DUFOULEUR PERE ET FILS - NUITS-SAINT-GEORGES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/04/2020

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48001399400045 / Siren : 480013994 / NIC : 00045

N° de TVA : FR 73 480013994

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac

46.34 : Commerce de gros de boissons

46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12

Coordonnées de l'établissement :
DUFOULEUR PERE ET FILS

Adresse :
13 Rue LAVOISIER
21700 NUITS-SAINT-GEORGES

Liens de succession de l'établissement :

01/04/2020 : Succession

Prédécesseur : DUFOULEUR PERE ET FILS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 17/12/2004

Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

DUFOULEUR PERE ET FILS - Nuits-Saint-Georges (siège)DUFOULEUR PERE ET FILS - Nuits-Saint-Georges (fermé)DUFOULEUR PERE ET FILS - Nuits-Saint-Georges (fermé)DUFOULEUR PERE ET FILS - Nuits-Saint-Georges (fermé)DUFOULEUR PERE ET FILS - Nuits-Saint-Georges (fermé)

Marques françaises :

16/04/1999 : HENRY DE VONCOURT

N° national/d'enregistrement : 99787000
Date de dépôt : 16/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994
Adresse :
17 avenue Thurot
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 rue Pierre CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 431697
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Bénéficiare 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 605601
Date de demande : 31/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 735484
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403020
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

16/04/1999 : LES TEMPLIERS

N° national/d'enregistrement : 99786999
Date de dépôt : 16/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin de table.

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994
Adresse :
17 avenue Thurot
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 rue Pierre CHARRON
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403014
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

16/04/1999 : HENRY DE VONCOURT

N° national/d'enregistrement : 99787000
Date de dépôt : 16/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994
Adresse :
17 avenue Thurot
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 rue Pierre CHARRON
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

27/09/1991 : VALFLEURY

N° national/d'enregistrement : 1697453
Date de dépôt : 27/09/1991
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 27/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 SEPTEMBRE 1981 à NUITS ST GEORGES No 2266 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1184880
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins, vins mousseux et de Champagne, alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994
Adresse :
17 rue Thurot
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 828778
Date de demande : 26/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379450661
Adresse :
31 rue du Vieux Château RD 974
21640 VOUGEOT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198754
Date de demande : 15/05/2001
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469971
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

27/09/1991 : CUVEE DU CHAPITRE

N° national/d'enregistrement : 1697454
Date de dépôt : 27/09/1991
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 27/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 SEPTEMBRE 1981 à NUITS ST GEORGES No 2265 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1184879
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins, vins mousseux et de Champagne, alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994
Adresse :
17 rue Thurot
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198755
Date de demande : 15/05/2001
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469970
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

27/09/1991 : VALFLEURY

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins, vins mousseux et de Champagne, alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994
Adresse :
17 rue Thurot
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198754
Date de demande : 15/05/2001
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469971
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

27/09/1991 : CUVEE DU CHAPITRE

N° national/d'enregistrement : 1697454
Date de dépôt : 27/09/1991
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 27/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 SEPTEMBRE 1981 à NUITS ST GEORGES No 2265 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1184879
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins, vins mousseux et de Champagne, alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994
Adresse :
17 rue Thurot
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

02/07/1990 : LA GRAVIERE

N° national/d'enregistrement : 1601794
Date de dépôt : 02/07/1990
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 02/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 JUILLET 1980 à NUITS ST GEORGES No 2218 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1153684
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins et spiritueux

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994
Adresse :
17 rue Thurot
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52804
Date de demande : 03/04/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 431697
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Bénéficiare 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 605601
Date de demande : 31/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 735484
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172219
Date de demande : 09/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437541
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

02/07/1990 : BERNARD DE CHALANCEY

N° national/d'enregistrement : 1601795
Date de dépôt : 02/07/1990
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 02/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 JUILLET 1980 à NUITS ST GEORGES No 2223 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1198396
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins et spiritueux

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994
Adresse :
17 rue Thurot
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172221
Date de demande : 09/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437543
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

02/07/1990 : BERNARD DE CHALANCEY

N° national/d'enregistrement : 1601795
Date de dépôt : 02/07/1990
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 02/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 JUILLET 1980 à NUITS ST GEORGES No 2223 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1198396
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins et spiritueux

