtres, barreaux de grilles métalliques, barrières métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants (destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes), crochets métalliques de portemanteaux, récipients d'emballage en métal, garnitures métalliques de lits, roulettes métalliques de meubles, garnitures métalliques de meubles, portes et portillons métalliques.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourchettes, cuillères, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, ouvre-boîtes non électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, casques de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, interrupteurs, minuteries (à l'exception des minuteries pour l'horlogerie).
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, vélos, tricycles.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bavoirs en papier, cahiers, carnets, catalogues, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés, livres, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, calendriers, serviettes de toilette en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), langes à jeter en papier ou en cellulose.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, écharpes pour les bébés, sacs de plage.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres non métalliques de portes et de portillons, arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts non métalliques de fenêtres, barreaux de grilles non métalliques, barrières non métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes, portes et portillons non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents électriques ou non, flacons, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine, récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, assiettes, timbales, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons et tétines, sacs isothermes, ronds de serviettes, pots de chambre, poubelles.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hamacs, filets de rangement pour jouets de bain.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, parures de berceaux, sets de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapeaux, sous-vêtements, couches-culottes (à l'exception des couches culottes en papier ou en cellulose [à jeter]), ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, bavoirs non en papier, bavoirs en matières plastiques, tabliers (vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées électriquement, chaussons, layettes, chaussettes, maillots de bain, bandanas (foulards), blouses, articles de bonneterie, écharpes.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jeux éducatifs, jouets, mobiles (jouets), mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets), balançoires, ballons de jeu, blocs de construction (jouets), cartes à jouer, engins pour exercices corporels.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de : savons, produits nettoyants, produits cosmétiques pour les soins de la peau, cosmétiques, shampooings, talc pour la toilette, eaux de toilette, dentifrice, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, parfums, pommades à usage cosmétique, huiles de toilette, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments et boissons diététiques à usage médical, coton à usage médical, aliments pour bébés, lait d'amande à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, articles pour pansement, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, cadres métalliques de portes et de portillons, arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts métalliques de fenêtres, barreaux de grilles métalliques, barrières métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants (destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes), crochets métalliques de portemanteaux, récipients d'emballage en métal, garnitures métalliques de lits, roulettes métalliques de meubles, garnitures métalliques de meubles, portes et portillons métalliques, fourchettes, cuillères, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, ouvre-boîtes non électriques, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, casques de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, interrupteurs, minuteries (à l'exception des minuteries pour l'horlogerie), alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, vélos, tricycles, bavoirs en papier, cahiers, carnets, catalogues, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés, livres, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, calendriers, serviettes de toilette en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), langes à jeter en papier ou en cellulose, parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, écharpes pour les bébés, sacs de plage, cadres non métalliques de portes et de portillons, arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts non métalliques de fenêtres, barreaux de grilles non métalliques, barrières non métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes, portes et portillons non métalliques, meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés, ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents électriques ou non, flacons, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine, récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, assiettes, timbales, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons et tétines, sacs isothermes, ronds de serviettes, pots de chambre, poubelles, hamacs, filets de rangement pour jouets de bain, tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, parures de berceaux, sets de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, vêtements, chaussures, chapeaux, sous-vêtements, couches-culottes (à l'exception des couches culottes en papier ou en cellulose [à jeter]), ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, bavoirs non en papier, bavoirs en matières plastiques, tabliers (vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées électriquement, chaussons, layettes, chaussettes, maillots de bain, bandanas (foulards), blouses, articles de bonneterie, écharpes, jeux, jeux éducatifs, jouets, mobiles (jouets), mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets), balançoires, ballons de jeu, blocs de construction (jouets), cartes à jouer, engins pour exercices corporels.

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I., 9 boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726523
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695088
Date de demande : 08/10/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

29/07/2008 : SA SECURITE EN PREMIER
N° national/d'enregistrement : 3591418
Date de dépôt : 29/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres métalliques de portes et de portillons ; arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles métalliques ; barrières métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; crochets métalliques de portemanteaux ; récipients d'emballage en métal ; garnitures métalliques de lits ; roulettes métalliques de meubles ; garnitures métalliques de meubles ; portes et portillons métalliques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical ; articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes ; logiciels de jeux.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants à porter sur le dos ou la poitrine ; laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres ; protections non métalliques pour coins de table.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse ; récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine non électriques et ustensiles de ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), assiettes non en métaux précieux, timbales non en métaux précieux, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits précités, à savoir : cadres métalliques de portes et de portillons, arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts métalliques de fenêtres, barreaux de grilles métalliques, barrières métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes, crochets métalliques de portemanteaux, récipients d'emballage en métal, garnitures métalliques de lits, roulettes métalliques de meubles, garnitures métalliques de meubles, portes et portillons métalliques, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical ; articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets, sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes, parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants à porter sur le dos ou la poitrine, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine non électriques et ustensiles de ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), assiettes non en métaux précieux, timbales non en métaux précieux, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

18/07/2008 : WELLFIX
N° national/d'enregistrement : 3589145
Date de dépôt : 18/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants ventral ou dorsal.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

18/07/2008 : WELCOM
N° national/d'enregistrement : 3589144
Date de dépôt : 18/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants ventral ou dorsal.

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I., 9 Boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688660
Date de demande : 23/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

14/05/2007 : INICIA
N° national/d'enregistrement : 3500122
Date de dépôt : 14/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

14/05/2007 : INICIA PLUS
N° national/d'enregistrement : 3500124
Date de dépôt : 14/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieures, cale-tête pour sièges de véhicules.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

14/05/2007 : VIVEA
N° national/d'enregistrement : 3500135
Date de dépôt : 14/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

14/05/2007 : VIVACIO
N° national/d'enregistrement : 3500136
Date de dépôt : 14/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

14/05/2007 : ADVANCER
N° national/d'enregistrement : 3500138
Date de dépôt : 14/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

14/05/2007 : ROAD MASTER
N° national/d'enregistrement : 3500139
Date de dépôt : 14/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

14/02/2007 : ONESAFE
N° national/d'enregistrement : 3481476
Date de dépôt : 14/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-29

12/04/2006 : ALTITUDE
N° national/d'enregistrement : 3423062
Date de dépôt : 12/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, tables, armoires, étagères, commodes pour chambres d'enfants ; sièges pour enfants, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), coffres à jouets, trotteurs pour enfants.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

05/04/2006 : QUICK-CLOSE
N° national/d'enregistrement : 3421248
Date de dépôt : 05/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres métalliques de portes et de portillons ; arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles métalliques ; barrières métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; crochets métalliques de portemanteaux ; récipients d'emballage en métal ; garnitures métalliques de lits ; roulettes métalliques de meubles ; garnitures métalliques de meubles ; portes et portillons métalliques.Cadres non métalliques de portes et de portillons ; arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts non métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles non métalliques ; barrières non métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; portes et portillons non métalliques.Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres ; protections non métalliques pour coins de table.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613617
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

24/03/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3418914
Date de dépôt : 24/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits nettoyants, produits cosmétiques pour les soins de la peau, cosmétiques, shampooings, talc pour la toilette, eaux de toilette, dentifrice, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, parfums, pommades à usage cosmétique, huiles de toilette.Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments et boissons diététiques à usage médical, coton à usage médical, aliments pour bébés, lait d'amande à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, articles pour pansement, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons.Cadres métalliques de portes et de portillons ; arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles métalliques ; barrières métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; crochets métalliques de portemanteaux ; récipients d'emballage en métal ; garnitures métalliques de lits ; roulettes métalliques de meubles ; garnitures métalliques de meubles ; portes et portillons métalliques.Fourchettes, cuillères, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles.Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical ; articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes ; logiciels de jeux.Alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement.Appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants.Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes.Bavoirs en papier, cahiers, carnets, catalogues, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés, livres, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, calendriers, serviettes et toilette en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine ; laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette.Cadres non métalliques de portes et de portillons ; arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts non métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles non métalliques ; barrières non métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; portes et portillons non métalliques.Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres ; protections non métalliques pour coins de table.Ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse ; récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine non électriques et ustensiles de ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), assiettes non en métaux précieux, timbales non en métaux précieux, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre.Hamacs, filets de rangement pour jouets de bain.Tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, parures de berceaux, sets de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison.Vêtements, chaussures, chapeaux, sous-vêtements, couches-culottes (à l'exception des couches culottes en papier ou en cellulose [à jeter]), ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, bavoirs non en papier, bavoirs en matières plastiques, tabliers (vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées électriquement, chaussons, layettes, chaussettes.Jeux, jeux éducatifs, jouets, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets).Vente au détail d'une gamme de produits pour bébés et enfants, à savoir des cosmétiques, des produits de toilette, des produits pharmaceutiques, des couverts, de la vaisselle, des biberons, des tétines, des articles médicaux, des appareils d'éclairage, des appareils pour chauffer, des appareils pour stériliser, des appareils de cuisson, des poussettes et leurs accessoires, des sièges de sécurité pour véhicules, des meubles, des articles de literie, des ustensiles de toilette, des ustensiles de cuisine, des tissus, des articles vestimentaires, des jeux et des jouets.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-35

23/03/2006 : Tri-Safe
N° national/d'enregistrement : 3418652
Date de dépôt : 23/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes. Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine ; laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette. Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres ; protections non métalliques pour coins de table.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
ZI, 9 Boulevard du Poitou
49039 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611763
Date de demande : 02/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

23/03/2006 : EvoluSafe
N° national/d'enregistrement : 3418653
Date de dépôt : 23/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes. Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine ; laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 18

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
ZI, 9 Boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611762
Date de demande : 02/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

23/03/2006 : MySafe
N° national/d'enregistrement : 3418654
Date de dépôt : 23/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes. Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine ; laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette. Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres ; protections non métalliques pour coins de table.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

06/03/2006 : OPTIMAFIX
N° national/d'enregistrement : 3414301
Date de dépôt : 06/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres métalliques de portes et de portillons ; arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles métalliques ; barrières métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; crochets métalliques de portemanteaux ; récipients d'emballage en métal ; garnitures métalliques de lits ; roulettes métalliques de meubles ; garnitures métalliques de meubles ; portes et portillons métalliques. Cadres non métalliques de portes et de portillons ; arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts non métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles non métalliques ; barrières non métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; portes et portillons non métalliques. Meubles et notamment armoires, commodes, lits pour enfants et éléments de literie, à savoir matelas, oreillers et coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres ; protections non métalliques pour coins de table.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 442296
Date de demande : 11/10/2006
N° de BOPI : 2006-45
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : “ Barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de porte ” (Classe 6).“ Barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de porte ” (Classe 19).“ Meubles et notamment armoires, commodes, lits pour enfants et éléments de literie, à savoir matelas, oreillers et coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres ; protections non métalliques pour coins de table ” (Classe 20).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-32

21/02/2006 : METYS
N° national/d'enregistrement : 3411587
Date de dépôt : 21/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-30

05/08/2002 : LOOLA
N° national/d'enregistrement : 3178297
Date de dépôt : 05/08/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automomobiles ; rétroviseurs intérieurs.

