EARL DE LA TERRIERE

Entreprise

EARL DE LA TERRIERE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1968
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39066491000010 / Siren : 390664910 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 2 390664910
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DE LA TERRIERE
Adresse :
2 Rue DE L’ALLEMAGNE
08190 LE THOUR
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1968 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1968
Dénomination : EARL DE LA TERRIERE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
01/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1968 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
04/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1993D50033
Type : Personne Physique

Nom : MITOUART Xavier Edouart Nicolas
Né le 13/09/1969 à REIMS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue de l'Allemagne
08190 Le Thour
France
Dépôts des actes :
12/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1993D50033
Dépôt : N°1117484 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
12/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1993D50033
Dépôt : N°1117484 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
12/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1993D50033
Dépôt : N°1117484 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
12/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1993D50033
Dépôt : N°1117484 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
15/12/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1993D50033
Dépôt : N°1111800 déposé le 21/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1993D50033
Dépôt : N°1111800 déposé le 21/08/1998
Etat : Déposé
30/05/1996 : Expédition
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1993D50033
Dépôt : N°1109419 déposé le 31/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/05/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1993D50033
Dépôt : N°1109419 déposé le 31/01/1997
Etat : Déposé
12/03/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1993D50033
Dépôt : N°1103845 déposé le 23/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Formation de société non-commerciale
26/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1993D50033
Dépôt : N°1103846 déposé le 23/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
26/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1993D50033
Dépôt : N°1103846 déposé le 23/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/01/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1993D50033
Dépôt : N°1103846 déposé le 23/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
Etablissements :
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1993D50033
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue de l Allemagne
08190 Le Thour
France
Nom commercial : EARL "DE LA TERRIERE"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1968
Activité : Agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.
Personnes morales :
04/05/2017 : EARL "DE LA TERRIERE"
Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/1993
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/03/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 73680.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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