EARL DE LA CHEVALERIE

Entreprise

EARL DE LA CHEVALERIE
Dernière mise à jour : 31/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38399862200013 / Siren : 383998622 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 16 383998622
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.47 : Élevage de volailles
01.47Z : Élevage de volailles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de volailles : poulets, coqs, poules, dindes, dindons, canards, oies et pintades
- la production d’œufs de volailles
- l’exploitation de couvoirs pour volailles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de plumes et de duvets (cf. 10.12Z) Produits associés : 01.47.11p, 01.47.12p, 01.47.13p, 01.47.14p, 01.47.21p, 01.47.22p, 01.47.23p, 01.47.24p
Coordonnées de l'établissement :
EARL DE LA CHEVALERIE
Adresse :
LA CHEVALERIE
07270 BOUCIEU-LE-ROI
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de volailles (NAFRev2 : 01.47Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/1991
Dénomination : EARL DE LA CHEVALERIE
Activité principale : Élevage de volailles (NAFRev2 : 01.47Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de volailles (NAFRev2 : 01.47Z)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : EARL DE LA CHEVALERIE
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
24/08/1998 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991D80102
Type : Personne Physique

Nom : NOYERIE Christophe
Né le 24/07/1964 à Lamastre (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
LA CHEVALERIE - BOUCIEU LE ROI
07270 Lamastre
France
Dépôts des actes :
12/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991D80102
Dépôt : N°080534 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Cession de parts Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant
31/10/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991D80102
Dépôt : N°080630 déposé le 09/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991D80102
Dépôt : N°080630 déposé le 09/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991D80102
Dépôt : N°080534 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Cession de parts Modification de la dénomination de la personne morale Changement de gérant
Etablissements :
24/08/1998 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991D80102
Type : Siège

Adresse :
LA CHEVALERIE - BOUCIEU LE ROI
07270 Lamastre
France
24/08/1998 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991D80102
Type : Etablissement principal

Adresse :
LA CHEVALERIE - BOUCIEU LE ROI
07270 Lamastre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1991
Activité : L'EXPLOITATION ET LA GESTION DE BIENS AGRICOLES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/08/1998 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
24/08/1998 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Annonay a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Aubenas.
Personnes morales :
24/08/1998 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHEVALERIE
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EARL DE LA CHEVALERIE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : L'EXPLOITATION ET LA GESTION DE BIENS AGRICOLES, APPORTES OU MIS A DISPOSI- TION PAR LES ASSOCIES, ACHETES, CREES OU PRIS A BAIL PAR LA SOCIETE. AINSI QUE, TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT A L'OBJET CI-DESSUS, POURVU QU'ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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