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de Belleuse

E.C.F COURNON D AUVERGNE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43202083200023 / Siren : 432020832 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 15 432020832
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.53 : Enseignement de la conduite
85.53Z : Enseignement de la conduite
Cette sous-classe comprend :
- les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.32Z)
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf. 85.32Z) Produits associés : 85.53.11, 85.53.12
Coordonnées de l'établissement :
E.C.F COURNON D AUVERGNE
Adresse :
1 bis Avenue DE LA LIBERTE
63800 COURNON D'AUVERGNE
Historique de l'établissement :
31/12/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2005 : Succession
Prédécesseur : E.C.F COURNON D AUVERGNE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/06/2000
Dénomination : E.C.F COURNON D AUVERGNE
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7293
NOJO : 630318769200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 432 020 832
Dénomination : E C F COURNON D'AUVERGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6239
NOJO : BXC092810073596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 432 020 832
Dénomination : E C F COURNON D'AUVERGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 bis avenue de la Liberte
63800 Cournon-d'Auvergne
Historique de l'unité légale :
31/12/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
21/02/2006 : code NIC
Code NIC : 00023
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Ecoles de conduite (NAF1993 : 80.4A)
Représentants légaux :
10/07/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B01413
Type : Personne Physique

Nom : HAZA Frederic Gerard
Né le 10/12/1969 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
ESPINASSE
63970 SAULZET LE FROID
FRANCE
Dépôts des actes :
25/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B01413
Dépôt : N°2526 déposé le 10/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 1 BIS AVENUE DE LA LIBERTE 63800 COURNON
02/06/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B01413
Dépôt : N°1811 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B01413
Dépôt : N°2526 déposé le 10/07/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
10/07/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B01413
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 BIS AVENUE DE LA LIBERTE
63800 COURNON D AUVERGNE
FRANCE
Enseigne : E C F COURNON D'AUVERGNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2005
Activité : AUTO ECOLE ET TOUTE ACTION DE FORMATION A LA CONDUITE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/07/2006 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
10/07/2006 : E C F COURNON D'AUVERGNE
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B01413
Dépôt : N°7630 déposé le 08/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B01413
Dépôt : N°5366 déposé le 16/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B01413
Dépôt : N°4290 déposé le 08/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B01413
Dépôt : N°1480 déposé le 16/05/2002
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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