EARL DES RAYEUX

Entreprise

EARL DES RAYEUX
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38540696200014 / Siren : 385406962 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 7 385406962
Effectif en 2021 : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DES RAYEUX
Adresse :
2 Rue DU BATIMENT
57170 PETTONCOURT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1992
Dénomination : EARL DES RAYEUX
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
07/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1874
NOJO : 000005751160659
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Metz 385 406 962
Dénomination : EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES RAYEUX
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PARDIEU Danielle né(e) BEAUPERE ; Gérant : PARDIEU Jean-Paul
Historique de l'unité légale :
01/01/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
30/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Type : Personne Physique

Nom : BEAUPERE (PARDIEU) Danielle
Né le 29/06/1966 à Dieuze (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 Rue de Grémecey
57170 Pettoncourt
FRANCE
30/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Type : Personne Physique

Nom : PARDIEU Jean-Paul
Né le 21/04/1963 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 Rue de Grémecey
57170 Pettoncourt
FRANCE
20/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Type : Personne Physique

Nom : PARDIEU Jean Paul
Né le 21/04/1963 à NANCY/54
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
2 RUE DU BATIMENT
57170 PETTONCOURT
FRANCE
20/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Type : Personne Physique

Nom : PARDIEU Jean Paul
Né le 21/04/1963 à NANCY/54
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
2 RUE DU BATIMENT
57170 PETTONCOURT
FRANCE
20/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Type : Personne Physique

Nom : PARDIEU Jean Paul
Né le 21/04/1963 à NANCY/54
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
2 RUE DU BATIMENT
57170 PETTONCOURT
FRANCE
20/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Type : Personne Physique

Nom : PARDIEU Jean Paul
Né le 21/04/1963 à NANCY/54
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
2 RUE DU BATIMENT
57170 PETTONCOURT
FRANCE
20/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Type : Personne Physique

Nom : PARDIEU Jean Paul
Né le 21/04/1963 à NANCY/54
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
2 RUE DU BATIMENT
57170 PETTONCOURT
FRANCE
20/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Type : Personne Physique

Nom : PARDIEU Jean Paul
Né le 21/04/1963 à NANCY/54
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
2 RUE DU BATIMENT
57170 PETTONCOURT
FRANCE
Dépôts des actes :
13/12/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°2931 déposé le 30/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°4273 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°4273 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°4273 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°4273 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
20/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3020 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de :EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITELIMITEE DES RAYEUX
20/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3020 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3020 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de :EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITELIMITEE DES RAYEUX
20/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3020 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3020 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de :EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITELIMITEE DES RAYEUX
20/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3020 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3020 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de :EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITELIMITEE DES RAYEUX
20/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3020 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3131 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
Décision : GERANTE PARTANTE.
31/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3131 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
Décision : GERANTE PARTANTE.
31/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3131 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
Décision : GERANTE PARTANTE.
31/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3131 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
02/04/1992 : Acte notarié
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°1363 déposé le 18/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
02/04/1992 : Acte notarié
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°1363 déposé le 18/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
02/04/1992 : Acte notarié
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°1363 déposé le 18/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
02/04/1992 : Acte notarié
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°1363 déposé le 18/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3131 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
Décision : GERANTE PARTANTE.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3020 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3131 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
Décision : GERANTE PARTANTE.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3020 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3131 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
Décision : GERANTE PARTANTE.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3020 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3131 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3131 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
Décision : GERANTE PARTANTE.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°3020 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Dépôt : N°2931 déposé le 30/03/2022
Etat : Déposé
Etablissements :
30/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 Rue du Bâtiment
57170 Pettoncourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1992
Activité : Exploitation agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 RUE DU BATIMENT
57170 PETTONCOURT
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1992
Activité : EXPLOITATION AGRICOLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 RUE DU BATIMENT
57170 PETTONCOURT
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1992
Activité : EXPLOITATION AGRICOLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992D00179
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 RUE DU BATIMENT
57170 PETTONCOURT
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1992
Activité : EXPLOITATION AGRICOLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
30/03/2022 : EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES RAYEUX
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EARL DES RAYEUX
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 171000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/03/2018 : EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES RAYEUX
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EARL DES RAYEUX
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 171000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/03/2018 : EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES RAYEUX
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EARL DES RAYEUX
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 171000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/03/2018 : EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES RAYEUX
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EARL DES RAYEUX
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 171000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
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