EARL BROUSSEAU

Entreprise

EARL BROUSSEAU
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/10/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38061420600015 / Siren : 380614206 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 49 380614206
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.41 : Élevage de vaches laitières
CA :
- plantes insecticides ou antiparasitaires NC :
- épices (01.28) et infusions conditionnées (10.83.15)
01.41Z : Élevage de vaches laitières
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de vaches laitières
- la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la transformation du lait (cf. 10.51A) Produits associés : 01.41.10p, 01.41.20p
Coordonnées de l'établissement :
EARL BROUSSEAU
Adresse :
LE FOSSE
85120 SAINT-PIERRE-DU-CHEMIN
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/10/1990
Dénomination : EARL BROUSSEAU
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
01/01/2007 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : EARL BROUSSEAU
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : GAEC BROUSSEAU
Représentants légaux :
06/03/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991D00048
Type : Personne Physique

Nom : BROUSSEAU Philippe Claude Bernard
Né le 20/05/1968 à Bressuire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Le
fosse
85120 Saint-Pierre-du-Chemin
France
Dépôts des actes :
05/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°2701313 déposé le 06/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
05/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°2701313 déposé le 06/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts ANCIENNE FORME : GAEC
05/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°2701313 déposé le 06/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
05/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°2701313 déposé le 06/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
05/01/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°2701313 déposé le 06/03/2007
Etat : Déposé
05/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°2002679 déposé le 25/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale ANCIENNE DENOMINATION : GAEC BROUSSEAU PERE ET FILS
05/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°2002679 déposé le 25/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
05/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°2002679 déposé le 25/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°2002679 déposé le 25/07/2000
Etat : Déposé
10/01/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°910252 déposé le 30/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
06/03/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991D00048
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Le Fossé
85120 Saint-Pierre-du-Chemin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/10/1990
Activité : exploitation agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/03/2007 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/01/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 30/01/1991 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LA VENDEE AGRICOLE
Personnes morales :
06/03/2007 : EARL BROUSSEAU
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/01/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 75000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 40 années

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