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
9 BOULEVARD DU POITOU, ZONE INDUSTRIELLE
49309 CHOLET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-37
Date du BOPI : 13/09/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505745
Date de demande : 25/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811790
Date de demande : 20/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

24/05/2002 : MODULODRIVE
N° national/d'enregistrement : 3165757
Date de dépôt : 24/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes) ; fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales. Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automomobiles ; rétroviseurs intérieurs. Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles) , glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I. - 9, Boulevard du Poitou
49309 Cholet Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-26
Date du BOPI : 28/06/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498641
Date de demande : 07/05/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802435
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

24/05/2002 : MODULOFIX
N° national/d'enregistrement : 3165759
Date de dépôt : 24/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes) ; fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales. Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automomobiles ; rétroviseurs intérieurs. Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles) , glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I. - 9, Boulevard du Poitou
49309 CHOLET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-26
Date du BOPI : 28/06/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498640
Date de demande : 07/05/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802432
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

27/02/2001 : OMEGA
N° national/d'enregistrement : 3085499
Date de dépôt : 27/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie (à l'exception du linge de lit) tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, Travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, porte-manteaux, coffres à jouets non métalliques, casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I. 9, boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457782
Date de demande : 17/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

20/04/2000 : WEB BABY
N° national/d'enregistrement : 3023097
Date de dépôt : 20/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité ; pare-soleils pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs. Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballages en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants. Vêtements et sous-vêtements pour enfants y compris les bottes, les souliers et les pantoufles ; couches-culottes (à l'exception de celles en papier ou en cellulose), ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge. Télécommunications, communications par réseaux informatiques via un site électronique interactif ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I. 9, boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-21
Date du BOPI : 26/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428959
Date de demande : 26/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

20/04/2000 : EBABY-NET
N° national/d'enregistrement : 3023099
Date de dépôt : 20/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité ; pare-soleils pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs. Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballages en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants. Vêtements et sous-vêtements pour enfants y compris les bottes, les souliers et les pantouffles ; couches-culottes (à l'exception de celles en papier ou en cellulose), ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge. Télécommunications, communications par réseaux informatiques via un site électronique interactif ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I. 9, boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-21
Date du BOPI : 26/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428941
Date de demande : 26/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

20/04/2000 : IBABY-NET
N° national/d'enregistrement : 3023102
Date de dépôt : 20/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité ; pare-soleils pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs. Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballages en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants. Vêtements et sous-vêtements pour enfants y compris les bottes, les souliers et les pantoufles ; couches-culottes (à l'exception de celles en papier ou en cellulose), ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge. Télécommunications, communications par réseaux informatiques via un site électronique interactif ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I. 9, boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-21
Date du BOPI : 26/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428942
Date de demande : 26/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

05/07/1999 : BIBCONFORT
N° national/d'enregistrement : 99801183
Date de dépôt : 05/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes) ; fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales. Accessoires de toilette, à savoir brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dent, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules de verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, ronds de serviettes, tasses non en métaux précieux, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I., 9 BOULEVARD DU POITOU
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-33
Date du BOPI : 13/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401495
Date de demande : 16/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719315
Date de demande : 26/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

21/05/1999 : AUTOFIX
N° national/d'enregistrement : 99793408
Date de dépôt : 21/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité ; organes de fixation de siège de sécurité de véhicules pour enfants.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-26
Date du BOPI : 25/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395915
Date de demande : 27/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

28/04/1999 : ISEOS
N° national/d'enregistrement : 99789129
Date de dépôt : 28/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 28/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes et housses de protection, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité.

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393682
Date de demande : 06/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711475
Date de demande : 01/04/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

10/02/1999 : BALADIN
N° national/d'enregistrement : 99775276
Date de dépôt : 10/02/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poussettes, landaus, sièges auto de sécurité et lits de sécurité auto pour enfants/bébés, voitures d'enfants.

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319427
Date de demande : 20/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 327711
Date de demande : 22/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397550
Date de demande : 09/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705601
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

10/02/1999 : BABYSOFT
N° national/d'enregistrement : 99775278
Date de dépôt : 10/02/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poussettes, landaus, sièges auto de sécurité et lits de sécurité auto pour enfants/bébés, voitures d'enfants.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319427
Date de demande : 20/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 327711
Date de demande : 22/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397551
Date de demande : 09/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

20/11/1998 : BABY SELECT
N° national/d'enregistrement : 98761691
Date de dépôt : 20/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sièges de sécurité pour enfants, rehausseurs, poussettes et landaus.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319427
Date de demande : 20/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390086
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

20/11/1998 : FREEWAY
N° national/d'enregistrement : 98761695
Date de dépôt : 20/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sièges de sécurité pour enfants, rehausseurs, poussettes et landaus.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319427
Date de demande : 20/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390087
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

13/11/1998 : BABISSIMO
N° national/d'enregistrement : 98759135
Date de dépôt : 13/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs capotes et housses de protection, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377729
Date de demande : 26/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

06/08/1998 : DORMICOQUE
N° national/d'enregistrement : 98745218
Date de dépôt : 06/08/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nacelle de poussette, voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs capotes et housses de protection, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-37
Date du BOPI : 11/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377725
Date de demande : 26/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

25/06/1998 : HOLA
N° national/d'enregistrement : 98738853
Date de dépôt : 25/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs capotes et housses de protection, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370754
Date de demande : 18/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

06/05/1998 : NEW AGE B.B.
N° national/d'enregistrement : 98731358
Date de dépôt : 06/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et, notamment, lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux, coffres à jouets non métalliques, casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-24
Date du BOPI : 12/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367649
Date de demande : 21/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

18/03/1998 : CLIPACK
N° national/d'enregistrement : 98724396
Date de dépôt : 18/03/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sucettes (tétines) ; tétines de biberons ; fermetures de biberons ; cuillères pour médicaments.

Déposant 1 : DOREL FRANCE S.A.
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319427
Date de demande : 20/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 327711
Date de demande : 22/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-18
Date du BOPI : 30/04/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368748
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

09/02/1998 : ISOCLIP
N° national/d'enregistrement : 98717001
Date de dépôt : 09/02/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité ; organes de fixation de siège de sécurité de véhicules pour enfants : tous ces produits étant conformes aux normes ISO.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-12
Date du BOPI : 20/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2359198
Date de demande : 28/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

05/02/1998 : ISOKIT
N° national/d'enregistrement : 98716593
Date de dépôt : 05/02/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité ; organes de fixation de siège de sécurité de véhicules pour enfants. Tous ces produits bénéficient d'une norme ISO.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-11
Date du BOPI : 13/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2359177
Date de demande : 28/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

19/12/1997 : BABYCOQUELIOS
N° national/d'enregistrement : 97709722
Date de dépôt : 19/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs capotes et housses de protection, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-04
Date du BOPI : 23/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355123
Date de demande : 09/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

21/11/1997 : RANDO FUN
N° national/d'enregistrement : 97705395
Date de dépôt : 21/11/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires à savoir capotes et housses de protection

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-52
Date du BOPI : 26/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352772
Date de demande : 09/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

06/10/1997 : TANDEM
N° national/d'enregistrement : 97698659
Date de dépôt : 06/10/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Landaus - Poussettes

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319427
Date de demande : 20/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-46
Date du BOPI : 14/11/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344778
Date de demande : 25/06/2007
N° de BOPI : 2008-27

21/08/1997 : AMBIANCE BEBE CONFORT
N° national/d'enregistrement : 97692640
Date de dépôt : 21/08/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits nettoyants, produits de soin pour la peau, produits cosmétiques, shampooings, talc, eau de toilette, dentifrice, produits pour le bain. Produits hygiéniques, produits diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, coton hydrophile, bâtonnets enrobés de coton hydrophile, couches en coton hydrophile. Fourchettes, cuillères, couteaux, ciseaux, coupe-ongles, pinces à ongles. Biberons, tétines, sucettes, appareils médicaux, trousses pharmaceutiques. Baignoires, baignoires en matière plastique, chauffe-biberons, appareils stérilisateurs pour biberons, lampes de chevet. Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, capote et housses de protection, sièges pour enfant adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots. Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, livres, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils, couches en cellulose. Parapluies ou parasols, trousses de voyage (maroquinerie), sacs de voyage, trousses à objets de toilette (nécessaires de toilettes), mallettes en cuir ou imitation du cuir, ombrelles. Meubles et notamment, lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux ; berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets. Nécessaires de toilettes, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses ; récipients non en métaux précieux, ustensiles ménagers non en métaux précieux, assiettes, timbales non en métaux précieux, coquetiers, anneaux de serviettes ; goupillons. Hamacs. Tissus, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table, nappes ; revêtements muraux en matière textile. Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles ; couche-culottes, ceintures, bretelles, harnais, laisses pour les enfants. Jeux, jeux éducatifs, jouets, piscines gonflables en plastique. Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes convervés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; laits et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; conserves, à l'exception des conserves pour animaux, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudres pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-40
Date du BOPI : 03/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343845
Date de demande : 14/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

11/08/1997 : BEBE CONFORT
N° national/d'enregistrement : 97691831
Date de dépôt : 11/08/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques, produits diététiques à usage médical, coton hydrophile, bâtonnets enrobés de coton hydrophile, couches en coton hydrophile. Biberons, tétines, sucettes. Jouets.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 414312
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-39
Date du BOPI : 26/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343844
Date de demande : 14/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

01/08/1997 : IGLOO
N° national/d'enregistrement : 97690081
Date de dépôt : 01/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes et housses de protection, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité. Sacoches pour porter les enfants, porte-bébés. Lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, berceaux d'enfants
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343841
Date de demande : 14/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

01/08/1997 : MAYA
N° national/d'enregistrement : 97690082
Date de dépôt : 01/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes et housses de protection, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité. Sacoches pour porter les enfants, porte-bébés. Lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, berceaux d'enfants
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343849
Date de demande : 14/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

01/08/1997 : AMAZONIA
N° national/d'enregistrement : 97690083
Date de dépôt : 01/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes et housses de protection, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343842
Date de demande : 14/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

01/08/1997 : CALYPSO
N° national/d'enregistrement : 97690084
Date de dépôt : 01/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes et housses de protection, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343852
Date de demande : 14/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

01/08/1997 : CONCERTO
N° national/d'enregistrement : 97690085
Date de dépôt : 01/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes et housses de protection, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343851
Date de demande : 14/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

01/08/1997 : TONIC
N° national/d'enregistrement : 97690086
Date de dépôt : 01/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes et housses de protection, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343843
Date de demande : 14/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

21/07/1997 : MODULOCLIP
N° national/d'enregistrement : 97688089
Date de dépôt : 21/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parties et accessoires de poussettes et de sièges de sécurité de véhicules pour enfants, à savoir organe de fixation et de liaison entre poussettes, sièges de sécurité de véhicules pour enfants, hamacs de poussettes et nacelles de poussettes

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU
49303 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-35
Date du BOPI : 29/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341332
Date de demande : 15/05/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651647
Date de demande : 14/06/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

21/05/1997 : RANDO TREK
N° national/d'enregistrement : 97678723
Date de dépôt : 21/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires à savoir capotes et housses de protection, sièges pour enfant adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-26
Date du BOPI : 27/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337171
Date de demande : 20/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

21/05/1997 : RANDO CITY
N° national/d'enregistrement : 97678724
Date de dépôt : 21/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires à savoir capotes et housses de protection, sièges pour enfant adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-26
Date du BOPI : 27/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337170
Date de demande : 20/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

20/05/1997 :
N° national/d'enregistrement : 97679300
Date de dépôt : 20/05/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons, notamment capuchons de biberons, fermetures de biberons.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1997-44
Date du BOPI : 31/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337169
Date de demande : 20/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

12/02/1997 : RANDO B.B.
N° national/d'enregistrement : 97663431
Date de dépôt : 12/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires à savoir capotes et housses de protection, sièges pour enfant adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-12
Date du BOPI : 21/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327853
Date de demande : 28/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

24/09/1996 : MODULO SAFE
N° national/d'enregistrement : 96642883
Date de dépôt : 24/09/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules)

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I., 9 Boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320716
Date de demande : 02/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627215
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

18/09/1996 : COEUR A COEUR
N° national/d'enregistrement : 96642156
Date de dépôt : 18/09/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes et housses de protection, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité. Sacoches pour porter les enfants, porte-bébés. Lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, berceaux d'enfants
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-43
Date du BOPI : 25/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320719
Date de demande : 02/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

16/09/1996 : DORMIDOU
N° national/d'enregistrement : 96641736
Date de dépôt : 16/09/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de toilette, à savoir brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents; flacons, vaporisateurs à parfum, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, nécessaires de toilette; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux; ustensiles ménagers, à savoir récipients calorifuges pour les aliments, ampoules en verre, baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes, non en métaux précieux, goupillons. Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles; couches-culottes, ceintures, bretelles, harnais, laisses pour les enfants
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-43
Date du BOPI : 25/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320718
Date de demande : 02/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

16/09/1996 : COMBIBAIN
N° national/d'enregistrement : 96641738
Date de dépôt : 16/09/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et, notamment, lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux; berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets. Accessoires de toilette, à savoir brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs à parfum, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, nécessaires de toilette; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux; ustensiles ménagers; à savoir récipients calorifuges pour les aliments, ampoules en verre, baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes, non en métaux précieux, goupillons. Tissus à usage textile, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes detoilette (en matières textiles), serviettes de table (en matières textiles), nappes (non en papier); revêtements muraux en matières textiles. Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles; couches-culottes, ceintures, bretelles, harnais, laisses pour les enfants
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-43
Date du BOPI : 25/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320717
Date de demande : 02/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

13/12/1995 : MONBEBE
N° national/d'enregistrement : 95600987
Date de dépôt : 13/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; aliments, boissons et subtances diététiques à usage médical; coton hydrophile, bâtonnets enrobés de coton hydrophile, couches en coton hydrophile.Fourchettes, cuillers (couverts), couteaux (non électriques), ciseaux (ni électriques, ni chirurgicaux), coupe-ongles, pinces à ongles.Baignoires, baignoires en matières plastiques, chauffe-biberons électriques, appareils stérilisateurs pour biberons; lampes de chevet.Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires tels que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), imprimés, livres, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), couches en cellulose.Meubles et, notamment, lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes,parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux; berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Accessoires de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses; récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes, non en métaux précieux; goupillons.Hamacs.Tissus à usage textile, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table, nappes; revêtements muraux en matières textiles.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles; couches-culottes, ceintures, bretelles, harnais, laisses pour les enfants
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 333894
Date de demande : 29/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 414312
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-03
Date du BOPI : 19/01/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295766
Date de demande : 26/08/2005
N° de BOPI : 2006-28

