EARL DES CLOS

Entreprise

EARL DES CLOS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33196534300022 / Siren : 331965343 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 48 331965343
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DES CLOS
Adresse :
6 Rue AUX BOUETS
14840 DEMOUVILLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2002 : Succession
Prédécesseur : EARL DES CLOS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1985
Dénomination : EARL DES CLOS
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
15/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°860
NOJO : 001402MYG301558
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 331 965 343
Dénomination : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE DES CLOS
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HUPIN François-Xavier, Patrick, Bernard
25/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°859
NOJO : 001402MYG261653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital, le capital variable devient fixe.

Numéro d'identification : RCS Caen 331 965 343
Dénomination : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE DES CLOS
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HUPIN Odile ; Gérant : HUPIN François-Xavier, Patrick, Bernard
Montant du capital : 116000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
31/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : EARL DES CLOS
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
25/03/2002 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985D00012
Type : Personne Physique

Nom : HUPIN Bernard
Né le 25/03/1957 à St-Nazaire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
14840 Démouville
FRANCE
25/03/2002 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985D00012
Type : Personne Physique

Nom : GUILLOT (HUPIN) Odile
Né le 04/07/1961 à CAEN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 rue aux Bouets
14840 Démouville
FRANCE
Dépôts des actes :
28/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985D00012
Dépôt : N°954 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Conversion du capital social en euros Transformation en EARL Transfert du siège DEMOUVILLE, 6 RUE AUX BOUETS
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985D00012
Dépôt : N°954 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Conversion du capital social en euros Transformation en EARL Transfert du siège DEMOUVILLE, 6 RUE AUX BOUETS
13/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985D00012
Dépôt : N°1462 déposé le 24/07/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO-GGERANT Prorogation de délai
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985D00012
Dépôt : N°1462 déposé le 24/07/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO-GGERANT Prorogation de délai
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985D00012
Dépôt : N°954 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Conversion du capital social en euros Transformation en EARL Transfert du siège DEMOUVILLE, 6 RUE AUX BOUETS
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985D00012
Dépôt : N°954 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Conversion du capital social en euros Transformation en EARL Transfert du siège DEMOUVILLE, 6 RUE AUX BOUETS
Etablissements :
25/03/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985D00012
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 rue aux Bouets
14840 Démouville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1985
Activité : Production céréalière
Origine du fonds : Divers
réatio - -
Personnes morales :
25/03/2002 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE DES CLOS
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/1985

Type de capital : Variable
Capital maximum : 186100.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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