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d'Escurolles

EARL DES GRAVERIES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44233714300014 / Siren : 442337143 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 31 442337143
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 11/10/2017
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DES GRAVERIES
Adresse :
FERME DES GRAVERIES
89430 MELISEY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2002
Dénomination : EARL DES GRAVERIES
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1296
NOJO : BXB12234001067G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 337 143
Dénomination : EARL DES GRAVERIES
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
modification du Gérant Billat, Angélique, modification du Co-gérant Billat, Olivia
Montant du capital : 89500 EUR

Siège social :
Adresse :
ferme des Graveries
89700 Mélisey
12/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°5005
NOJO : BXB112790002616
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Date de commencement d'activité : 01/06/2002
Date d'effet : 2011-08-31
Descriptif : Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 337 143
Dénomination : EARL DES GRAVERIES
Forme juridique : E.A.R.L.

Administration :
Co-gérant : BILLAT Angélique Co-gérant : BILLAT Olivia
Montant du capital : 89500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Ferme des Graveries
89700 Mélisey

Etablissement principal :
Adresse :
Ferme des Graveries
89700 Mélisey
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
13/08/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Type : Personne Physique

Nom : BILLAT Angélique
Né le 11/05/1976 à Troyes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
ferme des Graveries
Mélisey
89700 TONNERRE
France
Dépôts des actes :
10/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°1315 déposé le 13/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
10/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°1315 déposé le 13/08/2012
Etat : Déposé
20/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°947 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
20/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°947 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
20/04/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°947 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
31/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°3101460 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
31/08/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°3101460 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
31/08/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°3101460 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
01/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°2700192 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°2700192 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/02/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°2700192 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°2600017 déposé le 03/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°2600017 déposé le 03/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°2600017 déposé le 03/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
30/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°2600017 déposé le 03/01/2006
Etat : Déposé
01/06/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Dépôt : N°2200738 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de société civile
Etablissements :
13/08/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00116
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ferme des Graveries
Mélisey
89700 TONNERRE
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2002
Activité : activités agricoles (cultures de céréales, cultu- res industrielles)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
Observations :
13/08/2012 : Ajout
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2002
Texte de l'observation : Historique : Publicité de constitution : L'Yonne R épublicaine
Personnes morales :
13/08/2012 : EARL DES GRAVERIES
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/06/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 89500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 30 années

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