29/11/1995 : SYNCHRO
N° national/d'enregistrement : 95602372
Date de dépôt : 29/11/1995
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes, repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives telles que capotes et housses de protection, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules)

Déposant 1 : DOREL FRANCE S.A.
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : CJA – SCP BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319427
Date de demande : 20/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 327711
Date de demande : 22/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-04
Date du BOPI : 26/01/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301421
Date de demande : 23/11/2005
N° de BOPI : 2006-42

29/11/1995 : ODYSSEE
N° national/d'enregistrement : 95602374
Date de dépôt : 29/11/1995
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes, repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives telles que capotes et housses de protection, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules)

Déposant 1 : DOREL FRANCE S.A.
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : CJA – SCP BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319427
Date de demande : 20/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 327711
Date de demande : 22/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-04
Date du BOPI : 26/01/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2292521
Date de demande : 05/07/2005
N° de BOPI : 2006-15

25/10/1995 : MONBEBE
N° national/d'enregistrement : 95594246
Date de dépôt : 25/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches et couches-culottes en papier ou en cellulose.Couches en matières textiles, couches-culottes
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 333894
Date de demande : 29/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 414312
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295767
Date de demande : 26/08/2005
N° de BOPI : 2006-28

06/01/1992 : TRANSAT COCON
N° national/d'enregistrement : 92400360
Date de dépôt : 06/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Baignoires, baignoires en matières plastiques, chauffe-biberons, appareils stérilisateurs pour biberons; lampes de chevet.Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires à savoir capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures et harnais de sécurité, chariots.Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie, à savoir matelas, oreillers et coussins; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux; berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Hamacs.Tissus, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviette de table et nappes en matières textiles; revêtements muraux en matières textiles
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I., 9, boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 67747
Date de demande : 21/09/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205024
Date de demande : 28/08/2000
N° de BOPI : 2001-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482360
Date de demande : 17/10/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

27/09/1991 : BABIDEAL
N° national/d'enregistrement : 1695863
Date de dépôt : 27/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 OCTOBRE 1982 à l'INPI No 642265 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1218148 ET 24 JUILLET 1987 à l'INPI No 868758 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1419810
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons, tétines, sucettes, appareils médicaux, trousses pharmaceutiques. Baignoires, baignoires en matière plastique, chauffe-biberons, appareils stérilisateurs pour biberons, lampes de chevet. Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives telles que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots, harnais. Parapluies ou parasols et leurs parties constitutives, trousses de voyage, sacs de voyage, trousses à objets de toilette, mallettes en cuir ou imitation du cuir, ombrelles (parties constitutives pour voitures d'enfants et pour poussettes), laisses pour enfants. Meubles et, notamment, lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matières plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux ; berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets. Accessoires de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses, récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes ; goupillons. Jeux, jeux éducatifs, jouets, piscine gonflables en plastique.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I. 9, boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 333894
Date de demande : 29/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 414312
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 747169
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195802
Date de demande : 04/04/2001
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2475822
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

10/09/1991 : BEBE CONFORT
N° national/d'enregistrement : 1692658
Date de dépôt : 10/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 MAI 1982 à l'INPI No 628947 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1203462
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits nettoyants, produits de soin pour la peau, produits cosmétiques, shampooings, talc, eau de toilette, dentifrice, produits pour le bain.Produits hygiéniques, produits diététiques, aliments diététiques, coton hydrophile, bâtonnets enrobés de coton hydrophile, couches en coton hydrophile.Fourchettes, cuillères, couteaux, ciseaux, coupe-ongles, pinces à ongles.Biberons, tétines, sucettes, appareils médicaux, trousses pharmaceutiques.Baignoires, baignoires en matière plastique, chauffe-biberons, appareils stérilisateurs pour biberons, lampes de chevet.Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives telles que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, livres, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, couche en cellullose.Parapluies ou parasols et leurs parties constitutives, trousses de voyage, sacs de voyage, trousses à objets de toilette, mallettes en cuir ou imitation du cuir, ombrelles (parties constitutives pour voitures d'enfants et pour poussettes);harnais, laisses pour enfants.Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins;berceaux, lits pliants, lits transportables lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux;berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Accessoires de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses;récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes;goupillons.Hamacs.Tissus, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table, nappes;revêtements muraux en matière textile.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;couches-culottes, ceintures, bretelles.Jeux, jeux éducatifs, jouets, piscines gonfables en plastique.Viandes, poissons, volailles et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirop et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé uniquec
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
9 BOULEVARD DU POITOU, ZONE INDUSTRIELLE
49309 CHOLET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 414312
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726523
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195803
Date de demande : 04/04/2001
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475824
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786429
Date de demande : 01/07/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

10/09/1991 : BEBE CONFORT
N° national/d'enregistrement : 1692658
Date de dépôt : 10/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 MAI 1982 à l'INPI No 628947 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1203462
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits nettoyants, produits de soin pour la peau, produits cosmétiques, shampooings, talc, eau de toilette, dentifrice, produits pour le bain.Produits hygiéniques, produits diététiques, aliments diététiques, coton hydrophile, bâtonnets enrobés de coton hydrophile, couches en coton hydrophile.Fourchettes, cuillères, couteaux, ciseaux, coupe-ongles, pinces à ongles.Biberons, tétines, sucettes, appareils médicaux, trousses pharmaceutiques.Baignoires, baignoires en matière plastique, chauffe-biberons, appareils stérilisateurs pour biberons, lampes de chevet.Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives telles que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, livres, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, couche en cellullose.Parapluies ou parasols et leurs parties constitutives, trousses de voyage, sacs de voyage, trousses à objets de toilette, mallettes en cuir ou imitation du cuir, ombrelles (parties constitutives pour voitures d'enfants et pour poussettes);harnais, laisses pour enfants.Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins;berceaux, lits pliants, lits transportables lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux;berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Accessoires de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses;récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes;goupillons.Hamacs.Tissus, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table, nappes;revêtements muraux en matière textile.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;couches-culottes, ceintures, bretelles.Jeux, jeux éducatifs, jouets, piscines gonfables en plastique.Viandes, poissons, volailles et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirop et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I. 9, boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 414312
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726523
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195803
Date de demande : 04/04/2001
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475824
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

10/09/1991 : BEBE CONFORT
N° national/d'enregistrement : 1692658
Date de dépôt : 10/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : DOREL FRANCE Entreprise (Société par actions simplifiée à associé unique) SIREN : 300299765 ZONE INDUSTRIELLE 9 BOULEVARD DU POITOU 49309 CHOLET CEDEX France

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 MAI 1982 à l'INPI No 628947 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1203462
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits nettoyants, produits de soin pour la peau, produits cosmétiques, shampooings, talc, eau de toilette, dentifrice, produits pour le bain.Produits hygiéniques, produits diététiques, aliments diététiques, coton hydrophile, bâtonnets enrobés de coton hydrophile, couches en coton hydrophile.Fourchettes, cuillères, couteaux, ciseaux, coupe-ongles, pinces à ongles.Biberons, tétines, sucettes, appareils médicaux, trousses pharmaceutiques.Baignoires, baignoires en matière plastique, chauffe-biberons, appareils stérilisateurs pour biberons, lampes de chevet.Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives telles que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, livres, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, couche en cellullose.Parapluies ou parasols et leurs parties constitutives, trousses de voyage, sacs de voyage, trousses à objets de toilette, mallettes en cuir ou imitation du cuir, ombrelles (parties constitutives pour voitures d'enfants et pour poussettes);harnais, laisses pour enfants.Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins;berceaux, lits pliants, lits transportables lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux;berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Accessoires de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses;récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes;goupillons.Hamacs.Tissus, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table, nappes;revêtements muraux en matière textile.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;couches-culottes, ceintures, bretelles.Jeux, jeux éducatifs, jouets, piscines gonfables en plastique.Viandes, poissons, volailles et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirop et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé uniquec
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
9 BOULEVARD DU POITOU, ZONE INDUSTRIELLE
49309 CHOLET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 414312
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726523
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195803
Date de demande : 04/04/2001
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475824
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786429
Date de demande : 01/07/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 10/09/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2021-36
Texte de l'erratum publié : La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : DOREL FRANCE Entreprise (Société par actions simplifiée à associé unique) SIREN : 300299765 ZONE INDUSTRIELLE 9 BOULEVARD DU POITOU 49309 CHOLET CEDEX France

04/07/1991 : POCKET
N° national/d'enregistrement : 1676609
Date de dépôt : 04/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sièges-auto pour enfants, lits-auto pour enfants

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE 9 BOULEVARD DU POITOU
49309 CHOLET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319427
Date de demande : 20/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 327711
Date de demande : 22/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Bénéficiare 1 : AMPAFRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202967
Date de demande : 06/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474099
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782630
Date de demande : 19/05/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

04/07/1991 : BABY RELAX TOILETTE
N° national/d'enregistrement : 1676614
Date de dépôt : 04/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 609125 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1183731
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Siège de water-closet pour enfants

Déposant 1 : DOREL FRANCE, SA
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
9 Boulevard du Poitou
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate
Adresse :
4 Rue du Quinconce BP 60429
49104 ANGERS CEDEX 02
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 314254
Date de demande : 17/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319427
Date de demande : 20/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Bénéficiare 1 : AMPAFRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202966
Date de demande : 06/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474100
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

03/05/1990 : BEBE CONFORT
N° national/d'enregistrement : 1590279
Date de dépôt : 03/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 MAI 1980 A L'INPI No 555384 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1153132
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits nettoyants, produits de soin pour la peau, produits cosmétiques, shampooings, talc, eau de toilette, dentifrice, produits pour le bain.Produits hygiéniques, produits diététiques, aliments diététiques, coton hydrophile, batonnets enrobés de coton hydrophile, couches en coton hydrophile.Fourchettes, cuillères, couteaux, ciseaux, coupe-ongles, pinces à ongles.Biberons, tétines, sucettes, appareils médicaux, trousses pharmaceutiques.Baignoires, baignoires en matières plastique, chauffe-biberons, appareils stérilisateurs pour biberons;lampes de chevet.Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives telles que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, livres, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement;couches en cellulose.Parapluies ou parasols et leurs parties constitutives, trousses de voyage,sacs de voyage, trousses à objets de toilette, mallettes en cuir ou imitation du cuir, ombrelles (parties constitutives pour voitures d'enfants et pour poussettes);harnais, laisses pour enfants.Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins;berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeille en oiser, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux;berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Accessoires de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses;récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes;goupillons.Hamacs.Tissus, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviette de table, nappes;revêtements muraux en matière textile.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, couches-culottes, ceintures, bretelles.Jeux, jeux éducatifs, jouets, piscines gonflables en plastique.Viandes, poissons, volailles et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés,séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirop et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I. 9, boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 414312
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160231
Date de demande : 24/12/1999
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440959
Date de demande : 21/05/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

10/01/1990 : BAMBIREVE
N° national/d'enregistrement : 1569480
Date de dépôt : 10/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JANVIER 1980 à l'INPI No 540992 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1120410
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles d'enfants, berceaux, vêtements d'enfants et jouets
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
Z.I. 9, boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155223
Date de demande : 18/10/1999
N° de BOPI : 1999-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428230
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

11/07/1989 : QUICK
N° national/d'enregistrement : 1546723
Date de dépôt : 11/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sièges-auto de sécurité pour enfants et tout dispositif d'attache pour enfants dans les véhicules automobiles

Déposant 1 : DOREL FRANCE, SA
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
9 Boulevard du Poitou
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate
Adresse :
4 Rue du Quinconce BP 60429
49104 ANGERS CEDEX 02
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 284098
Date de demande : 07/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319427
Date de demande : 20/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 327711
Date de demande : 22/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Bénéficiare 1 : AMPAFRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147858
Date de demande : 24/06/1999
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411129
Date de demande : 24/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

11/07/1989 : BABY COOL
N° national/d'enregistrement : 1546767
Date de dépôt : 11/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transats

Déposant 1 : DOREL FRANCE, SA
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
9 Boulevard du Poitou
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate
Adresse :
4 Rue du Quinconce BP 60429
49104 ANGERS CEDEX 02
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 284101
Date de demande : 07/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319427
Date de demande : 20/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 327711
Date de demande : 22/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Bénéficiare 1 : AMPAFRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Bénéficiare 1 : DOREL FRANCE SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147861
Date de demande : 24/06/1999
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411128
Date de demande : 24/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