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994
Adresse :
17 rue Thurot
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172221
Date de demande : 09/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437543
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

02/07/1990 : RESERVE DU PERTUIS

N° national/d'enregistrement : 1636680
Date de dépôt : 02/07/1990
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 02/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 JUILLET 1980 à NUITS ST GEORGES No 2227 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1198397
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins et spiritueux

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994
Adresse :
17 rue Thurot
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 55975
Date de demande : 12/09/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 431697
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Bénéficiare 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172215
Date de demande : 09/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437544
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

02/07/1990 : BERNARD DE ST HONGE

N° national/d'enregistrement : 1636682
Date de dépôt : 02/07/1990
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 02/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 JUILLET 1980 à NUITS ST GEORGES No 2222 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1153688
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins et spiritueux

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994
Adresse :
17 rue Thurot
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172220
Date de demande : 09/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437542
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

02/07/1990 : RESERVE DU PERTUIS

N° national/d'enregistrement : 1636680
Date de dépôt : 02/07/1990
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 02/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 JUILLET 1980 à NUITS ST GEORGES No 2227 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1198397
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins et spiritueux

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994
Adresse :
17 rue Thurot
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

02/07/1990 : BERNARD DE ST HONGE

N° national/d'enregistrement : 1636682
Date de dépôt : 02/07/1990
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 02/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 JUILLET 1980 à NUITS ST GEORGES No 2222 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1153688
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins et spiritueux

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994
Adresse :
17 rue Thurot
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172220
Date de demande : 09/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437542
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

02/12/1988 : CUVEE DU ROY DUFOULEUR PERE FILS

N° national/d'enregistrement : 1639059
Date de dépôt : 02/12/1988
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 02/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 DECEMBRE 1978 à NUITS ST GEORGES No 2118 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080436
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 278697
Date de demande : 07/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 279218
Date de demande : 15/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 431697
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 605601
Date de demande : 31/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 735484
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143107
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378211
Date de demande : 01/07/2008
N° de BOPI : 2008-41

02/12/1988 : CUVEE DES DUCS DEBOURGOGNE DUFOULEUR PERE FILS

N° national/d'enregistrement : 1639061
Date de dépôt : 02/12/1988
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 02/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 DECEMBRE 1978 à NUITS ST GEORGES No 2117 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080435
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 278699
Date de demande : 07/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 279217
Date de demande : 15/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 431697
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 605601
Date de demande : 31/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143108
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378212
Date de demande : 01/07/2008
N° de BOPI : 2008-41

02/12/1988 : DUFOULEUR MONOPOLE NUITS ST GEORGES

N° national/d'enregistrement : 1639058
Date de dépôt : 02/12/1988
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 02/12/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 DECEMBRE 1978 à NUITS ST GEORGES No 2120 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080438
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 278696
Date de demande : 07/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 279220
Date de demande : 15/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 431697
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 605601
Date de demande : 31/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143115
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378209
Date de demande : 01/07/2008
N° de BOPI : 2008-41

02/12/1988 : CUVEE DU ROY DUFOULEUR PERE FILS

N° national/d'enregistrement : 1639059
Date de dépôt : 02/12/1988
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 02/12/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 DECEMBRE 1978 à NUITS ST GEORGES No 2118 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080436
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

02/12/1988 : CUVEE NAPOLEON 1ER DUFOULEUR PERE FILS

N° national/d'enregistrement : 1639060
Date de dépôt : 02/12/1988
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 02/12/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 DECEMBRE 1978 à NUITS ST GEORGES No 2119 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080437
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 278698
Date de demande : 07/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 279216
Date de demande : 15/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 431697
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 605601
Date de demande : 31/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143113
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378223
Date de demande : 01/07/2008
N° de BOPI : 2008-41

02/12/1988 : CUVEE DES DUCS DEBOURGOGNE DUFOULEUR PERE FILS

N° national/d'enregistrement : 1639061
Date de dépôt : 02/12/1988
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 02/12/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 DECEMBRE 1978 à NUITS ST GEORGES No 2117 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080435
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Bénéficiare 1 : DPF DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : COTEAUX ET CHATEAUX DISTRIBUTION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143108
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378212
Date de demande : 01/07/2008
N° de BOPI : 2008-41

