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de Saint-Front-d'Alemps

EARL DU DOMAINE DE FORBIN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43476583000014 / Siren : 434765830 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 0 434765830
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.13 : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Cette sous-classe comprend :
- la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que : • artichauts
• asperges
• choux
• choux-fleurs et brocolis
• laitues et chicorées
• épinards
• autres légumes à feuilles et à tiges
- la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : • concombres et cornichons
• aubergines
• tomates
• pastèques
• melons cantaloups
• autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :
- la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : • carottes
• navets
• ail
• oignons (et échalotes)
• poireaux et autres légumes alliacés
• autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
- la culture des champignons et des truffes
- la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l’exclusion des graines d’autres betteraves
- la
- la
- la
culture des betteraves sucrières
culture d’autres légumes
culture de racines et de tubercules, tels que :
• pommes de terre
• patates douces
• manioc
• ignames
• autres racines et tubercules
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture de piments, de poivrons et d’autres plantes à épices et aromatiques (cf. 01.28Z)
- la culture de blanc de champignons (cf. 01.30Z)
Produits associés :
01.13.11p, 01.13.12p, 01.13.13p, 01.13.14p, 01.13.15p, 01.13.16p, 01.13.17p, 01.13.19p, 01.13.21p, 01.13.29p, 01.13.31p, 01.13.32p, 01.13.33p, 01.13.34p, 01.13.39p, 01.13.41p, 01.13.42p, 01.13.43p, 01.13.44p, 01.13.49p, 01.13.51p, 01.13.52p, 01.13.53p, 01.13.54p, 01.13.59p, 01.13.60p, 01.13.71p, 01.13.72p, 01.13.80p, 01.13.90p
Coordonnées de l'établissement :
EARL DU DOMAINE DE FORBIN
Adresse :
MAS DE FORBIN
Route DE TARASCON

13104 ARLES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2001
Dénomination : EARL DU DOMAINE DE FORBIN
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
07/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°320
NOJO : 000001305142051
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarascon 434 765 830
Dénomination : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU DOMAINE DE FORBIN
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MORELLE Gaston, Marius, Célestin
Historique de l'unité légale :
01/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)
Représentants légaux :
01/01/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2001D40026
Type : Personne Physique

Nom : MORELLE Gaston, Marius, Celestin
Né le 25/06/1946 à ESCAUTPONT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
MAS DE FORBIN
ROUTE DE TARASCON
13200 ARLES
FRANCE
01/01/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2001D40026
Type : Personne Physique

Nom : MORELLE (LECOCQ) Jeanne, Marie, Ghislaine
Né le 16/05/1943 à ESCAUTPONT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
144 RUE JEAN JAURES
59278 ESCAUTPONT
FRANCE
Dépôts des actes :
28/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2001D40026
Dépôt : N°1302406 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MME MORELLE EPSE BARBIEUX CLAUDETTE DE SA QUALITE D'EXPLOITANTEA COMPTER DU 01.01.2007
01/01/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2001D40026
Dépôt : N°1302817 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé
Décision : M. LECOCQ HENRI CEDE 60 PARTS SUR LES 120 A M. MORELLE CHRISTOPHE.L'AGREMENT A LA CESSION A ETE DONNE LORS DE L'ASSEMBLEE DU 15.12.2004
01/01/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2001D40026
Dépôt : N°1302817 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2001D40026
Dépôt : N°1302816 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2001D40026
Dépôt : N°1302816 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé
Décision : LES ASSOCIES DONNENT LEUR AGREMENT A LA CESSION DEVANT I NTERVENIR AU 01.01.2005
31/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2001D40026
Dépôt : N°1302219 déposé le 23/03/2001
Etat : Déposé
31/01/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2001D40026
Dépôt : N°1302217 déposé le 23/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2001D40026
Dépôt : N°1302219 déposé le 23/03/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES CO-GERANTS & REPRISE PAR LA SOCIETE DES ACTES ACCOMPLISDEPUIS LE 01.01.2001
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2001D40026
Dépôt : N°1302816 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2001D40026
Dépôt : N°1302406 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2001D40026
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
MAS DE FORBIN, ROUTE DE TARASCON
ARLES
13200 ARLES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : L'EXPLOITATION ET LA GESTION DE BIENS AGRICOLES APPORTES OU MIS A DISPOSITION PAR LES ASSOCIES, ACHETES, CREES OU PRIS A BAIL PAR LA SOCIETE. L'EXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE 2 DE LA LOI DU 30 DECEMBRE 1988. LA SUPERFICIE MISE EN VALEUR NE PEUT EXCEDER DIX SURFACES MINIMUM D'INSTALLATION. LA SOCIETE PEUT EFFECTUER TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT A L'OBJET CI-DESSUS, POURVU QU'ELLES NE MODIFIENT PAS SON CARACTERE CIVIL.
Origine du fonds : Création
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1615
Date d’ajout de l’observation : 23/08/2005
Texte de l'observation : Modification du capital social LE CAPITAL A ETE CONVERTI D'OFFICE PAR LE T.C DE FRANCS EN EUROS EN APPLICATION DU DECRET 2001-474 DU 30.05.2001 POUR UN MONTANT DE 7.622,45€. LES ASSOCIES ONT DECIDE DE DIMINUER LA CAPITAL A LA SOMME DE 7.620,00€ PV DEPOT N°816 LE 23.08.2005 Date d'effet : 15/12/2004
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarascon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
01/01/2009 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU DOMAINE DE FORBIN
Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 7620.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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