25/04/1989 : BEBE CONFORT
N° national/d'enregistrement : 1525997
Date de dépôt : 25/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons, tétines, sucettes, appareils médicaux, trousses pharmaceutiques.Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives telles que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parc pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux;berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Ustensiles de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses;récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes;goupillons.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;couches-culottes, ceintures, bretelles
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 414312
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726523
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131480
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393683
Date de demande : 06/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711474
Date de demande : 01/04/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

25/04/1989 : BEBE CONFORT
N° national/d'enregistrement : 1525997
Date de dépôt : 25/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons, tétines, sucettes, appareils médicaux, trousses pharmaceutiques.Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives telles que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parc pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux;berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Ustensiles de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses;récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes;goupillons.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;couches-culottes, ceintures, bretelles
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 414312
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726523
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131480
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393683
Date de demande : 06/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

29/03/1989 : BAMBINID
N° national/d'enregistrement : 1521398
Date de dépôt : 29/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ains que leurs éléments, tels que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Meubles et notamment, lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculauts, sièges à roulettes, parc pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux;berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Articles de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses;récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviette, goupillons.Tissus, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table, nappes, revêtements mureaux en matière textile.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles;couches-culottes, ceintures, bretelles, harnais, laisses pour les enfants. Jeux, jeux éducatifs, jouets, piscines gonflables en plastique
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131475
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393679
Date de demande : 06/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

14/03/1989 : BEBE CLUB
N° national/d'enregistrement : 1519028
Date de dépôt : 14/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs éléments, tels que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Meubles et notamment, lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculauts, sièges à roulettes, parc pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux;berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Articles de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses;récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes;goupillons.Tissus, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table, nappes;revêtements muraux en matière textile.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles;couches-culottes, ceintures, bretelles, harnais, laisses pour les enfants. Jeux, jeux éducatifs, jouets, piscines gonflables en plastique.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 505753
Date de demande : 01/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Bénéficiare 1 : FRANCE MATERNITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 511963
Date de demande : 16/12/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE MATERNITE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138840
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393681
Date de demande : 06/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

02/03/1989 : BABY TOP
N° national/d'enregistrement : 1517231
Date de dépôt : 02/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs éléments, tels que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Meubles et notamment, lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parc pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux;berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Articles de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses;récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes;goupillons.Tissus, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table, nappes;revêtements muraux en matière textile.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles;couches-culottes, ceintures, bretelles, harnais, laisses pour les enfants. Jeux, jeux éducatifs, jouets, piscines gonflables en plastique.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138839
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393680
Date de demande : 06/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

15/02/1989 : BABY-RELAX
N° national/d'enregistrement : 1521605
Date de dépôt : 15/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 OCTOBRE 1985 L'INPI No 765060 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1364355
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques;aliments pour bébés;couches hygiéniques;lotions pour cheveux;dentifrices;savons;parfumerie;huiles essentielles cosmétiques;désinfectants.Meubles et articles de couchage pour couchage des bébés/enfants y compris tables et matelas à langer;fauteuils;chaises, harnais;chaises hautes pour enfants;transats;rehausseur;parcs pour enfants.Vêtements, chapellerie, chaussures pour bébés/enfants;gigotteuses;turbulettes;layette;couches et couches culottes.Coffrets;sacs;sacoches;valises;malettes;trousses en tissu ou en cuir et imitation cuir destinées notamment à contenir des articles pour bébés;sacoches pour porter des enfants;nids d'ange;parapluies.Voitures d'enfants;poussettes;landaux;sièges-auto de sécurité et lits de sécurité enfants pour enfants/bébés;sièges pour enfants s'adaptant sur vélo ou vélomoteur;trotteurs pour enfants;fauteuils et chaises à roues, parcs à roulettes.Anneaux de dentition;arrêts de portes;coins de protection;rince-biberons;couverts;ciseaux;pinces couvertures;thermomètres médicaux et autres;cache-prises de courant;articles de puériculture tels que tétines, sucettes, biberons et leurs accessoires notamment pince biberons;fermetures de biberons;chauffe-biberons électriques;lampes;veilleuses;stérilisateurs et pastilles de stérilisation;réflecteurs pour poussettes;conservateurs;épingles de sécurité, bavoirs tissu ou rigides;filet de cuisinières;couverts, vaiselle pour bébés et enfants;ustensiles de toilette pour bébés et enfants y compris cuvettes;sièges toilette avec ou sans fond;pots anatomiques;baignoires;déméloirs;peignes et brosses à cheveux;brosses à ongles;éponges;jeux;jouets; articles de gymnastique, de sport et de plein air
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 272087
Date de demande : 26/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319427
Date de demande : 20/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 327711
Date de demande : 22/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2136314
N° de BOPI : 1999-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397549
Date de demande : 09/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705500
Date de demande : 04/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

12/01/1989 : BAMBINID
N° national/d'enregistrement : 1508237
Date de dépôt : 12/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ains que leurs éléments, tels que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Meubles et notamment, lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculauts, sièges à roulettes, parc pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux;berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Articles de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses;récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes;goupillons.Tissus, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table, nappes;revêtements muraux en matière textile.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles;couches-culottes, ceintures, bretelles, harnais, laisses pour les enfants. Jeux, jeux éducatifs, jouets, piscines gonflables en plastique.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127127
N° de BOPI : 1998-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388151
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703553
Date de demande : 17/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

09/12/1988 : LE RELAX
N° national/d'enregistrement : 1502760
Date de dépôt : 09/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12/12/1978 A L'INPI No 305101 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1091143.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ebénisterie;meubles et notamment fauteuils, canapés, divans, chaises longues et articles de literie, à l'exception du linge de lit, tels que sommiers et matelas. Appareils orthopédiques, chirurgicaux, médicaux et dentaires, et notamment des sièges et fauteuils à usage médical.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 189497
Date de demande : 18/09/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 210513

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 271954
Date de demande : 10/02/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 343258
Date de demande : 22/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 359242
Date de demande : 18/11/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2123428
N° de BOPI : 1998-38

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391888
Date de demande : 08/12/2008
N° de BOPI : 2009-08

28/03/1988 : TURBO
N° national/d'enregistrement : 1485513
Date de dépôt : 28/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires tels que capotes et housses de protection, sièges pour enfant adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2100466
N° de BOPI : 1997-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360689
Date de demande : 15/01/2008
N° de BOPI : 2008-34

08/01/1988 : BABIDEAL
N° national/d'enregistrement : 1444054
Date de dépôt : 08/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits nettoyants, produits de soin pour la peau, produits cosmétiques, shampooings, talc, eau de toilette, dentifrice, produits pour le bain.Produits hygiéniques, produits diététiques, aliments diététiques, coton hydrophile, bâtonnets enrobés de coton hydrophile, couches en coton hydrophile.Fourchettes, cuillères, couteaux, ciseaux, coupe-ongles, pinces à ongles.Biberons, tétines, sucettes, appareils médicaux, trousses pharmaceutiques.Baignoires, baignoires en matière plastique, chauffe-biberons, appareils stérilisateurs pour biberons, lampes de chevet.Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires, tels que capote et housses de protection, sièges pour enfant adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, livres, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, couches en cellulose.Parapluies ou parasols et leurs accessoires, trousses de voyage, sacs de voyage, trousses à objets de toilette, mallettes en cuir ou imitation du cuir, ombrelles (accessoires pour voitures d'enfants et pour poussettes).Meubles et, notamment, lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux;berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Accessoires de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses;récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes;goupillons.Hamacs.Tissus, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table, nappes;revêtements muraux en matière textile.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles;couche-culottes, ceintures, bretelles, harnais, laisses pour les enfants.Jeux, jeux éducatifs, jouets, piscine gonflables en plastique.Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;laits et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudres pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glaces.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
ZI, 9 9 BOULEVARD DU POITOU
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 333894
Date de demande : 29/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 414312
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098018
N° de BOPI : 1997-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357251
Date de demande : 03/12/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669384
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

27/07/1987 : SYSTEME QUICK
N° national/d'enregistrement : 1420180
Date de dépôt : 27/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sièges-auto de sécurité pour enfants, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, dispositif d'ancrage pour sièges-auto pour enfants.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39494

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE RADIE
Référence associée à l'événement : 159538
Date de demande : 14/06/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 240069
Date de demande : 03/07/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 327711
Date de demande : 22/03/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2093756
N° de BOPI : 1997-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344776
Date de demande : 25/06/2007
N° de BOPI : 2008-27

24/07/1987 : BEBE-CONFORT
N° national/d'enregistrement : 1419809
Date de dépôt : 24/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 juillet 1977 A L'INPI No 253352 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1023630.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtre, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Instruments de musique.Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie;matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie;instruments et matériels de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer);matières textiles fibreuses brutes.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;ornements et décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits;gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 414312
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085443
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341333
Date de demande : 15/05/2007
N° de BOPI : 2008-20

24/07/1987 : RELAX
N° national/d'enregistrement : 1419811
Date de dépôt : 24/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils orthopédiques, chirurgicaux, médicaux et dentaires, et notamment sièges et fauteuils à usage médical. Fauteuils pour relaxation.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182703
Date de demande : 03/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 210513

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 271954
Date de demande : 10/02/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 343258
Date de demande : 22/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 359242
Date de demande : 18/11/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091077
N° de BOPI : 1997-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344777
Date de demande : 25/06/2007
N° de BOPI : 2008-27

13/02/1987 : BEBE CONFORT
N° national/d'enregistrement : 1478277
Date de dépôt : 13/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 FEVRIER 1977 A L'INPI No 239369 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1008943.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie;huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;tels que bandes ombilicales;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels);thermomètres médicaux;appareils médicaux pour le soin des bébés et enfants;biberons, pinces à biberons, tétines et perce-tétines.Ceintures de grossesse.Lampes, installations et appareils d'éclairage, de chauffage, notamment chauffe-biberons, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, en particulier appareils pour bains;installations sanitaires, baignoires.Véhicule;voitures d'enfants;vélocipèdes, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cuir et imitations du cuir;peaux, valises, malles, mallettes, trousses, notamment à layette;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais, sellerie et bourrellerie.Meubles, mobilier, notamment pour bébés et enfants, ébénisterie, encadrements, lits, literie, coussins, vannerie fine, corbeilles à layette;boissellerie, parcs d'enfants;sièges d'enfants, chaises hautes;articles en matière plastique pour bébés et enfants;glaces, miroirs, meubles de bureau.Petits ustensiles et répicients portatifs pour le ménage, la cuisine et le soin des bébés et enfants, (non en métaux précieux ou en plaqué), notamment chauffe-biberons, peignes et éponges;brosses, matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, papiers et toiles à polir;literie confectionnée;objets en verre, porcelaine et faïence pour les bébés et enfants tels que biberons, assiettes à bouillie, vases de nuit;baignoires d'enfants;bouillotes;boîtes à biberons.Vêtements et sous-vêtements, y compris lingerie, bonneterie, layette, chaussons, pantoufles, souliers et bottes;chapellerie, ganterie, corsets;lingerie de ménage;couches et culottes;bretelles, notamment pour les bébés.Bonnets, en particulier bonnets plaque oreilles pour bébés.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport;ornements et décorations pour arbres de Noël. Pouponnières et garderies d'enfants.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 300299765
Adresse :
ZI, BOULEVARD DU POITOU
49309 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425857
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-53

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2075370
N° de BOPI : 1996-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327852
Date de demande : 28/11/2006
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637324
Date de demande : 16/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

04/12/1986 : BABY TRANSAT
N° national/d'enregistrement : 1382841
Date de dépôt : 04/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 AVRIL 1977 A L'INPI No 245974 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1015563
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles d'ameublement.