02/12/1988 : PERLE D'OR DUFOULEUR PERE FILS

N° national/d'enregistrement : 1639062
Date de dépôt : 02/12/1988
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 02/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 DECEMBRE 1978 à NUITS ST GEORGES No 2123 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080441
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480013994
Adresse :
Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 278700
Date de demande : 07/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 279221
Date de demande : 15/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 431697
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 742477
Date de demande : 17/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143114
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378219
Date de demande : 01/07/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694512
Date de demande : 02/10/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Publications au Bodacc :

10/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1423
NOJO : 2104MYG39665100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°286
NOJO : 002104MYG389375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SEGUIN Gilles

22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2329
NOJO : 2104MYG36471200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1370
NOJO : 2104MYG34309900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°834
NOJO : 210431848700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°251
NOJO : 000002104310554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

15/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°252
NOJO : 000002104310585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SEGUIN Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE (SARL)

21/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1345
NOJO : 210429836800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1065
NOJO : 210427794100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2289
NOJO : 210425601100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4107
NOJO : 210423906700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2550
NOJO : 210421587600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3457
NOJO : 210419755000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°198
NOJO : BXB14037000760B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Suppression du nom commercial

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2245
NOJO : 210418308100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°221
NOJO : BXB13182000633A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Nom commercial : DUFOULEUR PERE ET FILS - MARAY JOLY - LIGER-BELAIR - BERNARD DE SAINT HONGE - AVERGAL FRERES - D.P.F. - PARTOUCHE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/06/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°271
NOJO : BXA13163001404N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2013
Publication légale : le châtillonnais et l'auxois, le 30/05/2013
Oppositions : cabinet de maître Silvère PATRIAT, avocat, 37 rue Elsa Triolet 21000 Dijon

Numéro d'identification : RCS Dijon 379 450 661
Dénomination : DPF DISTRIBUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 199998 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS

08/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2136
NOJO : BXC12276000271T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2798
NOJO : BXC11277000043J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°46
NOJO : BXB11255000137R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SEGUIN Gilles Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE (SARL)

27/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°292
NOJO : BXB11080000650E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Mise en location-gérance d'une branche d'activité

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2738
NOJO : BXC10236001436U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
17 rue Thurot
21700 Nuits-Saint-Georges

29/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°840
NOJO : BXB101720016721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Etablissement principal donné en location-gérance

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement principal :
Adresse :
17 rue Thurot
21700 Nuits-Saint-Georges

12/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°195
NOJO : BXB101240002058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SEGUIN Gilles Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CHANTANT Thierry

20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1192
NOJO : BXC082240029481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
17 rue Thurot
21700 Nuits-Saint-Georges

11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3333
NOJO : BXC08215005474W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Beaune 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
17 rue Thurot
21700 Nuits-Saint-Georges

19/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°791
NOJO : BXB08100000743M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE (21)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Beaune 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°1555
NOJO : BXB08054001733N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Beaune 480 013 994
Dénomination : DUFOULEUR PERE ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RAGEAU Guy Norbert Roger.
Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : CHANTANT Thierry.

Historique de l'unité légale :

01/04/2020 : code NIC

Code NIC : 00045

30/12/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

17/05/2013 : activité principale, code NIC

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Code NIC : 00037

30/12/2010 : activité principale, code NIC

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Code NIC : 00029

01/12/2008 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle :

01/02/2008 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : PARTOUCHE & FILS

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)

10/03/2006 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : REMY GRUBER

05/12/2005 : dénomination usuelle, activité principale

Dénomination usuelle : (VOIR M')
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Particuliers (NAFRev1 : 00.0Z)

Représentants légaux :

29/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Type : Personne Physique

Nom : SEGUIN Gilles
Né le 17/04/1953 à AGENCOURT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
50 RUE DU VILLANGE
21700 AGENCOURT
FRANCE

29/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Type : Personne Morale

Nom : CABINET COUREAU
Siren : 389513201
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 boulevard Clémenceau
21000 Dijon
FRANCE

