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de Nancy-sur-Cluses

E.396

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/01/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81816489900010 / Siren : 818164899 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 16 818164899
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
E.396
Adresse :
1059 AVEN DES ETATS-UNIS
54700 PONT-A-MOUSSON
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/01/2016
Dénomination : E.396
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2691
NOJO : 5402MYG28233300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 818 164 899
Dénomination : E.396
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
16/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3005
NOJO : 5402MYG26075800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 818 164 899
Dénomination : E.396
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
10/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2760
NOJO : 5402MYG23362900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 818 164 899
Dénomination : E.396
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
23/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3745
NOJO : 5402MYG22171000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 818 164 899
Dénomination : E.396
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
29/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°777
NOJO : 540221578600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 818 164 899
Dénomination : E.396
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
06/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°868
NOJO : 540218829700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 818 164 899
Dénomination : E.396
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
25/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5076
NOJO : 540217402300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 818 164 899
Dénomination : E.396
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Représentants légaux :
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2016B00127
Type : Personne Physique

Nom : MORBOIS Gilles
Né le 12/08/1965 à Briey (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1059 avenue des Etats Unis
54700 Pont-à-Mousson
FRANCE
Dépôts des actes :
20/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2016B00127
Dépôt : N°584 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/01/2016 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2016B00127
Dépôt : N°584 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
05/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2016B00127
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1059 avenue des Etats Unis
54700 Pont-à-Mousson
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/2016
Activité : Conclusion de contrats de maîtrise d'oeuvre avec des particuliers, des entreprises et collectivités locales, collectivités territoriales. Fournitures de prestations de services relatives aux marchés de maîtrise d'oeuvre aux particuliers, aux entreprises et collectivités locales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
05/02/2016 : E.396
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Conclusion de contrats de maîtrise d'oeuvre avec des particuliers, des entreprises et collectivités locales, collectivités territoriales. Fournitures de prestations de services relatives aux marchés de maîtrise d'oeuvre aux particuliers, aux entreprises et collectivités locales

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/01/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 20/01/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 10644 du 13/12/2022
Numéro de gestion : 2016B00127
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés330330
BZAutres créances2727
CFDisponibilités1 2411 241
CJTOTAL (II)1 5981 598
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 5981 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 270
DLTOTAL (I)-4 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)187
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 387
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés447
DYDettes fiscales et sociales3 848
ECTOTAL (IV)5 867
EETOTAL GENERAL (I à V)1 598
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 867
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 9697 du 07/10/2021
Numéro de gestion : 2016B00127
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés330330
BZAutres créances2727
CFDisponibilités1 2411 241
CJTOTAL (II)1 5981 598
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 5981 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 270
DLTOTAL (I)-4 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)187
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 387
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés447
DYDettes fiscales et sociales3 848
ECTOTAL (IV)5 867
EETOTAL GENERAL (I à V)1 598
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 867
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2742 du 18/03/2021
Numéro de gestion : 2016B00127
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés330330
BZAutres créances2727
CFDisponibilités1 2411 241
CJTOTAL (II)1 5981 598
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 5981 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 270
DLTOTAL (I)-4 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)187
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 387
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés447
DYDettes fiscales et sociales3 848
ECTOTAL (IV)5 867
EETOTAL GENERAL (I à V)1 598
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 867
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 9343 du 25/11/2019
Numéro de gestion : 2016B00127
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés330330
BZAutres créances2727
CFDisponibilités1 2411 241
CJTOTAL (II)1 5981 598
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 5981 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 270
DLTOTAL (I)-4 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)187
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 387
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés447
DYDettes fiscales et sociales3 848
ECTOTAL (IV)5 867
EETOTAL GENERAL (I à V)1 598
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 867
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3967 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 2016B00127
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 11 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés330330
BZAutres créances2727
CFDisponibilités1 2411 241
CJTOTAL (II)1 5981 598
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 5981 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 270
DLTOTAL (I)-4 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)187
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 387
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés447
DYDettes fiscales et sociales3 848
ECTOTAL (IV)5 867
EETOTAL GENERAL (I à V)1 598
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 867
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5356 du 21/08/2017
Numéro de gestion : 2016B00127
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés330330
BZAutres créances2727
CFDisponibilités1 2411 241
CJTOTAL (II)1 5981 598
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 5981 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 270
DLTOTAL (I)-4 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)187
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 387
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés447
DYDettes fiscales et sociales3 848
ECTOTAL (IV)5 867
EETOTAL GENERAL (I à V)1 598
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 867

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