Déposant 1 : DOREL FRANCE SA
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 29818

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39494

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE RADIE
Référence associée à l'événement : 159538
Date de demande : 14/06/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 210339
Date de demande : 03/12/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319427
Date de demande : 20/03/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 327711
Date de demande : 22/03/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2080014
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319956
Date de demande : 21/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

29/10/1985 : BEBE-RELAX
N° national/d'enregistrement : 1328716
Date de dépôt : 29/10/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 FEVRIER 1976 A L'INPI No 210385 ET ENREGISTRE SOUS LE No 946865
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Landaus, poussettes et leurs accessoires;sièges, berceaux à usages multiples, meubles pour bébés;vêtements et chaussures d'enfants; jeux et jouets
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : DOREL FRANCE S.A.
Numéro de SIREN : 300299765

Mandataire 1 : CJA – SCP BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 29818

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39494

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE RADIE
Référence associée à l'événement : 159538
Date de demande : 14/06/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 190825
Date de demande : 10/10/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319427
Date de demande : 20/03/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 327711
Date de demande : 22/03/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366110
Date de demande : 24/02/2003

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 414959
Date de demande : 04/07/2005

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056328
N° de BOPI : 1995-47

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2292522
Date de demande : 05/07/2005
N° de BOPI : 2006-15

Publications au Bodacc :
15/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3290
NOJO : 4901MYG45105900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
02/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°1020
NOJO : 004901MYG433385
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 23623622.00 EUR
14/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2940
NOJO : 4901MYG42194000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
17/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°818
NOJO : 004901MYG386392
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : RIGAL Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6911
NOJO : 4901MYG38472600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
16/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1017
NOJO : 004901MYG371702
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 1423953.50 EUR
11/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1128
NOJO : 4901MYG36257600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4378
NOJO : 4901MYG32236200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
28/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°677
NOJO : 000004901389125
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : RIGAL Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6261
NOJO : 490137904000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6542
NOJO : 490135318500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4999
NOJO : 490132789100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
09/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°421
NOJO : BXB15244000756M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : JOUAN DE KERVENOAEL Charles Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
08/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5278
NOJO : 490130233600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
28/04/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°949
NOJO : BXA151110011412
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION SIMPLIFIEE ENTRE DOREL FRANCE société par actions simplifiée au 10.753.995 euros siège social : Zone Industrielle - 9 , boulevard du Poitou - 49309 Cholet 300 299 765 RCS ANGERS ET BEBE AND CO société par actions simplifiée au capital de 510.000 euros siège social : Rue de la Vendée - 49280 La Séguinière 384 620 290 RCS ANGERS Aux termes d'un acte sous seing privé en date à CHOLET du 16 avril 2015, La société DOREL FRANCE, société par actions simplifiée au capital de 10.753.995 euros, dont le siège social est situé Zone Industrielle - 9, boulevard du Poitou - 49309 Cholet, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Angers sous le numéro 300 299 765, représentée par son Président Monsieur Charles DE KERVENOAEL, dûmet habilité aux fins des présentes, et la société BEBE AND CO, société par actions simplitiée au capital de 510.000 euros dont le siège social est situé rue de la Vendée 49280 La Ségunière, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Angers sous le numéro 384 620 290, représentée par son Président, la société DOREL FRANCE ci-dessus désignée, elle-même représentée par son Président, Monsieur Charles DE KERVENOAL, dûment habilité aux fins des présentes, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société BEBE AND CO par la société DOREL FRANCE. La société BEBE AND CO ferait apport à la société DOREL FRANCE de la totalité de son actif, soit 13.259.655,93 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 9.715.579,14 euros. L'actif net apporté s'élèverait à la somme de 3.544.076,79 euros. Le montant du boni de fusion d'un montant de 3.086.806,79 euros serait comptabilisé par DOREL FRANCE en produit financier. La société DOREL FRANCE détenant la totalité des 30.000 actions composant le capital social de la société BEBE AND CO, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. De même, les apports effectués par la société BEBE AND CO n'étant pas rémunérés par l'attribution d'actions émises par la société DOREL FRANCE, il n'a pas été établi de rapport d'échange. La fusion ci-dessus a été convenue sous la condition de son approbation par l'associé unique de DOREL FRANCE. Il a été, d'autre part, stipulé que la fusion produirait ses effets au 1er janvier 2015. Les créanciers dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition au Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de commerce. Conformément à l'article L.236.-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de commerce d'Angers pour les sociétés DOREL FRANCE et BEBE AND CO le 17 avril 2015
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 10753995 EUR
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6808
NOJO : 490127521200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5859
NOJO : 490125200600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
10/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°694
NOJO : BXB13122000901R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : DE KERVENOAEL Charles Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID (SAS)
05/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°922
NOJO : BXB13057000302U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : DOREL FRANCE HOLDING (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID (SAS)
16/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°973
NOJO : BXB12345000477H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : SABATHE Christophe Administrateur : SCHWARTZ Jeffrey Administrateur : AMPA DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par SABATHE Christophe Administrateur : BASILE Hani Administrateur : SCHORTER LE BRET Catherine né(e) SCHORTER Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID (SAS)
25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6005
NOJO : BXC12286003671X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
zi 9 boulevard du Poitou
49309 Cholet
02/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°858
NOJO : BXB12269001812I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : JACOMIN Jean-Claude Administrateur : SCHWARTZ Jeffrey Administrateur : AMPA DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par JACOMIN Jean-Claude Administrateur : BASILE Hani Administrateur : SCHORTER LE BRET Catherine né(e) SCHORTER Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID (SAS)
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5088
NOJO : BXC112220030978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE SA
Forme juridique : Société anonyme
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7678
NOJO : BXC10232020378H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
zi 9 boulevard du Poitou
49309 Cholet
18/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3812
NOJO : BXC09302002432F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
zi 9 boulevard du Poitou
49309 Cholet
23/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°715
NOJO : BXB09259000436X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : JACOMIN Jean-Claude Administrateur : SCHWARTZ Jeffrey Administrateur : AMPA DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par JACOMIN Jean-Claude Administrateur : BASILE Hani Administrateur : SCHORTER LE BRET Catherine né(e) SCHORTER Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : SCP JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES (SCP)
02/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4362
NOJO : BXC08141001789Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Angers 300 299 765
Dénomination : DOREL FRANCE SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
zi 9 boulevard du Poitou
49309 Cholet
Historique de l'unité légale :
16/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
07/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
21/12/2012 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : DOREL FRANCE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
17/10/2011 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage (NAFRev2 : 46.47Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides (NAFRev2 : 30.92Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev1 : 36.6E)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : DOREL FRANCE SA
Représentants légaux :
23/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Type : Personne Physique

Nom : JOUAN DE KERVENOAEL Charles
Né le 25/09/1966 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
11 place Antonin Poncet
69002 Lyon
FRANCE
23/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Nanterre
FRANCE
23/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Nanterre
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°6289 déposé le 29/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°5312 déposé le 17/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de fusion par voie d'absorption de la société BEBE AND CO par la société DOREL FRANCE Constatation de la réalisation de la fusion
29/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°5312 déposé le 17/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/04/2015 : Traité de fusion
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°2922 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption de la société BEBE AND CO sas par la société DOREL FRANCE sas
29/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3420 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
21/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1649 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Société par actions simplifiée à associé unique
21/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1649 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : constatation de la fin des mandats des administrateurs et du Président-Directeur Général Nomination du Président Confirmation des mandats des commissaires aux comptes titulaire et suppléant
21/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1649 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
28/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°8684 déposé le 23/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général
28/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°8684 déposé le 23/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/09/2012 : Lettre de nomination
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°8684 déposé le 23/11/2012
Etat : Déposé
Décision : changement de représentant permanent de la société AMPA DEVELOPPEMENT adminstrateur
22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°6818 déposé le 11/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/02/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1886 déposé le 03/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/02/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1886 déposé le 03/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
08/02/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1886 déposé le 03/03/2010
Etat : Déposé
Décision : constatation de la levée de la condition suspensive de la réalisation del'augmentation du capital social et de la réduction du capital
04/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°54 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°54 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
04/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°54 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : sous conditions suspensives de l'absence d'oppositions des créanciers
27/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°6450 déposé le 07/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°4765 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1661 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°6417 déposé le 09/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de DOREL FRANCE SA
17/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3462 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
17/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3462 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3052 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS Augmentation de capital
11/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3052 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS Augmentation de capital
05/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3052 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS Augmentation de capital
05/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3052 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS Augmentation de capital
18/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1025 déposé le 06/02/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARITCLE 11 - 1 DES STATUTS ET 18-1DES STATUTS
24/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°5002 déposé le 15/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°2089 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
12/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1174 déposé le 07/03/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE NOUVEAUX ADMINISTRATEURS
20/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3139 déposé le 17/05/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA NOUVELLE CODIFICATION DU CODE DE COMMERCE ET AVEC LES NOUVELLES DISPOSITIONS DE LA LOI (NRE) DU 15 MAI 2001 - REFONTE GENERALE DES STATUTS MODIFICATION DU MODE DE DIRECTION DE LA SOCIETE
20/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3139 déposé le 17/05/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA NOUVELLE CODIFICATION DU CODE DE COMMERCE ET AVEC LES NOUVELLES DISPOSITIONS DE LA LOI (NRE) DU 15 MAI 2001 - REFONTE GENERALE DES STATUTS MODIFICATION DU MODE DE DIRECTION DE LA SOCIETE
19/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°4402 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°2947 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
27/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°2445 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°2483 déposé le 02/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/06/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°2840 déposé le 31/07/1997
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION A L'UNAMINITE DES DEUX OPERATIONS D'APPORT
23/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°943 déposé le 21/02/1996
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT D'ADMINISTRATEUR
23/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°943 déposé le 21/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3836 déposé le 02/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CHOLET (49309)- ZI 9 BD DU POITOU MODIFICATION CORRELATIVE DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3836 déposé le 02/10/1995
Etat : Déposé
Décision : LISTE SIEGES SUCCESSIFS DE LA SOCIETE Transfert du siège CHOLET (49309)- ZI 9 BD DU POITOU MODIFICATION CORRELATIVE DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3836 déposé le 02/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CHOLET (49309)- ZI 9 BD DU POITOU MODIFICATION CORRELATIVE DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°2840 déposé le 31/07/1997
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION D'APPORT APPROBATION A L'UNAMINITE DES DEUX OPERATIONS D'APPORT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°2947 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°5002 déposé le 15/09/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1025 déposé le 06/02/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARITCLE 11 - 1 DES STATUTS ET 18-1DES STATUTS
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3052 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS Augmentation de capital
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3052 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS Augmentation de capital
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3052 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3052 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°6417 déposé le 09/12/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°2099 déposé le 05/04/2005
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT EN DATE DU 01.04.05 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT AU SEIN DE LA STE AMPA DEVELOPPEMENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°5312 déposé le 17/07/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
16/06/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2017B00437
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
1 route de l'Europe
67480 Roppenheim
FRANCE
Enseigne : BEBE CONFORT OUTLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Vente au grand public de produits déclassés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1977B00109
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Castres

Adresse :
LE PETIT VALLADET
13510 EGUILLES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/1976
Activité : INDUSTRIE DES MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUCS ET LATEX NATURELS OU SYNTHETIQUES, ET DERIVES RESPECTIFS ET DES MATIERES ET PRODUITS S'Y RATTACHANT, INDUSTRIE ET COMMERCE DE LA PUERICULTURE VOITURES LITS SIEGES D'ENFANTS
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE - récédent propriétair - TS MORTELLET GUERINEA
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00594
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
Marques Avenue A13
Zac du Trait d'Union/RD14
Rte des 40 Sous
78410 Aubergenville
FRANCE
Enseigne : BEBE CONFORT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/02/2016
Activité : Vente au grand public de produits déclassés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZI 9 boulevard du Poitou
49309 Cholet
FRANCE
Nom commercial : BEBE CONFORT - BABIDEAL - MONBEBE - BABY RELAX - AMPAFRANCE
Enseigne : BEBE CONFORT - ENFANT EN VOITURE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/1976
Activité : Industrie des matières plastiques, caoutchoucs et latex et leurs dérives puériculture, voitures, lits D enfants, jouets, appareils mécaniques et électriques, forge, fonderie, mécanique et électrique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
83 avenue Gustave Ferrié
49300 Cholet
FRANCE
Enseigne : DOREL FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1989
Activité : Activité de service après vente, dépôt, entrepôt
Origine du fonds : Divers
- -
23/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 rue de l'Industrie
49280 La Séguinière
FRANCE
Enseigne : BEBE CONFORT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2007
Activité : Vente au grand public de produits déclassés fabriques et vendus par la société
Origine du fonds : Création
23/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
27 rue Gustave Fouillaron
ZAC du Cormier
49300 Cholet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2009
Activité : Stockage Préparation des commandes expédition emballage et conditionnement de tous produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue de la Vendée
49280 La Séguinière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/05/2015
Activité : Industrie des matières plastiques, caoutchouc latex, dérives puériculture, voitures, lits d'enfants, jouets
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquisition par fusion - Fusio - récédent exploitan - EBE AND C
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1980B00224
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
9 Rue Pré du Bois-Zi Chantepie
35000 Rennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : puericulture-voitures d'enfants-jouets
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B01509
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
Rue Jean Cocteau
Marques Avenue A6
91100 Corbeil-Essonnes
FRANCE
Nom commercial : DOREL FRANCE
Enseigne : BEBE CONFORT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/05/2014
Activité : Vente au grand public de produits déclassés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1986B00250
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
19 rue Marc Verdier
10150 Pont-Sainte-Marie
FRANCE
Nom commercial : BEBE CONFORT - BABIDEAL - MONBEBE - BABY RELAX - AMPAFRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1986
Activité : La vente au grand public de produits déclassés fabriques et vendus par la société.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/03/1977 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1977B00034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Castres
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/1976
Activité : DEPOT SERVANT DE LIEU DE STOCKAGE, DES FABRICATIONS REALISEES PAR LA SOCIETE, ET REALISANT DES OPERATIONS COMMERCIALES AVEC LA CLIENTELE REGIONALE
Origine du fonds : Divers
PPORT EVALUE - récédent propriétair - TS MORELLET GUERINEA
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/1977 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1977B00075
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Castres