29/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE
Siren : 415191378
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 allée André Bourland
21000 Dijon
FRANCE

Dépôts des actes :

17/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°3431 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : ancien siège social : 17 rue thurot 21700 NUITS SAINT GEORGES

17/05/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°3431 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé

29/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°4938 déposé le 01/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°4467 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

31/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°1960 déposé le 22/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/02/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°2102278 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Exploitation d'un nouveau nom commercial PARTOUCHE & FILS&

27/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°210276 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

29/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°210277 déposé le 25/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

02/03/2006 : Décision(s) du président

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°2102574 déposé le 17/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Exploitation du nom commercial Rémy GRUBER

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°1337 déposé le 23/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société

N.C : Divers

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°1337 déposé le 23/12/2004
Etat : Déposé
Décision : ACTE SSP EN DATE DU 7 ET 10 DECEMBRE 2004. Formation de la société

N.C : Divers

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°1120 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF CONCLU ENTRE LA STE DUFOULEUR PERE ET FILS(LA STE BENEFICIAIRE) ET LA STE MAISON DUFOULEUR PERE ET FILS (STE APPORTEUSE)

N.C : Divers

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°1231 déposé le 30/11/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS PAR SA MAISONDUFOULEUR PERE ET FILS EN DATE DU 09/11/2005 EXEMPLAIRES DEPOSES AU GREFFE EN DATE DU 18/11/2005

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°21023 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°21023 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire a la fusion du 09/11/2005

N.C : Divers

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°21023 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : décision de l'associe unique en date du 05/12/2005 Mise en activité de la société suite a apport partiel d'actifs

N.C : Divers

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°21023 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Déclaration de conformité et de régularité en date du 06/12/2005

Etablissements :

29/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Passage Montgolfier
21700 Nuits-Saint-Georges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/12/2005
Activité : Négoce de vins et spiritueux
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - AISON DUFOULEUR PERE ET FIL
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

Observations :

29/08/2016 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 557
Date d’ajout de l’observation : 04/01/2005
Texte de l'observation : Adoption d'un nom commercial LISTE DES NOMS COMMERCIAUX EXPLOITES PAR LA SOCIETE : DUFOULEUR PERE ET FILS, HENRI DE VONCOURT, HUGUENIN PERE ET FILS, C.D.G.V.F., FRANCOIS DE DE LA ROCHE FOUCAULD, DUC DE LIANCOURT, VICOMTE AMAURY D'HARCOURT, COMTE LOUIS DE CLERMONT TONNERRE, BURGODE, LA TOQUE DE BOURGOGNE, SA JEAN NOEL WAGNER, MARAY JOLY, MARCEL GAUTHIER, ALBERT DE MAUPREY, MARTINE FARJON, BERNARD DE CHALANCEY, ANTIDE MIDAN, LIGER-BELAIR, BERNARD DE SAINT HONGE, BESNARD & FILS, BIDAUT ROYER, LOUIS AFFRE, TONTON JACQUES ET FILS, CHAMPEAUX DE SAUCY, AVERGAL FRERES, ALBERIC REGIL, JACQUES DEGUICHE, SOCIETE PRESTIGE DES GRANDS VINS DE FRANCE, GUY BERRANGE, CAVEAU DE BACCHUS, ALAIN L.R. HOLLAND, D.P.F., FILLOT DE LAGRAVIERE, GRAMMONT - REMY GRUBER appartenant à Mr Rémy GRUBER A COMPTER DU 10/03/2006 PARTOUCHE & FILS appartenant à Mr Michael PARTOUCHE à compter du 05/02/2008 Date d'effet : 05/12/2005

29/08/2016 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

29/08/2016 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 6721
Date d’ajout de l’observation : 20/09/2010
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 28/06/2010

29/08/2016 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 1163
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2014
Texte de l'observation : Suppression d'un nom commercial à compter du 31/12/2013 : LIGER - BELAIR

Personnes morales :

29/08/2016 : DUFOULEUR PERE ET FILS

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 437000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°7490 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°6733 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°4749 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°7041 déposé le 07/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°8073 déposé le 26/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°8370 déposé le 19/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°6286 déposé le 18/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°4683 déposé le 22/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°2102832 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°2102619 déposé le 08/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80280
Dépôt : N°2102871 déposé le 19/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel simplifié

