EARL DU MARS

Entreprise

EARL DU MARS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/07/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41496632500022 / Siren : 414966325 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 17 414966325
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/04/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DU MARS
Adresse :
LE MARS
8 Rue DE LA MAINE

17240 CLION
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
30/07/2007 : Succession
Prédécesseur : EARL DU MARS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/1997
Dénomination : EARL DU MARS
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
30/07/2007 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : EARL DU MARS
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Code NIC : 00022
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
11/09/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000D00630
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Raphaël
Né le 26/04/1973 à Jonzac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 Rue de la Maine
Le Mars
17240 Clion
FRANCE
Dépôts des actes :
01/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000D00630
Dépôt : N°2701647 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000D00630
Dépôt : N°2701647 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
01/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000D00630
Dépôt : N°2701647 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
01/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000D00630
Dépôt : N°2701647 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000D00630
Dépôt : N°2701647 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège social Le Mars CLION SUR SEUGNE Ancienne forme juridique GAEC Anciennement dénomination GAEC BERNARD
01/08/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000D00630
Dépôt : N°2701647 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Entre Monsieur Guy BERNARD et Monsieur Raphael BERNARD
30/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000D00630
Dépôt : N°2701647 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
01/12/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000D00630
Dépôt : N°10410 déposé le 30/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
11/09/2007 : Etablissement ouvert

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000D00630
Type : Siège

Adresse :
8 Rue de la Maine
Le Mars
17240 Clion
FRANCE
11/09/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000D00630
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue de la Maine
Le Mars
17240 Clion
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : L'exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par lui, ou mis à sa disposition par ses membres, et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés, dans les conditions comparables à celles existantes dans les exploitations de caractère familial. Le groupement confère aux associés la qualité d'exploitant avec les conséquences rattachées , le cas échéant, à une première installation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
Personnes morales :
11/09/2007 : EARL DU MARS
Greffe : Saintes (1708)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : L'exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par lui, ou mis à sa disposition par ses membres, et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés, dans les conditions comparables à celles existantes dans les exploitations de caractère familial. Le groupement confère aux associés la qualité d'exploitant avec les conséquences rattachées , le cas échéant, à une première installation

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/1997
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/12/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 30400.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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