Adresse :
12 RUE SAINT LAMBERT
54300 LUNEVILLE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/1976
Activité : Depot servant de lieu de stockage de nos fabrications et realisant des operations commerciales avec la clientele regionale
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR APPORT GLOBAL AU MONTANT EVALUE A : 4.080.000,00 - récédent propriétair - TS MORELLET GUERINEAU SA (RCS NANCY B 060200029 - 75B0115
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/06/2017 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculée au Tribunal de Commerce d'ANGERS sous n° 1977 B 138
23/07/2015 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : 6141
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2003
Texte de l'observation : ACHAT D'ELEMENTS D'UN FONDS DE COMMERCE DE LA SOCIETE MAXI COSI FRANCE SIEGE MONTPELLIER (34000) - 1350 AVENUE ALBERT EINSTEIN LE MILLNAIRE BAT 3 PARC ATELIERS TECHNOLOGIQUES - RCS MONTPELLIER 404 319 592 A COMPTER DU 01/06/2003 Date d'effet : 01/06/2003
23/07/2015 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 80
Numéro unique d’observation : 8710
Date d’ajout de l’observation : 17/07/2015
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 29/05/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), ZI 9 boulevard du Poitou 49309 CHOLET (RCS ANGERS (4901) 300 299 765) société absorbante BEBE AND CO, Société par actions simplifiée (SAS), rue de la Vendée 49280 LA SEGUINIERE (RCS ANGERS (4901) 384 620 290) Société absorbée
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 12/08/1980
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 12/08/1980 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES. - ADRESSE EXACTE : 9, RUE PRE DU BOIS, ZI DE CHAN- TEPIE RENNES-EST.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/07/1980.
Personnes morales :
16/06/2017 : DOREL FRANCE
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : AMPAFRANCE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1977

Economie sociale et solidaire : Non
08/02/2016 : DOREL FRANCE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non
23/07/2015 : DOREL FRANCE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 10753995.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
22/05/2014 : AMPAFRANCE S.A.
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/1980

Economie sociale et solidaire : Non
29/04/2014 : DOREL FRANCE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/2014

Economie sociale et solidaire : Non
08/04/2013 : DOREL FRANCE
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/1986

Economie sociale et solidaire : Non
21/03/1977 : AMPAFRANCE SA
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/1977

Economie sociale et solidaire : Non
14/03/1977 : SA AMPAFRANCE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/1977