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6328 du 19/07/2022
Numéro de gestion : 2004B80280
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 8886 du 05/08/2021
Numéro de gestion : 2004B80280
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	3 000		3 000	3 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	20 067	20 067		249
AT	Autres immobilisations corporelles	15 322	15 322
BB	Créances rattachées à des participations	16		16	16
BF	Prêts	9 317		9 317	9 317
BH	Autres immobilisations financières	3 505	3 505
BJ	TOTAL (I)	51 227	38 894	12 333	12 582
BL	Matières premières, approvisionnements	89 638	89 638
BZ	Autres créances	1 221		1 221	4 200
CF	Disponibilités				5 701
CJ	TOTAL (II)	90 859	89 638	1 221	9 901
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	142 086	128 532	13 554	22 483
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	437 000	437 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	91 916	91 916
DD	Réserve légale (1)	5 907	5 907
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	105 271	105 271
DH	Report à nouveau	-706 442	-721 096
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	11 891	14 654
DL	TOTAL (I)	-54 456	-66 348
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 658
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	50 230	81 513
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 178	2 148
DY	Dettes fiscales et sociales	5 945	5 169
EC	TOTAL (IV)	68 010	88 830
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 554	22 483
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	26 000		26 000	26 000
FQ	Autres produits				18 131
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 000	44 131
FW	Autres achats et charges externes			7 180	3 910
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			806	821
GE	Autres charges			1	18 093
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 235	24 343
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 763	19 787
GU	Total des charges financières (VI)			8
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 755	19 787
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	80	1 198
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		2 025
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	80	-826
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 945	4 307
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 080	45 329
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 188	30 675
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	11 891	14 654
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	35 140	249		35 389
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	35 140	249		35 389

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6423 du 04/09/2020
Numéro de gestion : 2004B80280
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	3 000		3 000	3 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	20 067	20 067		249
AT	Autres immobilisations corporelles	15 322	15 322
BB	Créances rattachées à des participations	16		16	16
BF	Prêts	9 317		9 317	9 317
BH	Autres immobilisations financières	3 505	3 505
BJ	TOTAL (I)	51 227	38 894	12 333	12 582
BL	Matières premières, approvisionnements	89 638	89 638
BZ	Autres créances	1 221		1 221	4 200
CF	Disponibilités				5 701
CJ	TOTAL (II)	90 859	89 638	1 221	9 901
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	142 086	128 532	13 554	22 483
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	437 000	437 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	91 916	91 916
DD	Réserve légale (1)	5 907	5 907
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	105 271	105 271
DH	Report à nouveau	-706 442	-721 096
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	11 891	14 654
DL	TOTAL (I)	-54 456	-66 348
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 658
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	50 230	81 513
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 178	2 148
DY	Dettes fiscales et sociales	5 945	5 169
EC	TOTAL (IV)	68 010	88 830
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 554	22 483
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	26 000		26 000	26 000
FQ	Autres produits				18 131
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 000	44 131
FW	Autres achats et charges externes			7 180	3 910
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			806	821
GE	Autres charges			1	18 093
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 235	24 343
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 763	19 787
GU	Total des charges financières (VI)			8
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 755	19 787
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	80	1 198
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		2 025
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	80	-826
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 945	4 307
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 080	45 329
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 188	30 675
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	11 891	14 654
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	35 140	249		35 389
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	35 140	249		35 389

