DU GROS CHENE

Entreprise

DU GROS CHENE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40239760800017 / Siren : 402397608 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 94 402397608
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
DU GROS CHENE
Adresse :
LE GROS CHENE
86310 BETHINES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Liens de succession de l'établissement :
01/10/1995 : Succession
Prédécesseur : JOEL GREMIAU
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1995
Dénomination : DU GROS CHENE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°2992
NOJO : BXB11102002090Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Date de commencement d'activité : 01/10/1995
Date d'effet : 2011-03-01
Descriptif : Transformation de la EARL en SCEA

Numéro d'identification : RCS Poitiers 402 397 608
Dénomination : Société Civile d'Exploitation Agricole DU GROS CHENE - SCEA DU GROS CHENE
Forme juridique : S.C.E.A.

Administration :
Co-gérant associé indéfiniment responsable : GREMIAU Stephane Claude Co-gérant associé indéfiniment responsable : GREMIAU Laurent Joel
Montant du capital : 90000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
le Gros Chène
86310 Béthines

Etablissement principal :
Adresse :
le Gros Chène
86310 Béthines
Historique de l'unité légale :
01/03/2011 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : DU GROS CHENE
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
23/11/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Type : Personne Physique

Nom : GREMIAU Stephane Claude
Né le 24/07/1972 à Le
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Le Gros Chêne
86310 Béthines
FRANCE
23/11/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Type : Personne Physique

Nom : GREMIAU Stephane Claude
Né le 24/07/1972 à Le
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Le Gros Chêne
86310 Béthines
FRANCE
23/11/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Type : Personne Physique

Nom : GREMIAU Laurent Joel
Né le 05/07/1973 à Le
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieu-dit Le Petit Bois
36370 Saint-Hilaire-sur-Benaize
FRANCE
23/11/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Type : Personne Physique

Nom : GREMIAU Laurent Joel
Né le 05/07/1973 à Le
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Lieu-dit Le Petit Bois
36370 Saint-Hilaire-sur-Benaize
FRANCE
Dépôts des actes :
01/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°3101320 déposé le 04/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
01/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°3101320 déposé le 04/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°3101320 déposé le 04/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°3101320 déposé le 04/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/03/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°3101320 déposé le 04/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°3101320 déposé le 04/04/2011
Etat : Déposé
23/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°2901034 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°2901034 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
08/11/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°3101320 déposé le 04/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
31/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°2703682 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
31/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°2703682 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°2703682 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
31/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°2703682 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/10/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°2703682 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
24/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°2300649 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/02/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°2300649 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
29/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°61625 déposé le 03/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
29/09/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°61625 déposé le 03/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
28/09/1995 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Dépôt : N°61625 déposé le 03/10/1995
Etat : Déposé
Etablissements :
23/11/2007 : Etablissement ouvert

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Type : Siège

Adresse :
Le Gros Chêne
86310 Béthines
FRANCE
23/11/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1995D00257
Type : Etablissement principal

Adresse :
Le Gros Chêne
86310 Béthines
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1995
Activité : Exploitation agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/11/2007 : Société Civile d'Exploitation Agricole DU GROS CHENE - SCEA DU GROS CHENE
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Activité principale : Exploitation agricole.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/1995
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/10/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 90000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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