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°8449 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°9227 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°7410 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°7540 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°10506 déposé le 27/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°7611 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°7832 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°9216 déposé le 11/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°2787 déposé le 07/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3327 déposé le 06/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1217 déposé le 28/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1538 déposé le 14/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1679 déposé le 03/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°3181 déposé le 18/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1885 déposé le 17/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1869 déposé le 14/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1737 déposé le 07/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°1653 déposé le 13/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1977B00138
Dépôt : N°934 déposé le 22/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 12896 du 30/08/2022
Numéro de gestion : 1977B00138
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 937 7755 572 9388 364 8377 591 254
AHFonds commercial1 130 3801 130 3801 130 380
AJAutres immobilisations incorporelles169 570169 570842 361
ANTerrains725 73283 533642 199637 006
APConstructions11 065 5328 969 5422 095 9902 010 773
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 758 09210 170 1162 587 9761 937 082
ATAutres immobilisations corporelles2 481 2941 447 9411 033 3531 306 871
AVImmobilisations en cours330 642330 642
AXAvances et acomptes18 92218 922852 668
CUAutres participations8 778 9541 330 6977 448 2567 448 256
BHAutres immobilisations financières292 796292 796284 994
BJTOTAL (I)51 689 68827 574 76724 114 92124 041 646
BLMatières premières, approvisionnements2 353 087269 6082 083 4792 102 391
BNEn cours de production de biens10 56610 5663 993
BRProduits intermédiaires et finis15 743 9612 320 21313 423 74818 367 659
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 5028 5022 857
BXClients et comptes rattachés26 770 247568 44326 201 80332 526 447
BZAutres créances16 714 8265 255 61611 459 2108 078 475
CFDisponibilités480 645480 645152 046
CHCharges constatées d’avance705 172705 172427 667
CJTOTAL (II)62 787 0058 413 88054 373 12561 661 534
CNEcarts de conversion actif (V)72 46672 466247 245
COTOTAL GENERAL (0 à V)114 549 15935 988 64778 560 51285 950 425
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 753 99510 753 995
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 525 0154 525 015
DDRéserve légale (1)1 075 3991 075 399
DGAutres réserves2 1642 164
DHReport à nouveau-3 499 655-2 566 218
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 320 423-933 437
DKProvisions réglementées655 723497 915
DLTOTAL (I)8 192 21913 354 834
DPProvisions pour risques2 795 8421 577 154
DQProvisions pour charges4 625 5824 908 044
DRTOTAL (III)7 421 4246 485 198
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 361 3088 641 859
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 656 68627 141 406
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 219 54820 986 145
DYDettes fiscales et sociales7 870 3768 041 698
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés397 714109 213
EAAutres dettes1 376 4311 125 355
ECTOTAL (IV)62 882 06366 045 676
ED(V)64 80664 718
EETOTAL GENERAL (I à V)78 560 51285 950 425
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 350 2108 632 725
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens77 371 46284 369 814
FGProduction vendue services12 226 23012 382 417
FJChiffres d’affaires nets89 597 69296 752 232
FMProduction stockée-9 616 1141 038 628
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 672 244881 276
FQAutres produits4 213 6944 352 609
FRTotal des produits d’exploitation (I)85 867 517103 024 745
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 757 47858 209 569
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 356 975-2 127 647
FWAutres achats et charges externes22 261 60821 748 837
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 600 6891 482 249
FYSalaires et traitements17 194 53615 456 876
FZCharges sociales6 841 4666 546 163
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 283 9182 558 085
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions57 5792 077 202
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 310 1071 334 307
GEAutres charges739 5581 042 511
GFTotal des charges d’exploitation (II)93 689 964108 328 152
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 822 447-5 303 407
GJProduits financiers de participations1 198 8824 777 618
GLAutres intérêts et produits assimilés24 20176 054
GMReprises sur provisions et transferts de charges247 245249 432
GNDifférences positives de change326 574
GPTotal des produits financiers (V)1 796 9025 103 104
GQDotations financières sur amortissements et provisions92 920270 948
GRIntérêts et charges assimilées88 258161 279
GSDifférences négatives de change1 588 842
GUTotal des charges financières (VI)181 1782 021 069
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 615 7243 082 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 206 723-2 221 372
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges186 897237 488
HDTotal des produits exceptionnels (VII)186 897237 488
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions481 187298 364
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)481 187298 364
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-294 289-60 875
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 180 590-1 348 811
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)87 851 316108 365 338
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)93 171 739109 298 774
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 320 423-933 437
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles19 095 5872 224 597649 05120 671 132
0NAMORTISSEMENTS Total Général24 168 3613 283 9191 208 20926 244 070
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires655 723
3ZTotal Provisions réglementées497 915344 705186 897655 723
4AProvisions pour litiges2 283 376
4TProvisions pour perte de change72 466
4XProvisions pour pensions et obligations similaires4 625 582
5VAutres provisions pour risques et charges440 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 485 1982 382 5731 446 3477 421 424
6NSur stocks et en cours2 892 711302 8902 589 821
6TSur comptes clients681 11657 579170 252568 443
6XAutres provisions pour dépréciation5 235 16220 4545 255 616
7BTotal Provisions pour dépréciation10 139 68678 033473 1429 744 577
7CTOTAL GENERAL17 122 7992 805 3112 106 38617 821 724
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 367 6861 672 244
UG- Financières92 920247 245
UJ- Exceptionnelles344 705186 897
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières292 796292 796
VAClients douteux ou litigieux492 459
UXAutres créances clients26 277 787
UYPersonnel et comptes rattachés41 110
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2
VBT. V. A.759 332
VNAutres impôts, taxes versements assimilés19 139
VCGroupe et associés15 693 763
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)201 479
VSCharges constatées d’avance705 172
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES44 483 04044 190 244292 796
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 361 3086 361 308
8AEmprunts et dettes financières divers310 026310 026
8BFournisseurs et comptes rattaché15 219 54815 219 548
8CPersonnel et comptes rattachés4 796 1554 796 155
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 314 2061 314 206
VWT.V.A.1 025 3861 025 386
VQAutres impôts, taxes et assimilés734 628734 628
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés397 714397 714109 213
VIGroupe et associés31 346 66031 346 66026 540 664
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 376 4301 376 430
VYTOTAL – ETAT DES DETTES62 882 06262 882 06266 045 676
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice15 568
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice306 284
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11015 du 27/07/2021
Numéro de gestion : 1977B00138
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 937 7755 572 9388 364 8377 591 254
AHFonds commercial1 130 3801 130 3801 130 380
AJAutres immobilisations incorporelles169 570169 570842 361
ANTerrains725 73283 533642 199637 006
APConstructions11 065 5328 969 5422 095 9902 010 773
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 758 09210 170 1162 587 9761 937 082
ATAutres immobilisations corporelles2 481 2941 447 9411 033 3531 306 871
AVImmobilisations en cours330 642330 642
AXAvances et acomptes18 92218 922852 668
CUAutres participations8 778 9541 330 6977 448 2567 448 256
BHAutres immobilisations financières292 796292 796284 994
BJTOTAL (I)51 689 68827 574 76724 114 92124 041 646
BLMatières premières, approvisionnements2 353 087269 6082 083 4792 102 391
BNEn cours de production de biens10 56610 5663 993
BRProduits intermédiaires et finis15 743 9612 320 21313 423 74818 367 659
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 5028 5022 857
BXClients et comptes rattachés26 770 247568 44326 201 80332 526 447
BZAutres créances16 714 8265 255 61611 459 2108 078 475
CFDisponibilités480 645480 645152 046
CHCharges constatées d’avance705 172705 172427 667
CJTOTAL (II)62 787 0058 413 88054 373 12561 661 534
CNEcarts de conversion actif (V)72 46672 466247 245
COTOTAL GENERAL (0 à V)114 549 15935 988 64778 560 51285 950 425
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 753 99510 753 995
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 525 0154 525 015
DDRéserve légale (1)1 075 3991 075 399
DGAutres réserves2 1642 164
DHReport à nouveau-3 499 655-2 566 218
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 320 423-933 437
DKProvisions réglementées655 723497 915
DLTOTAL (I)8 192 21913 354 834
DPProvisions pour risques2 795 8421 577 154
DQProvisions pour charges4 625 5824 908 044
DRTOTAL (III)7 421 4246 485 198
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 361 3088 641 859
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 656 68627 141 406
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 219 54820 986 145
DYDettes fiscales et sociales7 870 3768 041 698
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés397 714109 213
EAAutres dettes1 376 4311 125 355
ECTOTAL (IV)62 882 06366 045 676
ED(V)64 80664 718
EETOTAL GENERAL (I à V)78 560 51285 950 425
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 350 2108 632 725
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens77 371 46284 369 814
FGProduction vendue services12 226 23012 382 417
FJChiffres d’affaires nets89 597 69296 752 232
FMProduction stockée-9 616 1141 038 628
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 672 244881 276
FQAutres produits4 213 6944 352 609
FRTotal des produits d’exploitation (I)85 867 517103 024 745
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 757 47858 209 569
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 356 975-2 127 647
FWAutres achats et charges externes22 261 60821 748 837
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 600 6891 482 249
FYSalaires et traitements17 194 53615 456 876
FZCharges sociales6 841 4666 546 163
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 283 9182 558 085
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions57 5792 077 202
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 310 1071 334 307
GEAutres charges739 5581 042 511
GFTotal des charges d’exploitation (II)93 689 964108 328 152
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 822 447-5 303 407
GJProduits financiers de participations1 198 8824 777 618
GLAutres intérêts et produits assimilés24 20176 054
GMReprises sur provisions et transferts de charges247 245249 432
GNDifférences positives de change326 574
GPTotal des produits financiers (V)1 796 9025 103 104
GQDotations financières sur amortissements et provisions92 920270 948
GRIntérêts et charges assimilées88 258161 279
GSDifférences négatives de change1 588 842
GUTotal des charges financières (VI)181 1782 021 069
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 615 7243 082 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 206 723-2 221 372
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges186 897237 488
HDTotal des produits exceptionnels (VII)186 897237 488
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions481 187298 364
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)481 187298 364
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-294 289-60 875
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 180 590-1 348 811
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)87 851 316108 365 338
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)93 171 739109 298 774
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 320 423-933 437
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles19 095 5872 224 597649 05120 671 132
0NAMORTISSEMENTS Total Général24 168 3613 283 9191 208 20926 244 070
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires655 723
3ZTotal Provisions réglementées497 915344 705186 897655 723
4AProvisions pour litiges2 283 376
4TProvisions pour perte de change72 466
4XProvisions pour pensions et obligations similaires4 625 582
5VAutres provisions pour risques et charges440 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 485 1982 382 5731 446 3477 421 424
6NSur stocks et en cours2 892 711302 8902 589 821
6TSur comptes clients681 11657 579170 252568 443
6XAutres provisions pour dépréciation5 235 16220 4545 255 616
7BTotal Provisions pour dépréciation10 139 68678 033473 1429 744 577
7CTOTAL GENERAL17 122 7992 805 3112 106 38617 821 724
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 367 6861 672 244
UG- Financières92 920247 245
UJ- Exceptionnelles344 705186 897
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières292 796292 796
VAClients douteux ou litigieux492 459
UXAutres créances clients26 277 787
UYPersonnel et comptes rattachés41 110
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2
VBT. V. A.759 332
VNAutres impôts, taxes versements assimilés19 139
VCGroupe et associés15 693 763
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)201 479
VSCharges constatées d’avance705 172
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES44 483 04044 190 244292 796
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 361 3086 361 308
8AEmprunts et dettes financières divers310 026310 026
8BFournisseurs et comptes rattaché15 219 54815 219 548
8CPersonnel et comptes rattachés4 796 1554 796 155
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 314 2061 314 206
VWT.V.A.1 025 3861 025 386
VQAutres impôts, taxes et assimilés734 628734 628
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés397 714397 714109 213
VIGroupe et associés31 346 66031 346 66026 540 664
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 376 4301 376 430
VYTOTAL – ETAT DES DETTES62 882 06262 882 06266 045 676
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice15 568
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice306 284
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 14986 du 30/11/2020
Numéro de gestion : 1977B00138
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 937 7755 572 9388 364 8377 591 254
AHFonds commercial1 130 3801 130 3801 130 380
AJAutres immobilisations incorporelles169 570169 570842 361
ANTerrains725 73283 533642 199637 006
APConstructions11 065 5328 969 5422 095 9902 010 773
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 758 09210 170 1162 587 9761 937 082
ATAutres immobilisations corporelles2 481 2941 447 9411 033 3531 306 871
AVImmobilisations en cours330 642330 642
AXAvances et acomptes18 92218 922852 668
CUAutres participations8 778 9541 330 6977 448 2567 448 256
BHAutres immobilisations financières292 796292 796284 994
BJTOTAL (I)51 689 68827 574 76724 114 92124 041 646
BLMatières premières, approvisionnements2 353 087269 6082 083 4792 102 391
BNEn cours de production de biens10 56610 5663 993
BRProduits intermédiaires et finis15 743 9612 320 21313 423 74818 367 659
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 5028 5022 857
BXClients et comptes rattachés26 770 247568 44326 201 80332 526 447
BZAutres créances16 714 8265 255 61611 459 2108 078 475
CFDisponibilités480 645480 645152 046
CHCharges constatées d’avance705 172705 172427 667
CJTOTAL (II)62 787 0058 413 88054 373 12561 661 534
CNEcarts de conversion actif (V)72 46672 466247 245
COTOTAL GENERAL (0 à V)114 549 15935 988 64778 560 51285 950 425
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 753 99510 753 995
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 525 0154 525 015
DDRéserve légale (1)1 075 3991 075 399
DGAutres réserves2 1642 164
DHReport à nouveau-3 499 655-2 566 218
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 320 423-933 437
DKProvisions réglementées655 723497 915
DLTOTAL (I)8 192 21913 354 834
DPProvisions pour risques2 795 8421 577 154
DQProvisions pour charges4 625 5824 908 044
DRTOTAL (III)7 421 4246 485 198
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 361 3088 641 859
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 656 68627 141 406
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 219 54820 986 145
DYDettes fiscales et sociales7 870 3768 041 698
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés397 714109 213
EAAutres dettes1 376 4311 125 355
ECTOTAL (IV)62 882 06366 045 676
ED(V)64 80664 718
EETOTAL GENERAL (I à V)78 560 51285 950 425
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 350 2108 632 725
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens77 371 46284 369 814
FGProduction vendue services12 226 23012 382 417
FJChiffres d’affaires nets89 597 69296 752 232
FMProduction stockée-9 616 1141 038 628
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 672 244881 276
FQAutres produits4 213 6944 352 609
FRTotal des produits d’exploitation (I)85 867 517103 024 745
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 757 47858 209 569
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 356 975-2 127 647
FWAutres achats et charges externes22 261 60821 748 837
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 600 6891 482 249
FYSalaires et traitements17 194 53615 456 876
FZCharges sociales6 841 4666 546 163
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 283 9182 558 085
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions57 5792 077 202
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 310 1071 334 307
GEAutres charges739 5581 042 511
GFTotal des charges d’exploitation (II)93 689 964108 328 152
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 822 447-5 303 407
GJProduits financiers de participations1 198 8824 777 618
GLAutres intérêts et produits assimilés24 20176 054
GMReprises sur provisions et transferts de charges247 245249 432
GNDifférences positives de change326 574
GPTotal des produits financiers (V)1 796 9025 103 104
GQDotations financières sur amortissements et provisions92 920270 948
GRIntérêts et charges assimilées88 258161 279
GSDifférences négatives de change1 588 842
GUTotal des charges financières (VI)181 1782 021 069
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 615 7243 082 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 206 723-2 221 372
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges186 897237 488
HDTotal des produits exceptionnels (VII)186 897237 488
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions481 187298 364
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)481 187298 364
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-294 289-60 875
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 180 590-1 348 811
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)87 851 316108 365 338
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)93 171 739109 298 774
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 320 423-933 437
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles19 095 5872 224 597649 05120 671 132
0NAMORTISSEMENTS Total Général24 168 3613 283 9191 208 20926 244 070
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires655 723
3ZTotal Provisions réglementées497 915344 705186 897655 723
4AProvisions pour litiges2 283 376
4TProvisions pour perte de change72 466
4XProvisions pour pensions et obligations similaires4 625 582
5VAutres provisions pour risques et charges440 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 485 1982 382 5731 446 3477 421 424
6NSur stocks et en cours2 892 711302 8902 589 821
6TSur comptes clients681 11657 579170 252568 443
6XAutres provisions pour dépréciation5 235 16220 4545 255 616
7BTotal Provisions pour dépréciation10 139 68678 033473 1429 744 577
7CTOTAL GENERAL17 122 7992 805 3112 106 38617 821 724
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 367 6861 672 244
UG- Financières92 920247 245
UJ- Exceptionnelles344 705186 897
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières292 796292 796
VAClients douteux ou litigieux492 459
UXAutres créances clients26 277 787
UYPersonnel et comptes rattachés41 110
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2
VBT. V. A.759 332
VNAutres impôts, taxes versements assimilés19 139
VCGroupe et associés15 693 763
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)201 479
VSCharges constatées d’avance705 172
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES44 483 04044 190 244292 796
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 361 3086 361 308
8AEmprunts et dettes financières divers310 026310 026
8BFournisseurs et comptes rattaché15 219 54815 219 548