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 10591 du 14/08/2019
Numéro de gestion : 2004B80280
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	3 000		3 000	3 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	20 067	20 067		249
AT	Autres immobilisations corporelles	15 322	15 322
BB	Créances rattachées à des participations	16		16	16
BF	Prêts	9 317		9 317	9 317
BH	Autres immobilisations financières	3 505	3 505
BJ	TOTAL (I)	51 227	38 894	12 333	12 582
BL	Matières premières, approvisionnements	89 638	89 638
BZ	Autres créances	1 221		1 221	4 200
CF	Disponibilités				5 701
CJ	TOTAL (II)	90 859	89 638	1 221	9 901
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	142 086	128 532	13 554	22 483
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	437 000	437 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	91 916	91 916
DD	Réserve légale (1)	5 907	5 907
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	105 271	105 271
DH	Report à nouveau	-706 442	-721 096
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	11 891	14 654
DL	TOTAL (I)	-54 456	-66 348
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 658
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	50 230	81 513
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 178	2 148
DY	Dettes fiscales et sociales	5 945	5 169
EC	TOTAL (IV)	68 010	88 830
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 554	22 483
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	26 000		26 000	26 000
FQ	Autres produits				18 131
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 000	44 131
FW	Autres achats et charges externes			7 180	3 910
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			806	821
GE	Autres charges			1	18 093
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 235	24 343
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 763	19 787
GU	Total des charges financières (VI)			8
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 755	19 787
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	80	1 198
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		2 025
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	80	-826
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 945	4 307
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 080	45 329
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 188	30 675
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	11 891	14 654
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	35 140	249		35 389
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	35 140	249		35 389

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7082 du 10/10/2018
Numéro de gestion : 2004B80280
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	3 000		3 000	3 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	20 067	20 067		249
AT	Autres immobilisations corporelles	15 322	15 322
BB	Créances rattachées à des participations	16		16	16
BF	Prêts	9 317		9 317	9 317
BH	Autres immobilisations financières	3 505	3 505
BJ	TOTAL (I)	51 227	38 894	12 333	12 582
BL	Matières premières, approvisionnements	89 638	89 638
BZ	Autres créances	1 221		1 221	4 200
CF	Disponibilités				5 701
CJ	TOTAL (II)	90 859	89 638	1 221	9 901
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	142 086	128 532	13 554	22 483
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	437 000	437 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	91 916	91 916
DD	Réserve légale (1)	5 907	5 907
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	105 271	105 271
DH	Report à nouveau	-706 442	-721 096
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	11 891	14 654
DL	TOTAL (I)	-54 456	-66 348
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 658
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	50 230	81 513
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 178	2 148
DY	Dettes fiscales et sociales	5 945	5 169
EC	TOTAL (IV)	68 010	88 830
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 554	22 483
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	26 000		26 000	26 000
FQ	Autres produits				18 131
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 000	44 131
FW	Autres achats et charges externes			7 180	3 910
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			806	821
GE	Autres charges			1	18 093
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 235	24 343
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 763	19 787
GU	Total des charges financières (VI)			8
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 755	19 787
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	80	1 198
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		2 025
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	80	-826
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 945	4 307
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 080	45 329
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 188	30 675
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	11 891	14 654
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	35 140	249		35 389
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	35 140	249		35 389

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6898 du 02/08/2017
Numéro de gestion : 2004B80280
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	3 000		3 000	3 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	20 067	20 067		249
AT	Autres immobilisations corporelles	15 322	15 322
BB	Créances rattachées à des participations	16		16	16
BF	Prêts	9 317		9 317	9 317
BH	Autres immobilisations financières	3 505	3 505
BJ	TOTAL (I)	51 227	38 894	12 333	12 582
BL	Matières premières, approvisionnements	89 638	89 638
BZ	Autres créances	1 221		1 221	4 200
CF	Disponibilités				5 701
CJ	TOTAL (II)	90 859	89 638	1 221	9 901
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	142 086	128 532	13 554	22 483
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	437 000	437 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	91 916	91 916
DD	Réserve légale (1)	5 907	5 907
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	105 271	105 271
DH	Report à nouveau	-706 442	-721 096
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	11 891	14 654
DL	TOTAL (I)	-54 456	-66 348
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 658
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	50 230	81 513
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 178	2 148
DY	Dettes fiscales et sociales	5 945	5 169
EC	TOTAL (IV)	68 010	88 830
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 554	22 483
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	26 000		26 000	26 000
FQ	Autres produits				18 131
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 000	44 131
FW	Autres achats et charges externes			7 180	3 910
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			806	821
GE	Autres charges			1	18 093
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 235	24 343
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 763	19 787
GU	Total des charges financières (VI)			8
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 755	19 787
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	80	1 198
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		2 025
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	80	-826
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 945	4 307
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 080	45 329
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 188	30 675
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	11 891	14 654
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	35 140	249		35 389
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	35 140	249		35 389

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