8CPersonnel et comptes rattachés4 796 1554 796 155
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 314 2061 314 206
VWT.V.A.1 025 3861 025 386
VQAutres impôts, taxes et assimilés734 628734 628
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés397 714397 714109 213
VIGroupe et associés31 346 66031 346 66026 540 664
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 376 4301 376 430
VYTOTAL – ETAT DES DETTES62 882 06262 882 06266 045 676
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice15 568
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice306 284
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8225 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 1977B00138
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 937 7755 572 9388 364 8377 591 254
AHFonds commercial1 130 3801 130 3801 130 380
AJAutres immobilisations incorporelles169 570169 570842 361
ANTerrains725 73283 533642 199637 006
APConstructions11 065 5328 969 5422 095 9902 010 773
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 758 09210 170 1162 587 9761 937 082
ATAutres immobilisations corporelles2 481 2941 447 9411 033 3531 306 871
AVImmobilisations en cours330 642330 642
AXAvances et acomptes18 92218 922852 668
CUAutres participations8 778 9541 330 6977 448 2567 448 256
BHAutres immobilisations financières292 796292 796284 994
BJTOTAL (I)51 689 68827 574 76724 114 92124 041 646
BLMatières premières, approvisionnements2 353 087269 6082 083 4792 102 391
BNEn cours de production de biens10 56610 5663 993
BRProduits intermédiaires et finis15 743 9612 320 21313 423 74818 367 659
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 5028 5022 857
BXClients et comptes rattachés26 770 247568 44326 201 80332 526 447
BZAutres créances16 714 8265 255 61611 459 2108 078 475
CFDisponibilités480 645480 645152 046
CHCharges constatées d’avance705 172705 172427 667
CJTOTAL (II)62 787 0058 413 88054 373 12561 661 534
CNEcarts de conversion actif (V)72 46672 466247 245
COTOTAL GENERAL (0 à V)114 549 15935 988 64778 560 51285 950 425
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 753 99510 753 995
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 525 0154 525 015
DDRéserve légale (1)1 075 3991 075 399
DGAutres réserves2 1642 164
DHReport à nouveau-3 499 655-2 566 218
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 320 423-933 437
DKProvisions réglementées655 723497 915
DLTOTAL (I)8 192 21913 354 834
DPProvisions pour risques2 795 8421 577 154
DQProvisions pour charges4 625 5824 908 044
DRTOTAL (III)7 421 4246 485 198
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 361 3088 641 859
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 656 68627 141 406
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 219 54820 986 145
DYDettes fiscales et sociales7 870 3768 041 698
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés397 714109 213
EAAutres dettes1 376 4311 125 355
ECTOTAL (IV)62 882 06366 045 676
ED(V)64 80664 718
EETOTAL GENERAL (I à V)78 560 51285 950 425
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 350 2108 632 725
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens77 371 46284 369 814
FGProduction vendue services12 226 23012 382 417
FJChiffres d’affaires nets89 597 69296 752 232
FMProduction stockée-9 616 1141 038 628
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 672 244881 276
FQAutres produits4 213 6944 352 609
FRTotal des produits d’exploitation (I)85 867 517103 024 745
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 757 47858 209 569
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 356 975-2 127 647
FWAutres achats et charges externes22 261 60821 748 837
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 600 6891 482 249
FYSalaires et traitements17 194 53615 456 876
FZCharges sociales6 841 4666 546 163
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 283 9182 558 085
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions57 5792 077 202
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 310 1071 334 307
GEAutres charges739 5581 042 511
GFTotal des charges d’exploitation (II)93 689 964108 328 152
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 822 447-5 303 407
GJProduits financiers de participations1 198 8824 777 618
GLAutres intérêts et produits assimilés24 20176 054
GMReprises sur provisions et transferts de charges247 245249 432
GNDifférences positives de change326 574
GPTotal des produits financiers (V)1 796 9025 103 104
GQDotations financières sur amortissements et provisions92 920270 948
GRIntérêts et charges assimilées88 258161 279
GSDifférences négatives de change1 588 842
GUTotal des charges financières (VI)181 1782 021 069
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 615 7243 082 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 206 723-2 221 372
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges186 897237 488
HDTotal des produits exceptionnels (VII)186 897237 488
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions481 187298 364
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)481 187298 364
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-294 289-60 875
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 180 590-1 348 811
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)87 851 316108 365 338
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)93 171 739109 298 774
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 320 423-933 437
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles19 095 5872 224 597649 05120 671 132
0NAMORTISSEMENTS Total Général24 168 3613 283 9191 208 20926 244 070
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires655 723
3ZTotal Provisions réglementées497 915344 705186 897655 723
4AProvisions pour litiges2 283 376
4TProvisions pour perte de change72 466
4XProvisions pour pensions et obligations similaires4 625 582
5VAutres provisions pour risques et charges440 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 485 1982 382 5731 446 3477 421 424
6NSur stocks et en cours2 892 711302 8902 589 821
6TSur comptes clients681 11657 579170 252568 443
6XAutres provisions pour dépréciation5 235 16220 4545 255 616
7BTotal Provisions pour dépréciation10 139 68678 033473 1429 744 577
7CTOTAL GENERAL17 122 7992 805 3112 106 38617 821 724
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 367 6861 672 244
UG- Financières92 920247 245
UJ- Exceptionnelles344 705186 897
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières292 796292 796
VAClients douteux ou litigieux492 459
UXAutres créances clients26 277 787
UYPersonnel et comptes rattachés41 110
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2
VBT. V. A.759 332
VNAutres impôts, taxes versements assimilés19 139
VCGroupe et associés15 693 763
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)201 479
VSCharges constatées d’avance705 172
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES44 483 04044 190 244292 796
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 361 3086 361 308
8AEmprunts et dettes financières divers310 026310 026
8BFournisseurs et comptes rattaché15 219 54815 219 548
8CPersonnel et comptes rattachés4 796 1554 796 155
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 314 2061 314 206
VWT.V.A.1 025 3861 025 386
VQAutres impôts, taxes et assimilés734 628734 628
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés397 714397 714109 213
VIGroupe et associés31 346 66031 346 66026 540 664
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 376 4301 376 430
VYTOTAL – ETAT DES DETTES62 882 06262 882 06266 045 676
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice15 568
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice306 284
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 6577 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 1977B00138
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 937 7755 572 9388 364 8377 591 254
AHFonds commercial1 130 3801 130 3801 130 380
AJAutres immobilisations incorporelles169 570169 570842 361
ANTerrains725 73283 533642 199637 006
APConstructions11 065 5328 969 5422 095 9902 010 773
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 758 09210 170 1162 587 9761 937 082
ATAutres immobilisations corporelles2 481 2941 447 9411 033 3531 306 871
AVImmobilisations en cours330 642330 642
AXAvances et acomptes18 92218 922852 668
CUAutres participations8 778 9541 330 6977 448 2567 448 256
BHAutres immobilisations financières292 796292 796284 994
BJTOTAL (I)51 689 68827 574 76724 114 92124 041 646
BLMatières premières, approvisionnements2 353 087269 6082 083 4792 102 391
BNEn cours de production de biens10 56610 5663 993
BRProduits intermédiaires et finis15 743 9612 320 21313 423 74818 367 659
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 5028 5022 857
BXClients et comptes rattachés26 770 247568 44326 201 80332 526 447
BZAutres créances16 714 8265 255 61611 459 2108 078 475
CFDisponibilités480 645480 645152 046
CHCharges constatées d’avance705 172705 172427 667
CJTOTAL (II)62 787 0058 413 88054 373 12561 661 534
CNEcarts de conversion actif (V)72 46672 466247 245
COTOTAL GENERAL (0 à V)114 549 15935 988 64778 560 51285 950 425
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 753 99510 753 995
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 525 0154 525 015
DDRéserve légale (1)1 075 3991 075 399
DGAutres réserves2 1642 164
DHReport à nouveau-3 499 655-2 566 218
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 320 423-933 437
DKProvisions réglementées655 723497 915
DLTOTAL (I)8 192 21913 354 834
DPProvisions pour risques2 795 8421 577 154
DQProvisions pour charges4 625 5824 908 044
DRTOTAL (III)7 421 4246 485 198
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 361 3088 641 859
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 656 68627 141 406
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 219 54820 986 145
DYDettes fiscales et sociales7 870 3768 041 698
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés397 714109 213
EAAutres dettes1 376 4311 125 355
ECTOTAL (IV)62 882 06366 045 676
ED(V)64 80664 718
EETOTAL GENERAL (I à V)78 560 51285 950 425
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 350 2108 632 725
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens77 371 46284 369 814
FGProduction vendue services12 226 23012 382 417
FJChiffres d’affaires nets89 597 69296 752 232
FMProduction stockée-9 616 1141 038 628
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 672 244881 276
FQAutres produits4 213 6944 352 609
FRTotal des produits d’exploitation (I)85 867 517103 024 745
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 757 47858 209 569
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 356 975-2 127 647
FWAutres achats et charges externes22 261 60821 748 837
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 600 6891 482 249
FYSalaires et traitements17 194 53615 456 876
FZCharges sociales6 841 4666 546 163
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 283 9182 558 085
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions57 5792 077 202
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 310 1071 334 307
GEAutres charges739 5581 042 511
GFTotal des charges d’exploitation (II)93 689 964108 328 152
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 822 447-5 303 407
GJProduits financiers de participations1 198 8824 777 618
GLAutres intérêts et produits assimilés24 20176 054
GMReprises sur provisions et transferts de charges247 245249 432
GNDifférences positives de change326 574
GPTotal des produits financiers (V)1 796 9025 103 104
GQDotations financières sur amortissements et provisions92 920270 948
GRIntérêts et charges assimilées88 258161 279
GSDifférences négatives de change1 588 842
GUTotal des charges financières (VI)181 1782 021 069
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 615 7243 082 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 206 723-2 221 372
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges186 897237 488
HDTotal des produits exceptionnels (VII)186 897237 488
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions481 187298 364
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)481 187298 364
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-294 289-60 875
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 180 590-1 348 811
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)87 851 316108 365 338
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)93 171 739109 298 774
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 320 423-933 437
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles19 095 5872 224 597649 05120 671 132
0NAMORTISSEMENTS Total Général24 168 3613 283 9191 208 20926 244 070
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires655 723
3ZTotal Provisions réglementées497 915344 705186 897655 723
4AProvisions pour litiges2 283 376
4TProvisions pour perte de change72 466
4XProvisions pour pensions et obligations similaires4 625 582
5VAutres provisions pour risques et charges440 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 485 1982 382 5731 446 3477 421 424
6NSur stocks et en cours2 892 711302 8902 589 821
6TSur comptes clients681 11657 579170 252568 443
6XAutres provisions pour dépréciation5 235 16220 4545 255 616
7BTotal Provisions pour dépréciation10 139 68678 033473 1429 744 577
7CTOTAL GENERAL17 122 7992 805 3112 106 38617 821 724
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 367 6861 672 244
UG- Financières92 920247 245
UJ- Exceptionnelles344 705186 897
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières292 796292 796
VAClients douteux ou litigieux492 459
UXAutres créances clients26 277 787
UYPersonnel et comptes rattachés41 110
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2
VBT. V. A.759 332
VNAutres impôts, taxes versements assimilés19 139
VCGroupe et associés15 693 763
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)201 479
VSCharges constatées d’avance705 172
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES44 483 04044 190 244292 796
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 361 3086 361 308
8AEmprunts et dettes financières divers310 026310 026
8BFournisseurs et comptes rattaché15 219 54815 219 548
8CPersonnel et comptes rattachés4 796 1554 796 155
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 314 2061 314 206
VWT.V.A.1 025 3861 025 386
VQAutres impôts, taxes et assimilés734 628734 628
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés397 714397 714109 213
VIGroupe et associés31 346 66031 346 66026 540 664
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 376 4301 376 430
VYTOTAL – ETAT DES DETTES62 882 06262 882 06266 045 676
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice15 568
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice306 284
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7537 du 19/07/2017
Numéro de gestion : 1977B00138
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 937 7755 572 9388 364 8377 591 254
AHFonds commercial1 130 3801 130 3801 130 380
AJAutres immobilisations incorporelles169 570169 570842 361
ANTerrains725 73283 533642 199637 006
APConstructions11 065 5328 969 5422 095 9902 010 773
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 758 09210 170 1162 587 9761 937 082
ATAutres immobilisations corporelles2 481 2941 447 9411 033 3531 306 871
AVImmobilisations en cours330 642330 642
AXAvances et acomptes18 92218 922852 668
CUAutres participations8 778 9541 330 6977 448 2567 448 256
BHAutres immobilisations financières292 796292 796284 994
BJTOTAL (I)51 689 68827 574 76724 114 92124 041 646
BLMatières premières, approvisionnements2 353 087269 6082 083 4792 102 391
BNEn cours de production de biens10 56610 5663 993
BRProduits intermédiaires et finis15 743 9612 320 21313 423 74818 367 659
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 5028 5022 857
BXClients et comptes rattachés26 770 247568 44326 201 80332 526 447
BZAutres créances16 714 8265 255 61611 459 2108 078 475
CFDisponibilités480 645480 645152 046
CHCharges constatées d’avance705 172705 172427 667
CJTOTAL (II)62 787 0058 413 88054 373 12561 661 534
CNEcarts de conversion actif (V)72 46672 466247 245
COTOTAL GENERAL (0 à V)114 549 15935 988 64778 560 51285 950 425
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 753 99510 753 995
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 525 0154 525 015
DDRéserve légale (1)1 075 3991 075 399
DGAutres réserves2 1642 164
DHReport à nouveau-3 499 655-2 566 218
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 320 423-933 437
DKProvisions réglementées655 723497 915
DLTOTAL (I)8 192 21913 354 834
DPProvisions pour risques2 795 8421 577 154
DQProvisions pour charges4 625 5824 908 044
DRTOTAL (III)7 421 4246 485 198
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 361 3088 641 859
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 656 68627 141 406
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 219 54820 986 145
DYDettes fiscales et sociales7 870 3768 041 698
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés397 714109 213
EAAutres dettes1 376 4311 125 355
ECTOTAL (IV)62 882 06366 045 676
ED(V)64 80664 718
EETOTAL GENERAL (I à V)78 560 51285 950 425
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 350 2108 632 725
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens77 371 46284 369 814
FGProduction vendue services12 226 23012 382 417
FJChiffres d’affaires nets89 597 69296 752 232
FMProduction stockée-9 616 1141 038 628
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 672 244881 276
FQAutres produits4 213 6944 352 609
FRTotal des produits d’exploitation (I)85 867 517103 024 745
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 757 47858 209 569
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 356 975-2 127 647
FWAutres achats et charges externes22 261 60821 748 837
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 600 6891 482 249
FYSalaires et traitements17 194 53615 456 876
FZCharges sociales6 841 4666 546 163
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 283 9182 558 085
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions57 5792 077 202
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 310 1071 334 307
GEAutres charges739 5581 042 511
GFTotal des charges d’exploitation (II)93 689 964108 328 152
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 822 447-5 303 407
GJProduits financiers de participations1 198 8824 777 618
GLAutres intérêts et produits assimilés24 20176 054
GMReprises sur provisions et transferts de charges247 245249 432
GNDifférences positives de change326 574
GPTotal des produits financiers (V)1 796 9025 103 104
GQDotations financières sur amortissements et provisions92 920270 948
GRIntérêts et charges assimilées88 258161 279
GSDifférences négatives de change1 588 842
GUTotal des charges financières (VI)181 1782 021 069
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 615 7243 082 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 206 723-2 221 372
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges186 897237 488
HDTotal des produits exceptionnels (VII)186 897237 488
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions481 187298 364
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)481 187298 364
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-294 289-60 875
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 180 590-1 348 811
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)87 851 316108 365 338
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)93 171 739109 298 774
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 320 423-933 437
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles19 095 5872 224 597649 05120 671 132
0NAMORTISSEMENTS Total Général24 168 3613 283 9191 208 20926 244 070
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires655 723
3ZTotal Provisions réglementées497 915344 705186 897655 723
4AProvisions pour litiges2 283 376
4TProvisions pour perte de change72 466
4XProvisions pour pensions et obligations similaires4 625 582
5VAutres provisions pour risques et charges440 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 485 1982 382 5731 446 3477 421 424
6NSur stocks et en cours2 892 711302 8902 589 821
6TSur comptes clients681 11657 579170 252568 443
6XAutres provisions pour dépréciation5 235 16220 4545 255 616
7BTotal Provisions pour dépréciation10 139 68678 033473 1429 744 577
7CTOTAL GENERAL17 122 7992 805 3112 106 38617 821 724
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 367 6861 672 244
UG- Financières92 920247 245
UJ- Exceptionnelles344 705186 897
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières292 796292 796
VAClients douteux ou litigieux492 459
UXAutres créances clients26 277 787
UYPersonnel et comptes rattachés41 110
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2
VBT. V. A.759 332
VNAutres impôts, taxes versements assimilés19 139
VCGroupe et associés15 693 763
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)201 479
VSCharges constatées d’avance705 172
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES44 483 04044 190 244292 796
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 361 3086 361 308
8AEmprunts et dettes financières divers310 026310 026
8BFournisseurs et comptes rattaché15 219 54815 219 548
8CPersonnel et comptes rattachés4 796 1554 796 155
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 314 2061 314 206
VWT.V.A.1 025 3861 025 386
VQAutres impôts, taxes et assimilés734 628734 628
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés397 714397 714109 213
VIGroupe et associés31 346 66031 346 66026 540 664
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 376 4301 376 430
VYTOTAL – ETAT DES DETTES62 882 06262 882 06266 045 676
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice15 568
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice306 284
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